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Prime d’assiduité et arrêt maladie : comment contester la suppression ?

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit du travail à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Prime d’assiduité et arrêt maladie : comment contester la suppression ?

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Votre fiche de paie vient d’arriver. Avant votre arrêt maladie, elle comportait une prime d’assiduité. Ce mois-ci, la ligne a disparu ou son montant a diminué. Alors que le bulletin de Santé publique France du 18 novembre 2026 relève une remontée des indicateurs de grippe et place deux régions hexagonales en pré-épidémie, la question concerne aussi les salariés qui se sont arrêtés quelques jours seulement.

Un accord collectif peut tenir compte de la présence pour calculer une prime. Il faut cependant vérifier si les autres absences comparables ont le même effet sur son montant. Un abattement réservé aux seuls arrêts maladie peut être discriminatoire, même si l’accord d’entreprise le prévoit. À l’inverse, un écart entre deux bulletins peut s’expliquer par une formule commune de calcul ou par un décalage entre le mois payé et la période prise en compte.

Pour savoir ce que vous pouvez réclamer, retrouvez la clause qui crée la prime, reconstituez le calcul en brut et demandez quelles absences ont été comptées. Ces trois opérations permettent de distinguer une erreur de paie, une condition d’assiduité appliquée régulièrement et une différence de traitement liée à la santé. Voici comment faire cette vérification et préparer une contestation si le montant reste inexpliqué.

I. Prime d’assiduité et arrêt maladie : dans quels cas l’employeur peut-il la réduire ?

A. Quel texte fixe le montant de la prime et les absences qui comptent ?

Commencez par identifier la prime. Relevez le libellé exact et le montant brut sur plusieurs bulletins, dont un bulletin antérieur à l’arrêt. Selon l’entreprise, la même ligne peut s’appeler prime de présence, prime d’assiduité ou prime mensuelle. Le nom ne permet pas de savoir à lui seul ce que le versement rémunère. Une prime de présence peut être calculée sur un trimestre. Une prime simplement appelée mensuelle peut être payée tous les mois tout en tenant compte d’une période différente. La fiche de paie montre le résultat du calcul. Pour retrouver les conditions d’attribution, ouvrez le texte qui a instauré l’avantage.

Vérifiez d’abord votre convention collective, l’accord d’entreprise ou d’établissement et les avenants à votre contrat. L’article L. 2254-1 du Code du travail prévoit que les clauses d’une convention ou d’un accord qui lie l’employeur s’appliquent aux contrats de travail conclus avec lui, sous réserve de stipulations plus favorables. Si la prime apparaît depuis longtemps sur vos bulletins et que vous ne retrouvez aucune clause, demandez à la paie sur quelle décision ou règle de l’entreprise les versements reposaient. Conservez les bulletins qui établissent leur fréquence et leur montant. Ils aideront à identifier l’origine de l’avantage et les conditions qui étaient effectivement appliquées.

Lisez ensemble la clause d’attribution et les dispositions qui renvoient au calcul. Repérez le montant théorique, les salariés concernés, la période observée, l’unité retenue et les absences écartées du décompte. Un texte peut retenir les heures planifiées, les jours normalement travaillés ou un nombre d’absences. Un autre utilise des paliers. Cherchez aussi si le texte prévoit un montant fixe pour la période, une proratisation ou une suppression à partir d’un seuil. Si vous disposez de deux versions de l’accord, datez chacune et notez la période de paie contestée. Une formule communiquée aujourd’hui peut être différente de celle appliquée au trimestre précédent.

Vérifiez ensuite les dates sur lesquelles porte la ligne. Une prime payée en novembre peut correspondre à la présence d’octobre. Une régularisation opérée en décembre peut corriger un calcul effectué en novembre. Regardez le mois auquel la paie rattache chaque changement et demandez le détail du décompte lorsque le bulletin ne le précise pas. Si vous travaillez à temps partiel ou selon un planning variable, gardez le planning applicable aux dates en cause. Un arrêt qui couvre plusieurs jours calendaires peut ainsi toucher un nombre différent de journées de travail. La bonne unité dépend de la clause et des règles qui encadrent son application.

Séparez les lignes qui expliquent la variation de votre paie. Le bulletin peut regrouper une diminution du salaire de base liée à l’absence, un complément versé par l’employeur, des écritures relatives aux indemnités journalières et un ajustement de prime. L’article L. 1226-1 du Code du travail organise, sous ses propres conditions, l’indemnité complémentaire à l’allocation journalière en cas d’incapacité. Pour déterminer le sort de la prime, vérifiez séparément la règle d’assiduité et le texte qui fixe les éléments pris en compte dans le maintien de rémunération. Une variation du net à payer résume plusieurs opérations et ne permet pas d’isoler la somme attribuable à la prime.

Prenons un premier exemple. Votre bulletin habituel comporte 120 euros bruts de prime. Votre accord prévoit, dans cet exemple, de diviser le nombre de jours comptés comme jours de présence par le nombre de jours de travail prévus dans le mois. Sur vingt jours prévus, deux jours d’arrêt sont comptés comme absence. Si cette règle peut légalement s’appliquer et si ces deux jours sont correctement comptés, le montant issu de la formule est de 108 euros bruts. Si le bulletin affiche 96 euros, il existe un écart de 12 euros à éclaircir au regard de cette formule. Si le traitement de l’arrêt est lui-même discriminatoire, le calcul à défendre peut être différent. Le chiffre de 108 euros ne résout donc que le contrôle arithmétique.

Autre situation, l’accord prévoit une prime acquise pour le trimestre et un versement en une fois au trimestre suivant. L’employeur doit pouvoir expliquer à quelle période se rattache l’absence retenue. Un arrêt intervenu après le trimestre évalué ne peut expliquer le résultat à lui seul. Demandez si la fiche de paie affiche une correction d’une période passée ou un calcul du trimestre en cours. Cette distinction devient particulièrement importante quand la première fiche suivant l’arrêt semble inchangée et que la baisse apparaît deux mois plus tard.

B. Quand la baisse de la prime pour maladie devient-elle discriminatoire ?

L’article L. 1132-1 du Code du travail interdit les mesures discriminatoires en matière de rémunération fondées sur l’état de santé. La Cour de cassation admet qu’un accord collectif tienne compte des absences pour calculer une prime, à condition que les absences produisent les mêmes effets sur son attribution, sauf celles qui sont légalement assimilées à du temps de travail effectif. Elle formule cette condition dans son arrêt du 11 janvier 2012, n° 10-23.139, en visant les absences qui « entraînent les mêmes conséquences sur son attribution ». Dans cette affaire, l’accord ne réduisait la prime qu’en raison des jours de maladie. La Cour a confirmé que la clause était discriminatoire et inopposable au salarié concerné.

Une clause peut être rédigée en termes généraux et soulever la même difficulté par le jeu de ses exceptions. Dans l’arrêt du 1er décembre 2016, n° 15-24.694, des absences motivées par la maladie réduisaient la prime, alors que des jours de congé pour événements familiaux supplémentaires accordés par un texte conventionnel échappaient à l’abattement. La Cour a relevé que ces congés conventionnels n’étaient pas légalement assimilés à du temps de travail effectif dans l’affaire. Elle a confirmé le caractère discriminatoire de la réduction pour maladie. La comparaison portait sur des catégories d’absence déterminées et sur les effets prévus par l’accord.

Il faut donc examiner chaque exception avant de tirer une conclusion. Certains temps non travaillés bénéficient d’une assimilation légale pour un objet défini par le texte qui les régit. D’autres bénéficient d’un maintien de rémunération sans que ce seul constat résolve la question de leur assimilation. Une absence autorisée, une absence payée et une absence légalement assimilée à du travail effectif décrivent des situations juridiques différentes. Si votre accord neutralise une absence, demandez sur quel texte et pour quel calcul repose cette neutralisation. Évitez de déduire d’une exception reconnue dans un arrêt qu’elle s’applique à tous les salariés, à toutes les primes et à toute période.

La Cour a également examiné un avantage en nature assorti d’une condition d’assiduité. Dans son arrêt du 1er juillet 2020, n° 19-15.223, l’accord tenait compte des absences pour maladie pour attribuer l’avantage ou la prime qui s’y substituait. Les absences liées à l’exercice du droit de grève, qui n’étaient pas légalement assimilées à du travail effectif, étaient épargnées. La Cour a retenu une discrimination liée à l’état de santé et a cassé l’ordonnance de référé. Pour un salarié qui lit son bulletin, cet arrêt montre pourquoi il faut comparer le traitement concret des absences, jusque dans les conditions attachées à un avantage de remplacement.

La forme du calcul apporte une autre indication. Dans un dispositif à paliers, une absence d’une journée et une absence de six journées peuvent produire des effets différents simplement parce qu’elles n’atteignent pas le même seuil. Comparez donc ce que la formule ferait de deux absences de même durée et de même nature juridique, sur la même période de référence. Si un arrêt maladie de trois jours fait perdre la totalité de la prime et que trois jours d’absence non assimilée pour un autre motif la laissent intacte, demandez ce qui justifie l’écart. Si le barème produit le même résultat, poursuivez le contrôle sur le nombre de jours imputés et les protections propres à chaque catégorie d’absence.

Il existe aussi un litige distinct lorsque la paie retire une somme à titre de punition. L’article L. 1331-2 du Code du travail prévoit que « Les amendes ou autres sanctions pécuniaires sont interdites. » Si un responsable annonce par écrit qu’une somme déjà acquise sera retirée pour punir un comportement qu’il reproche, gardez son message et comparez-le à la règle de calcul. Une clause discriminatoire, une sanction financière et une erreur de décompte appellent des arguments différents. Le courrier de contestation gagne à décrire d’abord ce qui s’est passé et les lignes de paie concernées, avant de qualifier chaque anomalie.

II. Comment contester la suppression de la prime et obtenir le montant dû ?

A. Comment vérifier le calcul et demander la correction de la fiche de paie ?

Rassemblez le dernier bulletin avec la prime habituelle, celui qui la réduit et les bulletins intermédiaires. Joignez les pages utiles de l’accord, le planning de la période, les dates d’arrêt dont la paie avait connaissance et le décompte d’absence si vous l’avez. Un tableau suffit pour relier les pièces entre elles. Sur une ligne par période, inscrivez la période de référence, les jours ou heures planifiés, l’absence comptée, le montant théorique brut, le montant versé et la différence. Ajoutez le numéro de la pièce qui permet de retrouver chaque chiffre. Gardez votre relevé en brut pour éviter de mêler la prime aux cotisations ou au prélèvement à la source.

Voici un deuxième exemple. Une prime trimestrielle de 300 euros est réduite de moitié lorsque le nombre de jours d’absence pris en compte dépasse quatre. Le service paie compte les six jours calendaires d’un arrêt. Or, dans cet exemple, la clause vise les jours où le travail était prévu, et deux de ces six jours étaient des jours de repos au planning. Reconstituez les six dates, marquez les quatre journées travaillées prévues et comparez le seuil au décompte de l’entreprise. Si chaque hypothèse se confirme et qu’aucune autre absence pertinente ne s’ajoute, vous pouvez chiffrer un écart de 150 euros bruts. Une discussion sur les exceptions à la règle peut être menée séparément si elle est nécessaire.

Pour un troisième exemple, prenez une prime annuelle de 240 euros. Le calcul est exact au regard du barème utilisé, et l’employeur verse 180 euros après un arrêt. Vous découvrez ensuite que la seule catégorie d’absence donnant lieu à une réduction dans le tableau de la paie est la maladie. Le courrier peut alors indiquer que 60 euros manquent, expliquer les dates et le barème appliqué, puis demander le fondement de la différence avec les autres absences. Présenter les deux étapes du calcul évite de contester une division correcte quand le problème tient à la règle qui décide des jours à intégrer.

Adressez une demande écrite précise à la paie ou aux ressources humaines. Vous pouvez écrire que la prime de la période concernée est passée de son montant habituel à tel montant brut et indiquer les dates retenues sur le bulletin. Demandez la clause applicable, sa version, la période de référence, le détail des jours ou heures décomptés ainsi que la formule appliquée. Si la contestation concerne une exception, précisez laquelle et demandez le texte qui la justifie. Terminez en demandant le paiement de la différence chiffrée et un bulletin rectifié si l’erreur est confirmée. Conservez votre envoi, ses annexes et la réponse avec les pièces de paie.

L’article L. 3243-3 du Code du travail prévoit que l’acceptation sans protestation ni réserve du bulletin ne vaut pas renonciation au salaire et à ses accessoires dus. Le fait d’avoir reçu le bulletin ou encaissé la paie ne règle donc pas la contestation. Pour établir un traitement différent, utilisez d’abord la clause, les explications reçues, votre historique et les documents de paie dont vous disposez légitimement. Une règle de calcul expliquée par écrit peut suffire à révéler une distinction. Les justificatifs utiles au décompte sont les dates et la nature administrative de l’absence. Votre diagnostic médical n’aide pas à refaire l’opération.

Si l’entreprise répond qu’elle applique automatiquement la convention, demandez-lui de nommer l’article et d’expliquer comment le logiciel a traité les dates. Il peut y avoir un code de paie erroné, une mauvaise version du paramétrage ou une question de fond sur l’accord. Lorsque la réponse renvoie à un maintien de salaire, demandez en plus quelle ligne correspond à la prime et si elle figure dans le montant présenté comme maintenu. Vous saurez ainsi si une correction a déjà été versée sous un autre libellé ou si un différend persiste sur le montant brut même après rapprochement des écritures.

B. Que demander aux prud’hommes si l’employeur refuse la régularisation ?

Le conseil de prud’hommes traite les différends individuels nés du contrat de travail et les juge si la conciliation n’aboutit pas, selon l’article L. 1411-1 du Code du travail. Avant la saisine des prud’hommes, identifiez l’employeur figurant au contrat et sur le bulletin, puis déterminez la juridiction territorialement compétente. L’article R. 1412-1 vise notamment le ressort de l’établissement où le travail est accompli. Lorsque le travail est accompli à domicile ou en dehors de toute entreprise ou de tout établissement, il vise le domicile du salarié. Le salarié peut aussi saisir le conseil du lieu où l’engagement a été contracté ou de celui où l’employeur est établi.

Dans la requête, distinguez ce que vous souhaitez obtenir. Pour un rappel de prime, indiquez le montant brut et le détail des périodes. Si vous demandez la délivrance d’un bulletin rectificatif, formulez-la expressément. Si vous invoquez une discrimination, exposez les éléments de fait qui la laissent supposer et indiquez, le cas échéant, le préjudice dont vous demandez réparation. L’article R. 1452-2 du Code du travail, dans sa version en vigueur depuis le 1er octobre 2026, prévoit notamment un exposé sommaire des motifs, l’indication de chaque demande, un bordereau des pièces et le dernier bulletin de salaire afférent au litige ou une pièce permettant de déterminer l’activité de l’employeur. Il précise aussi le nombre d’exemplaires de la requête et du bordereau.

L’article L. 1134-1 du Code du travail organise la preuve en matière de discrimination. Le salarié présente des éléments de fait laissant supposer son existence. L’employeur doit alors établir que sa décision est justifiée par « des éléments objectifs étrangers à toute discrimination ». Le juge apprécie les pièces des parties et peut ordonner les mesures d’instruction utiles. Pour préparer votre dossier, associez chaque affirmation à un document. Le bulletin prouve le montant payé, le planning précise le temps prévu, l’accord décrit les catégories d’absence et un courriel de la paie peut montrer la règle effectivement appliquée. L’article L. 1132-4 prévoit la nullité de l’acte ou de la disposition pris en méconnaissance des règles qu’il vise.

Pour une demande en paiement du salaire, l’article L. 3245-1 du Code du travail fixe une prescription de trois ans à compter du jour où la personne qui exerce l’action a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant d’agir. Ce même article précise que la demande peut porter sur les sommes dues au titre des trois dernières années à compter de ce jour ou, lorsque le contrat est rompu, sur les trois années précédant la rupture. Pour une action en réparation du préjudice résultant d’une discrimination, l’article L. 1134-5 du Code du travail fixe un délai de cinq ans à compter de la révélation de la discrimination et prévoit la réparation de l’entier préjudice qui en résulte pendant toute sa durée. Qualifiez chaque demande avant de lui appliquer le délai correspondant et conservez les documents qui datent la découverte des faits.

Une voie de référé peut être examinée lorsque la situation correspond aux pouvoirs que l’article R. 1455-6 du Code du travail donne à cette formation pour prévenir un dommage imminent ou faire cesser un trouble illicite présentant le caractère exigé par le texte. L’arrêt du 1er juillet 2020 cité plus haut illustre cette voie pour une différence de traitement inscrite dans un accord. La Cour n’y a pas fixé elle-même les sommes à verser. Elle a cassé l’ordonnance et renvoyé l’affaire devant un autre conseil. Un dossier qui suppose de reconstituer plusieurs exercices, d’identifier la clause applicable et d’examiner des justifications de fait appelle une attention particulière au choix de la procédure.

Si plusieurs collègues ont remarqué la même baisse, chacun peut d’abord reconstituer ses périodes et ses montants. La règle d’entreprise peut être commune et les écarts individuels varier selon l’horaire, la durée de l’absence ou l’échéance de la prime. Une lecture du dossier au regard du droit du travail et de la rémunération des salariés part de ces éléments précis. Pour une demande individuelle, vérifiez que le total se retrouve dans le tableau et qu’aucun mois n’est compté deux fois parce qu’un versement a été régularisé plus tard. Identifiez aussi les points sur lesquels l’employeur et vous êtes déjà d’accord. Le différend peut se réduire à l’interprétation d’une exception, à une erreur de calendrier ou au traitement des arrêts constaté sur plusieurs périodes.

Conclusion

Une prime d’assiduité peut diminuer pendant un arrêt maladie si une règle applicable tient compte des absences et traite de la même façon celles qui sont juridiquement comparables. Une réduction réservée à la maladie, ou une exception injustifiée qui épargne d’autres absences comparables, justifie d’examiner une contestation pour discrimination. Partez de la clause et du bulletin, puis identifiez les jours décomptés, la période et le montant brut. Demandez ces éléments par écrit s’ils manquent. Si l’employeur maintient son calcul, vous pourrez préciser aux prud’hommes ce que vous réclamez, pour quelle période et sur quelles pièces vous vous fondez.

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