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Pension alimentaire de l’enfant : ressources, besoins et preuve au crible de la première chambre civile (2025-2026)

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Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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Maître Hassan KOHEN
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Pension alimentaire de l’enfant : ressources, besoins et preuve au crible de la première chambre civile (2025-2026)

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Pension alimentaire de l’enfant : ressources, besoins et preuve au crible de la première chambre civile (2025-2026)

Après une séparation, la fixation de la pension alimentaire due pour l’enfant concentre l’essentiel des litiges portés devant le juge aux affaires familiales. Le principe est posé par l’article 371-2 du code civil : chacun des parents contribue à l’entretien et à l’éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l’autre parent, ainsi que des besoins de l’enfant. La formule est simple ; sa mise en œuvre ne l’est pas. Quelles ressources retenir ? Comment évaluer les besoins ? Qui doit prouver quoi lorsque la suppression ou la révision est demandée ? Les arrêts rendus par la première chambre civile de la Cour de cassation entre 2025 et 2026 apportent des réponses nettes, qui renforcent l’exigence de motivation pesant sur les juges du fond et verrouillent la charge de la preuve. Le présent article en propose une lecture ordonnée : d’abord les règles de fond qui gouvernent la fixation, ensuite les règles de preuve et de procédure qui en conditionnent le contrôle.

Le constat dressé par la fiche officielle consacrée à la pension alimentaire pour un enfant est sans ambiguïté : le montant est déterminé en fonction des ressources des deux parents, du mode de garde et des besoins de l’enfant, âge, santé et scolarité notamment. Lorsque les parents saisissent le juge aux affaires familiales, celui-ci statue au vu des avis d’imposition et des documents établissant revenus et charges. Pour éclairer les parents sur les critères retenus par les juridictions, le cabinet Kohen Avocats détaille ces paramètres sur sa page dédiée aux pensions alimentaires pour enfant à Paris.

I. La fixation de la contribution : des ressources exactement établies et des besoins précisément motivés

A. Des ressources reconstituées sans dénaturation ni approximation

La première exigence posée par la Cour de cassation porte sur la détermination des ressources. Le juge du fond ne peut se contenter d’une lecture approximative des pièces fiscales et sociales : il doit identifier avec exactitude à qui appartient chaque revenu et ne pas attribuer à un parent les ressources de son nouveau conjoint. Dans un arrêt du 10 décembre 2025 (Civ. 1re, 10 déc. 2025, n° 23-23.143), la première chambre civile a censuré une cour d’appel qui, pour fixer la contribution due par le père, avait retenu des revenus mensuels nets imposables de 4 897 euros en additionnant le bulletin de salaire du père et un document intitulé simulation d’impôt qu’elle avait qualifié de déclaration de revenus :

« Pour fixer comme il l’a fait le montant de la contribution à l’entretien et à l’éducation des enfants due par le père à la mère, l’arrêt retient que les revenus mensuels nets imposables du père s’établissent à la somme totale de 4 897 euros en 2022, soit 3 050 euros au vu de son bulletin de salaire de décembre et 1 847 euros au vu de la déclaration de revenus de 2022. En statuant ainsi, alors qu’il résultait du document intitulé simulation impôt 2022, produit par le père, que la cour d’appel a dénommé déclaration de revenus 2022, que le revenu d’un montant annuel de 22 166 euros, soit le revenu mensuel d’un montant de 1 847 euros, correspondait au revenu mensuel net imposable de l’épouse du père, la cour d’appel, qui en a dénaturé les termes clairs et précis, a violé le principe susvisé. »

La solution rappelle une règle cardinale : l’interdiction de dénaturer l’écrit soumis au juge. Concrètement, les revenus du nouveau conjoint ne s’additionnent pas à ceux du parent débiteur, même s’ils peuvent être pris en considération au titre des charges du foyer, comme le précise la fiche officielle Service-Public : un couple disposant de deux revenus présente un reste à vivre plus important qu’une personne assumant seule ses charges. La distinction est subtile mais décisive : les ressources propres du parent déterminent l’assiette de la contribution, tandis que l’économie d’échelle du foyer recomposé éclaire l’appréciation de ses charges.

La même rigueur s’impose lorsque les ressources évoluent entre la décision initiale et la demande de révision. Dans un arrêt du 30 avril 2025 (Civ. 1re, 30 avr. 2025, n° 22-22.526), la Cour a censuré, au visa de l’article 371-2 du code civil, une cour d’appel qui avait fixé à 1 100 euros par enfant et par mois la contribution due par le père pour chacun de ses quatre enfants, outre la mutuelle et les frais de scolarité, en retenant que l’épouse n’avait pas eu de charge de loyer sur la période antérieure :

« Aux termes de ce texte, chacun des parents contribue à l’entretien et à l’éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l’autre parent, ainsi que des besoins de l’enfant. Cette obligation ne cesse de plein droit ni lorsque l’autorité parentale ou son exercice est retiré, ni lorsque l’enfant est majeur. Pour fixer à compter du 1er septembre 2021 à 1 100 euros par enfant et par mois le montant de la contribution due par M. [Y] pour l’entretien et l’éducation de chacun de leurs quatre enfants, outre la prise en charge en totalité de leur mutuelle, des frais de scolarité et d’études supérieures, l’arrêt retient que pour la période antérieure au 1er septembre 2021, Mme [R] n’avait pas eu de charge de loyer. En statuant ainsi, alors qu’il résultait de ses constatations que par l’ordonnance du 21 juillet 2020 telle qu’interprétée par le jugement du 13 avril 2021, M. [Y] avait été exonéré de son obligation de prendre en charge le loyer de Mme [R], la cour d’appel, qui n’a pas tiré les conséquences légales de ses constatations, a violé le texte susvisé. »

L’enseignement est double. D’une part, le juge doit tirer les conséquences de ses propres constatations : il ne peut à la fois relever que le père a été judiciairement exonéré du loyer et faire comme si l’absence de loyer de la mère justifiait une contribution majorée sans examiner qui supportait réellement cette charge. D’autre part, la révision du montant suppose une analyse cohérente des ressources et des charges des deux parents à la date d’effet retenue. Les parents qui envisagent une demande de révision trouveront un premier repère chiffré grâce au simulateur de pension alimentaire proposé par le cabinet, tout en gardant à l’esprit que le juge conserve un pouvoir souverain d’appréciation.

B. Des besoins de l’enfant caractérisés et un point de départ fixé à la naissance

Le second pôle de la fixation tient aux besoins de l’enfant. La Cour de cassation exige que le juge les caractérise concrètement et refuse les raisonnements qui privent l’enfant d’une contribution au motif que le parent créancier aurait, seul, fait face jusqu’alors. L’arrêt du 10 septembre 2025 (Civ. 1re, 10 sept. 2025, n° 23-17.490), rendu au visa des articles 331 et 371-2 du code civil, concerne l’établissement judiciaire d’une paternité et le point de départ de la contribution :

« Il résulte de ces textes que les effets d’une paternité judiciairement établie remontent à la naissance de l’enfant et que la règle « aliments ne s’arréragent pas » ne s’applique pas à la contribution d’un parent à l’entretien et à l’éducation de son enfant. Pour fixer le point de départ de la contribution à l’entretien et l’éducation de l’enfant à la date de l’assignation en établissement de paternité, l’arrêt retient que si le père n’ignorait pas la situation de grossesse de sa compagne, ni sa situation de précarité, la mère était parvenue jusque-là à subvenir aux besoins de l’enfant. En statuant ainsi, la cour d’appel a violé les textes susvisés. »

La portée de cette solution dépasse le seul contentieux de la filiation. Elle énonce deux principes généraux : les effets de la paternité établie en justice remontent à la naissance, et l’adage selon lequel les aliments ne s’arréragent pas est inapplicable à la contribution parentale. Autrement dit, le fait que la mère ait assumé seule les besoins de l’enfant pendant plusieurs années ne prive pas l’enfant de son droit à une contribution rétroactive du père depuis sa naissance. Pour les mères seules comme pour les pères découverts tardivement, l’enjeu financier est considérable, et la reconnaissance ou l’établissement de la filiation ouvre des droits dont l’étendue est présentée sur la page du cabinet consacrée à la reconnaissance de paternité à Paris.

Cette analyse des besoins se prolonge après la majorité. Le versement de la pension ne cesse pas automatiquement à dix-huit ans : il se poursuit tant que l’enfant n’a pas acquis son autonomie financière, notamment pendant ses études, comme le rappelle la fiche officielle Service-Public. Mais cette prolongation n’est pas un blanc-seing : le parent qui sollicite le maintien doit établir que l’enfant demeure à sa charge, et le débiteur qui en demande la suppression doit prouver les circonstances qui l’en déchargent. C’est l’objet de la seconde partie.

II. La preuve et la procédure : qui prouve quoi, et dans quelles formes

A. La charge de la preuve de la suppression pèse sur le demandeur à la décharge

Trois arrêts récents forment un ensemble remarquablement cohérent sur la charge de la preuve en matière de suppression de la contribution. Le principe, dégagé au visa des articles 371-2 et 1353 du code civil, est constant : il appartient à celui qui demande la suppression d’une contribution à l’entretien et à l’éducation d’un enfant de rapporter la preuve des circonstances permettant de l’en décharger. La Cour l’avait posé dès 2018 dans un arrêt publié au Bulletin (Civ. 1re, 21 nov. 2018, n° 17-27.054, publié au Bulletin) :

« Vu l’article 373-2-2 du code civil ; Attendu que l’obligation légale des parents de subvenir à l’entretien et l’éducation des enfants ne cesse que s’ils démontrent être dans l’impossibilité de s’en acquitter ; Qu’en se déterminant ainsi, sans caractériser l’impossibilité matérielle de Mme Y… d’assumer son obligation légale d’entretien et d’éducation de ses enfants, la cour d’appel n’a pas donné de base légale à sa décision ; »

En l’espèce, la résidence des trois enfants avait été fixée chez le père, qui sollicitait une contribution de la mère. La cour d’appel l’avait rejetée en relevant une disparité sensible des facultés contributives au détriment de la mère. La cassation est nette : la simple disparité des revenus ne suffit pas à décharger un parent ; seule une impossibilité matérielle caractérisée le permet. La leçon vaut pour les deux parents, quel que soit le parent gardien : même modeste, chacun contribue selon ses facultés, sauf à démontrer qu’il ne le peut matériellement pas.

La première chambre civile a confirmé cette lecture à deux reprises en 2025 et 2026, dans des affaires où le père demandait la suppression de la contribution due pour un enfant devenu majeur. Dans l’arrêt du 19 novembre 2025 (Civ. 1re, 19 nov. 2025, n° 23-12.415), la Cour énonce le mécanisme avec une pédagogie inhabituelle :

« Aux termes du premier de ces textes, chacun des parents contribue à l’entretien et à l’éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l’autre parent, ainsi que des besoins de l’enfant. Cette obligation ne cesse de plein droit ni lorsque l’autorité parentale ou son exercice est retiré, ni lorsque l’enfant est majeur. Selon le second, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l’extinction de son obligation. Il en résulte qu’il appartient à celui qui demande la suppression d’une contribution à l’entretien d’un enfant de rapporter la preuve des circonstances permettant de l’en décharger. Pour supprimer la contribution de M. [Y] à l’entretien de sa fille majeure, l’arrêt retient que la seule production aux débats de tableaux de dépenses et de factures nominatives relatives à des séances d’ostéopathie et de naturopathie en mars, mai et juillet 2021, au permis de conduire de septembre 2020 et 2021 et à une inscription au BTS en septembre 2021, sans qu’il soit justifié par Mme [M] qu’[C] poursuivrait ses études, aurait perçu une bourse éventuelle ou signé un contrat en alternance ne peut suffire à justifier de ce que l’enfant serait toujours à sa charge. En statuant ainsi, la cour d’appel, qui a inversé la charge de la preuve, a violé les textes susvisés. »

Le grief fait à la cour d’appel est l’inversion de la charge de la preuve : c’est au père, demandeur à la suppression, de démontrer que sa fille majeure n’est plus à la charge de sa mère, et non à la mère de prouver positivement la poursuite des études, la bourse ou l’alternance. L’arrêt ajoute un rappel de pure procédure : la cour s’était contredite sur l’âge de l’enfant, née en 2003 et présentée comme âgée de 21 ans, ce qui équivaut à un défaut de motifs au sens de l’article 455 du code de procédure civile.

Quelques mois plus tard, l’arrêt du 4 février 2026 (Civ. 1re, 4 févr. 2026, n° 23-17.277) applique la même règle à une suppression prononcée au seul vu d’une attestation non datée de l’enfant majeur :

« Il résulte de ces textes qu’il appartient à celui qui demande la suppression d’une contribution à l’entretien et l’éducation d’un enfant de rapporter la preuve des circonstances permettant de l’en décharger. Pour supprimer la contribution à l’entretien et l’éducation de l’enfant majeur [F] mise à la charge du père, à compter de son prononcé, l’arrêt retient qu’est seulement produite une attestation de l’enfant non datée, mentionnant son absence de ressources et qu’il n’est pas justifié de sa situation. En statuant ainsi, en inversant la charge de la preuve, la cour d’appel a violé les textes susvisés. »

Pris ensemble, ces trois arrêts dessinent une jurisprudence de combat contre les suppressions de complaisance : ni la disparité des revenus, ni une attestation sommaire, ni l’exigence adressée au créancier de prouver la charge ne suffisent. Le débiteur doit apporter la preuve positive des circonstances qui le déchargent : autonomie financière avérée de l’enfant majeur, fin effective des études, ressources propres suffisantes. À défaut, la contribution est maintenue. Lorsque le désaccord parental porte plus largement sur la résidence ou l’autorité parentale, l’analyse doit être complétée par les règles propres à ces matières, présentées sur la page du cabinet dédiée à l’autorité parentale à Paris.

B. La loyauté procédurale : motivation cohérente et pièces recevables

Le contrôle de la Cour ne s’arrête pas à la charge de la preuve : il sanctionne aussi les procédés qui faussent le débat. Deux décisions de 2025 illustrent cette seconde facette. La première concerne les pièces produites après la clôture. Dans l’arrêt du 30 avril 2025 (Civ. 1re, 30 avr. 2025, n° 23-13.421), rendu au visa de l’article 802, alinéa 1er, du code de procédure civile, la Cour rappelle qu’après l’ordonnance de clôture, aucune conclusion ne peut être déposée ni aucune pièce produite, à peine d’irrecevabilité prononcée d’office :

« Aux termes de ce texte, après l’ordonnance de clôture, aucune conclusion ne peut être déposée ni aucune pièce produite aux débats, à peine d’irrecevabilité prononcée d’office. Pour rejeter la demande de M. [U] tendant à la diminution du montant de sa contribution au titre de l’entretien et l’éducation de l’enfant, l’arrêt statue au visa des conclusions déposées par Mme [F] le 5 décembre 2022. En statuant ainsi, sans avoir statué sur la demande de révocation de l’ordonnance de clotûre rendue le 29 novembre 2022, la cour d’appel, qui s’est prononcée au vu de conclusions déposées postérieurement à cette ordonnance, a violé le texte susvisé. »

La solution protège les deux parties : le débiteur qui sollicite une diminution ne peut être débouté sur le fondement de pièces adverses irrecevables, et le créancier ne peut voir sa demande rejetée sans un débat loyalement clôturé. En pratique, les avocats doivent veiller à solliciter la révocation de l’ordonnance de clôture avant tout dépôt tardif, faute de quoi la décision encourt la cassation quelle que soit la solution retenue sur le fond.

La seconde illustration touche aux demandes abusives ou dilatoires qui parasitent le contentieux familial. Dans l’arrêt du 19 novembre 2025 (Civ. 1re, 19 nov. 2025, nos 23-18.066 et 23-18.068), la Cour a censuré, au visa de l’article 32-1 du code de procédure civile, une amende civile de 5 000 euros infligée à un époux à l’occasion d’un référé engagé pendant le délibéré de l’appel du jugement de divorce :

« Aux termes de ce texte, celui qui agit en justice de manière dilatoire ou abusive peut être condamné à une amende civile d’un maximum de 10 000 euros, sans préjudice des dommages et intérêts qui seraient réclamés. »

La cassation, prononcée par voie de retranchement sur ce seul chef, ne tient pas à une indulgence envers les procédures abusives, mais à l’exigence de motivation propre à cette sanction : le juge qui inflige une amende civile doit caractériser précisément le comportement dilatoire ou abusif, sans se contenter de l’irrecevabilité de la demande ni de la persistance du plaideur malgré un avertissement. L’avertissement vaut également pour les stratégies d’enlisement des divorces conflictuels : multiplier les incidents sans pièces nouvelles expose à une sanction, mais celle-ci doit être motivée à peine de censure. Les parents confrontés à un divorce particulièrement conflictuel peuvent se reporter aux développements du cabinet sur le divorce pour faute à Paris, où la loyauté procédurale joue un rôle tout aussi déterminant.

Au total, la première chambre civile impose aux juges du fond une discipline de fer : établir exactement les ressources sans dénaturation, motiver concrètement les besoins, faire peser la preuve de la suppression sur celui qui la demande, et ne statuer qu’au vu de pièces recevables. Pour les parents, le message est clair : une demande de fixation, de révision ou de suppression ne s’improvise pas. Elle suppose un dossier fiscal et social complet, des justificatifs actualisés des besoins de l’enfant et, pour l’enfant majeur, la preuve, selon le côté de la barre où l’on se trouve de la persistance ou de la fin de la charge. Le cabinet Kohen Avocats, dont la pratique du droit de la famille à Paris est présentée sur la page droit de la famille à Paris, accompagne les parents dans la constitution de ce dossier et devant le juge aux affaires familiales.

Si vous êtes concerné, un avocat expert en pension alimentaire peut examiner votre dossier. Plus généralement, Kohen Avocats exerce comme avocat spécialisé en droit de la famille à Paris.

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