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La responsabilité des praticiens des médecines non conventionnelles en droit médical français : entre vide juridique, contrôle du juge et protection du patient (2018-2026)

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
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La responsabilité des praticiens des médecines non conventionnelles en droit médical français : entre vide juridique, contrôle du juge et protection du patient (2018-2026)

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La responsabilité des praticiens des médecines non conventionnelles en droit médical français : entre vide juridique, contrôle du juge et protection du patient (2018-2026)

Introduction

L’ostéopathie, l’acupuncture, la cryothérapie, la mésothérapie, l’hypnose médicale ou encore l’homéopathie : ces pratiques, que l’on regroupe sous le vocable de « médecines non conventionnelles », occupent une place croissante dans le parcours de soins des patients français. Une étude de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) relevait en 2023 que près de quatre Français sur dix avaient recours à au moins une de ces pratiques chaque année. Or, cette réalité sociologique contraste avec un cadre juridique fragmenté, où seuls l’ostéopathie et la chiropraxie bénéficient d’une reconnaissance législative explicite (loi n° 2002-303 du 4 mars 2002), tandis que l’acupuncture, l’hypnose ou la naturopathie demeurent dans un entre-deux normatif propice aux dérives.

La chambre criminelle de la Cour de cassation a récemment réaffirmé, par un arrêt du 17 février 2026, que la pratique habituelle de l’acupuncture constitue un acte médical réservé aux docteurs en médecine, y compris lorsque le praticien la présente comme une simple recherche de « mieux-être » ou de « rééquilibrage énergétique ». Cette décision, conjuguée à plusieurs arrêts marquants de la période 2018-2026, dessine les contours d’un régime juridique en construction, où se croisent la sanction pénale de l’exercice illégal, la responsabilité civile pour faute du praticien et le contrôle disciplinaire du médecin usant de pratiques insuffisamment éprouvées.

L’objet du présent article est d’analyser, à la lumière de la jurisprudence la plus récente de la Cour de cassation, du Conseil d’État et des juridictions du fond, l’architecture juridique de la responsabilité applicable aux praticiens des médecines non conventionnelles, en distinguant deux situations que le droit positif traite de manière radicalement différente : celle du praticien non médecin qui outrepasse le cadre de son titre (I) et celle du médecin diplômé qui recourt à des thérapeutiques non validées par la science (II).

I. La frontière pénale : l’exercice illégal de la médecine par les praticiens non qualifiés

A. La définition extensive de l’exercice illégal par la chambre criminelle

Aux termes de l’article L. 4161-1, 1°, du code de la santé publique, commet l’exercice illégal de la médecine celui qui « prend part habituellement ou par direction suivie, même en présence d’un médecin, à l’établissement d’un diagnostic ou au traitement de maladies, congénitales ou acquises, réelles ou supposées, par actes personnels, consultations verbales ou écrites ou par tous autres procédés quels qu’ils soient », sans être titulaire du diplôme exigé pour l’exercice de la profession de médecin.

La chambre criminelle de la Cour de cassation a, par un arrêt du 17 février 2026, procédé à une application particulièrement remarquable de ce texte à l’acupuncture. Dans cette espèce, un praticien, qui déclarait avoir suivi une formation de médecine traditionnelle chinoise, avait ouvert un cabinet dans lequel il pratiquait l’acupuncture de manière habituelle. La cour d’appel de Grenoble l’avait relaxé au motif que « l’énergétique traditionnelle chinoise et l’acupuncture pratiquées de manière habituelle par le prévenu n’ont jamais consisté à établir un diagnostic médical, ni à traiter une maladie chez les personnes qui venaient le consulter, ces dernières étant à la recherche d’un mieux-être par un rééquilibrage de leurs énergies ».

La Cour de cassation censure cette analyse avec une netteté remarquable. Elle énonce que « la pratique habituelle de l’acupuncture, tant à raison du diagnostic qu’elle implique que des moyens qu’elle utilise et des réactions organiques qu’elle est susceptible d’entraîner, constitue un acte médical réservé aux docteurs en médecine » (Cass. crim., 17 fév. 2026, n° 25-81.215). La Haute juridiction écarte ainsi la distinction proposée par la cour d’appel entre la finalité thérapeutique et la simple recherche de bien-être : l’acupuncture, par sa nature même, implique un diagnostic et entraîne des réactions organiques qui la font entrer dans le champ de l’acte médical réservé.

Ce raisonnement prolonge une jurisprudence désormais bien établie concernant la cryothérapie. Par un arrêt du 10 mai 2022, publié au Bulletin, la chambre criminelle avait jugé que la cryothérapie pratiquée dans un institut de beauté, aboutissant à la destruction des téguments, constituait un exercice illégal de la médecine au sens de l’arrêté du 6 janvier 1962, qui en réserve la pratique aux docteurs en médecine. La Cour avait écarté l’argument tiré de la liberté d’établissement garantie par le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, en jugeant que la restriction apportée par ce texte était « nécessaire et proportionnée à la poursuite d’un intérêt impérieux de protection de la santé publique, justifiée par les dangers particuliers liés à l’usage de ce procédé » et ne méconnaissait pas les articles 49 et 56 du TFUE (Cass. crim., 10 mai 2022, n° 21-83.522, Publié au Bulletin).

La jurisprudence pénale retient ainsi une conception fonctionnelle de l’acte médical, qui transcende les qualifications affichées par le praticien : peu importe qu’il se présente comme un thérapeute, un coach en bien-être ou un praticien en énergétique chinoise ; dès lors que l’acte implique un diagnostic, entraîne des réactions organiques ou utilise des procédés inscrits à la nomenclature de l’arrêté du 6 janvier 1962, il relève de l’exercice illégal de la médecine s’il n’est pas accompli par un docteur en médecine.

B. La complicité d’exercice illégal et la responsabilité en cascade du professionnel averti

La répression de l’exercice illégal ne se limite pas au praticien non qualifié qui accomplit directement l’acte prohibé. La chambre criminelle a, par un arrêt du 31 janvier 2023, également publié au Bulletin, précisé les contours de la complicité d’exercice illégal de la médecine, en l’appliquant au médecin franchiseur qui avait vendu à des instituts d’esthétique une machine de cryolipolyse non bridée, réservée aux médecins, et assuré, par ses actions de formation, son utilisation par des esthéticiennes.

La Cour de cassation approuve la cour d’appel d’avoir retenu que le prévenu, « en vendant, en sa qualité de professionnel averti et de médecin spécialiste, en tant que franchiseur, une machine de cryolipolyse non bridée, réservée aux médecins, et en assurant, par ses actions de formation, son utilisation par des professionnels d’instituts d’esthétique, a permis à ces derniers de procéder à un refroidissement accru des adipocytes constitutif d’une cryothérapie réservée aux médecins » (Cass. crim., 31 janv. 2023, n° 22-83.399, Publié au Bulletin). La Cour ajoute que ces actes entrent dans les prévisions de l’arrêté du 6 janvier 1962, « peu important que ces actes n’aient poursuivi qu’un objectif esthétique ».

Cette décision est d’une portée considérable. Elle signifie que le médecin qui met son expertise au service de structures proposant des actes relevant de la médecine à des personnes non qualifiées engage sa responsabilité pénale comme complice. La qualification de complicité est retenue y compris en l’absence de lien direct entre le médecin et le patient : il suffit que le médecin ait fourni les moyens de l’infraction (la machine non bridée) et dispensé une formation à son utilisation, en connaissance de cause. La finalité esthétique ou de bien-être des actes accomplis est indifférente.

Le Conseil d’État, dans un arrêt du 8 novembre 2019 (n° 424954), a par ailleurs rappelé que la restriction de certains actes aux docteurs en médecine, si elle constitue une restriction à la liberté d’établissement et à la libre prestation de services garanties par les articles 49 et 56 du TFUE, est justifiée par la protection de la santé publique. La Haute juridiction administrative a toutefois annulé partiellement l’arrêté du 6 janvier 1962 s’agissant de l’épilation au laser, en estimant que des mesures mieux adaptées, comme l’examen préalable par un médecin et l’accomplissement des actes par des professionnels qualifiés sous sa responsabilité, pouvaient garantir la réalisation de l’objectif de protection de la santé publique, sans qu’il soit nécessaire de réserver exclusivement ces actes aux médecins.

Il en résulte une distinction subtile dans le contrôle de proportionnalité opéré par le juge : si la restriction est jugée disproportionnée pour l’épilation laser (CE, 8 nov. 2019), elle est en revanche considérée comme justifiée pour la cryothérapie aboutissant à la destruction des téguments (Cass. crim., 10 mai 2022), en raison des dangers particuliers liés à ce procédé. Le critère déterminant est celui du risque encouru par le patient en cas de mauvaise exécution de l’acte.

II. La responsabilité civile et disciplinaire du professionnel usant de pratiques non conventionnelles

A. La responsabilité pour faute de l’ostéopathe et l’obligation d’information

Lorsque le praticien exerce une profession réglementée, comme l’ostéopathie ou la chiropraxie, le régime de responsabilité est aligné sur celui des professionnels de santé. En effet, l’article 1er, I, de la loi n° 2014-201 du 24 février 2014 dispose que « hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison du défaut d’un produit de santé, les professionnels autorisés à user du titre d’ostéopathe ou de chiropracteur ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes accomplis dans le cadre de leur activité professionnelle qu’en cas de faute ».

Le tribunal judiciaire de Paris, dans un jugement du 8 janvier 2024, a fait application de ce régime à un ostéopathe dont une manipulation du rachis cervical avait provoqué une dissection de l’artère carotide interne, à l’origine d’un accident vasculaire cérébral ayant laissé d’importantes séquelles au patient. Le tribunal a d’abord écarté le manquement à l’obligation d’information, en jugeant que « Monsieur [K] a uniquement la qualification d’ostéopathe et ne peut donc être considéré comme un professionnel de santé débiteur d’une obligation particulière d’information au sens de l’article L. 1111-2 du code de la santé publique », tout en réservant l’existence d’« une obligation générale d’information à la charge de l’ostéopathe sur les risques graves et connus auxquels la personne est exposée à raison des actes réalisés » (TJ Paris, 19e contentieux médical, 8 janv. 2024, n° 21/11784).

En revanche, sur la qualité des soins, le tribunal a retenu la faute de l’ostéopathe à un double titre : d’une part, ses gestes étaient « avec une certitude suffisante, à l’origine d’un traumatisme de l’artère carotide » ; d’autre part, « informé des premiers symptômes du patient après la séance, il ne l’a pas orienté vers des soins urgents afin de poser un éventuel diagnostic d’AVC ». Le tribunal a ainsi reproché au praticien non seulement une faute technique dans la réalisation de l’acte, mais aussi une faute dans le suivi post-intervention, constitutive d’une perte de chance pour le patient. L’ostéopathe et son assureur ont été condamnés in solidum à indemniser l’entier préjudice.

Cette décision illustre la rigueur avec laquelle les juridictions du fond apprécient la responsabilité des ostéopathes, en transposant à leur égard les standards jurisprudentiels applicables aux médecins, qu’il s’agisse de l’obligation de moyens dans la réalisation de l’acte ou de l’obligation de conseil dans le suivi du patient. La circonstance que l’ostéopathe ne soit pas un « professionnel de santé » au sens strict du code de la santé publique ne le dispense ni de son obligation générale d’information, ni de son obligation de pratiquer des actes conformes aux données acquises de la science dans sa discipline.

Le raisonnement tenu par le tribunal dans cette affaire s’inscrit dans le prolongement de plusieurs arrêts de cours d’appel et du Conseil d’État qui ont rappelé, dans le contentieux de la responsabilité hospitalière, que tout professionnel intervenant dans le parcours de soins — y compris les ostéopathes, kinésithérapeutes ou autres auxiliaires médicaux — engage sa responsabilité pour les conséquences dommageables de ses actes fautifs. La Cour de cassation a elle-même jugé, dans un arrêt du 15 juin 2022 (1re civ., n° 21-16.022, Publié au Bulletin), que l’assureur du responsable ne peut se prévaloir d’un plafond de garantie pour limiter son obligation d’indemnisation lorsque la victime d’un dommage corporel sollicite la réparation intégrale de son préjudice.

B. Le contrôle disciplinaire du médecin usant de pratiques non conventionnelles

La situation est fondamentalement différente lorsque le praticien qui recourt aux médecines non conventionnelles est lui-même un médecin diplômé, inscrit au tableau de l’Ordre. Dans ce cas, la sanction pénale de l’exercice illégal ne peut être mobilisée, puisque le praticien est titulaire du diplôme requis. En revanche, sa responsabilité disciplinaire peut être engagée s’il méconnaît les obligations déontologiques qui lui incombent.

L’article R. 4127-32 du code de la santé publique dispose que « dès lors qu’il a accepté de répondre à une demande, le médecin s’engage à assurer personnellement au patient des soins consciencieux, dévoués et fondés sur les données acquises de la science, en faisant appel, s’il y a lieu, à l’aide de tiers compétents ». L’article R. 4127-39 du même code précise que « les médecins ne peuvent proposer aux malades ou à leur entourage comme salutaire ou sans danger un remède ou un procédé illusoire ou insuffisamment éprouvé ».

Le Conseil d’État, dans un arrêt du 7 mars 2025, a eu à connaître du pourvoi d’un médecin généraliste à exercice particulier en homéopathie et acupuncture, sanctionné d’une interdiction d’exercer la médecine pendant trois mois par la chambre disciplinaire de première instance. La chambre disciplinaire nationale avait confirmé cette sanction au motif que la praticienne avait « une pratique de prescription quasi systématique de procédés insuffisamment éprouvés et dont la justification médicale n’était pas clairement établie » (CE, 4e ch., 7 mars 2025, n° 471600).

Le Conseil d’État annule la décision de la chambre disciplinaire nationale pour dénaturation des pièces du dossier. Il relève, par une motivation qui éclaire utilement l’office du juge disciplinaire en ce domaine, que « les prescriptions figurant à son dossier ne concernaient qu’un traitement par mésothérapie d’un patient entre juin et juillet 2019 ». En statuant ainsi qu’elle l’a fait sur la base d’un seul cas documenté, la juridiction disciplinaire avait procédé à une généralisation abusive, constitutive d’une dénaturation.

Cette décision du Conseil d’État, bien qu’elle annule la sanction prononcée, ne remet nullement en cause le principe selon lequel un médecin ne peut prescrire de manière systématique des thérapeutiques non validées par les données actuelles de la science. Elle rappelle simplement que la juridiction disciplinaire doit caractériser la faute de manière circonstanciée et documentée, sans procéder à des généralisations hâtives à partir d’un nombre limité de cas.

L’équilibre ainsi établi par la jurisprudence est le suivant : le recours par un médecin diplômé à une pratique non conventionnelle n’est pas en soi fautif, dès lors que cette pratique s’intègre dans une prise en charge globale et consciencieuse, qu’elle n’exclut pas le recours aux thérapeutiques éprouvées et qu’elle ne fait pas courir au patient un risque disproportionné. En revanche, la prescription « quasi systématique » de procédés insuffisamment éprouvés, en substitution des traitements conventionnels, constitue un manquement à l’obligation de délivrer des soins fondés sur les données acquises de la science, susceptible de justifier une sanction disciplinaire.

Le Conseil d’État avait déjà rappelé, par une décision de la cour administrative d’appel de Lyon du 11 novembre 2020 (n° 18LY04377), que le refus illégal d’autoriser un praticien à user du titre d’ostéopathe constitue une faute de nature à engager la responsabilité de l’État. La frontière entre la protection légitime de la santé publique et une restriction disproportionnée à la liberté professionnelle est ainsi contrôlée avec une vigilance particulière par le juge administratif.

Conclusion

L’analyse de la jurisprudence de la période 2018-2026 révèle une construction prétorienne cohérente de la responsabilité des praticiens des médecines non conventionnelles, qui s’articule autour de trois piliers distincts.

Sur le terrain pénal, la chambre criminelle de la Cour de cassation adopte une conception fonctionnelle de l’acte médical, qui permet de réprimer l’exercice illégal de la médecine par des praticiens non qualifiés, y compris lorsque ceux-ci présentent leur activité comme une simple recherche de bien-être dépourvue de finalité thérapeutique. L’arrêt du 17 février 2026 sur l’acupuncture et celui du 10 mai 2022 sur la cryothérapie, tous deux intégrant un contrôle de proportionnalité au regard du droit de l’Union européenne, témoignent de la fermeté de la Cour dans ce domaine.

Sur le terrain civil, la loi du 24 février 2014 soumet l’ostéopathe et le chiropracteur à un régime de responsabilité pour faute aligné sur celui des professionnels de santé. La jurisprudence du tribunal judiciaire de Paris du 8 janvier 2024 montre que les juridictions du fond appliquent ce régime avec rigueur, en retenant une obligation d’information du patient et une obligation de moyens dans la réalisation de l’acte, dont la violation entraîne l’obligation de réparer intégralement le préjudice corporel.

Sur le terrain disciplinaire, le Conseil d’État rappelle, par son arrêt du 7 mars 2025, que le médecin qui recourt à des pratiques non conventionnelles doit le faire de manière proportionnée, sans substituer systématiquement des procédés insuffisamment éprouvés aux thérapeutiques validées, mais sans que la juridiction disciplinaire puisse procéder à des généralisations non documentées.

Pour les patients victimes de pratiques fautives, la multiplicité des régimes de responsabilité applicables (pénale, civile, disciplinaire) et la diversité des statuts des praticiens (médecin, ostéopathe, acupuncteur non médecin, esthéticien) imposent une analyse précise de la situation d’espèce, afin d’identifier le fondement juridique le plus approprié pour obtenir réparation du préjudice corporel subi.

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La détermination du régime de responsabilité applicable dépend du statut du praticien et de la nature de l’acte accompli. L’assistance d’un avocat spécialisé en droit du dommage corporel est déterminante pour qualifier correctement la faute, rassembler les preuves médicales et engager la procédure d’indemnisation la plus adaptée.

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