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Justice restaurative après la prescription de violences sexuelles subies pendant la minorité : que doit vérifier le procureur ?

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Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Justice restaurative après la prescription de violences sexuelles subies pendant la minorité : que doit vérifier le procureur ?

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Une plainte pour des violences sexuelles subies pendant l’enfance peut être classée parce que l’action publique est prescrite. L’avis du parquet répond alors à la question des poursuites. Il peut rester une autre question, très concrète pour la personne qui a déposé plainte des années plus tard. Peut-elle demander une démarche encadrée pour parler des conséquences des faits et, si les conditions sont réunies, être entendue par la personne qui les reconnaît ? Oui. Le dernier alinéa de l’article D. 1-1-1 du code de procédure pénale confie au procureur une vérification dans les procédures portant sur des infractions sexuelles reconnues, commises par des majeurs sur des mineurs, lorsque la décision est motivée par la prescription de l’action publique.

À l’occasion de la Semaine internationale de la justice restaurative, du 16 au 22 novembre 2026, le ministère de la Justice rappelle que la loi du 23 juillet 2026 a renforcé l’information sur ce dispositif. Depuis le 25 juillet, l’article 10-1-1 du code de procédure pénale vise expressément l’information par le parquet lorsque la procédure est classée sans suite. Une famille ou un adulte qui relit un ancien dossier peut s’appuyer sur ces deux textes pour formuler une demande précise. La première étape consiste à retrouver le motif exact de la décision et à comprendre ce que le parquet doit vérifier. Viennent ensuite le choix du cadre, l’évaluation des risques et le consentement de chacun.

I. Peut-on demander une justice restaurative après la prescription de violences sexuelles subies pendant l’enfance ?

A. Quand le procureur doit-il vérifier si une mesure est possible ?

L’article D. 1-1-1 du code de procédure pénale prévoit d’abord une règle générale. Lorsque les conditions de l’article 10-1 sont réunies, les mesures de justice restaurative peuvent être mises en œuvre « y compris si la prescription de l’action publique est acquise ». Le texte prévoit ensuite une vérification particulière à la charge du procureur. Elle concerne des infractions sexuelles commises par des majeurs sur des mineurs, dont la commission est reconnue par leur auteur, lorsque la décision de classement sans suite, de non-lieu, de relaxe ou d’acquittement est motivée par la prescription de l’action publique. Le procureur vérifie alors si une mesure est susceptible d’être mise en œuvre. Ces deux dispositions n’ont pas la même portée. La première ouvre une possibilité générale sous conditions. La seconde identifie un ensemble précis de dossiers dans lesquels le parquet doit examiner cette possibilité.

L’âge à regarder est celui auquel les faits ont été commis. Le texte vise les infractions commises par un majeur sur un mineur. Une personne qui dépose plainte à l’âge adulte peut donc relever de cette hypothèse. À l’inverse, lorsque la personne mise en cause était elle-même mineure au moment des faits, le dernier alinéa de l’article D. 1-1-1 ne décrit pas cette situation. Il reste possible de demander au service compétent si une mesure pourrait être envisagée dans le cadre général de l’article 10-1. Lorsque plusieurs faits sont allégués, à des âges différents, il vaut mieux joindre la décision et indiquer les périodes déjà consignées dans le dossier, afin que le service puisse examiner les faits auxquels la demande se rapporte.

Le mot « classé » ne suffit pas à faire ce tri. Aux termes de l’article 40-2 du code de procédure pénale, le procureur avise les plaignants et les victimes identifiées, entre autres destinataires, en indiquant les raisons juridiques ou d’opportunité du classement. Un avis qui évoque une infraction insuffisamment caractérisée et un avis qui invoque la prescription n’énoncent pas le même motif. Le premier peut conduire à interroger le service sur le cadre général de l’article 10-1, mais il ne suffit pas à établir l’hypothèse particulière du dernier alinéa de l’article D. 1-1-1. Si l’avis est ambigu ou si plusieurs motifs sont indiqués, la demande peut citer les mots du document et solliciter une précision du parquet. Il est inutile de trancher soi-même l’interprétation de l’avis avant d’écrire.

La reconnaissance des faits doit aussi être examinée. L’article 10-1 pose cette condition. La circulaire du 15 mars 2017, NOR JUST1708302C, précise au point 4.1 que le tiers indépendant s’assure, lors de la préparation, que la personne reconnaît son implication et sa responsabilité et que les parties peuvent s’accorder sur les faits principaux. Accepter de parler, manifester des regrets ou reconnaître la possibilité d’un malentendu peut recouvrir des positions très différentes. La victime n’a pas à obtenir elle-même une déclaration auprès de la personne signalée. Elle peut indiquer ce qui, à sa connaissance, figure déjà dans la procédure, ou préciser qu’elle ignore si cette condition est remplie. Elle peut aussi demander un premier entretien d’information sans prendre position sur l’existence d’une reconnaissance.

Imaginons une plainte déposée à l’âge adulte et un avis portant expressément la mention de la prescription. La décision ne dit rien d’une audition de la personne mise en cause. L’information manquante est alors simple à formuler. Le parquet dispose-t-il d’éléments lui permettant d’examiner l’existence de la reconnaissance et, plus largement, la possibilité d’une mesure ? Une demande ainsi rédigée évite de promettre une rencontre à la victime comme de laisser entendre que la personne visée a reconnu les faits. Même lorsque les éléments sont réunis, le résultat attendu de cette première démarche reste une orientation et une vérification. La participation suppose ensuite l’information complète et le consentement exprès de chacun, selon l’article 10-1.

B. Que change le droit d’être informé lorsque le dossier est classé ?

La réforme de juillet 2026 apporte une réponse à une difficulté pratique. L’avis de classement annonce la décision sur les suites pénales et son motif. La personne qui le reçoit connaît rarement, à ce seul stade, les démarches susceptibles de répondre à ses autres attentes. En présence d’une infraction dont les faits ont été reconnus, le 1° de l’article 10-1-1 du code de procédure pénale désigne le procureur de la République ou son délégué pour informer la victime et l’auteur de leur droit de se voir proposer une mesure, y compris lorsque la procédure est classée sans suite. L’information peut être donnée par tout moyen. Le texte ne prescrit donc pas que cette information apparaisse nécessairement sous une rubrique particulière de l’avis de classement.

L’information se distingue de la mise en œuvre. Un courrier qui signale le dispositif n’établit ni une reconnaissance des faits ni l’existence d’un accord. De même, l’orientation d’une personne vers un service local ouvre un échange sur le déroulement possible de la mesure. Elle ne signifie pas que l’autre personne a été contactée, qu’elle a consenti ou qu’une rencontre est décidée. Pour savoir où en est un dossier, mieux vaut demander ce qui a été fait et qui peut fournir les renseignements suivants. Le parquet peut être interrogé sur la vérification prévue à l’article D. 1-1-1. Le tiers formé peut ensuite expliquer le cadre d’une mesure et recueillir un consentement en application de l’article 10-1.

D’autres moments existent pour donner cette information. L’article 10-2 du code de procédure pénale prévoit que les services d’enquête informent les victimes de leurs droits, notamment de la possibilité d’une mesure de justice restaurative s’il y a lieu. Il prévoit aussi l’information portant sur l’aide d’une association agréée. Les autres alinéas de l’article 10-1-1 visent le juge d’instruction, le président de la juridiction de jugement et le juge de l’application des peines, chacun au stade correspondant à sa mission. Quant à l’article 707, IV, 2°, il prévoit cette possibilité au cours de l’exécution de la peine. Pour un classement sans suite, le premier interlocuteur judiciaire à identifier reste le parquet indiqué sur l’avis.

Il peut être utile de répartir les informations en trois catégories avant de demander une orientation. Dans la première, consignez ce que vous connaissez directement, notamment la juridiction, le numéro de procédure et la date de l’avis. Dans la deuxième, notez ce que dit exactement le document, en particulier le motif retenu et la décision qui le porte. Dans la troisième, relevez les questions à poser, par exemple l’existence d’une reconnaissance au dossier, le service compétent ou la possibilité d’un premier entretien séparé. Cette liste peut se préparer à partir des pièces dont vous disposez. Elle sert à orienter la demande sans que vous ayez à raconter à nouveau les faits dans une première correspondance.

Une personne qui dispose d’un avis ancien peut demander aujourd’hui à quel service s’adresser et si une mesure peut être envisagée. L’article D. 1-1-1 vise explicitement les décisions motivées par la prescription dans le cas particulier qu’il définit. La fiche Légifrance de l’article 10-1-1 indique, pour sa part, que ce texte est entré en vigueur le 25 juillet 2026. La date de l’avis doit donc être indiquée si la question porte sur l’information délivrée à l’époque. Si le but est de savoir à qui parler à présent, la formulation la plus simple consiste à demander un examen des possibilités actuelles et les coordonnées du service compétent, en le laissant apprécier les pièces disponibles.

II. Comment demander une mesure sans fragiliser sa démarche ni ses autres droits ?

A. Quelles pièces transmettre et quelles questions poser au parquet ?

Un message d’orientation peut tenir sur une page. Reprenez le numéro de parquet s’il figure sur l’avis, la date de la décision, le motif indiqué et la juridiction qui a traité la plainte. Joignez une copie lisible de l’avis ou de la décision dont vous disposez. Précisez comment vous joindre en sécurité, surtout si d’autres personnes ont accès à votre courrier ou à vos messages. Un proche peut aider à mettre les pièces en ordre, mais le courrier doit indiquer clairement qui demande l’information et qui souhaite éventuellement participer. Gardez pour les échanges avec le service les éléments sensibles qui ne sont pas nécessaires pour identifier le dossier ou exposer l’objet de votre demande.

Le message peut demander trois choses. Premièrement, le parquet peut-il vérifier si une mesure est susceptible d’être mise en œuvre en application de l’article D. 1-1-1 ? Deuxièmement, quel service ou quelle association intervient dans le ressort et comment obtenir un entretien d’information ? Troisièmement, à qui signaler un risque de contact non souhaité ou une difficulté de confidentialité avant toute prise de contact avec l’autre personne ? Si vous avez déjà formulé une demande et reçu une réponse, joignez-la ou indiquez sa date. Vous éviterez qu’une réponse à une demande de recours soit confondue avec une réponse concernant le dispositif restauratif.

Cette précision importe quand plusieurs démarches sont envisagées à la fois. Le recours de l’article 40-3 du code de procédure pénale s’adresse au procureur général et porte sur la décision de classement prise après la dénonciation des faits. Le procureur général peut enjoindre au procureur de la République d’engager des poursuites dans les conditions auxquelles renvoie ce texte. Dans le cas d’une personne qui veut contester un classement, ce recours répond à un objectif distinct d’une demande de justice restaurative. L’article 85 du même code encadre quant à lui la plainte avec constitution de partie civile pour une personne qui se prétend lésée par un crime ou un délit. Le fait qu’un avis de classement existe ne rend pas cette voie accessible dans tous les dossiers. Si vous contestez le motif retenu, exposez cette question à part et faites examiner votre situation à partir des pièces propres au dossier.

Le statut de la demande est parfois plus clair quand on nomme l’objectif. Si vous cherchez une décision sur les suites pénales, c’est la décision du parquet et son motif qui sont en cause. Si vous cherchez une somme d’argent au titre d’un préjudice, il faut examiner l’action ou le dispositif d’indemnisation qui pourrait s’appliquer. Si vous cherchez un espace encadré pour parler du retentissement des faits, c’est le cadre restauratif que vous interrogez. Le point 3.1 de la circulaire du 15 mars 2017 rappelle que le succès ou l’échec de la mesure est sans incidence sur la réponse pénale et sur l’octroi d’éventuels dommages-intérêts. Une demande qui doit répondre à plusieurs objectifs gagne à les présenter séparément. La page consacrée à l’accompagnement en droit pénal situe l’intervention de l’avocat lorsqu’une décision de procédure ou une action en réparation doit être examinée.

Une difficulté fréquente est de croire que l’avis de classement prouve à lui seul ce qui s’est dit dans l’enquête. Le tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne, 14 janvier 2026, n° 24/03037, a examiné, dans une affaire civile sans lien avec des violences sexuelles, un avis de classement mentionnant une mise en conformité avec la loi. Pour l’application de l’article 2240 du code civil, il a constaté que l’avis n’émanait pas de la personne mise en cause et qu’il ne constatait pas une reconnaissance des faits. Cette décision ne statue pas sur la justice restaurative. Elle illustre la différence entre les mots employés par le parquet pour motiver un classement et les déclarations d’une personne. Pour demander une mesure, indiquez ce que dit l’avis et laissez au service la vérification qui lui appartient au titre de l’article 10-1 du code de procédure pénale.

Le choix entre des poursuites, une procédure alternative aux poursuites et un classement relève du parquet dans le cadre défini par l’article 40-1 du code de procédure pénale. La justice restaurative répond à une autre question. La circulaire du 15 mars 2017, points 3.1 et 5.3, expose comment elle peut accompagner différentes orientations du dossier tout en restant autonome. Il est donc utile de conserver la réponse à une demande restaurative à côté de l’avis du parquet, en repérant lequel des deux documents répond à quelle question. Un courrier qui refuse ou diffère une mesure faute de préparation suffisante porte sur l’organisation de cette mesure. Pour comprendre la réponse pénale, c’est toujours à l’avis et à son motif qu’il faut revenir.

Préparez aussi la suite pratique de votre demande. Si le parquet indique que la vérification a déjà eu lieu, demandez à quel service il vous oriente et quelles informations peuvent vous être communiquées. Si la réponse est une simple présentation générale du dispositif, vous pouvez rappeler le numéro du dossier et préciser que votre question concerne le dernier alinéa de l’article D. 1-1-1. Si le dossier comporte plusieurs décisions, il est préférable d’indiquer celle que vous avez effectivement reçue et de joindre sa copie. La même méthode est utile lorsque la décision est un non-lieu, une relaxe ou un acquittement. Le texte vise ces décisions lorsqu’elles sont motivées par la prescription dans le cas qu’il définit. La demande reste une vérification de la possibilité d’une mesure, avec les garanties de préparation et de sécurité propres au dispositif.

B. Peut-on refuser une rencontre, préserver la confidentialité et arrêter la mesure ?

Avant d’autoriser une quelconque prise de contact, demandez qui sera informé de votre démarche, dans quelles circonstances, et si une rencontre directe figure parmi les formes envisagées. Le ministère de la Justice distingue notamment les échanges entre une victime et l’auteur dans une même affaire des rencontres de groupes concernés par un même type d’infraction. La circulaire du 15 mars 2017 demande une vigilance particulière sur le choix de la mesure en cas de rencontre directe, notamment en présence d’une emprise dans un cadre familial. Cette évaluation est utile même lorsque les faits sont anciens. L’existence de liens familiaux, d’intermédiaires communs ou d’un risque de pression peut éclairer le choix du cadre. Les formats présentés par le ministère décrivent des possibilités. Leur disponibilité dépend des programmes auxquels le service peut orienter les participants et des conditions propres à chaque situation.

Le consentement intervient après l’information complète des personnes et doit être exprès, conformément à l’article 10-1. Les points 4.2 et 4.3 de la circulaire de mise en œuvre du 15 mars 2017 précisent que les participants doivent être informés de leur faculté d’interrompre le processus et que le tiers recueille leur consentement par écrit avant la mesure. Un entretien préparatoire permet ainsi de poser des questions et de dire quelles modalités vous paraissent acceptables. Si la possibilité d’une rencontre vous inquiète, vous pouvez le signaler dès cet entretien. Vous pouvez aussi demander comment informer le service d’un changement de situation ou de votre volonté de vous retirer.

La confidentialité a un périmètre précis. L’article 10-1 la prévoit sous réserve d’un accord contraire des parties et de l’hypothèse où un intérêt supérieur lié à la nécessité de prévenir ou de réprimer des infractions justifie de porter des informations sur le déroulement de la mesure à la connaissance du procureur. La circulaire du 15 mars 2017, point 3.2, distingue la connaissance de la mise en place du dispositif de la transmission d’informations sur le contenu des échanges. Avant de remettre une lettre ou un document sensible, demandez ce que le tiers peut en faire, qui peut le voir, et si le document vous sera restitué. Posez ces questions pour chaque support que vous envisagez d’apporter et indiquez si l’adresse ou les coordonnées qui y figurent doivent rester confidentielles.

La démarche est parfois demandée avec l’espoir d’obtenir des réponses sur des souvenirs incomplets, de faire reconnaître des conséquences longtemps tues ou d’entendre des excuses. Il est possible de formuler ces attentes pendant la préparation. Le tiers peut alors expliquer lesquelles correspondent à la mesure proposée, ce qui est réaliste et ce qui appelle un autre accompagnement. En particulier, les points 3.1 et 3.2 de la circulaire du 15 mars 2017 détaillent l’autonomie du processus et la protection des échanges. Une personne qui recherche une pièce à produire dans un dossier civil ou pénal doit demander comment obtenir cette pièce par la voie adaptée. Il vaut mieux clarifier cette attente avant de discuter du contenu d’une rencontre.

Enfin, si la mesure n’est pas envisageable, demandez au service si la raison tient au cadre juridique, à l’absence d’un intervenant disponible, à la sécurité des participants ou à une autre difficulté qu’il est autorisé à préciser. Les réponses peuvent appeler des démarches différentes. Une association d’aide aux victimes peut aider à identifier les formes d’accompagnement accessibles même si aucune rencontre ne se prépare. Ce rôle d’orientation rejoint les droits à l’information sur l’aide associative prévus par l’article 10-2, 4°, du code de procédure pénale. Si vous ne souhaitez plus avancer, vous pouvez demander comment le service enregistre la clôture de l’échange et conserve les coordonnées qui lui ont été transmises.

Conclusion

Après une décision motivée par la prescription, le premier document à reprendre est l’avis ou la décision elle-même. Pour les infractions sexuelles commises par un majeur sur un mineur et reconnues par leur auteur, l’article D. 1-1-1 du code de procédure pénale impose au procureur de vérifier si une mesure de justice restaurative est susceptible d’être mise en œuvre. La demande peut porter sur cette vérification et sur un entretien d’information. La réalisation de la mesure dépend ensuite du cadre que le tiers peut proposer, de l’information complète, du consentement exprès des participants et des garanties de confidentialité prévues par l’article 10-1. Il reste possible d’examiner séparément le motif de la décision et la réparation du préjudice.

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