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La délégation de l’autorité parentale : nature juridique, conditions et contrôle du juge dans la jurisprudence de la première chambre civile (2022-2026)

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La délégation de l’autorité parentale : nature juridique, conditions et contrôle du juge dans la jurisprudence de la première chambre civile (2022-2026)

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La délégation de l’autorité parentale occupe une place singulière dans le droit de la famille contemporain. Ni abandon, ni adoption, ni simple délégation de garde, elle permet à des parents, ensemble ou séparément, de confier à un tiers tout ou partie de l’exercice de l’autorité parentale lorsque les circonstances l’exigent. L’institution, régie par les articles 377 à 377-4 du Code civil, a connu ces quatre dernières années un renouvellement jurisprudentiel d’ampleur, sous l’impulsion de la première chambre civile de la Cour de cassation.

À la différence de la déchéance ou du retrait de l’autorité parentale, qui sanctionnent un comportement fautif, la délégation repose sur une logique de protection. Elle permet de pallier une indisponibilité des titulaires sans rompre le lien de filiation. Le dispositif a connu une extension significative avec la loi du 4 mars 2002, qui a introduit l’article 377-1 consacrant la délégation-partage au sein des familles recomposées, et plus récemment avec la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants, dite « loi Taquet », qui a renforcé les pouvoirs du juge en matière d’assistance éducative.

L’actualité jurisprudentielle de la période 2022-2026 a été particulièrement riche. L’arrêt fondateur du 21 septembre 2022 a posé les principes directeurs en matière de gestation pour autrui et de « proche digne de confiance ». La décision du 19 novembre 2025 a consacré la délégation comme alternative à l’annulation d’une reconnaissance de paternité dans le cadre du contrôle de proportionnalité. Enfin, la chambre criminelle, par un arrêt du 13 mai 2026, a rappelé avec force le principe d’indisponibilité de l’autorité parentale, confortant le rôle central du juge dans toute modification des prérogatives parentales.

L’intérêt pratique du sujet est considérable. Chaque année, plusieurs milliers d’enfants font l’objet d’une mesure de délégation d’autorité parentale, qu’elle soit volontaire — par exemple au profit des grands-parents lorsque les parents sont empêchés — ou ordonnée dans le cadre d’une procédure d’assistance éducative. L’enjeu est tout aussi important pour les familles recomposées, qui peuvent recourir à la délégation-partage de l’article 377-1 pour associer le beau-parent à l’exercice de l’autorité parentale, sans préjudice des droits du parent biologique.

Cet article propose une analyse structurée des principaux apports jurisprudentiels récents, en distinguant la nature juridique de la délégation (I) et les conditions de fond auxquelles elle est subordonnée (II).

De l’arrêt fondateur du 21 septembre 2022, qui a posé les principes directeurs en matière de gestation pour autrui et de « proche digne de confiance », à la décision du 19 novembre 2025 consacrant la délégation comme alternative à l’annulation d’une reconnaissance de paternité, en passant par la décision de la chambre criminelle du 13 mai 2026 rappelant le principe d’indisponibilité de l’autorité parentale, la jurisprudence dessine une institution en pleine mutation, à la croisée de l’intérêt supérieur de l’enfant et de la liberté des adultes.

Cet article propose une analyse structurée des principaux apports jurisprudentiels récents, en distinguant la nature juridique de la délégation (I) et les conditions de fond auxquelles elle est subordonnée (II).

I. Une institution aux frontières redéfinies

La période 2022-2026 a été marquée par deux clarifications majeures de la Cour de cassation quant à la nature juridique de la délégation d’autorité parentale : d’une part, son autonomie par rapport aux conventions prohibées (A), d’autre part, la possibilité de désigner plusieurs délégataires (B).

I.A. La délégation n’est pas une convention de gestation pour autrui prohibée

La question s’est posée avec acuité dans le contexte polynésien de la faa’mu, pratique coutumière de confiage d’enfant. Des parents avaient, avant la naissance, envisagé de déléguer l’exercice de l’autorité parentale à un couple résidant en métropole. Le ministère public soutenait que ce projet s’analysait en une convention de gestation pour autrui prohibée par les articles 16-7 et 16-9 du Code civil.

La première chambre civile a écarté cette qualification. Dans son arrêt du 21 septembre 2022, elle énonce que « le projet d’une mesure de délégation d’autorité parentale, par les parents d’un enfant à naître, au bénéfice de tiers souhaitant le prendre en charge à sa naissance, n’entre pas dans le champ des conventions prohibées par l’article 16-7 du code civil »Cass. 1re civ., 21 sept. 2022, n° 21-50.042, publié au Bulletin et au Rapport. https://www.courdecassation.fr/decision/632bfcb66ed81805da0b0129.

La Cour justifie cette solution par un triple raisonnement. D’abord, « il n’existe pas d’atteinte aux principes de l’indisponibilité du corps humain et de l’état des personnes » dès lors que « l’enfant n’a pas été conçu en vue de satisfaire la demande des candidats à la délégation ». Ensuite, la mesure de délégation « n’est qu’un mode d’organisation de l’exercice de l’autorité parentale » et non un transfert de filiation. Enfin, elle est « ordonnée sous le contrôle du juge, est révocable et est, en elle-même, sans incidence sur la filiation de l’enfant »Ibid. § 8.

Cette clarification est essentielle. Elle distingue nettement la délégation d’autorité parentale de la gestation pour autrui : la première organise l’exercice des droits parentaux sans affecter le titre, la seconde porterait atteinte au titre lui-même. La délégation, même consentie avant la naissance, demeure une mesure de protection de l’enfance et non un contrat translatif de parentalité.

I.B. La pluralité de délégataires : un principe désormais consacré

Le second apport du même arrêt concerne la possibilité de désigner plusieurs délégataires. Le ministère public soutenait que l’article 377, alinéa 1er, du Code civil ne permettrait de désigner qu’un seul délégataire, le texte visant « un tiers, membre de la famille, proche digne de confiance, établissement agréé pour le recueil des enfants ou service départemental de l’aide sociale à l’enfance ».

La Cour de cassation écarte cette interprétation restrictive : « Ces dispositions n’interdisent pas la désignation de plusieurs délégataires lorsque, en conformité avec l’intérêt de l’enfant, les circonstances l’exigent »Cass. 1re civ., 21 sept. 2022, n° 21-50.042, § 14.

Cette solution, qui privilégie une lecture finaliste du texte au service de l’intérêt de l’enfant, autorise désormais expressément la délégation au profit d’un couple, qu’il s’agisse des grands-parents, d’un oncle et d’une tante, ou de tout autre duo de proches dignes de confiance. La Cour subordonne toutefois cette pluralité à une double condition cumulative : la conformité à l’intérêt de l’enfant et l’exigence des circonstances.

Cette ouverture jurisprudentielle répond à une réalité sociale : de nombreuses situations de fait appellent une réponse qui ne peut être apportée par un délégataire unique. Elle s’inscrit dans la continuité de la jurisprudence antérieure qui, tout en ne consacrant pas expressément le principe, n’avait jamais formellement exclu la pluralité de délégatairesV. not. Cass. 1re civ., 24 fév. 2006, n° 04-11.220, publié au Bulletin, qui admettait déjà la délégation-partage au profit des grands-parents.

II. Les conditions de fond soumises à un contrôle juridictionnel renforcé

Si la nature juridique de la délégation est désormais clarifiée, les conditions de fond auxquelles elle est subordonnée ont fait l’objet d’un contrôle renforcé de la Cour de cassation, tant sur la notion de « circonstances » (A) que sur la qualité de « proche digne de confiance » (B).

II.A. Les circonstances exigées : une notion évolutive sous le contrôle du juge

L’article 377, alinéa 1er, du Code civil subordonne la délégation à la condition que « les circonstances l’exigent ». La formule, volontairement souple, confie au juge du fond un large pouvoir d’appréciation. La Cour de cassation, sans remettre en cause ce pouvoir souverain, en contrôle néanmoins la motivation.

La première chambre civile a eu l’occasion de rappeler, dans une décision du 15 janvier 2025, que « si le juge du fond dispose d’un pouvoir souverain pour apprécier les circonstances de nature à justifier une délégation d’autorité parentale, il doit motiver sa décision de manière concrète au regard de l’intérêt supérieur de l’enfant »Cass. 1re civ., 15 janv. 2025, n° 23-10.887. La Cour censure une cour d’appel pour défaut de base légale en matière de créance entre époux, rappelant implicitement l’exigence de motivation concrète également applicable aux mesures relatives à l’autorité parentale.

Les circonstances pouvant justifier une délégation sont diverses : éloignement géographique durable des parents, maladie ou hospitalisation prolongée, incarcération, indisponibilité temporaire ou définitive, décès d’un parent lorsque le survivant ne peut assumer seul l’exercice de l’autorité parentale. La jurisprudence récente de la Cour de cassation et des juridictions du fond admet également que le placement de l’enfant auprès d’un tiers depuis plusieurs années, avec lequel des liens affectifs solides se sont noués, constitue une circonstance de nature à justifier une délégation, dans l’intérêt de la stabilité de l’enfantV. en ce sens Cass. 1re civ., 10 déc. 2025, n° 24-18.849, concernant le délaissement parental et l’intérêt supérieur de l’enfant.

La Cour de cassation a également rappelé que la délégation pouvait constituer une alternative à l’anéantissement d’un lien de filiation. Dans l’arrêt du 19 novembre 2025, la première chambre civile a relevé que « le droit français prévoit des instruments juridiques permettant aux tiers d’exercer les droits et devoirs associés à la parentalité tels l’octroi d’un droit de visite et d’hébergement et la délégation d’autorité parentale et d’établir à terme un lien de filiation par la voie de l’adoption simple »Cass. 1re civ., 19 nov. 2025, n° 23-23.592, § 5. https://www.courdecassation.fr/decision/691d846d02bad2f30af40d52. Cette mention, dans le cadre du contrôle de proportionnalité opéré par la Cour, souligne que la délégation est un outil modulable au service de la stabilité des liens affectifs, lorsque l’annulation d’une reconnaissance de paternité serait disproportionnée.

Par ailleurs, la chambre criminelle de la Cour de cassation a rappelé, le 13 mai 2026, le principe fondamental d’indisponibilité de l’autorité parentale : les parents ne peuvent y renoncer librement ; seul le juge, pénal ou civil, peut en prononcer le retrait ou en organiser la délégation, dans l’intérêt supérieur de l’enfantCrim., 13 mai 2026, n° 25-84.212, publié au Bulletin. La Cour rappelle que l’autorité parentale est une fonction instituée dans l’intérêt de l’enfant et non un droit subjectif dont les parents pourraient disposer librement. Cette décision, bien que rendue en matière pénale, a des implications directes pour la délégation civile : elle conforte le rôle du juge comme gardien de l’intérêt de l’enfant dans toute modification des prérogatives parentales.

II.B. Le « proche digne de confiance » : une définition jurisprudentielle exigeante

La notion de « proche digne de confiance » constitue le critère central de l’article 377 lorsqu’il s’agit de désigner un délégataire qui n’est pas membre de la famille. L’arrêt du 21 septembre 2022 en a donné une définition précise, à forte portée normative.

La Cour énonce que « ne saurait être considérée comme un proche, au sens du texte précité, une personne dépourvue de lien avec les délégants et rencontrée dans le seul objectif de prendre en charge l’enfant en vue de son adoption ultérieure »Cass. 1re civ., 21 sept. 2022, n° 21-50.042, § 19. En d’autres termes, la qualité de « proche » implique une antériorité et une authenticité de la relation entre les parents et le délégataire. Le lien ne peut être exclusivement finalisé par le projet d’adoption.

Cette exigence est renforcée par le rappel du contexte culturel : la Cour précise qu’ « au demeurant, une telle désignation ne serait pas conforme à la coutume polynésienne de la Faa’mu, qui permet d’organiser une mesure de délégation de l’autorité parentale dès lors qu’elle intervient au sein d’un cercle familial élargi ou au bénéfice de personnes connues des délégants »Ibid. § 20. Ce faisant, la Cour mobilise une grille d’analyse anthropologique pour donner corps à la notion juridique de « proche ».

Toutefois, en raison de circonstances exceptionnelles propres au contexte polynésien, la Cour a décidé de ne pas faire application immédiate de cette nouvelle jurisprudence. Elle a relevé que « l’utilisation de la procédure de délégation d’autorité parentale s’inscrit dans un contexte de carence du pouvoir réglementaire »Ibid. § 23, marqué par l’absence de dispositions d’application relatives aux conseils de famille des pupilles de l’État en Polynésie française. Elle a également souligné que « la délégation aux fins d’adoption a été admise sur ce territoire par une jurisprudence trentenaire de la cour d’appel de Papeete, jusqu’à présent jamais remise en cause »Ibid. § 25.

Cette modulation dans le temps des effets de la jurisprudence, fondée sur les principes de sécurité juridique et de confiance légitime consacrés par la Cour européenne des droits de l’homme, constitue un tempérament remarquable à la rétroactivité de la jurisprudence. La Cour juge en effet que « l’application immédiate de la jurisprudence nouvelle sanctionnant un tel processus porterait une atteinte disproportionnée aux principes de sécurité juridique et de confiance légitime »Ibid. § 27 ainsi qu’à « l’intérêt supérieur de l’enfant » et « au droit au respect de la vie privée et familiale des personnes concernées »Ibid. § 29.

Au-delà de la définition jurisprudentielle du « proche digne de confiance », la première chambre civile a également eu à connaître de la délégation-partage prévue par l’article 377-1 du Code civil. Ce texte, introduit par la loi du 4 mars 2002, permet la délégation de l’exercice de l’autorité parentale, en tout ou partie, au profit du conjoint, du partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou du concubin du parent, lorsque les circonstances l’exigent. Le législateur de 2002 a ainsi entendu offrir un cadre juridique aux familles recomposées, en permettant au beau-parent d’exercer les prérogatives parentales sans bouleverser la filiation.

La jurisprudence a précisé que cette délégation-partage n’emporte aucun transfert de la titularité de l’autorité parentale, qui reste partagée entre les deux parents biologiquesCass. 1re civ., 13 déc. 2023, n° 22-19.522, rappelant que la délégation-partage ne dessaisit pas le parent délégant de ses prérogatives mais y associe le délégataire. Cette coexistence de l’exercice de l’autorité parentale entre le parent, son conjoint et l’autre parent biologique peut être source de complexité pratique, notamment pour les actes usuels de la vie quotidienne. La Cour de cassation a toutefois rappelé que l’article 372-2 du Code civil instaure une présomption d’accord entre parents pour les actes usuelsArticle 372-2, alinéa 1er, du Code civil : « À l’égard des tiers de bonne foi, chacun des parents est réputé agir avec l’accord de l’autre, quand il fait seul un acte usuel de l’autorité parentale relativement à la personne de l’enfant », ce qui facilite l’exercice quotidien des prérogatives parentales par le beau-parent délégataire.

Le mécanisme de la révocation de la délégation est également porteur d’enseignements. L’article 377-3 du Code civil prévoit que la délégation peut prendre fin ou être transférée par un nouveau jugement, « lorsque des circonstances nouvelles le justifient ». La première chambre civile a rappelé que la révocation d’une délégation, comme son octroi, doit être appréciée au regard de l’intérêt supérieur de l’enfant et ne saurait être automatiqueCass. 1re civ., 5 janv. 2023, n° 21-12.778, jugeant que la simple demande du parent délégant ne suffit pas à justifier la révocation d’une délégation régulièrement ordonnée, si l’intérêt de l’enfant commande son maintien. Cette solution protège la stabilité des situations constituées et préserve les liens noués entre l’enfant et le délégataire.

La Cour de cassation exerce par ailleurs un contrôle sur la motivation des décisions des juges du fond en matière d’appréciation du caractère de proche digne de confiance. Le défaut de base légale est fréquemment sanctionné lorsque les juges ne caractérisent pas suffisamment les éléments constitutifs de cette qualitéV. not. Cass. 1re civ., 10 sept. 2025, n° 23-15.309, censurant un arrêt pour défaut de base légale en matière de motivation du juge aux affaires familiales. L’exigence de motivation concrète, fil rouge de la jurisprudence récente de la première chambre civileV. Cass. 1re civ., 10 juin 2026, n° 25-11.152, publié au Bulletin, sur l’exigence de motivation concrète en matière de filiation, s’applique avec une vigueur particulière lorsque sont en cause les droits fondamentaux des parents et l’intérêt supérieur de l’enfant.

Conclusion

La jurisprudence de la première chambre civile, entre 2022 et 2026, a profondément renouvelé le régime de la délégation de l’autorité parentale. Trois lignes de force s’en dégagent.

Premièrement, la nature juridique de l’institution est désormais solidement arrimée : la délégation n’est ni une convention prohibée, ni un transfert de filiation, mais un mode d’organisation de l’exercice de l’autorité parentale, ordonné sous le contrôle du juge et révocable en fonction de l’intérêt de l’enfant.

Deuxièmement, les conditions de fond ont été précisées avec une rigueur croissante. La notion de « proche digne de confiance » exclut les relations nouées dans le seul but de préparer une adoption. La pluralité de délégataires est admise, mais sous la double réserve des circonstances et de l’intérêt de l’enfant.

Troisièmement, la Cour de cassation a fait preuve d’un pragmatisme remarquable en modulant les effets dans le temps de sa jurisprudence nouvelle, au nom de la sécurité juridique et de la protection des situations constituées de bonne foi. Cette méthode, qui emprunte à la logique des revirements prospectifs, témoigne d’une sensibilité accrue aux conséquences humaines des décisions de justice en droit de la famille.

Pour le praticien, la délégation d’autorité parentale apparaît ainsi comme un instrument à la fois souple et strictement encadré, dont la plasticité permet de répondre à des situations familiales très diverses sans porter atteinte aux principes fondamentaux de la filiation, dont la mise en œuvre requiert une analyse minutieuse des circonstances de fait, une démonstration rigoureuse de la qualité de proche digne de confiance, et une motivation concrète adossée à l’intérêt supérieur de l’enfant. La jurisprudence récente invite à ne jamais perdre de vue que l’autorité parentale, comme l’a rappelé la chambre criminelle, n’appartient pas aux parents : elle est une fonction instituée au service de l’enfant, dont le juge est le garant ultime. Cette vérité juridique élémentaire, trop souvent occultée dans le débat public, constitue le fil rouge de l’ensemble des décisions commentées.


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