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L’affaire Lyhanna et la loi du 23 juillet 2026 : les défaillances de la chaîne pénale face aux violences faites aux mineurs

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

L’affaire Lyhanna et la loi du 23 juillet 2026 : les défaillances de la chaîne pénale face aux violences faites aux mineurs

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Introduction

Le 29 mai 2026, Lyhanna, collégienne de onze ans, disparaissait à la sortie de son établissement scolaire de Fleurance, dans le Gers. Le 1er juin, un homme était mis en examen pour enlèvement et séquestration de mineure de moins de quinze ans et placé en détention provisoire. Le 4 juin, le corps de l’enfant était retrouvé sans vie. L’onde de choc nationale qui s’ensuivit ne tenait pas seulement à l’horreur du crime : elle provenait de la révélation que le suspect, Jérôme Barella, avait déjà fait l’objet d’une plainte pour viol sur mineure de moins de quinze ans déposée le 18 août 2025, soit neuf mois avant les faits, sans que la chaîne pénale n’ait apporté de réponse effective.

Deux rapports d’inspection conjoints des inspections générales de la justice (IGJ), de la gendarmerie nationale (IGGN) et de l’éducation, du sport et de la recherche (IGESR) — un pré-rapport du 19 juin 2026 puis un second rapport du 10 juillet 2026 — ont levé le voile sur des défaillances individuelles et structurelles accablantes. Parallèlement, la loi n° 2026-651 du 23 juillet 2026 sur la justice criminelle et le respect des victimes, promulguée après validation partielle par le Conseil constitutionnel (décision n° 2026-909 DC du 23 juillet 2026), est venue réformer en profondeur la procédure criminelle tout en renforçant les droits des victimes.

Cette conjonction exceptionnelle — un drame individuel révélant des failles systémiques et une réponse législative majeure — impose une analyse juridique rigoureuse des défaillances de la chaîne pénale face aux violences faites aux mineurs et des réponses institutionnelles apportées.

I. Les défaillances de la chaîne pénale mises en lumière par l’affaire Lyhanna

A. Les dysfonctionnements individuels dans le traitement des signalements

Le pré-rapport du 19 juin 2026 a identifié une cascade de manquements individuels dans le traitement de la plainte du 18 août 2025. Ces défaillances, examinées à l’aune de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation, illustrent une méconnaissance préoccupante des obligations procédurales élémentaires.

Premièrement, le dessaisissement du parquet de Toulouse au profit du parquet d’Auch s’est opéré sans accompagnement ni alerte quant à la sensibilité du dossier. La mission d’inspection relève que ni appel téléphonique ni courriel n’ont signalé au parquet d’Auch la nature du dossier, qui concernait pourtant une mineure victime présumée de viol. Cette absence de transmission effective des informations essentielles contrevient à l’esprit des dispositions de l’article L. 322-4 du code de la justice pénale des mineurs (CJPM) qui impose au procureur de la République d’ordonner le recueil de renseignements socio-éducatifs avant toute saisine, ainsi qu’à l’article L. 322-5 du même code pour les réquisitions de détention provisoire. La chambre criminelle a rappelé avec force, dans un arrêt du 11 mai 2023 (n° 23-80.986, Publié au Bulletin), que ces dispositions sont applicables même lorsque l’intéressé, mineur au moment des faits, est devenu majeur le jour des poursuites, dès lors qu’il n’a pas atteint l’âge de vingt-et-un ans.

Deuxièmement, le substitut du parquet d’Auch n’a pas coché la rubrique « Urgent » ni fixé de délai dans lequel l’enquête devait être effectuée, en méconnaissance des exigences du code de procédure pénale. Cette négligence a laissé l’enquête sans cadre temporel contraignant, situation que la chambre criminelle sanctionne régulièrement au visa des articles 173 et 173-1 du code de procédure pénale, qui encadrent strictement les délais de forclusion des nullités (Crim., 18 novembre 2025, n° 25-83.430).

Troisièmement, des carences graves ont été constatées dans le traitement et le contrôle de la procédure au sein de la compagnie de gendarmerie de Condom. Bien que l’enquête ait été identifiée comme sensible, le directeur d’enquête n’a pas pris la réelle mesure de la situation ni de l’urgence. La garde à vue du suspect « aurait dû intervenir dans des délais beaucoup plus contraints et acceptables » selon les termes du rapport. L’absence de contrôle hiérarchique a laissé perdurer une carence d’actes d’enquête, tandis que les huit appels téléphoniques de la mère de la victime signalant l’urgence de la situation n’ont pas été pris en compte.

Ces défaillances individuelles interrogent également au regard de l’article 434-1 du code pénal qui réprime la non-dénonciation de crime. La chambre criminelle a récemment précisé, dans un arrêt du 10 juin 2026 (n° 26-81.714), le champ d’application de ce texte en matière de violences sexuelles intrafamiliales, en cassant l’arrêt d’une chambre de l’instruction qui avait ordonné la mise en accusation d’une mère pour non-dénonciation des crimes commis par son concubin sur sa fille. La Cour a rappelé que l’article 434-3 du code pénal, dans sa version issue de l’ordonnance du 19 septembre 2000, doit également être pris en considération, et que les lois nouvelles relatives aux délais de prescription sont applicables aux infractions non encore prescrites lors de leur entrée en vigueur (Crim., 5 mai 2026, n° 26-80.909 ; Crim., 3 septembre 2025, n° 24-86.707).

La chambre criminelle avait déjà posé, dans un arrêt du 21 juin 2023 (n° 23-80.106, Publié au Bulletin), le principe selon lequel la prescription de l’action publique est suspendue jusqu’à la majorité des victimes lorsque l’auteur présumé exerce sur elles une autorité, au sens de l’article 7 du code de procédure pénale. Il en résulte que lorsque l’administration de la justice tarde à agir, le temps perdu pèse doublement sur les victimes mineures.

B. Le manque structurel de moyens et ses conséquences juridiques

Au-delà des erreurs individuelles, le pré-rapport d’inspection documente un déficit chronique de moyens humains et matériels qui affecte l’ensemble de la chaîne pénale.

Sur le plan des ressources humaines, le procureur de la République de Toulouse a fait état d’un sous-effectif de six magistrats au sein de son parquet, qualifié par le procureur général de « structurellement sous-dimensionné ». Le tribunal judiciaire d’Auch, quant à lui, n’a bénéficié d’un quatrième magistrat au parquet que de manière discontinue entre septembre 2025 et mai 2026, pour traiter 10 117 plaintes, procès-verbaux et requêtes en 2025. Le greffe du même tribunal a connu un taux de vacance de 18 % en 2025, avec 7,5 équivalents temps-plein vacants.

Sur le plan de l’activité, la situation est alarmante. Le nombre d’affaires de viols, agressions et atteintes sexuelles sur mineur que le parquet de Toulouse doit traiter est largement supérieur à la moyenne nationale : 774 affaires en 2025 contre une moyenne de 634 pour les tribunaux judiciaires de groupe 1, et en constante augmentation depuis 2020. Le parquet d’Auch, avec 167 affaires contre une moyenne de 107 pour les tribunaux de groupe 4, se situe également très au-dessus de la norme.

Du côté de la gendarmerie, la hausse est tout aussi spectaculaire. Sur la période 2017-2026, les dossiers de viols sur mineurs ont augmenté de 67 % en Haute-Garonne (pour un renfort de 114 militaires seulement sur 1 176 personnels) et de 27 % dans le Gers (pour un renfort de seulement 7 militaires sur 345 personnels). Au niveau national, entre 2021 et 2025, les plaintes pour viol sur mineur ont augmenté de 44 % et celles pour agression sexuelle sur mineur de 35 %. Le rapport relève que l’exigence de priorisation de ces procédures est « sans cesse relayée à tous les niveaux mais inefficace pour des raisons à déterminer ».

Cette insuffisance structurelle de moyens n’est pas sans conséquences juridiques. Elle pose la question de la responsabilité de l’État pour dysfonctionnement du service public de la justice. La chambre criminelle a eu l’occasion de préciser, dans un arrêt du 4 juin 2024 (n° 23-83.506, Publié au Bulletin), qu’« aucune disposition légale n’interdit au juge pénal, auquel les articles 2 et 3 du code de procédure pénale donnent compétence pour prononcer sur la réparation du dommage résultant des faits objet de la poursuite lorsque l’action civile est exercée en même temps que l’action publique, de statuer sur les demandes formulées par les parties civiles à l’encontre de l’agent judiciaire de l’État, pris en sa qualité de civilement responsable d’un prévenu déclaré coupable d’une infraction commise dans le cadre de ses fonctions, constitutive d’un dysfonctionnement du service public de la justice ».

Cette jurisprudence, rendue dans une affaire où un gardé à vue était décédé dans une cellule de gendarmerie, ouvre une voie d’action en responsabilité devant le juge pénal lui-même. Toutefois, la chambre criminelle a également rappelé les limites de cette compétence dans un arrêt du 11 mars 2025 (n° 23-87.237), en précisant que les tribunaux répressifs de l’ordre judiciaire sont incompétents pour statuer sur la responsabilité d’une administration ou d’un service public en raison d’un fait dommageable commis par l’un de leurs agents, conformément au principe de séparation des autorités administratives et judiciaires issu de la loi des 16-24 août 1790.

Le second rapport d’inspection du 10 juillet 2026 a d’ailleurs relevé des « délais manifestement excessifs » dans le traitement de l’enquête et un « manque de moyens » qui ont directement compromis son efficacité. Ces termes renvoient à la notion de délai raisonnable consacrée par l’article 6, § 1, de la Convention européenne des droits de l’homme, dont la violation peut engager la responsabilité de l’État sur le fondement de l’article L. 141-1 du code de l’organisation judiciaire.

II. Les réponses institutionnelles et législatives

A. La loi du 23 juillet 2026 sur la justice criminelle : une réforme d’ampleur

Présentée en Conseil des ministres le 18 mars 2026 par Gérald Darmanin, garde des Sceaux, la loi n° 2026-651 du 23 juillet 2026 sur la justice criminelle et le respect des victimes constitue la réponse législative la plus significative aux dysfonctionnements structurels de la chaîne pénale. Adoptée par le Parlement le 9 juillet 2026 après une procédure accélérée, la loi a été partiellement censurée par le Conseil constitutionnel dans sa décision n° 2026-909 DC du 23 juillet 2026, avant d’être promulguée le jour même et publiée au Journal officiel du 24 juillet 2026.

La réforme opère une refonte substantielle des cours criminelles départementales (CCD). Leur compétence est élargie aux crimes punis de quinze et vingt ans de réclusion criminelle commis en situation de récidive, leur permettant désormais de prononcer des peines allant jusqu’à la réclusion à perpétuité. Les contraintes d’audiencement sont allégées, les audiences pouvant se tenir simultanément au siège de la cour d’appel et dans un tribunal judiciaire du même ressort. La chambre criminelle avait déjà été amenée à préciser le champ d’application de l’article 181-1 du code de procédure pénale relatif au renvoi devant les CCD, notamment dans un arrêt du 26 février 2025 (n° 24-86.882) qui rappelle que lorsqu’il existe, à l’issue de l’information, des charges suffisantes contre la personne mise en examen d’avoir commis, hors récidive, un crime puni de quinze ans ou de vingt ans de réclusion criminelle, elle est mise en accusation devant la cour criminelle départementale.

La loi organise également une réforme majeure des nullités de procédure, dont les délais pour les soulever sont divisés par deux et la possibilité d’en présenter restreinte. Ces dispositions, qui entreront en vigueur trois mois après le 25 juillet 2026, s’inscrivent dans une jurisprudence abondante de la chambre criminelle qui a progressivement encadré les pouvoirs du président de la chambre de l’instruction en la matière. L’arrêt du 11 mars 2025 (n° 24-85.220) a ainsi annulé l’ordonnance d’un président de chambre de l’instruction qui avait excédé ses pouvoirs en déclarant irrecevable une requête en nullité, rappelant que le président ne peut constater l’irrecevabilité que dans les cas limitativement énumérés par l’article 173 du code de procédure pénale. De même, l’arrêt du 4 février 2025 (n° 24-80.567) a censuré une chambre de l’instruction ayant déclaré irrecevables des moyens complémentaires pour forclusion, au motif que les actes critiqués n’avaient été portés à la connaissance de la défense que postérieurement au délai de six mois.

Sur le plan de la prise en charge des victimes, l’avancée la plus significative est l’ouverture du bénéfice de l’aide juridictionnelle lors du dépôt de plainte pour les victimes de violences sexuelles ou intrafamiliales, conformément aux recommandations du rapport parlementaire « Plan rouge vif » de 2023. Cette mesure, qui entrera en vigueur dans les six mois, permettra aux victimes d’être informées, dès le dépôt de leur plainte, de leur droit d’être assistées par un avocat. La chambre criminelle a rappelé, dans un arrêt du 14 janvier 2026 (n° 25-87.199, Publié au Bulletin), qu’il résulte de l’article 222-22-2 du code pénal que le crime de viol est constitué lorsque des actes de pénétration sexuelle sont commis sur la victime, avec violence, contrainte, menace ou surprise, « que ce soit par une autre personne ou par la victime elle-même ».

La loi prévoit également l’information des victimes et des auteurs qui reconnaissent les faits sur leur droit de se voir proposer une mesure de justice restaurative à tous les stades de la procédure, y compris en cas de classement sans suite. L’information des proches est renforcée en cas d’autopsie judiciaire, et la remise du corps à la famille devra intervenir dans un certain délai.

Par ailleurs, la loi encadre le contentieux de la détention provisoire en créant une procédure d’examen d’urgence des prolongations. Le procureur de la République pourra exercer un recours afin de solliciter le maintien en détention provisoire dans l’attente d’un débat contradictoire, sous certaines conditions. S’agissant des mineurs accusés de crimes, la loi met fin au vide juridique créé par la décision n° 2025-1143 QPC du Conseil constitutionnel du 27 juin 2025 qui avait abrogé les dispositions du CJPM relatives à la détention provisoire des mineurs de seize à dix-huit ans, en imposant désormais une décision judiciaire spécialement motivée et en abaissant la durée maximale totale de détention à un an.

B. La responsabilité de l’État et les perspectives contentieuses

Le drame de Lyhanna interroge frontalement la responsabilité de l’État pour fonctionnement défectueux du service public de la justice. Si les articles L. 141-1 et L. 141-2 du code de l’organisation judiciaire posent le principe de cette responsabilité, sa mise en œuvre concrète demeure complexe et encadrée par une jurisprudence exigeante.

L’arrêt précité du 4 juin 2024 (n° 23-83.506, Publié au Bulletin) constitue une avancée majeure en reconnaissant la compétence du juge pénal pour statuer sur la responsabilité de l’État lorsque le fait dommageable est constitutif d’un dysfonctionnement du service public de la justice et a été commis par un agent dans l’exercice de ses fonctions. Cette solution, qui permet aux parties civiles de solliciter réparation devant la juridiction répressive elle-même, évite la dualité de procédures souvent décourageante pour les victimes.

La chambre criminelle de la Cour de cassation a également contribué à renforcer la protection des victimes mineures en facilitant l’exercice de l’action civile par les associations de protection de l’enfance. Dans un arrêt du 15 octobre 2025 (n° 25-80.452, Publié au Bulletin), elle a cassé un arrêt civil qui avait débouté une association de défense des enfants victimes de sa demande indemnitaire, au motif que l’association « n’avait pas justifié du dommage dont elle demande réparation ». La Cour a énoncé que « compte tenu de son objet statutaire comprenant la lutte contre toutes les formes de violences familiales, en particulier celles à l’encontre des enfants, l’association partie civile pouvait obtenir réparation sans justifier d’un préjudice propre ni d’une assistance apportée à la victime des faits poursuivis ».

Le pré-rapport d’inspection propose plusieurs axes de réforme structurelle de nature à prévenir de nouveaux drames : la généralisation de la transmission dématérialisée des procédures pour éviter les délais liés à l’envoi postal, la maîtrise des risques inhérents aux dessaisissements entre tribunaux, la rénovation des outils numériques d’enregistrement et de suivi, et l’expertise d’une gestion collaborative des procédures au sein de la gendarmerie.

Enfin, le débat juridique est relancé par l’accord intervenu le 22 juin 2026 entre le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne sur les délais de prescription applicables aux infractions de violences sexuelles sur mineurs. Cet accord, qui tend à l’imprescriptibilité, prolonge les évolutions jurisprudentielles de la chambre criminelle qui, dès l’arrêt du 21 juin 2023 (n° 23-80.106, Publié au Bulletin), avait retenu que le délai de prescription ne commence à courir qu’à la majorité des victimes lorsque l’auteur présumé exerce sur elles une autorité. Ces principes ont été réaffirmés avec constance (Crim., 5 mai 2026, n° 26-80.909 ; Crim., 18 mars 2026, n° 25-83.209).

Conclusion

L’affaire Lyhanna constitue un point de bascule dans la prise de conscience collective des défaillances de la chaîne pénale française face aux violences faites aux mineurs. Elle révèle que les dysfonctionnements ne sont pas seulement individuels mais structurels, et que le déficit chronique de moyens compromet l’effectivité même du droit à un recours juridictionnel effectif garanti par la Convention européenne des droits de l’homme.

La loi du 23 juillet 2026 sur la justice criminelle et le respect des victimes apporte des réponses significatives : renforcement des droits procéduraux des victimes dès le stade du dépôt de plainte, réforme des nullités, élargissement des cours criminelles départementales, et encadrement de la détention provisoire des mineurs. La jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation, qui a progressivement étendu la responsabilité de l’État pour dysfonctionnement du service public de la justice et renforcé la protection procédurale des mineurs victimes, fournit un socle solide pour l’application de ces réformes.

Reste que ces avancées législatives et jurisprudentielles ne produiront leurs pleins effets que si les moyens humains et matériels alloués à la justice sont à la hauteur de l’ambition affichée. Le sous-effectif de six magistrats au parquet de Toulouse et le taux de vacance de 18 % au greffe du tribunal d’Auch rappellent cruellement que la meilleure des lois ne peut suppléer l’absence des femmes et des hommes chargés de l’appliquer.

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