Vous ouvrez votre valise à l’arrivée et elle a été fouillée : l’ordinateur portable, l’appareil photo ou les bijoux ont disparu. Ou votre bagage revient éventré, la fermeture forcée, une poche arrachée. Parfois le dommage est visible dès le tapis ; parfois il apparaît à l’hôtel, quand vous déballez. Dans tous les cas, la même question se pose, et la réponse de la compagnie est presque toujours la même : un geste commercial de quelques centaines d’euros, un renvoi à ses conditions générales, ou le silence. Les passagers se demandent alors s’ils disposent d’un véritable recours, ce qu’ils peuvent exiger, et surtout ce qu’ils doivent faire dans les premières heures pour ne pas perdre leurs droits.
Les tribunaux judiciaires ont rendu ces derniers mois une série de décisions qui dessinent un régime net, plus exigeant que ne le laissent croire les fiches pratiques grand public. Le principe de départ tient en une phrase du droit français, vérifiée en vigueur : aux termes de l’article L. 6421-4 du code des transports, « La responsabilité du transporteur aérien ne relevant pas de l’article L. 6421-3 est régie par la convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international signée à Montréal le 28 mai 1999 ». Pour les compagnies titulaires d’une licence européenne, l’article L. 6421-3 du même code renvoie lui aussi à cette convention, complétée par le droit européen. Et cette convention « est effectivement applicable en France en vertu du décret 2004-578 du 17.6.2004 qui en porte publication », comme le rappelle le tribunal judiciaire de Poitiers le 4 juillet 2025 (RG n° 23/02988). Tout le contentieux du bagage et des effets personnels part donc de Montréal, et c’est à partir de ce texte, tel que les juges l’appliquent, que cet article expose vos droits : quand la compagnie répond du vol, ce que vous devez prouver, combien vous pouvez obtenir, et dans quels délais agir.
Cet article traite du transport international, celui dont le point de départ et la destination se situent dans deux États parties à la convention. Il couvre les effets volés ou endommagés en soute comme en cabine, avec un point que les guides grand public traitent mal : le régime n’est pas le même selon que la compagnie avait ou non la garde de vos effets.
I. La compagnie répond des effets qu’elle a pris en garde, et seulement d’eux
A. En soute, le transporteur répond du dommage survenu pendant sa garde
Dès que le bagage est enregistré, la logique est favorable au passager. L’article 17 de la convention, tel que cité par le tribunal judiciaire de Poitiers, pose que le transporteur répond « du dommage survenu en cas de destruction, perte ou avarie de bagages enregistrés, par cela seul que le fait qui a causé la destruction, la perte ou l’avarie s’est produit à bord de l’aéronef ou au cours de toute période durant laquelle le transporteur avait la garde des bagages enregistrés ». Le passager n’a pas à démontrer une faute précise du personnel : il suffit d’établir que le dommage s’est produit pendant que la compagnie avait le bagage. C’est une présomption de responsabilité et de causalité, que le transporteur ne peut renverser qu’en prouvant que le dommage résulte de la nature ou d’un vice propre du bagage, ou d’une faute du passager lui-même.
Le vol commis pendant cette garde entre pleinement dans ce régime. Le 20 juin 2025, le tribunal judiciaire de Saint-Étienne (RG n° 24/00674) a condamné la compagnie Air Algérie après qu’une passagère eut constaté à l’arrivée que son bagage avait été ouvert et que des effets personnels lui avaient été dérobés : des baskets de marque d’une valeur de 750 euros et deux maillots, pour un total réclamé de 905 euros, que la compagnie a été condamnée à payer, avec 1 500 euros de dommages et intérêts pour résistance abusive et 1 000 euros au titre des frais de procès. La passagère avait fait une déclaration de sinistre dès l’arrivée, puis adressé le détail des effets volés avec justificatifs : c’est cette chaîne de preuves immédiates qui a emporté la décision, alors que la compagnie n’avait jamais répondu.
Même logique pour l’avarie simple. Le 10 mars 2026, le tribunal judiciaire de Paris (RG n° 25/04628) a condamné la compagnie Air Europa à payer 910 euros à un passager dont la valise avait été fissurée pendant le vol, au motif que « le transporteur aérien est responsable en cas de destruction, perte ou avarie de bagages enregistrés, à moins qu’il ne prouve que le dommage résulte de la nature ou d’un vice propre du bagage », et que la compagnie « n’a pas remis en cause le fait que le bagage a été détérioré pendant le vol », alors qu’il avait été enregistré en soute. Le certificat de la marque attestant que la valise n’était pas réparable et la facture de rachat ont fait le reste. Deux enseignements pratiques : faites constater le dommage par écrit dès l’aéroport, et conservez les factures d’achat des effets comme la preuve de leur valeur.
B. En cabine, ou pour tout effet non enregistré, c’est au passager de prouver la faute de la compagnie
Le régime change du tout au tout pour ce que vous gardez avec vous : bagage à main, sacoche, ordinateur sorti pendant le vol, manteau resté sur un siège. Le 7 avril 2025, le tribunal judiciaire de Paris (RG n° 24/04174) rappelle la distinction en ces termes : « Dans le cas des bagages non enregistrés, notamment des effets personnels, le transporteur est responsable si le dommage résulte de sa faute ou de celle de ses préposés ou mandataires. » Autrement dit, plus de présomption : si un tiers vous dérobe votre téléphone pendant que vous dormez, ou si votre sac glisse d’un compartiment mal fermé par un autre passager, la compagnie ne répond que si vous démontrez une faute de sa part ou de son équipage, par exemple une surveillance défaillante, un coffre défectueux signalé et ignoré, ou une consigne de sécurité non appliquée.
Cette même décision montre l’autre piège, qui vaut aussi pour la soute : il faut d’abord prouver que la compagnie avait bien pris l’effet en charge. La passagère affirmait avoir enregistré deux bagages et n’en avoir récupéré qu’un ; le récapitulatif de voyage n’en mentionnait qu’un seul, le numéro d’étiquette allégué n’était étayé par aucun élément objectif, et le tribunal l’a déboutée. Le 14 octobre 2025, le tribunal judiciaire de Paris (RG n° 24/06438) déboute de même un passager qui « ne justifie pas de l’enregistrement de son bagage perdu ». La règle de preuve est générale et tient en une phrase du code civil : « Celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver. » Conservez donc l’étiquette de soute, la carte d’embarquement, le récapitulatif de voyage et toute photo du bagage : sans preuve de la prise en charge, il n’y a pas de procès possible.
Deux précautions complètent utilement ce tableau. D’abord, ne placez pas vos objets de valeur en soute : les transporteurs recommandent eux-mêmes de garder bijoux, électronique et documents avec vous, et un objet de valeur placé hors de votre surveillance sans déclaration spéciale affaiblit votre position. Ensuite, en cas de vol caractérisé, déposez plainte : le code pénal définit le vol comme « la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui », et le procès-verbal de plainte, avec la liste précise des effets dérobés et leurs numéros de série, constitue une pièce datée que les tribunaux prennent en compte. La plainte vise l’auteur du vol ; elle ne remplace ni la réclamation écrite à la compagnie ni les délais propres au transport aérien, mais elle fige les faits et ouvre une enquête.
II. Transformer le préjudice en indemnité : plafond, preuves du montant et délais couperets
A. Un plafond révisé à 1 519 DTS, sauf déclaration spéciale, et une indemnité limitée au dommage prouvé
L’indemnisation du bagage est plafonnée, et le chiffre applicable a changé récemment : il faut appliquer le bon. Le texte d’origine de l’article 22, paragraphe 2, cité par le tribunal judiciaire de Paris le 22 mai 2025 (RG n° 24/05398), disposait : « Dans le transport de bagages, la responsabilité du transporteur en cas de destruction, perte, avarie ou retard est limitée à la somme de 1 000 droits de tirage spéciaux par passager, sauf déclaration spéciale d’intérêt à la livraison faite par le passager au moment de la remise des bagages enregistrés au transporteur et moyennant le paiement éventuel d’une somme supplémentaire. » Ces 1 000 DTS d’origine avaient déjà été portés à 1 288 DTS, montant qu’appliquent les décisions rendues pour des faits antérieurs à fin 2024 : le tribunal de Saint-Étienne retient 1 288 DTS pour un vol de décembre 2022, soit 1 617,31 euros au cours de l’époque, et le tribunal judiciaire de Poitiers le 3 octobre 2025 (RG n° 24/02459) évoque 1 288 DTS correspondant à 1 561 euros. Puis les plafonds ont été relevés : pour les bagages, la limite est passée de 1 288 à 1 519 DTS, avec effet au 28 décembre 2024. C’est ce nouveau plafond que retient le tribunal judiciaire de Paris dans son jugement du 10 mars 2026 : « l’indemnisation est plafonnée à 1519 DTS par passager ». Retenez le repère simple : faits antérieurs au 28 décembre 2024, 1 288 DTS ; faits postérieurs, 1 519 DTS, convertis en euros au cours du jour du paiement. Les fiches grand public qui citent encore 1 288 DTS sont dépassées pour les litiges actuels.
Deux mécanismes permettent de dépasser ou d’atteindre ce plafond. D’abord la déclaration spéciale d’intérêt à la livraison, faite au moment de l’enregistrement moyennant un supplément éventuel : le transporteur paie alors jusqu’à la somme déclarée, sauf s’il prouve qu’elle dépasse votre intérêt réel. Si vous voyagez avec du matériel coûteux, déclarez-le et payez le supplément plutôt que de plaider après coup. Ensuite, la mauvaise foi du transporteur écarte le plafond : s’il est prouvé que le dommage résulte d’un acte ou d’une omission fait avec l’intention de provoquer un dommage, ou témérairement avec conscience qu’un dommage en résultera probablement, les limites ne s’appliquent plus. Les juges exigent des faits précis et n’en déduisent rien du seul résultat : un bagage perdu ne prouve pas à lui seul une faute intentionnelle.
Reste à chiffrer le dommage, et là les tribunaux sont stricts : l’indemnité répare le préjudice prouvé, pas davantage. Le 23 mai 2025, le tribunal judiciaire de Nice (RG n° 24/01437) n’accorde que 1 541,70 euros, montant des factures produites pour les effets contenus dans une valise perdue, après avoir rappelé qu’il appartient à chaque partie de prouver les faits nécessaires au succès de sa prétention. Le tribunal de Poitiers précise que l’indemnisation « porte sur les biens détruits, abîmés ou perdus et non pas sur les biens de remplacement » : gardez les factures d’achat d’origine, les photos des effets et, pour le matériel, les numéros de série. Les achats de première nécessité rendus indispensables par un retard (hygiène, sous-vêtements) sont remboursés sur factures : conservez chaque ticket. Enfin, n’espérez pas cumuler les chefs de préjudice au-delà du forfait : le 31 août 2026, le tribunal judiciaire de Paris (RG n° 25/03215) rappelle, au visa de l’article 29 de la convention, que « Dans le transport de passagers, de bagages et de marchandises, toute action en dommages-intérêts, à quelque titre que ce soit, en vertu de la présente convention, en raison d’un contrat ou d’un acte illicite ou pour toute autre cause, ne peut être exercée que dans les conditions et limites de responsabilité prévues par la présente convention », et en déduit que le forfait couvre à lui seul la réparation intégrale, préjudice matériel comme moral, sans cumul avec des dommages accessoires. Le même jugement déboute le passager de sa demande de préjudice moral distinct et de résistance abusive, faute de préjudice particulier démontré. Pour le régime général du bagage enregistré perdu, endommagé ou livré en retard, le cabinet a détaillé la protestation, le délai de vingt et un jours et les plafonds dans son analyse consacrée au bagage en soute : protestation, plafond et recours du passager.
B. Les délais qui éteignent le recours, et le tribunal qui peut condamner la compagnie
Le contentieux du bagage se perd le plus souvent sur les délais, pas sur le fond. Premier couperet : la protestation écrite. Le 11 mars 2025, le tribunal judiciaire de Paris (RG n° 22/05748) cite l’article 31 de la convention : « En cas d’avarie, le destinataire doit adresser au transporteur une protestation immédiatement après la découverte de l’avarie et, au plus tard, dans un délai de sept jours pour les bagages enregistrés et de quatorze jours pour les marchandises à dater de leur réception. » Et le même texte ajoute, selon le tribunal judiciaire de Paris : « À défaut de protestation dans les délais prévus, toutes actions contre le transporteur sont irrecevables, sauf le cas de fraude de celui-ci. » Dans cette affaire, le passager avait réclamé plus de vingt et un jours après la réception, sans verser aux débats les courriels antérieurs qu’il invoquait : action déclarée irrecevable, billet non remboursé, et 400 euros de frais de procès à sa charge. En cas de retard, la protestation doit intervenir au plus tard dans les vingt et un jours de la mise à disposition du bagage. Si le bagage n’arrive jamais, il est réputé perdu au bout de vingt et un jours à compter de la date où il aurait dû arriver, comme l’a retenu le tribunal de Nice. Et le point de départ du délai de vingt et un jours en cas de retard se compte depuis la restitution effective : le tribunal de Poitiers juge recevable une réclamation enregistrée quatorze jours après la restitution intervenue deux semaines après le vol. Concrètement : signalez le problème au comptoir dès l’arrivée et exigez un constat écrit, puis confirmez par lettre recommandée avec accusé de réception doublée d’un courriel, en décrivant les faits, les références du vol et de l’étiquette, la liste des effets manquants et leurs valeurs, avec réserve expresse de vos droits. Un appel téléphonique ou un formulaire en ligne dont vous ne gardez aucune trace ne suffit pas.
Second couperet : l’action en justice elle-même doit être engagée dans les deux ans de l’arrivée à destination, comme le rappelle le tribunal judiciaire de Paris le 14 octobre 2025 : « l’action en responsabilité à l’encontre de la compagnie aérienne doit être engagée dans les deux ans à compter de l’arrivée à destination ». Ce délai est un délai de forclusion : passé, le droit est éteint, et aucune relance amiable ne le suspend. Devant quel tribunal agir ? Outre les options offertes par la convention, le consommateur français dispose d’une option précieuse, vérifiée en vigueur à l’article R. 631-3 du code de la consommation : « Le consommateur peut saisir, soit l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable. » C’est sur ce fondement que la passagère de l’affaire de Saint-Étienne a pu assigner devant le tribunal de son domicile, et que le tribunal de Poitiers a rejeté l’exception d’incompétence soulevée par la compagnie. Si la compagnie ne comparaît pas, le juge statue quand même, mais n’accorde que les demandes régulières, recevables et bien fondées.
Constituez dès le premier jour un dossier en cinq pièces : le constat d’irrégularité établi au comptoir à l’arrivée, vos photographies du bagage et des effets, la liste chiffrée des objets manquants ou endommagés avec leurs factures d’achat et numéros de série, la copie de votre protestation écrite et de son accusé de réception, puis l’historique complet de vos échanges avec la compagnie. Photographiez aussi l’étiquette de soute avant de la perdre : sans preuve de la prise en charge, les tribunaux déboutent, comme on l’a vu. Présentez ce dossier de manière ordonnée dès la mise en demeure, puis au médiateur et au juge : les décisions gagnées sont celles où chaque euro réclamé correspond à une pièce.
Dernier levier, souvent décisif face à une compagnie qui fait la sourde oreille : la résistance abusive. Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer, et les tribunaux sanctionnent le silence persistant : à Saint-Étienne, trois sollicitations ignorées (déclaration à l’arrivée, mise en demeure, conciliation) ont valu 1 500 euros de dommages et intérêts ; à Paris le 10 mars 2026, l’absence de contestation valable dans la limite des plafonds a valu 100 euros. Mais attention au revers : le tribunal de Nice rappelle que la simple résistance à une action en justice ne caractérise pas à elle seule une faute ouvrant droit à indemnité, et déboute le passager qui n’établit aucun préjudice distinct du retard de paiement. Réservez donc cet argument aux dossiers où la compagnie, dûment relancée, n’a ni payé ni répondu. Ajoutez que le juge peut mettre les frais de procès à la charge du transporteur, y compris lorsque celui-ci avait fait une offre écrite dans les six mois : à Paris le 31 août 2026, l’offre de 562 euros faite moins de trois mois après la perte n’a pas empêché une condamnation aux frais, le montant alloué dépassant l’offre. Avant le procès, tentez la voie amiable puis la médiation de la consommation, et conservez-en les attestations : les juges les relèvent, et elles conditionnent parfois la recevabilité. Les services officiels de la concurrence invitent à privilégier d’abord une démarche amiable auprès du service client de la compagnie, puis, en cas de refus ou d’absence de réponse au bout de deux mois, à saisir le médiateur : suivez cet ordre et gardez chaque envoi. Si la médiation échoue, l’attestation d’échec jointe à l’assignation montre au tribunal que vous avez tout tenté avant de saisir le juge.
Un mot enfin des vols qui ne relèvent pas de Montréal : si les deux États concernés ne l’ont pas ratifiée, la convention de Varsovie peut s’appliquer, avec des délais plus brefs (trois jours pour l’avarie, quatorze pour le retard selon les fiches officielles). Vérifiez sur votre billet la convention mentionnée, et interrogez la compagnie en cas de doute : partir sur le mauvais fondement fait perdre un temps que les délais ne pardonnent pas.
Conclusion
Vol ou avarie d’effets personnels : la compagnie qui avait la garde de votre bagage enregistré en répond par principe, avec un plafond désormais de 1 519 DTS pour les faits postérieurs au 28 décembre 2024, sauf déclaration spéciale d’intérêt ou mauvaise foi démontrée. Pour vos effets gardés en cabine, c’est à vous de prouver la faute du transporteur ou de son équipage. Dans tous les cas, trois réflexes décident de l’issue : constater par écrit dès l’aéroport, protester par écrit dans les sept ou vingt et un jours, et agir en justice dans les deux ans. Les décisions de 2025 et 2026 montrent que les passagers méthodiques, factures et constats en main, obtiennent l’indemnisation intégrale de leur dommage prouvé, tandis que les réclamations tardives ou sans preuve sont déclarées irrecevables. Ne laissez ni le geste commercial ni le silence de la compagnie éteindre vos droits.
Le droit aérien pratiqué par le cabinet couvre ces litiges entre passagers et compagnies, de la réclamation initiale jusqu’au procès. Pour présenter votre dossier à un avocat, utilisez cette page dédiée.