Le 20 mars 2024 à 15 h 08, dans le port du Havre, le navire Chem Argon, battant pavillon libérien, a heurté violemment l’appontement n° 1 exploité par le groupement d’intérêt économique Norgal. À bord se trouvaient le pilote de la station Le Havre-Fécamp et un remorqueur de la société Boluda. L’ouvrage et ses installations ont été en partie détruits et rendus inexploitables, alors que cet appontement recevait environ 150 navires par an et assurait près de 90 % de l’approvisionnement du dépôt de gaz et de propane du groupement, composé des sociétés Antargaz, Vitogaz et Butagaz. Les pertes d’exploitation se sont ajoutées au coût de la reconstruction, pour un préjudice dont l’ampleur a conduit les victimes à assigner en référé, dès le 3 avril 2024, le commandant, l’armateur, le syndicat des pilotes, le remorqueur, le port et leurs assureurs afin d’obtenir une expertise judiciaire sur les causes du choc et le chiffrage des dommages. L’expert a été désigné le 10 avril 2024 par le président du tribunal de commerce du Havre. Puis le groupement a voulu attirer le pilote lui-même dans la procédure d’expertise. La cour d’appel de Rouen, par arrêt du 23 janvier 2025 (RG 24/02756), a confirmé le refus du juge des référés : le pilote n’est pas le débiteur des tiers. La question a ensuite été portée devant le Conseil constitutionnel, qui a déclaré conformes à la Constitution, le 25 juin 2026, les dispositions qui organisent l’irresponsabilité civile du pilote envers les tiers. Si vous exploitez un quai, un appontement, une écluse ou une installation portuaire endommagée par un navire piloté, cette chaîne de décisions vous concerne directement : elle désigne contre qui agir, dans quel délai et avec quelles preuves, et elle ferme une fausse piste coûteuse, celle de l’action directe contre le pilote. Cet article expose la règle applicable, ses limites exactes et la méthode pour obtenir réparation sans laisser partir le navire ni laisser se dissiper les preuves.
I. Un pilote à bord ne désigne pas le débiteur de votre préjudice
A. L’irresponsabilité du pilote envers les tiers, validée par le Conseil constitutionnel
Le Code des transports définit le pilotage comme l’assistance donnée aux capitaines, par un personnel commissionné par l’État, pour la conduite des navires à l’entrée et à la sortie des ports, dans les ports et dans les eaux maritimes de certains estuaires, cours d’eau et canaux. Le pilote assiste le capitaine, il ne le remplace pas : la conduite du navire demeure la prérogative du capitaine, même lorsque celui-ci choisit de laisser le pilote manœuvrer. Cette distinction commande tout le régime de responsabilité. L’article L. 5341-11 du Code des transports dispose en son premier alinéa : « Le pilote n’est pas responsable envers les tiers des dommages causés au cours des opérations de pilotage. » La formule est générale : elle couvre les dommages causés à un ouvrage, à un autre navire comme aux personnes et aux biens, dès lors qu’ils surviennent au cours des opérations de pilotage, y compris lorsque le pilote a manifestement mal manœuvré.
Le groupement Norgal a contesté cette règle après la destruction de son appontement. Il soutenait que le pilote avait pris le contrôle et la direction du navire, que la vitesse imprimée relevait d’une faute d’une extrême gravité et que l’immunité devait céder. La cour d’appel de Rouen a rejeté cette tentative dans son arrêt du 23 janvier 2025 : dès lors que le pilote n’engage sa responsabilité que dans ses rapports avec l’armement, le groupement ne justifiait d’aucun motif légitime à rendre l’expertise commune et opposable au pilote, et l’action envisagée contre lui au fond apparaissait manifestement vouée à l’échec. La cour a rappelé la maxime selon laquelle nul ne plaide par procureur : le groupement ne pouvait agir à la place de l’armateur, seul titulaire de l’éventuel recours contre le pilote.
La contestation s’est déplacée sur le terrain constitutionnel. Saisi le 15 avril 2026 par la Cour de cassation d’une question prioritaire de constitutionnalité posée par le groupement Norgal, le Conseil constitutionnel a rendu le 25 juin 2026 sa décision n° 2026-1208 QPC, publiée au Journal officiel du 26 juin 2026, qui déclare conforme à la Constitution le premier alinéa de l’article L. 5341-11. Le requérant invoquait une immunité générale et absolue, y compris en cas de faute inexcusable ou de dépassement de mission, et dénonçait une méconnaissance du principe de responsabilité découlant de l’article 4 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Les Sages ont écarté le grief en trois temps. D’abord, le législateur a entendu protéger des agents chargés d’une mission de service public et tenir compte des difficultés inhérentes au pilotage dans des zones complexes, ce qui constitue un objectif d’intérêt général. Ensuite, et c’est le point décisif pour les victimes, les dispositions contestées ne privent pas les tiers aux opérations de pilotage de leur droit d’obtenir de l’armateur responsable du navire la réparation de leur préjudice sur le fondement du droit commun de la responsabilité civile. Enfin, l’irresponsabilité du pilote reste relative : elle ne joue que dans ses rapports avec les tiers et n’efface pas sa contribution envers l’armateur en cas de faute établie. Pour l’exploitant d’un ouvrage détruit, la conséquence est nette : assigner le pilote à titre personnel, c’est engager des frais sur un fondement que la cour d’appel puis le Conseil constitutionnel ont fermé. Le débiteur à viser est l’armateur du navire, sur le fondement du droit commun de la responsabilité civile, et le pilote ne peut être atteint qu’indirectement, par la voie récursoire de l’armateur.
B. Les seules brèches : la contribution envers l’armateur et l’abandon du cautionnement
Le second alinéa du même article L. 5341-11 ouvre la seule voie pécuniaire contre le pilote : « Il contribue à la réparation, dans ses rapports avec l’armateur du navire piloté, si celui-ci établit que le dommage est dû à une faute du pilote. » Le Conseil constitutionnel l’a expressément relevé en visant le second alinéa de l’article, qui dispose : « Il contribue à la réparation, dans ses rapports avec l’armateur du navire piloté, si celui-ci établit que le dommage est dû à une faute du pilote. » Trois conditions se cumulent donc : le demandeur doit être l’armateur du navire piloté, non la victime tierce ; il doit établir une faute du pilote, ce qui suppose de reconstituer précisément la manœuvre, les ordres donnés, la vitesse et les circonstances nautiques ; et le lien entre cette faute et le dommage doit être démontré. Dans l’affaire Norgal, la vidéo de surveillance de la passerelle, transmise à l’expert le 9 décembre 2024, visionnée lors de la réunion d’expertise du 11 décembre 2024 puis transcrite par procès-verbal de commissaire de justice le 17 janvier 2025, illustre le type de pièce sur lequel une telle preuve peut reposer : images de la passerelle, enregistrements des ordres, données de vitesse. Mais cette preuve ne profite directement qu’à l’armateur, dans son action récursoire, et non à l’exploitant lésé, qui ne peut ni s’en prévaloir contre le pilote ni contraindre l’armateur à agir.
Le pilote dispose en outre d’une faculté légale de cantonnement de sa propre exposition. L’article L. 5341-13 du Code des transports prévoit sobrement : « Le pilote fournit un cautionnement. » L’article L. 5341-14 permet ensuite au pilote, par l’abandon de ce cautionnement au profit de l’armateur, de s’affranchir de la responsabilité civile résultant des articles L. 5341-11 et L. 5341-12, « sauf si sa faute est d’avoir, volontairement et dans une intention criminelle, échoué, perdu ou détruit un navire par quelque moyen que ce soit ». Autrement dit, hors le cas extrême d’un acte volontaire à intention criminelle, le pilote peut plafonner sa contribution au montant de son cautionnement. Pour la victime tierce, cette architecture confirme qu’il n’y a rien à attendre du pilote : même l’armateur, seul créancier éventuel de la contribution, se heurte à ce plafond. La stratégie de la victime doit donc se concentrer sur l’armateur et, le cas échéant, sur les autres intervenants de l’escale dont la faute ouvre un recours direct, à commencer par le remorqueur.
II. Faire payer le vrai débiteur sans laisser le navire appareiller
A. L’armateur répond du heurt, même quand la faute vient du pilote ou du remorqueur
Premier réflexe : diriger la réclamation contre l’armateur du navire qui a heurté l’ouvrage. L’article L. 5131-5 du Code des transports dispose : « La responsabilité prévue par les articles L. 5131-3 et L. 5131-4 subsiste dans le cas où l’abordage est causé par la faute d’un pilote, même lorsque le service de celui-ci est obligatoire. » La faute du pilote n’exonère donc pas le bord : l’armateur reste tenu envers les tiers et c’est à lui, ensuite, d’exercer l’action récursoire contre le pilote dans les limites du second alinéa de l’article L. 5341-11. Cette solution rejoint la position du Conseil constitutionnel, qui fait de l’armateur le débiteur naturel de la réparation sur le fondement du droit commun. Une précision de qualification s’impose toutefois : l’abordage au sens du chapitre du Code des transports vise le choc entre navires, ou entre navires et bateaux, et un engin flottant non amarré à poste fixe y est assimilé. Le heurt d’un ouvrage fixe, comme un quai ou un appontement, ne constitue pas un abordage au sens strict de ce chapitre. L’action de l’exploitant lésé relève alors du droit commun de la responsabilité civile, ce qui ne change rien à la désignation du débiteur : l’armateur, dont le navire a causé le dommage, et dont la responsabilité subsiste même si la manœuvre fautive émane du pilote obligatoire.
Lorsque le dommage résulte de fautes conjuguées, la répartition suit la gravité respective des manquements. L’article L. 5131-4 du Code des transports prévoit que s’il y a faute commune, la responsabilité de chacun est proportionnelle à la gravité des fautes respectivement commises, et que si la proportion ne peut être établie ou si les fautes apparaissent équivalentes, la responsabilité est partagée par parties égales. Transposée à l’action de droit commun contre plusieurs coauteurs, cette logique invite à documenter chaque faute : vitesse excessive du navire, ordres du pilote, comportement du remorqueur, mais aussi, le cas échéant, défaillance des défenses ou du balisage de l’ouvrage, qui peut réduire la part mise à la charge du bord. Le remorqueur, justement, ouvre un recours direct à des conditions précises. L’article L. 5342-1 du Code des transports pose que les opérations de remorquage portuaire s’effectuent sous la direction du capitaine du navire remorqué et que les dommages de tous ordres survenus au cours de ces opérations sont à la charge du navire remorqué, à moins qu’il n’établisse la faute du remorqueur. L’article L. 5342-2 ajoute que les parties peuvent, par convention écrite expresse, confier au capitaine du remorqueur la direction des opérations, auquel cas les dommages sont à la charge du remorqueur, à moins qu’il n’établisse la faute du navire remorqué. Dans le dossier Norgal, le remorqueur Boluda assistait le Chem Argon au moment du choc : selon que la direction appartenait au capitaine du navire ou avait été conventionnellement transférée au capitaine du remorqueur, la charge du dommage bascule, sous réserve dans chaque cas de la preuve de la faute de l’autre. Pour la victime, l’enseignement est de mettre en cause le remorqueur à titre conservatoire dès lors que les premières constatations laissent entrevoir une manœuvre anormale de sa part, sans attendre que l’armateur et le remorqueur s’accordent sur leurs torts respectifs.
Deux garde-fous encadrent l’action. Le premier est la prescription. L’article L. 5131-6 du Code des transports dispose : « L’action en réparation des dommages se prescrit par deux ans à partir de l’événement. » Le délai de l’action en recours est d’une année à compter du jour du paiement. Même lorsque l’action relève du droit commun pour un heurt d’ouvrage fixe, ce délai de deux ans irrigue la matière et commande de ne pas laisser l’expertise s’éterniser sans assigner au fond ni obtenir une reconnaissance de responsabilité. Le second garde-fou est la limitation de responsabilité que l’armateur peut invoquer. Les bénéficiaires de la limitation peuvent limiter leur responsabilité envers cocontractants ou tiers lorsque les dommages sont en relation directe avec la navigation ou l’utilisation du navire, tandis que certaines créances échappent à la limitation, notamment l’assistance, le sauvetage et la contribution d’avarie commune, les salaires de l’équipage et les créances publiques de renflouement. Face à une tentative de limitation, la victime doit vérifier sans délai le principe applicable, l’assiette du fonds et le caractère opposable de la mesure à sa créance, car un fonds constitué et distribué sans sa participation peut réduire concrètement ses chances de recouvrement. En pratique, lorsque le navire s’apprête à appareiller, la saisie conservatoire du navire avant son départ reste l’instrument qui contraint l’armateur à garantir la créance, caution ou lettre du club de protection et d’indemnisation, plutôt que de laisser la victime poursuivre un débiteur redevenu insaisissable une fois le navire reparti.
B. Les preuves à figer dans les premières heures, avant qu’elles ne disparaissent
Le contentieux du heurt d’ouvrage se gagne ou se perd sur les preuves réunies dans les premières heures. L’affaire Norgal en offre le modèle : expertise judiciaire ordonnée en référé dès le 10 avril 2024, soit trois semaines après le choc du 20 mars, avec mission de déterminer les causes et de chiffrer les préjudices ; vidéo de la passerelle versée aux débats et transcrite par commissaire de justice ; débats sur l’extension de l’expertise au pilote. La base procédurale de cette démarche est l’article 145 du Code de procédure civile : s’il existe un motif légitime de conserver ou d’établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige, les mesures d’instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête ou en référé. La cour d’appel de Rouen a précisé l’exigence : le demandeur doit justifier que l’instance potentielle au fond ne soit pas manifestement vouée à l’échec et que la mesure soit de nature à améliorer sa situation probatoire. D’où l’importance de viser d’emblée le bon défendeur : une expertise dirigée contre le seul pilote, dont la responsabilité envers les tiers est fermée par la loi, sera rejetée, comme l’a subi le groupement Norgal, tandis qu’une expertise dirigée contre l’armateur, le remorqueur et, le cas échéant, le gestionnaire du port prospère et fige utilement les constatations.
Concrètement, la victime doit faire dresser sans attendre un constat d’huissier, devenu commissaire de justice, de l’état de l’ouvrage, des traces du choc, des positions respectives et des conditions de mer et de vent, puis solliciter du juge des référés une expertise nautique avec mission de reconstituer la manœuvre, d’analyser la vitesse, les ordres et les moyens de propulsion et de gouverne, et de chiffrer la remise en état comme les pertes d’exploitation. Les enregistrements du navire doivent être préservés : données du voyage, journal de passerelle, communications avec le pilote et le remorqueur, enregistrements du système d’identification automatique. La Cour de cassation a rappelé, le 14 décembre 2022, dans un litige né de la rupture d’une amarre sous l’effet du vent ayant projeté un voilier contre le bateau voisin, que si l’abordage est causé par la faute de l’un des navires, la réparation des dommages incombe à celui qui l’a commise, et que ce régime repose sur la faute prouvée, non sur la garde de la chose. La cour d’appel de renvoi d’Aix-en-Provence, le 15 mai 2025, a tiré les conséquences de cette cassation en déboutant le demandeur et en ordonnant la restitution des provisions versées, après avoir relevé que l’expert déplorait l’absence de mise en cause des autorités portuaires eu égard à l’origine indéterminée du sinistre. La leçon vaut pour l’ouvrage détruit : sans faute établie du bord, et sans mise en cause complète des intervenants, y compris le gestionnaire du port lorsque l’état de ses installations est en question, l’action échoue et les provisions devront être rendues.
Le tribunal judiciaire de Nice, le 15 mai 2025, illustre le versant symétrique de cette exigence probatoire. Saisi du cas d’un navire régulièrement amarré, heurté par le voilier voisin dont la chaîne d’amarrage avait rompu sous la poussée du vent, le tribunal a condamné solidairement le gestionnaire du port et le propriétaire du voilier dérivant. Il a retenu que la chaîne-fille relevait de la responsabilité du port, qui reconnaissait la fournir et en assumer l’entretien et la mise en place, et que le propriétaire du navire dérivant avait commis une faute en négligeant d’installer des pare-battages suffisants. L’assureur du port a été condamné à garantir son assurée. Pour l’exploitant dont l’ouvrage vient d’être heurté, ce jugement rappelle que la faute peut être partagée et que la documentation de l’état des défenses, des bollards, des chaînes et du balisage de l’ouvrage, avant toute réparation, conditionne la possibilité de discuter la part respective de chacun. Enfin, les assureurs subrogés dans les droits de leur assuré après indemnisation, comme les huit co-assureurs du navire endommagé dans l’affaire niçoise, peuvent agir aux côtés de la victime : coordonner l’action avec l’assureur corps ou l’assureur de l’ouvrage évite les demandes concurrentes et renforce la pression sur l’armateur et son club.
En résumé, la méthode tient en quatre gestes : constater par commissaire de justice et photographier l’ouvrage avant toute remise en état ; obtenir en référé une expertise nautique dirigée contre l’armateur et le remorqueur, avec mission de reconstituer la manœuvre et de chiffrer tous les préjudices ; exiger la conservation des enregistrements du bord et solliciter, si le navire doit repartir, une mesure qui garantisse la créance ; assigner au fond dans le délai de deux ans en visant l’armateur sur le droit commun, le remorqueur sur sa faute et, si l’état de l’ouvrage est discuté, sans omettre le gestionnaire du port. Le pilote, lui, ne figure pas parmi les défendeurs : la loi, la cour d’appel de Rouen et le Conseil constitutionnel l’ont placé hors d’atteinte des tiers, et l’énergie procédurale doit se porter là où la réparation se trouve, c’est-à-dire du côté du bord et de ses garants.
Lorsqu’un navire heurte un ouvrage dans un port, la question première n’est pas technique, elle est stratégique : identifier le débiteur solvable avant que le navire ne reparte et avant que les preuves ne s’effacent. Le pilote présent à bord ne répond pas de vos dommages, même s’il a mal manœuvré, et le Conseil constitutionnel a validé cette règle le 25 juin 2026. L’armateur, lui, répond du heurt sur le fondement du droit commun, sans pouvoir se retrancher derrière la faute du pilote, et le remorqueur répond de sa propre faute selon la direction convenue des opérations. L’exploitant lésé qui fait constater, fait expertiser et agit dans les deux ans dispose des moyens d’obtenir la remise en état de son ouvrage et la réparation de ses pertes d’exploitation. Pour un éclairage sur notre pratique en la matière, vous pouvez consulter la page de notre cabinet d’avocats en droit maritime, puis exposer votre situation au cabinet afin de préparer la constatation, l’expertise et l’assignation.