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Taxe petit colis : qui paie les 3 euros quand une entreprise importe de Chine pour revendre en France ?

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Maître Hassan Kohen, avocat fiscaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Taxe petit colis : qui paie les 3 euros quand une entreprise importe de Chine pour revendre en France ?

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Depuis le début de l’automne, la requête « taxe petit colis qui paye » grimpe dans Google : les acheteurs découvrent un supplément sur leurs commandes venues de hors de l’Union européenne, et les e-commerçants qui importent eux-mêmes leurs stocks pour revendre en France se demandent s’ils doivent payer les mêmes 3 euros. La réponse du droit applicable au 4 octobre 2026 tient en trois constats. D’abord, le droit forfaitaire européen de 3 euros par catégorie d’articles, entré en vigueur le 1er juillet 2026 sur les envois de faible valeur, vise les ventes à distance aux particuliers : il est acquitté par les plateformes et les vendeurs, le plus souvent via le guichet unique TVA IOSS, et il peut être répercuté dans les prix. Ensuite, l’entreprise qui importe des marchandises pour son propre stock et les revend en France n’est pas dans ce circuit : ses flux relèvent du droit commun, avec application du tarif douanier et TVA à l’importation déductible. Enfin, cette même entreprise reste exposée aux contrôles de la douane sur la valeur déclarée, avec des délais de reprise qui peuvent atteindre cinq ans. Réserve importante : cet article décrit les textes et la jurisprudence cités, à leur date ; il ne prédit ni le prix final pratiqué par chaque vendeur, ni l’issue d’un contrôle particulier. Les contrats conclus avec le transitaire ou le représentant en douane priment sur toute analyse générale, aucune sanction ne résulte automatiquement des règles exposées, et seul le juge tranche les litiges. La première partie rappelle le régime du forfait applicable aux ventes aux particuliers, la seconde traite de la situation de l’entreprise qui importe pour revendre.

I. La taxe petit colis en Europe depuis juillet 2026 : un forfait pour les ventes aux particuliers

A. Taxe petit colis Europe et juillet 2026 : 3 euros par ligne d’articles sous 150 euros

Pendant des années, les envois d’une valeur négligeable entraient dans l’Union européenne sans le moindre droit de douane tant qu’ils restaient sous le seuil de 150 euros. Ce privilège a disparu : le règlement (UE) 2026/382 du Conseil du 11 février 2026, modifiant le règlement (CE) n° 1186/2009 relatif aux franchises douanières, supprime la franchise pour les envois de faible valeur, comme le détaille la fiche officielle de la douane française sur le droit forfaitaire de 3 euros. Depuis le 1er juillet 2026, chaque catégorie d’articles contenue dans un envoi d’une valeur intrinsèque inférieure ou égale à 150 euros expédié depuis un pays tiers est soumise à un droit de douane forfaitaire de 3 euros. La presse économique qui suit le dossier de près rapporte l’ampleur du flux visé : près de 6 milliards d’envois enregistrés dans l’Union en 2025, contre 600 millions en 2020, majoritairement en provenance de Chine, et une fréquentation des grandes plateformes asiatiques en net recul depuis l’entrée en vigueur du forfait, selon une étude relayée par la presse nationale le 21 septembre 2026.

La fiche officielle de la douane française précise le calcul : le forfait de 3 euros vise les ventes à distance de biens importés d’une valeur inférieure ou égale à 150 euros, à raison de 3 euros par ligne d’article de la déclaration, les unités d’articles relevant de la même nomenclature étant comptées ensemble. Concrètement, un colis mêlant vêtements et chaussures supporte 6 euros, et 9 euros s’il contient aussi des cosmétiques : plus le colis est varié, plus l’addition grimpe, comme le relève la presse grand public qui a décortiqué la mesure au début du mois d’octobre 2026. Le même document officiel exclut en principe tout remboursement du forfait, sauf dans les cas prévus par l’article 116 du code des douanes de l’Union, ce qui limite fortement les espoirs de restitution en cas d’erreur ou de retour de marchandise.

Qui paie, alors ? La douane française désigne comme redevable le déclarant en douane selon un ordre hiérarchique : en premier le titulaire du numéro IOSS ou son représentant indirect lorsqu’il existe, à défaut la personne qui sollicite le régime simplifié de dédouanement ou son représentant indirect, et à défaut le représentant indirect de l’importateur (fiche officielle de la douane sur le redevable du forfait). En pratique, ce sont donc les plateformes de vente en ligne et les vendeurs expédiant vers l’Union qui acquittent le forfait, le plus souvent dans le cadre du guichet unique IOSS. Mais, comme le souligne la presse, rien ne leur interdit de répercuter ce surcoût sur les prix affichés ou les frais de livraison : le consommateur ne paie pas la taxe à la douane, il peut la payer dans le prix. Pour une entreprise française qui achète elle-même à l’étranger pour revendre, l’enseignement est ailleurs : ce forfait n’est pas son régime, comme le montre la suite.

B. Taxe petit colis France : les 2 euros enterrés et les flux d’entreprise exclus du forfait

La France avait pris les devants avec une taxe nationale : l’article 82 de la loi n° 2026-103 du 19 février 2026 de finances pour 2026 avait instauré une taxe de 2 euros par catégorie d’articles sur les envois d’une valeur inférieure à 150 euros importés depuis un pays tiers, entrée en vigueur le 1er mars 2026 comme mesure transitoire avant l’harmonisation européenne. Cette taxe française n’a vécu que quatre mois : le Gouvernement en a annoncé la suspension à compter du 1er juillet 2026, par communiqué de presse du 30 juin 2026, afin d’éviter son cumul avec le droit européen de 3 euros entrant en vigueur à la même date. L’épisode illustre une règle de méthode pour le dirigeant : en période de réforme douanière, seul le texte en vigueur à la date de l’importation compte, et les montants qui circulent dans la presse avant publication des textes d’application doivent être lus avec prudence.

Surtout, le forfait de 3 euros ne couvre pas tous les flux. La douane française l’écrit sans détour : depuis le 1er juillet 2026, les flux entre entreprises ne peuvent plus être dédouanés dans le système DELTA H7 et doivent passer par DELTA IE pour se voir appliquer le tarif douanier commun (fiche officielle de la douane sur le périmètre du forfait). Le TEC, c’est le tarif douanier commun, c’est-à-dire le droit commun avec un taux qui dépend du classement tarifaire de chaque marchandise. Sont également exclus du forfait les envois de particulier à particulier d’une valeur inférieure ou égale à 45 euros, les flux entre la métropole et les outre-mer et, par construction, tous les envois dont la valeur intrinsèque excède 150 euros. Le document officiel verrouille la logique du dispositif : le forfait vise les ventes à distance entre un vendeur et un consommateur, de sorte que l’importateur désigné dans ce circuit est toujours un particulier. Autrement dit, dès qu’une entreprise importe des marchandises pour les stocker puis les revendre en France, elle sort du forfait : elle entre dans le régime de droit commun de l’importateur professionnel, avec ses propres règles de redevable, de TVA et de contrôle. C’est ce régime, plus exigeant mais aussi plus favorable sur la déduction, que la seconde partie détaille. Les lecteurs qui commandent pour leur usage personnel retrouveront l’angle consommateur, prix et répercussion dans le dossier consacré à qui paie vraiment les 3 euros de douane et les frais de gestion européens.

II. L’entreprise qui importe de Chine pour revendre : TVA, IOSS et contrôles douaniers

A. Taxe petit colis Chine : qui paie la TVA quand on importe pour revendre en France

Première certitude, posée par le code général des impôts : « Les importations de biens sont soumises à la taxe sur la valeur ajoutée. » C’est le premier alinéa de l’article 291 du code général des impôts, qui définit l’importation comme l’entrée en France d’un bien en provenance d’un État n’appartenant pas à l’Union européenne et qui n’a pas été mis en libre pratique. L’entreprise qui fait venir des marchandises de Chine pour les revendre en France réalise donc une importation taxable, quel que soit le circuit de vente ensuite utilisé. La question « qui paie » se dédouble : qui acquitte les droits de douane d’une part, qui acquitte la TVA d’autre part.

Côté droits de douane, l’importateur professionnel dédouane dans DELTA IE au tarif douanier commun, par l’intermédiaire d’un déclarant ou d’un représentant en douane, et c’est ce déclarant qui figure comme redevable selon la hiérarchie rappelée plus haut. Côté TVA, le principe est fixé par l’article 283 du code général des impôts : « La taxe sur la valeur ajoutée doit être acquittée par les personnes qui réalisent les opérations imposables », avec une règle miroir pour les achats transfrontières : « Toutefois, lorsqu’une livraison de biens ou une prestation de services mentionnée à l’ article 259 A est effectuée par un assujetti établi hors de France, la taxe est acquittée par l’acquéreur, le destinataire ou le preneur qui agit en tant qu’assujetti et qui dispose d’un numéro d’identification à la taxe sur la valeur ajoutée en France. » L’entreprise française identifiée à la TVA qui importe pour revendre est donc redevable de la TVA à l’importation, qu’elle déclare sur sa déclaration de TVA : l’article 287 du code général des impôts lui impose de remettre au service des impôts une déclaration indiquant le montant total des opérations et le détail des opérations taxables, avec une taxe exigible acquittée chaque mois sous le régime réel normal, ou chaque trimestre civil lorsque la taxe exigible annuellement est inférieure à 4 000 euros. Symétriquement, lorsque le redevable de la TVA à l’importation est une personne non assujettie et non identifiée, l’article 1695 du code général des impôts prévoit que la taxe est déclarée et perçue au moment où elle devient exigible : le particulier qui importe pour lui-même paie donc comptant, tandis que l’entreprise assujettie autoliquide.

Deux dispositifs allègent la mécanique pour les ventes à distance. D’abord le guichet unique à l’importation, dit IOSS : la doctrine administrative rattache au régime particulier de l’article 298 sexdecies H du CGI l’attribution, après validation de l’inscription par l’administration, d’un numéro d’identification spécifique dit numéro IOSS, utilisable uniquement pour déclarer les ventes à distance de biens importés relevant de ce régime (BOI-TVA-DECLA-20-20-60-20). Le vendeur établi hors Union qui vend à des particuliers européens peut ainsi déclarer et payer la TVA de tous les États membres via un seul guichet, au lieu de s’immatriculer partout. Ensuite, côté français, la déclaration de TVA est facilitée : pour faciliter les démarches des entreprises, la déclaration de TVA en ligne est pré-remplie chaque mois des bases de TVA à l’importation exigibles au titre des importations taxables du mois précédent, à partir des données des déclarations en douane (BOI-TVA-DED-40-10-30). Et lorsque le fournisseur étranger se charge lui-même des formalités en douane avant de livrer les biens à l’acquéreur établi en France, la même doctrine rappelle la faculté, prévue par l’article 293 A quater du CGI, pour ce fournisseur de se désigner lui-même redevable de la TVA à l’importation. Le choix du schéma – IOSS du vendeur, représentant fiscal, autoliquidation de l’acheteur – conditionne directement la trésorerie et la preuve de la déduction.

Car la TVA à l’importation payée par l’entreprise qui revend n’est pas un coût définitif : elle est déductible. L’article 271 du code général des impôts pose que « La taxe sur la valeur ajoutée qui a grevé les éléments du prix d’une opération imposable est déductible de la taxe sur la valeur ajoutée applicable à cette opération », et vise expressément « Celle qui est acquittée par les redevables eux-mêmes pour les importations ou sorties des régimes suspensifs mentionnés au I de l’article 277 A ». Le droit à déduction naît quand la taxe devient exigible et s’exerce par imputation sur la taxe due au titre du mois concerné. Mais la déduction se mérite : documents en règle, déclarations en douane concordantes, comptabilité probante. La cour administrative d’appel de Paris vient de le rappeler à une société de négoce qui réclamait un crédit de TVA de près de 2 millions d’euros sur des importations : faute de justifier dans les délais et formes requis, le remboursement a été refusé, et la cour a jugé qu’« Il ne résulte ni du principe de neutralité de la taxe sur la valeur ajoutée, ni du principe d’équivalence, tous deux applicables au sein de l’Union européenne, que la déduction et le remboursement de crédit de taxe sur la valeur ajoutée devraient répondre à des conditions équivalentes, que les assujettis soient établis au sein ou en dehors de l’Union européenne » (CAA Paris, 4 juillet 2025, n° 23PA04161). Dans le même sens, la cour administrative d’appel de Bordeaux a rejeté la demande de remboursement d’un crédit de TVA de 930 872 euros d’une société d’import-négoce qui contestait la base d’imposition retenue par l’administration : « la société appelante n’est pas fondée à soutenir que la base d’imposition à la TVA serait excessive » (CAA Bordeaux, 9 avril 2024, n° 22BX02049). Pour l’entreprise qui importe pour revendre, la leçon est nette : le forfait de 3 euros ne la concerne pas, mais chaque euro de TVA à l’importation doit être documenté comme un actif de déduction, sous peine de le perdre en cas de contrôle. Face à un redressement ou à un refus de remboursement, le recours à un avocat contrôle fiscal suppose de réunir sans attendre les déclarations en douane, factures et preuves de paiement, car le juge administratif contrôle strictement le respect des conditions formelles.

B. Contrôle fiscal et douanier : valeur déclarée, fausse déclaration et prescription

Si la TVA à l’importation se déduit, les droits de douane, eux, restent un coût, calculé sur la valeur en douane des marchandises. C’est là que le contrôle frappe le plus durement les importateurs-revendeurs : minoration de la valeur déclarée, oubli d’éléments à incorporer comme les commissions, les redevances ou les frais d’approche, prix de transfert intra-groupe contestés. L’infraction de fausse déclaration de valeur qui élude des droits et taxes à l’importation est prévue et réprimée par l’article 412 du code des douanes, et elle ouvre des délais de reprise allongés. Un jugement récent du tribunal judiciaire de Lille, rendu dans un litige opposant une société de distribution d’articles textiles pour enfants à la direction régionale des douanes, illustre la mécanique : à l’issue d’un contrôle portant sur six années d’importations via une centrale d’achat et des fournisseurs directs, l’administration avait notifié un procès-verbal relevant l’infraction de fausse déclaration de valeur et remis un avis de mise en recouvrement de 1 397 049 euros (TJ Lille, 9 mai 2025, RG n° 23/06693). La société contestait notamment la reprise des années les plus anciennes, qu’elle estimait prescrites.

Sur la prescription, le jugement du tribunal judiciaire de Lille du 9 mai 2025 rappelle d’abord le droit de l’Union : « Il résulte de l’article 103 2. du code des douanes de l’union que », puis cite le texte européen : « lorsque la dette douanière est née par suite d’un acte qui, à l’époque où il a été accompli, était passible de poursuites judiciaires répressives, le délai de trois ans fixé au paragraphe 1 est porté à un minimum de cinq ans et un maximum de dix ans en conformité avec le droit national. » Puis le droit national : « Selon le code des douanes français et l’article 354 bis, pour les dettes douanières nées par suite d’actes passibles de poursuites judiciaires répressives, le délai de prescription du droit de reprise est porté à cinq ans . » Le tribunal précise que les sanctions douanières présentent un caractère mixte, à la fois répressif et indemnitaire, et retient qu’« Il n’est pas sérieusement contestable que les faits qui ont motivé l’établissement de l’avis de mise en recouvrement désormais critiqué sont passibles de poursuites pénales, dès lors que l’infraction a précisément été relevée, sans qu’il importe de savoir si seule une amende douanière est réclamée plutôt qu’une pénalité » (TJ Lille, 9 mai 2025, RG n° 23/06693). Pour l’e-commerçant qui importe pour revendre, l’avertissement est concret : une sous-évaluation, même présentée comme une simple divergence d’interprétation sur la valeur, peut faire passer le délai de reprise de trois à cinq ans dès lors que l’administration relève une infraction, et chaque année supplémentaire de stock importé alourdit l’ardoise.

En pratique, trois réflexes protègent l’entreprise. D’abord, sécuriser la valeur déclarée en amont : contrats d’achat, factures du fournisseur, justificatifs des frais et redevances, documentation des prix de transfert quand l’achat passe par une centrale ou une société liée, le tout conservé et concordant avec les déclarations en douane. Ensuite, vérifier ce que le déclarant ou le représentant en douane renseigne dans DELTA IE : c’est sur ces données que la douane pré-remplit les bases de TVA et qu’elle détecte les incohérences, et le nouveau suivi par identifiant produit, avec les codes C127, C128 et C129 fournis par le vendeur, la plateforme ou le fabricant, renforcera encore la traçabilité à compter du 1er novembre 2026, date à laquelle l’identifiant produit devient obligatoire. Enfin, en cas de procès-verbal ou d’avis de mise en recouvrement, réagir dans les délais : observations écrites sur les constatations, demande de remise ou de transaction quand elle est envisageable, puis contestation devant le juge, comme l’ont fait les sociétés des décisions citées, qui ont successivement saisi le tribunal administratif puis la cour d’appel, ou le tribunal judiciaire. Chaque étape a ses délais propres, et une contestation tardive ou mal dirigée peut fermer définitivement la discussion sur le fond.

Conclusion

La flambée des recherches « taxe petit colis qui paye » s’explique par une réforme réelle : depuis le 1er juillet 2026, les ventes à distance de faible valeur venues de pays tiers supportent un droit forfaitaire de 3 euros par catégorie d’articles, acquitté par les plateformes et les vendeurs dans le circuit IOSS, et susceptible d’être répercuté dans les prix. Mais l’entreprise qui importe elle-même des marchandises de Chine ou d’ailleurs pour les stocker et les revendre en France joue une autre partition : pas de forfait de 3 euros, dédouanement au tarif douanier commun dans DELTA IE, TVA à l’importation autoliquidée puis déduite si elle est parfaitement documentée, et exposition au contrôle de la valeur en douane avec un délai de reprise porté à cinq ans en cas d’infraction relevée. Réserve finale : aucune sanction, aucun redressement ni aucune responsabilité ne résulte automatiquement des règles exposées ; les contrats conclus avec les fournisseurs, le transitaire et le représentant en douane priment sur toute analyse générale, et seul le juge décide en cas de litige. Mettre de l’ordre dès maintenant dans ses déclarations en douane, ses factures et sa chaîne de preuve, c’est se donner les moyens de déduire sans risque et de contester utilement le jour où la douane frappe à la porte.

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