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J’ai payé après l’assignation en résiliation : la clause résolutoire est-elle quand même acquise ? Délais et suspension à Paris (2026)

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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J’ai payé après l’assignation en résiliation : la clause résolutoire est-elle quand même acquise ? Délais et suspension à Paris (2026)

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Vous avez reçu un commandement de payer visant la clause résolutoire, puis une assignation devant le juge des contentieux de la protection. Pris de peur, vous avez payé : un virement couvrant tout l’arriéré, parfois même avant l’audience. Le réflexe paraît logique : sans dette, plus de procès. Pourtant, le courrier du bailleur affirme que la résiliation est déjà acquise et que l’audience ne servira qu’à prononcer votre expulsion. Qui a raison ? La réponse du droit français est nuancée : le paiement effectué après l’expiration du délai légal n’efface pas l’acquisition de la clause résolutoire, mais il ouvre, sous conditions strictes, la voie des délais de paiement et de la suspension de ses effets. Deux décisions récentes, rendues en 2026 par les cours d’appel de Douai et de Paris, illustrent ces deux faces : d’un côté, une locataire qui avait soldé sa dette et repris le loyer courant a vu la clause réputée ne jamais avoir joué ; de l’autre, des locataires qui n’avaient formé aucune demande régulière de délais ont vu l’expulsion confirmée. Cet article explique, pas à pas, ce que le paiement après assignation change vraiment, et comment transformer ce paiement en maintien dans les lieux à Paris.

I. Payer après l’assignation : la clause résolutoire reste acquise, sauf suspension obtenue du juge

A. Pourquoi le paiement tardif n’efface pas l’acquisition de la clause résolutoire

Le point de départ est l’article 24 de la loi du 6 juillet 1989, dans sa version en vigueur depuis le 29 juillet 2023 : « Cette clause ne produit effet que six semaines après un commandement de payer demeuré infructueux. » (article 24 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989). Le mécanisme est automatique : si, six semaines après la signification du commandement, la dette visée n’est pas réglée, la résiliation du bail est acquise de plein droit. Le paiement qui intervient ensuite, même intégral, même avant l’audience, ne fait pas disparaître cette acquisition. C’est ce caractère automatique qui surprend la plupart des locataires assignés : ils croient l’affaire éteinte parce que le compte est soldé, alors que le juge reste saisi d’une résiliation déjà produite.

La cour d’appel de Paris l’a rappelé le 2 juin 2026 (pôle 4, chambre 4, RG 24/09587) dans une affaire opposant un bailleur social à ses locataires : saisi d’une telle demande, le juge ne dispose que des pouvoirs limitativement prévus par l’article 24 : l’octroi de délais de paiement ou la suspension des effets de la clause, sous des conditions strictes tenant à la capacité du locataire à régler sa dette et à la reprise du loyer courant La cour ajoute : le juge ne peut ni écarter une acquisition régulièrement intervenue ni substituer son équité aux dispositions impératives de la loi En l’espèce, les locataires n’avaient pas régularisé dans le délai du commandement délivré le 10 février 2023, l’acquisition était intervenue le 11 avril 2023, et aucune demande de suspension ou de délais n’avait été régulièrement formée : le juge ne pouvait que constater la résiliation et en tirer les conséquences, expulsion comprise. La leçon est directe : payer après l’audience ou sans rien demander au juge ne suffit pas ; il faut solliciter expressément les mécanismes que la loi met à disposition.

Avant de payer, vérifiez d’abord que la clause pouvait valablement jouer. Le même article 24 énumère, à peine de nullité, les mentions obligatoires du commandement de payer : la mention que le locataire dispose d’un délai de six semaines pour payer sa dette, le montant mensuel du loyer et des charges, le décompte de la dette, l’avertissement qu’à défaut de paiement ou d’avoir sollicité des délais le locataire s’expose à une procédure de résiliation et d’expulsion, la mention de la possibilité de saisir le fonds de solidarité pour le logement, et celle de saisir à tout moment le juge d’une demande de délai de grâce sur le fondement de l’article 1343-5 du code civil (article 24, I). Un commandement qui omet l’une de ces mentions, qui vise un montant erroné ou qui n’a pas été signifié à la caution dans les quinze jours de sa signification au locataire lorsque le bail est cautionné fragilise toute la procédure : sans commandement valable resté infructueux six semaines, la clause ne peut pas être acquise. À Paris, où les décomptes mélangent souvent loyers, charges, frais et aides au logement, le contrôle ligne à ligne du décompte joint au commandement est la première défense utile, avant même de discuter du paiement.

Le juge peut d’ailleurs contrôler d’office ces éléments : l’article 24, V, prévoit que « Le juge peut d’office vérifier tout élément constitutif de la dette locative et le respect de l’obligation prévue au premier alinéa de l’article 6 de la présente loi. », ce qui couvre notamment l’obligation d’entretien du bailleur (article 24, V). Concrètement, produisez à l’audience le bail, le commandement et son décompte, vos justificatifs de paiement et vos quittances d’aides au logement : chaque euro contestable réduit la dette de référence et, parfois, fait tomber la procédure. Payer sans vérifier, c’est accepter un décompte qui aurait pu être discuté.

Un dernier point de contrôle porte sur le signalement du commandement à la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives. Lorsque l’impayé dure sans interruption depuis deux mois, ou lorsque la dette équivaut à deux fois le loyer mensuel hors charges, le commissaire de justice agissant pour un bailleur personne physique ou une société civile familiale signale le commandement à cette commission et précise les coordonnées et la situation socioéconomique des occupants au vu des informations en sa connaissance (article 24, I). Le représentant de l’État saisit alors l’organisme chargé de réaliser un diagnostic social et financier avant l’expiration du délai de six semaines. Si ce signalement n’a pas été fait alors que les seuils étaient atteints, ou si le diagnostic ne vous a jamais été soumis, signalez-le au juge : ces étapes de prévention font partie des vérifications que le tribunal peut mener d’office, et leur absence fragilise la demande du bailleur autant qu’un décompte erroné.

B. Comment obtenir des délais de paiement et la suspension de la clause résolutoire quand la dette est soldée

Le paiement après assignation prend tout son sens dans le cadre du V de l’article 24 : « Le juge peut, à la demande du locataire, du bailleur ou d’office, à la condition que le locataire soit en situation de régler sa dette locative et qu’il ait repris le versement intégral du loyer courant avant la date de l’audience, accorder des délais de paiement dans la limite de trois années, par dérogation au délai prévu au premier alinéa de l’article 1343-5 du code civil, au locataire en situation de régler sa dette locative. » (article 24, V). Deux conditions cumulatives : être en situation de régler, et avoir repris le paiement intégral du loyer courant avant l’audience. Quand la dette est entièrement soldée au jour de l’audience et que le loyer courant est à nouveau payé, ces conditions sont remplies par définition, et le juge peut accorder des délais rétroactifs couvrant la période écoulée, puis suspendre les effets de la clause pendant ces délais. L’article 1343-5 du code civil, qui fonde par ailleurs le droit commun des délais de grâce (« Le juge peut, compte tenu de la situation du débiteur et en considération des besoins du créancier, reporter ou échelonner, dans la limite de deux années, le paiement des sommes dues. » (article 1343-5 du code civil)), est ici écarté au profit d’un plafond de trois ans propre aux baux d’habitation.

L’étape suivante est décisive : la suspension. Toujours selon l’article 24, lorsque le juge est saisi en ce sens et que le locataire a repris le versement intégral du loyer courant avant l’audience, l’article 24 organise la sortie : lorsque le juge est saisi en ce sens et que le locataire a repris le versement intégral du loyer courant avant l’audience, les effets de la clause peuvent être suspendus pendant les délais accordés par le juge ; si le locataire se libère comme fixé, la clause est réputée ne pas avoir joué, tandis que la suspension prend fin dès le premier impayé (article 24, VII). L’arrêt de la cour d’appel de Douai du 26 mars 2026 (chambre 8, section 4, RG 25/02305) en tire une conséquence que beaucoup de locataires ignorent : lorsque la dette est réglée au jour de l’audience, le juge peut accorder des délais et suspendre rétroactivement les effets de la clause avant de constater, le cas échéant, qu’elle est réputée ne pas avoir joué grâce au respect des délais accordés

Les faits de cette affaire méritent d’être connus car ils ressemblent à de nombreux dossiers parisiens. Une bailleresse avait fait signifier le 29 mai 2024 un commandement de payer visant la clause résolutoire pour 3 290,50 euros, puis assigné la locataire en référé le 10 octobre 2024. Le premier juge avait constaté l’acquisition de la clause au 29 juillet 2024, condamné la locataire à près de 4 000 euros, ordonné l’expulsion à l’expiration du délai de deux mois du commandement de quitter les lieux et fixé une indemnité d’occupation. En appel, la locataire, placée sous sauvegarde de justice depuis mars 2025, demandait la suspension des effets de la clause en faisant valoir l’apurement de sa dette. La cour relève qu’il ressort du relevé de compte arrêté au 2 décembre 2025 que l’intéressée la reprise intégrale du loyer courant et le solde de la dette au 1er septembre 2025, puis : ces éléments justifient des délais de paiement rétroactifs courant du commandement du 29 mai 2024 jusqu’au 1er septembre 2025, assortis de la suspension des effets de la clause Et la cour conclut : dès lors que la dette était apurée dans ces délais, la clause est réputée ne jamais avoir joué La bailleresse est déboutée de ses demandes d’arriéré, d’indemnité d’occupation, d’expulsion et de séquestre des meubles. Payer tard, mais payer tout et reprendre le courant avant que le juge statue, avait tout changé.

Deux précisions de cet arrêt guident la défense en procédure d’expulsion des locataires parisiens. D’abord, sur la bonne foi : la bailleresse soutenait que la locataire ne pouvait être regardée comme de bonne foi ; la cour répond que la seule cessation du paiement des loyers ne suffit pas à écarter la bonne foi, en retenant un contexte de dégradation de l’état de santé. Un accident de la vie, une maladie, une perte d’emploi documentés pèsent dans l’appréciation du juge. Ensuite, sur la méthode : la cour accorde les délais d’office, sans que la locataire les ait nécessairement formulés dans les formes. Mieux vaut toutefois ne jamais compter sur l’office du juge et demander expressément, dans des conclusions écrites, des délais de paiement avec suspension des effets de la clause : l’arrêt de la cour d’appel de Paris du 2 juin 2026 montre que, faute de demande régulière, le constat de la résiliation s’impose.

Le calendrier joue enfin un rôle stratégique que les locataires sous-estiment. Entre le commandement et l’audience, chaque semaine compte : un paiement partiel versé tôt réduit le solde à solder avant l’audience, et la reprise immédiate du loyer courant, même avant d’avoir apuré l’arriéré, démontre la situation de régler qu’exige le V de l’article 24. À l’inverse, attendre la convocation pour agir laisse le décompte gonfler d’intérêts et de frais, et prive le juge des pièces qui justifieraient des délais. La locataire de l’affaire jugée à Douai avait soldé sa dette le 1er septembre 2025, plus d’un an après le commandement du 29 mai 2024, et la cour a néanmoins accordé des délais rétroactifs couvrant toute la période : la preuve d’un apurement complet et d’un courant repris l’a emporté sur la longueur du retard. Payer tôt reste préférable, mais payer tard et tout vaut toujours mieux que comparaître les mains vides.

II. Gagner l’audience et sécuriser l’après-jugement quand on a soldé sa dette

A. Que demander au juge et quelles pièces apporter à l’audience à Paris

La demande à formuler est double : à titre principal, des délais de paiement dans la limite de trois ans sur le fondement du V de l’article 24, avec suspension des effets de la clause résolutoire pendant ces délais ; à titre subsidiaire, si un reliquat subsiste, un échéancier précis adossé à la reprise du loyer courant. Joignez la preuve du paiement intégral (relevés bancaires, attestations du bailleur, décompte actualisé du commissaire de justice) et celle de la reprise du loyer courant (trois dernières quittances ou avis de prélèvement), car ces deux pièces conditionnent tout. Ajoutez les justificatifs de votre situation : avis d’imposition, bulletins de salaire, attestations d’aides au logement, certificats médicaux si un accident de santé explique les impayés. Le juge « invite les parties à lui produire tous éléments relatifs à l’existence d’une procédure de traitement du surendettement » (article 24, V) : si vous avez déposé un dossier de surendettement, produisez la recevabilité ou le plan, car l’article 24, VI, organise alors un régime dédié, avec des délais calés sur la procédure collective et, lorsque la commission a suspendu l’exigibilité de la créance locative en application du 4° de l’article L. 733-1 du code de la consommation, un délai prolongé de trois mois pour ressaisir la commission (article L. 733-1 du code de la consommation).

Ne négligez pas le cadre procédural qui entoure l’audience, car il offre des moyens de défense autonomes. À peine d’irrecevabilité de la demande, l’assignation aux fins de constat de la résiliation doit être notifiée par le commissaire de justice au préfet de Paris au moins six semaines avant l’audience, pour qu’un diagnostic social et financier soit réalisé et transmis au juge avant l’audience (article 24, III). Vérifiez cette notification : son absence fait échec à la demande du bailleur. De même, les bailleurs personnes morales autres que les sociétés civiles familiales ne peuvent assigner, sous peine d’irrecevabilité, avant l’expiration d’un délai de deux mois suivant la saisine de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (article 24, II). À Paris, le diagnostic social et financier transmis au juge avant l’audience éclaire votre capacité réelle à régler : participez activement à l’enquête sociale, transmettez vos observations écrites pour qu’elles soient jointes au diagnostic, et signalez toute aide du fonds de solidarité pour le logement. Un dossier social solide transforme un simple paiement tardif en plan de redressement crédible.

Pensez aussi à la caution si votre bail en comporte une : le commandement de payer doit lui être signifié dans les quinze jours de sa signification au locataire, faute de quoi elle ne peut être tenue des pénalités ni des intérêts de retard (article 24, I). Si vous avez payé l’arriéré vous-même, conservez néanmoins la preuve de cette signification, car une caution appelée en garantie peut contester sa part et compliquer le recouvrement résiduel du bailleur. Enfin, si le bailleur réclame des sommes postérieures au commandement, exigez un décompte actualisé arrêté au jour de l’audience : dans l’affaire jugée à Douai, c’est le relevé arrêté au 2 décembre 2025 qui a établi la reprise du courant et le solde au 1er septembre 2025. Sans décompte adverse à jour, apportez le vôtre, mois par mois, loyers, charges, aides déduites et paiements.

B. Que se passe-t-il après le jugement : échéancier respecté, expulsion ou maintien dans les lieux

Lorsque le juge accorde des délais avec suspension et que vous les respectez, la clause est réputée ne pas avoir joué : le bail se poursuit comme si la procédure n’avait jamais existé, sans qu’il soit besoin d’un nouveau contrat. La contrepartie est stricte : la suspension prend fin dès le premier impayé ou en cas de non-respect de l’échéancier fixé par le juge, et la clause reprend alors son plein effet (article 24, VII) Payez donc le loyer courant à date fixe, de préférence par prélèvement automatique, et versez chaque échéance de l’arriéré quelques jours avant terme avec un justificatif conservé. En cas de difficulté passagère, saisissez le juge avant l’échéance plutôt qu’après : un impayé constaté fait tomber la suspension sans nouvelle audience sur le principe.

Si le juge refuse les délais ou si aucun paiement n’a pu intervenir, la résiliation produit ses effets et l’expulsion suit son cours, mais avec des garde-fous. L’expulsion d’un lieu habité « ne peut avoir lieu qu’à l’expiration d’un délai de deux mois qui suit le commandement » de quitter les lieux (article L. 412-1 du code des procédures civiles d’exécution). Le juge peut ensuite accorder des délais renouvelables aux occupants dont l’expulsion a été ordonnée « chaque fois que le relogement des intéressés ne peut avoir lieu dans des conditions normales » (article L. 412-3 du même code), dans une fourchette incompressible : « La durée des délais prévus à l’article L. 412-3 ne peut, en aucun cas, être inférieure à un mois ni supérieure à un an. » (article L. 412-4 du même code). Le sursis à l’exécution des décisions d’expulsion obéit à ce régime, comme le rappelle l’article L. 613-1 du code de la construction et de l’habitation : « Le sursis à l’exécution des décisions d’expulsion est régi par les articles L. 412-3 », L. 412-4, L. 412-6 à L. 412-8 du code des procédures civiles d’exécution (article L. 613-1 du code de la construction et de l’habitation). S’y ajoute la trêve hivernale : « il est sursis à toute mesure d’expulsion non exécutée à la date du 1er novembre de chaque année jusqu’au 31 mars de l’année suivante » (article L. 412-6 du même code). Les étapes de l’après-jugement, du commandement de quitter les lieux aux recours devant le juge de l’exécution, sont décrites dans le détail de la procédure applicable après un jugement d’expulsion et ses délais de sortie. Pour faire examiner votre situation personnelle avant l’audience, vous pouvez exposer votre situation au cabinet.

Conclusion

Payer après l’assignation en résiliation ne fait pas disparaître une clause résolutoire déjà acquise à l’expiration du délai de six semaines du commandement resté infructueux, et le juge saisi sans demande régulière de délais ne peut que constater la résiliation, comme la cour d’appel de Paris l’a jugé en juin 2026. Mais ce paiement, lorsqu’il solde la dette et s’accompagne de la reprise intégrale du loyer courant avant l’audience, ouvre les délais de paiement jusqu’à trois ans de l’article 24, V, et la suspension des effets de la clause, qui sera réputée ne jamais avoir joué si l’échéancier est respecté : c’est la solution retenue par la cour d’appel de Douai en mars 2026 pour une locataire qui avait tout réglé. La stratégie gagnante tient en trois gestes : contrôler la régularité du commandement et de l’assignation, payer et reprendre le courant en conservant chaque preuve, puis demander expressément au juge des délais avec suspension en apportant un dossier social complet. À défaut, les protections de l’après-jugement, délai de deux mois pour quitter les lieux, délais du juge de l’exécution et trêve hivernale, prennent le relais mais ne sauvent plus le bail.

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