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Charges récupérables : liste, décompte et contestation du trop-perçu à Paris (2026)

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit immobilier à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Charges récupérables : liste, décompte et contestation du trop-perçu à Paris (2026)

Votre bailleur appelle chaque mois 120, 180 ou 250 euros de provisions pour charges, puis vous adresse une régularisation que vous ne comprenez pas : un tableau sans tantièmes, des lignes d’entretien dont vous n’avez jamais vu la couleur, une taxe que vous soupçonnez de ne pas être récupérable. La question n’est pas seulement comptable : en droit français, le locataire ne doit que les charges de la liste limitative fixée par le pouvoir réglementaire, sur justification, et toute somme versée au-delà peut être réclamée en remboursement dans un délai de trois ans. Encore faut-il savoir lire le décompte, exiger les pièces dans le temps imparti et saisir les bons interlocuteurs à Paris.

Ce guide explique d’abord la liste des charges récupérables et le décompte annuel que le bailleur doit vous communiquer, puis comment contester un trop-perçu et obtenir restitution : régularisation tardive payée par douzième, prescription triennale qui court de la régularisation, conciliation parisienne et clauses que le bail ne peut pas vous imposer. Chaque règle citée renvoie à son texte ou à l’arrêt qui la pose, vérifié le jour de la rédaction.

I. Charges récupérables : quelle liste limitative et quel décompte annuel le bailleur doit-il vous présenter ?

A. La liste limitative du décret : ascenseurs, eau, chauffage, gardien et espaces extérieurs

Le principe est posé par l’article 23 de la loi du 6 juillet 1989 : « Les charges récupérables, sommes accessoires au loyer principal, sont exigibles sur justification en contrepartie : 1° Des services rendus liés à l’usage des différents éléments de la chose louée ; 2° Des dépenses d’entretien courant et des menues réparations sur les éléments d’usage commun de la chose louée » (article 23 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989). La même phrase ajoute une troisième source, « 3° Des impositions qui correspondent à des services dont le locataire profite directement », ce qui couvre par exemple la taxe d’enlèvement des ordures ménagères liée au service rendu, mais exclut la taxe foncière qui reste à la charge du propriétaire. Surtout, « La liste de ces charges est fixée par décret en Conseil d’Etat » (article 23 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989) : tout ce qui ne figure pas dans cette liste ne peut pas être mis à votre charge, même si le bail le prévoit.

Ce décret est le décret du 26 août 1987, dont l’article 1er dispose que « La liste des charges récupérables prévue à l’article 18 de la loi du 23 décembre 1986 susvisée figure en annexe au présent décret » (article 1er du décret n° 87-713 du 26 août 1987). L’annexe (annexe du décret n° 87-713 du 26 août 1987) détaille huit postes : ascenseurs et monte-charge, eau froide et chaude et chauffage collectif, installations individuelles limitativement énumérées, parties communes intérieures, espaces extérieurs, hygiène, équipements et impôts. Concrètement, sont récupérables les dépenses d’électricité de l’ascenseur, l’exploitation et les menues réparations de la cabine et des paliers, l’eau froide et chaude des occupants et des parties communes, le combustible et l’entretien courant du chauffage collectif, le nettoyage et l’entretien des parties communes, l’entretien des espaces verts, les produits d’hygiène et les frais de main-d’œuvre correspondants. Les dépenses relatives à la consommation d’eau « incluent l’ensemble des taxes et redevances ainsi que les sommes dues au titre de la redevance d’assainissement », à l’exclusion des sommes dont le propriétaire est redevable au titre de l’article L. 35-5 du code de la santé publique : autrement dit, votre facture d’eau collective peut intégrer les taxes liées au service, jamais une imposition qui incombe au propriétaire.

Le poste le plus contesté dans les immeubles parisiens est le gardien. L’article 2 du décret prévoit que les dépenses de personnel récupérables correspondent à la rémunération et aux charges sociales et fiscales, et que « les dépenses correspondant à sa rémunération et aux charges sociales et fiscales y afférentes sont exigibles au titre des charges récupérables à concurrence de 75 % de leur montant, y compris lorsqu’un tiers intervient pendant les repos hebdomadaires et les congés » (article 2 du décret n° 87-713 du 26 août 1987), lorsque le gardien ou le concierge assure cumulativement l’entretien des parties communes et l’élimination des rejets. S’il n’assure qu’une seule des deux tâches, « Ces dépenses ne sont exigibles qu’à concurrence de 40 % de leur montant lorsque le gardien ou le concierge n’assure, conformément à son contrat de travail, que l’une ou l’autre des deux tâches » (article 2 du décret n° 87-713 du 26 août 1987). La Cour de cassation l’a jugé en ces termes : « les dépenses correspondant à la rémunération du gardien ou du concierge sont exigibles au titre des charges récupérables à concurrence de 40 % de leur montant lorsqu’il assure seul l’élimination des déchets ou l’entretien des parties communes » (Cass. 3e civ., 8 mars 2018, n° 17-11.985, arrêt n° 17-11.985 de la troisième chambre civile). Dans cet arrêt, la Cour casse au visa de l’article 2 du décret de 1987 le jugement qui avait rejeté toute récupération au motif qu’un prestataire extérieur intervenait pour les parties communes intérieures, sans rechercher si le gardien effectuait seul l’une des deux tâches. Retenez la méthode : demandez le contrat de travail du gardien et la ventilation 75 % ou 40 %, puis vérifiez que le décompte applique le bon taux. Enfin, lorsque le bailleur fait les menues réparations à votre place sur vos équipements privatifs, l’article 3 du décret limite la récupération : « les dépenses afférentes à l’entretien courant et aux menues réparations d’installations individuelles, qui figurent au III du tableau annexé, sont récupérables lorsqu’elles sont effectuées par le bailleur au lieu et place du locataire » (article 3 du décret n° 87-713 du 26 août 1987). Une réparation locative qui relève de votre entretien courant ne devient récupérable que dans ce cadre précis.

Les derniers postes de l’annexe méritent la même vigilance : les espaces extérieurs (voies de circulation, aires de stationnement, espaces verts) n’ouvrent à récupération que pour leur entretien courant, y compris les produits et le petit matériel, et l’hygiène ne couvre que les fournitures consommables et la main-d’œuvre d’entretien correspondante (annexe du décret n° 87-713 du 26 août 1987). À l’inverse, ne sont jamais récupérables les travaux d’amélioration et de mise aux normes de l’immeuble, les honoraires de gestion locative du bailleur, les frais de contentieux et les dépenses qui relèvent de la structure du bâtiment : aucun de ces postes ne figure dans la liste, et leur présence dans le décompte suffit à justifier une demande de retrait ligne par ligne. Devant un décompte parisien, commencez toujours par surligner ce qui n’appartient à aucun des huit postes : c’est la part la plus facile à faire écarter, en conciliation comme au tribunal.

B. Provisions, régularisation annuelle et décompte communiqué un mois avant avec les pièces

La plupart des baux parisiens fonctionnent par provisions : vous versez chaque mois une avance, et les comptes sont arrêtés une fois par an. La loi l’autorise à une condition stricte : « Les charges locatives peuvent donner lieu au versement de provisions et doivent, en ce cas, faire l’objet d’une régularisation annuelle » (article 23 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989). Les demandes de provisions doivent elles-mêmes être justifiées par les résultats arrêtés lors de la précédente régularisation et, dans les immeubles en copropriété ou lorsque le bailleur est une personne morale, par le budget prévisionnel. Une provision qui augmente chaque année sans régularisation ni budget joint est donc déjà un signal d’alerte.

La régularisation obéit à une procédure que le bailleur doit respecter à la lettre. D’abord, « Un mois avant cette régularisation, le bailleur en communique au locataire le décompte par nature de charges ainsi que, dans les immeubles collectifs, le mode de répartition entre les locataires » (article 23 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989), avec le cas échéant une note d’information sur le calcul des charges de chauffage et d’eau chaude collectifs et sur votre consommation individuelle. Ensuite, « Durant six mois à compter de l’envoi de ce décompte, les pièces justificatives sont tenues, dans des conditions normales, à la disposition des locataires » (article 23 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989), et depuis le 1er septembre 2015 le bailleur transmet aussi, à votre demande, le récapitulatif des charges par voie dématérialisée ou postale. En pratique, dès réception du décompte, écrivez au bailleur ou au gestionnaire pour consulter les factures, les contrats d’entretien, les tantièmes de répartition et le contrat du gardien : c’est dans ces six mois que se joue la contestation. Un décompte qui se limite à un solde global, sans nature des charges ni mode de répartition, ne satisfait pas à l’exigence légale et fragilise toute demande de complément. À ce stade, beaucoup de locataires parisiens découvrent des lignes non récupérables glissées dans le total : gros travaux d’amélioration, honoraires de gestion locative, frais de relance ou pénalités. Or ces frais ne figurent pas à l’annexe du décret de 1987, et la loi répute non écrite la clause « Qui prévoit que le locataire est automatiquement responsable des dégradations constatées dans le logement » comme celle qui autorise le bailleur à percevoir des amendes en cas d’infraction au règlement intérieur (article 4 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989). Lorsque le litige porte déjà sur plusieurs centaines d’euros et que le dialogue avec l’agence est rompu, l’appui d’un avocat bail et copropriété permet de faire qualifier chaque ligne avant d’engager la conciliation ou le juge.

Dans les immeubles en copropriété, très nombreux à Paris, la provision doit en outre s’appuyer sur le budget prévisionnel voté en assemblée générale, et le décompte doit indiquer le mode de répartition entre les locataires, c’est-à-dire la clé appliquée à votre lot : tantièmes généraux, tantièmes de chauffage, quote-part d’ascenseur selon l’étage. Exigez la communication de cette clé et vérifiez-la morceau par morceau : une quote-part d’ascenseur imputée à un rez-de-chaussée qui n’en a pas l’usage, ou des tantièmes qui ne correspondent pas à votre lot, faussent tout le calcul. Lorsque le bailleur est une personne morale, notamment une société foncière qui gère des centaines de logements parisiens, la même exigence de justification par le budget prévisionnel s’applique. Ces contrôles préalables conditionnent la suite : un décompte dont la clé de répartition est fausse entraîne la révision de l’ensemble du solde, et les sommes appelées sur une base erronée rejoignent le trop-perçu remboursable dans le délai de trois ans qui court de la régularisation.

II. Trop-perçu de charges à Paris : contester le décompte, se faire rembourser et agir dans les délais

A. Régularisation tardive payée par douzième et prescription de trois ans depuis la régularisation

Premier cas fréquent : le bailleur ne régularise pas pendant deux ou trois ans, puis vous réclame d’un coup plusieurs milliers d’euros d’arriérés. La loi organise ce retard à votre profit : « Lorsque la régularisation des charges n’a pas été effectuée avant le terme de l’année civile suivant l’année de leur exigibilité, le paiement par le locataire est effectué par douzième, s’il en fait la demande » (article 23 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989). Concrètement, si les charges de 2023 n’ont été régularisées qu’en 2025, vous pouvez exiger d’étaler le solde sur douze mois, ce qui divise par douze l’effort mensuel. La demande doit être formulée expressément, par écrit, dès réception du décompte tardif : n’attendez pas la mise en demeure. Ce mécanisme ne supprime pas la dette, mais il sanctionne l’inertie du bailleur et vous laisse le temps de vérifier chaque ligne pendant que vous payez. Vérifiez aussi que le solde réclamé ne porte que sur des charges de la liste limitative : un arriéré gonflé de frais de gestion, de travaux d’amélioration ou d’honoraires de contentieux doit être retranché avant tout échéancier.

Deuxième levier, souvent décisif : la prescription. « Toutes actions dérivant d’un contrat de bail sont prescrites par trois ans à compter du jour où le titulaire d’un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant d’exercer ce droit » (article 7-1 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989). Pour l’action en remboursement du trop-perçu, la Cour de cassation précise le point de départ : « l’action en répétition des charges indûment perçues par le bailleur se prescrit par trois ans à compter du jour où le titulaire du droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l’exercer », et « Ce jour est celui de la régularisation des charges, qui seule permet au preneur de déterminer l’existence d’un indu, et non celui du versement de la provision » (Cass. 3e civ., 8 mars 2018, n° 17-11.985, arrêt n° 17-11.985 de la troisième chambre civile). Dans cette espèce de logements sociaux, jugée au visa de la loi de 1948, du code de la construction et de l’article 2224 du code civil, la Cour casse le jugement qui faisait courir le délai du paiement de chaque provision : seul le décompte de régularisation révèle l’indu, donc seul il fait courir vos trois ans. En secteur libre parisien, la formule de l’article 7-1 est identique dans son principe, et la prudence commande la même conduite : conservez chaque décompte annuel, notez sa date de réception et agissez dans les trois ans de cette date. Passé ce délai, le bailleur pourra opposer la fin de non-recevoir tirée de la prescription, et le juge devra l’accueillir. À l’inverse, tant que le délai court, c’est au bailleur de justifier : face à une demande de remboursement, il doit produire les factures et la répartition, faute de quoi le trop-perçu doit être restitué. Ne laissez donc jamais passer l’envoi du décompte sans le contrôler ligne par ligne avec la liste du décret de 1987 sous les yeux.

Troisième situation, redoutable pour les locataires : le bail qui prévoit un forfait de charges. Un montant fixe, sans régularisation, peut sembler confortable, mais il vous prive du contrôle annuel et fait souvent payer plus que le coût réel. La loi ne l’interdit pas expressément, mais elle frappe les montages qui reviennent à faire payer au locataire une estimation unilatérale : est réputée non écrite la clause « Par laquelle le locataire s’engage par avance à des remboursements sur la base d’une estimation faite unilatéralement par le bailleur au titre des réparations locatives » (article 4 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989). Si votre forfait sert en réalité à vous faire rembourser des réparations chiffrées par le seul bailleur, sans justificatifs ni régularisation, cette clause peut être écartée par le juge et le régime des provisions avec régularisation annuelle retrouve son empire. Examinez donc la rédaction exacte de votre bail : un forfait adossé à des dépenses réelles et justifiées n’a pas la même fragilité qu’un forfait global couvrant pêle-mêle entretien, réparations et frais divers. Dans le doute, demandez le détail des dépenses couvertes par le forfait et comparez-le à l’annexe du décret de 1987 : tout poste hors liste est contestable, forfait ou non.

B. Conciliation parisienne, juge et clauses que le bail ne peut jamais vous imposer

À Paris, ne saisissez pas directement le juge : la loi a prévu une étape de conciliation préalable qui traite précisément de votre litige. « Il est créé, auprès du représentant de l’Etat dans chaque département, une commission départementale de conciliation composée de représentants d’organisations de bailleurs et d’organisations de locataires, en nombre égal. La commission rend un avis dans le délai de deux mois à compter de sa saisine et s’efforce de concilier les parties », et sa compétence porte notamment sur « Les litiges relatifs à l’état des lieux, au dépôt de garantie, aux charges locatives et aux réparations » (article 20 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989). La commission départementale de conciliation de Paris se saisit par lettre recommandée avec accusé de réception exposant le différend et joignant le bail, les décomptes contestés et les échanges avec le bailleur. L’avis rendu en deux mois n’est pas une décision de justice, mais il pèse lourd : un bailleur qui refuse un avis motivé constatant des charges hors liste prend le risque d’être condamné aux dépens et à des dommages-intérêts devant le juge. Joignez-y votre tableau ligne par ligne rapprochant chaque somme réclamée du poste correspondant de l’annexe du décret de 1987, avec le calcul du trop-perçu et, pour le gardien, l’application du taux de 75 % ou de 40 % selon les tâches réellement effectuées. Cette présentation chiffrée fait souvent aboutir la conciliation sans procès.

Si la conciliation échoue, c’est le juge judiciaire qui tranche, et votre dossier doit être prêt : bail, tous les décomptes annuels avec leurs dates d’envoi, demandes de pièces et réponses du bailleur, factures contestées, contrat de travail du gardien, photos et constats s’il y a débat sur des prestations non réalisées. Devant le juge, trois moyens se combinent : les sommes hors liste doivent être écartées, le solde prescrit depuis plus de trois ans après la régularisation doit être déclaré irrecevable, et la régularisation tardive doit être étalée par douzième à votre demande. Ajoutez les clauses abusives que le bail ne peut jamais vous imposer et que le juge répute non écrites : outre l’estimation unilatérale des réparations déjà citée, la clause qui autorise le bailleur à percevoir des amendes ou des pénalités en cas d’infraction au règlement intérieur, celle qui fait supporter au locataire des frais de relance ou d’expédition de la quittance, celle qui prévoit que le locataire est automatiquement responsable des dégradations constatées, et celle qui interdit au locataire d’héberger des personnes ne vivant pas habituellement avec lui (article 4 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989). Repérez-les dans votre bail avant l’audience : chaque clause écartée réduit d’autant la facture. Lorsque les sommes en jeu dépassent quelques mois de provisions, ou quand le bailleur oppose une fin de non-recevoir tirée de la prescription, faites exposer votre situation au cabinet afin de calibrer la saisine du conciliateur puis, si nécessaire, l’assignation : un décompte bien attaqué se gagne sur les pièces, pas sur les affirmations.

Conclusion

Les charges récupérables obéissent à une logique simple : liste limitative du décret de 1987, justification sur pièces, régularisation annuelle avec décompte communiqué un mois avant et pièces consultables six mois. Tout écart se paie : le bailleur qui tarde régularise à crédit sur douze mois à votre demande, celui qui fait payer du hors-liste doit restituer, et votre action en remboursement se prescrit par trois ans à compter de la régularisation qui révèle l’indu. À Paris, commencez par exiger le décompte détaillé et les justificatifs, saisissez la commission départementale de conciliation en cas de blocage, puis le juge avec un dossier chiffré ligne par ligne. Gardez chaque décompte et sa date de réception : en matière de charges, le calendrier vaut presque autant que le fond.

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