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Maison squattée, que faire après une succession ? Les preuves à réunir en indivision

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit immobilier à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Maison squattée, que faire après une succession ? Les preuves à réunir en indivision

Vous découvrez que des personnes se sont installées dans la maison dont vous venez d’hériter avec vos frères et sœurs. Le bien est encore au nom du défunt dans certains documents, le notaire n’a pas terminé ses démarches et personne ne sait qui a laissé entrer les occupants. Pour récupérer la maison, commencez par établir deux choses séparément : les droits que vous détenez sur ce bien et les circonstances dans lesquelles les occupants ont pris possession des lieux.

Si un tiers s’est introduit par effraction ou par un autre procédé visé par la loi, une demande d’évacuation peut être présentée au préfet sur le fondement de l’article 38 de la loi du 5 mars 2007. Une maison d’habitation peut entrer dans ce dispositif même si aucun des héritiers n’y réside. Si l’occupant est lui-même héritier, s’il invoque une autorisation ou si un bail est en cause, il faut examiner ce droit avant de choisir la procédure. Et si la procédure administrative ne correspond pas au dossier, l’action judiciaire contre un tiers sans droit ni titre peut, dans certaines circonstances, être engagée par un seul indivisaire. Voici les documents à réunir et les vérifications qui orientent la démarche.

I. Maison squattée après un décès : qui peut agir et quels documents prouvent ses droits ?

A. Prouver que la maison fait partie de la succession et que vous êtes héritier

Réunissez d’abord les pièces qui répondent à deux questions : à qui appartenait la maison et à quel titre intervenez-vous aujourd’hui ? Un acte d’achat au nom du défunt répond à la première. Il ne suffit pas, à lui seul, à établir votre lien successoral. Inversement, un acte notarié qui nomme les héritiers renseigne sur votre qualité, mais il faut encore pouvoir rattacher l’adresse occupée au patrimoine transmis. L’autorité qui reçoit le dossier doit pouvoir passer de la personne nommée dans l’acte au bien figurant dans le constat sans avoir à deviner un changement de numéro de rue, de parcelle ou de propriétaire.

Le mécanisme qui permet aux héritiers légaux d’intervenir découle de l’article 724 du Code civil : « Les héritiers désignés par la loi sont saisis de plein droit des biens, droits et actions du défunt. » Le texte distingue leur situation de celle des légataires et donataires universels, auxquels il renvoie à des règles propres. Quand un testament, une renonciation ou un démembrement figure au dossier, demandez au notaire de préciser qui détient quel droit sur la maison. Le fait d’être le proche qui entretient le bien ou règle habituellement ses factures ne répond pas à cette question.

L’article 730 du Code civil dispose que « La preuve de la qualité d’héritier s’établit par tous moyens. » En pratique, l’acte de notoriété prévu à l’article 730-1 du Code civil donne au dossier un point d’appui précis. Le notaire peut le dresser à la demande d’un ou de plusieurs ayants droit. Il vise l’acte de décès et mentionne les justificatifs produits pour établir la dévolution. Demandez une copie communicable de cet acte et le justificatif immobilier que l’étude peut fournir à ce stade, par exemple l’attestation immobilière si elle est déjà établie. La réunion de ces pièces permet d’expliquer pourquoi un document plus ancien porte encore le nom du défunt.

  • Pour identifier le bien, rassemblez le titre du défunt, le document de transmission disponible et la référence cadastrale si elle aide à distinguer plusieurs lots ou bâtiments. Pour une maison et une dépendance ayant la même adresse, précisez quel bâtiment est occupé.
  • Pour établir votre qualité, joignez votre identité, l’acte de notoriété lorsqu’il est disponible et, si la démarche est confiée à un mandataire, le document qui précise qui lui donne mandat et pour quelles formalités.
  • Pour expliquer l’usage, réunissez les éléments qui montrent à quoi servait la maison juste avant l’entrée des occupants. Une maison conservée à usage d’habitation, une résidence utilisée par un héritier et un ancien bâtiment d’habitation transformé en entrepôt soulèvent des questions différentes.

Un avis de taxe foncière, une assurance ou une facture d’énergie peut compléter le dossier. Présentez chaque pièce pour ce qu’elle montre. Une facture au nom du défunt et un constat établi après le décès peuvent désigner la même adresse sans établir que l’héritier y vivait. De même, si le titre indique que le défunt détenait seulement une quote-part, joignez le document qui explique le sort de cette quote-part. Un avocat en droit immobilier à Paris peut, à partir des pièces du notaire et du constat, vérifier si les droits invoqués dans la demande correspondent au bâtiment effectivement occupé.

Si aucun héritier ne se présente et qu’aucun n’est connu, ou si tous les héritiers connus ont renoncé, la question est celle de la succession vacante au sens de l’article 809 du Code civil. L’article 809-1 prévoit que le juge, saisi notamment par un notaire ou une autre personne intéressée, confie la curatelle à l’autorité administrative chargée du domaine. Cette situation se distingue d’un dossier dans lequel les héritiers sont identifiés mais cherchent encore leurs documents. Un membre de la famille qui ignore s’il a des droits peut fournir les informations utiles au notaire sans se présenter d’emblée comme propriétaire.

B. Un seul héritier peut-il demander le départ des occupants ?

Commencez par demander aux autres héritiers si quelqu’un reconnaît l’occupant ou lui a déjà remis les clés. Vérifiez aussi les dossiers du défunt : bail, quittances, annonce de location, convention temporaire, échanges avec un gardien ou un proche. Si personne n’a vu l’entrée, indiquez-le. Une porte endommagée et un témoignage daté apportent des informations différentes d’une lettre affirmant l’existence d’un accord. Conservez les deux. Même un document dont la validité est discutée peut expliquer comment les lieux ont été occupés et quelle procédure doit être engagée.

Face à un tiers sans droit ni titre, le droit de l’indivision permet de protéger le bien. L’article 815-2 du Code civil dispose : « Tout indivisaire peut prendre les mesures nécessaires à la conservation des biens indivis même si elles ne présentent pas un caractère d’urgence. » La première chambre civile de la Cour de cassation, dans son arrêt du 4 juillet 2012, n° 10-21.967, a qualifié d’acte conservatoire l’action en expulsion de tiers sans droit ni titre, accompagnée d’une demande d’indemnité d’occupation, parce qu’elle tendait à conserver les droits des coïndivisaires. Dans cette affaire, la cour d’appel avait vérifié que les personnes qui avaient autorisé l’entrée n’avaient pas qualité pour consentir le bail ou la promesse invoqués.

Cette décision porte sur une action en justice. Pour une demande administrative, partez des qualités énumérées par l’article 38 de la loi du 5 mars 2007. Le texte vise la personne dont le domicile est occupé, la personne agissant dans son intérêt et pour son compte, ou le propriétaire du local occupé. Si un cohéritier dépose le dossier en cette dernière qualité, il doit expliquer qu’il intervient comme propriétaire indivis et produire les pièces correspondantes. Si vous avez un mandat, indiquez qui l’a signé. Évitez de vous présenter comme le représentant de tous les héritiers sur la seule foi d’un échange oral. La décision civile de 2012 n’a pas statué sur la manière dont un préfet apprécie ces justificatifs.

Regardez ensuite l’objet exact de la demande. Faire cesser une occupation sans titre et demander que cesse un droit qui existerait encore soulèvent des questions distinctes. L’article 815-3 du Code civil organise notamment les actes d’administration accomplis par les titulaires d’au moins deux tiers des droits indivis. Il prévoit des règles différentes selon la nature de l’acte et impose d’informer les autres indivisaires pour les décisions prises à cette majorité. La Cour de cassation, troisième chambre civile, 6 février 2025, n° 23-20.678, a jugé, dans une affaire de bail rural, qu’une demande présentée comme une expulsion de personnes sans droit ni titre visait en réalité à mettre fin à un bail préexistant dont un autre indivisaire revendiquait le maintien. Elle a écarté la qualification d’acte conservatoire. Cet arrêt illustre l’importance de lire le titre invoqué avant de s’appuyer sur le seul pouvoir de conservation.

Si la personne qui occupe la maison est elle-même cohéritière, partez de l’article 815-9 du Code civil. Celui-ci donne à chaque indivisaire un droit d’usage compatible avec la destination du bien, les droits concurrents des autres et les actes régulièrement passés. En cas de désaccord, il prévoit un règlement provisoire de l’exercice de ce droit par le président du tribunal. La jouissance privative est en principe assortie d’une indemnité, sauf convention contraire. Si votre frère a gardé les clés et s’oppose à toute visite, rassemblez plutôt les échanges sur l’accès, les décisions prises en famille et les conventions existantes. Ce dossier porte sur l’usage d’un bien commun et appelle un examen différent de celui d’une intrusion par un tiers.

II. Comment faire évacuer des squatteurs d’une maison héritée ?

A. Quand saisir le préfet et comment présenter les preuves de l’intrusion ?

L’article 38 dans sa version en vigueur depuis le 20 août 2026 vise l’introduction à l’aide de « manœuvres, de menaces, de voies de fait ou de contraintes » dans le domicile d’autrui, principal ou secondaire, ou dans un local à usage d’habitation, notamment. Il vise aussi le maintien consécutif à cette introduction. Le même texte comporte un cas distinct de maintien après l’expiration d’un contrat de location d’un meublé de tourisme au sens de l’article L. 324-1-1 du Code du tourisme. Si l’explication avancée est celle d’un hébergement ou d’un bail d’habitation ordinaire, il faut donc identifier ce qui a permis l’entrée avant d’invoquer la procédure administrative.

Pour une maison successorale, le point décisif est souvent la distinction entre propriété et domicile. Une maison restée à usage d’habitation peut relever du texte en tant que local appartenant aux héritiers, même si ceux-ci vivent ailleurs. Si l’un d’eux soutient qu’il s’agit aussi de son domicile, il doit pouvoir décrire à quel usage personnel correspond ce lieu. Des séjours réguliers et des documents contemporains peuvent éclairer ce point. Les meubles laissés par le défunt, à eux seuls, disent peu sur l’usage que le demandeur faisait personnellement de la maison. Cette distinction a une conséquence sur le temps laissé aux occupants pour quitter les lieux selon le même article.

La cour administrative d’appel de Paris, le 2 juillet 2025, n° 23PA03160, a examiné une mise en demeure prise en 2022 concernant un studio mis en vente. Elle a relevé le changement de serrure lors de l’introduction, la plainte et un échéancier d’électricité au nom du propriétaire. Elle a retenu que, dans les circonstances de cette affaire, la vente et l’absence d’occupation habituelle ne privaient pas ce studio du caractère de résidence pouvant être occupée occasionnellement. La cour appliquait la version du texte en vigueur à la date de l’arrêté. Pour une demande déposée aujourd’hui, c’est le champ du texte actuel et la situation du demandeur qui déterminent les pièces à produire.

Constituez le dossier dans l’ordre suivant, en reprenant chaque condition de l’article 38 :

  1. Déposez plainte. Décrivez ce que vous avez constaté et distinguez ce qu’un témoin vous a rapporté. Emportez les justificatifs dont vous disposez et joignez au dossier préfectoral la preuve du dépôt de plainte. Le récit peut préciser la dernière date à laquelle une personne autorisée a accédé au bien et la date à laquelle l’occupation a été découverte.
  2. Justifiez votre domicile ou votre propriété. Indiquez sur quel fondement vous agissez et reliez les pièces successorales au bâtiment occupé. Si l’occupation vous empêche de produire la preuve du droit de propriété, expliquez où se trouvent les documents et pourquoi vous ne pouvez pas y accéder. Le texte prévoit, dans cette situation, que le préfet sollicite l’administration fiscale dans un délai de soixante-douze heures.
  3. Faites constater l’occupation illicite. Le texte désigne un officier de police judiciaire, le maire ou un commissaire de justice. Les photographies datées, les coordonnées d’un témoin et les messages reçus aident à documenter les circonstances. Le constat prévu par la loi doit figurer dans la demande avec les autres pièces.

Joignez une chronologie brève et une liste de pièces. Par exemple, indiquez séparément le décès, la dernière visite autorisée, la découverte du changement de serrure, le dépôt de plainte et le constat. Pour chacun, donnez la date connue et le document correspondant. Un état des lieux ancien ou une annonce de vente peut préciser l’usage des pièces avant l’occupation. Si quelqu’un affirme avoir reçu les clés d’un membre de la famille, mentionnez cette explication et joignez les échanges disponibles. Les incohérences de dates sont plus faciles à instruire quand elles sont exposées dans le dossier au lieu d’apparaître après sa transmission.

Les quarante-huit heures prévues à l’article 38 courent à compter de la réception de la demande et visent la décision de mise en demeure, prise après considération de la situation personnelle et familiale de l’occupant. Le texte autorise le refus lorsque ses conditions ne sont pas remplies ou lorsqu’un motif impérieux d’intérêt général le justifie. Les motifs du refus sont, le cas échéant, communiqués sans délai. Gardez la preuve de réception et l’arrêté ou le refus. Si l’administration conteste votre qualité de propriétaire, vérifiez d’abord quelle pièce manque ou quelle adresse est mise en doute. Si elle conteste l’intrusion, revenez plutôt à la chronologie et au constat.

La mise en demeure laisse un délai d’exécution d’au moins vingt-quatre heures. Lorsque le local n’est pas le domicile du demandeur, l’article 38 porte ce délai à sept jours et prévoit que l’introduction d’une requête en référé sur le fondement des articles L. 521-1 à L. 521-3 du Code de justice administrative suspend l’exécution de la décision préfectorale. Le même article organise la notification aux occupants et l’affichage en mairie et sur les lieux. Si la mise en demeure reste sans effet après le délai fixé, le préfet doit procéder sans délai à l’évacuation forcée, sauf opposition de l’auteur de la demande dans ce délai. La date de réception du dossier et la date à laquelle les lieux pourront être repris répondent ainsi à des étapes différentes.

B. Quand passer devant le juge et que demander pour récupérer la maison ?

La procédure judiciaire devient centrale lorsque les éléments recueillis font apparaître un conflit sur le droit d’occuper. C’est le cas si une personne produit un bail dont les héritiers contestent la portée, si elle oppose un droit de jouissance ou si les circonstances de l’entrée restent impossibles à établir pour la voie administrative. Préparez les mêmes documents de propriété et d’occupation, puis ajoutez les pièces qui permettent de discuter le titre invoqué : le contrat complet et ses annexes, les échanges avec l’auteur de l’autorisation et les justificatifs des versements. En cas de refus préfectoral, conservez ses motifs afin d’identifier ce que l’administration a examiné et ce qui relève encore du débat judiciaire.

Pour une défense en procédure d’expulsion, l’enjeu est de savoir quelle demande découle des pièces. Lorsque l’occupant est un tiers sans titre, la demande peut viser la libération des lieux et une indemnité due pour l’occupation. Lorsqu’un cohéritier exerce un droit d’usage contesté, il faut d’abord envisager le règlement de la jouissance de la maison au regard de l’article 815-9 du Code civil. Dans ce second cas, produire une liste des périodes d’occupation, des demandes d’accès et des réponses reçues est souvent plus pertinent que de reprendre les seuls indices matériels de présence.

Pour la demande d’indemnité, distinguez la personne qui agit du bénéficiaire de la somme. Dans son arrêt du 4 juillet 2012, n° 10-21.967, la Cour de cassation a admis le caractère conservatoire de l’action, puis cassé la décision sur le point précis de l’attribution de l’indemnité, qui devait bénéficier à l’indivision. Elle s’est fondée sur l’article 815-10 du Code civil. Pour préparer le chiffrage, indiquez la période d’occupation que les pièces permettent d’établir et rassemblez des éléments comparables sur la valeur locative de la maison compte tenu de son état. Classez séparément les constats de dégradation et les devis de remise en état. Ils répondent à une question distincte de la valeur de l’occupation.

En principe, l’expulsion judiciaire d’un immeuble ou d’un lieu habité suppose un titre prévu par l’article L. 411-1 du Code des procédures civiles d’exécution, puis la signification d’un commandement de libérer les locaux. Pour un lieu habité, l’article L. 412-1 prévoit en principe deux mois à partir du commandement. Il écarte ce délai notamment lorsque le juge qui ordonne l’expulsion constate la mauvaise foi de la personne expulsée ou lorsque les personnes visées sont entrées par manœuvres, menaces, voies de fait ou contrainte. Remettez au commissaire de justice la décision complète, notamment les passages où le juge a retenu les circonstances de l’entrée. Un échange entre héritiers ne permet pas de remplacer ces constatations.

Pour l’exécution en hiver, l’article L. 412-6 du Code des procédures civiles d’exécution prévoit en principe un sursis du 1er novembre au 31 mars suivant, sous les conditions énoncées par le texte. Le sursis est écarté pour l’expulsion prononcée à raison d’une introduction sans droit ni titre dans le domicile d’autrui par les procédés mentionnés dans cet article. Si le lieu où les personnes sont entrées par de tels procédés est un autre lieu que le domicile, le juge peut supprimer ou réduire le sursis. Dans une maison héritée où aucun cohéritier n’avait son domicile, cette distinction mérite d’être discutée avant de fixer la date à laquelle vous comptez reprendre le bien.

Évitez toute reprise par la force, même si vous avez déjà remis les pièces à la préfecture ou obtenu une décision. L’article 226-4-2 du Code pénal sanctionne, dans les conditions qu’il précise, le fait de forcer un tiers à quitter le lieu qu’il habite sans le concours de l’État, à l’aide de manœuvres, de menaces, de voies de fait ou de contraintes. Demandez à l’autorité chargée de l’exécution ou au commissaire de justice comment sera constatée la libération. Avant de remplacer une serrure ou de déplacer des affaires, faites établir ce qui a été restitué, quelles clés ont été remises et si des biens sont encore présents.

Conclusion

Pour récupérer une maison squattée après une succession, réunissez d’abord le titre de propriété, la preuve de votre qualité d’héritier et les éléments qui établissent les circonstances de l’entrée. Une plainte suivie d’un constat permet de préparer la voie préfectorale lorsque les conditions de l’article 38 sont réunies. Si un bail, une autorisation ou un droit d’usage est en cause, les pièces qui documentent ce droit orientent la demande à présenter au juge. Dans l’action d’un indivisaire contre un tiers sans titre, précisez la mesure demandée et, s’il y a lieu, que l’indemnité est réclamée pour l’indivision. Une chronologie datée et des pièces qui désignent exactement le même bien rendent chaque démarche plus facile à instruire.

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