Lorsqu’un salarié invente un procédé, conçoit un logiciel ou réalise une œuvre au cours de sa vie professionnelle, la question de l’attribution des droits qui s’y rattachent se pose avec une acuité particulière. Le droit du travail et le droit de la propriété intellectuelle se croisent en effet sur ce terrain, sans que les frontières en soient toujours aisées à tracer. La chambre sociale de la Cour de cassation a été conduite, ces dernières années, à préciser les règles de dévolution des créations de salarié, le régime de la rémunération qui en constitue la contrepartie et la répartition des compétences juridictionnelles. L’arrêt rendu le 23 octobre 2024 dans l’affaire opposant une ingénieure chimiste à son employeur offre une illustration récente de cette articulation, en même temps qu’il consacre une solution de compétence désormais stabilisée (Cass. soc., 23 octobre 2024, n° 22-19.700).
Le régime applicable distingue deux grandes familles de créations. Les inventions réalisées par le salarié dans l’exécution d’une mission inventive appartiennent de plein droit à l’employeur, moyennant le versement d’une rémunération supplémentaire dans les conditions prévues par les conventions collectives, les accords d’entreprise ou le contrat de travail. Les œuvres de l’esprit et les logiciels obéissent, pour leur part, à une logique distincte, puisque le droit d’auteur naît au profit de la personne physique qui crée, et que la dévolution à l’employeur suppose soit une stipulation contractuelle, soit l’application des dispositions spéciales du code de la propriété intellectuelle relatives aux logiciels. La jurisprudence récente éclaire ces deux mécanismes, dont la méconnaissance expose les entreprises à des contentieux coûteux et les salariés à la perte de droits substantiels.
I. La dévolution des créations du salarié : l’invention de mission et l’œuvre créée dans les fonctions
Le sort des créations du salarié dépend de la nature de la création et des stipulations du contrat de travail. Les inventions sont régies par les articles L. 611-7 et L. 615-17 du code de la propriété intellectuelle, tandis que les œuvres et les logiciels relèvent du livre premier du même code. La chambre sociale a précisé, dans les arrêts rendus depuis 2023, les conditions dans lesquelles l’employeur recueille la propriété des créations et la contrepartie due au salarié.
A. Les inventions de salarié : l’appartenance à l’employeur et la rémunération supplémentaire
L’article L. 611-7 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel « les inventions faites par le salarié dans l’exécution soit d’un contrat de travail comportant une mission inventive qui correspond à ses fonctions effectives, soit d’études et de recherches qui lui sont explicitement confiées, appartiennent à l’employeur » (art. L. 611-7, 1° CPI). La mission inventive se déduit des fonctions effectivement exercées, et non de la seule intitulé du poste. L’employeur doit informer le salarié auteur de l’invention lors du dépôt de la demande de titre de propriété industrielle et lors de la délivrance du titre. En contrepartie de la dévolution, le salarié bénéficie d’une rémunération supplémentaire dont les conditions sont déterminées par les conventions collectives, les accords d’entreprise et les contrats individuels de travail.
La chambre sociale a fait application de ce régime dans l’arrêt du 23 octobre 2024. Une ingénieure chimiste, employée pendant vingt-sept années par un laboratoire, puis licenciée, réclamait le paiement d’une rémunération supplémentaire au titre de ses inventions de produits capillaires et dermo-cosmétiques, dont le Phytorelaxer, premier produit de défrisage aux actifs cent pour cent d’origine naturelle. La Cour a rappelé que, selon l’avenant n° 3 du 16 janvier 1955 relatif aux ingénieurs et cadres de la convention collective des industries chimiques, la rémunération supplémentaire est subordonnée à la prise de brevet et à l’exploitation de ce brevet. Or, la salariée ne démontrait pas que ses inventions avaient fait l’objet de dépôts, ni même qu’elles étaient brevetables (Cass. soc., 23 octobre 2024, n° 22-19.700, précité). Cette solution illustre l’importance des stipulations conventionnelles dans la détermination de la contrepartie due à l’inventeur.
La rémunération supplémentaire versée à l’inventeur salarié possède une nature juridique singulière, qui la rattache aux revenus d’activité sans qu’elle constitue un simple complément de salaire. Le tribunal judiciaire de Grenoble, statuant en matière de sécurité sociale, a jugé à cet égard que le moyen avancé par l’URSSAF selon lequel « l’invention faite par Monsieur [N] [W] et ayant donné lieu à un brevet entre dans le domaine des activités de l’entreprise » était « sans emport sur la question de la qualification ou non de rémunérations soumises à cotisations des redevances versées » (TJ Grenoble, pôle social, 23 janvier 2026, n° 23/00674). Les redevances versées à l’inventeur en vertu d’une convention de licence conclue avec la société, dont il est co-propriétaire du brevet, constituent une rémunération au sens de l’article L. 242-1 du code de la sécurité sociale et sont, à ce titre, soumises à cotisations. La Cour de cassation avait, de son côté, consacré ce rattachement dans le cadre du contentieux de la qualification des sommes versées au titre des inventions de salarié.
Les inventions réalisées en dehors de toute mission inventive n’appartiennent pas à l’employeur. Elles reviennent au salarié, sauf lorsque l’employeur exerce son droit d’attribution dans les conditions et délais fixés par décret, moyennant le versement d’un juste prix. La charge de la preuve de la qualification de l’invention pèse alors sur celui qui s’en prévaut. Or, la jurisprudence exige que la mission inventive corresponde aux fonctions effectives du salarié, de sorte qu’une clause générale de propriété des inventions ne supplée pas l’absence de fonction de recherche.
B. Les œuvres et les logiciels : le salarié-auteur et la clause de cession
Le droit d’auteur naît au profit de la personne physique qui crée, indépendamment de son statut. L’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle dispose que « l’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous », et précise que « l’existence ou la conclusion d’un contrat de louage d’ouvrage ou de service par l’auteur d’une oeuvre de l’esprit n’emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa ». Le salarié auteur d’une œuvre demeure donc titulaire des droits, et l’employeur ne peut exploiter celle-ci qu’à la condition d’en avoir obtenu la cession ou une autorisation d’exploitation.
La jurisprudence des cours d’appel illustre la portée de ces principes dans la relation de travail. La cour d’appel de Chambéry a ainsi écarté la revendication de droits d’auteur d’une salariée qui se présentait comme la créatrice des décorations vendues par son employeur, en retenant que celle-ci « ne démontre d’une part pas qu’elle a été à l’origine de créations artistiques originales, pour lesquelles elle pourrait revendiquer des droits d’auteur, puisqu’elle se contentait de reproduire sur les consignes de son employeur à l’instar d’autres salariés, des graphismes de différentes couleurs sur des bougies (marbré, yeux) avec le matériel et les matières premières financés et mis à sa disposition par l’employeur » (CA Chambéry, ch. soc., 18 décembre 2025, n° 24/00759). Cette décision rappelle que la protection par le droit d’auteur suppose la démonstration de l’originalité de la création, laquelle ne saurait résulter de la seule exécution de consignes patronales.
Les logiciels obéissent à un régime particulier. L’article L. 113-9 du code de la propriété intellectuelle énonce que « sauf dispositions statutaires ou stipulations contraires, les droits patrimoniaux sur les logiciels et leur documentation créés par un ou plusieurs employés dans l’exercice de leurs fonctions ou d’après les instructions de leur employeur sont dévolus à l’employeur qui est seul habilité à les exercer ». La dévolution légale dispense ainsi l’employeur de toute stipulation contractuelle, à la différence du droit commun du droit d’auteur. La cour d’appel de Versailles a fait application de cette règle dans un arrêt du 3 décembre 2025, en se référant à la clause « propriété intellectuelle » du contrat d’un salarié, laquelle énonce que « les droits patrimoniaux sur les logiciels et la documentation afférente créés par vous dans l’exercice de vos fonctions ou d’après les instructions de la société sont dévolus à la Société qui est seule habilitée à les exercer » (CA Versailles, ch. soc. 4-2, 3 décembre 2025, n° 23/00015).
Pour les œuvres autres que les logiciels, la dévolution suppose une clause de cession expresse, dont la rédaction conditionne l’étendue des droits de l’employeur. La cour d’appel de Riom a examiné la clause par laquelle une salariée « s’engage à céder à la société tous les droits patrimoniaux sur les créations intellectuelles dont il est à l’origine au fur et à mesure de leur élaboration ou de leur réalisation », chaque cession devant être formalisée « à la seule demande de la société, par un contrat entre la salariée et la société selon le modèle figurant en annexe » (CA Riom, ch. soc., 20 mai 2025, n° 22/01143). La cour en a déduit que l’employeur ne pouvait, sur le fondement de cette clause, utiliser l’image et les créations de la salariée sans son accord après la rupture du contrat, condamnant la société à cesser toute exploitation sous astreinte de cinquante euros par jour de retard. Or, la validité d’une cession de droits d’auteur est subordonnée à la détermination précise de son objet, de son domaine et de sa durée.
II. Le contentieux de la propriété des créations : la compétence juridictionnelle et l’exploitation après la rupture
Le contentieux des créations de salarié soulève une question préalable de répartition des compétences entre le conseil de prud’hommes et le tribunal judiciaire, dont la solution commande la stratégie procédurale des parties. Il interroge également le sort des créations et de l’image du salarié postérieurement à la rupture du contrat de travail, en même temps que l’émergence des créations d’intelligence artificielle renouvelle les termes du débat.
A. La répartition des compétences entre le conseil de prud’hommes et le tribunal judiciaire
L’article L. 615-17 du code de la propriété intellectuelle dispose que « les actions civiles et les demandes relatives aux brevets d’invention, y compris dans les cas prévus à l’article L. 611-7 ou lorsqu’elles portent également sur une question connexe de concurrence déloyale, sont exclusivement portées devant des tribunaux judiciaires, déterminés par voie réglementaire ». La chambre sociale a fait application de cette règle dans l’arrêt du 23 octobre 2024, en jugeant que l’action en rémunération supplémentaire formée par l’ingénieure chimiste relevait « de la compétence exclusive du tribunal de grande instance, devenu tribunal judiciaire », de sorte que le conseil de prud’hommes était incompétent pour en connaître (Cass. soc., 23 octobre 2024, n° 22-19.700, précité). La solution vaut pour toutes les actions relatives aux brevets, y compris lorsqu’elles mettent en cause la rémunération de l’inventeur salarié.
La compétence du tribunal judiciaire est également retenue pour les litiges relatifs à la propriété littéraire et artistique, en application de l’article L. 331-1 du code de la propriété intellectuelle, aux termes duquel « les actions civiles et les demandes relatives à la propriété littéraire et artistique, y compris lorsqu’elles portent également sur une question connexe de concurrence déloyale, sont exclusivement portées devant des tribunaux judiciaires, déterminés par voie réglementaire ». La cour d’appel de Riom a toutefois délimité la portée de cette règle dans l’arrêt du 20 mai 2025, en retenant que le juge prud’homal demeure compétent lorsque le litige porte sur l’exécution des clauses du contrat de travail, et non sur l’existence ou la méconnaissance d’un droit de propriété intellectuelle. Elle a ainsi dit « que le juge prud’homal est compétent pour connaître de la demande relative à l’exploitation des droits patrimoniaux et de la propriété intellectuelle » formée par la salariée sur le fondement des stipulations contractuelles (CA Riom, 20 mai 2025, n° 22/01143, précité).
Cette distinction commande la stratégie de l’action. Le salarié qui revendique une rémunération supplémentaire d’inventeur doit saisir le tribunal judiciaire, tandis que le salarié qui se prévaut d’une clause de cession ou d’une autorisation d’exploitation insérée dans son contrat de travail peut agir devant le conseil de prud’hommes. Un avocat en droit du travail à Paris rompu aux litiges de la propriété des créations des salariés vérifie ainsi, dossier en main, la mission inventive stipulée au contrat, les stipulations de la convention collective applicable et l’état de la prescription, avant de déterminer la juridiction compétente et d’articuler les demandes indemnitaires et les demandes fondées sur les droits de propriété intellectuelle. L’enjeu est d’importance, car une erreur d’aiguillage expose le demandeur à un renvoi devant la juridiction compétente, avec les délais et les frais que cela suppose.
Le contentieux de l’exploitation des créations ne se limite pas aux seules actions en rémunération. Il s’étend aux demandes de cessation de l’exploitation, aux demandes indemnitaires fondées sur la violation des droits et aux demandes de remise de documents. La cour d’appel de Riom a, dans l’arrêt précité, ordonné à l’employeur de cesser toute exploitation du nom, de l’image et de la qualité de la salariée sur son site internet sous astreinte de cinquante euros par jour de retard, tout en la condamnant au paiement de dommages-intérêts pour violation du droit à l’image (CA Riom, 20 mai 2025, n° 22/01143, précité). Par ailleurs, la violation des obligations contractuelles liées à la propriété des créations peut revêtir une gravité telle qu’elle justifie le licenciement pour faute grave du salarié. La cour d’appel de Versailles l’a jugé au sujet d’un salarié qui s’était transféré des documents professionnels de sa mission client sur sa messagerie personnelle, en retenant qu’« il est établi que le salarié a enfreint sciemment ses obligations contractuelles précitées, peu important les raisons pour lesquelles il a procédé à cet envoi et leur caractère intentionnel ou non » (CA Versailles, 3 décembre 2025, n° 23/00015, précité).
B. L’exploitation des créations et de l’image après la rupture et la question des créations d’intelligence artificielle
La rupture du contrat de travail ne met pas fin à la protection des droits du salarié sur ses créations et sur son image. La chambre sociale l’a rappelé dans un arrêt du 13 mai 2026, rendu au sujet d’un salarié dont l’employeur avait continué à exploiter l’image après la rupture, en énonçant que « la société avait, après la rupture du contrat de travail du salarié, utilisé l’image parfaitement identifiable de celui-ci » et que « la seule constatation de l’atteinte à la vie privée ouvre droit à réparation » (Cass. soc., 13 mai 2026, n° 24-19.117). L’utilisation de l’image du salarié sans autorisation après la rupture constitue ainsi une atteinte à la vie privée, sanctionnée sur le fondement des articles 9 du code civil et 8 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales.
Des lors, l’employeur qui souhaite continuer à exploiter les créations réalisées par un salarié pendant la relation de travail doit s’assurer que la cession ou l’autorisation couvre la période postérieure à la rupture. La clause de cession insérée dans le contrat de travail doit, à défaut de stipulation contraire, être interprétée comme limitée à l’exécution du contrat. La chambre sociale l’a admis, dans l’arrêt du 23 octobre 2024, en énonçant, à propos de la licence d’image consentie par la salariée, que « la méconnaissance de ce texte ne peut être invoquée qu’à la condition que la diffusion litigieuse ne se rattache pas à l’exécution du contrat » (Cass. soc., 23 octobre 2024, n° 22-19.700, précité). La diffusion de l’image ou des créations intervenue après la rupture échappe, en principe, au champ de l’autorisation contractuelle, sauf stipulation expresse et précise quant à sa durée et à son domaine.
En conséquence, la rédaction des clauses de propriété intellectuelle constitue un enjeu majeur de sécurisation des relations de travail. La clause doit déterminer la nature des créations couvertes, l’étendue des droits cédés, le territoire, la durée et la rémunération de la cession. Elle doit en outre prendre en compte le sort des créations postérieures à la rupture, qu’il s’agisse des logiciels créés dans les dernières semaines de la relation ou des œuvres dont l’exploitation se poursuit. L’absence de clause expose l’employeur au risque de voir son exploitation qualifiée de contrefaçon, tandis qu’une clause trop large s’expose à des contestations sur sa validité.
La question des créations d’intelligence artificielle renouvelle ces interrogations. Les outils génératifs permettent désormais aux salariés de produire des contenus, des images, des textes ou des lignes de code dans un délai très court, sans que la qualification juridique de ces créations soit stabilisée. Le droit d’auteur suppose, en l’état du droit positif, une création originale portant l’empreinte de la personnalité de son auteur, condition que les productions générées par une intelligence artificielle ne remplissent pas nécessairement. Or, la doctrine et la pratique s’interrogent sur l’application aux créations d’intelligence artificielle du régime des inventions de salarié, de la dévolution légale des logiciels et des clauses de cession des droits patrimoniaux. Les tribunaux n’ont pas encore tranché la question dans le cadre du contrat de travail, et les entreprises doivent d’ores et déjà anticiper ces situations par des stipulations contractuelles adaptées, qui identifient l’outil utilisé, le rôle du salarié dans le processus créatif et la répartition des droits d’exploitation.
A cet égard, l’arrêt du 23 octobre 2024 et les décisions des cours d’appel rendues en 2025 et 2026 dessinent un cadre cohérent, dont les principes se laissent transposer aux créations issues de l’intelligence artificielle : la dévolution à l’employeur suppose un rattachement des créations à la mission ou aux instructions de l’employeur, la contrepartie de la dévolution doit être déterminée, et l’exploitation des créations ne saurait excéder les limites de l’autorisation contractuelle. La chambre sociale n’a pas encore été saisie d’un litige portant directement sur des créations d’intelligence artificielle, mais les mécanismes qu’elle a dégagés offrent des points d’appui aux praticiens.
Conclusion
La jurisprudence de la chambre sociale et des cours d’appel dessine un régime équilibré de la propriété des créations du salarié. Les inventions réalisées dans le cadre d’une mission inventive appartiennent à l’employeur, qui doit au salarié une rémunération supplémentaire déterminée par les stipulations conventionnelles ou contractuelles. Les œuvres de l’esprit demeurent, en principe, la propriété de leur auteur salarié, et leur exploitation suppose une cession ou une autorisation dont l’étendue conditionne les droits de l’employeur, les logiciels bénéficiant d’une dévolution légale au profit de l’employeur. Le contentieux de ces questions est réparti entre le tribunal judiciaire, compétent pour les actions relatives aux brevets et à la propriété littéraire et artistique, et le conseil de prud’hommes, compétent pour les litiges relatifs à l’exécution des clauses du contrat de travail. L’exploitation des créations et de l’image du salarié après la rupture demeure, quant à elle, strictement encadrée, et la question des créations d’intelligence artificielle appelle une vigilance particulière des entreprises comme des salariés. L’arrêt du 23 octobre 2024 offre, en ce domaine, un point d’ancrage jurisprudentiel précieux, dont les développements à venir préciseront les contours au fil des saisines de la Cour de cassation.