Un père a donné la maison à son fils devant notaire, puis le fils l’a frappé. Une mère a donné des fonds à sa fille à charge d’entretenir le jardin et de payer les grosses réparations, puis plus rien n’a été fait pendant des années. Dans les deux cas, la même question revient, souvent des mois trop tard : peut-on reprendre ce qu’on a donné ? La réponse du droit français est oui, mais dans un cadre étroit. Une donation entre vifs ne se reprend ni parce qu’on a changé d’avis, ni parce que les relations se sont dégradées, ni d’un simple claquement de doigts. Elle ne peut être révoquée que pour trois causes fixées par la loi, et jamais automatiquement : il faut saisir le juge, dans le bon délai, avec les bonnes preuves. Cet article compare les deux causes qui occupent le plus les familles — l’ingratitude du donataire et l’inexécution des charges écrites dans l’acte — et montre ce que chacune permet vraiment : qui peut agir, dans quel délai, et ce que la révocation produit sur le bien, sur les tiers et sur les fruits. Une troisième cause existe, la survenance d’un enfant, mais elle n’existe que si l’acte de donation l’a prévue. Les donations faites en faveur d’un mariage, elles, échappent à la révocation pour ingratitude.
Le piège le plus courant est de croire que la donation est un simple cadeau que l’on reprend comme on le retire. Devant notaire, la donation est un contrat définitif qui appauvrit le donateur et enrichit le donataire sur-le-champ. La loi ne prévoit que trois portes de sortie, et chacune a sa serrure : l’ingratitude suppose des faits graves limitativement listés et une action dans l’année ; l’inexécution des charges suppose une condition écrite dans l’acte et se prescrit par cinq ans depuis un arrêt de la Cour de cassation du 17 septembre 2026 ; la survenance d’un enfant ne joue que si l’acte l’a expressément prévue. Choisir la mauvaise porte, ou frapper trop tard, fait perdre le procès avant même l’examen du fond.
I. L’ingratitude : reprendre quand le donataire s’en est pris au donateur
A. Trois cas limitativement énumérés, et des faits dirigés contre le donateur lui-même
L’article 953 du Code civil pose le principe : « La donation entre vifs ne pourra être révoquée que pour cause d’inexécution des conditions sous lesquelles elle aura été faite, pour cause d’ingratitude, et pour cause de survenance d’enfants. » Pour l’ingratitude, l’article 955 resserre encore le champ : « La donation entre vifs ne pourra être révoquée pour cause d’ingratitude que dans les cas suivants : 1° Si le donataire a attenté à la vie du donateur ; 2° S’il s’est rendu coupable envers lui de sévices, délits ou injures graves ; 3° S’il lui refuse des aliments. » Trois remarques s’imposent. D’abord, la liste est fermée : une brouille durable, une indifférence ou un simple éloignement ne suffisent pas. Ensuite, le troisième cas parle vrai dans les familles : le donataire qui laisse le donateur dans le besoin alors qu’il en a les moyens commet l’un des gestes que la loi sanctionne. Enfin, et c’est le point que la jurisprudence rappelle avec constance, les faits doivent viser le donateur en personne.
La Cour de cassation l’a dit nettement le 30 janvier 2019, dans une affaire où des parents avaient consenti à leurs enfants une donation-partage portant sur la nue-propriété d’un holding familial : le fils avait été définitivement condamné pour abus de biens sociaux, abus de confiance et complicité au préjudice des sociétés du groupe. La cour d’appel avait vu là une ingratitude. La première chambre civile a cassé : « la révocation d’un acte de donation pour ingratitude ne peut être prononcée que pour des faits commis à l’encontre du donateur » (Cass. 1re civ., 30 janvier 2019, n° 18-10.091). Des délits, même graves et définitivement jugés, commis au préjudice de sociétés — fût-ce celles créées par le père — ne constituent pas des sévices, délits ou injures envers les donateurs eux-mêmes. Concrètement, avant d’assigner, il faut qualifier : les violences, les menaces, les injures graves ou le refus d’aliments doivent avoir été dirigés contre celui ou celle qui a donné. Les pièces utiles sont donc celles qui établissent ce lien direct : plainte, condamnation pénale, témoignages, certificats médicaux, mise en demeure de verser des aliments restée sans effet.
Deux limites légales complètent le tableau. D’une part, « Les donations en faveur de mariage ne seront pas révocables pour cause d’ingratitude. » (article 959 du Code civil) : ce qui a été donné à l’occasion du mariage d’un enfant ne peut pas être repris sur ce fondement, même en cas de conflit ultérieur grave. D’autre part, la révocation n’a jamais lieu d’elle-même : « La révocation pour cause d’inexécution des conditions, ou pour cause d’ingratitude, n’aura jamais lieu de plein droit. » (article 956 du Code civil). Cesser de parler au donataire, lui interdire l’accès au bien ou reprendre les clés ne révoque rien ; seule une décision de justice, après assignation, produit la révocation.
Le troisième cas mérite qu’on s’y arrête, car c’est le plus fréquent entre parents âgés et enfants gratifiés : le refus d’aliments. Il ne s’agit pas d’une pension fixée par jugement, mais du refus concret de secourir le donateur tombé dans le besoin alors que le donataire en a les moyens. La preuve se construit en deux temps : établir le besoin du donateur — retraites, charges incompressibles, frais d’hébergement ou de soins — puis établir le refus — lettre de demande restée sans réponse, aide promise puis retirée, silence opposé à une mise en demeure. Une simple tension familiale ou une aide jugée insuffisante ne caractérise pas le refus ; il faut démontrer que le donateur a demandé et que le donataire, en mesure d’aider, n’a rien fait. Précision utile : la révocation pour ingratitude peut aussi frapper une donation-partage, qui répartit les biens entre les enfants du vivant des parents. Dans l’affaire jugée le 30 janvier 2019, c’est bien une donation-partage de 2007 portant sur la nue-propriété d’un holding familial qui était attaquée ; la Cour de cassation n’a pas écarté le principe de l’action, elle a seulement exigé que les faits aient visé les donateurs eux-mêmes. Un enfant qui dépouille la société familiale commet peut-être des délits, mais tant qu’il ne s’en est pas pris à ses parents donateurs, la révocation pour ingratitude n’est pas l’arme adaptée.
B. Un an pour agir, et des héritiers admis à continuer le combat dans des cas précis
Le délai est la cause la plus fréquente d’échec. L’article 957 du Code civil dispose : « La demande en révocation pour cause d’ingratitude devra être formée dans l’année, à compter du jour du délit imputé par le donateur au donataire, ou du jour que le délit aura pu être connu par le donateur. » Un an, pas davantage, à compter du fait ou de sa découverte. Quand les faits sont aussi des infractions pénales, la Cour de cassation admet que le donateur attende leur établissement définitif : dans l’arrêt du 30 janvier 2019 déjà cité, elle a jugé recevable « l’action en révocation de la donation, engagée moins d’un an après la condamnation pénale définitive établissant la réalité des faits reprochés », dès lors que les parents invoquaient contre leur fils, à titre de délits civils, des faits constitutifs d’infractions pénales qu’ils ne pouvaient faire constater eux-mêmes avant le jugement répressif. Le message pratique est double : ne pas attendre passivement quand les faits sont purement civils (injures, refus d’aliments), et quand une procédure pénale est en cours, faire constater par écrit, dès que possible, la connaissance des faits pour sécuriser le point de départ.
Que se passe-t-il si le donateur décède sans avoir agi ? Le second alinéa de l’article 957 répond : « Cette révocation ne pourra être demandée par le donateur contre les héritiers du donataire, ni par les héritiers du donateur contre le donataire, à moins que, dans ce dernier cas, l’action n’ait été intentée par le donateur, ou qu’il ne soit décédé dans l’année du délit. » Autrement dit, les héritiers ne peuvent prendre le relais que si le donateur avait lui-même assigné avant de mourir, ou s’il est décédé dans l’année du fait, sans avoir eu le temps d’agir. La Cour de cassation a précisé le 27 janvier 2021 qui sont ces héritiers : un petit-fils institué légataire universel par sa grand-mère, donatrice violentée par sa propre fille — condamnée définitivement pour des violences commises en 2014 —, pouvait agir en révocation contre sa mère : « Un légataire universel a la qualité d’héritier au sens de ce texte. » (Cass. 1re civ., 27 janvier 2021, n° 19-18.278). La cour d’appel d’Aix-en-Provence, qui réservait l’action aux seuls héritiers légaux au motif de la nature « personnelle jusqu’à l’intime » de l’action, a été censurée. Pour les familles, la leçon est concrète : quand la donatrice âgée, victime de violences, décède dans l’année des faits, son légataire universel — même s’il n’est pas son enfant — peut poursuivre la révocation, à condition d’agir vite et de prouver le fait et sa date.
En pratique, dater le point de départ est souvent plus difficile que qualifier le fait. Pour des violences, le jour du dépôt de plainte, du certificat médical initial ou de la condamnation pénale constituent des repères solides ; pour des injures, la lettre, le message ou le témoignage qui les a fait connaître ; pour un refus d’aliments, la mise en demeure restée sans suite. Quand le donateur a agi de son vivant — même par une simple assignation introductive d’instance —, ses héritiers peuvent poursuivre l’instance après son décès sans condition de délai supplémentaire, puisque l’action était déjà intentée. C’est l’autre branche de l’alternative prévue par l’article 957 : action intentée par le donateur, ou décès dans l’année du délit. Dans les deux cas, la vigilance calendaire décide de tout : une action engagée treize mois après la connaissance des faits est irrecevable, quelle que soit la gravité de l’ingratitude.
II. Les charges inexécutées : quand l’acte de donation écrit devient une arme
A. Une charge écrite, une inexécution prouvée, et cinq ans pour agir depuis un arrêt de septembre 2026
Le second scénario ne suppose aucune violence ni aucune injure. Il suppose un écrit : l’acte de donation mettait une condition à la libéralité — entretenir le bien, y loger le donateur jusqu’à son décès, verser une rente, ne pas revendre, affecter les fonds à un usage précis — et le donataire ne l’a pas respectée. L’action appartient alors au donateur et, à la différence de l’ingratitude, elle se transmet sans condition restrictive : « l’action en révocation d’une donation pour inexécution des charges peut être intentée par le donateur ou ses héritiers » (Cass. 1re civ., 16 janvier 2019, n° 18-10.603, au visa des articles 953 et 954 du Code civil). Dans cette affaire, un artiste avait donné quatorze œuvres à une association en précisant par écrit qu’elles ne pourraient être ni revendues ni utilisées à des fins commerciales ou publicitaires ; après son décès, sa veuve et ses enfants avaient découvert qu’une œuvre allait passer en vente aux enchères. La cour d’appel de Versailles avait déclaré la veuve sans qualité, au motif que les charges relevaient du droit moral de l’artiste dévolu aux enfants. La Cour de cassation a cassé : la donation portait sur des biens corporels dont la veuve demandait la restitution, et l’action lui était ouverte. Pour les héritiers, l’enseignement est direct : retrouver l’acte, relire la charge mot à mot, puis démontrer l’inexécution — constats, photographies datées, courriers de mise en demeure restés sans réponse, relevés de la rente impayée.
Reste le délai, que la Cour de cassation vient de trancher le 17 septembre 2026. Des héritiers avaient assigné en 2021 en révocation d’une donation notariée de 2004 — la nue-propriété d’une maison consentie sous condition que le donataire assure les grosses réparations — en soutenant que l’action, portant sur un immeuble, relevait de la prescription trentenaire. La troisième chambre civile a rejeté le pourvoi : l’action en révocation pour inexécution d’une charge a pour fondement l’inexécution d’une obligation contractuelle et constitue à ce titre, quand bien même elle concerne un immeuble, une action personnelle ; « la cour d’appel en a déduit, à bon droit, qu’une telle action était soumise au délai de prescription quinquennal prévu par l’article 2224 du code civil » (Cass. 3e civ., 17 septembre 2026, n° 24-21.632). L’article 2224 dispose : « Les actions personnelles ou mobilières se prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire d’un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l’exercer. » Cinq ans, donc, à compter de la connaissance de l’inexécution — un délai bien plus confortable que l’année de l’ingratitude, mais qui se perd tout aussi sûrement si l’on attend que la maison se dégrade ou que la rente s’accumule sans rien écrire. Ici encore, la mise en demeure par écrit n’est pas seulement une étape de courtoisie : elle date la connaissance des faits.
Les charges les plus courantes méritent d’être passées en revue, car c’est à leur rédaction que tout se joue. L’obligation d’entretenir le bien et d’y effectuer les grosses réparations, fréquente quand les parents donnent la nue-propriété en s’en réservant l’usufruit ; le versement d’une rente viagère au donateur, dont chaque échéance impayée documente l’inexécution ; l’interdiction de revendre pendant une durée déterminée ou l’affectation des fonds à un objet précis, comme dans l’affaire des quatorze œuvres données à une association de création. À l’inverse, les formules vagues — « prendre soin », « rester proche », « aider en cas de besoin » — sont des vœux, pas des conditions : le juge ne peut sanctionner que l’inexécution d’un engagement déterminé. D’où l’importance, au jour de la donation, de faire écrire par le notaire des charges mesurables : montant, échéances, travaux décrits, usages interdits. L’arrêt du 17 septembre 2026 illustre jusqu’où va l’exigence de diligence : la donation datait de 2004, la donatrice était décédée en 2019, et ses ayants droit n’ont assigné qu’en 2021 en invoquant des grosses réparations jamais effectuées. La cour d’appel de Montpellier a déclaré l’action prescrite, et la Cour de cassation a approuvé : dix-sept ans après l’acte, et bien au-delà des cinq ans suivant la connaissance de l’inexécution, il était trop tard. Une charge écrite ne protège que celui qui la surveille.
B. Ce que la révocation produit : retour du bien, tiers protégés, fruits restitués, et le cas parisien
Obtenir la révocation, c’est faire revenir le bien dans le patrimoine du donateur — ou dans sa succession si ses héritiers ont agi. Mais ce retour n’efface pas tout. L’article 958 du Code civil protège les tiers : « La révocation pour cause d’ingratitude ne préjudiciera ni aux aliénations faites par le donataire, ni aux hypothèques et autres charges réelles qu’il aura pu imposer sur l’objet de la donation, pourvu que le tout soit antérieur à la publication, au fichier immobilier, de la demande en révocation. » Si le donataire a vendu la maison ou l’a hypothéquée avant que la demande en justice ne soit publiée au fichier immobilier, l’acquéreur et la banque conservent leurs droits. D’où une règle d’or, rappelée par la pratique notariale : faire publier la demande dès l’assignation, par l’intermédiaire du notaire, avant que le bien ne change de mains. Et quand le bien a été aliéné, tout n’est pas perdu : « Dans le cas de révocation, le donataire sera condamné à restituer la valeur des objets aliénés, eu égard au temps de la demande, et les fruits, à compter du jour de cette demande. » La restitution se fait alors en valeur, au jour de la demande, avec les fruits depuis cette même date.
En pratique parisienne, le parcours se déroule en trois temps. D’abord, reconstituer le dossier : l’acte de donation (chez le notaire instrumentaire ou, à défaut, par la recherche d’actes), les preuves du fait (dépôt de plainte, jugement pénal, constats d’huissier de justice de l’état du bien, relevés des charges impayées) et la chronologie précise qui fera courir — ou éteindre — le délai. Ensuite, adresser une mise en demeure circonstanciée, qui ouvre la discussion et date la connaissance des faits. Enfin, assigner devant le tribunal judiciaire en demandant la révocation et, parallèlement, la publication de la demande au fichier immobilier pour geler les aliénations. La compétence territoriale suit le droit commun : « La juridiction territorialement compétente est, sauf disposition contraire, celle du lieu où demeure le défendeur. » (article 42 du Code de procédure civile). À Paris, cela signifie concrètement le tribunal judiciaire de Paris quand le donataire y demeure, avec une demande publiée au fichier immobilier par l’intermédiaire du notaire — formalité qui conditionne l’opposabilité de la révocation aux acquéreurs et créanciers ultérieurs. Pour replacer cette action dans l’ensemble des litiges familiaux que le cabinet traite, la page consacrée au partage des successions entre héritiers à Paris présente la mission du cabinet devant le notaire et le juge : liquider la succession, solder les comptes entre héritiers et faire exécuter le retour des biens donnés. À noter, pour être complet : la troisième cause légale, la survenance d’un enfant, obéit à une logique inverse — elle ne joue que « si l’acte de donation le prévoit » (article 960 du Code civil). Sans clause écrite dans l’acte, la naissance postérieure d’un enfant ne permet pas de reprendre le bien : c’est l’objet d’un autre contentieux, distinct de ceux traités ici. On mesure ici la différence de philosophie : pour la survenance d’enfant, tout dépend d’une clause que les parties ont eu la prudence d’écrire ; pour l’ingratitude et les charges, tout dépend d’un comportement postérieur et d’une action en justice exercée à temps.
En conclusion, reprendre une donation suppose de choisir la bonne cause et de respecter son régime propre. L’ingratitude exige des faits graves dirigés contre le donateur lui-même, une action dans l’année de leur connaissance, et elle est fermée aux donations de mariage ; en contrepartie, les héritiers — y compris le légataire universel — peuvent poursuivre l’action quand le donateur est décédé dans l’année. L’inexécution des charges exige une charge écrite dans l’acte et sa preuve, mais elle offre cinq ans et s’ouvre sans condition aux héritiers. Dans les deux cas, rien n’est automatique : il faut assigner, publier la demande pour protéger le retour contre les tiers, et accepter que les aliénations antérieures se résolvent en restitution de valeur. Le donateur qui subit et attend perd deux fois : le délai court sans lui, et le bien s’éloigne. Celui qui écrit, date et assigne à temps se donne les moyens de faire revenir le bien dans la famille.
Un dernier conseil vaut pour les deux actions : ne pas confondre fermeté et précipitation. Une mise en demeure détaillée, chiffrée et datée ouvre parfois une négociation — restitution amiable, versement de la rente arriérée, reprise des travaux — qui évite des années de procédure ; et si elle échoue, elle devient la première pièce du dossier judiciaire. À l’inverse, les démarches brutales — changer les serrures, vendre le bien à la place du donataire, cesser tout contact sans écrire — ne créent aucun droit et peuvent se retourner contre leur auteur. En matière de donation, la colère n’est pas une cause de révocation : seuls les faits prouvés, qualifiés par les bons textes et invoqués dans les bons délais, permettent de reprendre ce qui a été donné.
Pour être assisté dans cette démarche, vous pouvez faire appel à un avocat spécialisé en donation et transmission. Le cabinet intervient plus largement en qualité d’avocat en droit de la famille à Paris.