En Algérie, la requête « passeport algérien » figure parmi les recherches en forte hausse du 19 novembre 2026, avec un volume estimé à plus de 500 recherches et une croissance de 500 %, pour une tendance toujours active. Les suggestions de recherche associées disent tout de la préoccupation des internautes : « passeport algérien Marseille », « passeport algérien périmé 2026 », « renouvellement », « pour mineur », « biométrique », « suivi ». Autrement dit, des Algériens qui vivent en France, notamment dans le ressort du consulat de Marseille, cherchent comment refaire leur passeport, s’ils peuvent voyager avec un passeport périmé et quels papiers présenter à la frontière. La demande est aussi mesurée côté français : « visa France Algérie » avoisine 880 recherches mensuelles et « consulat Algérie Marseille rendez-vous » 90 recherches mensuelles. Cet article répond à ces trois questions avec le droit applicable : l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 pour le séjour, le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile pour l’entrée et l’éloignement, le code frontières Schengen pour les contrôles, et deux décisions de justice récentes, dont un jugement du 18 novembre 2025 qui annule un refus de titre de séjour opposé à un ressortissant algérien.
Le point de départ est simple : en France, les Algériens ne relèvent pas du droit commun des étrangers mais d’un accord bilatéral, l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968, qui leur ouvre des certificats de résidence spécifiques. Le passeport, lui, reste indispensable : pour entrer en France, pour voyager et pour obtenir ou renouveler un titre. Un passeport périmé n’est pas un simple désagrément administratif : il peut valoir refus d’embarquement par la compagnie aérienne, qui encourt elle-même une amende, et, une fois en France, fragiliser le séjour. La première partie explique comment renouveler son passeport algérien depuis la France et comment sécuriser son certificat de résidence ; la seconde explique les règles du voyage entre la France et l’Algérie avec un passeport périmé, un visa ou une attestation d’accueil. Pour situer la démarche dans l’ensemble du droit du séjour, on pourra aussi consulter la page du cabinet consacrée au droit des étrangers à Paris.
L’accord franco-algérien du 27 décembre 1968, modifié à plusieurs reprises, constitue depuis plus d’un demi-siècle le cadre exclusif du séjour des Algériens en France : il se substitue au droit commun du code de l’entrée et du séjour pour les titres qu’il prévoit, tout en renvoyant à ce code pour le reste. Deux de ses stipulations concentrent l’essentiel du contentieux actuel : l’article 6-1, qui ouvre le certificat d’un an mention vie privée et familiale aux Algériens justifiant de dix ans de présence habituelle, ou quinze ans en cas de séjour passé en qualité d’étudiant, et l’article 7 bis, qui ouvre le certificat de dix ans après cinq années de résidence régulière ininterrompue pour les titulaires du certificat d’un an. Les deux jugements de 2025 cités dans cet article appliquent respectivement ces deux stipulations et annulent les refus préfectoraux, ce qui en fait des précédents directement utilisables par les demandeurs placés dans la même situation.
I. Renouveler son passeport algérien en France et sécuriser son certificat de résidence
Le passeport algérien biométrique se demande auprès des consulats d’Algérie en France, celui du lieu de résidence, par exemple Marseille pour les Algériens du sud de la France, comme le confirment les recherches « passeport algérien Marseille » relevées le jour même de la tendance. La demande suppose un rendez-vous, un dossier avec photographies, justificatif de domicile et ancien passeport, et un délai de fabrication que le consulat indique au guichet. Aucun texte français ne fixe ce délai consulaire : il appartient au demandeur d’anticiper, surtout avant un voyage prévu, car c’est le droit français et européen qui sanctionne ensuite l’absence de document valable à la frontière. Conserver le récépissé de demande ne remplace pas le passeport : le récépissé prouve une démarche, pas un droit au voyage. Pendant l’attente, le séjour en France reste régi par le titre détenu, et c’est là que l’accord franco-algérien prend toute son importance.
A. Le certificat de résidence, le vrai titre de séjour des Algériens en France
Pour un séjour de plus de trois mois, le droit commun exige un titre : « Sous réserve des engagements internationaux de la France ou du livre II, tout étranger âgé de plus de dix-huit ans qui souhaite séjourner en France pour une durée supérieure à trois mois doit être titulaire de l’un des documents de séjour suivants », énonce l’article L. 411-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile. Mais pour les Algériens, ce sont les engagements internationaux, donc l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968, qui priment : le titre porte le nom de certificat de résidence, et non de carte de séjour.
La première délivrance d’un titre reste en principe liée au visa d’entrée, puisque l’article L. 412-1 du même code dispose que « Sous réserve des engagements internationaux de la France et des exceptions prévues aux articles L. 412-2 et L. 412-3, la première délivrance d’une carte de séjour temporaire ou d’une carte de séjour pluriannuelle est subordonnée à la production par l’étranger du visa de long séjour mentionné aux 1° ou 2° de l’article L. 411-1. » Pour un Algérien, la régularité de l’entrée s’apprécie donc au regard du visa et du passeport présentés, puis le maintien du séjour s’apprécie au regard du certificat de résidence.
Le certificat d’un an mention « vie privée et familiale » est au cœur des litiges récents. Son article 6-1 prévoit une délivrance de plein droit au ressortissant algérien qui prouve par tout moyen dix ans de résidence habituelle en France, ou quinze ans si une partie de cette période a été passée en qualité d’étudiant. C’est exactement ce qu’a jugé le tribunal administratif de Paris le 9 janvier 2025 (n° 2421763) : un Algérien entré en 2005 s’était vu refuser le certificat, puis obliger à quitter la France dans un délai de trente jours. Le tribunal a relevé un faisceau de preuves de la vie quotidienne — rechargements de pass Navigo, prescriptions et soins médicaux, factures, carte d’aide médicale — formant « un ensemble cohérent » attestant d’une présence depuis plus de dix ans, et a annulé le refus du préfet pour méconnaissance de l’article 6-1 de l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 (TA Paris, 9 janvier 2025, n° 2421763). L’arrêté de refus et l’obligation de quitter le territoire ont été annulés, avec injonction de délivrer le certificat dans les deux mois. La leçon pratique est directe : en cas de passeport égaré ou périmé, la preuve de la présence habituelle ne repose pas sur le seul passeport mais sur tout moyen, et il faut constituer ce faisceau de preuves bien avant l’audience.
La demande de certificat se prépare comme un dossier contentieux potentiel : chaque pièce compte. Le jugement parisien cite les rechargements de pass Navigo, les prescriptions médicales, les feuilles de soins, les factures et la carte d’aide médicale d’État comme formant « un ensemble cohérent ». Autrement dit, les preuves de la vie quotidienne en France, conservées sur plusieurs années, valent mieux qu’une attestation isolée. Pour les cinq années de résidence régulière exigées par l’article 7 bis, ce sont les titres eux-mêmes, les avis d’imposition, les bulletins de salaire et les quittances qui établissent la continuité. Le passeport, même périmé, reste utile comme pièce d’identité dans ce dossier, mais il ne prouve ni la régularité ni la continuité du séjour à lui seul.
B. Le certificat de dix ans et le jugement du 18 novembre 2025
Au-delà du certificat d’un an, l’accord ouvre un certificat de dix ans. Son article 7 bis en prévoit la délivrance de plein droit, sous réserve de la régularité du séjour, notamment au profit du titulaire d’un certificat d’un an mention « vie privée et familiale » qui remplit les conditions des alinéas précédents ou, à défaut, justifie de cinq années de résidence régulière ininterrompue en France. C’est sur ce fondement que le tribunal administratif de Cergy-Pontoise s’est prononcé le 18 novembre 2025, soit la veille de la tendance Google qui motive cet article (n° 2413200). Un Algérien entré en 2016 avec un visa visiteur avait demandé un certificat de dix ans le 30 avril 2024 ; le silence gardé par le préfet pendant quatre mois avait fait naître une décision implicite de rejet (TA Cergy-Pontoise, 18 novembre 2025, n° 2413200). Le tribunal a constaté qu’il justifiait de plus de cinq ans de résidence régulière et que le préfet, mis en demeure, n’avait produit aucune observation : le refus a été annulé.
La suite du jugement mérite l’attention de tout demandeur : le tribunal a enjoint au préfet des Hauts-de-Seine de délivrer le certificat de dix ans dans un délai de deux mois à compter de la notification, sous astreinte de 200 euros par jour de retard. Autrement dit, le juge peut contraindre le préfet sous astreinte financière. Pour le lecteur concerné par le renouvellement de son passeport, l’articulation est la suivante : le passeport prouve l’identité et permet le voyage, le certificat de résidence prouve le droit au séjour, et l’un ne remplace pas l’autre. Un passeport périmé n’éteint pas les droits acquis au titre de l’accord, mais il empêche de voyager et complique toute nouvelle demande : mieux vaut engager le renouvellement consulaire dès l’expiration approchée, puis, une fois muni d’un passeport en cours de validité, solliciter le renouvellement du certificat avant son échéance, en gardant la preuve de chaque démarche.
Le pouvoir d’injonction du juge mérite d’être souligné car il transforme une victoire contentieuse en titre effectif. Aux termes de l’article L. 911-1 du code de justice administrative, cité par le tribunal de Cergy-Pontoise, « Lorsque sa décision implique nécessairement qu’une personne morale de droit public ou un organisme de droit privé chargé de la gestion d’un service public prenne une mesure d’exécution dans un sens déterminé, la juridiction, saisie de conclusions en ce sens, prescrit, par la même décision, cette mesure assortie, le cas échéant, d’un délai d’exécution. » Le tribunal a assorti l’injonction d’un délai de deux mois et d’une astreinte de 200 euros par jour de retard, ce qui signifie que chaque jour de retard coûte 200 euros à l’État jusqu’à la délivrance. Pour le demandeur, la conséquence pratique est de toujours assortir sa requête de conclusions aux fins d’injonction et, si l’enjeu le justifie, d’astreinte : sans ces conclusions, le juge annule mais n’ordonne pas.
II. Voyager entre la France et l’Algérie avec un passeport périmé, un visa ou une attestation d’accueil
La seconde question des internautes est celle du voyage : peut-on embarquer avec un passeport algérien périmé, quelles conditions pour entrer en France et que risque-t-on en cas de document insuffisant ? La réponse tient en trois couches : le contrôle des compagnies au départ, le contrôle des gardes-frontière à l’arrivée et le contrôle du séjour une fois entré. Sur aucun de ces trois plans, le passeport périmé ne suffit. Le règlement européen exige un document en cours de validité, la compagnie qui laisse embarquer un passager mal documenté paie une amende et l’étranger entré sans document régulier s’expose à une obligation de quitter le territoire. Chacun de ces points est documenté par un texte ou une décision cités ci-dessous.
A. Entrer en France : passeport en cours de validité, visa et attestation d’accueil
Le principe français est posé par l’article L. 311-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile : « Pour entrer en France, tout étranger doit être muni », notamment, « Sauf s’il est exempté de cette obligation, des visas exigés par les conventions internationales et par l’article 6, paragraphe 1, points a et b, du règlement (UE) 2016/399 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 concernant un code de l’Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) ». Pour un court séjour n’excédant pas trois mois, l’article L. 312-1 du même code ajoute que « Tout étranger souhaitant entrer en France en vue d’y séjourner pour une durée n’excédant pas trois mois doit solliciter auprès des autorités diplomatiques et consulaires françaises un visa de court séjour, dans les conditions prévues à l’article 6 du règlement 2016/399 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016. » Les demandes sont ensuite « déposées et instruites dans les conditions prévues par les chapitres II et III du titre III du règlement n° 810/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 établissant un code communautaire des visas. » Enfin, pour une visite familiale ou privée, l’article L. 313-1 exige un justificatif d’hébergement : « Tout étranger qui déclare vouloir séjourner en France pour une durée n’excédant pas trois mois dans le cadre d’une visite familiale ou privée doit présenter un justificatif d’hébergement qui prend la forme d’une attestation d’accueil, signée par la personne qui se propose d’assurer le logement de l’étranger, ou son représentant légal. »
Le code subordonne ainsi l’entrée aux conditions prévues par le droit européen et les conventions internationales : un passeport périmé ne satisfait pas à l’exigence d’un document de voyage, et un passeport valable mais proche de l’expiration expose à des difficultés au contrôle, car le garde-frontière vérifie que le document couvre le séjour prévu et le retour. Le visa, quand il est requis, doit être en cours de validité, et l’objet du séjour comme les moyens de subsistance doivent pouvoir être justifiés. Concrètement, avant tout départ vers la France, le voyageur algérien vérifie quatre points : passeport biométrique en cours de validité avec une marge couvrant le séjour et le retour, visa quand il est requis, attestation d’accueil validée pour une visite privée et preuve des moyens de subsistance. La marge exacte de validité exigée et les documents complémentaires se vérifient auprès du consulat et de la compagnie avant le départ, car un document jugé insuffisant au contrôle vaut refus d’entrée. À défaut d’un seul de ces éléments, l’entrée peut être refusée à la frontière.
L’attestation d’accueil mérite une attention particulière pour les visites privées : signée par l’hébergeant et validée par l’autorité administrative, c’est elle qui justifie les conditions du séjour auprès du garde-frontière. Un dossier d’entrée complet comprend donc le passeport en cours de validité, le visa le cas échéant, l’attestation validée et la preuve des moyens de subsistance. Chacune de ces pièces doit être vérifiée avant le départ, car le contrôle à la frontière porte sur l’ensemble et le manquement sur un seul point suffit au refus.
B. Compagnies aériennes, refus d’embarquement et obligation de quitter le territoire
Le contrôle commence dès l’aéroport de départ : les compagnies doivent vérifier les documents avant l’embarquement. La cour administrative d’appel de Paris l’a rappelé le 21 juillet 2020 à propos d’un passager débarqué à Roissy avec un passeport d’urgence non conforme : « Ces dispositions font obligation aux transporteurs aériens de s’assurer, au moment des formalités d’embarquement, que les voyageurs ressortissants d’États non membres de l’Union européenne sont en possession de documents de voyage leur appartenant, le cas échéant revêtus des visas exigés par les textes, non falsifiés et valides. » La cour précise que ces textes « n’ont pas pour objet et ne sauraient avoir pour effet de conférer au transporteur un pouvoir de police aux lieu et place de la puissance publique », mais qu’« elles lui imposent de vérifier que l’étranger est muni des documents de voyage et des visas éventuellement requis et que ceux-ci ne comportent pas d’éléments d’irrégularité manifeste, décelables par un examen normalement attentif des agents de l’entreprise de transport », faute de quoi « le transporteur encourt l’amende administrative prévue par les dispositions citées ci-dessus » (CAA Paris, 6e chambre, 21 juillet 2020, n° 19PA00500). Dans cette affaire, la compagnie nationale Royal Air Maroc avait été sanctionnée d’une amende de 10 000 euros par le ministre de l’intérieur, sanction confirmée par le tribunal administratif de Paris le 27 novembre 2018 puis par la cour. Le passager muni d’un document non conforme n’embarquera donc le plus souvent pas, et s’il embarque, la compagnie paie.
Une fois en France, l’entrée irrégulière expose à l’éloignement. L’article L. 611-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile dispose que « L’autorité administrative peut obliger un étranger à quitter le territoire français lorsqu’il se trouve dans les cas suivants : 1° L’étranger, ne pouvant justifier être entré régulièrement sur le territoire français, s’y est maintenu sans être titulaire d’un titre de séjour en cours de validité ». Le défaut de passeport valable à l’entrée fragilise donc durablement la situation : sans entrée régulière justifiée, tout maintien sans titre en cours de validité peut fonder une obligation de quitter le territoire, comme dans les deux affaires jugées à Paris et Cergy où l’obligation de quitter le territoire accompagnait le refus de titre avant d’être annulée avec lui. En pratique, face à un passeport périmé, la conduite à tenir est la suivante : ne pas tenter le voyage avec le seul récépissé consulaire, solliciter en temps utile le renouvellement biométrique auprès du consulat du lieu de résidence, et si un déplacement urgent est impérieux, demander au consulat quel document de voyage d’urgence il peut délivrer et vérifier auprès de la compagnie qu’elle l’acceptera à l’embarquement, car un document que la compagnie estime manifestement irrégulier lui vaudra un refus. Les décisions consultées pour cet article ne tranchent pas la valeur d’un laissez-passer consulaire particulier : à défaut de source qui la pose, aucune règle générale n’est affirmée sur ce point, et la vérification se fait au cas par cas avec le consulat et le transporteur.
Le contentieux des deux tribunaux montre enfin que l’obligation de quitter le territoire qui accompagne souvent le refus de titre tombe avec lui : dans les deux affaires, l’annulation du refus a entraîné, par voie de conséquence, celle de la mesure d’éloignement. Il reste que l’étranger sans titre en cours de validité et sans entrée régulière justifiée demeure exposé, et que la régularisation ultérieure ne doit pas être confondue avec une dispense de documents. Anticiper le renouvellement du passeport, conserver les preuves de présence et de régularité, et contester tout refus devant le tribunal administratif territorialement compétent avec des conclusions d’injonction : tel est le triptyque qui ressort des textes et des décisions de 2025.
Conclusion
Le passeport algérien se renouvelle au consulat du lieu de résidence, en anticipant les délais de fabrication, et le récépissé de demande ne vaut ni passeport ni droit au voyage. Le séjour en France, lui, relève de l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 : certificat d’un an mention vie privée et familiale après dix ans de présence habituelle prouvée par tout moyen, comme l’a jugé le tribunal administratif de Paris le 9 janvier 2025, et certificat de dix ans après cinq ans de résidence régulière, comme l’a jugé le tribunal administratif de Cergy-Pontoise le 18 novembre 2025, avec injonction sous astreinte de 200 euros par jour de retard. Pour entrer en France, le voyageur présente un passeport en cours de validité couvrant le séjour et le retour, le visa requis et, pour une visite privée, l’attestation d’accueil : à défaut, la compagnie refuse l’embarquement sous peine d’une amende de 10 000 euros, et l’entrée irrégulière expose à une obligation de quitter le territoire. Passeport, visa et certificat de résidence forment un triptyque : chacun a sa fonction, aucun ne remplace les deux autres.