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Le déplacement illicite d’enfant et le mécanisme de retour immédiat sous la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 : le contrôle renforcé de la première chambre civile (2023-2026)

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Maître Hassan KOHEN
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Le déplacement illicite d’enfant et le mécanisme de retour immédiat sous la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 : le contrôle renforcé de la première chambre civile (2023-2026)

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Le déplacement illicite international d’enfants constitue l’une des problématiques les plus sensibles du contentieux familial contemporain. À l’heure où les unions binationales et les mobilités professionnelles transfrontalières se multiplient, le contentieux du retour immédiat de l’enfant déplacé sans droit par l’un de ses parents prend une ampleur considérable. La Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants, ratifiée par plus de cent États, constitue l’instrument central de ce dispositif. Son objet est simple : garantir le retour immédiat de l’enfant dans l’État de sa résidence habituelle, afin de dissuader les parents de se faire justice à eux-mêmes en franchissant une frontière.

La première chambre civile de la Cour de cassation, compétente pour connaître des pourvois formés en cette matière, a rendu entre 2023 et 2026 une série de décisions qui précisent, avec une rigueur croissante, l’articulation entre le principe du retour immédiat et les exceptions susceptibles d’y faire obstacle. La période récente est marquée par deux cassations retentissantes et plusieurs arrêts publiés au Bulletin qui, ensemble, redessinent l’office du juge du retour. L’enjeu est de taille : il s’agit de concilier la protection de l’enfant contre les risques d’un retour précipité avec l’impératif de célérité qui innerve toute la Convention, sous le regard de la Cour européenne des droits de l’homme.

I. Le mécanisme du retour immédiat : un principe cardinal aux conditions strictement encadrées

A. La caractérisation du déplacement illicite et du droit de garde

Aux termes de l’article 3 de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980, le déplacement ou le non-retour d’un enfant est considéré comme illicite lorsqu’il a eu lieu en violation d’un droit de garde attribué par le droit de l’État dans lequel l’enfant avait sa résidence habituelle immédiatement avant son déplacement ou son non-retour. La détermination de ce droit de garde constitue la condition préalable à toute mise en œuvre du mécanisme conventionnel. Or, cette détermination soulève des difficultés particulières lorsque les parents ne sont pas mariés ou que la loi applicable au droit de garde fait débat.

L’arrêt rendu par la première chambre civile le 12 juin 2025 (n° 24-17.787) illustre cette complexité avec une rigueur méthodologique exemplaire. Dans cette espèce, un enfant était né en France de parents non mariés, puis la famille s’était installée en Autriche avant que la mère ne reparte en France avec l’enfant. La cour d’appel avait retenu que le déplacement était illicite en se fondant sur l’article 372 du code civil français, qui prévoit l’exercice conjoint de l’autorité parentale pour les parents ayant reconnu l’enfant dans l’année de sa naissance.

La Cour de cassation, substituant des motifs de pur droit à ceux critiqués, a validé cette solution par un raisonnement articulant plusieurs instruments internationaux. Elle énonce que :

« l’attribution ou l’extinction de plein droit d’une responsabilité parentale, sans intervention d’une autorité judiciaire ou administrative, est régie par la loi de l’État de la résidence habituelle de l’enfant » et que « la responsabilité parentale existant selon la loi de l’État de la résidence habituelle de l’enfant subsiste après le changement de cette résidence habituelle dans un autre État. »

La Cour en déduit que « la responsabilité parentale acquise de plein droit en France par les deux parents avait subsisté après le changement de la résidence habituelle de l’enfant en Autriche, de sorte que M. [D] était bien titulaire du droit de garde. » (Cass. 1re civ., 12 juin 2025, n° 24-17.787). Cette décision consacre l’application combinée de la Convention de La Haye de 1980 et de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l’exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale, pour résoudre les conflits de lois sur l’attribution du droit de garde.

La résidence habituelle de l’enfant constitue la clé de voûte du système. C’est elle qui détermine l’État dont les juridictions sont compétentes pour statuer sur le fond du droit de garde, une fois le retour immédiat ordonné. La Cour de cassation veille à ce que cette notion ne soit pas instrumentalisée par le parent auteur du déplacement.

Par ailleurs, la Cour rappelle fermement l’articulation entre les deux Conventions de La Haye. Dans un arrêt du 10 juillet 2024 (n° 23-22.272, Publié au Bulletin), elle précise que si la Convention du 19 octobre 1996 peut servir à garantir le retour effectif de l’enfant dans l’État contractant de sa résidence habituelle, « aucune de ces dispositions ne saurait constituer le fondement d’une demande autonome de retour. » (Cass. 1re civ., 10 juill. 2024, n° 23-22.272, Publié au Bulletin). La Convention de 1996 ne prend pas le relais de celle de 1980 lorsque l’enfant a atteint l’âge de seize ans, seuil au-delà duquel le mécanisme de retour immédiat cesse de s’appliquer.

Cette distinction a des conséquences pratiques considérables. Dans l’arrêt du 10 juillet 2024 (n° 23-19.042, Publié au Bulletin), la Cour était saisie d’un déplacement depuis l’Inde, État non signataire de la Convention de 1980. Elle rappelle que les dispositions de la Convention de 1996 « n’étaient applicables qu’entre États contractants » et que la mère ne pouvait donc fonder sa demande de retour sur cet instrument. (Cass. 1re civ., 10 juill. 2024, n° 23-19.042, Publié au Bulletin). Le juge français ne peut ordonner le retour sur le fondement de la Convention de 1980 que si l’État de résidence habituelle est partie à cette Convention.

B. Le rôle central du ministère public et l’exigence de célérité

La procédure de retour immédiat se distingue des procédures civiles ordinaires par la place qu’y occupe le ministère public. L’article 1210-4 du code de procédure civile dispose que l’autorité centrale désignée dans le cadre des instruments internationaux relatifs au déplacement illicite international d’enfants transmet au procureur de la République la demande de retour, et que celui-ci peut saisir le juge compétent ou introduire une procédure judiciaire afin d’obtenir le retour de l’enfant.

L’arrêt de cassation du 5 avril 2023 (n° 22-21.863, Publié au Bulletin) illustre le rôle éminent du parquet dans ce contentieux. En l’espèce, le ministère public avait interjeté appel d’une ordonnance de référé rejetant la demande de retour de trois enfants déplacés illicitement depuis l’Île Maurice. La déclaration d’appel, formalisée sur support papier en raison d’une erreur sur le type d’adresse accepté par le RPVA, avait été déclarée irrecevable par la cour d’appel d’Amiens, privant ainsi le père de son appel incident.

La Cour de cassation casse cette décision avec une motivation particulièrement ferme :

« en faisant prévaloir dans la procédure de retour immédiat engagée par M. [E] sur le fondement de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants, le principe de l’obligation, pour le ministère public, qui avait un rôle central et particulier en la matière, de remettre sa déclaration d’appel par voie électronique, ce qui a eu pour effet de rendre irrecevables les prétentions tendant au retour des enfants, formées par M. [E] en qualité d’appelant incident, la cour d’appel a fait preuve d’un formalisme excessif. »

(Cass. 1re civ., 5 avr. 2023, n° 22-21.863, Publié au Bulletin).

La Cour se fonde sur la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH, Henrioud c. France, 5 novembre 2015, n° 21444/11) qui a retenu que le père s’était « vu imposer une charge disproportionnée qui rompait le juste équilibre entre, d’une part, le souci légitime d’assurer le respect des conditions formelles pour saisir les juridictions et, d’autre part, le droit d’accès au juge », alors que « la procédure de retour d’enfants est susceptible d’avoir des conséquences très graves et délicates pour les personnes concernées. » Cette cassation, rendue en formation de section, rappelle avec force la spécificité du contentieux du retour immédiat : le formalisme procédural ne saurait compromettre l’effectivité du mécanisme conventionnel, que les articles 6 et 7 de la Convention de La Haye confient aux autorités centrales et au ministère public.

L’article 373-2-6 du code civil complète ce dispositif en permettant au juge aux affaires familiales d’ordonner l’interdiction de sortie du territoire français sans l’autorisation des deux parents, laquelle est inscrite au fichier des personnes recherchées (article 373-2-6 du code civil). Cette mesure préventive, distincte du mécanisme curatif de la Convention de La Haye, participe de la même logique : protéger l’enfant contre les déplacements unilatéraux susceptibles de rompre ses liens avec l’un de ses parents.

II. Les causes de refus du retour : l’intérêt supérieur de l’enfant à l’épreuve du contrôle de la Cour de cassation

A. L’exception de danger grave (article 13, b) sous contrôle strict

Le principe du retour immédiat connaît des exceptions limitativement énumérées par la Convention. Parmi elles, l’article 13, b, permet au juge de refuser le retour lorsqu’il existe un risque grave que celui-ci n’expose l’enfant à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable. La première chambre civile exerce sur la caractérisation de cette exception un contrôle exigeant, dont témoignent les arrêts récents.

L’arrêt du 2 juillet 2025 (n° 24-22.101) constitue une illustration éclatante de ce contrôle renforcé. Dans cette espèce, la cour d’appel d’Aix-en-Provence avait refusé le retour d’une enfant de dix ans au Pérou, en retenant que celle-ci, « suffisamment mature et en âge de discernement », risquait de « considérer qu’elle n’a pas été entendue et respectée dans son choix par ses parents et l’autorité judiciaire. » La Cour de cassation casse cette décision par une motivation qui fixe le standard de l’exception :

« En statuant ainsi, par des motifs impropres à caractériser, au regard de l’intérêt supérieur de l’enfant, le danger grave encouru par celle-ci en cas de retour immédiat ou la situation intolérable qu’un tel retour créerait à son égard, la cour d’appel a violé le texte susvisé. »

(Cass. 1re civ., 2 juill. 2025, n° 24-22.101).

Cet arrêt est d’une importance considérable. Il signifie que le simple risque de déstabilisation psychologique lié au retour, ou la contrariété de l’enfant à l’idée de quitter son environnement actuel, ne constituent pas, en eux-mêmes, un danger grave ou une situation intolérable au sens de l’article 13, b. La Cour exige des éléments concrets et circonstanciés, appréciés à l’aune de l’intérêt supérieur de l’enfant pris dans sa dimension objective, et non de la seule préférence exprimée par le mineur.

À l’inverse, l’arrêt du 4 mars 2026 (n° 25-17.582, Publié au Bulletin) valide le refus de retour d’un enfant de dix-huit mois en Belgique, dans des circonstances où le risque était caractérisé par des éléments factuels précis. La Cour relève que la cour d’appel avait constaté que « la plus grande incertitude pesait sur le sort de la mère et de l’enfant en Belgique en raison de la mesure d’éloignement dont la mère et l’enfant avaient fait l’objet de la part des autorités belges », que le père ne justifiait pas de sa capacité à prendre l’enfant en charge et que « priver l’enfant de sa mère cependant qu’il n’était âgé que de dix-huit mois aurait des conséquences traumatiques considérables en raison d’une rupture particulièrement brutale des liens. » La Cour en déduit que l’exception de l’article 13, b, était légalement justifiée (Cass. 1re civ., 4 mars 2026, n° 25-17.582, Publié au Bulletin).

Ce même arrêt comporte un important rappel sur le droit de la preuve dans le contentieux du retour :

« il résulte de l’article 6, § 1, de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et de l’article 9 du code de procédure civile, que dans un procès civil, l’illicéité ou la déloyauté dans l’obtention ou la production d’un moyen de preuve ne conduit pas nécessairement à l’écarter des débats. Le juge doit, lorsque cela lui est demandé, apprécier si une telle preuve porte une atteinte au caractère équitable de la procédure dans son ensemble, en mettant en balance le droit à la preuve et les droits antinomiques en présence, le droit à la preuve pouvant justifier la production d’éléments portant atteinte à d’autres droits à condition que cette production soit indispensable à son exercice et que l’atteinte soit strictement proportionnée au but poursuivi. »

La Cour valide néanmoins le rejet de l’enregistrement litigieux en l’espèce, au motif que celui-ci, « inexploitable », n’était pas indispensable à l’exercice du droit à la preuve. La Cour de cassation introduit ainsi dans le contentieux du retour immédiat le contrôle de proportionnalité gouvernant l’admissibilité des preuves illicites ou déloyales, tout en en bornant rigoureusement les conditions d’application.

B. L’intégration de l’enfant dans son nouveau milieu et la question du retour vers un État autre que celui de la résidence habituelle

L’article 12, alinéa 2, de la Convention prévoit une seconde exception au retour immédiat : lorsque la demande est introduite plus d’une année après le déplacement illicite, le retour peut être refusé s’il est établi que l’enfant s’est intégré dans son nouveau milieu. Cette exception, distincte de celle du danger grave, repose sur la prise en compte du temps écoulé et de l’ancrage de l’enfant dans son nouvel environnement.

L’arrêt du 10 juillet 2024 (n° 24-12.156, Publié au Bulletin), rendu en formation de section, apporte une contribution majeure sur la question du lieu de retour. L’article 12 ne précise pas l’État à destination duquel le retour doit être ordonné. La Cour de cassation, se fondant sur le rapport explicatif de la Convention, énonce un principe et une exception :

« Le principe est donc le retour de l’enfant dans l’État de sa résidence habituelle immédiatement avant le déplacement ou le non-retour illicite. Toutefois, il ressort du même rapport que le silence de la Convention sur la désignation de l’État de retour résulte du souhait des négociateurs d’en éviter une application inutilement rigide, l’essentiel étant de protéger le droit des enfants à ne pas être écarté d’un certain milieu qui, parfois, sera fondamentalement familial. »

La Cour en déduit que « le retour de l’enfant peut être demandé vers un État autre que celui dans lequel l’enfant avait sa résidence habituelle immédiatement avant son déplacement ou son non-retour illicite, mais à titre exceptionnel » et que « dans l’intérêt supérieur de l’enfant, un tel retour ne peut être ordonné que s’il permet de replacer l’enfant dans un environnement qui lui est familier et, ce faisant, de restaurer une certaine continuité de ses conditions d’existence et de développement. » (Cass. 1re civ., 10 juill. 2024, n° 24-12.156, Publié au Bulletin).

Appliquant ces principes, la Cour rejette le pourvoi du père qui demandait le retour de son enfant au Danemark, État dans lequel l’enfant n’avait jamais vécu, sa résidence habituelle antérieure étant en Ukraine puis en France. La Cour relève que « l’enfant, âgé de cinq ans, n’avait jamais vu son père et ne le connaissait pas, pas plus qu’il ne connaissait le Danemark, lieu de résidence de son père, où il n’avait jamais vécu. »

Cette solution, nuancée, refuse le formalisme d’un retour automatique vers la résidence habituelle antérieure lorsque celle-ci n’est plus pertinente, tout en préservant le principe du retour vers un milieu familier. Elle est directement inspirée par l’objectif de la Convention, que son préambule définit comme l’établissement de « procédures en vue de garantir le retour immédiat de l’enfant dans l’État de sa résidence habituelle. »

L’article 373-2-9 du code civil, qui régit la fixation de la résidence de l’enfant en droit interne, offre un écho à ces préoccupations en permettant au juge d’organiser la résidence en alternance ou au domicile de l’un des parents, et en prévoyant que « lorsque l’intérêt de l’enfant le commande ou lorsque la remise directe de l’enfant à l’autre parent présente un danger pour l’un d’eux, le juge en organise les modalités pour qu’elle présente toutes les garanties nécessaires. » (article 373-2-9 du code civil).

Les décisions récentes de la première chambre civile dessinent ainsi une ligne de partage nette entre, d’une part, les situations où le retour immédiat doit être ordonné sans délai — le principe — et, d’autre part, celles où l’intérêt supérieur de l’enfant commande d’y faire exception — l’exception, strictement contrôlée. La cassation du 2 juillet 2025, comme celle du 5 avril 2023, montrent que la Cour n’hésite pas à censurer les juges du fond qui, par une application trop extensive des exceptions ou par un formalisme excessif, compromettraient l’effectivité du mécanisme conventionnel.

À l’inverse, les arrêts de rejet du 4 mars 2026 et du 10 juillet 2024 témoignent de ce que la Cour admet les exceptions au retour lorsque les circonstances de fait, dûment caractérisées et concrètement appréciées, établissent un risque avéré pour l’enfant ou l’absence d’environnement familier dans l’État de destination.

Cette construction jurisprudentielle, exigeante et cohérente, confère à la première chambre civile un rôle de gardienne de l’équilibre entre la lutte contre les déplacements illicites et la protection effective de l’enfant. Elle s’inscrit dans le mouvement plus large du renforcement du contrôle de la Cour de cassation sur l’office du juge aux affaires familiales, y compris dans le contentieux international où les enjeux humains sont particulièrement aigus.

Conclusion

Le contentieux du déplacement illicite international d’enfants révèle, avec une acuité particulière, la tension entre des impératifs concurrents : la célérité du retour, qui conditionne l’effet dissuasif de la Convention de La Haye, et la protection de l’enfant contre les dangers qu’un retour précipité pourrait lui causer. La première chambre civile de la Cour de cassation, par les décisions rendues entre 2023 et 2026, a construit un cadre d’analyse rigoureux. Elle rappelle que le retour immédiat est le principe et que les exceptions doivent être caractérisées par des éléments concrets, appréciés à l’aune de l’intérêt supérieur de l’enfant. Le formalisme procédural ne saurait entraver l’effectivité du mécanisme conventionnel, et le droit de garde s’apprécie selon des règles de conflit de lois que la Cour articule avec une précision croissante. Pour les parents confrontés à un déplacement illicite, la saisine rapide des autorités centrales et du juge aux affaires familiales demeure la première des protections.

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