Votre transitaire vous appelle un mardi matin : un lot de vos produits est immobilisé par la douane, soupçonné de contrefaire une marque. Ou, situation inverse, vous êtes titulaire d’une marque et vous apprenez que des copies de vos produits circulent dans des conteneurs qui s’apprêtent à entrer sur le territoire français. Dans les deux cas, le temps joue contre vous. La loi donne à la douane le pouvoir de retenir dans le cadre de ses contrôles les marchandises que celui-ci prétend constituer une contrefaçon, mais cette retenue ne dure que quelques jours : dix jours ouvrables, trois seulement pour les denrées périssables. Passé ce délai, sans action de votre part, la mesure est levée et les marchandises repartent. Ce guide explique comment déposer une demande d’intervention efficace, comment réagir à la notification de retenue, comment obtenir la destruction des copies et comment transformer cette interception en réparation financière, devant le juge civil comme devant le juge pénal.
I. Faire retenir puis détruire les marchandises qui copient votre marque
A. La demande d’intervention, le verrou qui déclenche la retenue en douane
L’administration des douanes n’agit pas spontanément pour protéger votre marque. Comme le rappelle le portail officiel de la douane française, ses services ne surveillent vos produits que si vous avez déposé au préalable une demande d’intervention qui attire leur attention sur les marchandises suspectes et facilite leur interception. Concrètement, la douane n’agit que si vous lui avez signalé l’existence de vos produits, décrit leurs signes distinctifs et fourni les moyens de reconnaître les copies. Sans cette démarche, un conteneur de faux peut traverser le port du Havre ou l’aéroport de Roissy sans que personne ne s’en émeuve.
La demande s’adresse au titulaire d’une marque enregistrée ou au bénéficiaire d’un droit exclusif d’exploitation. Le texte de l’article L. 716-8 du code de la propriété intellectuelle précise qu’elle doit être écrite et assortie des justifications de votre droit : numéro d’enregistrement de la marque, périmètre des produits couverts, visuels des produits authentiques, éléments qui permettent de distinguer le vrai du faux, coordonnées d’un interlocuteur joignable rapidement. Plus votre dossier de signalement est précis, plus la retenue a des chances d’intervenir avant que les marchandises ne se dispersent dans des entrepôts ou des boutiques. Une fois agréée, la demande d’intervention reste valable un an et peut être renouvelée par simple écrit. Les entreprises qui importent ou exportent des volumes importants ont donc intérêt à maintenir cette protection en permanence, comme elles renouvellent une assurance.
Deux dispositifs coexistent et se complètent. La demande fondée sur le règlement européen 608/2013 organise une surveillance aux frontières extérieures de l’Union, tandis que la demande fondée sur le code de la propriété intellectuelle permet de retenir des marchandises déjà dédouanées, en circulation sur le territoire national. Dans une affaire jugée par la Cour de cassation, c’est « dans le cadre d’une demande d’intervention préalable » du titulaire que « le service des douanes de Lyon Saint-Exupéry a procédé, le 10 août 2015, à la retenue, au titre de l’article 17 du règlement (UE) n° 608/2013 du 12 juin 2013, d’un lot de matériel électrique en provenance de Turquie, présumé contrefaire ces marques » (Cass. com., 18 décembre 2019, n° 18-10.272). Cet exemple montre que la procédure fonctionne pour des flux industriels comme pour des envois commerciaux plus modestes, à condition que la demande d’intervention ait été déposée avant l’arrivée des marchandises.
La retenue n’est pas une confiscation. Les agents immobilisent le lot, puis, selon l’article L. 716-8 du code de la propriété intellectuelle, « Cette retenue est immédiatement notifiée au demandeur et au détenteur », et le procureur de la République en est informé. Avec la notification, le titulaire reçoit la nature, la quantité réelle ou estimée et des images des marchandises. C’est à ce stade que tout se joue : vous disposez de dix jours ouvrables pour agir. Pour les entreprises franciliennes qui font transiter leurs stocks par Roissy ou par les plateformes logistiques de l’est parisien, cette notification arrive souvent par courrier électronique et impose de mobiliser en quelques heures un conseil, un expert et, si besoin, un huissier.
B. Les dix jours qui décident de tout : confirmer la contrefaçon, détruire ou saisir le juge
À réception de la notification, le titulaire doit d’abord vérifier que les marchandises retenues portent réellement atteinte à sa marque. La douane retient sur soupçon, pas sur certitude. Faites examiner les images transmises, demandez si possible l’accès physique aux échantillons et faites établir une expertise détaillée : comparaison du signe avec la marque enregistrée, identité ou similarité des produits, risque de confusion pour le public. Cette expertise servira dans toutes les étapes suivantes, de la destruction simplifiée jusqu’au procès au fond. Si les marchandises s’avèrent authentiques, comme dans l’affaire du matériel électrique jugée en 2019 où le titulaire avait finalement « constaté l’authenticité du matériel », la mesure prend fin et il faut savoir s’en retirer proprement plutôt que de poursuivre un importateur de bonne foi.
Quand la contrefaçon se confirme, la voie la plus rapide est la destruction sous contrôle de la douane. L’article L. 716-8-4 du code de la propriété intellectuelle prévoit que « les marchandises soupçonnées de porter atteinte à la marque enregistrée peuvent être détruites sous le contrôle des agents des douanes dès lors que les conditions suivantes sont remplies » : confirmation écrite et expertise détaillée du caractère contrefaisant dans les dix jours, consentement écrit à la destruction sous votre responsabilité, et accord écrit du détenteur dans le même délai. Si le détenteur s’oppose, la destruction simplifiée échoue et il faut passer par le juge. Pour les petits envois, notamment les colis du commerce en ligne, l’article L. 716-8-5 du code de la propriété intellectuelle organise une procédure allégée : « les marchandises transportées en petits envois soupçonnées de porter atteinte à une marque enregistrée peuvent être détruites sous le contrôle des agents des douanes lorsque le demandeur a, dans sa demande, sollicité le recours à la procédure prévue au présent article ». Les vendeurs qui voient leurs modèles copiés par des expéditions fractionnées ont donc intérêt à cocher cette option dès le dépôt de leur demande d’intervention.
Si la destruction amiable n’aboutit pas, le délai de dix jours impose de saisir la justice. L’article L. 716-8 du code de la propriété intellectuelle est sans ambiguïté : « la mesure de retenue est levée de plein droit à défaut, pour le demandeur, dans le délai de dix jours ouvrables ou de trois jours ouvrables s’il s’agit de denrées périssables, à compter de la notification de la retenue des marchandises, de justifier auprès des services douaniers soit de mesures conservatoires décidées par la juridiction civile compétente, soit de s’être pourvu par la voie civile ou la voie correctionnelle et d’avoir constitué les garanties destinées à l’indemnisation éventuelle du détenteur des marchandises au cas où la contrefaçon ne serait pas ultérieurement reconnue ». Autrement dit, vous devez soit obtenir du juge civil une mesure conservatoire, soit assigner au fond ou déposer plainte en constituant une garantie. Manquer ce délai, c’est laisser repartir les copies sur le marché et perdre le bénéfice de l’interception.
En pratique, la saisie-contrefaçon reste l’arme probatoire décisive. L’article L. 716-4-7 du code de la propriété intellectuelle rappelle que « La contrefaçon peut être prouvée par tous moyens » et autorise le titulaire, sur ordonnance rendue sur requête, à faire procéder « soit à la description détaillée, avec ou sans prélèvement d’échantillons, soit à la saisie réelle des produits ou services prétendus contrefaisants ainsi que de tout document s’y rapportant ». Les documents douaniers, factures d’importation, bons de commande et correspondances avec le fournisseur étranger constituent des preuves majeures pour remonter la filière. La démarche complète, de la requête au procès-verbal d’huissier, est décrite dans notre guide de la procédure de saisie-contrefaçon. Attention toutefois au calendrier : dans l’affaire jugée le 18 décembre 2019, la saisie-contrefaçon pratiquée dans les locaux de la douane après la mainlevée de la retenue avait été rétractée, et la Cour de cassation a rendu un arrêt portant « REJETTE le pourvoi » du titulaire contre cette rétractation. La leçon est claire : faites pratiquer vos mesures pendant la retenue, pas après.
Enfin, ne négligez pas le droit d’information. L’article L. 716-4-9 du code de la propriété intellectuelle permet au juge d’ordonner « la production de tous documents ou informations détenus par le défendeur ou par toute personne qui a été trouvée en possession de produits argués de contrefaçon ». Cette disposition vise l’origine des copies et leurs réseaux de distribution : identité du fabricant, du transitaire, des donneurs d’ordre, volumes déjà écoulés. Une retenue douanière bien exploitée ne bloque pas seulement un lot, elle dévoile toute la chaîne d’approvisionnement du contrefacteur.
II. Transformer la retenue en réparation et sécuriser la suite de vos importations
A. Chiffrer le préjudice et poursuivre le contrefacteur au civil comme au pénal
Une fois les marchandises retenues, puis détruites ou conservées comme pièces à conviction, vient la question que tout dirigeant pose : combien vais-je récupérer. En matière de marque, l’article L. 716-4-10 du code de la propriété intellectuelle impose au juge de fixer les dommages et intérêts en prenant en considération distinctement trois postes : « 1° Les conséquences économiques négatives de la contrefaçon, dont le manque à gagner et la perte subis par la partie lésée ; 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; 3° Et les bénéfices réalisés par le contrefacteur, y compris les économies d’investissements intellectuels, matériels et promotionnels que celui-ci a retirées de la contrefaçon ». Concrètement, rassemblez dès la retenue les pièces qui alimenteront chacun de ces postes : marge perdue sur les ventes détournées, baisse de prix imposée par la concurrence des copies, coût des contrôles et de l’expertise, atteinte à l’image quand des produits défectueux circulent sous votre nom, et bénéfices réalisés par le détenteur des marchandises.
Si le calcul poste par poste s’annonce difficile, la loi offre une solution forfaitaire. L’article L. 716-4-10 du code de la propriété intellectuelle prévoit que le juge peut allouer « à titre de dommages et intérêts une somme forfaitaire », en précisant que « Cette somme est supérieure au montant des redevances ou droits qui auraient été dus si le contrefacteur avait demandé l’autorisation d’utiliser le droit auquel il a porté atteinte ». Cette formule intéresse les titulaires dont la marque fait l’objet de licences : le montant des redevances habituelles sert de plancher, et le juge va au-delà. Ajoutez-y le préjudice moral, qui reste indemnisé séparément, et la dilution de la marque quand les copies inondent les étals ou les places de marché. Pour les produits qui mêlent marque et création visuelle, comme un textile imprimé d’un motif original ou un flacon au design protégé, le droit d’auteur renforce l’arsenal : « Tout auteur d’une œuvre protégée par le livre Ier de la présente partie, ses ayants droit ou ses ayants cause peuvent agir en contrefaçon », et « toute contrefaçon est un délit », puni de « trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende » quand elle porte sur des ouvrages en France.
La voie pénale mérite un examen attentif dès lors que les volumes sont significatifs. L’article L. 716-9 du code de la propriété intellectuelle dispose qu’« Est puni de quatre ans d’emprisonnement et de 400 000 euros d’amende le fait pour toute personne, en vue de vendre, fournir, offrir à la vente ou louer des marchandises présentées sous une marque contrefaisante », notamment le fait « D’importer, d’exporter, de réexporter ou de transborder des marchandises présentées sous une marque contrefaisante ». Quand les faits sont commis en bande organisée, sur un réseau de communication au public en ligne ou sur des marchandises dangereuses pour la santé, les peines montent à sept ans d’emprisonnement et 750 000 euros d’amende. Le dépôt de plainte avec constitution de partie civile permet au titulaire de joindre l’action publique et de bénéficier de l’enquête : perquisitions, exploitation des téléphones, gel des flux financiers. Le procureur, déjà informé de la retenue par la douane, dispose d’un dossier de départ solide.
La jurisprudence illustre l’articulation entre retenue douanière et sanctions. Dans un dossier où « Les marchandises litigieuses ont fait l’objet d’une retenue douanière » après la découverte par les agents des douanes de vêtements suspects dans les locaux d’un professionnel du prêt-à-porter, la Cour de cassation a rappelé que « le montant de l’amende douanière encourue pour le délit de contrebande de marchandises prohibées est compris entre une et deux fois la valeur de l’objet de la fraude », et censuré la cour d’appel qui avait condamné sans indiquer la valeur retenue, alors que « le nombre des articles contrefaisants s’élève à 1072 » (Cass. crim., 4 décembre 2019, n° 18-81.756). Deux enseignements s’en dégagent pour le titulaire : d’une part, le volet douanier ajoute une sanction financière propre, calculée sur la valeur de la fraude, qui s’ajoute aux dommages et intérêts de la contrefaçon ; d’autre part, chaque pièce du dossier compte, y compris l’inventaire précis des 1 072 articles, car le juge doit motiver chaque montant. Faites établir par huissier ou par expert un comptage rigoureux des pièces retenues, avec photographies et valeur unitaire, dès la notification.
N’oubliez pas les mesures complémentaires que le juge peut ordonner : interdiction de poursuivre les actes de contrefaçon sous astreinte, rappel des circuits commerciaux, publication de la décision, et destruction définitive des stocks restants aux frais du contrefacteur. Pour les marques exploitées en ligne, demandez aussi le déréférencement des annonces et la fermeture des boutiques qui écoulaient les copies, en visant les plateformes et les noms de domaine. Une retenue douanière isolée ne suffit jamais : c’est l’ensemble du dispositif judiciaire qui assèche le marché des copies.
B. Importateur visé par une retenue à Roissy ou en Île-de-France : répondre sans aggraver votre cas
La retenue douanière frappe aussi des importateurs de bonne foi : grossiste parisien qui a commandé des accessoires sur un salon à l’étranger, e-commerçant francilien dont le fournisseur a substitué des copies aux originaux, créateur qui ignorait qu’un logo ressemblait à une marque enregistrée. Si vos marchandises sont retenues à Roissy-Charles-de-Gaulle, dans un entrepôt sous douane de la région parisienne ou lors d’un contrôle sur un axe francilien, la première règle est de ne pas rester passif. Vous êtes le « détenteur » au sens de la procédure : la douane vous notifie la mesure et attend votre position. Réunissez immédiatement vos factures d’achat, bons de commande, échanges avec le fournisseur, preuves de paiement, contrats de distribution et tout document qui établit votre chaîne d’approvisionnement. Ces pièces serviront à démontrer votre bonne foi, à exercer un recours contre votre vendeur et, si la contrefaçon se confirme, à négocier une sortie rapide plutôt qu’un procès perdu d’avance.
Trois issues s’offrent à vous dans le délai de dix jours. Première option : vous contestez le caractère contrefaisant. Faites analyser les marchandises par un conseil en propriété intellectuelle : la marque invoquée est-elle enregistrée pour ces produits, le signe est-il vraiment identique ou similaire, existe-t-il un risque de confusion, le titulaire a-t-il épuisé ses droits par une première mise en circulation dans l’Espace économique européen. Si l’analyse conclut à l’absence de contrefaçon, refusez par écrit la destruction, laissez le titulaire saisir le juge et préparez votre défense au fond, y compris une demande de dommages et intérêts si la retenue abusive vous a causé un préjudice commercial. Deuxième option : la contrefaçon est évidente et les volumes sont faibles. Consentir par écrit à la destruction sous contrôle de la douane met fin rapidement à la procédure et évite des frais de justice disproportionnés, tout en préservant vos recours contre le fournisseur qui vous a livré des copies. Troisième option : les volumes sont importants ou votre stock de fin d’année en dépend. Négociez avec le titulaire, par l’intermédiaire de vos conseils, un protocole : abandon d’une partie du lot, tri contradictoire des références litigieuses, engagement de changer de fournisseur. Les titulaires acceptent parfois ces solutions quand elles s’accompagnent d’informations sur la filière, car leur objectif premier reste l’assèchement de la source.
À Paris et en Île-de-France, le contentieux de la contrefaçon relève de juridictions rompues à ces dossiers. Les actions civiles en contrefaçon de marque se portent devant le tribunal judiciaire de Paris, qui concentre une partie de ce contentieux et statue régulièrement en référé pour ordonner mesures conservatoires et interdictions sous astreinte. Les délais pratiques y sont serrés : comptez quelques semaines pour une audience de référé, plusieurs mois pour un jugement au fond, et prévoyez les frais d’huissier, d’expertise et de consignation des garanties éventuelles. Les entreprises du ressort gagnent à préparer un dossier type tenu à jour : certificats d’enregistrement des marques, licences de distribution, attestations de fournisseurs, historique des commandes. Quand la notification de retenue tombe, ce dossier permet de répondre dans les quarante-huit heures au lieu de chercher les pièces dans l’urgence.
Quel que soit votre camp, tirez les leçons de la retenue pour sécuriser vos flux futurs. Titulaire de marque, renouvelez chaque année votre demande d’intervention, actualisez les visuels et les références de vos produits, désignez un interlocuteur disponible pendant les périodes de pointe comme les fêtes de fin d’année, et étendez la surveillance aux petits envois du commerce en ligne. Importateur ou distributeur, insérez dans vos contrats fournisseurs une clause de garantie d’originalité avec pénalités, vérifiez les marques de vos partenaires sur les registres avant chaque nouvelle collection, et diversifiez vos sources pour ne jamais dépendre d’un seul atelier. La douane intercepte chaque année des millions d’articles aux frontières françaises : les entreprises qui traversent ces contrôles sans dommage sont celles qui ont préparé leurs preuves avant l’incident, pas après.
Conclusion
La retenue douanière offre au titulaire de marque un moyen rapide et concret de bloquer les copies avant leur dispersion : une demande d’intervention tenue à jour, une expertise menée dans les dix jours de la notification, puis, selon l’attitude du détenteur, une destruction sous contrôle de la douane ou une action judiciaire adossée à une saisie-contrefaçon pratiquée pendant la mesure. Chacun de ces temps conditionne le suivant, et le délai de dix jours ouvrables ne pardonne aucune hésitation. Au-delà du blocage, la procédure ouvre la voie à une réparation complète, du manque à gagner au préjudice moral, jusqu’aux sanctions pénales de l’importation de marchandises contrefaisantes et aux amendes douanières calculées sur la valeur de la fraude. Pour l’importateur de bonne foi, la même procédure impose une réaction méthodique : documenter sa chaîne d’achat, faire vérifier le bien-fondé du soupçon, puis choisir entre contestation, destruction consentie ou accord négocié. Dans les deux cas, la préparation l’emporte : registres de marques à jour, contrats fournisseurs verrouillés et preuves conservées font la différence entre un incident maîtrisé et un contentieux subi.