La dénonciation calomnieuse occupe une place singulière dans le droit pénal français : elle sanctionne celui qui, par une dénonciation mensongère, instrumentalise l’autorité judiciaire, administrative ou disciplinaire au détriment d’autrui. Inscrite à l’article 226-10 du code pénal, cette infraction protège à la fois l’individu injustement mis en cause et l’intégrité du service public de la justice, dont les ressources ne sauraient être mobilisées par des allégations que leur auteur sait inexactes.
La chambre criminelle de la Cour de cassation a, au cours des trois dernières années, considérablement précisé les contours de ce délit, tant sur son élément matériel que sur son élément moral. Plusieurs arrêts publiés au Bulletin, en formation de section, dessinent aujourd’hui un régime juridique plus cohérent, dont l’ambition est de concilier la répression des accusations mensongères avec la liberté d’expression, le devoir de signalement et l’exercice des droits de la défense. La jurisprudence récente éclaire également le sort des personnes morales poursuivies de ce chef et celui des dénonciations adressées à des autorités dépourvues de pouvoir de sanction mais habilitées à saisir l’autorité compétente.
Cet article propose une lecture structurée de l’état du droit positif en matière de dénonciation calomnieuse, à travers un corpus de plus d’une dizaine d’arrêts de la chambre criminelle rendus entre 2023 et 2026, enrichi des textes applicables. Il s’adresse au praticien comme au justiciable soucieux de comprendre les conditions dans lesquelles une dénonciation franchit la ligne rouge de l’infraction pénale.
I. L’architecture juridique du délit de dénonciation calomnieuse
A. Un acte matériel strictement encadré : la dénonciation dirigée contre une personne déterminée
L’article 226-10 du code pénal définit la dénonciation calomnieuse comme « la dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d’un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l’on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu’elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d’y donner suite ou de saisir l’autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l’employeur de la personne dénoncée » (article 226-10 du code pénal). La peine encourue est de cinq ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.
Le premier élément constitutif de l’infraction réside dans l’existence d’une véritable « dénonciation », c’est-à-dire d’un acte positif par lequel une personne porte à la connaissance d’une autorité des faits qu’elle présente comme constitutifs d’une infraction ou d’un manquement. La jurisprudence exige que la dénonciation vise une personne identifiée ou à tout le moins identifiable, ce qui exclut les dénonciations anonymes dépourvues de tout élément permettant de reconnaître la personne visée. L’arrêt du 8 janvier 2025, rendu en formation de section et publié au Bulletin, constitue à cet égard une décision de principe majeure. La chambre criminelle y énonce que « l’autorité destinataire de la dénonciation visée à l’article 226-10 du code pénal peut être non seulement celle qui dispose d’un pouvoir de poursuite ou de sanction mais aussi celle, qui n’en disposant pas, a qualité pour saisir l’autorité compétente » (Crim., 8 janvier 2025, n° 23-84.535, publié au Bulletin). Cette solution étend le cercle des destinataires protégés au-delà des seules autorités répressives classiques pour y inclure, par exemple, les autorités administratives indépendantes ou les organes disciplinaires.
La chambre criminelle a, en outre, précisé que « le délit est caractérisé dès lors que la dénonciation est reconnue spontanée, calomnieuse et préjudiciable », peu important que la dénonciation n’ait pour objet qu’un fait inconnu jusque-là ou qu’elle précède l’exercice des poursuites (Crim., 4 novembre 2025, n° 25-82.520). En l’espèce, un père avait porté plainte pour dénonciation calomnieuse contre un médecin pédopsychiatre qui avait adressé plusieurs signalements au juge des enfants concernant des soupçons d’actes de nature sexuelle sur son enfant. La chambre de l’instruction avait annulé la mise en examen au motif que le médecin n’était pas à l’origine du déclenchement de la procédure. La Cour de cassation a censuré cette analyse, jugeant ces circonstances « indifférentes à la caractérisation du délit ». La solution est claire : le moment auquel intervient la dénonciation, ou son caractère déterminant dans l’issue de la procédure, n’entre pas dans les éléments constitutifs de l’infraction.
La jurisprudence veille également à distinguer la dénonciation calomnieuse d’infractions voisines, notamment la diffamation régie par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Alors que la diffamation sanctionne l’imputation d’un fait portant atteinte à l’honneur ou à la considération, la dénonciation calomnieuse suppose un acte adressé à une autorité ayant qualité pour y donner suite. Le critère du destinataire est donc discriminant et opère une summa divisio entre les deux qualifications. La chambre criminelle rappelle régulièrement que le choix entre ces deux voies procédurales appartient à la partie poursuivante, sous réserve du principe d’élection de la voie pénale la plus appropriée.
B. L’élément moral : la connaissance de l’inexactitude des faits, entre intention frauduleuse et légèreté blâmable
L’article 226-10 du code pénal exige, pour caractériser l’élément moral du délit, que l’auteur de la dénonciation ait eu connaissance de l’inexactitude totale ou partielle des faits qu’il dénonçait. Il s’agit d’un dol spécial, distinct de la simple imprudence ou négligence : le dénonciateur doit avoir agi en sachant que les faits rapportés étaient faux. Cette exigence protège le lanceur d’alerte de bonne foi, qui se trompe mais qui croit sincèrement à la véracité de ses allégations, tout comme le plaignant qui dépose une plainte sur la base d’éléments qu’il estime, même à tort, suffisamment probants.
La chambre criminelle exerce sur ce point un contrôle rigoureux de la motivation des juges du fond. Dans l’arrêt précité du 4 novembre 2025, elle a sanctionné une chambre de l’instruction qui, pour annuler une mise en examen du chef de dénonciation calomnieuse, avait retenu que « les informations transmises concernent des atteintes sexuelles commises au préjudice d’un mineur dont la loi impose la révélation, par le praticien qui les recueille, à l’autorité judiciaire et qu’il ne ressort pas que ces informations ont été transmises de mauvaise foi de la part de ce dernier ». La Cour de cassation a considéré que cette motivation était insuffisante, dès lors que l’article R. 4127-44 du code de la santé publique impose au médecin de « faire preuve de prudence et de circonspection » et que la chambre de l’instruction « ne pouvait, sans se contredire ou mieux s’en expliquer, énoncer que la dénonciation n’avait pas été faite de mauvaise foi, tout en relevant que [le médecin] avait fait l’objet d’une sanction disciplinaire pour n’avoir pas respecté les exigences de prudence et de circonspection qui s’imposaient à elle lors de celle-ci » (Crim., 4 novembre 2025, précité).
La notion de connaissance de l’inexactitude des faits a donné lieu à une doctrine abondante, notamment sur la question de savoir si le dol éventuel suffit à caractériser l’élément moral. La solution dominante, confortée par la lecture littérale du texte qui exige que le dénonciateur « sache » les faits inexacts, est que le dol éventuel ne suffit pas : il faut un dol spécial, une intention frauduleuse caractérisée. Le simple fait de déposer une plainte qui se révèle ultérieurement infondée ne saurait, en lui-même, constituer le délit ; encore faut-il démontrer que le plaignant avait conscience, au moment du dépôt, de l’inexactitude de ses allégations.
La Cour de cassation a également précisé, dans un arrêt du 25 février 2025, les conséquences civiles de la relaxe pénale en matière de dénonciation calomnieuse. Elle rappelle que « le dommage dont la partie civile, seule appelante d’un jugement de relaxe, peut obtenir réparation de la personne poursuivie résulte de la faute civile démontrée à partir et dans la limite des faits objet de la poursuite » (Crim., 25 février 2025, n° 24-81.438). Cette jurisprudence est essentielle pour le praticien : elle signifie que la relaxe pénale ne fait pas obstacle à une condamnation civile sur le fondement de l’article 1240 du code civil, si une faute civile distincte de l’infraction est établie.
II. Le régime de la preuve et les causes d’exonération
A. L’établissement de la fausseté du fait dénoncé : un régime probatoire à plusieurs étages
L’article 226-10, alinéa 2, du code pénal dispose que « la fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d’acquittement, de relaxe ou de non-lieu, déclarant que le fait n’a pas été commis ou que celui-ci n’est pas imputable à la personne dénoncée ». L’alinéa 3 ajoute qu’« en tout autre cas, le tribunal saisi des poursuites contre le dénonciateur apprécie la pertinence des accusations portées par celui-ci ».
Ce mécanisme probatoire à double détente est au cœur de l’économie du texte. Lorsqu’une décision définitive de relaxe, d’acquittement ou de non-lieu est intervenue, la fausseté du fait dénoncé est établie de plein droit, sans que la partie poursuivante ait à en rapporter la preuve. Cette règle, dite de la « fausseté nécessaire », constitue une présomption irréfragable qui facilite considérablement l’action de la victime d’une dénonciation infondée. En revanche, lorsque aucune décision définitive n’a été rendue sur les faits dénoncés, le tribunal correctionnel saisi de la poursuite pour dénonciation calomnieuse doit apprécier lui-même la pertinence des accusations.
La chambre criminelle a rappelé, dans un arrêt du 20 mai 2025, les conditions dans lesquelles la prescription de l’action publique s’articule avec cette exigence probatoire. Dans cette affaire, un fonctionnaire avait déposé plainte pour harcèlement moral en 2015, puis pour dénonciation calomnieuse en 2019, après avoir découvert une note de sa hiérarchie datée de 2013. La chambre de l’instruction avait constaté la prescription de l’action publique. La Cour de cassation a rejeté le pourvoi, validant l’analyse souveraine des juges du fond selon laquelle les deux plaintes ne portaient pas sur les mêmes faits, de sorte que le dépôt de la première n’avait pas interrompu la prescription de la seconde (Crim., 20 mai 2025, n° 24-83.196).
La question du point de départ du délai de prescription de l’action publique en matière de dénonciation calomnieuse mérite une attention particulière. En application de l’article 8 du code de procédure pénale, le délit se prescrit par six ans. Le point de départ se situe, en principe, au jour de la dénonciation, c’est-à-dire au moment où l’acte matériel est consommé. Toutefois, la jurisprudence admet que le délai puisse être reporté au jour où la fausseté du fait dénoncé est établie par une décision définitive, notamment lorsque la dénonciation a donné lieu à des poursuites pénales contre la personne dénoncée. La Cour de cassation contrôle strictement l’appréciation de la prescription par les juges du fond, en exigeant d’eux qu’ils caractérisent avec précision la date à laquelle l’infraction est devenue apparente et a pu être constatée dans des conditions permettant l’exercice de l’action publique.
Sur le terrain de l’action civile, la chambre criminelle a également précisé, par un arrêt du 28 mars 2023, que « saisie du seul appel d’un jugement de relaxe formé par la partie civile, la cour d’appel doit rechercher si une faute civile du prévenu définitivement relaxé est démontrée à partir et dans la limite des faits objet de la poursuite » et que « pour caractériser une telle faute, [elle] doit rechercher si la dénonciation était calomnieuse au sens de l’article 226-10 du code pénal » (Crim., 28 mars 2023, n° 22-82.303). Cet arrêt rappelle utilement l’autonomie de l’action civile par rapport à l’action publique et la possibilité, pour la partie civile, d’obtenir réparation sur le fondement de l’article 1240 du code civil même en l’absence de condamnation pénale définitive.
B. Les immunités et les limites à la répression : entre liberté d’expression et protection des victimes
La répression de la dénonciation calomnieuse n’est pas absolue et se heurte à plusieurs limites, qui tiennent tant à la liberté d’expression garantie par l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme qu’à l’immunité dont bénéficient certains acteurs. La chambre criminelle, dans son arrêt du 8 janvier 2025, a expressément intégré un contrôle de proportionnalité au regard de l’article 10 de la Convention, invitant les juges du fond à mettre en balance la protection de la réputation d’autrui avec le droit à la liberté d’expression du dénonciateur. Elle a ainsi jugé que « les juridictions du fond doivent apprécier de manière concrète si la condamnation pénale prononcée du chef de dénonciation calomnieuse constitue une ingérence proportionnée dans l’exercice de la liberté d’expression » (Crim., 8 janvier 2025, n° 23-84.535, publié au Bulletin).
La question de la responsabilité pénale des personnes morales du chef de dénonciation calomnieuse a donné lieu à une décision remarquée du 14 octobre 2025, publiée au Bulletin. La chambre criminelle y rappelle que « selon l’article 121-2, alinéa 2, du code pénal, les collectivités territoriales et leurs groupements ne sont responsables pénalement que des infractions commises, pour leur compte, par leurs organes ou représentants, dans l’exercice d’activités susceptibles de faire l’objet de conventions de délégation de service public » et en déduit que « la responsabilité pénale d’une collectivité territoriale ou de ses groupements ne peut être engagée du chef de dénonciation calomnieuse, infraction qui n’est pas commise dans l’exercice d’activités susceptibles de faire l’objet de conventions de délégation de service public, peu important que les faits dénoncés aient eux-mêmes pu être commis dans l’exercice d’une telle activité » (Crim., 14 octobre 2025, n° 24-82.554, publié au Bulletin). En l’espèce, une commune avait été condamnée pour avoir signalé au procureur de la République des faits de vol et de dégradation imputés à deux de ses agents, lesquels avaient été relaxés. La cassation sans renvoi prononcée par la chambre criminelle a mis fin aux poursuites, la Cour étant « en mesure d’appliquer directement la règle de droit et de mettre fin au litige ».
L’article 226-10 doit également se concilier avec les obligations de signalement qui pèsent sur certaines professions ou autorités. L’article 40 du code de procédure pénale impose à « toute autorité constituée, tout officier public ou fonctionnaire qui, dans l’exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d’un crime ou d’un délit » d’en donner avis sans délai au procureur de la République. De même, l’article 226-14 du code pénal lève le secret professionnel pour les professionnels de santé qui informent les autorités judiciaires de sévices ou de privations infligés à un mineur ou à une personne vulnérable. Ces obligations ne sauraient toutefois dispenser leur auteur du respect de l’exigence de prudence et de bonne foi qui conditionne l’absence de caractérisation de l’élément moral de la dénonciation calomnieuse.
En matière d’abus de droit d’agir en justice, la chambre criminelle a rappelé, par un arrêt du 14 avril 2026, que la mauvaise foi ne se présume pas et doit être établie par des éléments objectifs. Elle a rejeté le pourvoi formé contre un arrêt ayant condamné les prévenus du chef de dénonciation calomnieuse, après avoir constaté que ceux-ci avaient déposé une plainte « en connaissance de cause de l’inexactitude des faits » dénoncés (Crim., 14 avril 2026, n° 24-82.013).
Les peines complémentaires applicables en cas de condamnation pour dénonciation calomnieuse sont prévues par l’article 226-12 du code pénal, qui renvoie au régime général des peines complémentaires des personnes physiques et morales. Le tribunal peut notamment prononcer l’affichage ou la diffusion de la décision de condamnation, interdire au condamné l’exercice d’une activité professionnelle ou sociale dans le cadre de laquelle l’infraction a été commise, et ordonner la confiscation de la chose qui a servi à commettre l’infraction. La chambre criminelle contrôle avec rigueur le prononcé de ces peines complémentaires, exigeant des juges du fond qu’ils motivent spécialement le choix de la peine et son quantum au regard des circonstances de l’infraction et de la personnalité de son auteur, conformément aux articles 132-1 du code pénal et 485-1 du code de procédure pénale.
L’article 226-11 du code pénal prévoit une cause d’irresponsabilité pénale spécifique : « les dispositions de l’article 226-10 ne sont pas applicables lorsque la loi impose la dénonciation des faits » ou lorsque celle-ci est « l’accessoire obligé d’une procédure judiciaire ». Cette immunité couvre notamment les signalements effectués dans le cadre d’une procédure de divorce, d’une information judiciaire ou d’un contentieux administratif, sous réserve que la dénonciation soit en lien direct avec l’objet du litige et ne constitue pas un détournement de procédure.
Enfin, la chambre criminelle a eu l’occasion de préciser que le délit de dénonciation calomnieuse n’exige pas que la dénonciation ait effectivement entraîné des poursuites ou une sanction à l’encontre de la personne visée. « Il importe peu que la dénonciation n’ait pour objet qu’un fait inconnu jusque-là ou qu’elle précède l’exercice des poursuites, le délit étant caractérisé dès lors que la dénonciation est reconnue spontanée, calomnieuse et préjudiciable » (Crim., 4 novembre 2025, précité). Le préjudice résulte de la dénonciation elle-même, indépendamment de ses suites. La simple inscription dans un dossier administratif, la transmission d’une information à une autorité de contrôle, ou l’envoi d’un courrier à un supérieur hiérarchique suffisent à caractériser l’exposition de la victime à un risque de sanction, et donc le préjudice au sens de l’article 226-10.
Conclusion
Le contentieux de la dénonciation calomnieuse connaît un regain jurisprudentiel significatif depuis 2023, la chambre criminelle ayant rendu plusieurs arrêts de principe qui affinent les contours de l’incrimination et renforcent l’office du juge dans l’appréciation des éléments constitutifs. L’arrêt du 8 janvier 2025, qui étend le cercle des destinataires protégés aux autorités simplement habilitées à saisir l’autorité compétente, et l’arrêt du 4 novembre 2025, qui rappelle que les circonstances ayant entouré la dénonciation sont indifférentes à la caractérisation du délit, illustrent une volonté de la Haute juridiction de ne pas restreindre le champ d’application de l’article 226-10 au-delà de ce que le législateur a prévu.
L’équilibre entre la répression des accusations mensongères et la protection de la liberté d’expression demeure cependant fragile, comme en témoigne l’introduction par la chambre criminelle d’un contrôle de proportionnalité au regard de l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme dans l’arrêt du 8 janvier 2025. Ce contrôle invite les juridictions du fond à une analyse concrète et circonstanciée, qui tienne compte de la nature des faits dénoncés, du contexte de la dénonciation et de la qualité de son auteur. Pour le praticien, la maîtrise de ce contentieux suppose une connaissance fine des éléments constitutifs de l’infraction, des règles de prescription et des immunités légales, autant de points sur lesquels la jurisprudence récente a apporté des clarifications bienvenues.