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Assurance accident de la vie et décès : comment les proches demandent-ils l’indemnisation ?

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Maître Hassan KOHEN
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Assurance accident de la vie et décès : comment les proches demandent-ils l’indemnisation ?

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Après un accident domestique mortel, la garantie accidents de la vie peut verser une somme aux proches désignés par le contrat. Pour la demander, commencez par retrouver les conditions particulières, les conditions générales et les éventuels avenants. Ils permettent de répondre à trois questions qui commandent le dossier : qui était assuré, quel événement déclenche la garantie décès et qui peut recevoir la prestation ? Un acte de décès établit le décès. Les circonstances de l’accident et son rôle dans le décès se documentent séparément.

Les contrats peuvent prévoir un capital fixé à l’avance, une indemnisation calculée à partir de préjudices définis par la police ou plusieurs prestations distinctes. Une offre globale ne permet pas toujours de comprendre lequel de ces mécanismes a été appliqué. En demandant une réponse écrite qui rapproche chaque montant de la clause et du justificatif correspondants, la famille peut vérifier ce qui lui revient et préciser les points qu’elle conteste.

La démarche présentée ici concerne le décès consécutif à un accident de la vie privée, par exemple une chute dans un escalier au domicile. Si un tiers a éventuellement causé l’accident, la demande à l’assureur de la victime et la demande en réparation dirigée contre ce tiers obéissent à des fondements distincts. Gardez une copie de chaque dossier et identifiez l’objet de chaque paiement avant de signer un document de règlement.

I. Assurance accident de la vie et décès : qui peut demander le versement ?

A. Quels proches peuvent toucher le capital ou l’indemnité ?

Le premier document utile est le contrat applicable à l’accident. Prenez le bulletin d’adhésion s’il s’agit d’un contrat collectif, la notice correspondante et les pièces qui identifient la formule souscrite. Pour un contrat individuel, rapprochez les conditions particulières de la version des conditions générales à laquelle elles renvoient. L’article L. 112-4 du code des assurances prévoit notamment que la police indique la personne assurée, la nature des risques garantis, la prise d’effet et la durée de la garantie ainsi que son montant. Une brochure actuelle ou une attestation retrouvée dans un espace client peut aider à localiser le contrat, mais il faut aussi obtenir les pages qui décrivent la prestation décès et les personnes qui peuvent la demander.

Relevez d’abord le nom du souscripteur ou de l’adhérent, puis le nom de la personne assurée. Ces deux qualités peuvent appartenir à des personnes différentes. Une formule familiale peut, par exemple, définir l’assuré d’après la composition du foyer ou la situation de l’enfant. La rubrique qui indique qui est couvert avant l’accident répond à une autre question que la clause qui dit qui peut recevoir une prestation après le décès. Une personne peut figurer dans l’une de ces rubriques sans figurer dans l’autre. Si l’assureur vous indique que la victime avait été retirée du contrat ou que la formule avait changé, demandez la pièce et la date sur lesquelles il se fonde.

Vérifiez ensuite la clause bénéficiaire ou la définition contractuelle des proches indemnisables. Une clause peut désigner une personne nommément, renvoyer à une qualité familiale ou organiser un ordre entre différentes personnes. Le mécanisme général de la stipulation pour autrui permet de prévoir une prestation au profit d’un tiers précisément désigné ou déterminable, selon l’article 1205 du code civil. Dans ce mécanisme, l’article 1206 du code civil reconnaît au bénéficiaire un droit direct à la prestation. Il faut lire le contrat avant d’assimiler la liste des héritiers à celle des personnes qui ont droit au versement. La clause peut aussi donner un rôle différent aux bénéficiaires d’un capital et aux membres de la famille qui demandent réparation de leur préjudice personnel.

Si plusieurs personnes se présentent, demandez à l’assureur de préciser par écrit si le contrat prévoit un capital global à répartir, une somme propre à chaque bénéficiaire ou une évaluation individualisée. Dans un dossier familial, notez à côté de chaque demande le nom de la personne concernée, la qualité qu’elle invoque, la clause à laquelle elle se réfère et la pièce qu’elle fournit. Selon la situation, l’assureur peut demander un justificatif d’identité, une pièce d’état civil ou un acte permettant d’établir la qualité déclarée. Une personne qui centralise les échanges pour la famille peut demander à l’assureur quel document il attend pour recevoir ou signer en son nom.

Retenez enfin les mots exacts utilisés pour définir la prestation. Un capital de décès accidentel peut relever d’un contrat de prévoyance, d’une garantie accidents de la vie ou d’un autre contrat. L’article 1103 du code civil et L. 113-5 du code des assurances rappellent le rôle du contrat : l’assureur exécute la prestation qui y est déterminée à la réalisation du risque. Si vous trouvez deux assurances dans les papiers du défunt, ouvrez deux dossiers distincts. Pour chacune, relevez le type de décès couvert, la prestation et la qualité des personnes qui la réclament. Une réponse sur un contrat ne suffit pas à établir ce que prévoit l’autre.

B. Comment prouver que le décès résulte de l’accident couvert ?

Construisez une chronologie à partir des faits que vous pouvez documenter. Indiquez quand et où la chute a été constatée, qui l’a vue, qui a découvert la victime, quand les secours sont intervenus et quels documents retracent la prise en charge. Dans un dossier sans témoin direct, distinguez les faits personnellement observés, tels qu’une marche brisée ou la position de la victime découverte, de ce que la famille suppose. Un relevé daté permet de signaler les zones d’incertitude sans transformer une hypothèse sur le déroulement de l’accident en certitude.

La preuve du lien entre l’accident et le décès demande parfois plus qu’un récit des circonstances. Lorsqu’une personne décède après une hospitalisation, cherchez à identifier les documents accessibles qui décrivent le traumatisme initial, les événements qui ont suivi et le lien médical retenu. Une famille peut transmettre l’acte de décès qui constate le fait du décès, puis demander par quel canal sécurisé et à quel destinataire habilité doivent être adressés les éléments médicaux pouvant être communiqués. Les proches peuvent demander que l’assureur indique le point précis qui reste à documenter, plutôt que de transmettre des pièces sensibles sans savoir à quelle question elles répondent. Conservez dans votre dossier les courriers d’accompagnement et les justificatifs de dépôt.

La définition de l’accident est décisive. Dans son arrêt du 9 février 2023, n° 21-17.681, la deuxième chambre civile juge que le caractère accidentel du décès est une condition de mise en jeu d’un contrat couvrant les accidents corporels. Elle casse la décision qui avait appliqué le régime du suicide en assurance décès sans constater que le contrat accidents de la vie étendait sa garantie à d’autres événements. Pour une famille qui retrouve plusieurs produits d’assurance, la portée pratique de l’arrêt est de vérifier la garantie invoquée avant d’en tirer une règle à partir de son intitulé.

Dans un autre dossier, la deuxième chambre civile, le 7 mai 2025, n° 23-11.782, a rappelé que la preuve de la réunion des conditions de la garantie d’un contrat d’assurance de groupe incombe à l’adhérent ou aux bénéficiaires qui l’invoquent. Le litige portait sur un supplément de capital en cas de décès accidentel. La Cour a cassé l’arrêt qui avait inversé la charge de la preuve. Elle n’a pas tranché elle-même la cause du décès. Pour préparer une demande, rapprochez chaque condition invoquée d’une pièce et indiquez clairement celles pour lesquelles le dossier reste incomplet. L’article 1353 du code civil pose cette règle générale de preuve pour la personne qui réclame l’exécution d’une obligation.

Le tribunal judiciaire de Strasbourg, le 17 novembre 2025, n° 23/05442, illustre la manière dont plusieurs pièces peuvent se compléter. Le décès était constaté après un arrêt cardiorespiratoire. Sous la définition contractuelle de l’accident qu’il devait appliquer, le tribunal a retenu un faisceau d’éléments : une attestation sur le transport d’un objet lourd avant que la victime s’effondre, des pièces sur les caractéristiques de l’objet et les documents hospitaliers et des secours. Le tribunal a retenu le caractère accidentel dans cette affaire. Si votre dossier concerne une chute précédée ou suivie d’un malaise, il faut ainsi veiller à documenter l’ordre des faits au lieu de présumer leur lien. La signification médicale de cette chronologie se vérifie avec les documents ou avis pertinents.

Si le premier échange avec l’assureur a eu lieu par téléphone, résumez-le ensuite par écrit. Mentionnez les seules informations que vous êtes en mesure de confirmer, les pièces dont l’assureur a demandé l’envoi et les questions restées en suspens. Une fiche de déclaration déjà remplie peut comporter une case sur la cause du décès alors que le dossier est encore incomplet. Précisez de quel document vous tirez l’information et, quand elle est incertaine, quel élément manque. Dans une chute sans témoin direct, par exemple, un proche peut situer l’heure à laquelle il a découvert la victime, alors qu’un compte rendu des secours retrace une autre partie de la chronologie. Joindre ces pièces séparément donne à l’assureur des éléments vérifiables et préserve la distinction entre constat et interprétation.

II. Comment demander l’indemnisation après le décès et vérifier l’offre ?

A. Quels documents adresser à l’assureur pour faire calculer la prestation ?

Faites une déclaration qui identifie le contrat, l’assuré, la date et le lieu de l’accident ainsi que la date du décès, si elle est différente. Décrivez ce que vous savez, annoncez les pièces jointes et signalez les documents encore attendus. Demandez un numéro de dossier et une liste écrite des pièces utiles à l’examen de la garantie décès. La déclaration initiale et la demande chiffrée peuvent être matériellement séparées : vous pouvez signaler le sinistre alors que vous attendez encore une attestation ou un justificatif de revenus. Gardez la preuve de l’envoi et de la réception de chaque document adressé.

Vérifiez le délai écrit dans la police. L’article L. 113-2, 4°, du code des assurances oblige l’assuré, dans son champ d’application, à aviser l’assureur dès qu’il a connaissance d’un sinistre de nature à entraîner la garantie et au plus tard dans le délai fixé par le contrat, qui ne peut être inférieur à cinq jours ouvrés pour ce type de sinistre. Le même article indique que cette obligation n’est pas applicable aux assurances sur la vie. Il prévoit aussi que, lorsqu’une clause la stipule, la déchéance pour déclaration tardive ne peut être opposée à l’assuré que si l’assureur établit que le retard lui a causé un préjudice, et qu’elle ne peut l’être lorsque le retard est dû à un cas fortuit ou de force majeure. Pour un proche qui intervient après le décès, demandez à quelle disposition contractuelle l’assureur rattache la demande de déclaration et en quelle qualité il vous répond.

Pour un capital fixé à l’avance, demandez la base figurant dans les conditions particulières ou le tableau des garanties, les conditions d’une éventuelle majoration et la répartition appliquée. Imaginez un contrat qui prévoit un capital de 30 000 euros attribué, à parts égales, à deux bénéficiaires. Sur ces seules hypothèses, chaque part ressort à 15 000 euros. Si les deux personnes reçoivent des offres différentes, la première vérification consiste à lire la clause de répartition et à demander à l’assureur s’il tient compte d’une disposition complémentaire. Cet exemple d’arithmétique illustre la lecture d’un contrat et ne fixe aucun montant applicable à votre situation.

Pour une indemnisation liée aux préjudices, inscrivez un poste par ligne et identifiez la personne concernée. Pour les frais d’obsèques, réunissez les factures détaillées, les preuves de paiement disponibles et les justificatifs des remboursements déjà reçus pour la même dépense. Si deux proches ont réglé des frais différents, attribuez chaque pièce à son payeur. Pour le préjudice d’affection, vérifiez que le contrat couvre ce poste et indiquez sobrement la relation dont il s’agit. Une offre versée au foyer en une seule ligne peut masquer une différence entre les postes ou entre les personnes. Demandez une ventilation si elle est nécessaire pour suivre les calculs.

Pour la perte de revenus des proches, partez des pièces que le contrat demande et conservez des séries comparables : avis d’impôt, justificatifs d’activité, bulletins ou éléments de remplacement de revenus. Précisez les changements dont l’origine est établie, par exemple un changement de situation professionnelle avant le décès. Demandez le revenu de référence, les personnes prises en compte, la période examinée et les opérations effectuées. Si l’offre indique un revenu annuel mais donne un montant global, demandez la formule qui relie les deux. Si l’assureur retient une déduction, demandez à quel versement elle correspond et à quel poste elle est imputée. Une retenue ventilée peut être vérifiée séparément du calcul de départ.

Le jugement de Strasbourg cité plus haut donne un exemple concret de dossier chiffré : le tribunal a relevé que la demanderesse avait produit l’annexe des conditions générales fixant le calcul et les justificatifs des revenus des deux époux avant le décès. Il précise que le montant réclamé n’était pas contesté à titre subsidiaire. La décision ne fournit donc pas de barème transposable à une autre famille. Elle montre l’intérêt de joindre la règle de calcul du contrat et les pièces qui renseignent chacune de ses variables. Si l’offre repose sur un plafond, demandez s’il s’applique à l’ensemble du sinistre, à un poste ou à chaque bénéficiaire, avec le passage du contrat qui permet de le vérifier.

Un tableau simple peut rendre les écarts plus faciles à discuter. Dans un exemple fictif, une personne a payé 3 800 euros de frais d’obsèques, dont 600 euros ont été remboursés par un autre organisme. L’assureur propose 2 500 euros sur ce poste. Avant de demander le versement du solde, la personne peut demander si le calcul part des 3 800 euros facturés ou d’un montant net de 3 200 euros, si un plafond stipulé s’applique et si certaines dépenses ont été écartées. L’écart constaté n’a pas la même origine selon la réponse. Reprenez cette méthode pour les autres postes : une colonne pour la somme demandée et ses pièces, une pour le montant proposé, une pour l’explication contractuelle et une pour ce qui reste à discuter.

B. Que faire si l’assureur refuse la garantie ou propose un montant insuffisant ?

Commencez par faire préciser le motif. Une réponse disant que le contrat ne couvre pas l’événement peut renvoyer soit à la définition du risque assuré, soit à une exclusion invoquée pour un événement qui entrerait autrement dans la garantie. Demandez le texte exact de la clause, la version du document retenue et les faits auxquels l’assureur l’applique. Lorsque celui-ci invoque une exclusion, l’article L. 113-1 du code des assurances exige qu’elle soit formelle et limitée. L’article L. 112-4 du même code exige des caractères très apparents pour les clauses édictant notamment des exclusions ou des déchéances. Une réponse peut donc devoir traiter à la fois le contenu de la clause et sa présentation dans la police.

Adaptez la contestation au désaccord. Si l’assureur conteste le statut de la victime, joignez les documents qui l’identifient comme assurée dans la formule invoquée. Si le désaccord porte sur la cause du décès, demandez quels éléments ont été retenus et lesquels écartés, puis complétez la chronologie de pièces qui répondent à cette question. Si l’assureur admet la garantie mais offre un montant inférieur, annotez le décompte et joignez une pièce par correction demandée. Dans chacun de ces cas, demandez une réponse écrite à la question centrale, par exemple le document qui justifie la déduction d’un capital ou la clause qui limite la prestation.

Lorsque plusieurs assureurs ou un tiers sont en cause, posez la question du caractère forfaitaire ou indemnitaire de chaque prestation. L’article L. 131-2 du code des assurances écarte en principe, en assurance de personnes, la subrogation de l’assureur qui a payé la somme assurée. Il prévoit une exception pour le remboursement des prestations à caractère indemnitaire prévues par un contrat garantissant les préjudices résultant d’une atteinte à la personne. Si une offre retranche un paiement intervenu ailleurs, demandez le fondement de la retenue et le poste concerné. Une présentation de l’indemnisation du dommage corporel permet de situer la démarche dirigée contre un tiers parmi les autres voies d’indemnisation possibles.

Vérifiez la prescription de l’action issue du contrat séparément du délai de déclaration. L’article L. 114-1 du code des assurances prévoit en principe une prescription de deux ans à compter de l’événement qui donne naissance à l’action dérivant du contrat. Il porte la prescription à dix ans dans les contrats d’assurance contre les accidents atteignant les personnes lorsque les bénéficiaires sont les ayants droit de l’assuré décédé. Le texte prévoit aussi, en cas de sinistre, que le délai ne court que du jour où les intéressés en ont eu connaissance s’ils prouvent qu’ils l’ont ignoré jusque-là. Avant de retenir un délai pour votre dossier, identifiez le type de contrat, votre qualité exacte et l’événement auquel se rattache votre action.

L’article L. 114-2 du code des assurances prévoit notamment une interruption par la désignation d’experts à la suite d’un sinistre. Il prévoit aussi, pour le règlement de l’indemnité, la possibilité d’une interruption par lettre recommandée ou envoi recommandé électronique avec accusé de réception adressé par l’assuré à l’assureur. Le texte vise cet expéditeur et cet objet précis. Si vous écrivez comme bénéficiaire après le décès, vérifiez que l’acte envisagé produit un effet pour l’action que vous souhaitez engager, en tenant compte de votre qualité et du régime applicable. Tenez un relevé des dates et des preuves de réception. Le registre des échanges vous aide à distinguer une discussion sur le montant d’un acte dont l’effet sur la prescription est établi.

Avant d’accepter un règlement, demandez le texte intégral du document qui doit être signé. Vérifiez les personnes visées, les sommes, les postes concernés, les éventuelles réserves et la mention de paiements antérieurs. Si une première somme est proposée alors que le désaccord sur un autre poste demeure, demandez si l’écrit présente le paiement comme une avance ou comme un règlement de l’ensemble du litige. Comparez ce document au dernier décompte reçu. Une différence entre les deux mérite une réponse écrite avant signature, surtout lorsqu’un même document vise plusieurs proches ou plusieurs prestations qui n’ont pas été examinées de la même manière.

Conclusion

Pour demander l’indemnisation après un décès accidentel, partez du contrat en vigueur, identifiez chaque bénéficiaire, puis documentez la chronologie de l’accident et son lien avec le décès. Vérifiez ensuite si l’assureur doit payer un capital déterminé ou chiffrer des préjudices couverts. Dans les deux cas, une réponse détaillée permet de rapprocher le calcul des clauses et des justificatifs. En cas de refus, demandez son fondement par écrit : la définition de l’accident, une exclusion et un désaccord sur le montant appellent des réponses différentes. Conservez les pièces et les preuves d’envoi, et vérifiez séparément les règles de prescription applicables à votre demande.

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