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Exit tax USA 2026 : quitter la France pour la Californie, payer l’exit tax et contester le calcul

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Maître Hassan Kohen, avocat fiscaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Exit tax USA 2026 : quitter la France pour la Californie, payer l’exit tax et contester le calcul

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Le 3 novembre 2026, les électeurs californiens ont rejeté la « Proposition 40 », un impôt de 5 % sur le patrimoine des quelque 200 à 250 plus grandes fortunes de l’État, censé rapporter jusqu’à 100 milliards de dollars aux hôpitaux publics. Selon l’agence AP citée par Libération le 9 novembre, le « non » l’emporte à 52,8 % sur 83 % des bulletins dépouillés, tandis que les premiers dépouillements du 3 novembre donnaient un « non » à 56,41 %, d’après La Tribune. Dans le même temps, la « Proposition 42 », qui inscrit dans la Constitution californienne l’interdiction de tout nouvel impôt sur le patrimoine individuel, a été approuvée. Pour un résident fiscal français qui prépare son départ vers Los Angeles, San Francisco ou San Diego, ce vote américain ne change rien à l’essentiel : c’est la France qui taxe le départ, avec l’exit tax de l’article 167 bis du code général des impôts, et c’est à Paris que se joue le montant à payer, le sursis à obtenir et la contestation à construire. Cet article explique qui paie, sur quelle assiette, avec quel sursis, comment la convention fiscale franco-américaine du 31 août 1994 répartit l’imposition, et quelles contestations ont déjà prospéré devant le Conseil d’État.

I. La Californie rejette la taxe sur les milliardaires : ce que le vote du 3 novembre 2026 change pour un départ depuis la France

A. Proposition 40 rejetée, Proposition 42 adoptée : les faits du scrutin californien

La « Proposition 40 », portée par le syndicat des personnels de santé SEIU-UHW et soutenue notamment par le sénateur Bernie Sanders, prévoyait de taxer à 5 % le patrimoine mondial des plus grandes fortunes californiennes pour financer le système de santé public dont dépend la moitié des Californiens, fragilisé par les coupes fédérales. D’après La Tribune, l’initiative visait les 250 plus grandes fortunes de l’État et un stock de capital cumulé évalué à plus de 2 000 milliards de dollars, avec un prélèvement payable en cinq annuités de 1 %. Libération évoque de son côté quelque 200 milliardaires et jusqu’à 100 milliards de dollars de recettes fiscales espérées. Au soir du vote du mardi 3 novembre 2026, les premiers dépouillements officiels publiés par le secrétariat d’État de Californie donnaient le « non » gagnant à 56,41 % (3 633 795 voix) contre 43,59 % pour le « oui » (2 808 298 voix) sur 50 % des bulletins comptabilisés, selon La Tribune. Le décompte définitif entériné par l’agence AP le 9 novembre établit le rejet à 52,8 % de « non » sur 83 % des bulletins dépouillés, d’après Libération.

La campagne du « non », dotée de plus de 330 millions de dollars contre 33 millions pour les partisans du texte, a été financée en grande partie par les milieux d’affaires de la Silicon Valley, le cofondateur de Google Sergey Brin y ayant injecté à lui seul plus de 100 millions de dollars, toujours selon La Tribune. Surtout, les électeurs ont adopté simultanément la « Proposition 42 », approuvée à 54,4 % des suffrages, qui inscrit dans la Constitution californienne l’interdiction de tout nouvel impôt sur le patrimoine individuel. Pour un Français qui s’installe en Californie, la conséquence est double et de sens contraire : d’un côté, aucun impôt californien sur la fortune ne viendra s’ajouter à son arrivée, et la voie d’une taxation du patrimoine y est désormais constitutionnellement fermée ; de l’autre, ce vote ne réduit d’un euro ni l’exit tax française due au départ, ni l’impôt fédéral américain sur ses revenus futurs. L’arbitrage fiscal d’un départ vers les États-Unis se joue donc d’abord en France, avant même de comparer les taux de Sacramento et de Washington.

Le débat californien s’inscrit dans une discussion d’économistes qui dépasse les États-Unis : les travaux de Gabriel Zucman et d’Emmanuel Saez sur la taxation des grandes fortunes, cités par Libération à propos du scrutin, irriguent aussi les débats européens, et la France a connu sa propre séquence avec l’impôt sur la fortune immobilière. Pour le candidat au départ, cette toile de fond compte moins que le calendrier : les élections de mi-mandat du 3 novembre 2026 ont porté le démocrate Xavier Becerra au poste de gouverneur, premier Hispanique à diriger l’État, mais ni ce changement politique ni le rejet de la Proposition 40 ne modifient le traitement fiscal français du départ. La question à se poser n’est pas de savoir si la Californie taxera demain les patrimoines, puisque sa Constitution l’interdit désormais, mais si le dossier français est prêt aujourd’hui La comparaison avec l’impôt sur la fortune immobilière français aide à comprendre la différence de philosophie : là où la France taxe chaque année un stock immobilier au-delà d’un seuil, la Californie a refusé de créer un impôt annuel sur le patrimoine global, puis s’en est interdit la création par la voie constitutionnelle. : seuils, valeurs, échanges antérieurs et convention applicable.

B. Faut-il partir vite ou prendre son temps : la clause d’assiette au 31 décembre 2026 et ses limites

Les rédacteurs de la Proposition 40 avaient anticipé les délocalisations vers le Texas ou la Floride en concevant une clause d’assujettissement temporel arrêtant la base taxable au 31 décembre 2026, rendant le contribuable redevable même en cas de déménagement après le vote, d’après La Tribune. Cette ingénierie n’a pas survécu au rejet du texte, mais elle mérite l’attention des candidats français au départ pour une raison de méthode : en matière d’imposition du départ, c’est presque toujours la date du transfert du domicile fiscal qui fige les droits, et les clauses anti-abus regardent en arrière, pas en avant. Côté français, le fait générateur de l’exit tax est le transfert du domicile fiscal hors de France lui-même, et l’assiette se calcule à cette date, par différence entre la valeur des titres lors du transfert et leur prix d’acquisition. Avancer ou retarder son déménagement de quelques semaines peut donc modifier sensiblement la plus-value latente constatée, selon l’évolution des cours.

En revanche, partir vite ne fait pas échapper à l’exit tax française : dès lors que le contribuable a été fiscalement domicilié en France pendant au moins six des dix années précédant le transfert, l’imposition des plus-values latentes est due au titre de ce transfert, même si la Californie renonce à taxer les milliardaires. Symétriquement, attendre ne fait pas naître de taxation californienne sur le patrimoine, puisque la Proposition 42 l’interdit désormais. La seule urgence réelle est documentaire et déclarative : inventorier précisément les titres détenus directement ou indirectement par le foyer fiscal à la date du transfert, conserver les prix d’acquisition et les justificatifs des opérations d’échange antérieures, et vérifier, avant de partir, si les seuils d’assujettissement sont franchis. Un départ précipité sans inventaire rend la contestation ultérieure du calcul beaucoup plus difficile, alors qu’un départ préparé, même rapide, préserve toutes les voies de sursis et de recours examinées dans la seconde partie.

II. Quitter la France pour la Californie en 2026 : payer l’exit tax, organiser le sursis et contester à bon escient

A. Qui paie l’exit tax française : domicile fiscal, six ans sur dix, seuils de 50 % et 800 000 euros

Le point de départ est la définition du domicile fiscal. L’article 4 A du code général des impôts dispose que « Les personnes qui ont en France leur domicile fiscal sont passibles de l’impôt sur le revenu en raison de l’ensemble de leurs revenus », tandis que « Celles dont le domicile fiscal est situé hors de France sont passibles de cet impôt en raison de leurs seuls revenus de source française », comme le texte peut être lu sur Légifrance. L’article 4 B précise que « Sont considérées comme ayant leur domicile fiscal en France au sens de l’article 4 A » les personnes qui ont en France leur foyer ou leur lieu de séjour principal, celles qui y exercent leur activité professionnelle à titre principal, celles qui y ont le centre de leurs intérêts économiques, ainsi que les dirigeants de grandes entreprises dont le siège est en France, texte consultable sur Légifrance. Quitter la France au sens fiscal suppose donc de rompre chacun de ces rattachements : un dirigeant qui conserve la direction effective d’une société dont le siège est en France, ou un foyer qui garde en France le centre de ses intérêts économiques, reste imposable en France sur ses revenus mondiaux malgré son adresse californienne. Enfin, le cas du dirigeant qui part diriger une filiale américaine tout en conservant un mandat social en France mérite une vigilance particulière, car l’article 4 B retient un critère propre aux dirigeants d’entreprises dont le siège est situé en France et qui réalisent un chiffre d’affaires élevé : la rupture du domicile fiscal ne se présume pas, elle se démontre critère par critère.

Une fois le transfert du domicile fiscal hors de France établi, l’article 167 bis s’applique aux contribuables ainsi définis : « Les contribuables fiscalement domiciliés en France pendant au moins six des dix années précédant le transfert de leur domicile fiscal hors de France sont imposables lors de ce transfert au titre des plus-values latentes constatées sur les droits sociaux, valeurs, titres ou droits mentionnés au 1 du I de l’article 150-0 A », selon le texte en vigueur lisible sur Légifrance. Deux seuils alternatifs déclenchent l’imposition : « lorsque ces mêmes droits sociaux, valeurs, titres ou droits représentent au moins 50 % des bénéfices sociaux d’une société ou lorsque la valeur globale desdits droits sociaux, valeurs, titres ou droits, déterminée dans les conditions prévues au premier alinéa du 2, excède 800 000 € à cette même date », comme l’énonce le même article sur Légifrance. Le premier seuil vise l’associé significatif d’une société, y compris par détentions indirectes des membres du foyer fiscal ; le second vise tout portefeuille de valeurs mobilières et droits sociaux d’une valeur globale supérieure à 800 000 euros à la date du transfert. Les créances nées d’une clause de complément de prix sont également imposables lors du transfert.

Le calcul suit les règles ordinaires des plus-values mobilières. L’article 150-0 A soumet à l’impôt sur le revenu les gains nets retirés des cessions de valeurs mobilières et droits sociaux, texte accessible sur Légifrance, et l’article 150-0 D précise que « Les gains nets mentionnés au I de l’article 150-0 A sont constitués par la différence entre le prix effectif de cession des titres ou droits, net des frais et taxes acquittés par le cédant, et leur prix effectif d’acquisition par celui-ci », selon le texte lisible sur Légifrance. Pour l’exit tax, la « cession » est fictive : la plus-value est constatée par différence entre la valeur des titres lors du transfert, déterminée selon les règles prévues à l’article 758 et au dernier alinéa du I de l’article 973, et leur prix d’acquisition ou, en cas d’acquisition à titre gratuit, leur valeur retenue pour les droits de mutation. Les titres reçus lors d’une opération d’échange placée sous le sursis de l’article 150-0 B avant le transfert conservent leur prix d’origine, diminué de la soulte reçue non imposée ou majoré de la soulte versée. Ce régime de sursis s’applique aux échanges, fusions, scissions et apports réalisés en France, dans un autre État membre de l’Union européenne ou dans un État lié à la France par une convention d’assistance administrative, car « les dispositions de l’article 150-0 A ne sont pas applicables, au titre de l’année de l’échange des titres, aux plus-values et moins-values réalisées dans le cadre d’une opération d’offre publique, de fusion, de scission », comme l’indique l’article 150-0 B sur Légifrance. Enfin, une fois non-résident, le contribuable reste imposable en France sur ses revenus de source française : « Sont considérés comme revenus de source française : a. Les revenus d’immeubles sis en France ou de droits relatifs à ces immeubles », prévoit l’article 164 B sur Légifrance, et l’article 244 bis B soumet à un prélèvement les gains de cession de droits sociaux réalisés par les non-domiciliés, texte consultable sur Légifrance. L’administration commente l’ensemble de ce dispositif dans sa doctrine, notamment les pages consacrées à l’imposition lors du transfert du domicile fiscal hors de France, par exemple BOFiP 8028-PGP et BOFiP 8018-PGP.

B. Après le départ : sursis de paiement, convention franco-américaine et contestations qui prospèrent

La première protection du contribuable qui part en Californie tient au recouvrement : l’exit tax est constatée au départ mais son paiement peut être suspendu. Le Conseil d’État a jugé le 5 février 2025 (n° 476399) que les dispositions de l’article 167 bis qui imposent les plus-values latentes lors du transfert dans un autre État de l’Union, « sans exiger, lors du transfert de la résidence fiscale, le recouvrement immédiat de l’imposition due ni assortir cette dispense de la constitution de garanties », ne sont pas contraires à la liberté d’établissement, dès lors que la restriction est justifiée par la préservation du pouvoir d’imposition de la France et ne va pas au-delà du nécessaire, décision lisible sur Légifrance. Autrement dit, le sursis de paiement de plein droit, sans versement immédiat et sans garanties à constituer, est la contrepartie qui rend le dispositif compatible avec le droit de l’Union pour un départ vers un État membre. Pour un départ vers la Californie, hors Union européenne, les modalités du sursis et des garanties éventuelles suivent le texte applicable à cette date, et la demande doit être formée avec soin dès la déclaration de transfert : c’est le contribuable qui déclenche la protection en déclarant correctement, pas l’administration qui l’accorde spontanément.

La même décision du 5 février 2025 apporte deux enseignements contentieux précieux. D’une part, l’imposition des plus-values latentes et en report doit être regardée comme régie par le droit de l’Union, de sorte que le moyen tiré de l’atteinte aux principes de protection de la confiance légitime et de sécurité juridique est opérant contre une imposition établie sur ce fondement, selon la décision consultable sur Légifrance. D’autre part, la date d’application du dispositif ne peut pas être avancée par des propos ministériels prospectifs : une allocution du ministre du budget faisant état d’une réflexion en cours, tout en rappelant qu’aucune décision n’avait été prise et que le projet ferait l’objet de concertations, ne peut être regardée comme annonçant le rétablissement de l’imposition, toujours selon le Conseil d’État sur Légifrance. Concrètement, un redressement qui appliquerait l’exit tax à une période ou à des titres qu’elle ne couvre pas, ou qui méconnaîtrait la confiance légitime née des positions officielles connues au jour du transfert, encourt la censure. La vérification porte donc autant sur le principe que sur le calcul : seuils mal appréciés, détentions indirectes du foyer mal agrégées, valeur au jour du transfert contestable, prix d’acquisition minoré par l’oubli d’une soulte versée.

Le second étage est conventionnel. La convention fiscale franco-américaine signée le 31 août 1994 répartit les droits d’imposer entre les deux États et organise l’élimination des doubles impositions par crédit d’impôt. Le Conseil d’État a jugé le 28 février 2025 (n° 491788) qu’en vertu de l’article 7 de cette convention, l’associé français d’un partnership américain est regardé comme ayant réalisé lui-même les revenus du partnership, à hauteur de ses droits, de sorte qu’une plus-value immobilière réalisée par ce partnership est imposable dans l’État où les immeubles sont situés en vertu de l’article 13, la double imposition étant éliminée par un crédit d’impôt imputable sur l’impôt français en application de l’article 24, décision accessible sur Légifrance. Pour un Français installé en Californie qui conserve des revenus de source française ou réalise des gains via des structures américaines transparentes, ce mécanisme est central : la convention ne fait pas disparaître l’imposition française, elle l’articule avec l’impôt américain par le crédit d’impôt, dans la limite de l’impôt français. L’oubli du crédit d’impôt conventionnel dans la déclaration est l’une des erreurs les plus coûteuses, dans un sens comme dans l’autre. À noter enfin que les États-Unis appliquent eux-mêmes une expatriation tax à leurs propres expatriés, documentée par l’Internal Revenue Service sur la page officielle de l’IRS : un Français devenu résident fiscal américain puis titulaire d’une carte verte de longue durée doit mesurer ce second risque avant d’envisager une expatriation américaine ultérieure. Les lecteurs qui comparent avec un départ vers l’Europe trouveront un éclairage complémentaire dans l’article du site consacré à l’exit tax vers l’Espagne sur cette page du site.

En pratique, la préparation se joue en quatre gestes vérifiables. D’abord, dater le transfert du domicile fiscal avec des preuves convergentes : bail ou acte d’acquisition en Californie, clôture ou conservation des logements en France, transfert effectif du séjour et de l’activité, organisation du centre des intérêts économiques. Ensuite, arrêter l’inventaire des titres détenus directement ou indirectement par chaque membre du foyer fiscal à la date du transfert, avec les relevés de comptes, les attestations de prix d’acquisition et, en cas d’acquisition gratuite, la valeur retenue pour les droits de mutation. Puis, retracer les opérations d’échange, de fusion ou d’apport antérieures placées sous sursis, avec les soultes reçues ou versées, car elles corrigent le prix de revient retenu pour la plus-value latente. Enfin, identifier dès avant le départ les revenus de source française qui subsisteront après l’installation en Californie, loyers d’immeubles sis en France ou valeurs mobilières françaises, afin d’anticiper le prélèvement applicable aux non-résidents et l’imputation du crédit d’impôt conventionnel. Chacun de ces gestes se prouve par écrit, et chacun conditionne soit le montant, soit le sursis, soit la contestation.

Conclusion

Le rejet californien de la Proposition 40 et l’adoption de la Proposition 42 ferment, au moins pour un temps, la porte à un impôt californien sur le patrimoine : partir en Californie en 2026, ce n’est pas fuir une taxe sur les milliardaires qui n’existe pas. C’est en revanche entrer de plain-pied dans l’exit tax française, due dès lors que le contribuable a été domicilié fiscalement en France six ans sur les dix dernières années et qu’il franchit l’un des deux seuils, 50 % des bénéfices sociaux ou 800 000 euros de titres. Le montant se joue sur l’inventaire au jour du transfert, le sursis se gagne par une déclaration correcte, et la contestation prospère sur le calcul, sur la confiance légitime et sur le crédit d’impôt conventionnel. Trois réflexes avant de boucler les valises : faire dater et chiffrer précisément le transfert du domicile fiscal au regard des critères de l’article 4 B, photographier fiscalement le portefeuille au jour du départ avec les prix d’acquisition et les échanges antérieurs, et articuler dès la première déclaration l’exit tax française avec la convention franco-américaine. La Californie a voté ; c’est désormais au dossier fiscal de parler.

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