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La contestation de la paternité après une assistance médicale à la procréation avec tiers donneur réalisée à l’étranger : le verrouillage du consentement et sa caducité sous le contrôle de la première chambre civile

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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La contestation de la paternité après une assistance médicale à la procréation avec tiers donneur réalisée à l’étranger : le verrouillage du consentement et sa caducité sous le contrôle de la première chambre civile

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Lorsqu’un couple recourt à une assistance médicale à la procréation nécessitant l’intervention d’un tiers donneur, le droit français verrouille la filiation de l’enfant à naître : le consentement préalablement donné interdit ensuite toute action aux fins d’établissement ou de contestation de cette filiation. Mais ce verrou saute lorsque le consentement est privé d’effet, notamment par le dépôt d’une requête en divorce avant la réalisation de la procréation. La première chambre civile de la Cour de cassation a précisé, dans une série d’arrêts publiés au Bulletin, comment ce mécanisme s’articule avec les règles de conflit de lois lorsque la procréation a été réalisée à l’étranger, et comment la transcription des actes de naissance étrangers obéit à une logique distincte. Le présent article décrypte ce triptyque : le verrouillage du consentement, sa caducité, puis la transcription des actes étrangers.

Le cadre légal applicable aux espèces commentées résulte de l’article 311-20 du code civil, dans sa rédaction antérieure à la loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique : « Les époux ou les concubins qui, pour procréer, recourent à une assistance médicale nécessitant l’intervention d’un tiers donneur, doivent préalablement donner, dans des conditions garantissant le secret, leur consentement à un notaire, qui les informe des conséquences de leur acte au regard de la filiation. » Le même texte ajoute : « Le consentement donné à une procréation médicalement assistée interdit toute action aux fins d’établissement ou de contestation de la filiation à moins qu’il ne soit soutenu que l’enfant n’est pas issu de la procréation médicalement assistée ou que le consentement a été privé d’effet. » Enfin, le texte énumère les causes de privation d’effet : « Le consentement est privé d’effet en cas de décès, d’introduction d’une demande en divorce ou en séparation de corps ou de cessation de la communauté de vie, survenant avant la réalisation de la procréation médicalement assistée. » Depuis la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique, le dispositif a été déplacé aux articles 342-9 et suivants du code civil, sans remettre en cause la logique du verrouillage.

I. Le consentement à l’assistance médicale avec tiers donneur verrouille la filiation, sauf privation d’effet

A. Le principe : le consentement interdit toute contestation ultérieure de la filiation

Le verrouillage institué par le législateur répond à une finalité claire : garantir à l’enfant issu d’une assistance médicale avec tiers donneur une filiation stable, établie conformément au projet parental commun, sans que le parent d’intention puisse ultérieurement détruire ce lien au seul motif qu’il n’est pas le parent biologique. La première chambre civile l’a rappelé dans son arrêt du 14 octobre 2020 (Civ. 1re, 14 oct. 2020, n° 19-12.373, publié au Bulletin) : « L’article 311-20 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle issue de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019, dispose : “Les époux ou les concubins qui, pour procréer, recourent à une assistance médicale nécessitant l’intervention d’un tiers donneur, doivent préalablement donner, dans des conditions garantissant le secret, leur consentement au juge ou au notaire, qui les informe des conséquences de leur acte au regard de la filiation. Le consentement donné à une procréation médicalement assistée interdit toute action aux fins d’établissement ou de contestation de la filiation à moins qu’il ne soit soutenu que l’enfant n’est pas issu de la procréation médicalement assistée ou que le consentement a été privé d’effet.” »

Le même arrêt précise l’articulation avec le droit international privé : « Ce texte régit les conditions de recevabilité d’une action en contestation de reconnaissance de paternité intervenant après recours à une assistance médicale à la procréation avec tiers donneur à l’étranger, lorsque cette action est soumise à la loi française, par application de l’article 311-17 du code civil, à raison de la nationalité française de son auteur et de l’enfant. » Dès lors que l’auteur de la reconnaissance et l’enfant sont français, la loi française s’applique à la contestation, même si la procréation s’est intégralement déroulée en Espagne. En l’espèce, les époux, mariés en 2012, s’étaient rendus en Espagne pour une procréation avec don d’embryon ; le mari avait donné son consentement le 1er novembre 2012, reconnu l’enfant née en France le 10 novembre 2013, puis contesté sa paternité en janvier 2015. L’action n’était recevable que si le consentement avait été privé d’effet.

La portée du verrouillage a été confirmée à l’égard des procréations sans tiers donneur, par contraste. Dans son arrêt du 16 mars 2016 (Civ. 1re, 16 mars 2016, n° 15-13.427, publié au Bulletin), la première chambre civile juge que « les dispositions des articles 311-19 et 311-20 du code civil ne sont pas applicables à l’action en établissement judiciaire de la filiation à la suite d’une procréation médicalement assistée sans tiers donneur, ces textes ne régissant que les procréations médicalement assistées avec tiers donneur ». Autrement dit, le verrouillage ne joue que lorsque l’intervention d’un tiers donneur rompt le lien biologique entre l’enfant et l’un des membres du couple : c’est précisément parce que le parent d’intention n’est pas le parent biologique que la loi lui interdit de contester ensuite la filiation qu’il a contribué à créer.

Le verrouillage protège également l’enfant contre les contestations émanant de tiers. Celui qui, après avoir consenti à l’assistance médicale, refuse de reconnaître l’enfant engage sa responsabilité et s’expose à une déclaration judiciaire de paternité, comme le prévoit le dernier alinéa du texte : « Celui qui, après avoir consenti à l’assistance médicale à la procréation, ne reconnaît pas l’enfant qui en est issu engage sa responsabilité envers la mère et envers l’enfant. En outre, sa paternité est judiciairement déclarée. L’action obéit aux dispositions des articles 328 et 331. » Pour les couples de femmes ayant recouru à une assistance à l’étranger avant la loi du 2 août 2021, le législateur a créé un dispositif transitoire de reconnaissance conjointe devant notaire, dont la Cour a précisé le régime dans son arrêt du 23 mai 2024 (Civ. 1re, 23 mai 2024, n° 22-20.069, publié au Bulletin). Et la conformité à la Constitution du nouveau dispositif de reconnaissance conjointe anticipée de l’article 342-11 du code civil a été admise par la première chambre civile, qui a dit n’y avoir lieu de renvoyer la question prioritaire de constitutionnalité (Civ. 1re, 10 mai 2024, n° 24-40.001, publié au Bulletin), au motif que « le législateur a opté pour un mode spécifique d’établissement de la filiation vis-à-vis de la mère d’intention détaché de toute vraisemblance biologique et fondé sur le projet parental commun : la reconnaissance conjointe anticipée ».

B. L’exception : la caducité du consentement par la séparation du couple avant la réalisation

Le verrouillage cède lorsque le consentement est privé d’effet avant la réalisation de la procréation. L’arrêt du 14 octobre 2020 précité en donne l’illustration la plus nette : « Il en résulte que cette action est recevable lorsqu’il est établi que le consentement, donné par l’auteur de la reconnaissance, à l’assistance médicale à la procréation avec tiers donneur, est privé d’effet par suite du dépôt d’une requête en divorce ou en séparation de corps des époux intervenant avant la réalisation de la procréation médicalement assistée. » En l’espèce, « la cour d’appel, qui a fait application de ces dispositions, a relevé que l’enfant était issue d’un transfert d’embryon réalisé le 12 mai 2013, alors que les époux avaient présenté, le 3 mai, une requête conjointe en divorce ayant abouti le 11 juin 2013 à un jugement de divorce. Elle en a exactement déduit que le consentement de M. X, donné le 1er novembre 2012, était privé d’effet en raison de la requête en divorce introduite avant la réalisation du transfert d’embryon. » Dix jours auront donc suffi à priver d’effet un consentement donné six mois plus tôt : la date déterminante est celle de la réalisation de la procréation, ici le transfert d’embryon, et non celle du recueil du consentement.

Une fois l’action déclarée recevable, le droit commun de la filiation reprend ses droits. La Cour poursuit : « Selon l’article 310-3, alinéa 2, du code civil, si une action relative à la filiation est engagée, la filiation se prouve et se conteste par tous moyens, sous réserve de la recevabilité de l’action. » Et : « Selon l’article 332, alinéa 2, du code civil, la paternité peut être contestée en rapportant la preuve que le mari ou l’auteur de la reconnaissance n’est pas le père. » D’où la conséquence : « Il en résulte que, sous réserve de la recevabilité de l’action, l’expertise biologique est de droit en matière de filiation, sauf s’il existe un motif légitime de ne pas y procéder. » L’expertise ayant établi que l’auteur de la reconnaissance n’était pas le père biologique, « la cour d’appel en a exactement déduit que l’acte de reconnaissance de paternité du 12 novembre 2013 devait être annulé ».

La Cour a également validé le contrôle de proportionnalité opéré par les juges du fond au regard de l’intérêt supérieur de l’enfant (article 3, paragraphe 1, de la Convention de New York du 20 novembre 1989 relative aux droits de l’enfant) et du droit au respect de la vie privée et familiale (article 8 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales) : la cour d’appel avait estimé que l’intérêt supérieur de l’enfant résidait dans l’accès à ses origines personnelles et que la destruction du lien de filiation n’excluait pas l’établissement futur d’un nouveau lien. La Cour de cassation approuve cette appréciation portée in concreto, rappelant que l’action en contestation et l’annulation de la reconnaissance, prévues par la loi, « tendent à permettre l’accès de l’enfant à la réalité de ses origines », ce qui constitue un but légitime. Pour les praticiens du contentieux de la contestation de paternité à Paris, l’enseignement est double : vérifier d’abord la chronologie du consentement et de la séparation, puis anticiper le contrôle de proportionnalité.

II. La loi applicable et la transcription des actes étrangers obéissent à des règles autonomes

A. La détermination de la loi applicable à la contestation : la primauté de la règle spéciale de conflit

Lorsque la filiation présente un élément d’extranéité, la première question est celle de la loi applicable à l’action en contestation. L’arrêt du 23 mars 2022 (Civ. 1re, 23 mars 2022, n° 21-12.952, publié au Bulletin) tranche l’articulation entre les articles 311-14 et 311-17 du code civil : « Après avoir rappelé qu’il résultait de l’article 311-17 du code civil que l’action en contestation d’une reconnaissance de paternité devait être possible tant au regard de la loi de l’auteur de celle-ci que de la loi de l’enfant, la cour d’appel en a déduit que, M. L étant de nationalité française, la recevabilité de l’action devait être examinée au regard de la loi française. » La Cour approuve : « Elle a énoncé à bon droit que l’article 311-17 édictait une règle spéciale de conflit de lois prévalant sur la règle générale prévue par l’article 311-14 et qu’il n’y avait pas lieu de se référer aux conditions fixées par l’article 311-15 pour voir se produire les effets que la loi française attachait à l’existence ou à l’absence de possession d’état, ce texte n’ayant vocation à jouer que si, en vertu de l’article 311-14, la filiation était régie par une loi étrangère. »

En l’espèce, l’enfant avait bénéficié à l’égard de son père d’une possession d’état de plus de cinq ans depuis la reconnaissance. La cour d’appel en avait « exactement déduit que, par application de l’article 333 du code civil, l’action en contestation de paternité engagée par Mme Y, en sa qualité de représentante légale de l’enfant, était irrecevable, nonobstant le fait que ni l’enfant ni aucun de ses parents n’avait sa résidence habituelle en France ». La consolidation de la filiation par la possession d’état prolongée fait ainsi obstacle à la contestation, indépendamment de la résidence habituelle des intéressés. Les parents confrontés à une contestation relative à une reconnaissance de paternité doivent donc vérifier, avant tout débat au fond, la double condition de recevabilité : possibilité de l’action au regard des deux lois désignées, puis absence de consolidation par la possession d’état.

La méthode conflictuelle peut également conduire à l’application de la loi française par le jeu du renvoi. Dans l’arrêt du 4 mars 2020 (Civ. 1re, 4 mars 2020, n° 18-26.661), la Cour rappelle : « Aux termes de l’article 311-14 du code civil, la filiation est régie par la loi personnelle de la mère au jour de la naissance de l’enfant. » Puis : « Ce texte, qui énonce une règle de conflit bilatérale et neutre, n’exclut pas le renvoi. » Le droit allemand, désigné comme loi nationale de la mère, renvoyant lui-même à la loi de la résidence habituelle de l’enfant et à la loi du domicile commun des époux, situés en France, « la résolution du conflit de lois par l’application des solutions issues du droit allemand, lesquelles désignent la loi française, permet d’assurer la cohérence entre les décisions quelles que soient les juridictions saisies par la mise en œuvre de la théorie du renvoi ». La loi française redevenait ainsi applicable à l’action en contestation de paternité, quand bien même la mère était de nationalité étrangère.

B. La transcription de l’acte de naissance étranger : un contentieux distinct de l’établissement de la filiation

La transcription sur les registres français de l’état civil de l’acte de naissance dressé à l’étranger ne constitue ni une reconnaissance ni un établissement de la filiation : elle en est la simple réception administrative, subordonnée à la force probante de l’acte au sens de l’article 47 du code civil. La première chambre civile l’a affirmé dans son arrêt du 18 décembre 2019 (Civ. 1re, 18 déc. 2019, n° 18-14.751, publié au Bulletin et au Rapport) : « Aux termes de l’article 47 du code civil, tout acte de l’état civil des français et des étrangers fait en pays étranger et rédigé dans les formes usitées dans ce pays fait foi, sauf si d’autres actes ou pièces détenus, des données extérieures ou des éléments tirés de l’acte lui-même établissent, le cas échéant après toutes vérifications utiles, que cet acte est irrégulier, falsifié ou que les faits qui y sont déclarés ne correspondent pas à la réalité. » La Cour en déduit : « Il se déduit de ces textes qu’en présence d’une action aux fins de transcription de l’acte de naissance étranger d’un enfant, qui n’est pas une action en reconnaissance ou en établissement de la filiation, ni la circonstance que l’enfant soit né d’une assistance médicale à la procréation ni celle que cet acte désigne la mère ayant accouché et une autre femme en qualité de mère ou de parent ne constituent un obstacle à sa transcription sur les registres français de l’état civil, lorsque l’acte est probant au sens de l’article 47 du code civil. »

En l’espèce, l’acte de naissance dressé au Royaume-Uni désignait comme parent légal l’épouse de la mère biologique, sans qu’une adoption ait consacré ce lien. La cour d’appel avait refusé la transcription au motif que l’acte ne correspondait pas à la réalité, faute de statut juridique conféré en droit français à la maternité d’intention. La Cour censure : « En statuant ainsi, alors qu’il résultait de ses constatations que les actes de l’état civil étrangers étaient réguliers, exempts de fraude et avaient été établis conformément au droit anglais en vigueur, la cour d’appel a violé les textes susvisés. » L’intérêt supérieur de l’enfant, considération primordiale dans toutes les décisions qui concernent les enfants, commandait cette solution : dès lors que l’acte étranger est régulier et sincère, sa transcription ne peut être refusée au seul motif que le mode de procréation serait prohibé en France.

La même solution a été appliquée aux enfants nés d’une gestation pour autrui à l’étranger. Dans l’arrêt du 18 novembre 2020 (Civ. 1re, 18 nov. 2020, n° 19-50.043, publié au Bulletin), rendu au visa des mêmes textes, la Cour casse l’arrêt qui rejetait la transcription de l’acte de naissance de l’enfant, dès lors que l’acte était probant. Et dans l’arrêt du 4 novembre 2020 (Civ. 1re, 4 nov. 2020, n° 19-50.042, publié au Bulletin), elle précise l’articulation avec l’adoption : « Aux termes de l’article 16-7 du code civil, toute convention portant sur la procréation ou la gestation pour le compte d’autrui est nulle, ces dispositions étant d’ordre public. » Mais : « Cependant, le recours à la gestation pour autrui à l’étranger ne fait pas, en lui-même, obstacle au prononcé de l’adoption, par l’époux du père, de l’enfant né de cette procréation, si les conditions légales de l’adoption sont réunies et si elle est conforme à l’intérêt de l’enfant. » L’adoption de l’enfant du conjoint, permise par l’article 345-1, 1°, devenu l’article 370-1-3, 1°, du code civil, suppose que l’enfant n’ait de filiation légalement établie qu’à l’égard du conjoint et que l’acte de naissance étranger, probant au sens de l’article 47, ait été dressé conformément à la législation étrangère, en l’absence de tout élément de fraude.

La cohérence de l’ensemble doit être soulignée : le verrouillage du consentement protège l’enfant contre les revirements du parent d’intention tant que le projet parental demeure intact, tandis que la caducité automatique du consentement en cas de séparation préalable restitue aux intéressés le droit commun de la contestation, avec son corollaire probatoire qu’est l’expertise biologique de droit. Les règles de conflit de lois et celles de la transcription des actes étrangers complètent le dispositif sans jamais s’y substituer : la loi applicable détermine la recevabilité de l’action, la force probante de l’acte étranger conditionne sa transcription, et l’adoption de l’enfant du conjoint offre, lorsque ses conditions sont réunies, la voie de consolidation du lien avec le second parent. Chacune de ces étapes fait l’objet d’un contrôle de proportionnalité au regard de l’intérêt supérieur de l’enfant et du droit au respect de la vie privée et familiale, exercé in concreto par les juges du fond sous le contrôle de la Cour de cassation.

Le cabinet Kohen Avocats, pôle droit de la famille à Paris, accompagne les parents dans ces contentieux de la filiation issue d’une assistance médicale réalisée à l’étranger : examen de la recevabilité de la contestation au regard du consentement et de sa caducité éventuelle, détermination de la loi applicable, préparation de l’expertise biologique et contrôle de proportionnalité, puis démarches de transcription de l’acte étranger et, le cas échéant, d’adoption de l’enfant du conjoint.

Le cabinet Kohen Avocats intervient sur ces questions comme avocat en droit de la famille à Paris.

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