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Votre musique utilisée dans une pub, un TikTok ou une vidéo concurrente sans votre accord : faire retirer, prouver et obtenir réparation en 2026

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Votre musique utilisée dans une pub, un TikTok ou une vidéo concurrente sans votre accord : faire retirer, prouver et obtenir réparation en 2026

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Votre titre tourne dans la publicité d’une marque concurrente, en fond sonore d’un TikTok sponsorisé ou dans une vidéo YouTube qui vend un produit : vous ne l’avez jamais autorisé et personne ne vous a contacté. Depuis la rentrée 2026, ce scénario se répète à grande vitesse. Les marques piochent des morceaux connus ou des sons de créateurs pour capter l’attention, les agences montent des campagnes en quelques heures, et les vidéos sponsorisées circulent sur TikTok, Instagram Reels et YouTube Shorts avant même que l’auteur ait eu le temps de réagir. Or utiliser une musique dans une publicité ou une vidéo commerciale sans accord n’est pas un simple manque de politesse : c’est une contrefaçon qui ouvre droit au retrait immédiat, à l’interdiction et à une réparation chiffrée. Voici, à partir des textes vérifiés et des décisions lues dans leur intégralité, comment qualifier les faits, qui peut agir, comment faire retirer le son et combien obtenir.

I. Votre musique reprise sans accord dans une pub ou une vidéo : quels droits sont violés et qui peut agir ?

A. Que dit le droit d’auteur quand votre morceau passe dans une publicité TikTok ou une vidéo concurrente sans autorisation ?

Le point de départ est une règle simple du code de la propriété intellectuelle : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. » Coller votre morceau sur une publicité, même pour quinze secondes, même remixé ou accéléré, entre dans cette interdiction dès lors que vous n’avez rien signé.

La diffusion sur TikTok, Instagram ou YouTube constitue en plus une représentation, car la loi dispose que « La représentation consiste dans la communication de l’oeuvre au public par un procédé quelconque », et précise que « Par télédiffusion. La télédiffusion s’entend de la diffusion par tout procédé de télécommunication de sons, d’images, de documents, de données et de messages de toute nature. » Une vidéo sponsorisée vue par des milliers d’internautes est donc une communication au public, distincte de la reproduction du fichier lui-même. Chaque mise en ligne sans accord cumule les deux griefs.

L’argument le plus souvent opposé par les marques — « ce n’est qu’un extrait de quelques secondes » — ne tient pas face à la jurisprudence. Dans un arrêt du 28 février 2024 rendu à propos de la chanson « Partenaire particulier » utilisée dans la bande sonore du film Alibi.com, la première chambre civile de la Cour de cassation a approuvé la cour d’appel d’avoir jugé que « l’utilisation d’une oeuvre musicale par synchronisation dans la bande sonore d’une oeuvre audiovisuelle, se faisant nécessairement sous la forme d’extraits, ne saurait être regardée par principe comme réalisant une atteinte à l’intégrité de l’oeuvre et au droit moral de l’auteur ou de l’artiste-interprète protégés par les articles L. 121-1 et L. 212-2 du code de la propriété intellectuelle, et qu’il incombe à celui qui invoque une telle atteinte d’en justifier » (Cass. 1re civ., 28 févr. 2024, n° 22-18.120, ECLI:FR:CCASS:2024:C100096). Autrement dit, le format extrait est inhérent à la synchronisation publicitaire et audiovisuelle : il n’efface ni l’autorisation préalable ni le droit moral, et c’est à celui qui exploite sans accord de prouver qu’il avait le droit de le faire.

Un jugement très récent du tribunal judiciaire de Paris illustre la sévérité des juges face aux exploitations numériques non prévues au contrat. Le 5 décembre 2025, la 3e chambre 2e section a jugé que des photographies d’albums reproduites sur des comptes Instagram et Facebook ainsi que sur des plateformes de streaming sans autorisation constituaient des contrefaçons, parce que le contrat de 1991 ne mentionnait pas les supports numériques, alors inconnus, ni à plus forte raison les réseaux sociaux. Transposée à la musique, la leçon est directe : une autorisation donnée pour un CD, un concert ou un usage privé ne couvre jamais une campagne TikTok, un Reels sponsorisé ou une publicité YouTube. Chaque exploitation nouvelle exige un accord écrit distinct.

Peuvent agir l’auteur-compositeur lui-même, ses ayants droit, l’éditeur auquel les droits ont été cédés par écrit, et l’organisme de gestion collective mandaté, comme la SACEM pour les utilisations relevant de son répertoire. Quand plusieurs coauteurs existent, chacun peut agir pour la défense de l’oeuvre commune, à charge ensuite de répartir les sommes selon les parts. L’urgence consiste à identifier tous les titulaires avant d’écrire : une mise en demeure signée par le seul parolier alors que le compositeur a cédé ses droits à un éditeur perd en force.

B. Droits voisins, voix de l’interprète et nom d’artiste déposé : qui est protégé quand votre son est pillé pour vendre ?

Au-delà de l’auteur, l’artiste-interprète dispose d’un verrou propre. L’article L. 212-3 du code de la propriété intellectuelle dispose : « Sont soumises à l’autorisation écrite de l’artiste-interprète la fixation de sa prestation, sa reproduction et sa communication au public, ainsi que toute utilisation séparée du son et de l’image de la prestation lorsque celle-ci a été fixée à la fois pour le son et l’image. » Reprendre votre voix chantée ou votre interprétation dans une publicité sans votre signature écrite viole donc ce droit voisin, indépendamment de l’autorisation de l’auteur du texte. Le producteur du phonogramme, qui a financé la première fixation, détient lui aussi un droit voisin sur l’enregistrement : diffuser le master original dans une campagne sans sa licence ajoute un second titulaire lésé.

Quand votre nom d’artiste ou votre pseudonyme est déposé à titre de marque, la reprise du morceau dans un contexte commercial peut aussi constituer une atteinte à la marque. La loi prévoit qu’« Est interdit, sauf autorisation du titulaire de la marque, l’usage dans la vie des affaires, pour des produits ou des services, d’un signe identique ou similaire à la marque jouissant d’une renommée et utilisé pour des produits ou des services identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque est enregistrée, si cet usage du signe, sans juste motif, tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque, ou leur porte préjudice. » Associer votre nom à un produit que vous n’endossez pas, dans une publicité qui laisse croire à un parrainage, tire profit de votre renommée sans juste motif. Et l’article L. 716-4 rappelle que « L’atteinte portée au droit du titulaire de la marque constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur. »

Attention au piège des licences de plateformes. TikTok, Instagram et YouTube ont conclu des accords avec des catalogues qui couvrent les usages privés des utilisateurs : poster une vidéo personnelle avec un titre du catalogue reste en principe licite. Mais ces licences ne couvrent ni les contenus publicitaires, ni les vidéos sponsorisées, ni les campagnes d’annonceurs, ni les usages commerciaux des marques. TikTok le dit lui-même dans ses règles publicitaires relatives aux atteintes à la propriété intellectuelle. Dès qu’une vidéo vend, promeut ou sponsorise, l’annonceur doit détenir une licence de synchronisation négociée avec chaque titulaire : auteur, interprète, producteur, et le cas échéant titulaire de la marque. La simple disponibilité d’un titre dans la bibliothèque de l’application n’est jamais une autorisation pour une publicité.

En pratique, la chaîne des droits à vérifier avant toute action comporte donc quatre maillons : l’auteur ou son éditeur pour l’oeuvre, l’interprète pour sa voix et son jeu, le producteur pour le phonogramme, et le titulaire de la marque pour le nom. Celui qui découvre le pillage commence par réunir ses contrats de cession, ses bulletins de déclaration SACEM et ses dépôts de marque : ce dossier détermine qui signe la mise en demeure et qui demandera quoi devant le juge.

Prouver que la musique est bien la vôtre conditionne tout le reste. Rassemblez dès le premier jour le faisceau de titularité : bulletins de déclaration à la SACEM ou à un autre organisme, contrats de cession et d’édition signés, maquettes datées, échanges avec le studio, captures de votre distribution numérique avec les codes ISRC. Les juges comparent ensuite l’original et l’extrait litigieux mesure par mesure : mélodie, rythmique, timbre de la voix, mixage. Quand l’annonceur prétend avoir acheté une « musique libre de droits » auprès d’une banque de sons, exigez la licence exacte et sa chaîne de droits : beaucoup de catalogues dits libres excluent les usages publicitaires ou ne couvrent qu’un territoire limité, et la marque reste responsable si son fournisseur n’avait pas les droits. Ne signez surtout aucune régularisation proposée par l’annonceur avant d’avoir chiffré le passé : une autorisation a posteriori bradée éteint votre meilleur levier.

II. Faire retirer la musique, prouver la copie et obtenir réparation : la méthode complète en 2026

A. Comment faire retirer en urgence votre musique d’une pub TikTok, d’un Reels ou d’une vidéo YouTube ?

La première heure décide de tout, car une campagne se duplique vite : reprise par des affiliés, republication par des comptes fans, intégration dans des montages. La méthode efficace suit un ordre strict. D’abord, figer la preuve. Faites établir un constat par un commissaire de justice qui visionne la publicité, relève l’URL, la date et l’heure, le compte annonceur, le nombre de vues et capture l’extrait sonore avec le nom du produit promu. Ajoutez vos propres captures horodatées, l’enregistrement de l’écran avec le son, et la comparaison entre votre titre déposé et l’extrait litigieux. Les constats des 15 octobre et 18 novembre 2022 ont précisément permis au tribunal judiciaire de Paris, dans son jugement du 5 décembre 2025, de caractériser les reproductions illicites sur Instagram, Facebook et les plateformes de streaming : sans ces constats, la preuve des diffusions éphémères aurait disparu.

Ensuite, signalez simultanément auprès de la plateforme et de l’annonceur. Chaque réseau propose un formulaire de signalement pour atteinte aux droits d’auteur : déclarez-vous titulaire, identifiez l’oeuvre, indiquez les URL litigieuses et joignez le constat. En parallèle, adressez à l’annonceur et à son agence une mise en demeure par lettre recommandée et par courriel exigeant le retrait sous quarante-huit heures, la communication de la période de diffusion et des supports, et la conservation des données de campagne. Réclamez aussi le retrait des déclinaisons : versions courtes, stories, republications d’influenceurs payés par la marque.

Si le contenu reste en ligne, le juge peut être saisi en urgence. L’article L. 336-2 du code de la propriété intellectuelle dispose : « En présence d’une atteinte à un droit d’auteur ou à un droit voisin occasionnée par le contenu d’un service de communication au public en ligne, le président du tribunal judiciaire statuant selon la procédure accélérée au fond peut ordonner à la demande des titulaires de droits sur les œuvres et objets protégés, de leurs ayants droit, des organismes de gestion collective régis par le titre II du livre III ou des organismes de défense professionnelle visés à l’article L. 331-1 , toutes mesures propres à prévenir ou à faire cesser une telle atteinte à un droit d’auteur ou un droit voisin, à l’encontre de toute personne susceptible de contribuer à y remédier. » Retrait, déréférencement, blocage et interdiction de remise en ligne peuvent être ordonnés sous astreinte, y compris contre l’hébergeur ou la plateforme.

Pour les cas où la preuve risque de disparaître — serveurs de l’agence, documents de campagne, fichiers de montage — la saisie-contrefaçon reste l’arme la plus puissante : un commissaire de justice autorisé par le juge se rend dans les locaux et saisit les éléments probants. Notre article de référence détaille la procédure de saisie-contrefaçon et ses conditions. À Paris et en Île-de-France, le tribunal judiciaire de Paris statue rapidement sur ces requêtes, et les constats peuvent être dressés le jour même dans la capitale : annonceurs, agences médias et plateformes disposent presque toujours d’un établissement ou d’un représentant dans le ressort, ce qui facilite l’assignation et l’exécution.

B. Combien obtenir quand une marque a vendu avec votre musique : préjudice, somme forfaitaire et exemples chiffrés ?

Le chiffrage suit des règles précises. L’article L. 331-1-3 du code de la propriété intellectuelle prévoit : « Pour fixer les dommages et intérêts, la juridiction prend en considération distinctement : 1° Les conséquences économiques négatives de l’atteinte aux droits, dont le manque à gagner et la perte subis par la partie lésée ; 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; 3° Et les bénéfices réalisés par l’auteur de l’atteinte aux droits, y compris les économies d’investissements intellectuels, matériels et promotionnels que celui-ci a retirées de l’atteinte aux droits. Toutefois, la juridiction peut, à titre d’alternative et sur demande de la partie lésée, allouer à titre de dommages et intérêts une somme forfaitaire. Cette somme est supérieure au montant des redevances ou droits qui auraient été dus si l’auteur de l’atteinte avait demandé l’autorisation d’utiliser le droit auquel il a porté atteinte. Cette somme n’est pas exclusive de l’indemnisation du préjudice moral causé à la partie lésée. » Concrètement, le juge additionne ce que vous avez perdu, ce que la marque a économisé et gagné, et votre préjudice moral ; ou bien il alloue un forfait supérieur à la licence qui aurait dû être payée.

Pour une campagne publicitaire, la base de calcul dépasse largement le tarif d’une simple licence. Une synchronisation publicitaire nationale se négocie en milliers voire dizaines de milliers d’euros selon la notoriété du titre, la durée, les supports et la période. Le forfait judiciaire sera supérieur à cette somme, auquel s’ajoute le préjudice moral : dénaturation du sens de la chanson, association à un produit contraire à vos valeurs, banalisation de l’oeuvre par une diffusion massive. Les bénéfices de l’annonceur — économies de licence et ventes générées par la campagne — entrent aussi dans l’addition.

Les chiffres du jugement parisien du 5 décembre 2025 donnent un repère, même s’il portait sur des photographies : le tribunal a « Condamne in solidum la société Universal music France et la société Sentinel ouest à payer à M. [L] [P] la somme de 12.000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation des atteintes à ses droits patrimoniaux du fait de la contrefaçon des oeuvres précitées, celle de 1.000 euros en réparation des atteintes à son droit moral de paternité et celle de 4.000 euros en réparation de son préjudice moral », et a « Interdit aux sociétés Universal music France et Sentinel ouest de reproduire sur quelque support que ce soit l’une ou plusieurs des photographies réalisées par M. [L] [P] entre 1992 et 1994 ainsi qu’entre 1995 et 1997 », sous astreinte de 500 euros par jour de retard. Pour une publicité TikTok à large audience, les montants patrimoniaux seront normalement plus élevés, car la redevance éludée d’une synchronisation publicitaire dépasse celle d’une simple illustration.

N’oubliez pas le volet pénal, utile comme levier de négociation. L’article L. 335-3 du code de la propriété intellectuelle dispose : « Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi. » Diffuser votre morceau dans une publicité sans accord expose donc l’annonceur et ses complices à des poursuites pénales, en plus de la réparation civile. Une plainte bien documentée accélère souvent la transaction.

À Paris et en Île-de-France, plusieurs atouts pratiques renforcent votre dossier : le tribunal judiciaire de Paris concentre le contentieux de la propriété intellectuelle et statue avec une jurisprudence fournie, les commissaires de justice interviennent en quelques heures pour constater une campagne en cours, et les sièges des annonceurs comme des agences se situent majoritairement dans le ressort, ce qui simplifie signification et exécution. Préparez le dossier parisien avec le constat, la preuve de titularité, la capture de la campagne avec ses chiffres de vues, et un chiffrage de la licence éludée établi à partir de barèmes professionnels ou de devis d’éditeurs : le juge aime les demandes chiffrées et justifiées.

La plupart de ces dossiers se terminent par une transaction, et c’est souvent votre intérêt si le montant reflète le vrai prix. Une bonne transaction comporte quatre clauses : le rappel des faits sans reconnaissance ambiguë, le montant global ventilé entre passé et avenir, une licence écrite et limitée pour l’avenir si vous acceptez que la campagne se poursuive — durée, territoires, supports, budget de diffusion — et une clause pénale en cas de dépassement. Refusez les quittances générales qui effaceraient aussi les droits voisins de l’interprète ou du producteur sans leur signature. Faites interdire par écrit toute réutilisation du titre dans de futures campagnes sans nouvelle négociation : une marque qui a pillé une fois recommencera si le contrat le permet. À défaut d’accord, l’assignation au fond devant le tribunal judiciaire de Paris reprend l’ensemble du dossier, constats et chiffrage à l’appui, avec demande d’interdiction sous astreinte et de publication du jugement.

Conclusion

Votre musique dans une publicité ou une vidéo sponsorisée sans votre accord n’est jamais un usage toléré : c’est une reproduction et une représentation illicites, une violation possible des droits voisins de l’interprète et du producteur, et parfois une atteinte à votre nom déposé. La licence personnelle des plateformes ne couvre pas les usages commerciaux, et l’argument de l’extrait court ne fait pas obstacle à l’action, comme la Cour de cassation l’a confirmé pour la synchronisation audiovisuelle. La méthode gagnante tient en quatre réflexes : constater par commissaire de justice, signaler et mettre en demeure sous quarante-huit heures, saisir le juge en procédure accélérée si le contenu persiste, puis chiffrer sur la base de la licence éludée majorée, des bénéfices de l’annonceur et du préjudice moral. Documenté vite et chiffré juste, ce contentieux se règle souvent par une transaction à un niveau que la marque aurait préféré payer en licence. Chaque jour de diffusion non contestée complique la preuve et dilue l’urgence : réagissez dès la première détection, captures et constat à l’appui.

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