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Prescription de l’action publique : l’obstacle de droit consacré par l’article 85, alinéa 2, du code de procédure pénale

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Maître Hassan KOHEN
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Prescription de l’action publique : l’obstacle de droit consacré par l’article 85, alinéa 2, du code de procédure pénale

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Prescription de l’action publique : l’obstacle de droit consacré par l’article 85, alinéa 2, du code de procédure pénale

Par un arrêt du 23 juin 2026 publié au Bulletin, la chambre criminelle de la Cour de cassation consacre une solution inédite en droit de la prescription pénale : elle qualifie l’article 85, alinéa 2, du code de procédure pénale d’obstacle de droit, au sens de l’article 9-3 du même code, qui suspend la prescription de l’action publique au profit de la victime. Cette décision, qui s’inscrit dans le sillage de la réforme de la prescription pénale issue de la loi n° 2017-242 du 27 février 2017, clarifie un point demeuré en débat doctrinal depuis près d’une décennie : le dépôt d’une plainte avec constitution de partie civile interrompt-il ou suspend-il la prescription, et dans quelles conditions ?

L’enjeu est considérable pour les droits des victimes. Le mécanisme de la prescription de l’action publique obéit à un équilibre délicat entre, d’une part, la sécurité juridique et le droit à l’oubli, et, d’autre part, le droit d’accès au juge garanti par l’article 6, § 1, de la Convention européenne des droits de l’homme. La solution retenue par la chambre criminelle le 23 juin 2026 conforte la position des parties civiles en leur assurant que le temps nécessaire à l’examen de leur plainte par les autorités judiciaires ne leur sera pas opposé.

L’analyse de cet arrêt, replacée dans l’évolution jurisprudentielle de la chambre criminelle depuis 2022, éclaire la cohérence d’une construction prétorienne qui, sans heurter le texte, étend progressivement la protection des victimes contre l’écoulement du délai de prescription.

I. La qualification de l’article 85, alinéa 2, du code de procédure pénale comme obstacle de droit suspensif

A. La notion d’obstacle de droit dans l’économie de l’article 9-3 du code de procédure pénale

L’article 9-3 du code de procédure pénale, dans sa version issue de la loi n° 2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale, dispose que :

« Tout obstacle de droit, prévu par la loi, ou tout obstacle de fait insurmontable et assimilable à la force majeure, qui rend impossible la mise en mouvement ou l’exercice de l’action publique, suspend la prescription. »

Ce texte, introduit par le législateur de 2017, codifie pour partie la jurisprudence antérieure de la chambre criminelle qui reconnaissait, de longue date, que la prescription pouvait être suspendue par un obstacle rendant impossible l’exercice des poursuites. La circulaire du 31 mars 2017 présentant les dispositions de la loi précise que le législateur a entendu consacrer les règles jurisprudentielles relatives à la suspension du délai de prescription tout en y ajoutant le concept, alors nouveau, d’obstacle de fait insurmontable.

La distinction entre obstacle de droit et obstacle de fait insurmontable est au cœur du dispositif. L’obstacle de droit est celui qui résulte directement de la loi : une condition de procédure non remplie, une autorisation préalable non obtenue, une immunité temporaire. L’obstacle de fait insurmontable renvoie à des circonstances extérieures irrésistibles, telles qu’une impossibilité médicale de déposer plainte ou une dissimulation active des faits par leur auteur.

La chambre criminelle a eu l’occasion de préciser ces notions dans plusieurs décisions récentes. Dans son arrêt du 21 juin 2023 (n° 23-80.106, Publié au Bulletin), elle a jugé que le sommeil anesthésique des victimes pendant les actes chirurgicaux constitutifs d’agressions sexuelles, combiné aux stratagèmes déployés par le praticien pour dissimuler ses actes, caractérisait un obstacle insurmontable à l’exercice des poursuites, suspendant la prescription jusqu’à la révélation des faits. Elle a retenu que « l’intéressé agissait, dans ces hypothèses, selon un mode opératoire parfaitement rodé, mis en évidence comme ayant existé depuis de très nombreuses années, sans jamais être découvert », et en a déduit que « les autorités compétentes, qui ne pouvaient être mises en mesure de connaître l’existence même des faits, ont été empêchées d’agir pour interrompre la prescription de l’action publique » (Crim. 21 juin 2023, n° 23-80.106, Publié au Bulletin).

Plus récemment, le 3 juin 2026 (n° 25-82.572, Publié au Bulletin), la chambre criminelle a rappelé que le point de départ de la prescription peut être retardé lorsque « l’auteur de ce délit a délibérément accompli des manœuvres caractérisées tendant à empêcher sa découverte », auquel cas le délai « court à compter du jour où il est apparu et a pu être constaté dans des conditions permettant la mise en mouvement ou l’exercice de l’action publique » (Crim. 3 juin 2026, n° 25-82.572, Publié au Bulletin).

Mais jusqu’à l’arrêt du 23 juin 2026, la chambre criminelle n’avait jamais explicitement qualifié l’article 85, alinéa 2, du code de procédure pénale d’obstacle de droit au sens de l’article 9-3. Cette qualification constitue l’apport doctrinal majeur de la décision.

B. L’application à la plainte avec constitution de partie civile

L’article 85 du code de procédure pénale régit la plainte avec constitution de partie civile devant le doyen des juges d’instruction. Son deuxième alinéa impose à la victime de justifier, préalablement à sa saisine du juge d’instruction, soit d’une plainte simple déposée auprès du procureur de la République ou d’un service de police judiciaire, soit d’une décision de classement sans suite ou d’un délai de trois mois écoulé depuis le dépôt de cette plainte.

Ce mécanisme, dit du « préalable obligatoire », a été interprété de manière extensive par la jurisprudence. La chambre criminelle a jugé, le 21 avril 2022 (n° 21-82.877, Publié au Bulletin), que « constitue une plainte, au sens de cet article, toute information portée, sans formalisme particulier, à la connaissance de l’autorité judiciaire ou d’un officier ou agent de police judiciaire, et relative à des faits susceptibles de revêtir une qualification pénale » (Crim. 21 avril 2022, n° 21-82.877, Publié au Bulletin).

La décision du 23 juin 2026 (n° 25-87.950, Publié au Bulletin) franchit une étape supplémentaire. La chambre criminelle énonce que « l’article 85, alinéa 2, du code de procédure pénale constitue un obstacle de droit qui rend impossible la mise en mouvement de l’action publique, au sens de l’article 9-3 dudit code dans sa version issue de la loi n° 2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale, de sorte que la prescription de l’action publique est suspendue au profit de la victime du dépôt de sa plainte jusqu’à la réponse du procureur de la République ou, au plus tard, une fois écoulé le délai précité de trois mois » (Crim. 23 juin 2026, n° 25-87.950, Publié au Bulletin).

La portée de cette qualification est triple. D’une part, elle reconnaît que le formalisme procédural imposé par l’article 85, alinéa 2, n’est pas un simple préalable administratif mais un véritable obstacle juridique à l’exercice des poursuites. D’autre part, elle en déduit un effet suspensif de la prescription — et non simplement interruptif — ce qui signifie que le délai de prescription cesse de courir pendant toute la durée de cet obstacle, et non qu’un nouveau délai recommence à courir à partir de zéro. Enfin, elle détache l’effet suspensif de toute appréciation subjective : peu importe que la victime ait attendu ou non avant de déposer sa plainte ; à compter du dépôt, la prescription est suspendue de plein droit.

Cette solution s’articule harmonieusement avec la jurisprudence antérieure relative à la recevabilité des constitutions de partie civile. Le 8 février 2022 (n° 21-82.237, Publié au Bulletin), la chambre criminelle avait déjà jugé que la contestation de la constitution de partie civile ne présente pas un caractère dilatoire lorsqu’elle est examinée dans le cadre de l’appel d’une ordonnance de non-lieu, reconnaissant ainsi que la recevabilité de l’action civile doit être appréciée sans que le temps de la procédure ne nuise à la victime.

Il faut également mentionner que cet arrêt a pour conséquence indirecte de renforcer la qualité de partie à l’instance du bâtonnier dans le cadre des contestations de saisies de documents couverts par le secret professionnel. La chambre criminelle a en effet jugé, le 30 septembre 2025 (n° 24-85.225, Publié au Bulletin), que « la personne chez laquelle la perquisition a eu lieu et l’avocat concerné par les documents saisis ont également la qualité de parties à cette instance et sont recevables à se pourvoir contre une décision faisant grief à leurs intérêts » (Crim. 30 septembre 2025, n° 24-85.225, Publié au Bulletin). Ce parallélisme procédural — la victime protégée par la suspension du délai, l’avocat protégé par la qualité de partie — témoigne de la volonté constante de la chambre criminelle de garantir les droits fondamentaux dans la procédure pénale.

II. Portée pratique et consolidation du statut protecteur de la partie civile

A. Une protection automatique contre l’écoulement du temps procédural

L’effet principal de l’arrêt du 23 juin 2026 est de neutraliser, au bénéfice de la victime, le temps nécessaire à l’examen de sa plainte par le parquet. Dans un contexte où les délais de traitement des plaintes par les procureurs de la République peuvent atteindre plusieurs mois, voire davantage dans les juridictions à fort contentieux, cette garantie est essentielle.

Le mécanisme est désormais le suivant : la victime dépose une plainte auprès du procureur de la République ; ce dépôt, qui constitue l’obstacle de droit visé à l’article 85, alinéa 2, suspend immédiatement la prescription de l’action publique ; la suspension demeure jusqu’à ce que le procureur réponde — par une décision de classement sans suite, l’ouverture d’une enquête ou l’engagement de poursuites — ou, à défaut de réponse, jusqu’à l’expiration du délai de trois mois prévu par le même texte.

À l’issue de cette période de suspension, la victime retrouve la faculté de saisir directement le doyen des juges d’instruction par voie de plainte avec constitution de partie civile. Si elle le fait dans les conditions prévues par l’article 85, le délai de prescription aura été préservé de toute extinction pendant la phase d’examen par le parquet.

Cette solution doit être mise en perspective avec la jurisprudence récente sur les autres causes de suspension. L’arrêt du 30 juin 2026 (n° 25-85.907, Publié au Bulletin) rappelle que les dispositions dérogatoires liées à la pandémie de Covid-19 ont également eu pour effet de suspendre le délai de prescription (Crim. 30 juin 2026, n° 25-85.907, Publié au Bulletin). La chambre criminelle veille ainsi à ce que les circonstances exogènes, qu’elles soient législatives ou sanitaires, ne privent pas les victimes de leur droit d’agir.

La cohérence d’ensemble du régime de la prescription s’en trouve renforcée. La loi distingue clairement les causes d’interruption — qui effacent le délai déjà couru et en font repartir un nouveau — des causes de suspension — qui neutralisent temporairement le cours du délai sans l’effacer. L’interruption est régie par les articles 9-1 et 9-2 du code de procédure pénale, qui visent les actes de poursuite, d’instruction ou de jugement. La suspension est régie par l’article 9-3, qui vise les obstacles de droit et de fait. En rattachant l’article 85, alinéa 2, à la catégorie des obstacles de droit, la chambre criminelle lui confère l’effet suspensif — et non interruptif — le plus protecteur pour la victime.

B. Articulation avec les autres causes d’interruption et de suspension

L’arrêt du 23 juin 2026 ne crée pas un régime exorbitant : il s’insère dans un dispositif législatif et jurisprudentiel cohérent dont il convient de mesurer les articulations.

En premier lieu, la suspension pour obstacle de droit ne se confond pas avec l’interruption résultant des actes de poursuite. La chambre criminelle a rappelé, dans un arrêt du 10 mai 2023 (n° 21-86.348, Publié au Bulletin), qu’« avant l’engagement des poursuites, seules les réquisitions aux fins d’enquête articulant et qualifiant les faits dont elles sont l’objet sont interruptives de prescription » (Crim. 10 mai 2023, n° 21-86.348, Publié au Bulletin). La plainte simple de la victime, à elle seule, n’interrompt pas la prescription ; c’est précisément pour cette raison que la qualification d’obstacle de droit est nécessaire : la victime, qui ne peut pas interrompre la prescription par sa seule volonté, bénéficie au moins de sa suspension pendant l’examen de sa plainte.

En deuxième lieu, le dépôt d’une plainte avec constitution de partie civile devant le doyen des juges d’instruction déclenche, quant à lui, l’ouverture d’une information judiciaire qui constitue un acte interruptif de prescription. La plainte avec constitution de partie civile opère donc à deux niveaux : au stade du préalable obligatoire devant le procureur, elle suspend la prescription pendant trois mois ; au stade de la saisine du juge d’instruction, elle l’interrompt.

En troisième lieu, l’article 88 du code de procédure pénale impose au juge d’instruction de fixer le montant de la consignation que la partie civile doit verser dans le délai imparti, à peine d’irrecevabilité de sa constitution. La question de savoir si ce délai constitue également un obstacle de droit suspensif de prescription n’a pas encore été tranchée par la chambre criminelle, mais le raisonnement adopté le 23 juin 2026 pourrait, par analogie, y conduire.

En quatrième lieu, la solution dégagée le 23 juin 2026 doit être distinguée de la jurisprudence relative au report du point de départ du délai de prescription en cas d’infraction occulte ou dissimulée. La chambre criminelle a jugé, le 3 juin 2026 (n° 25-82.572, Publié au Bulletin), que le délit de favoritisme n’étant pas occulte par nature, le report du point de départ suppose d’établir « des manœuvres caractérisées, délibérément accomplies et tendant à empêcher la découverte du délit ». La suspension pour obstacle de droit, en revanche, ne dépend d’aucune appréciation subjective : elle opère de plein droit dès le dépôt de la plainte.

En cinquième lieu, l’article 65 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse prévoit un régime dérogatoire de prescription trimestrielle pour les infractions de presse. Dans son arrêt du 10 mai 2023 précité, la chambre criminelle a jugé que la plainte simple ne constitue pas un acte interruptif de cette prescription spéciale. La solution du 23 juin 2026, fondée sur l’article 9-3 du code de procédure pénale, est-elle transposable aux infractions de presse ? La lettre de l’article 9-3 ne distingue pas selon la nature de l’infraction, mais la spécificité du régime de la loi de 1881 pourrait justifier une solution différente. La question reste ouverte.

Sur le plan procédural, l’arrêt du 23 juin 2026 rappelle que l’article 9-3 du code de procédure pénale, bien qu’abrogé à compter du 1er mars 2017 dans sa version issue de la loi du 27 février 2017, demeure applicable aux faits commis antérieurement à son abrogation, en vertu du principe de l’application immédiate des lois de procédure combiné au principe de non-rétroactivité des lois pénales plus sévères.

Enfin, il convient de relever que l’article 41-1 du code de procédure pénale, qui permet au procureur de la République de mettre en œuvre des mesures alternatives aux poursuites, a fait l’objet d’une question prioritaire de constitutionnalité récente. La chambre criminelle a dit n’y avoir lieu à renvoi, le 17 juin 2026 (n° 25-87.784), considérant que les dispositions critiquées ne méconnaissaient pas les droits de la défense. Cette décision confirme que le parquet dispose d’une marge d’appréciation dans le traitement des plaintes, ce qui rend d’autant plus nécessaire la garantie offerte par l’arrêt du 23 juin 2026 aux victimes.

Sur le plan pratique, l’arrêt du 23 juin 2026 emporte une conséquence opérationnelle immédiate pour les praticiens. L’avocat saisi par une victime d’une infraction pénale doit désormais conseiller à son client de déposer sans délai une plainte simple auprès du procureur de la République ou des services de police judiciaire, même si les investigations ne sont pas encore abouties et même si la qualification pénale demeure incertaine. Ce dépôt, qui prend quelques minutes, a pour effet de suspendre la prescription et de sécuriser les droits de la victime pendant toute la durée de l’enquête préliminaire ou du traitement par le parquet. Cette précaution est particulièrement cruciale dans les contentieux de masse — infractions économiques et financières, escroqueries complexes, abus de confiance, infractions au droit de la construction — où le temps de l’enquête peut excéder plusieurs mois, voire plusieurs années, et où le risque de prescription est une préoccupation constante du conseil de la partie civile.

Il convient également de souligner que cette solution s’inscrit dans un mouvement jurisprudentiel plus large de protection des victimes. L’arrêt du 30 septembre 2025 (n° 24-85.225, Publié au Bulletin) a reconnu au bâtonnier la qualité de partie à l’instance de contestation de saisie des documents couverts par le secret professionnel de l’avocat, en énonçant qu’« une telle décision faisant grief aux droits de la défense dont il a pour mission générale d’assurer la protection ». Ce même souci de garantir l’effectivité des droits — celui de la victime à voir sa cause entendue avant que la prescription ne l’éteigne, celui de l’avocat à protéger le secret professionnel — anime la jurisprudence la plus récente de la chambre criminelle.

Conclusion

L’arrêt de la chambre criminelle du 23 juin 2026 constitue une avancée doctrinale significative en droit de la prescription pénale. En qualifiant l’article 85, alinéa 2, du code de procédure pénale d’obstacle de droit suspensif, la Cour de cassation offre aux victimes une protection renforcée contre l’écoulement du temps procédural, tout en préservant l’équilibre général du régime de la prescription issu de la réforme de 2017.

Cette décision illustre la méthode de la chambre criminelle qui, sans s’écarter du texte, en déploie les virtualités protectrices chaque fois que les droits de la défense et l’accès au juge le commandent. Les praticiens du droit pénal — avocats de la défense comme avocats des parties civiles — doivent intégrer cette nouvelle donne dans leur analyse des délais de prescription et dans le conseil délivré aux victimes d’infractions pénales.

Le dépôt d’une plainte, même simple, n’est plus un acte neutre au regard de la prescription : il constitue désormais le point de départ d’une suspension automatique qui préserve les droits de la victime pendant toute la durée de l’examen par le parquet.


Le cabinet Kohen Avocats, fort de son expertise en droit pénal, accompagne les victimes d’infractions pénales dans toutes les étapes de la procédure, du dépôt de plainte à la constitution de partie civile devant le juge d’instruction. Pour toute question relative à la prescription de l’action publique ou à l’engagement d’une procédure pénale, vous pouvez contacter Maître Hassan KOHEN.

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