Introduction
Le 16 juillet 2026, l’Assemblée nationale adoptait, par 93 voix contre 51, un amendement du député Arnaud Bonnet étendant l’imprescriptibilité — jusque-là réservée aux seuls crimes contre l’humanité — aux crimes commis sur les mineurs. Ce vote, qualifié d’« historique » par ses promoteurs, a immédiatement soulevé des réserves constitutionnelles, le ministre de la Justice Gérald Darmanin lui-même reconnaissant être « minoritaire, y compris parmi les magistrats et les directions » qui le conseillent. La députée Perrine Goulet, présidente de la délégation aux droits des enfants, a justifié cette extension par une formule lourde de sens : « Quand on sait que 160 000 enfants sont victimes chaque année de violences sexuelles, quand on a 10 % de notre population qui a été victime d’inceste, c’est une forme de crime contre l’humanité ».
Pourtant, derrière l’émotion légitime que suscite la protection de l’enfance, se dessine une question juridique fondamentale, que le débat parlementaire n’a que partiellement effleurée : le droit positif de la prescription pénale dispose-t-il d’ores et déjà des outils permettant de neutraliser l’écoulement du temps lorsque la victime se trouve dans l’impossibilité absolue d’agir ? La réponse est affirmative, et elle tient en un article méconnu du code de procédure pénale : l’article 9-3, qui dispose que « tout obstacle de droit, prévu par la loi, ou tout obstacle de fait insurmontable et assimilable à la force majeure, qui rend impossible la mise en mouvement ou l’exercice de l’action publique, suspend la prescription ».
Ce mécanisme, introduit par la loi n° 2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale, a connu depuis 2022 un développement jurisprudentiel d’une ampleur remarquable, sous l’impulsion de la chambre criminelle de la Cour de cassation. L’analyse de cette construction prétorienne révèle une tension dialectique entre deux impératifs contradictoires : la sécurité juridique, qui commande que les poursuites pénales ne puissent être engagées indéfiniment, et le droit d’accès au juge, qui prohibe que l’auteur d’une infraction puisse se retrancher derrière l’écoulement du temps qu’il a lui-même organisé.
À la lumière de la jurisprudence la plus récente de la chambre criminelle (2022-2026), la présente étude se propose d’analyser les conditions d’application de l’obstacle insurmontable en droit de la prescription pénale (I), avant d’examiner le traitement spécifique des infractions sexuelles commises sur les mineurs, entre allongement des délais et mécanismes correcteurs (II).
I. La notion d’obstacle insurmontable : une construction prétorienne à la fois audacieuse et rigoureusement encadrée
A. Les conditions cumulatives d’admission de l’obstacle insurmontable
L’article 9-3 du code de procédure pénale pose une condition essentielle : l’obstacle doit être « insurmontable et assimilable à la force majeure ». La chambre criminelle a très tôt précisé que cette qualification suppose la réunion d’éléments cumulatifs, dont l’appréciation relève du pouvoir souverain des juges du fond, sous le contrôle de la Cour de cassation quant à l’existence d’une motivation suffisante et exempte de contradiction.
L’arrêt rendu le 21 juin 2023 (n° 23-80.106, Publié au Bulletin) dans l’emblématique affaire Le Scouarnec constitue la pierre angulaire de cette construction. Saisie du pourvoi du chirurgien mis en examen pour des centaines d’agressions sexuelles sur patients mineurs, la chambre criminelle a validé le raisonnement de la chambre de l’instruction qui avait retenu un triple fondement à l’obstacle insurmontable. D’abord, « il existait une impossibilité d’agir pour les victimes potentielles à la conscience abolie, en sommeil anesthésique, prémédiquées ou en phase de réveil, liée à des circonstances irrésistibles qui leur sont parfaitement extérieures ». Ensuite, « en raison du mode opératoire et des stratagèmes utilisés par M. [Z] entourant la commission des actes et de l’absence de souvenirs des patients en résultant, les autorités compétentes, qui ne pouvaient être mises en mesure de connaître l’existence même des faits, ont été empêchées d’agir pour interrompre la prescription de l’action publique ». La Cour en a déduit que le délai de prescription avait été suspendu jusqu’au 2 mai 2017, date de la révélation des faits par la découverte des écrits du mis en cause.
Cette décision consacre une conception duale de l’obstacle insurmontable : il peut résulter aussi bien de l’impossibilité subjective pour la victime d’agir (la conscience abolie par l’anesthésie) que de l’impossibilité objective pour les autorités de poursuite de connaître l’infraction (la dissimulation systématique par le mis en cause). La combinaison de ces deux dimensions caractérise ce que la doctrine qualifie désormais de « situation d’impunité organisée ».
La chambre criminelle a également rappelé, dans un arrêt du 8 mars 2022 (n° 21-83.037, Publié au Bulletin), que l’obstacle peut être de droit et non de fait : le délai de prescription est suspendu entre la date de dépôt de la plainte avec constitution de partie civile et la délivrance du réquisitoire par le procureur de la République, « période pendant laquelle le plaignant ne dispose d’aucun moyen de droit pour obliger le juge d’instruction à accomplir un acte interruptif de prescription ». Cette décision illustre la vigilance de la Cour à préserver l’effectivité du droit d’accès au juge, y compris lorsque l’inertie des autorités judiciaires menace de rendre la prescription acquise.
B. Le refus d’une conception extensive de l’obstacle insurmontable
La chambre criminelle a simultanément posé des garde-fous rigoureux contre une dilution de la notion d’obstacle insurmontable. L’arrêt du 28 novembre 2023 (n° 23-80.599, Publié au Bulletin) est à cet égard exemplaire. Dans une affaire de meurtre remontant à 1986, la chambre de l’instruction avait cru pouvoir suspendre la prescription au motif que « la dissimulation tant du corps que de la scène de crime, ainsi que la personnalité sans histoire de la victime, ne pouvaient laisser supposer l’existence d’un meurtre en l’absence d’indice matériel et de mobile ».
La Cour de cassation casse l’arrêt avec une netteté qui confère à la leçon de méthode : « ni l’absence de mobile résultant de la personnalité de la victime ni la dissimulation du corps et de la scène du crime ne caractérisent un obstacle insurmontable à l’exercice des poursuites pouvant justifier la suspension de la prescription de l’action publique, laquelle avait, au demeurant, été mise en mouvement, dès le mois de mai 1986, des chefs d’arrestation et séquestration arbitraires ». La dissimulation postérieure à l’infraction ne saurait donc, à elle seule, suspendre le délai de prescription, sauf à vider le principe même de la prescription de toute substance.
La même rigueur se manifeste dans un arrêt du 12 juin 2025 (n° 24-80.116) concernant des chirurgiens-dentistes poursuivis pour escroquerie. La chambre criminelle y censure une chambre de l’instruction qui avait retenu l’obstacle insurmontable au motif que « les patients ne disposaient pas des connaissances médicales leur permettant de remettre en cause les propos des praticiens quant à l’existence de raisons médicales justifiant les dévitalisations ou extractions de dents dont ils faisaient l’objet ». La Cour juge que l’asymétrie d’information entre le professionnel et le patient ne constitue pas un obstacle insurmontable au sens de l’article 9-3, sauf à caractériser des circonstances supplémentaires établissant l’impossibilité absolue de découvrir l’infraction.
Ainsi se dessine une summa divisio entre deux catégories de situations : d’une part, les hypothèses où la victime est placée dans une impossibilité radicale de percevoir l’atteinte subie (perte de conscience, amnésie provoquée), qui caractérisent l’obstacle insurmontable ; d’autre part, les hypothèses où la victime, bien que ne disposant pas de tous les éléments pour agir, conserve néanmoins une possibilité théorique de déceler l’infraction, qui ne sauraient suspendre la prescription. Cette distinction, pour subtile qu’elle soit, est essentielle : elle préserve l’équilibre entre la protection des victimes et la sécurité juridique.
II. Le traitement spécifique des infractions sexuelles sur mineurs : un droit de la prescription en perpétuelle réforme
A. La prescription glissante et le régime dérogatoire des articles 7 et 8 du code de procédure pénale
Le législateur a progressivement construit un régime de prescription spécifique aux infractions sexuelles commises sur les mineurs, dont la complexité technique n’a d’égale que l’instabilité chronique. L’article 7 du code de procédure pénale, dans sa rédaction issue de la loi du 21 avril 2021, prévoit désormais que les crimes mentionnés à l’article 706-47 du code de procédure pénale, lorsqu’ils sont commis sur des mineurs, se prescrivent par trente années révolues à compter de la majorité de ces derniers. S’agissant du viol, « en cas de commission sur un autre mineur par la même personne, avant l’expiration de ce délai, d’un nouveau viol, d’une agression sexuelle ou d’une atteinte sexuelle, le délai de prescription de ce viol est prolongé, le cas échéant, jusqu’à la date de prescription de la nouvelle infraction » : c’est le mécanisme dit de la « prescription glissante ».
L’article 8 du même code, dans sa version en vigueur depuis le 12 mai 2024, distingue quant à lui trois régimes : les délits de droit commun se prescrivent par six ans ; les délits mentionnés à l’article 706-47 (à l’exception des articles 222-29-1 et 227-26 du code pénal) se prescrivent par dix ans à compter de la majorité ; les délits des articles 222-12, 222-29-1 et 227-26 se prescrivent par vingt années à compter de la majorité, avec le même mécanisme de prescription glissante.
Ce mécanisme de la prescription glissante, conçu par la loi du 21 avril 2021, produit un effet de contagion entre infractions successives : dès lors que le même auteur commet une nouvelle infraction sexuelle sur un autre mineur avant l’expiration du délai de prescription de la première, le délai de la première infraction est automatiquement prolongé jusqu’à la date de prescription de la nouvelle. Ce dispositif, inspiré des travaux de la Commission indépendante sur l’inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (Ciivise), repose sur le constat criminologique que les auteurs de violences sexuelles sur mineurs sont très majoritairement des récidivistes, et que la révélation tardive d’une première victime coïncide souvent avec la découverte d’autres victimes, plus récentes.
La chambre criminelle a dû préciser les contours de cette prescription glissante dans l’arrêt du 21 juin 2023 (n° 23-80.106, Publié au Bulletin). La Cour y rappelle que la connexité entre les infractions commises sur des victimes distinctes ne saurait être présumée mais doit être caractérisée in concreto par les juges du fond. Surtout, elle tranche une question essentielle : la suspension du délai de prescription accordée à une victime au titre de l’obstacle insurmontable ne profite pas mécaniquement aux autres victimes de faits connexes, dès lors qu’il n’est pas établi que ces dernières « se sont trouvées dans l’impossibilité d’agir ».
Cette architecture complexe a pourtant généré des effets pervers inattendus. Dans l’arrêt du 3 septembre 2025 (n° 24-86.707), la Cour de cassation a constaté que la loi n° 2013-711 du 5 août 2013, en créant l’article 222-29-1 du code pénal sans modifier corrélativement l’article 8 du code de procédure pénale, avait eu pour effet involontaire de ramener de vingt à dix ans le délai de prescription des agressions sexuelles commises par une personne ayant autorité sur la victime. La Cour, censurant l’arrêt qui avait refusé de constater la prescription, affirme avec force que cette « omission, assimilable à une erreur ou une omission matérielle », n’a pu être corrigée que par la loi du 4 août 2014, laquelle ne pouvait s’appliquer qu’aux infractions non encore prescrites à cette date.
Ce raisonnement, confirmé par les arrêts du 18 mars 2026 (n° 25-83.209) et du 5 mai 2026 (n° 26-80.909), illustre la fonction régulatrice que la chambre criminelle assume lorsque le législateur, par précipitation ou négligence, crée des incohérences dans l’édifice normatif. La Cour rappelle inlassablement le principe de l’article 112-2 du code pénal : « les lois nouvelles relatives à la réouverture du délai de prescription sont applicables aux infractions non encore prescrites lors de leur entrée en vigueur ». La rétroactivité in mitius de la loi pénale plus douce ne saurait jouer que dans les limites de ce qu’autorise l’état du droit au jour des faits.
B. L’office du juge pénal face à l’amnésie traumatique : de l’obstacle insurmontable à l’imprescriptibilité de lege ferenda
La question de l’amnésie traumatique — ce mécanisme psychique par lequel la victime d’un crime sexuel dans l’enfance refoule le souvenir de l’agression, parfois pendant des décennies — se trouve précisément au point de tension entre la notion d’obstacle insurmontable et la revendication d’imprescriptibilité. La députée Florence Herouin-Léautey (Parti socialiste) l’a rappelé lors des débats du 16 juillet 2026 : « Le temps du droit est une profonde injustice, et c’est cette injustice que nous devons corriger, pour que les victimes atteintes d’amnésie traumatique puissent demander justice ». L’argument est puissant, mais il se heurte à une difficulté technique majeure que la chambre criminelle a mise en lumière dans l’arrêt Le Scouarnec précité.
En effet, dans cette même décision du 21 juin 2023, la Cour a partiellement fait droit à l’exception de prescription pour l’une des victimes — Mme [F] — au motif que « les éléments de fait du dossier ne permettent pas de caractériser que cette victime avait subi des faits alors qu’elle était inconsciente, et d’en déduire l’existence d’un obstacle insurmontable ayant rendu impossible l’exercice de l’action publique ». En d’autres termes, l’amnésie traumatique, aussi réelle soit-elle sur le plan clinique, ne saurait être présumée : elle doit être établie in concreto, victime par victime, circonstance par circonstance. C’est précisément cette exigence de preuve individualisée qui constitue, pour les associations de protection de l’enfance, la faille du système actuel.
La chambre criminelle a également apporté une précision déterminante sur les actes interruptifs de prescription, dans l’arrêt du 10 septembre 2024 (n° 23-83.135, Publié au Bulletin). Elle y affirme que « tout acte d’enquête émanant du procureur de la République interrompt le cours de la prescription de l’action publique », y compris un simple soit-transmis par lequel le parquet demande aux enquêteurs « de lui rendre compte, précisément et en urgence, de l’état d’avancement de l’enquête en cours ». Cette conception extensive de l’acte interruptif constitue un correctif procédural important, qui évite que des dossiers ne s’éteignent du seul fait de l’inertie — ou de la surcharge — des services d’enquête.
L’article 9-3 du code de procédure pénale impose que l’obstacle soit « assimilable à la force majeure ». Or, la force majeure, en droit civil comme en droit pénal, suppose un événement à la fois irrésistible, imprévisible et extérieur. Si l’amnésie traumatique peut être qualifiée d’irrésistible (la victime ne peut, par définition, surmonter un mécanisme psychique inconscient) et d’imprévisible (nul ne peut anticiper le moment du retour de la mémoire), son caractère extérieur est plus problématique : elle est, par essence, un phénomène interne au psychisme de la victime. C’est cette troisième condition qui fonde la réticence de la chambre criminelle, dans l’arrêt du 28 novembre 2023, à qualifier d’obstacle insurmontable la seule « personnalité sans histoire de la victime, qui ne pouvait laisser supposer l’existence d’un meurtre ».
La comparaison avec les instruments internationaux mérite également d’être esquissée. L’article 29 du Statut de Rome de la Cour pénale internationale consacre l’imprescriptibilité des crimes relevant de sa compétence (génocide, crimes contre l’humanité, crimes de guerre, crime d’agression). La Convention européenne des droits de l’homme, quant à elle, ne contient pas de disposition expresse sur la prescription, mais la Cour européenne a jugé, dans son arrêt Stubbings et autres c. Royaume-Uni du 22 octobre 1996, que les États disposent d’une marge d’appréciation étendue dans la fixation des délais de prescription, sous la seule réserve que ces délais ne portent pas une atteinte disproportionnée au droit d’accès au tribunal garanti par l’article 6 § 1 de la Convention.
Pour l’avocat pénaliste, la maîtrise de l’article 9-3 du code de procédure pénale constitue un enjeu stratégique de premier ordre. Au stade de l’instruction, il lui appartient d’identifier, dans chaque dossier, les éléments de fait susceptibles de caractériser un obstacle insurmontable et de les soumettre au juge d’instruction par voie de requête en constatation de la suspension du délai. La difficulté probatoire est considérable : il ne s’agit pas seulement de démontrer que la victime n’a pas eu conscience de l’infraction, mais d’établir qu’elle se trouvait dans l’impossibilité absolue d’en avoir conscience, ce qui suppose, dans la plupart des cas, le recours à une expertise psychologique ou psychiatrique.
Par ailleurs, la dimension constitutionnelle du débat ne saurait être éludée. La décision du Conseil constitutionnel n° 2004-492 DC du 2 mars 2004 a consacré la valeur constitutionnelle de la prescription de l’action publique, en la rattachant au principe de nécessité des peines issu de l’article 8 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. La question de savoir si l’imprescriptibilité des crimes commis sur les mineurs — adoptée le 16 juillet 2026 par l’Assemblée nationale — survivra au contrôle du Conseil constitutionnel est donc ouverte. Le garde des Sceaux lui-même a promis de « tout mettre en œuvre pour la sécuriser juridiquement, y compris en saisissant le Conseil d’État si nécessaire », ce qui constitue un aveu implicite de fragilité juridique.
Conclusion
L’analyse de la jurisprudence de la chambre criminelle entre 2022 et 2026 révèle une Cour de cassation qui, sans jamais céder à la tentation de l’émotion législative, construit patiemment un équilibre entre la sécurité juridique inhérente à la prescription et la nécessité de ne pas laisser impunies des infractions que leurs auteurs ont tout fait pour rendre indécelables. L’article 9-3 du code de procédure pénale, par le mécanisme de l’obstacle insurmontable, offre un correctif puissant, mais dont la mise en œuvre demeure subordonnée à une appréciation in concreto rigoureuse.
La voie de l’imprescriptibilité, si elle était constitutionnellement validée, constituerait un changement de paradigme : elle substituerait à la logique du cas par cas — inhérente à l’obstacle insurmontable — une règle générale et absolue. Reste à savoir si le Conseil constitutionnel y verra une rupture d’égalité devant la loi pénale ou, au contraire, une adaptation nécessaire du droit aux avancées des neurosciences et de la psychiatrie dans la compréhension des mécanismes de l’amnésie traumatique.
Quelle que soit l’issue de ce débat, l’avocat pénaliste devra maîtriser simultanément deux régimes : le droit positif de l’obstacle insurmontable, applicable aux faits commis avant l’entrée en vigueur de la réforme, et le cas échéant le régime d’imprescriptibilité, pour les faits postérieurs. La technicité de cette articulation constitue, pour le justiciable comme pour son conseil, un enjeu majeur d’accès effectif à la justice pénale.