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Compensation de créances entre deux entreprises : comment solder deux factures réciproques ?

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Maître Hassan KOHEN
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Compensation de créances entre deux entreprises : comment solder deux factures réciproques ?

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Une entreprise doit 12 000 € à son prestataire informatique. Le même prestataire lui doit 7 500 € pour des travaux qu’elle a réalisés dans ses bureaux. Faut-il échanger deux virements ou suffit-il de payer 4 500 € ? La compensation de créances entre deux entreprises permet de solder les obligations à hauteur du montant commun. Pour calculer le bon solde, il faut savoir qui doit quoi à qui, quelle somme reste due et à quelle date chacun peut réclamer le paiement. Un simple rapprochement dans le logiciel comptable laisse ces questions ouvertes.

La situation se complique lorsqu’une facture n’est pas encore échue, qu’une prestation est contestée ou qu’une banque demande le paiement après une cession de créance. Les mêmes chiffres peuvent alors conduire à des résultats très différents. Il faut distinguer la compensation que l’on invoque sur le fondement de la loi, celle que les deux parties acceptent par accord et celle qu’il faut demander au juge.

Voici comment constituer le dossier des deux factures, calculer et justifier le solde, puis répondre si votre partenaire a retranché une dette que vous ne reconnaissez pas. Les exemples chiffrés sont fictifs. Ils portent sur les rapports entre entreprises de droit français.

I. Compensation de facture client et fournisseur : quelles conditions vérifier ?

A. Compensation de créances réciproques : qui doit réellement payer ?

Commencez par établir le sens de chaque obligation. Pour la première facture, votre entreprise est-elle créancière ou débitrice ? Pour la seconde, les rôles sont-ils inversés entre exactement les mêmes personnes juridiques ? L’article 1347 du Code civil définit le mécanisme ainsi : « La compensation est l’extinction simultanée d’obligations réciproques entre deux personnes. » Il ajoute : « Elle s’opère, sous réserve d’être invoquée, à due concurrence, à la date où ses conditions se trouvent réunies. »

Le contrôle porte sur le contrat, la commande et l’identité du cocontractant. Relevez la dénomination sociale et, pour des entreprises immatriculées en France, le numéro SIREN. Un nom d’enseigne partagé ou une adresse de facturation centralisée peut masquer deux sociétés distinctes. À l’inverse, deux établissements rattachés à une même société peuvent avoir des numéros SIRET différents. Si la facture que vous devez payer a été émise par la société mère et que votre créance est contre sa filiale, le groupe ne constitue pas une seule personne pour l’application de l’article 1347. Un arrangement de paiement impliquant les trois sociétés doit être examiné séparément et accepté par les personnes qu’il engage.

Certains dossiers sont plus trompeurs. Une entreprise commande un aménagement sur son site, puis le dirigeant demande des travaux chez lui au même prestataire. Si le prestataire veut déduire sa facture d’une somme qu’il doit à l’entreprise, il doit d’abord établir l’engagement de cette dernière. Dans un arrêt du 19 février 2026, n° 22/02523, la cour d’appel d’Aix-en-Provence a examiné un litige concernant l’installation d’un système de sécurité au domicile du dirigeant. Elle a relevé que l’entreprise qui invoquait la compensation n’avait produit au dossier ni la preuve d’un accord, ni les pièces justifiant une créance contre l’autre société. La cour a écarté la compensation invoquée et rejeté la demande reconventionnelle de paiement de la facture d’installation.

Pour vérifier une facture de ce type, remontez à la personne qui a commandé la prestation et à la capacité dans laquelle elle l’a commandée. Un courriel professionnel peut transmettre une demande faite à titre personnel. Une prestation réalisée à une adresse privée peut aussi avoir été commandée par la société. Le devis accepté, le signataire et le libellé de la commande éclairent la question. La facture établie après coup renseigne sur la personne que l’émetteur réclame de voir payer. Elle ne suffit pas, à elle seule, à écarter une contestation sérieuse sur l’identité du débiteur.

Conservez une fiche par dette. Pour chacune, indiquez le créancier, le débiteur, le contrat ou bon de commande, la prestation, la preuve de remise ou d’exécution, la somme facturée et les paiements déjà reçus. Joignez les avoirs, les contestations et les réponses à ces contestations. Cette fiche sert autant à celui qui invoque la compensation qu’à celui qui reçoit un virement inférieur au montant attendu. L’article 1353 du Code civil pose les deux règles de preuve : « Celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver. Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l’extinction de son obligation. »

Lorsque le litige concerne des actes de commerce à l’égard de commerçants, l’article L. 110-3 du Code de commerce permet en principe de les prouver par tous moyens, sous réserve de dispositions contraires. Un bon de commande, une réception signée ou une correspondance peuvent donc se compléter. Pour l’écrit électronique, l’article 1366 du Code civil exige que l’auteur puisse être dûment identifié et que le document soit établi et conservé dans des conditions qui garantissent son intégrité. Garder les messages d’origine et leurs pièces jointes permet de restituer le contexte d’une acceptation, notamment si la conversation contient plusieurs versions du même calcul.

Faites aussi relire les deux lignes par des personnes qui connaissent les opérations. Le service achats peut retrouver une livraison partielle dont la comptabilité n’a reçu que la facture totale. Le service commercial peut confirmer qu’un avoir concernait un autre site ou une commande différente. Si la seconde facture correspond à un acompte, identifiez précisément ce que la société réclame : un prix pour un travail exécuté, la restitution d’une avance ou une indemnité prévue au contrat. Les pièces à produire changent selon le fondement. Pour une demande de restitution, le premier paiement et le document qui justifie la restitution sont plus éclairants qu’une facture de régularisation isolée.

B. Compensation de créances liquides et exigibles : quelle facture peut être déduite ?

L’article 1347-1 du Code civil énonce le cadre : « Sous réserve des dispositions prévues à la sous-section suivante, la compensation n’a lieu qu’entre deux obligations fongibles, certaines, liquides et exigibles. » Deux obligations de payer une somme d’argent sont fongibles, y compris en devises différentes si elles sont convertibles. La créance doit aussi être établie dans son principe, son montant doit être déterminé et son paiement doit pouvoir être demandé. En pratique, contrôlez séparément chacun de ces éléments pour les deux soldes.

Prenons une facture de 12 000 € dont l’exécution, le montant et l’échéance sont établis. Sur la seconde opération, la facture initiale de 9 000 € a fait l’objet d’un paiement de 1 000 € et d’un avoir de 500 € que les parties ont rattachés à cette dette. Le montant restant est de 7 500 €. Si ce montant est également exigible et que les autres conditions sont réunies, la compensation invoquée éteint 7 500 € de chaque côté. Dans cet exemple, l’entreprise qui devait 12 000 € reste débitrice de 4 500 €. Le dossier doit expliquer le passage de chaque facture initiale à son solde. Une ligne globale de 4 500 € ne permet pas de retrouver le paiement partiel et l’avoir.

La facture peut être parfaitement valable et rester à échoir. Si le contrat prévoit que les 7 500 € deviennent payables après les 12 000 €, le premier montant ne peut pas être déduit au titre de la compensation légale à l’échéance de la facture de 12 000 € tant que les 7 500 € ne sont pas exigibles. La date pertinente est celle à laquelle les conditions se trouvent réunies, conformément aux articles 1347 et 1347-1 du Code civil. Comparez le terme convenu, les conditions de règlement et les éventuels avenants. Si les parties veulent solder les opérations plus tôt, elles peuvent examiner un accord de compensation dans le cadre exposé plus bas.

Autre exemple : le client doit 12 000 € et annonce qu’il retiendra 7 500 € pour réparer des défauts. Il joint uniquement un chiffrage de remise en état adressé par un tiers. Ce document renseigne sur le prix d’une intervention éventuelle. Pour l’utiliser comme preuve d’une créance, il faut encore identifier le manquement allégué, établir le droit de réclamer la somme au fournisseur et justifier le calcul. Un constat, les échanges intervenus lors de la réception et une expertise peuvent éclairer la discussion. Si l’existence même de l’obligation de payer reste à établir, la valeur fixée dans le devis ne remplit pas, à elle seule, les conditions de l’article 1347-1.

Plusieurs factures peuvent également rester ouvertes des deux côtés. Imaginez que le fournisseur réclame 12 000 € sur deux factures distinctes de 8 000 € et 4 000 €, tandis que le client oppose une créance de 7 500 €. Le solde total est encore de 4 500 € si toutes ces dettes sont compensables. Il reste à identifier les factures auxquelles ce solde correspond. L’article 1347-4 du Code civil transpose les règles d’imputation des paiements en présence de plusieurs dettes compensables. L’article 1342-10 permet au débiteur de désigner la dette qu’il entend acquitter. Faute d’indication, il prévoit un ordre qui privilégie les dettes échues puis, parmi elles, celles que le débiteur avait le plus intérêt à acquitter. À égalité d’intérêt, la plus ancienne vient en premier et, toutes choses égales, l’imputation se fait proportionnellement. Dans le courrier et dans le tableau, désignez les factures effectivement soldées et celles dont il reste une fraction à payer.

Il faut également dater les pièces qui modifient le calcul. Supposez que la facture du fournisseur a été payée pour partie par virement, alors qu’une autre équipe prépare simultanément une notification de compensation sur le montant initial. Vérifiez si le paiement apparaît dans le compte de l’autre partie et pour quelle facture il a été enregistré. Si le rapprochement porte sur des exportations comptables faites à des dates différentes, mettez les relevés à la même date et signalez les écritures qui demandent une confirmation. Ce travail évite d’utiliser deux fois un paiement, d’imputer un avoir deux fois ou de réclamer un montant déjà éteint.

II. Comment invoquer ou contester la compensation de deux factures ?

A. Comment formaliser la compensation d’une facture client et fournisseur ?

Si vous invoquez la compensation légale, adressez à l’autre entreprise un écrit traçable qui indique clairement la compensation et son fondement. Identifiez les deux sociétés, les contrats, les factures et les soldes retenus. Joignez les pièces qui expliquent les montants ou la date à laquelle les deux dettes réunissent les conditions. Indiquez enfin le montant éteint de part et d’autre et la somme résiduelle à régler. Cette démarche met en œuvre l’invocation prévue à l’article 1347 du Code civil et permet à chaque service comptable de rapprocher l’écriture des pièces du dossier.

Une notification dans le premier exemple peut s’écrire ainsi : notre société invoque la compensation légale entre la somme de 12 000 € qu’elle vous doit au titre de la facture A et celle de 7 500 € que vous lui devez au titre de la facture B après déduction du paiement et de l’avoir figurant dans le relevé joint. La compensation est invoquée à hauteur de 7 500 € sur chacune des deux dettes. Le solde de 4 500 € reste à notre charge. Ajoutez les vrais numéros et les dates d’exigibilité tirées des pièces, puis mentionnez la référence du virement s’il a déjà été effectué. Demandez un accusé de réception et conservez la réponse.

Un écrit exprimant que votre entreprise entend compenser n’a pas la même portée qu’une convention signée. Si vous souhaitez compenser des obligations présentes ou futures par accord, l’article 1348-2 du Code civil prévoit que « Les parties peuvent librement convenir d’éteindre toutes obligations réciproques, présentes ou futures, par une compensation ». Selon ce même texte, elle prend effet à la date de l’accord ou, pour les obligations futures, à celle de leur coexistence. L’accord est particulièrement utile pour des fournisseurs qui se facturent régulièrement des prestations et veulent identifier les sommes admises à la compensation sans renégocier chaque virement.

Un accord exploitable identifie les signataires habilités, les catégories de créances couvertes et la manière de rapprocher les factures, les avoirs et les paiements déjà enregistrés. Pour un rapprochement périodique, définissez qui prépare et valide le relevé et comment traiter une ligne contestée. Pour un accord ponctuel, annexez les factures et indiquez le sort du solde, avec son débiteur. Si les parties ne font qu’accepter la compensation pour deux opérations déterminées, limitez la rédaction à ces opérations et précisez ce qui reste réservé. Vous éviterez qu’un compte rendu comptable ambigu soit relu comme un accord portant sur un autre désaccord commercial.

Si la facture a été cédée, reprenez le contrôle de l’identité du créancier. En matière de cession de créance régie par le Code civil, l’article 1324 fixe les conditions d’opposabilité de la cession au débiteur. Il distingue les exceptions inhérentes à la dette, dont la compensation de dettes connexes, des exceptions qui résultent des rapports avec le cédant et sont nées avant que la cession soit devenue opposable, dont la compensation de dettes non connexes. L’article 1347-5 traite du débiteur qui a pris acte sans réserve de la cession. L’article 1347-7 protège en outre les droits acquis par les tiers. Avant de solder une facture financée, rassemblez l’avis reçu, la date et les termes de votre réponse, ainsi que le contrat dont provient la créance que vous opposez. Le libellé précis de l’avis et le régime de la cession déterminent les vérifications à mener.

Enfin, transmettez le relevé au service qui déclenche les règlements. Dans l’exemple des 12 000 € et 7 500 €, le virement de 4 500 € doit reprendre une référence qui permet au destinataire de le relier au courrier. Si le logiciel continue de proposer le virement de 12 000 €, corrigez d’abord le rapprochement interne avant sa validation. Remettez au service chargé du suivi client la même version du relevé pour qu’il puisse expliquer, facture par facture, pourquoi une relance s’est arrêtée ou pourquoi un solde reste dû. Gardez la trace de toute correction intervenue après l’envoi d’une première version.

B. Que faire si le client ou le fournisseur conteste la compensation ?

Si vous recevez un paiement amputé, demandez à l’autre partie d’identifier la dette qu’elle vous oppose. Puis classez votre réponse selon le point contesté : identité du débiteur, existence de la dette, montant, exigibilité ou effet d’une cession. Expliquez ce que vos pièces établissent. Par exemple, si le solde retenu porte sur la facture d’une autre société, joignez les commandes et les factures sur lesquelles apparaissent les deux entités. Si c’est l’échéance qui est en cause, transmettez la clause ou l’avenant pertinent. Chiffrez la somme que vous considérez encore due et distinguez-la des montants dont vous admettez déjà le règlement.

En cas de demande en paiement, une entreprise peut avoir besoin de demander au juge de statuer sur la créance qu’elle oppose et sur le solde. L’article 1348 du Code civil dispose : « La compensation peut être prononcée en justice, même si l’une des obligations, quoique certaine, n’est pas encore liquide ou exigible. » Le même article fixe ses effets à la date de la décision, sauf décision contraire. Présentez les prétentions séparément : la facture que l’adversaire réclame, la créance que vous alléguez contre lui, les pièces justifiant cette seconde créance, le montant de la compensation demandée et le solde qui en découlerait. Pour préparer ce dossier ou une réponse à une mise en demeure, le cabinet présente les éléments d’un litige commercial entre entreprises.

Un lien étroit entre les deux dettes peut faire relever le litige de l’article 1348-1 du Code civil. Celui-ci dispose : « Le juge ne peut refuser la compensation de dettes connexes au seul motif que l’une des obligations ne serait pas liquide ou exigible. » Dans ce cas, le texte situe l’effet au jour de l’exigibilité de la première dette. Dans le dossier d’un matériel livré avec des défauts, conservez par exemple la commande qui fonde la demande de prix et les pièces qui rattachent la demande indemnitaire à l’exécution de cette même commande. Deux factures émises entre les mêmes sociétés ne démontrent pas à elles seules le lien entre les obligations. Identifiez l’opération commune et les documents qui la caractérisent.

Si une procédure collective est ouverte, la date du jugement devient une donnée centrale. L’article L. 622-7 du Code de commerce prévoit en particulier une interdiction de payer les créances nées avant le jugement d’ouverture, avec une exception pour le paiement par compensation de créances connexes. Pour une créance antérieure connexe déclarée, invoquée contre la demande en paiement du débiteur en procédure collective, la chambre commerciale de la Cour de cassation, 30 septembre 2026, n° 25-18.783, a rappelé que le juge du fond doit d’abord se prononcer sur le caractère vraisemblable de la créance invoquée. S’il le retient, il admet le principe de la compensation à concurrence du montant à fixer par le juge-commissaire. Dans cette affaire, la Cour a cassé l’arrêt d’appel qui avait admis la compensation sans relever ce caractère vraisemblable. Ce régime appelle un examen du dossier de la procédure collective, notamment du jugement, du fait générateur de chaque créance et des pièces relatives à la déclaration. Le tableau des factures sert à reconstituer ces éléments. Il ne remplace pas leur vérification.

Un désaccord peut ne porter que sur une fraction du montant. Repérez ce qui est reconnu par les deux entreprises et ce qui exige encore une preuve ou une décision. Si le partenaire déduit 7 500 € en mélangeant 5 000 € de prestations reconnues et 2 500 € d’indemnité discutée, examinez ces deux fondements séparément. Demandez le relevé détaillé, rattachez chaque ligne à une pièce et expliquez, dans votre réponse, le calcul correspondant à la part admise. Si vous échangez sur un règlement amiable, précisez si vous discutez uniquement de l’indemnité ou aussi du sort des factures principales. Une proposition de règlement doit permettre aux deux parties de retrouver quels montants resteraient en discussion si elle était acceptée.

Gardez une chronologie commune pour les échanges et les pièces originales. Inscrivez les dates de commande, d’exécution, de facturation et de paiement, puis rattachez à chacune la référence du justificatif. Séparez les documents signés des projets et conservez la version effectivement transmise. Si vous consultez un conseil ou présentez le dossier au juge, cette chronologie doit permettre de comprendre le litige sans accès à votre logiciel comptable. La personne qui la lit doit pouvoir recalculer le montant invoqué et voir immédiatement quelles lignes sont contestées.

Conclusion

Deux entreprises peuvent solder des factures réciproques sans échanger deux virements. Pour justifier le paiement du seul solde, établissez les deux obligations, identifiez leurs titulaires et documentez les montants après les avoirs et règlements déjà intervenus. Si vous invoquez la compensation légale, les deux dettes doivent réunir les conditions du Code civil. Si vous passez un accord, identifiez les opérations couvertes et le montant qui reste à payer. Si une créance est contestée, si un tiers réclame le règlement ou si une procédure collective intervient, retrouvez les pièces qui commandent le régime applicable avant d’inscrire les factures comme définitivement soldées.

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