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La protection de la vie privée et de l’image du patient en droit médical : l’office du juge administratif et ordinal face aux atteintes à la dignité et au secret (2018-2026)

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit de la santé à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

La protection de la vie privée et de l’image du patient en droit médical : l’office du juge administratif et ordinal face aux atteintes à la dignité et au secret (2018-2026)

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I. Le cadre juridique de la protection de la vie privée et de l’image du patient

I.A. Le droit au respect de la vie privée et du secret médical : un principe fondateur consacré par le code de la santé publique

Le droit au respect de la vie privée du patient constitue l’un des piliers fondamentaux de la relation de soins. Ce principe est consacré à l’article L. 1110-4 du code de la santé publique, qui dispose que « toute personne prise en charge par un professionnel de santé, un établissement ou service (…) a droit au respect de sa vie privée et du secret des informations la concernant ». Ce secret couvre l’ensemble des informations venues à la connaissance du professionnel, qu’elles aient été confiées, vues, entendues ou comprises.

Le code de déontologie médicale renforce cette exigence à l’article R. 4127-4 du code de la santé publique, qui précise que « le secret professionnel institué dans l’intérêt des patients s’impose à tout médecin dans les conditions établies par la loi » et couvre « non seulement ce qui lui a été confié, mais aussi ce qu’il a vu, entendu ou compris ».

Cette obligation de confidentialité est si fondamentale qu’elle est assortie d’une sanction pénale, l’article 226-13 du code pénal punissant d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende la révélation d’une information à caractère secret par une personne qui en est dépositaire par état ou par profession. Le Conseil d’État rappelle avec constance que ce secret s’impose en toutes circonstances et qu’il ne saurait être levé que dans les cas limitativement énumérés par la loi.

Dans l’arrêt CE, 4e chambre, 28 juillet 2026, n° 494316, la haute juridiction administrative a eu à connaître d’un cas emblématique de violation multiple des obligations professionnelles d’un médecin. Un chirurgien qualifié en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique avait, au cours de l’instance disciplinaire, produit le bilan psychiatrique d’un patient établi par le centre hospitalier Charcot, établissement public spécialisé dans la prévention et la prise en charge de la maladie mentale, alors que la production de ce document, couvert par le secret médical, n’était pas strictement nécessaire à la défense de ses droits. Le Conseil d’État a jugé que ce praticien avait, ce faisant, méconnu les articles L. 1110-4 et R. 4127-4 du code de la santé publique.

La chambre disciplinaire nationale de l’ordre des médecins rappelle de manière constante que le secret médical ne peut être écarté par un praticien pour les besoins de sa propre défense disciplinaire que dans la stricte mesure où cette révélation est nécessaire à l’exercice de ses droits. Cette exigence s’impose même lorsque les informations litigieuses auraient déjà été partiellement divulguées par le patient lui-même dans le cadre de la procédure. C’est ce qu’a jugé le Conseil d’État dans sa décision du 30 décembre 2025, n° 497254, en sanctionnant un médecin qui avait, dans le cadre d’un litige prud’homal, produit un rapport portant sur l’état de santé d’un ancien salarié sans avoir recueilli son consentement préalable, violant ainsi le secret médical protégé par l’article R. 4127-4 du code de la santé publique.

De même, dans la décision du Conseil d’État du 30 mai 2022, n° 448646, la juridiction a rappelé que le secret médical ne cède que dans les cas où la loi « impose ou autorise la révélation du secret », notamment lorsque le médecin, avec l’accord de la victime, porte à la connaissance du procureur de la République des informations couvertes par le secret. Hors ces hypothèses limitatives, le secret est absolu et général.

Le contentieux disciplinaire est particulièrement abondant en la matière. Dans l’affaire jugée par la cour administrative d’appel de Bordeaux le 3 mars 2023, n° 21BX00304, la juridiction a retenu la violation du secret médical par un médecin hospitalier qui avait adressé au médecin traitant de la patiente, ainsi qu’à cette dernière, deux courriers faisant état du comportement de la patiente dans le service de psychiatrie, sans avoir recueilli au préalable le consentement exprès de celle-ci. La circonstance que les informations divulguées portaient sur des faits dont la patiente elle-même avait pu avoir connaissance ne dispensait pas le praticien de recueillir son accord préalable, le secret médical couvrant l’ensemble des informations venues à la connaissance du professionnel, quel qu’en soit le vecteur ou la source.

Le champ d’application du secret médical s’étend également à la protection des données de santé informatisées. Dans une décision du Conseil d’État du 4 juillet 2025, n° 491701, la haute juridiction a eu à connaître de l’accès irrégulier d’un professeur des universités-praticien hospitalier à 441 dossiers médicaux de patients entre le 1er janvier et le 31 août 2020, accès qui ne relevait en rien de ses attributions cliniques. Cette décision illustre l’extension contemporaine de la protection du secret médical au domaine numérique, le système d’information hospitalier constituant désormais le principal dépositaire des données de santé.

I.B. La protection de l’image et de la dignité du patient : une frontière renforcée par la jurisprudence récente

Si le secret médical protège les informations verbales ou écrites relatives au patient, une autre dimension de sa vie privée mérite une protection tout aussi rigoureuse : son image. La prise de photographies d’un patient sans son consentement, a fortiori lorsque celui-ci se trouve en état de vulnérabilité, constitue une atteinte caractérisée aux obligations déontologiques du médecin, en particulier au respect de la dignité de la personne humaine.

L’article R. 4127-2 du code de la santé publique, dans sa rédaction issue du décret n° 2026-691 du 27 juillet 2026, dispose que « le médecin, au service de l’individu et de la santé publique, exerce sa mission dans le respect de la vie humaine, de la personne et de sa dignité. Le respect dû à la personne continue à s’imposer après la mort ». Cette disposition, qui figure parmi les premiers articles du code de déontologie médicale, a vocation à irriguer l’ensemble des actes et comportements du praticien.

C’est précisément sur le fondement de ce texte que le Conseil d’État, dans l’arrêt CE, 28 juillet 2026, n° 494316, a retenu une faute disciplinaire à l’encontre du chirurgien. Il résultait de l’instruction qu’à la suite de l’intervention chirurgicale subie par le patient, et alors que ce dernier était encore sous anesthésie, le médecin avait pris des photographies de son pénis assorties de la mention « A380 » qu’il avait inscrite sur sa cuisse. Le Conseil d’État a jugé que le praticien avait, ce faisant, méconnu les dispositions de l’article R. 4127-2 du code de la santé publique qui imposent au médecin d’exercer sa mission dans le respect de la dignité de la personne.

Cette décision s’inscrit dans une ligne jurisprudentielle plus large de protection de l’image du patient. La cour administrative d’appel de Douai, dans un arrêt du 15 mars 2025, n° 23DA01477, a eu à connaître d’une affaire où une aide-soignante avait pris des photographies de patients sans leur consentement, pratique que le conseil départemental de l’ordre des infirmiers avait explicitement condamnée. La cour a rappelé que « tout patient a droit au respect de sa vie privée et de son image » et que ce droit « couvre toutes les informations venues à la connaissance du professionnel de santé, qu’elles aient été confiées, vues, entendues ou comprises ».

La jurisprudence fait ainsi application du principe fondamental selon lequel l’intégrité physique et psychique du patient ne se limite pas à la sphère clinique mais englobe également la protection de son image et de sa représentation. La circonstance que des photographies puissent présenter un intérêt médical ou scientifique ne saurait exonérer le praticien de son obligation de recueillir le consentement préalable et éclairé du patient, en application de l’article R. 4127-35 du code de la santé publique relatif à l’obligation d’information.

Dans la même affaire du 28 juillet 2026, le Conseil d’État a d’ailleurs relevé que le chirurgien n’avait pas non plus satisfait à son obligation d’information s’agissant de l’injection d’acide hyaluronique (Macrolane) qu’il avait pratiquée sur le patient le 9 février 2015. En se bornant à affirmer que « le principe de cette injection et ses risques prévisibles ont été longuement évoqués en consultation », ce que le patient contestait formellement, le médecin n’apportait pas la preuve, qui lui incombait, de ce qu’il avait satisfait à son obligation d’information loyale, claire et appropriée. Le Conseil d’État rappelle ainsi que la charge de la preuve de l’information pèse sur le professionnel de santé, conformément à l’article L. 1111-2 du code de la santé publique.

II. L’office du juge administratif et ordinal face aux manquements à la vie privée du patient

II.A. Le contrôle juridictionnel des atteintes à la dignité et au secret médical : entre censure et appréciation de la proportionnalité

L’office du juge administratif, statuant en cassation sur les décisions des chambres disciplinaires de l’ordre des médecins, couvre à la fois le contrôle de la qualification juridique des faits et celui de la proportionnalité de la sanction. La décision du Conseil d’État du 28 juillet 2026, n° 494316, fournit une illustration remarquable de l’étendue de ce contrôle.

En premier lieu, le Conseil d’État censure pour erreur de droit la chambre disciplinaire nationale qui, après cassation et renvoi, s’était méprise sur la portée de la décision de cassation en estimant n’être saisie que du grief à propos duquel l’erreur de droit avait été commise. La haute juridiction rappelle qu’après une annulation totale, la juridiction de renvoi se trouve saisie de l’ensemble de l’appel et doit se prononcer à nouveau sur tous les griefs.

En deuxième lieu, le juge administratif exerce un contrôle entier sur la matérialité des faits reprochés au praticien et sur leur qualification juridique. Dans l’affaire n° 494316, le Conseil d’État examine successivement : le défaut d’information sur les risques de l’injection de Macrolane (point 5), la prescription d’un produit retiré du marché français depuis 2011 et dont la notice déconseillait l’utilisation dans les organes génitaux (point 7), le recours à un procédé à tout le moins illusoire en méconnaissance de l’article R. 4127-39 du code de la santé publique (point 8), la réalisation d’actes invasifs dans son cabinet sans agrément, faisant courir au patient un risque injustifié en violation des articles R. 4127-32 et R. 4127-40 du même code (point 9), les manoeuvres frauduleuses de facturation en violation des articles R. 4127-24 et R. 4127-29 du code de la santé publique (point 11), la photographie du patient sous anesthésie sans consentement en violation de l’article R. 4127-2 (point 12), et enfin la violation du secret médical par la production du bilan psychiatrique du patient (point 14).

Cette cascade de manquements, analysés avec une précision remarquable par le juge, révèle l’importance que la juridiction administrative attache à la protection effective des droits du patient. Le contrôle n’est pas abstrait : chaque fait est rattaché à une disposition précise du code de déontologie ou du code de la santé publique, et le juge vérifie la réunion de tous les éléments constitutifs du manquement.

La jurisprudence du Conseil d’État du 4 avril 2024, n° 459346, confirme cette approche exigeante en matière de secret médical. Dans cette affaire, un médecin libéral, président d’une association de régulation médicale, avait écouté l’enregistrement sonore des appels de patients en présence d’un autre médecin, sans avoir recueilli le consentement des patients concernés. La chambre disciplinaire nationale, dont la décision a été confirmée par le Conseil d’État, avait jugé que ce comportement constituait un manquement à l’obligation de secret médical, même si l’écoute était motivée par la volonté d’apprécier un éventuel dysfonctionnement de la permanence des soins. Le juge administratif refuse ainsi de reconnaître une quelconque « bonne intention » comme fait justificatif de l’atteinte au secret.

Dans la décision du Conseil d’État du 15 novembre 2022, n° 441387, la haute juridiction a également eu l’occasion de rappeler que le secret médical s’impose à tous les professionnels intervenant dans le système de santé, y compris les médecins-conseils d’assurance. Ces derniers ne sauraient, sauf à méconnaître leurs obligations déontologiques, transmettre à l’assureur des informations médicales couvertes par le secret sans l’accord exprès et préalable du patient, quand bien même ces informations seraient nécessaires à l’évaluation du préjudice.

II.B. Les sanctions disciplinaires et l’étendue de l’office du juge : de la radiation à l’interdiction temporaire

L’article L. 4124-6 du code de la santé publique énumère l’éventail des sanctions disciplinaires applicables aux médecins : avertissement, blâme, interdiction temporaire avec ou sans sursis, radiation du tableau de l’ordre. Dans l’affaire jugée le 28 juillet 2026, le Conseil d’État, statuant définitivement au fond sur le fondement de l’article L. 821-2 du code de justice administrative, a prononcé à l’encontre du praticien la sanction de l’interdiction d’exercice de la médecine pendant une durée de trois ans, dont deux ans avec sursis.

Le quantum de la sanction retenu par le Conseil d’État mérite d’être souligné. Il est supérieur à celui initialement prononcé par la chambre disciplinaire de première instance (six mois dont trois avec sursis) et à celui de la chambre disciplinaire nationale (deux ans dont un an avec sursis). Le juge a estimé que la gravité des faits — qui comprenaient non seulement l’atteinte à la vie privée par la photographie non consentie et la violation du secret médical, mais aussi la mise en danger du patient par le recours à un produit retiré du marché et à des techniques non conformes aux données acquises de la science — justifiait un alourdissement de la sanction.

Cette décision illustre le pouvoir de pleine juridiction du Conseil d’État en matière disciplinaire. Le juge ne se contente pas de contrôler la légalité de la sanction prononcée par l’instance ordinale : il peut, s’il estime la sanction insuffisante, l’aggraver. Ce pouvoir, consacré par la jurisprudence, confère au Conseil d’État un rôle central dans la régulation de la profession médicale et dans la protection effective des droits des patients.

Le Conseil d’État n’a toutefois pas prononcé la radiation du tableau de l’ordre, pourtant encourue au regard de la multiplicité des manquements constatés. Ce faisant, il tient compte du principe de proportionnalité des sanctions, qui commande de prendre en considération l’ensemble des circonstances de l’espèce, notamment la durée de la procédure (les faits remontaient à 2013-2015, soit plus de dix ans avant la décision) et le fait que la partie ferme de la sanction précédemment prononcée avait déjà été intégralement exécutée.

La jurisprudence du Conseil d’État du 28 juillet 2026 s’inscrit dans un mouvement plus large de renforcement des exigences déontologiques à l’égard des professionnels de santé. Le décret n° 2026-691 du 27 juillet 2026 portant réforme du code de déontologie médicale, entré en vigueur le 30 juillet 2026, a réaffirmé les principes fondamentaux de la profession, notamment la dignité (art. R. 4127-2), le secret professionnel (art. R. 4127-4) et l’obligation d’information (art. R. 4127-35). Ces dispositions, combinées à une jurisprudence toujours plus exigeante, confèrent au patient une protection renforcée contre les dérives de praticiens qui méconnaîtraient leurs obligations les plus élémentaires.

Au total, plus de sept années de procédure auront été nécessaires pour que le patient obtienne justice : plainte initiale en 2018, première décision de la chambre disciplinaire de première instance le 18 septembre 2018, décision de la chambre disciplinaire nationale du 9 février 2022, premier pourvoi rejeté par le Conseil d’État le 22 juillet 2022, cassation avec renvoi par le Conseil d’État le 22 août 2023 dans l’arrêt n° 462636, nouvelle décision de la chambre disciplinaire nationale le 18 mars 2024, et enfin décision définitive du Conseil d’État le 28 juillet 2026. Cette temporalité longue, inhérente à la complexité du contentieux disciplinaire, constitue en elle-même un enjeu pour l’effectivité des droits du patient.

La protection de la vie privée et de l’image du patient en droit médical apparaît ainsi comme un édifice à plusieurs étages : la loi (article L. 1110-4 du code de la santé publique), le règlement (code de déontologie médicale), la jurisprudence administrative et ordinale, et désormais la régulation déontologique renforcée par le décret du 27 juillet 2026. Dans cet édifice, l’office du juge — et singulièrement du Conseil d’État — joue un rôle de gardien ultime, garantissant que les principes proclamés ne demeurent pas de simples pétitions de principe mais reçoivent une application effective, y compris par le prononcé de sanctions disciplinaires dissuasives à l’encontre des praticiens qui les méconnaissent.

L’articulation entre la voie pénale et la voie disciplinaire mérite également d’être soulignée. En effet, si la violation du secret médical est susceptible de poursuites pénales sur le fondement de l’article 226-13 du code pénal, la voie disciplinaire ordinale présente des avantages spécifiques pour le patient victime : délais de traitement généralement plus courts, spécialisation des juridictions ordinales dans l’appréciation des manquements déontologiques, et surtout capacité à prononcer des mesures d’interdiction d’exercer qui protègent l’ensemble de la patientèle et non le seul requérant. La coexistence de ces deux voies de recours constitue une garantie procédurale essentielle pour les justiciables.

En outre, la protection de l’image du patient ne se limite pas au strict cadre de la relation médecin-patient. Elle s’étend également aux auxiliaires médicaux, aux personnels soignants et à l’ensemble des professionnels intervenant dans le système de santé. La loi impose à tous ces acteurs le respect de la vie privée du patient, et les juridictions administratives n’hésitent pas à sanctionner disciplinairement les manquements commis par des personnels paramédicaux, comme l’illustre la jurisprudence de la cour administrative d’appel de Douai relative aux photographies prises par une aide-soignante sans consentement. Cette extension du champ des obligations déontologiques à l’ensemble de la chaîne de soins traduit la volonté du législateur et du juge d’assurer une protection cohérente et sans faille de la personne prise en charge.

La numérisation croissante des données de santé, avec la généralisation du dossier médical partagé et l’émergence de plateformes numériques de prise de rendez-vous, pose également de nouveaux défis en matière de protection de la vie privée. Le développement d’outils fondés sur l’intelligence artificielle susceptibles d’accéder à des données de santé à grande échelle appelle une vigilance accrue des autorités de contrôle, au premier rang desquelles la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). La jurisprudence du Conseil d’État en la matière, qu’il s’agisse des décisions relatives à l’hébergement des données de santé ou de celles concernant l’accès irrégulier aux dossiers médicaux informatisés, témoigne de la prise de conscience par le juge administratif des enjeux nouveaux liés à la digitalisation du système de santé.

Le cabinet Kohen Avocats assiste les victimes d’atteintes à la vie privée et de manquements déontologiques dans le cadre de la prise en charge médicale, notamment devant les chambres disciplinaires de l’ordre des médecins et les juridictions administratives compétentes.

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