Le 17 novembre 2026, Marine Le Pen a présenté le projet de réforme des retraites porté pour l’élection présidentielle de 2027. Selon les comptes rendus publiés le même jour, le projet s’organiserait autour de cinq axes : un départ possible entre 60 et 62 ans selon les parcours, un système décrit comme fondé sur la progressivité, l’introduction d’une part obligatoire de capitalisation, la suppression des critères de pénibilité tels qu’ils existent aujourd’hui et un possible recours au référendum pour faire trancher les électeurs. L’annonce a immédiatement relancé une question très concrète pour des millions d’assurés : à quel âge pouvez-vous réellement partir aujourd’hui, avec quel taux, et que changerait concrètement un tel projet à votre pension. Cet article compare point par point les règles en vigueur à la date du jour, textes à l’appui, avec ce que le projet impliquerait s’il devenait la loi. La première partie rappelle l’âge de départ et le calcul de la pension dans le droit actuel, y compris les départs anticipés liés à la pénibilité. La seconde examine la part de capitalisation annoncée et le chemin qu’une telle réforme devrait suivre avant de s’appliquer à votre dossier.
I. Départ à 60 ou 62 ans et progressivité : que dit le droit en vigueur ?
A. À quel âge pouvez-vous partir aujourd’hui et avec quel taux de pension ?
La première chose à poser est l’âge d’ouverture du droit. L’article L. 161-17-2 du code de la sécurité sociale dispose que cet âge « est fixé à soixante-quatre ans » pour les assurés nés à compter du 1er janvier 1969, avec un calendrier de montée en charge par génération : soixante-deux ans et trois mois pour les assurés nés entre le 1er septembre et le 31 décembre 1961, soixante-deux ans et six mois pour ceux nés en 1962, soixante-deux ans et neuf mois pour ceux nés entre le 1er janvier 1963 et le 31 mars 1965, soixante-trois ans pour ceux nés entre le 1er avril et le 31 décembre 1965, soixante-trois ans et trois mois pour ceux nés en 1966, soixante-trois ans et six mois pour ceux nés en 1967, puis soixante-trois ans et neuf mois pour ceux nés en 1968. Concrètement, un assuré né en 1964 relève aujourd’hui de la tranche à soixante-deux ans et neuf mois, tandis qu’un assuré né en 1970 ne pourra liquider qu’à soixante-quatre ans. Le projet présenté le 17 novembre 2026 proposerait, selon la presse, de rouvrir un départ entre 60 et 62 ans : l’écart avec le droit en vigueur se mesure donc génération par génération, et chacun doit d’abord situer sa propre tranche avant de se projeter dans un texte qui n’existe pas encore.
Le deuxième élément est le taux de la pension. L’article L. 351-1 du code de la sécurité sociale prévoit que l’assurance vieillesse garantit une pension « à l’assuré qui en demande la liquidation », à partir de l’âge mentionné ci-dessus, et que le montant résulte de l’application au salaire annuel de base d’un taux croissant jusqu’à un maximum dit taux plein, en fonction de la durée d’assurance. Le taux plein lui-même est chiffré par le pouvoir réglementaire : l’article R. 351-27 du même code précise que le taux applicable « soit 50 % » quand l’assuré justifie de la durée d’assurance requise. Autrement dit, partir à l’âge légal ne garantit pas 50 % du salaire de base : encore faut-il avoir validé tous les trimestres exigés. À défaut, une décote s’applique, calculée trimestre par trimestre : le même article R. 351-27 indique que le coefficient de minoration « est 1,25 % » par trimestre manquant retenu. Sur une pension calculée à 1 400 euros au taux plein, quatre trimestres manquants retirent 5 %, soit 70 euros par mois, et ce pour toute la durée de la retraite. C’est ce mécanisme chiffré que toute promesse de départ à 60 ou 62 ans doit intégrer : avancer l’âge sans reunir la durée requise creuse mécaniquement la décote, sauf si le texte futur crée une exception que le projet n’a pas encore détaillée.
Le droit en vigueur prévoit déjà plusieurs soupapes que le débat public oublie souvent. D’abord, l’article L. 351-8 du code de la sécurité sociale ouvre le « Bénéficient du taux plein » à des assurés qui n’ont pas la durée requise : ceux qui atteignent l’âge légal augmenté de trois années, les aidants familiaux à soixante-cinq ans sous conditions fixées par décret, ou encore les assurés reconnus inaptes au travail. Ensuite, l’article L. 351-1-1 du même code organise l’abaissement de l’âge pour les carrières longues, c’est-à-dire pour les assurés qui ont commencé leur activité avant l’un des quatre âges fixés par décret, sans dépasser vingt et un ans, et qui justifient d’une durée totale d’assurance au moins égale à la limite définie par ce décret. Enfin, l’article L. 351-1-2 prévoit que les trimestres accomplis après l’âge légal et au-delà de la durée requise ouvrent droit à « une majoration de la pension », c’est la surcote, dont les conditions sont fixées par décret. Un assuré qui lit le projet du 17 novembre 2026 doit donc comparer terme à terme : le départ à 60 ou 62 ans annoncé se substituerait-il aux carrières longues, s’y ajouterait-il, ou les remplacerait-il par un nouveau barème progressif dont les paramètres restent inconnus. Tant que ces articulations ne sont pas écrites, aucun calcul individuel sérieux n’est possible, et les simulateurs en ligne qui appliqueraient déjà le projet à votre relevé de carrière seraient purement spéculatifs.
Un repère mérite d’être souligné, car il borne tous les calculs : l’annulation automatique de la décote. L’article L. 351-8 du code de la sécurité sociale accorde le taux plein aux assurés qui atteignent l’âge d’ouverture augmenté de trois années, même sans la durée requise. Pour un assuré dont l’âge d’ouverture est fixé à soixante-quatre ans par l’article L. 161-17-2, ce couperet se situe donc à soixante-sept ans. Entre l’âge d’ouverture et cet âge couperet, chaque trimestre manquant coûte 1,25 % de façon définitive, tandis qu’au-delà de la durée requise chaque trimestre supplémentaire travaillé ouvre la majoration prévue par l’article L. 351-1-2. Prenons un assuré né en 1968, âge d’ouverture à soixante-trois ans et neuf mois : s’il liquide avec huit trimestres manquants, sa pension perd 10 % à vie ; s’il prolonge au contraire de quatre trimestres au-delà de la durée requise, il engrange une majoration durable. Toute annonce de départ à 60 ou 62 ans doit être relue avec cette grille : sans la durée d’assurance correspondante, l’âge affiché sur l’affiche politique n’est pas le taux affiché sur le relevé de pension.
B. Pénibilité et compte professionnel de prévention : le départ anticipé qui existe déjà
Le point le plus sensible du projet concerne la pénibilité. Selon les comptes rendus du 17 novembre 2026, le texte envisagerait de supprimer les critères de pénibilité du travail tels qu’ils fonctionnent aujourd’hui. Or le droit en vigueur attache à l’exposition à des facteurs de risques professionnels un véritable droit au départ anticipé, qu’il faut mesurer avant d’en débattre. L’article L. 4163-7 du code du travail vise « Le titulaire du compte professionnel de prévention » et lui permet d’affecter tout ou partie de ses points à trois utilisations : financer une formation vers un emploi moins exposé, compenser une réduction du temps de travail, ou financer une majoration de durée d’assurance et un départ en retraite avant l’âge légal. Ce troisième usage est essentiel : des points accumulés au titre du travail de nuit, du bruit, des températures extrêmes ou du travail répétitif peuvent se convertir en trimestres et avancer réellement la date de liquidation. Supprimer les critères de pénibilité, comme le projet l’envisagerait, ne serait donc pas une simple simplification administrative : ce serait retirer aux salariés exposés l’un des seuls leviers de départ anticipé prévus par la loi, sauf à le remplacer par un dispositif équivalent que le projet n’a pas encore décrit.
Ce compte s’inscrit dans une obligation patronale plus large. L’article L. 4162-1 du code du travail impose aux employeurs d’au moins cinquante salariés, dès qu’une proportion minimale de leurs salariés est exposée ou que leur sinistralité au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles dépasse un seuil, d’engager la négociation d’un accord en faveur de la prévention des effets de l’exposition aux risques. Autrement dit, la pénibilité n’est pas seulement un compteur individuel de points : c’est aussi une contrainte collective de prévention qui pèse sur l’organisation du travail. Un salarié qui prépare aujourd’hui son dossier a donc deux réflexes utiles, quel que soit l’avenir du projet. D’abord, vérifier que ses expositions ont bien été déclarées par l’employeur et que ses points sont inscrits sur son compte, car des périodes non déclarées sont des trimestres de départ anticipé perdus. Ensuite, conserver tout justificatif d’exposition (fiches, plannings de nuit, attestations) : si les critères changent demain, les droits acquis et les preuves d’exposition d’hier resteront la base de toute contestation. Les lecteurs du cabinet trouveront sur ce site le décryptage du contentieux de la déclaration d’exposition et des recours contre les décisions de caisse, qui resteront d’actualité quelle que soit la réforme votée.
Reste la question des droits déjà constitués si les critères venaient à changer. Les points inscrits sur le compte au titre d’expositions passées résultent de déclarations annuelles de l’employeur et d’un historique que l’assuré peut contrôler en ligne : en cas de réforme, ces points passés constitueront le socle de tout régime transitoire, comme ce fut le cas lors des précédentes réformes où les trimestres déjà validés n’ont jamais été remis en cause. Concrètement, l’assuré exposé qui constate des années sans points alors qu’il travaillait de nuit ou en équipes alternantes doit signaler l’anomalie sans attendre, car la prescription et les délais de rectification des déclarations sociales jouent contre les retardataires. C’est également devant la caisse, pièces d’exposition à l’appui, que se contestent les refus de prise en compte : un dossier documenté aujourd’hui sera un dossier recevable demain, quel que soit le gouvernement qui écrira la prochaine réforme.
II. Capitalisation obligatoire et adoption du projet : ce qui changerait pour votre pension
A. Une part obligatoire de capitalisation : ce qui existe et ce qui reste à écrire
La mesure la plus structurante du projet serait l’introduction d’une part obligatoire de capitalisation, adossée à un système dont la progressivité reste à définir. Pour comprendre ce que cela signifierait, il faut rappeler l’architecture actuelle : la retraite de base des salariés fonctionne en répartition, la pension étant calculée sur le salaire annuel de base puis revalorisée. L’article L. 351-11 du code de la sécurité sociale prévoit que les salaires servant de base au calcul « sont revalorisés », et l’article L. 161-23-1 fixe cette revalorisation « au 1er janvier de chaque année », par application du coefficient défini à l’article L. 161-25, assis sur l’évolution des prix à la consommation « hors tabac ». Vos droits passés sont donc indexés sur l’inflation constatée, avec un plancher : si le coefficient calculé est inférieur à un, il est porté à cette valeur. Une part de capitalisation obéirait à une logique inverse : les cotisations seraient placées sur des supports financiers dont le rendement dépendrait des marchés, et la pension complémentaire issue de cette épargne fluctuerait avec eux. Le projet n’a pas précisé, à ce stade, le taux de cette cotisation obligatoire, son assiette, les supports autorisés, ni surtout l’existence d’une garantie minimale : sans ces paramètres, il est impossible de dire si un salarié au Smic y gagnerait ou y perdrait par rapport à un trimestre de répartition.
Il existe déjà, en droit français, un compartiment de capitalisation individuelle, mais il est facultatif : le plan d’épargne retraite. L’article L. 224-28 du code monétaire et financier réserve ce plan aux titulaires « âgé de dix-huit ans au moins » et organise la réception des versements volontaires comme des sommes transférées d’un autre plan. Le basculement d’une logique facultative vers une part obligatoire poserait au moins quatre questions juridiques que tout futur texte devra trancher. Premièrement, l’articulation avec les versements volontaires déjà effectués : les épargnants qui ont alimenté un plan individuel pendant des années subiront-ils une double cotisation ou bénéficieront-ils d’une passerelle. Deuxièmement, le sort des salariés proches de la retraite, pour qui une capitalisation de quelques années ne produira presque aucun rendement et qui cotiseraient à fonds perdus si aucune mesure transitoire n’est prévue. Troisièmement, la gouvernance des fonds collectés : qui choisira les supports, qui supportera les frais de gestion, et qui paiera en cas de moins-value durable. Quatrièmement, la réversion : l’article L. 351-12 du code de la sécurité sociale attache aujourd’hui à la pension une majoration pour les assurés ayant eu un nombre minimum d’enfants, « d’une majoration pour tout assuré » ayant élevé des enfants ; un étage capitalisé ignorera-t-il la solidarité familiale ou la reproduira-t-il. Chacune de ces questions est un futur contentieux en germe, et les assurés qui épargnent déjà ont intérêt à conserver dès maintenant leurs relevés de versements et leurs conditions générales : ce seront les pièces de toute contestation ultérieure sur la transition.
La progressivité mise en avant par le projet mérite elle aussi d’être confrontée aux curseurs existants. Le système actuel est déjà progressif par le bas : la durée d’assurance requise ouvre le taux plein, la décote sanctionne les carrières incomplètes et la surcote récompense la poursuite d’activité, le tout autour d’un socle de 50 % du salaire de base. Une progressivité fondée sur une part de capitalisation déplacerait cette logique du temps de travail vers le rendement de l’épargne : à durée de cotisation égale, deux salariés aux salaires proches pourraient percevoir des pensions différentes selon la performance des supports choisis et les frais prélevés. Sans garantie minimale inscrite dans la loi, la progressivité promise resterait théorique pour les bas salaires, dont la capacité d’épargne est la plus faible et dont l’horizon de placement avant la retraite est le plus court. C’est pourquoi l’examen d’un futur texte devra porter autant sur le taux de cotisation que sur le filet de sécurité : plancher de rendement, plafonnement des frais, cantonnement des actifs et sort en rente ou en capital sont les variables qui feront la différence entre un complément solidaire et un pari boursier adossé à la retraite.
B. pour adopter une telle réforme et que devez-vous vérifier dès maintenant ?
Aucune des mesures annoncées ne s’applique à ce jour : elles supposeraient toutes une loi nouvelle, puisque les paramètres actuels sont eux-mêmes fixés par la loi. La version de l’article L. 161-17-2 applicable aujourd’hui court depuis le 31 décembre 2025 et renvoie expressément à la loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, preuve que chaque palier d’âge résulte d’un vote du Parlement et non d’une décision administrative. Le projet évoque un possible référendum pour trancher : quelle que soit la voie choisie, un texte devra ensuite être rédigé, déposé, voté puis promulgué avant que la moindre caisse puisse liquider une pension à 60 ans sur ce fondement. Les assurés qui partiront en 2027 relèveront donc, sauf surprise de calendrier législatif, du droit exposé dans la première partie de cet article, et non du projet. C’est aussi la raison pour laquelle le Sénat a pu, le 17 novembre 2026, rejeter la désindexation des pensions dans le cadre du budget : tant qu’une loi ne modifie pas la règle d’indexation, les pensions restent revalorisées selon le coefficient légal, comme le rappelle notre décryptage du vote du Sénat sur la désindexation. Chaque étape parlementaire future devra être lue avec la même méthode : quel article est modifié, à compter de quelle date d’effet, et pour quelles générations.
En pratique, quatre vérifications s’imposent dès maintenant, projet ou pas. Premièrement, télécharger votre relevé de carrière et repérer les trimestres manquants, les périodes assimilées et les anomalies de report : toute réforme future partira de ce compteur, et une erreur non signalée aujourd’hui sera reconduite demain. Deuxièmement, si vous êtes exposé à des risques professionnels, contrôler l’alimentation de votre compte professionnel de prévention et conserver les preuves d’exposition, car ce sont elles qui fonderont un départ anticipé dans le droit actuel comme dans tout régime transitoire. Troisièmement, si vous épargnez déjà sur un plan d’épargne retraite, archiver vos versements et vos conditions générales pour être prêt à comparer avec la future part obligatoire et à détecter toute double cotisation. Quatrièmement, pour les assurés proches de l’âge légal, faire chiffrer par votre caisse les deux scénarios du droit en vigueur, départ au taux minoré ou poursuite d’activité avec surcote, avant de parier sur un texte hypothétique : une décision de liquidation prise sur la foi d’une annonce politique est irréversible dans bien des cas, alors que l’attente d’une loi qui n’existe pas encore ne coûte qu’un report. Les assurés qui souhaitent une analyse de leur situation relèvent du droit social et de la protection sociale, dont les enjeux sont présentés sur la page des avocats en droit social et retraite du cabinet à Paris.
Un dernier point de vigilance concerne le calendrier. Une réforme d’une telle ampleur, qui toucherait à l’âge légal, à l’assiette des cotisations et à l’architecture même du système, ne peut entrer en vigueur qu’après un cycle législatif complet et des décrets d’application : barèmes de la part capitalisée, taux et assiette, régime transitoire par génération, alimentation des caisses pendant la montée en charge. Les précédentes réformes ont toutes prévu des entrées en vigueur différées et des générations charnières traitées à part, précisément parce qu’une bascule brutale créerait des ruptures d’égalité. D’ici là, les décisions individuelles les plus coûteuses, liquidation, rachat de trimestres, départ négocié adossé à une date de retraite, doivent être prises sur le droit en vigueur et chiffrées par la caisse, jamais sur une annonce de campagne. Une fois la loi promulguée, il sera temps de comparer : pour chaque assuré, le bon réflexe sera de demander à sa caisse une étude comparative entre la liquidation selon les anciennes règles et selon les nouvelles, avant de signer quoi que ce soit d’irréversible.
Conclusion
Le projet présenté le 17 novembre 2026 ouvre un débat majeur : partir entre 60 et 62 ans, introduire une part de capitalisation et revoir la pénibilité. Mais à la date de rédaction, seul le droit en vigueur fait foi : soixante-quatre ans pour les générations nées à compter de 1969 avec un calendrier précis par année de naissance, un taux plein de 50 % subordonné à la durée d’assurance, une décote de 1,25 % par trimestre manquant, des soupapes déjà existantes pour les carrières longues, l’inaptitude et les aidants, un compte professionnel de prévention qui finance déjà des départs anticipés, et une revalorisation indexée sur les prix hors tabac. La capitalisation obligatoire, elle, reste une page blanche : taux, assiette, garantie et transition devront être écrits avant tout calcul individuel. La conduite à tenir est donc simple : sécuriser dès aujourd’hui votre relevé de carrière, vos points de pénibilité et vos versements d’épargne, suivre la navette parlementaire article par article, et ne liquider aucun droit sur la foi d’une annonce. C’est à ce prix que la réforme, si elle devient la loi, sera pour vous une opportunité chiffrée plutôt qu’un pari.