Vous avez obtenu l’autorisation de cumuler une activité accessoire avec votre emploi public : cours du soir, consultations, missions d’expertise, heures d’enseignement sportif ou artistique. Les mois passent, puis la situation évolue. Le volume horaire augmente, la rémunération change, l’organisme qui vous emploie est remplacé par un autre, ou l’activité prend une ampleur qui ne ressemble plus à ce que vous aviez décrit. Faut-il prévenir votre administration, déposer une nouvelle demande, ou pouvez-vous continuer sur la base de l’autorisation initiale ? La réponse conditionne tout : si l’évolution constitue un changement substantiel, le droit la traite comme une activité nouvelle, soumise à une autorisation nouvelle. Poursuivre sans cette autorisation expose à une sanction disciplinaire et au reversement des sommes perçues, par retenue sur le traitement.
La question est loin d’être théorique. Les juridictions administratives annulent régulièrement des sanctions infligées à des agents dont l’activité avait évolué à la marge, et confirment à l’inverse des refus lorsque l’activité sort du cadre autorisé. Deux arrêts récents l’illustrent : la cour administrative d’appel de Lyon a annulé en janvier 2025 un blâme et déchargé un agent de plus de 37 000 euros de reversement au motif que l’augmentation de son volume horaire ne constituait pas un changement substantiel, tandis que la cour administrative d’appel de Marseille a confirmé en mai 2026 le refus opposé à un policier dont l’activité salariée chez des particuliers ne relevait pas des travaux de faible importance. Entre ces deux pôles, l’agent doit savoir où passe la frontière, quelles démarches accomplir avant de modifier son activité, et comment contester une opposition, une sanction ou des titres exécutoires qu’il estime injustifiés.
I. L’autorisation obtenue ne couvre que l’activité décrite dans la demande
A. Ce que l’administration a exactement autorisé, et pour combien de temps
Le point de départ ne change pas : l’agent public consacre l’intégralité de son activité professionnelle aux tâches qui lui sont confiées, aux termes de l’article L. 121-3 du code général de la fonction publique, et il ne peut exercer, à titre professionnel, une activité privée lucrative de quelque nature que ce soit sous réserve des dispositions des articles L. 123-2 à L. 123-8, selon l’article L. 123-1 du même code. L’autorisation d’activité accessoire constitue l’une de ces réserves : l’agent public peut être autorisé par l’autorité hiérarchique dont il relève à exercer une activité à titre accessoire, lucrative ou non, auprès d’une personne ou d’un organisme public ou privé, à condition que cette activité doit être compatible avec les fonctions confiées à l’agent public, ne pas affecter leur exercice et figurer sur la liste des activités susceptibles d’être exercées à titre accessoire. Ce rappel détermine la suite : l’autorisation ne valide pas un principe général de cumul, elle valide une activité précise, décrite dans une demande précise.
Le contenu de cette demande est encadré. Avant tout exercice soumis à autorisation, l’agent adresse à l’autorité dont il relève une demande écrite qui comprend au minimum l’identité de l’employeur ou la nature de l’organisme, ainsi que la nature, la durée, la périodicité et les conditions de rémunération de l’activité envisagée. La fiche officielle du site Service-Public reprend exactement ces rubriques et précise que l’agent peut joindre toute information utile à sa demande. L’autorité notifie sa décision dans un délai d’un mois à compter de la réception, porté à deux mois si elle invite l’agent à compléter son dossier dans un délai maximal de quinze jours. Point que beaucoup d’agents ignorent : en l’absence de décision écrite dans le délai imparti, la demande d’autorisation est considérée comme refusée. Le silence ne vaut donc pas accord. Commencer l’activité sans réponse écrite positive, c’est s’exposer à exercer une activité non autorisée.
L’autorité appelée à statuer peut fixer le terme de l’autorisation qu’elle délivre, sans y être tenue : une autorisation peut être accordée pour une durée déterminée comme pour une durée indéterminée. Dans les deux cas, elle précise que l’activité accessoire ne peut être exercée qu’en dehors des heures de service de l’agent, et elle peut assortir sa décision de réserves et de recommandations destinées à protéger les obligations déontologiques et le fonctionnement normal du service. Concrètement, l’agent doit conserver la décision écrite, vérifier si elle comporte un terme ou des conditions particulières, et considérer que tout ce qui n’y figure pas n’est pas couvert. Un enseignant autorisé à donner des cours de soutien pour un organisme identifié, dix heures par mois, ne peut pas en déduire qu’il est autorisé à animer des formations pour une société différente, vingt heures par mois, sous prétexte qu’il s’agit toujours d’enseignement.
Cette logique vaut pour les fonctionnaires des trois versants comme pour les agents contractuels de droit public, État, territoriale et hospitalière confondus. Elle vaut aussi quel que soit le temps de travail : un agent à temps partiel reste soumis à autorisation pour son activité accessoire, même si sa situation de temps partiel rend l’examen de compatibilité plus simple. Seuls les agents occupant un emploi permanent à temps non complet ou incomplet d’une durée inférieure ou égale à 70 % de la durée légale exercent librement, sur déclaration, une activité privée lucrative, et ce régime distinct ne doit pas être confondu avec l’autorisation d’activité accessoire. De même, le lauréat de concours ou le contractuel nouvellement recruté qui conserve une direction d’entreprise pendant un an renouvelable relève de la déclaration prévue pour ce cas de figure, pas d’une dispense générale.
B. Le changement substantiel vaut activité nouvelle et impose une nouvelle demande
C’est ici que se joue la plupart des litiges : tout changement substantiel intervenant dans les conditions d’exercice ou de rémunération de l’activité exercée à titre accessoire par un agent est assimilé à l’exercice d’une nouvelle activité, et l’intéressé doit adresser une nouvelle demande d’autorisation à l’autorité compétente dans les conditions prévues à l’article 5. Cette règle, posée à l’article 7 du décret du 2 mai 2007 applicable à l’époque des faits jugés par la cour de Lyon, a été reprise à l’identique par l’article 10 du décret du 27 janvier 2017 puis par l’article 14 du décret du 30 janvier 2020 relatif aux contrôles déontologiques dans la fonction publique. Elle s’applique donc aujourd’hui dans les mêmes termes. L’agent dont l’activité évolue doit se demander, avant de poursuivre, si l’évolution est substantielle. Dans le doute, la démarche prudente consiste à déposer une nouvelle demande ou, au minimum, à informer par écrit l’autorité hiérarchique et à solliciter sa position.
Qu’est-ce qu’un changement substantiel ? Les textes ne livrent pas de seuil chiffré, et c’est le juge qui tranche au cas par cas, en comparant l’activité autorisée et l’activité réellement exercée. Entrent typiquement dans cette catégorie le changement de nature de l’activité, le changement d’employeur ou d’organisme bénéficiaire, une augmentation sensible du volume horaire ou de la rémunération, le passage d’un exercice occasionnel à un exercice régulier et intensif, ou encore le basculement vers un statut d’exercice différent, par exemple d’une vacation ponctuelle vers un contrat de travail de droit privé à temps significatif. À l’inverse, une simple variation marginale, une adaptation ponctuelle des horaires ou une revalorisation modeste de la rémunération ne présentent pas, prises isolément, le caractère d’un changement substantiel. Mais l’appréciation reste globale : plusieurs évolutions modestes cumulées peuvent, ensemble, transformer l’économie de l’activité autorisée.
L’arrêt de la cour administrative d’appel de Lyon du 22 janvier 2025 donne la mesure concrète de ce contrôle. Un adjoint technique territorial exerçait depuis 2014 une activité accessoire de professeur de judo, autorisée implicitement par l’absence de réponse à sa demande de juin 2014. En septembre 2014, il avait conclu un contrat de travail de droit privé pour un volume mensuel de 28,33 heures, porté en septembre 2016 à 37,79 heures, soit environ deux heures de plus par semaine. La commune y a vu un changement substantiel justifiant un blâme puis le reversement des sommes perçues. La cour a jugé au contraire que la seule augmentation, à compter de septembre 2016, du volume horaire de l’activité d’enseignement de cet art martial ne constitue pas, eu égard à son caractère limité, un changement substantiel nécessitant une nouvelle autorisation, et elle a relevé que la commune ne produisait aucun élément, tiré notamment des comptes rendus d’entretien professionnel ou de remarques sur la manière de servir, permettant d’établir que cette évolution affectait l’exercice des fonctions de l’agent, chargé d’assurer la sécurité aux horaires fixes de sortie des écoles. Le manquement à l’obligation de consacrer l’intégralité de son activité aux tâches confiées n’était donc pas établi, et la sanction reposait sur une erreur dans la qualification juridique des faits.
L’enseignement est double. D’une part, toute augmentation du volume horaire ou de la rémunération n’est pas automatiquement substantielle : le juge vérifie l’ampleur réelle de l’évolution et son incidence sur le service. D’autre part, l’administration qui soutient que l’activité a changé de nature doit le démontrer par des pièces, et l’agent a intérêt à conserver tout ce qui établit la continuité de son activité et l’absence d’incidence sur ses fonctions : plannings, bulletins de paie de l’activité accessoire, comptes rendus d’entretien professionnel silencieux sur toute difficulté, attestations de présence aux horaires de service. Ces pièces feront la différence en cas de contentieux.
II. Opposition, sanction et reversement : comment l’administration peut frapper, et comment répondre
A. S’opposer à la poursuite, sanctionner, faire reverser : trois armes distinctes aux conditions strictes
Même régulièrement autorisée à l’origine, une activité accessoire peut à tout moment être remise en cause par l’autorité dont relève l’agent. Les textes prévoient que l’autorité dont relève l’agent peut s’opposer à tout moment à la poursuite d’une activité dont l’exercice a été autorisé, dès lors que l’intérêt du service le justifie, que les informations sur le fondement desquelles l’autorisation a été donnée apparaissent erronées ou que l’activité en cause ne revêt plus un caractère accessoire. Trois fondements, donc, et trois seulement : l’intérêt du service, des informations initiales erronées, ou la perte du caractère accessoire. Une opposition qui ne repose sur aucun de ces motifs, ou qui n’est pas motivée en fait et en droit, est contestable. La fiche Service-Public reprend ces trois motifs et ajoute que l’administration peut refuser la demande initiale pour les mêmes raisons, y compris l’incompatibilité avec les obligations déontologiques de l’agent.
Le refus initial mérite la même attention que l’opposition. L’arrêt de la cour administrative d’appel de Marseille du 26 mai 2026 en donne une illustration récente. Un major de la police nationale avait demandé une autorisation de cumul pour réaliser des travaux de faible importance chez des particuliers ; le ministre de l’intérieur a rejeté sa demande au motif que l’activité envisagée, exercée sous statut de salarié d’une société privée, ne correspondait pas aux travaux de faible importance visés au 7° de l’article 11 du décret du 30 janvier 2020. La cour a jugé que cette activité ne saurait ainsi être regardée comme correspondant à des travaux de faible importance au sens des dispositions du 7° de l’article 11 du décret du 30 janvier 2020, et que le rejet avait été pris sans erreur manifeste d’appréciation. Elle a également écarté l’argument tiré de la situation d’un collègue qui aurait obtenu une autorisation similaire : un moyen tiré de la méconnaissance du principe d’égalité ne peut être utilement invoqué pour obtenir le bénéfice d’un avantage dont il ne remplit pas les conditions d’attribution. Autrement dit, l’exemple d’un collègue ne dispense pas de remplir soi-même les conditions, et chaque demande s’apprécie au regard de la liste des activités autorisables.
Lorsque l’agent exerce sans autorisation valable, l’administration dispose de deux leviers cumulatifs. D’abord la sanction disciplinaire, proportionnée à la faute : dans l’affaire lyonnaise, un blâme avait été infligé, sanction du premier groupe qui figure néanmoins au dossier et pèse sur la carrière. Ensuite le reversement des sommes indûment perçues : sans préjudice de l’engagement de poursuites disciplinaires, la violation par un agent public des dispositions du présent chapitre donne lieu au reversement par celui-ci des sommes perçues au titre des activités interdites, par voie de retenue sur le traitement, selon l’article L. 123-9 du code général de la fonction publique. Dans l’affaire jugée à Lyon, cinq titres exécutoires avaient été émis pour un montant total de 37 536,42 euros. La cour les a tous annulés et a déchargé l’agent de leur paiement, en l’absence de faute établie, tout en rejetant les conclusions subsidiaires de la commune qui demandait à être payée d’une partie des sommes. Le message est net : sans manquement caractérisé à l’obligation d’autorisation, ni sanction ni reversement ne tiennent. Mais à l’inverse, quand l’activité interdite est établie, le reversement s’ajoute à la sanction et s’exécute par retenue sur le traitement, ce qui rend la contestation urgente.
B. La conduite à tenir avant de modifier son activité, et les recours si la décision tombe
Le premier réflexe de l’agent dont l’activité évolue consiste à comparer, par écrit, l’activité autorisée et l’activité envisagée : nature, employeur ou organisme, volume horaire, périodicité, rémunération, statut d’exercice. Si un seul de ces paramètres change de façon significative, il faut déposer une nouvelle demande d’autorisation avant de mettre en œuvre le changement, en reprenant l’ensemble des rubriques exigées et en joignant la décision initiale pour montrer la continuité. Si l’évolution est incertaine, un courrier d’information à l’autorité hiérarchique, décrivant précisément le changement et sollicitant confirmation écrite que l’autorisation initiale suffit, crée une trace utile : en cas de réponse invitant à déposer une nouvelle demande, l’agent s’exécute ; en cas de silence, il sait que l’absence de décision écrite vaut refus et qu’il ne doit pas poursuivre l’activité modifiée sans autorisation expresse. Travailler pendant l’instruction d’une nouvelle demande, sans autorisation couvrant la nouvelle configuration, reste risqué.
Le deuxième réflexe concerne les pièces à conserver dès le premier jour : la demande initiale et ses compléments avec leurs accusés de réception, la décision d’autorisation et ses éventuelles réserves, tous les échanges avec la hiérarchie, les contrats et bulletins de paie de l’activité accessoire, les plannings démontrant l’exercice hors heures de service, et les comptes rendus d’entretien professionnel qui attestent de la manière de servir. Dans l’affaire lyonnaise, l’absence de tout élément tiré des entretiens professionnels a privé la commune de la preuve d’une incidence sur le service. L’agent qui documente son sérieux se donne les moyens de démontrer, le cas échéant, que l’évolution n’était pas substantielle ou qu’elle n’affectait pas ses fonctions.
Si l’administration s’oppose à la poursuite, refuse la nouvelle demande, inflige une sanction ou émet des titres exécutoires, la contestation suit une chronologie stricte. Un recours gracieux devant l’auteur de la décision reste toujours possible et fait repartir le délai de recours contentieux à compter de la notification de son rejet, mais le contentieux dirigé formellement contre le seul rejet du recours gracieux est interprété par le juge comme dirigé contre la décision initiale elle-même, dont les vices propres du rejet gracieux ne peuvent être utilement contestés. Le recours devant le tribunal administratif doit être formé dans les deux mois de la notification de la décision contestée ou du rejet du recours gracieux. La requête unique dirigée contre plusieurs décisions liées, sanction, décision de reversement, rejet du recours gracieux et titres exécutoires découlant du même manquement reproché, est recevable dans sa totalité dès lors que ces décisions présentent entre elles un lien suffisant, même si la contestation des titres exécutoires relève par nature du plein contentieux. C’est ce qu’a jugé la cour de Lyon avant d’annuler l’ensemble : le jugement de première instance, l’arrêté de blâme, la décision de reversement, le rejet du recours gracieux et les cinq titres exécutoires, avec décharge totale et 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Pour les agents franciliens, quelques repères pratiques complètent ce tableau. Selon l’employeur, le tribunal compétent sera le tribunal administratif de Paris, de Montreuil, de Cergy-Pontoise, de Versailles ou de Melun, et l’appel relèvera de la cour administrative d’appel de Paris ou de celle de Versailles. Les agents territoriaux de la petite et de la grande couronne disposent auprès de leur centre interdépartemental de gestion d’un référent déontologue qu’il est possible de consulter en amont sur la compatibilité d’un projet d’évolution d’activité avec les fonctions exercées, avant que l’autorité hiérarchique ne tranche. Cette consultation préalable, prévue par les textes pour les projets de création ou de reprise d’entreprise et utile plus largement en cas de doute sérieux, permet souvent d’éviter le contentieux : un avis écrit qui lève le doute sécurise la nouvelle demande, et un avis réservé invite à ajuster le projet plutôt qu’à subir une opposition. Enfin, lorsque l’évolution envisagée consiste à créer ou reprendre une entreprise, la voie adaptée n’est plus l’activité accessoire mais la demande d’autorisation d’accomplir un service à temps partiel pour créer ou reprendre une entreprise, qui ne peut être inférieur au mi-temps et qui est accordée pour une durée maximale de trois ans renouvelable un an, sous réserve des nécessités du service : le cumul d’une activité accessoire et le temps partiel pour création d’entreprise sont deux régimes distincts qu’il ne faut pas confondre, et c’est à l’agent de solliciter le bon. Les agents qui hésitent entre ces deux voies trouveront dans l’analyse des conditions d’obtention initiale de l’autorisation de cumul, notamment la liste des activités accessoires et la procédure de demande, le complément utile du présent article, de même que ceux qui font l’objet d’une procédure de reversement pourront se reporter à l’analyse des moyens de contester le reversement des sommes et d’obtenir la décharge des titres exécutoires : obtenir l’autorisation de cumul d’activités et créer son entreprise à temps partiel et contester sanction ou reversement après un cumul d’activités.
Conclusion
Une autorisation de cumul d’activités n’est ni un blanc-seing ni un acquis définitif : elle couvre l’activité décrite dans la demande, pour la durée et aux conditions fixées par la décision, et tout changement substantiel dans l’exercice ou la rémunération de cette activité vaut activité nouvelle qui appelle une nouvelle autorisation. L’agent avisé compare par écrit l’autorisé et l’envisagé, dépose sa nouvelle demande avant de changer, conserve chaque pièce, et ne déduit jamais d’un silence une autorisation tacite, car le silence vaut refus. S’il est frappé d’une opposition, d’un blâme ou de titres exécutoires, il conteste dans les délais, en liant l’ensemble des décisions issues du même grief, et il exige de l’administration la preuve du caractère substantiel du changement et de son incidence sur le service. Les juges vérifient : deux heures hebdomadaires de plus, sans effet démontré sur les fonctions, n’ont pas justifié un blâme ni 37 536,42 euros de reversement, tandis qu’une activité salariée hors liste a justifié un refus confirmé en appel. C’est à cette aune, texte contre texte et pièce contre pièce, que se gagne ou se perd un dossier de cumul modifié.