Dans un article publié le 25 octobre 2026, RTL relaie l’intervention d’un hacker éthique sur M6 consacrée aux cyberattaques et à la protection des utilisateurs. Cette actualité pose aussi une question pour ceux qui travaillent dans la sécurité informatique, suivent une formation ou publient leurs recherches : peut-on conserver et partager un logiciel de piratage parce que l’on poursuit un objectif de protection ?
La réponse dépend des faits. Un programme présent sur un ordinateur professionnel, un dispositif de capture acheté pour un laboratoire et un code diffusé publiquement ne s’examinent pas de la même manière. Il faut identifier ce que l’outil permet de faire, les opérations effectivement réalisées, les destinataires éventuels et les éléments qui expliquent sa détention. Un diplôme ou une présentation comme hacker éthique ne remplace pas cet examen.
Le point central est le motif légitime. L’article 323-3-1 du Code pénal mentionne expressément la recherche et la sécurité informatique. Ce texte ne transforme cependant pas une mission de sécurité en autorisation générale d’accéder aux systèmes d’autrui. Pour préparer un projet ou répondre à une mise en cause, il faut donc distinguer la détention de l’outil, son utilisation et sa diffusion, puis réunir les pièces propres à chacune de ces opérations.
I. Hacker éthique : peut-on détenir et partager un logiciel de piratage ?
Le droit pénal ne classe pas les logiciels d’après leur réputation ou leur seul nom commercial. L’analyse porte sur leurs caractéristiques et sur les actes reprochés. Deux questions doivent rester séparées : le programme entre-t-il dans le champ de l’incrimination relative aux outils, et les opérations effectuées avec lui constituent-elles une autre infraction ?
A. Comment reconnaître un outil visé par l’article 323-3-1 et un motif légitime ?
L’article 323-3-1 du Code pénal dispose : « Le fait, sans motif légitime, notamment de recherche ou de sécurité informatique, d’importer, de détenir, d’offrir, de céder ou de mettre à disposition un équipement, un instrument, un programme informatique ou toute donnée conçus ou spécialement adaptés pour commettre une ou plusieurs des infractions prévues par les articles 323-1 à 323-3 est puni des peines prévues respectivement pour l’infraction elle-même ou pour l’infraction la plus sévèrement réprimée. » Chaque composante compte : un objet déterminé, l’un des comportements énumérés et l’absence de motif légitime.
La présence d’un logiciel ne suffit donc pas à raconter toute l’affaire. Un rapport technique doit préciser de quel fichier ou de quel équipement il s’agit, sa version, ses fonctions et ses éventuelles adaptations. Un outil d’administration, un programme de démonstration et un dispositif destiné à recueillir des identifiants peuvent soulever des questions différentes. Il serait tout aussi excessif de considérer tout logiciel puissant comme interdit que de déclarer tout outil à usages multiples automatiquement protégé. Le critère légal reste celui des moyens conçus ou spécialement adaptés aux infractions visées par le texte.
La recherche et la sécurité informatique figurent dans la rédaction actuelle de l’article. Elles appellent un examen concret de la finalité invoquée. Pour un laboratoire de formation, les éléments utiles peuvent être le programme pédagogique, les machines d’exercice, les consignes et les travaux demandés. Pour une mission professionnelle, ce seront notamment les instructions reçues, le périmètre du travail et les comptes rendus. Ces pièces sont des éléments d’appréciation ; aucune n’accorde, à elle seule, une dispense générale de respecter les autres dispositions pénales.
Un exemple permet de comprendre la distinction. Une personne conserve un programme pour analyser une vulnérabilité dans un environnement qu’elle maîtrise et décrit ses résultats sans accéder à un service extérieur. Une autre conserve le même programme avec des paramètres visant un système tiers et échange des instructions pour y intervenir sans accord. L’identité du logiciel ne rend pas les dossiers identiques. L’analyse doit rapprocher ses capacités, sa configuration, les actions documentées et l’explication donnée à sa présence. Ces exemples illustrent les questions à examiner, sans préjuger la qualification d’une situation réelle.
L’élément intentionnel doit aussi être discuté. Le premier alinéa de l’article 121-3 du Code pénal énonce : « Il n’y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre. » Il faut éviter deux raccourcis : assimiler une intention de rendre service à une justification de tous les actes, ou déduire mécaniquement une intention pénale d’un intitulé de fichier. Le contenu des échanges, les conditions d’acquisition et l’activité réellement conduite sont des éléments à confronter.
Dans son arrêt du 27 octobre 2009, n° 09-82.346, la chambre criminelle a rejeté le pourvoi d’un professionnel ayant publié des informations permettant d’exploiter des failles. Elle retient que « la constatation de la violation, sans motif légitime et en connaissance de cause, de l’une des interdictions prévues par l’article 323-3-1 du code pénal implique de la part de son auteur l’intention coupable exigée par l’article 121-3 du même code ». Il s’agit de la réponse de la Cour, et non du seul argument développé contre la condamnation.
Cet arrêt doit être replacé dans son contexte historique : il est antérieur à la rédaction qui mentionne expressément la recherche et la sécurité informatique, en vigueur depuis le 20 décembre 2013 dans l’article 323-3-1. Il ne permet pas d’affirmer que toute publication technique actuelle serait interdite. Il montre, dans les faits alors jugés, que la volonté déclarée d’informer n’a pas suffi à écarter l’infraction. Un projet contemporain doit être apprécié au regard du texte actuel et de ses circonstances propres.
B. Quels risques si l’outil est utilisé ou diffusé hors de son cadre ?
Détenir un outil et l’employer contre un système sont deux actes à analyser séparément. L’article 323-1 du Code pénal réprime l’accès ou le maintien frauduleux dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données. Dans sa rédaction actuelle, la forme simple est punie de trois ans d’emprisonnement et de 100 000 euros d’amende. Le motif expliquant la détention d’un programme ne tranche donc pas, à lui seul, la question du droit d’accéder à la cible.
Le même article prévoit cinq ans d’emprisonnement et 150 000 euros d’amende lorsqu’il est résulté de l’accès ou du maintien une suppression ou une modification de données, ou une altération du fonctionnement du système. Il porte la peine à sept ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende dans les conditions particulières qu’il énonce pour un système de données à caractère personnel mis en œuvre par l’État. Ces plafonds résultent de l’article 323-1 ; ils ne constituent pas une peine annoncée pour toute personne détenant un outil.
L’article 323-2 du Code pénal concerne l’entrave ou le fait de fausser le fonctionnement d’un système. Sa forme simple est punie de cinq ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende. L’article 323-3 du Code pénal vise les opérations frauduleuses sur les données, notamment leur extraction, leur détention, leur reproduction, leur transmission, leur suppression ou leur modification, avec les mêmes plafonds pour sa forme simple. Accès, fonctionnement et données constituent ainsi des objets d’examen distincts.
Pour l’infraction relative à l’outil, le renvoi aux peines figure dans l’article 323-3-1 lui-même. Il faut identifier la ou les infractions que le moyen est conçu ou spécialement adapté à commettre. Il n’existe pas un montant unique applicable à tous les programmes présentés comme logiciels de piratage. Il serait également trompeur d’additionner mécaniquement des années d’emprisonnement à partir d’une liste de qualifications envisagées : la qualification et la peine réellement prononcée demandent une analyse du dossier.
La décision du 16 janvier 2018, n° 16-87.168, donne un exemple précis. Un dispositif enregistrant les frappes du clavier avait été installé sur les ordinateurs de deux praticiens afin de récupérer leurs codes et d’accéder à leurs courriels. L’auteur invoquait la défense de sa situation professionnelle et de sa réputation. La Cour de cassation a rejeté son pourvoi. Elle rappelle que l’accès frauduleux peut être commis par « la personne qui, sachant qu’elle n’y est pas autorisée, accède, à l’insu des victimes, à un système de traitement automatisé de données ».
Cette affaire ne permet pas de classer tous les dispositifs d’enregistrement de frappes comme illégaux dans tous les contextes. Elle concerne une installation et un accès à l’insu des utilisateurs, avec les motifs effectivement examinés par les juges. Pour le lecteur, la leçon pratique est de ne pas confondre un objectif personnel jugé légitime avec une autorisation d’obtenir les accès d’autrui. La qualification générale d’intrusion ou de maintien frauduleux dans un système informatique doit être examinée en plus de la question propre à l’outil.
Enfin, le partage peut poser une question autonome. Publier un code sur un dépôt ouvert, transmettre une archive à un groupe ou fournir un équipement impose d’examiner la mise à disposition, l’offre ou la cession au regard de l’article 323-3-1. L’existence d’une diffusion antérieure sur Internet ne constitue pas, dans ce texte, une exemption générale. L’analyse doit porter sur ce qui est réellement transmis et sur le motif invoqué pour cette transmission particulière.
II. Logiciel de piratage : comment prouver un motif légitime ou se défendre ?
Un dossier utile doit rendre les faits compréhensibles sans demander au lecteur de croire une simple affirmation de bonne intention. Il distingue ce qui était prévu, ce qui a été fait, ce qui a été conservé et ce qui a été transmis. Cette méthode aide à préparer une mission comme à répondre à une mise en cause ; elle ne préjuge pas l’appréciation du juge.
A. Quelles preuves garder avant de détenir ou de partager un outil de sécurité ?
Commencez par décrire l’objet et sa destination. La fiche préparatoire peut identifier le programme ou l’équipement, sa provenance, sa version, les fonctions utiles à la recherche et l’environnement dans lequel il sera employé. Elle distingue les fonctionnalités étudiées de celles qui ne sont pas nécessaires au travail. Il ne s’agit pas de créer un formulaire légal obligatoire : c’est une recommandation de documentation destinée à éclairer les critères de l’article 323-3-1.
Le dossier devrait ensuite permettre de répondre à des questions simples. Qui a demandé le travail ? Sur quelles machines porte-t-il ? Les ressources appartiennent-elles à la personne qui donne les instructions ? Quels documents décrivent les opérations admises et celles qui sont exclues ? Quels résultats sont attendus ? Si l’activité est pédagogique, les supports de cours et les consignes doivent être rapprochés des manipulations réellement effectuées. S’il s’agit d’une recherche personnelle, la présentation doit décrire le laboratoire et les objectifs réels, sans inventer un commanditaire.
Il est recommandé de conserver les documents d’origine : messages reçus, lettre de mission, règles du programme de recherche, versions des consignes et comptes rendus. Une autorisation limitée ne doit pas être présentée comme générale. Une évolution du projet doit apparaître comme telle dans la chronologie, avec ses justificatifs réels. Il faut éviter de modifier après coup un document pour lui faire dire autre chose ou de présenter une explication rédigée après la contestation comme si elle avait précédé les opérations.
Pour un outil partagé, une seconde fiche peut préciser le destinataire, le contenu effectivement transmis et la raison de cet envoi. Le rapport explicatif, le code complet, un équipement et un fichier contenant des identifiants ne représentent pas le même objet. Il est prudent d’examiner s’il est possible de communiquer les conclusions sans diffuser les éléments permettant un usage contre des systèmes extérieurs. Cette précaution ne vaut pas garantie de légalité ; elle oblige à poser la question du contenu nécessaire et du public concerné.
Prenons le cas d’un étudiant qui réalise une démonstration sur des machines d’exercice et souhaite ensuite publier son travail. Son dossier peut comprendre les consignes du cours, une présentation de l’environnement, les fichiers utilisés et un compte rendu de ce qui a été observé. Pour examiner la publication envisagée, il faut ajouter une description de son contenu et de ses destinataires. Le travail réalisé dans le laboratoire et la diffusion à un public extérieur représentent deux opérations distinctes : la présentation de la première ne suffit pas à expliquer entièrement la seconde.
Autre situation : un professionnel retrouve dans ses archives un outil utilisé pour une mission ancienne. Il peut réunir la documentation du projet, identifier la version conservée et distinguer ce programme des données éventuellement recueillies pendant l’intervention. Cette distinction facilite l’analyse : le motif invoqué pour conserver un outil et la question de la détention de données provenant d’un système ne portent pas nécessairement sur le même objet. L’examen doit donc rapprocher, selon les faits, l’article 323-3-1 relatif aux moyens et l’article 323-3 relatif aux opérations frauduleuses sur les données, sans présumer que l’archivage serait licite ou illicite dans tous les cas.
Un dépôt ouvert au public mérite donc un examen propre, même lorsqu’un travail de recherche existe. Dans l’arrêt du 27 octobre 2009, n° 09-82.346, la Cour a approuvé la condamnation fondée sur les circonstances de diffusion et la connaissance du risque d’utilisation à des fins de piratage, en écartant comme surabondant le motif relatif aux antécédents judiciaires. Cette précision interdit de résumer la décision par la seule personnalité du prévenu. Le contenu, le mode de publication et le motif allégué doivent être examinés ensemble.
La question de la complicité est encore différente. L’article 121-7 du Code pénal vise la personne qui, sciemment, par aide ou assistance, facilite la préparation ou la consommation d’un crime ou d’un délit ; il vise aussi certaines provocations et les instructions données pour commettre une infraction. Le simple constat qu’un outil a plusieurs utilisateurs ne suffit pas à remplacer ces conditions. Inversement, l’analyse d’un échange comportant une aide consciente à une opération déterminée ne se réduit pas à vérifier la licence du logiciel.
En cas de contestation, les pièces doivent pouvoir être discutées. L’article 427 du Code de procédure pénale prévoit, hors les cas où la loi en dispose autrement, que les infractions peuvent être établies par tout mode de preuve. Il précise : « Le juge ne peut fonder sa décision que sur des preuves qui lui sont apportées au cours des débats et contradictoirement discutées devant lui. » Un extrait isolé de conversation ou une capture sans contexte doit donc être replacé dans le dossier soumis au débat.
Pour préparer une explication technique, il est utile de séparer les données originales, les copies de travail et les commentaires rédigés pour les comprendre. Les dates, les fuseaux horaires, les noms de machines et les versions de fichiers doivent être explicités lorsqu’ils ont une incidence sur la lecture. Ces indications sont des recommandations pratiques de présentation. Elles ne créent ni certification automatique de la preuve, ni présomption selon laquelle une personne possédant un journal technique aurait nécessairement agi légalement.
B. Que faire après une découverte de faille ou une convocation de police ?
La découverte d’une vulnérabilité n’autorise pas, par elle-même, à étendre l’exploration ou à diffuser un moyen d’exploitation. Les questions restent celles des articles 323-1 et 323-3-1 du Code pénal : quels accès étaient autorisés, quelles opérations ont été faites, quel contenu est détenu ou proposé, et pour quel motif ? La démarche prudente consiste à ne pas poursuivre des opérations dont l’autorisation est incertaine et à faire examiner le constat déjà obtenu.
Il existe un dispositif spécifique de transmission à l’autorité nationale de sécurité des systèmes d’information. L’article L. 2321-4 du Code de la défense, applicable à la date de rédaction, écarte l’obligation prévue à l’article 40 du Code de procédure pénale à l’égard d’une personne de bonne foi qui transmet à la seule autorité nationale une information sur l’existence d’une vulnérabilité. Il ajoute : « L’autorité préserve la confidentialité de l’identité de la personne à l’origine de la transmission ainsi que des conditions dans lesquelles celle-ci a été effectuée. »
Pour comprendre la portée de ce mécanisme, il faut lire l’article 40 du Code de procédure pénale : son second alinéa impose à l’autorité constituée, à l’officier public ou au fonctionnaire qui apprend, dans l’exercice de ses fonctions, l’existence d’un crime ou d’un délit d’en aviser le procureur et de lui transmettre les éléments correspondants. L’article L. 2321-4 aménage cette obligation dans les conditions qu’il définit ; il n’énonce pas une immunité pénale générale pour les actes accomplis avant le signalement.
Il faut donc distinguer la confidentialité prévue par ce texte, le motif légitime propre aux outils et l’autorisation d’accès au système. Aucune de ces questions ne peut être remplacée par l’affirmation selon laquelle un envoi à l’ANSSI effacerait toute opération antérieure. L’article L. 2321-4 permet à l’autorité de procéder aux opérations techniques strictement nécessaires à la caractérisation du risque ou de la menace, afin d’avertir l’hébergeur, l’opérateur ou le responsable du système. Cette faculté attribuée à l’autorité ne constitue pas une autorisation d’effectuer soi-même de nouvelles investigations.
Si une plainte ou une convocation intervient, la première préparation consiste à identifier exactement les faits évoqués et à rassembler les documents déjà existants. Le dossier peut distinguer la détention du programme, les accès aux systèmes, les données consultées ou reproduites et les transmissions. Pour chaque catégorie, il doit indiquer ce qui est établi, ce qui est contesté et ce qui demeure inconnu. Il est préférable de reconnaître une limite technique du dossier que de combler celle-ci par une supposition présentée comme un fait.
Lorsqu’une personne soupçonnée est entendue librement, l’article 61-1 du Code de procédure pénale prévoit notamment l’information sur la qualification, la date et le lieu présumés de l’infraction, le droit de quitter les locaux, le droit de faire des déclarations, de répondre ou de se taire, ainsi que, pour un crime ou un délit puni d’emprisonnement, le droit à l’assistance d’un avocat dans les conditions qu’il précise. Le même article exclut son application lorsque la personne a été conduite sous contrainte par la force publique devant l’officier de police judiciaire : les garanties doivent donc être examinées selon la situation procédurale réelle.
Une audition ne se prépare pas uniquement avec une démonstration informatique. Il faut pouvoir expliquer les mots techniques employés, le rôle des personnes, l’origine des fichiers et la différence entre ce que l’outil pouvait faire et ce qui a réellement été exécuté. Dans un dossier relevant de la défense pénale et de l’assistance dans les procédures pénales, cette distinction est essentielle pour discuter les qualifications sans attribuer au programme des actions qui ne sont pas démontrées.
Conclusion
La détention d’un logiciel de piratage ne se juge ni sur une étiquette professionnelle ni sur une seule capture d’écran. Le texte relatif aux outils exige d’examiner leurs caractéristiques, le comportement concerné et le motif légitime. Les accès effectués, les opérations sur les données et la diffusion à des tiers demandent ensuite des analyses propres, fondées sur les dispositions et les décisions présentées ci-dessus.
Pour un chercheur, un étudiant ou un professionnel, la démarche utile est de décrire le projet réel, de conserver ses justificatifs et de distinguer clairement la recherche, les manipulations et les communications. Le signalement d’une faille ne doit pas être confondu avec une autorisation d’accès ou une immunité générale. Un dossier précis permet de discuter les faits ; il ne remplace jamais l’appréciation du juge.