Le ministre des transports,
Vu l'arrêté du 22 février 2017 désignant COHOR comme coordonnateur ou facilitateur d'horaires sur certains aérodromes ;
Vu l'arrêté du 26 octobre 2026 qualifiant d'aéroport à facilitation d'horaires l'aéroport de Saint-Barthélemy pour les saisons aéronautiques d'hiver ;
Vu l'arrêté du 30 octobre 2026 qualifiant d'aéroport à facilitation d'horaires l'aéroport de Grenoble-Alpes-Isère à certaines périodes de l'année,
Arrête :
Article 1
L'annexe I à l'arrêté du 22 février 2017 susvisé est remplacée par : « Annexe I. - Liste des aéroports qualifiés d'aéroports coordonnés », annexée au présent arrêté.
Article 2
L'annexe II à l'arrêté du 22 février 2017 susvisé est remplacée par « Annexe II. - Liste des aéroports qualifiés d'aéroports à facilitation d'horaires », annexée au présent arrêté.
Article 3
Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
ANNEXES
ANNEXE I
LISTE DES AÉROPORTS QUALIFIÉS D'AÉROPORTS COORDONNÉS
Aéroport de Paris-Charles de Gaulle.
Aéroport de Paris-Orly.
Aéroport de Nice-Côte d'Azur.
Aéroport de Nantes-Atlantique, pendant les saisons aéronautiques d'été.
Aéroport de Figari-Sud-Corse, pendant les saisons aéronautiques d'été.
Aéroport de Cannes-Mandelieu, à certaines périodes de l'année.
Annexe
ANNEXE II
LISTE DES AÉROPORTS QUALIFIÉS D'AÉROPORTS À FACILITATION D'HORAIRES
Aéroport de Lyon-Saint-Exupéry.
Aéroport de Bâle-Mulhouse.
Aéroport de Nantes-Atlantique, pendant les saisons aéronautiques d'hiver.
Aéroport de Saint-Barthélemy, pendant les saisons aéronautiques d'hiver.
Aéroport de Chambéry-Aix-les-Bains, à certaines périodes de l'année.
Aéroport d'Annecy-Meythet, à certaines périodes de l'année.
Aéroport de Grenoble-Alpes-Isère, à certaines périodes de l'année.
Fait le 30 octobre 2026.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du transport aérien,
M. BOREL
Texte reproduit à titre d'information à partir de Légifrance (DILA). La version officielle est celle publiée au Journal officiel de la République française.