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La contestation d’une saisie-attribution sur compte bancaire : procédure devant le JEX, délais impératifs et moyens de nullité

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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La contestation d’une saisie-attribution sur compte bancaire : procédure devant le JEX, délais impératifs et moyens de nullité

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La saisie-attribution constitue la mesure d’exécution forcée par excellence pour obtenir le recouvrement d’une créance de somme d’argent auprès d’un débiteur professionnel ou d’un particulier. Ce mécanisme juridique, particulièrement rigoureux, permet à un créancier muni d’un titre exécutoire de saisir instantanément les fonds disponibles sur les comptes bancaires du débiteur détenus par un établissement de crédit tiers saisi. L’effet attributif immédiat de la saisie emporte transfert de propriété des sommes saisies à concurrence de la créance. Face à la rigueur de cette mesure d’exécution qui gèle instantanément la trésorerie d’une entreprise ou les ressources d’un particulier, le législateur a organisé une procédure de contestation particulièrement stricte et formaliste devant le juge de l’exécution.

L’exercice de cette contestation requiert le respect de délais impératifs extrêmement courts à peine d’irrecevabilité et suppose l’invocation de moyens de nullité de forme ou de fond précis. L’analyse de la jurisprudence récente montre que les contestations relatives à la saisie-attribution font l’objet d’un contrôle d’une extrême rigueur de la part des juges de l’exécution et de la Cour de cassation. La présente étude se propose d’analyser de manière détaillée le cadre procédural rigide de cette action ainsi que les différents moyens de fond et de forme susceptibles d’être soulevés à l’appui d’une demande de mainlevée, de cantonnement ou de suspension de la saisie-attribution.

I. Le cadre temporel et procédural de la contestation : délais rigoureux et recevabilité de l’action

La validité de la contestation d’une saisie-attribution est conditionnée au premier chef par le respect rigoureux d’un calendrier procédural d’ordre public. Le débiteur qui entend s’opposer à la mesure d’exécution doit agir dans des délais restreints dont la computation et la dénonciation font l’objet d’une jurisprudence stricte.

A. Le point de départ et la computation du délai d’un mois

Aux termes de la législation en vigueur, le débiteur dispose d’un délai d’un mois pour élever une contestation contre la saisie-attribution pratiquée sur ses comptes. Ce délai court à compter du jour où la saisie lui est dénoncée par acte de commissaire de justice, conformément aux prescriptions légales. La dénonciation constitue l’acte par lequel le procès-verbal de saisie préalablement notifié à la banque est porté à la connaissance du débiteur afin de lui permettre d’organiser sa défense. Le non-respect de ce délai d’un mois est sanctionné par une fin de non-recevoir d’ordre public que le juge doit soulever d’office, interdisant toute contestation ultérieure de la mesure d’exécution.

La computation de ce délai en mois obéit aux règles classiques du Code de procédure civile, qui prévoient que le délai expire le jour du mois suivant qui porte le même quantième que le jour de l’acte initial de dénonciation. Ainsi, une dénonciation signifiée le premier jour d’un mois de trente jours entraîne l’échéance du délai le premier jour du mois suivant à minuit. Toutefois, la jurisprudence de la Cour de cassation apporte des assouplissements indispensables concernant l’échéance du délai lorsqu’elle coïncide avec un jour non ouvrable. La deuxième chambre civile a ainsi solennellement rappelé qu’il résulte des articles R. 211-11 du Code des procédures civiles d’exécution, 641 et 642 du Code de procédure civile que lorsque le délai d’un mois pour former une contestation relative à une saisie-attribution expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant, ce qui a été consacré dans un arrêt publié au Bulletin (Cass. 2e civ., 4 juin 2020, n° 19-12.260). Cette prorogation légale constitue une garantie essentielle pour préserver les droits de la défense du débiteur saisi lorsque l’échéance tombe pendant une période de fermeture des juridictions et des cabinets d’avocats.

Le déroulement de ce délai de rigueur peut également être suspendu par l’introduction d’une demande d’aide juridictionnelle auprès du bureau d’aide juridictionnelle compétent, introduisant un mécanisme protecteur pour les débiteurs physiques confrontés à de graves difficultés financières. La haute juridiction retient à cet égard que l’assignation à comparaître devant un juge de l’exécution en vue de contester une saisie-attribution entre dans le champ d’application de l’interruption des délais par le dépôt d’un dossier d’aide juridictionnelle, à la condition que la demande soit adressée au bureau compétent avant l’expiration du délai initial d’un mois (Cass. 2e civ., 21 mars 2019, n° 18-10.408). Les tribunaux judiciaires appliquent cette règle protectrice avec constance en constatant la recevabilité de contestations introduites au-delà du délai nominal d’un mois dès lors qu’une demande d’aide juridictionnelle a valablement interrompu le cours du délai, ainsi que l’illustre un jugement du tribunal de Strasbourg (TJ Strasbourg, JEX, 12 mars 2025, n° 24/08005).

Un enjeu procédural majeur réside dans l’articulation entre la saisie-attribution et l’opposition formée contre l’ordonnance d’injonction de payer servant de titre exécutoire à la mesure. Dans une décision de principe récente particulièrement marquante, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation a statué sur les effets d’une saisie pratiquée sur un compte dont le solde est inférieur au montant légalement protégé. La Cour a jugé que le délai d’opposition à une ordonnance portant injonction de payer qui n’a pas été signifiée à personne est reporté à la première mesure d’exécution ayant pour effet de rendre indisponibles les biens du débiteur, et qu’en cas de saisie-attribution d’un compte de dépôt, les sommes laissées au compte sont rendues indisponibles durant quinze jours, délai durant lequel son solde peut être affecté à l’avantage ou au préjudice du saisissant par des opérations antérieures à la saisie, de sorte que le fait que le compte ait présenté au jour de la saisie un solde inférieur à la somme à caractère alimentaire laissée à la disposition du débiteur n’a pas d’incidence sur cette indisponibilité et fait courir le délai d’opposition (Cass. 2e civ., 6 mars 2025, n° 22-18.166). Cet arrêt démontre que l’effet d’indisponibilité attaché à la saisie est autonome de la présence effective de fonds saisissables sur le compte, validant la saisie-attribution comme premier acte d’exécution indisponibilisant les biens et déclenchant ainsi irrévocablement les délais de recours pour le débiteur.

B. Les formalités impératives de dénonciation de la contestation

L’introduction de la contestation ne se limite pas à la simple délivrance d’une assignation devant le juge de l’exécution compétent. Pour être recevable et valider l’instance, la contestation doit impérativement faire l’objet de formalités de dénonciation croisées extrêmement rigides définies par les textes réglementaires du Code des procédures civiles d’exécution.

L’article R. 211-11 du Code des procédures civiles d’exécution impose que, sous peine d’irrecevabilité de l’action, les contestations soient dénoncées le même jour ou, au plus tard, le premier jour ouvrable suivant, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, au commissaire de justice qui a procédé à la saisie-attribution (art. R. 211-11 du Code des procédures civiles d’exécution). Cette dénonciation au commissaire de justice ayant pratiqué la saisie vise à l’informer sans délai du caractère litigieux de la mesure d’exécution, faisant obstacle à ce qu’il délivre un certificat de non-contestation permettant le paiement des fonds au créancier poursuivant. Les tribunaux judiciaires appliquent cette exigence de double notification de manière constante, déclarant irrecevables les débiteurs qui omettent de dénoncer l’assignation au commissaire de justice dans les vingt-quatre heures de sa délivrance, ainsi que l’a rappelé le juge de l’exécution de Rennes (TJ Rennes, JEX, 23 janvier 2025, n° 24/03194).

Par ailleurs, le débiteur saisissant doit également informer l’établissement bancaire tiers saisi de l’existence de la contestation par lettre simple, afin que ce dernier conserve les fonds gelés sur le compte et ne procède pas à un versement prématuré entre les mains du créancier poursuivant. L’ensemble de ces diligences pèse sur le débiteur contestant qui doit veiller à la simultanéité des actes sous peine de déchéance de son action en nullité de la saisie-attribution.

Enfin, une dernière obligation de nature formelle impose à l’auteur de la contestation de remettre une copie de l’assignation au greffe du juge de l’exécution au plus tard le jour de l’audience, sous peine de caducité de l’assignation. Cette règle de dépôt au greffe permet de lier l’instance devant la juridiction de l’exécution de manière définitive. La Cour de cassation veille au respect scrupuleux de l’ensemble de ces exigences formelles, tout en rappelant que les nullités d’actes de procédure pour vice de forme restent soumises au régime général de l’existence d’un grief causé à la partie qui s’en prévaut (Cass. 2e civ., 3 juillet 2025, n° 22-20.423). La jurisprudence rappelle que la compétence matérielle exclusive du juge de l’exécution est d’ordre public et s’étend à toutes les contestations de mesures d’exécution forcée, les parties devant saisir exclusivement le juge de l’exécution du lieu où demeure le débiteur ou du lieu d’exécution de la mesure, conformément aux règles de compétence territoriale posées par le Code de l’organisation judiciaire. Le non-respect de l’une de ces étapes procédurales conduit inéluctablement à la clôture de l’instance ou à l’irrecevabilité de la contestation, laissant ainsi le débiteur désarmé face à l’appréhension définitive de ses avoirs bancaires.

II. Les moyens de fond et de forme à l’appui de la contestation : nullités de l’acte et contestation de la créance

Une fois la contestation déclarée recevable en la forme, le débiteur peut développer différents arguments juridiques tendant soit à d’émontrer la nullité formelle des actes de poursuite, soit à contester l’existence même ou le montant de la créance réclamée.

A. Les irrégularités formelles de l’acte de saisie et de dénonciation

L’acte de saisie-attribution notifié à l’établissement bancaire ainsi que l’acte de dénonciation signifié au débiteur sont des actes d’exécution forcée soumis à un formalisme informatif minutieux destiné à garantir l’information complète des parties sur la portée de la mesure.

Le procès-verbal de saisie doit contenir des mentions obligatoires substantielles, telles que l’énonciation du titre exécutoire en vertu duquel la saisie est pratiquée, le décompte distinct des sommes réclamées en principal, intérêts et frais, ainsi que la sommation faite au tiers de déclarer l’étendue de ses obligations à l’égard du débiteur. L’omission de l’une de ces mentions peut justifier une demande d’annulation de l’acte de saisie. Néanmoins, s’agissant de vices de forme, le débiteur saisissant ne peut en obtenir l’annulation qu’en rapportant la preuve d’un grief réel que lui a causé cette irrégularité formelle, conformément aux dispositions de l’article 114 du Code de procédure civile.

L’obligation de déclaration immédiate du tiers saisi est également au cœur des contestations formelles de la saisie-attribution. L’article L. 211-3 du Code des procédures civiles d’exécution impose au tiers saisi de déclarer l’étendue de ses obligations à l’égard du débiteur sous peine d’être condamné au paiement des causes de la saisie, tandis que l’article R. 211-4 précise que cette déclaration doit être faite sur-le-champ au commissaire de justice. La jurisprudence sanctionne sévèrement l’établissement bancaire défaillant, jugeant que le banquier qui ne fournit pas immédiatement les renseignements requis par la loi s’expose à devoir assumer sur ses propres deniers le remboursement de la dette du débiteur, à moins qu’il ne justifie d’un motif légitime d’inexécution.

En matière de comptes bancaires des personnes physiques, un moyen de nullité fréquent découle du non-respect de l’obligation de laisser à disposition du débiteur un solde bancaire insaisissable. L’article L. 162-2 du Code des procédures civiles d’exécution dispose expressément que le tiers saisi laisse à disposition du débiteur personne physique, dans la limite du solde créditeur du ou des comptes au jour de la saisie, une somme à caractère alimentaire d’un montant égal au montant forfaitaire, pour un allocataire seul, du revenu de solidarité active (art. L. 162-2 du Code des procédures civiles d’exécution). Cette protection automatique du solde bancaire insaisissable est d’ordre public et s’impose à l’établissement bancaire sous le contrôle du juge de l’exécution, comme l’a rappelé le tribunal judiciaire de Rouen dans un litige récent (TJ Rouen, JEX, 1er avril 2026, n° 26/00246). Les banques doivent calculer ce solde de manière automatisée, sans qu’il soit nécessaire pour le débiteur d’en faire la demande préalable, l’omission de cette mise à disposition constituant une faute lourde engageant la responsabilité civile professionnelle de l’établissement financier.

Un cas particulier concerne les saisies-attributions pratiquées sur des comptes joints ou collectifs. L’effet attributif d’une saisie-attribution s’étend par principe à la totalité du solde créditeur du compte joint au jour de la saisie, l’établissement bancaire étant débiteur solidaire du solde à l’égard de chaque cotitulaire. Le juge de l’exécution d’Évry a précisé cette règle dans une affaire où l’effet attributif de la saisie s’étend à la totalité du solde créditeur du compte joint, sauf pour le cotitulaire du compte à établir que ce solde est constitué de fonds lui appartenant en propre, auquel cas la saisie doit être limitée ou cantonnée (TJ Évry, JEX, 8 avril 2025, n° 25/00436). Cette jurisprudence impose ainsi une inversion de la charge de la preuve, obligeant le conjoint ou le cotitulaire non débiteur à produire des justificatifs bancaires précis pour exclure ses fonds personnels de l’assiette de la saisie, le juge de l’exécution se fondant sur la traçabilité des flux financiers pour apprécier la consistance réelle des patrimoines respectifs des époux ou des indivisaires.

B. Les contestations relatives au titre exécutoire et au montant de la créance

Au-delà des vices de forme, le débiteur peut attaquer l’exécution forcée au fond en contestant la régularité du titre exécutoire servant de fondement aux poursuites ou en discutant le montant de la créance pour laquelle la saisie a été engagée.

L’article L. 211-1 du Code des procédures civiles d’exécution pose le principe fondamental selon lequel tout créancier muni d’un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut faire procéder à une saisie-attribution (art. L. 211-1 du Code des procédures civiles d’exécution). La réunion de ces trois conditions cumulatives, à savoir un titre exécutoire régulier, une créance liquide évaluée en argent et une créance immédiatement exigible, est soumise à l’appréciation stricte du juge de l’exécution. Le tribunal judiciaire de Toulouse a ainsi réaffirmé qu’en l’absence de titre exécutoire constatant une créance certaine, liquide et exigible au jour de la saisie, la mesure d’exécution forcée est dépourvue de base légale et sa mainlevée doit être ordonnée (TJ Toulouse, JEX, 30 avril 2025, n° 24/05126). Les titres exécutoires les plus courants comprennent les décisions de justice exécutoires par provision, les ordonnances d’injonction de payer revêtues de la formule exécutoire, les contraintes délivrées par les organismes de sécurité sociale après l’expiration des délais de recours, ou encore les actes notariés revêtus de la formule exécutoire.

La survenance d’une procédure collective à l’encontre du débiteur professionnel soulève également de formidables difficultés juridiques qui recoupent le champ d’application de l’effet attributif. L’article L. 622-21 du Code de commerce dispose que le jugement d’ouverture d’une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire suspend ou interdit toute procédure d’exécution forcée de la part des créanciers sur les meubles ou immeubles du débiteur. Toutefois, l’effet attributif immédiat de la saisie-attribution, qui opère transfert de la créance dès la notification de l’acte de saisie au tiers saisi, fait obstacle à l’application de cette règle si la saisie a été pratiquée antérieurement au jugement d’ouverture de la procédure collective. Le créancier saisissant est ainsi considéré comme propriétaire exclusif des fonds saisis à concurrence de sa créance, échappant légitimement à la discipline collective des créanciers, sauf si la saisie est rétroactivement annulée pour une irrégularité antérieure au jugement d’ouverture.

Le débiteur peut notamment faire valoir la prescription de la créance ou du titre exécutoire lui-même. Si le créancier tente d’exécuter un jugement commercial ou civil datant de plus de dix ans sans qu’un acte interruptif de prescription ne soit intervenu dans l’intervalle, le titre est périmé et la saisie-attribution subséquente est nulle. De même, si la saisie est fondée sur une ordonnance d’injonction de payer, le débiteur est recevable à contester la régularité de sa signification ou à former une contestation tardive afin de faire constater le caractère non avenu du titre exécutoire, pourvu que la contestation de la saisie elle-même respecte le délai d’un mois (Cass. 2e civ., 31 janvier 2019, n° 17-28.369).

Enfin, si la créance est contestée de manière sérieuse sur son montant, le débiteur peut solliciter à titre subsidiaire le cantonnement de la saisie-attribution à une somme correspondant au montant réel de la dette présumée ou la consignation des fonds sur un compte séquestre de l’Ordre des avocats dans l’attente d’une décision au fond. L’article R. 211-21 du Code des procédures civiles d’exécution permet en effet au juge de l’exécution d’ordonner le cantonnement de la mesure d’exécution ou d’autoriser la consignation des sommes saisies sur un compte séquestre, comme cela a été récemment ordonné par le juge de l’exécution de Marseille dans un litige commercial opposant deux sociétés (TJ Marseille, JEX, 4 juin 2026, n° 25/04940). Ces mesures de tempérament permettent de concilier la protection des intérêts du créancier, qui conserve une garantie sur les fonds consignés, avec la survie économique du débiteur dont la trésorerie bancaire immédiate est partiellement libérée.

Conclusion

La saisie-attribution sur compte bancaire demeure une procédure d’exécution forcée redoutable dont la contestation obéit à un formalisme d’une rigueur absolue. L’étude de la jurisprudence récente montre que le juge de l’exécution exerce un contrôle minutieux sur le respect du délai d’un mois pour agir ainsi que sur la régularité des notifications au commissaire de justice instrumentaire. Que l’on se place du côté du créancier poursuivant pour sécuriser l’effet attributif de la mesure, ou du côté du débiteur saisi pour identifier un vice de procédure, contester l’assiette des sommes saisies sur un compte joint, ou soulever l’absence de base légale du titre exécutoire, la maîtrise des subtilités procédurales s’avère indispensable.

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