Votre père vivait à Tokyo et vous vivez à Paris. Il laisse un appartement dans la capitale japonaise, peut-être un compte bancaire au Japon, et vous venez de recevoir le courrier du notaire ou du correspondant japonais. La première question est brutale : allez-vous payer des droits de succession deux fois, une fois à Tokyo et une fois à Paris ? La réponse tient en trois textes. L’article 750 ter du code général des impôts désigne les biens imposables en France selon le domicile fiscal du défunt et le vôtre. L’article 784 A du code général des impôts permet d’imputer l’impôt payé au Japon sur l’impôt français, dans une limite précise. Et aucune convention fiscale franco-japonaise ne couvre les successions : le BOFiP consacré au Japon ne vise qu’une convention contre les doubles impositions en matière d’impôts sur le revenu, signée à Paris le 3 mars 1995. En pratique, le dossier se joue donc sur quatre points : le domicile fiscal du défunt et le vôtre au sens de l’article 4 B du code général des impôts, la loi applicable au partage entre la réserve héréditaire française et la liberté de tester japonaise, le calcul comparé des deux impôts, puis la déclaration dans les délais des deux pays et la contestation des doubles impositions résiduelles. Cet article expose la méthode complète, avec les textes applicables, un exemple chiffré et la procédure à suivre depuis Paris.
I. Votre père est mort à Tokyo : la France peut-elle taxer l’appartement et le compte japonais ?
A. Défunt domicilié à Paris ou héritier installé à Paris : quand la France taxe le patrimoine mondial ?
Le point de départ est le domicile fiscal du défunt. L’article 750 ter du code général des impôts dispose : « Sont soumis aux droits de mutation à titre gratuit : 1° Les biens meubles et immeubles situés en France ou hors de France » lorsque « le donateur ou le défunt a son domicile fiscal en France au sens de l’article 4 B ». Si votre père, bien que vivant à Tokyo une partie de l’année, avait conservé son domicile fiscal en France, l’appartement de Tokyo comme le compte japonais entrent dans l’assiette française. Le domicile fiscal s’apprécie selon l’article 4 B du code général des impôts, dont le premier critère vise « Les personnes qui ont en France leur foyer ou le lieu de leur séjour principal ». Un départ à Tokyo ne transfère le domicile fiscal que si le foyer, le séjour principal et le centre des intérêts quittent réellement la France : conserver un logement parisien, une activité ou l’essentiel de ses attaches à Paris maintient le domicile fiscal français, et donc l’imposition mondiale.
Même lorsque le défunt était domicilié fiscalement au Japon, la France peut taxer l’ensemble des biens si c’est vous, héritier, qui êtes domicilié fiscalement en France. L’article 750 ter du code général des impôts dispose : « 3° Les biens meubles et immeubles situés en France ou hors de France », reçus par « l’héritier, le donataire, le légataire » « qui a son domicile fiscal en France au sens de l’article 4 B », avant d’ajouter : « Toutefois, cette disposition ne s’applique que lorsque l’héritier, le donataire ou le bénéficiaire d’un trust a eu son domicile fiscal en France pendant au moins six années au cours des dix dernières années ». Vivre à Paris depuis plus de six ans sur les dix dernières années suffit donc à rendre imposables en France l’appartement de Tokyo et le compte japonais, même si votre père n’avait plus aucun lien fiscal avec la France. En deçà de cette durée, seuls les biens situés en France restent imposables : c’est le 2° du même article, qui vise les biens « situés en France » quand « le donateur ou le défunt n’a pas son domicile fiscal en France ».
Le fait générateur de l’impôt mérite une attention particulière quand la succession comporte des avoirs à l’étranger ou des structures complexes. La Cour de cassation juge : « En application de ce texte, le fait générateur des droits de mutation à titre gratuit est constitué par le transfert de propriété ». C’est ce qu’elle a affirmé dans son arrêt du 18 novembre 2020, pourvoi n° 18-14.242. Dans cette affaire, l’administration réclamait des droits sur des biens placés dans un trust et la Cour a censuré la cour d’appel qui avait retenu une mutation au décès sans caractériser le transfert de propriété effectif. La leçon vaut pour un compte bloqué à Tokyo : tant que les fonds ne vous sont pas effectivement transmis, documentez chaque étape du transfert, car c’est lui qui déclenche l’exigibilité française.
Sur le versant civil, la loi applicable au partage ne suit pas automatiquement la loi fiscale. Le règlement européen sur les successions internationales retient comme principe la loi de l’État où le défunt avait sa résidence habituelle au jour du décès, et il autorise la professio juris : le testateur peut choisir pour l’ensemble de sa succession la loi de l’État dont il possède la nationalité, par une disposition à cause de mort expresse. Un Français installé à Tokyo peut donc sécuriser l’application de la loi française, réserve héréditaire comprise, par un testament qui choisit expressément sa loi nationale. La Cour de cassation contrôle strictement ces règles de compétence et de résidence habituelle : dans son arrêt du 29 mai 2019, pourvoi n° 18-13.383, elle rappelle qu’« aux termes de l’article 4 du règlement (UE) n° 650/2012 » « sont compétentes pour statuer sur l’ensemble d’une succession les juridictions de l’État membre dans lequel le défunt avait sa résidence habituelle au moment de son décès », et qu’« aux termes de l’article 10, paragraphe 2, du règlement UE n° 650/2012, lorsque la résidence habituelle du défunt au moment du décès n’est pas située dans un Etat membre et qu’aucune juridiction d’un État membre n’est compétente en vertu du paragraphe 1, les juridictions de l’État membre dans lequel sont situés des biens successoraux sont néanmoins compétentes pour statuer sur ces biens ». Pour un défunt domicilié à Tokyo laissant un appartement à Paris, les juridictions françaises restent donc compétentes sur ce bien, et l’héritier parisien plaide à Paris.
B. Aucune convention successorale franco-japonaise : comment éviter de payer l’impôt deux fois ?
La France a conclu des conventions successorales avec plusieurs États, mais pas avec le Japon. Le BOFiP consacré au Japon décrit une convention signée le 3 mars 1995 contre les doubles impositions en matière d’impôts sur le revenu, assortie d’un protocole, et précise que l’ancienne convention du 27 novembre 1964 « a cessé d’être en vigueur ». Rien, dans ce dispositif, ne couvre les droits de mutation par décès. Concrètement, l’appartement de Tokyo et le compte japonais peuvent être taxés par le Japon selon ses propres règles, puis taxés à nouveau par la France selon l’article 750 ter, sans clé conventionnelle de répartition.
Le Japon taxe de son côté sur une assiette mondiale ou limitée selon la situation de chacun. L’administration fiscale japonaise (National Tax Agency) indique qu’une déclaration et un paiement de l’impôt sur les successions sont exigés dans les dix mois du lendemain du jour où le décès a été porté à la connaissance des héritiers, dès que la valeur des biens recueillis dépasse l’abattement de base : voir la page officielle de la NTA sur les cas d’imposition. Cet abattement de base se calcule comme 30 millions de yens plus 6 millions de yens par héritier légal. La NTA détaille aussi un tableau des contribuables : selon que le défunt et l’héritier avaient ou non une adresse au Japon dans les dix années précédant le décès, et selon leur nationalité, tout ou partie du patrimoine mondial est taxé au Japon. Un père japonais domicilié à Tokyo et un enfant français vivant à Paris entrent dans les cas où le Japon taxe au moins les biens situés au Japon, et souvent davantage : chaque configuration doit être vérifiée ligne par ligne avant de conclure.
Le calcul japonais suit une méthode déroutante pour un héritier français. D’abord, l’actif net taxable est réparti fictivement entre les héritiers légaux selon les quotes-parts légales japonaises, puis le barème progressif s’applique à chaque part fictive, et les impôts ainsi calculés sont additionnés avant d’être ventilés entre les héritiers réels selon ce qu’ils reçoivent effectivement : voir la synthèse de la fiscalité japonaise des successions. Le barème progressif applicable va de 10 % jusqu’à 10 millions de yens à 50 % entre 300 et 600 millions de yens, avec des montants à déduire par tranche (500 000 yens, 2 millions, 7 millions, 17 millions, 27 millions puis 42 millions de yens). Un appartement tokyoïte valorisé 80 millions de yens, recueilli par deux enfants, génère donc un impôt japonais substantiel même après l’abattement de base de 42 millions de yens (30 millions plus deux fois 6 millions). Conservez chaque avis d’imposition japonais traduit : c’est la pièce maîtresse de la suite.
Côté français, l’arme contre la double imposition est l’imputation. L’article 784 A du code général des impôts dispose : « Dans les cas définis aux 1° et 3° de l’article 750 ter , le montant des droits de mutation à titre gratuit acquitté, le cas échéant, hors de France est imputable sur l’impôt exigible en France. Cette imputation est limitée à l’impôt acquitté sur les biens meubles et immeubles situés hors de France. » Trois conséquences pratiques. D’abord, l’imputation ne joue que si la France taxe le patrimoine mondial, c’est-à-dire dans les cas des 1° et 3° de l’article 750 ter : un héritier parisien taxé uniquement sur les biens français (2°) n’impute rien. Ensuite, seuls les impôts japonais afférents aux biens situés hors de France s’imputent : l’impôt japonais qui frapperait un appartement parisien ne s’impute pas. Enfin, l’imputation est plafonnée à l’impôt français correspondant : si le Japon a prélevé plus que la France sur le même bien, l’excédent reste à votre charge, sans report ni remboursement. D’où l’importance de ventiler l’impôt japonais bien par bien, avec les quittances et les évaluations japonaises, avant de remplir la déclaration française. Quand le dossier est suivi avec cette rigueur, le recours à un avocat fiscaliste à Paris permet de structurer la preuve de l’impôt étranger et d’éviter que l’administration ne rejette l’imputation pour défaut de pièces.
II. Combien payer à Paris, comment déclarer dans les délais et comment contester ?
A. Calcul des droits à Paris, déclaration dans l’année et déblocage des fonds japonais : la méthode complète
Le calcul français commence par l’abattement personnel. L’article 779 du code général des impôts prévoit qu’« il est effectué un abattement de 100 000 € sur la part de chacun des ascendants et sur la part de chacun des enfants vivants ou représentés par suite de prédécès ou de renonciation ». Chaque enfant héritier déduit donc 100 000 euros de sa part avant barème. Attention aux donations antérieures : l’article 784 du code général des impôts oblige à déclarer les donations passées et organise le rappel fiscal en ajoutant « à la valeur des biens compris dans la donation ou la déclaration de succession celle des biens qui ont fait l’objet de donations antérieures, à l’exception de celles passées depuis plus de quinze ans ». Une donation consentie par votre père il y a dix ans réduit d’autant l’abattement disponible ; une donation vieille de plus de quinze ans est définitivement purgée.
Le barème applicable en ligne directe figure à l’article 777 du code général des impôts : 5 % jusqu’à 8 072 euros, 10 % entre 8 072 et 12 109 euros, 15 % entre 12 109 et 15 932 euros, 20 % entre 15 932 et 552 324 euros, 30 % entre 552 324 et 902 838 euros, 40 % entre 902 838 et 1 805 677 euros, 45 % au-delà. Exemple : vous recueillez une part nette de 320 000 euros (moitié d’un appartement tokyoïte valorisé 640 000 euros après conversion). Après l’abattement de 100 000 euros, la part taxable est de 220 000 euros. Les droits s’élèvent à 403,60 euros sur la première tranche, 403,70 euros sur la deuxième, 573,45 euros sur la troisième et 40 813,60 euros à 20 % sur le solde, soit environ 42 194 euros. C’est sur cette somme que s’impute l’impôt japonais afférent à l’appartement, dans la limite exposée plus haut. Faites convertir la valeur du bien en euros au cours du jour du décès par une évaluation documentée (expertise ou références de transactions comparables à Tokyo), car l’administration contrôle systématiquement les valorisations de biens étrangers.
Les délais courent vite et diffèrent des deux côtés. En France, l’article 641 du code général des impôts fixe les délais de déclaration : « De six mois, à compter du jour du décès, lorsque celui dont on recueille la succession est décédé en France métropolitaine; D’une année, dans tous les autres cas. » Un décès à Tokyo ouvre donc un délai d’un an pour déposer la déclaration de succession française. Au Japon, le délai n’est que de dix mois à compter du lendemain du jour où le décès a été connu, comme l’indique la NTA : préparez les deux déclarations en parallèle, en commençant par la japonaise, dont le paiement conditionne l’imputation française. En France, le dépôt s’effectue auprès de la Direction des impôts des non-résidents, Recette des non-résidents, lorsque le défunt était domicilié à l’étranger. Depuis Paris et l’Île-de-France, le circuit est rodé : le notaire parisien établit l’acte de notoriété et la déclaration, le service des impôts des particuliers de votre arrondissement reçoit les héritiers domiciliés à Paris pour leur propre situation, et la recette de Noisy-le-Grand centralise le dossier du défunt non-résident. Prévoyez les traductions assermentées des actes japonais (acte de décès, registre de famille koseki, attestations bancaires) : sans elles, ni le notaire ni l’administration n’instruisent le dossier.
Certaines successions modestes échappent à la déclaration. L’article 800 du code général des impôts dispense de déclaration : « Les ayants cause en ligne directe, le conjoint survivant et le partenaire lié par un pacte civil de solidarité lorsque l’actif brut successoral est inférieur à 50 000 € et à la condition que ces personnes n’aient pas bénéficié antérieurement, de la part du défunt, d’une donation ou d’un don manuel non enregistré ou non déclaré ». Avec un appartement à Tokyo, ce seuil est presque toujours dépassé, mais vérifiez-le avant d’engager des frais : un compte modeste et aucun bien immobilier peuvent entrer dans la dispense.
Reste le compte bloqué à Tokyo. La banque japonaise ne libère les fonds que contre les actes japonais de dévolution, établis selon la loi successorale applicable et la procédure locale. Le certificat successoral européen ne suffit pas : cet instrument a été créé pour circuler entre États membres de l’Union, et le Japon n’en est pas un. Concrètement, faites établir par un praticien japonais les documents de dévolution, rapatriez les fonds avec les justificatifs de l’impôt japonais payé, puis déclarez en France en imputant cet impôt. Si la banque exige un jugement japonais, une procédure locale d’homologation peut s’ajouter : intégrez son coût et son délai dans votre calendrier des dix mois japonais.
B. Imputation refusée, double imposition persistante : comment contester depuis Paris sans se tromper de délai ?
Le litige le plus fréquent porte sur l’imputation de l’impôt japonais. L’administration accepte le principe de l’article 784 A mais discute le montant : ventilation contestée entre le bien de Tokyo et les autres avoirs, taux de change retenu, nature de la taxe japonaise (seuls les droits de mutation à titre gratuit acquittés hors de France s’imputent), ou preuve du paiement jugée insuffisante. Chaque refus doit être combattu pièce par pièce : quittance japonaise originale et traduction, calcul de ventilation bien par bien, justificatif du change au jour du décès ou du paiement selon le cas, et démonstration que la taxe japonaise frappe bien la transmission par décès. Un refus global et non motivé se conteste d’autant mieux que votre ventilation est précise : l’administration doit alors expliquer ce qu’elle rejette et pourquoi, ce qui ouvre la discussion sur chaque poste.
La contestation commence toujours par une réclamation préalable. Le livre des procédures fiscales dispose : « Pour être recevables, les réclamations relatives aux impôts autres que les impôts directs locaux et les taxes annexes à ces impôts, doivent être présentées à l’administration au plus tard le 31 décembre de la deuxième année suivant celle » de « la réalisation de l’événement qui motive la réclamation ». Pour des droits de succession, le délai court donc jusqu’au 31 décembre de la deuxième année qui suit le paiement ou l’avis contesté : manquer cette date éteint le recours, et aucune relance amiable ne la prolonge. Adressez la réclamation au service qui a établi l’imposition, en visant chaque moyen (domicile fiscal, évaluation, imputation, calcul) et en joignant les pièces japonaises traduites. Si l’administration rejette tout ou partie de la réclamation, le contentieux se poursuit devant le juge judiciaire, qui contrôle l’application de l’article 750 ter comme l’illustre le pourvoi n° 18-14.242 jugé le 18 novembre 2020 : dans cette affaire, la Cour de cassation a censuré une cour d’appel qui avait écarté l’impôt sans caractériser le transfert de propriété, preuve que chaque moyen doit être démontré et que le juge vérifie le raisonnement de chacun. Depuis Paris, préparez ce contentieux avec le dossier complet des deux pays : l’avocat qui plaide à Paris doit pouvoir expliquer au juge français la mécanique japonaise, pièces NTA à l’appui, sans quoi le tribunal écarte l’argument étranger pour défaut de preuve.
Trois erreurs reviennent dans les dossiers France-Japon et coûtent cher. D’abord, déclarer en France la valeur du bien de Tokyo sans payer d’abord l’impôt japonais, puis réclamer l’imputation sans quittance : l’imputation suppose un impôt effectivement acquitté hors de France, et une simple évaluation de l’impôt japonais théorique ne suffit pas. Ensuite, convertir le bien au mauvais cours ou à la mauvaise date, ce qui fausse à la fois l’assiette française et le plafond d’imputation : figez une méthode (cours au jour du décès, source Banque de France ou BCE) et tenez-la dans les deux déclarations. Enfin, négliger le testament : sans professio juris au sens de l’article 22 du règlement européen, la loi japonaise peut régir l’ensemble de la succession d’un défunt résident à Tokyo, y compris l’appartement parisien s’il en existe un, avec des parts réservataires différentes du droit français ; un testament qui choisit la loi française sécurise le partage entre cohéritiers et évite un second litige civil après le litige fiscal. Vérifiez aussi le cas du conjoint survivant : exonéré en France, il peut rester taxable au Japon selon ses propres règles, ce qui impose un calcul séparé pour sa part.
Conclusion
Décès à Tokyo, héritier à Paris, sans convention successorale entre la France et le Japon : la France taxe l’appartement et le compte japonais dès que le défunt ou vous-même êtes domicilié fiscalement en France, le Japon taxe de son côté dans les dix mois, et seule l’imputation de l’article 784 A évite de payer deux fois plein tarif. Tout se joue sur la preuve : domicile fiscal documenté, évaluation du bien de Tokyo défendable, impôt japonais ventilé bien par bien et effectivement payé, déclaration française déposée dans l’année auprès du service des non-résidents, réclamation avant le 31 décembre de la deuxième année en cas de désaccord. Tenez ce calendrier des deux côtés du globe, faites choisir la loi française par testament quand c’est possible, et contestez chaque refus d’imputation par la pièce qui manque plutôt que par le principe. C’est cette discipline, du koseki japonais à la quittance traduite, qui transforme une double taxation redoutée en une charge unique, calculée et contrôlable.