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La preuve par présomptions en droit de la responsabilité médicale : l’office du juge entre rigueur probatoire et protection de la victime

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit de la santé à Paris
Maître Hassan KOHEN
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La preuve par présomptions en droit de la responsabilité médicale : l’office du juge entre rigueur probatoire et protection de la victime

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La victime d’un accident médical se trouve confrontée à une difficulté majeure : prouver que le dommage qu’elle subit est bien la conséquence des soins reçus. En droit de la responsabilité médicale, le principe demeure celui de la charge de la preuve pesant sur le demandeur : c’est au patient qu’il incombe de démontrer l’existence d’une faute, d’un préjudice et d’un lien de causalité entre les deux. Pourtant, la réalité contentieuse révèle que cette preuve est souvent impossible à rapporter avec une certitude scientifique absolue. Le patient ne dispose pas des éléments médicaux, le dossier peut être incomplet, les phénomènes pathologiques sont complexes et multifactoriels.

Face à cette asymétrie structurelle, les juridictions françaises ont développé un outil probatoire décisif : les présomptions du fait de l’homme, dites « présomptions graves, précises et concordantes », que l’article 1353 du Code civil autorise. Ce mécanisme, qui permet au juge de tenir un fait pour établi à partir d’un faisceau d’indices convergents, constitue aujourd’hui l’un des leviers les plus puissants de la réparation du dommage corporel. La Cour de cassation ne cesse d’en rappeler la portée et d’en sanctionner la méconnaissance par les juges du fond.

Le présent article se propose d’examiner la manière dont les présomptions du fait de l’homme sont mobilisées en droit de la responsabilité médicale, en distinguant leur fondement juridique (I) et leurs applications contentieuses à travers la diversité des ordres de juridiction (II). L’enjeu est considérable : de la rigueur avec laquelle le juge apprécie le faisceau d’indices dépend, bien souvent, l’effectivité même du droit à réparation des victimes.

I. Le fondement juridique des présomptions en droit de la responsabilité médicale

A. Le principe de la charge de la preuve et son tempérament par l’article 1353 du Code civil

Aux termes de l’article 1353 du Code civil, « celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver ». En droit de la responsabilité médicale, ce principe impose au patient d’établir les trois éléments constitutifs de la responsabilité : la faute du praticien, le préjudice subi et le lien de causalité direct entre l’acte médical et le dommage. L’article L. 1142-1 du Code de la santé publique rappelle que les professionnels de santé « ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute », ce qui place le régime de la responsabilité médicale dans le champ de la responsabilité pour faute prouvée.

Cependant, l’article 1353 du Code civil, dans son second alinéa, réserve expressément la possibilité de recourir aux présomptions. Cette disposition, issue de l’ancien article 1315 du même code et renumérotée par l’ordonnance du 10 février 2016, constitue la base textuelle qui permet au juge de déduire d’un fait connu un fait inconnu, lorsqu’un ensemble d’indices graves, précis et concordants le justifie. Ces présomptions sont dites « du fait de l’homme » par opposition aux présomptions légales, car elles ne sont pas établies par la loi mais résultent du raisonnement du magistrat, qui les forge à partir des circonstances de l’espèce.

Cette construction prétorienne est d’autant plus nécessaire en matière médicale que le patient se trouve, par hypothèse, dans une position d’infériorité informative. Il ignore tout de la technique chirurgicale employée, des constantes biologiques peropératoires, des protocoles de surveillance post-opératoire ou des décisions prises en salle de réveil. Le dossier médical, lorsqu’il existe, est souvent un document technique que le patient n’est pas en mesure d’interpréter seul. Les présomptions viennent ainsi compenser ce déséquilibre structurel en permettant au juge de tirer des conséquences juridiques de faits matériellement établis, même en l’absence de preuve scientifique directe.

La Cour de cassation a érigé ce mécanisme en principe général du droit de la preuve. Par un arrêt du 28 mai 2025 (Cass. 2e civ., 28 mai 2025, n° 23-19.829), la deuxième chambre civile a solennellement rappelé, sur le visa des articles 1382 et 1353 du Code civil, qu’« il résulte de ces textes que le lien de causalité entre un fait générateur et le dommage subi peut être établi par des présomptions graves, précises et concordantes ». La Cour casse l’arrêt d’appel qui, pour rejeter les demandes des consorts d’une victime d’un accident de la circulation décédée plusieurs années après, s’était bornée à constater que l’hypothèse expertale d’un décès consécutif à une crise d’épilepsie n’était « que fortement probable », sans rechercher « si le lien de causalité entre le décès et une crise d’épilepsie, elle-même causée par l’accident, n’était pas établi par des présomptions graves, précises et concordantes résultant des pièces produites ».

Cette décision illustre avec force la fonction corrective des présomptions : elles permettent au juge de cassation de sanctionner une cour d’appel qui aurait exigé une certitude scientifique que les circonstances de fait ne permettent pas d’atteindre, mais que des indices convergents rendent suffisamment probante.

B. La distinction entre présomptions légales et présomptions du fait de l’homme

Le droit français distingue deux catégories de présomptions. Les présomptions légales, prévues par un texte, dispensent celui au profit duquel elles existent d’apporter la preuve du fait présumé. En droit médical, elles sont rares : on peut citer la présomption de responsabilité des établissements de santé en matière d’infections nosocomiales, prévue par l’article L. 1142-1, I, alinéa 2, du Code de la santé publique, qui dispose que « les établissements, services et organismes susmentionnés sont responsables des dommages résultant d’infections nosocomiales, sauf s’ils rapportent la preuve d’une cause étrangère ».

Les présomptions du fait de l’homme, en revanche, ne sont prévues par aucun texte spécial : elles résultent de l’appréciation souveraine du juge, qui « ne doit admettre que des présomptions graves, précises et concordantes », selon les termes de l’article 1382 du Code civil dans sa rédaction antérieure à l’ordonnance de 2016. La jurisprudence a étendu ce mécanisme bien au-delà de son champ textuel initial.

La Cour de cassation a ainsi jugé, dès le 11 juillet 2018, que « la preuve de l’imputabilité peut être rapportée par tout moyen, notamment des présomptions dès lors qu’elles sont précises, graves et concordantes » (Cass. 1re civ., 11 juillet 2018, n° 17-10.837). Cette formulation, reprise depuis par de nombreuses juridictions du fond, a été expressément citée par le tribunal judiciaire de Bobigny dans un jugement du 20 mai 2026 (TJ Bobigny, 20 mai 2026, n° 24/05436), qui a fait application de ce principe pour retenir un lien de causalité entre des soins dentaires et les douleurs articulaires d’une patiente.

Cette jurisprudence consacre une approche pragmatique de la preuve en responsabilité médicale : le patient n’est pas tenu d’apporter une démonstration scientifique irréfutable du lien causal ; il lui suffit de réunir un faisceau d’indices suffisamment convergents pour emporter la conviction du juge. Cette souplesse probatoire est essentielle dans un domaine où l’incertitude scientifique est structurelle et où l’expertise médicale elle-même ne parvient pas toujours à des conclusions catégoriques.

II. Les applications contentieuses des présomptions : entre juge judiciaire et juge administratif

A. La preuve de l’imputabilité médicale par présomptions devant le juge judiciaire

Le contentieux judiciaire de la responsabilité médicale, qui concerne les praticiens libéraux et les établissements de santé privés, offre un terrain d’application privilégié des présomptions du fait de l’homme. La jurisprudence des cours d’appel en fournit de nombreuses illustrations.

La cour d’appel de Douai, dans un arrêt du 4 septembre 2025 (CA Douai, 4 septembre 2025, n° 23/04526), a expressément rappelé que « deux rapports non contradictoires d’expertise peuvent également se corroborer entre eux pour permettre de valider leur force probante commune, dès lors qu’ils ont été soumis à la discussion contradictoire des parties ». Cette décision est remarquable en ce qu’elle admet qu’un faisceau de présomptions peut résulter de la convergence de deux expertises non judiciaires, pourvu que le contradictoire ait été respecté. La cour a ainsi retenu la responsabilité d’un chirurgien à partir de la combinaison de plusieurs indices cliniques, radiologiques et chronologiques, sans qu’une expertise judiciaire unique n’ait pu trancher la question de la causalité avec certitude.

La cour d’appel d’Aix-en-Provence a adopté une position similaire dans un arrêt du 24 avril 2025 (CA Aix-en-Provence, 24 avril 2025, n° 23/02252), à propos d’un chirurgien ORL dont l’intervention avait causé une atteinte à un organe non concerné par l’acte opératoire. La cour a considéré que « lorsqu’il est porté atteinte par un professionnel de santé à un organe ou une partie du corps du patient que son intervention n’impliquait pas, la faute de maîtrise du praticien est présumée », le praticien ne pouvant s’exonérer qu’en rapportant la preuve d’une anomalie rendant le geste inévitable. Cette jurisprudence, qui opère un renversement de la charge de la preuve par le jeu d’une présomption judiciaire, protège efficacement la victime confrontée à un dommage dont la cause technique est difficile à établir.

La cour d’appel de Rennes, dans un arrêt du 3 septembre 2025 (CA Rennes, 3 septembre 2025, n° 24/06090), a pareillement jugé que « la jurisprudence considère que des présomptions sont suffisantes pour retenir un lien de causalité entre la survenue du dommage et l’acte de soin à condition que ces présomptions soient précises, graves et concordantes ». En l’espèce, la cour a retenu la responsabilité d’un chirurgien pour une gangrène gazeuse post-opératoire en se fondant sur la convergence de trois indices : le siège anatomique cohérent des lésions, la chronologie des événements et l’absence de toute autre cause plausible identifiée. Ces trois éléments, sans qu’aucun ne soit à lui seul décisif, formaient un faisceau suffisant pour établir l’imputabilité.

Le juge judiciaire mobilise également les présomptions pour apprécier l’existence même de la faute médicale. Ce raisonnement est particulièrement visible dans les hypothèses où les éléments de preuve directs font défaut — parce que le dossier médical est lacunaire, parce que les témoignages sont divergents ou parce que l’acte médical lui-même est d’une technicité qui échappe au patient. La cour d’appel de Lyon, dans un arrêt du 22 janvier 2026 (CA Lyon, 22 janvier 2026, n° 21/06389), a retenu « l’existence d’une présomption de faute en relation causale avec une perte de chance d’éviter ou d’atténuer les séquelles » à l’encontre d’une clinique obstétricale, en raison d’une discordance entre le dossier médical incomplet et les déclarations des soignants. La cour a estimé que l’imprécision des éléments fournis par l’établissement constituait, en elle-même, un indice de dysfonctionnement fautif, conjugué aux séquelles neurologiques constatées chez l’enfant à la naissance.

La cour administrative d’appel de Nancy, dans un arrêt du 25 juin 2025 (CAA Nancy, 25 juin 2025, n° 23DA01558), a retenu la responsabilité du SAMU pour une faute d’organisation dans la prise en charge d’un infarctus, en relevant que le patient avait été transporté dans un véhicule non équipé pour la prise en charge d’une pathologie coronarienne aiguë. Le lien causal a été établi par présomptions, la cour ayant déduit du délai anormal de prise en charge et de l’inadaptation des moyens mobilisés une perte de chance pour le patient.

B. La mobilisation des présomptions dans le contentieux administratif et devant l’ONIAM

Le contentieux administratif de la responsabilité hospitalière n’ignore pas le mécanisme des présomptions, bien que la juridiction administrative adopte une approche plus réservée que son homologue judiciaire. Le juge administratif, qui statue en principe sur le fondement de la faute prouvée, n’en admet pas moins que le lien causal puisse être établi par un faisceau d’indices, en particulier lorsque le dommage est d’une gravité telle qu’il exclut, par sa nature même, qu’il soit survenu en l’absence de toute faute dans l’organisation ou le fonctionnement du service public hospitalier.

La cour administrative d’appel de Douai, dans un arrêt du 25 juin 2025 (CAA Douai, 25 juin 2025, n° 23DA01558), a ainsi rappelé que « dans le cas où la faute commise lors de la prise en charge ou le traitement d’un patient dans un établissement public hospitalier a compromis ses chances d’obtenir une amélioration de son état de santé ou d’échapper à son aggravation, le préjudice résultant directement de la faute commise par l’établissement et qui doit être intégralement réparé n’est pas le dommage corporel constaté, mais la perte de chance d’éviter la survenue de ce dommage ». Cette formulation, constante dans la jurisprudence administrative, admet implicitement que la preuve du lien causal puisse reposer sur un raisonnement probabiliste plutôt que sur une certitude scientifique.

La cour administrative d’appel de Versailles, dans un arrêt du 22 avril 2025 (CAA Versailles, 22 avril 2025, n° 22VE02608), a pareillement mobilisé un faisceau d’indices pour retenir la responsabilité d’un centre hospitalier à la suite du décès d’un patient par erreur médicamenteuse. La cour a relevé que la perte d’information relative à l’allergie du patient, conjuguée au délai de transfert, constituait un ensemble de présomptions suffisant pour caractériser une faute dans l’organisation du service.

La cour administrative d’appel de Lyon, dans un arrêt du 16 septembre 2025 (CAA Lyon, 16 septembre 2025, n° 23LY01064), a en revanche écarté la responsabilité d’un hôpital dans la prise en charge d’un accident vasculaire cérébral, au motif qu’« aucun lit n’ait été immédiatement disponible dans le service d’urgences neurovasculaires ne constitue pas en elle-même une faute » et que l’établissement avait « pris dans les meilleurs délais l’attache de ce service de neurologie ». Cette décision illustre la limite du raisonnement par présomptions : lorsque les indices sont contredits par des éléments objectifs de bonne prise en charge, le juge refuse de déduire une faute de la seule survenance du dommage.

Le cas particulier du contentieux de l’ONIAM mérite une attention spécifique. L’Office national d’indemnisation des accidents médicaux intervient, au titre de la solidarité nationale, pour réparer les accidents médicaux non fautifs présentant un caractère de gravité. La preuve de l’imputabilité du dommage à l’acte médical obéit ici aux mêmes règles que devant le juge : « la preuve de cette imputabilité peut être rapportée par tous moyens, notamment par des présomptions graves, précises et concordantes », comme l’a rappelé la cour d’appel de Montpellier dans un arrêt du 25 novembre 2025 (CA Montpellier, 25 novembre 2025, n° 23/00954). La cour administrative d’appel de Toulouse, dans un arrêt du 20 novembre 2025 (CAA Toulouse, 20 novembre 2025, n° 23TL02256), a fait application de ce principe pour retenir le caractère anormal d’un dommage, en relevant que la lésion artérielle constatée ne pouvait résulter d’une complication habituelle de l’acte chirurgical, présomption que l’établissement de santé n’avait pas combattue par des éléments contraires.

Dans le contentieux des accidents du travail et des maladies professionnelles, la Cour de cassation a également consacré le jeu des présomptions. Par un arrêt du 12 mai 2022 (Cass. 2e civ., 12 mai 2022, n° 20-20.655), publié au Bulletin, la deuxième chambre civile a jugé que « la présomption d’imputabilité au travail des lésions apparues à la suite d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, dès lors qu’un arrêt de travail a été initialement prescrit, s’étend à toute la durée d’incapacité de travail précédant soit la guérison complète, soit la consolidation de l’état de la victime, et il appartient à l’employeur qui conteste cette présomption d’apporter la preuve contraire ». Cette jurisprudence, bien qu’elle relève du droit de la sécurité sociale, illustre la fonction protectrice des présomptions dans l’ensemble du contentieux du dommage corporel.

En dernier lieu, le tribunal judiciaire de Bobigny, dans son jugement précité du 20 mai 2026 (n° 24/05436), a synthétisé avec une clarté remarquable la doctrine jurisprudentielle en la matière : « la preuve de l’imputabilité peut être rapportée par tout moyen, notamment des présomptions dès lors qu’elles sont précises, graves et concordantes (Cour de cassation, 1ère chambre civile, 11 juillet 2018, n° 17-10.837) ». Cette formulation, qui cite expressément la décision de principe de la première chambre civile, est devenue la référence commune des juridictions du fond.

Ainsi, qu’il s’agisse du juge judiciaire, du juge administratif ou de l’ONIAM, les présomptions du fait de l’homme constituent un instrument probatoire désormais bien ancré dans le contentieux du dommage corporel d’origine médicale. Elles corrigent l’asymétrie structurelle entre le patient et le praticien, sans pour autant renverser le principe de la charge de la preuve : le demandeur doit toujours établir un faisceau d’indices suffisant, mais il n’est pas tenu à une preuve scientifique impossible. Le juge contrôle ce faisceau avec une rigueur qui varie selon les circonstances de l’espèce, la gravité du dommage et la qualité des éléments produits par les parties.

Conclusion

Les présomptions du fait de l’homme, consacrées par l’article 1353 du Code civil et développées par la jurisprudence de la Cour de cassation depuis l’arrêt fondateur du 11 juillet 2018, constituent aujourd’hui un pilier du droit de la preuve en responsabilité médicale. Elles permettent au juge de tenir pour établi un lien de causalité que la science médicale ne peut certifier, dès lors qu’un faisceau d’indices graves, précis et concordants emporte sa conviction.

La Cour de cassation veille à ce que les juges du fond ne transforment pas l’exigence de certitude scientifique en condition de recevabilité de l’action : l’arrêt du 28 mai 2025 (n° 23-19.829) en est l’illustration la plus récente. Cette orientation jurisprudentielle, commune aux deux ordres de juridiction, traduit une volonté constante de protéger l’accès à la réparation des victimes d’accidents médicaux.

Pour la victime et son conseil, l’enjeu pratique est clair : il ne suffit pas d’alléguer un dommage, il faut construire méthodiquement le faisceau de présomptions — chronologie des soins, cohérence anatomique, absence de cause alternative, convergence des avis médicaux — qui permettra au juge de franchir le pas de la certitude juridique, à défaut de la certitude scientifique.


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Voir aussi : La causalité en droit du dommage corporel : certitude scientifique, présomptions judiciaires et office du juge

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