Une entreprise a commandé un logiciel sur mesure, payé les factures et mis l’application en service. Au moment de changer d’agence, elle découvre que le dépôt du code source est administré par son prestataire. Elle dispose d’un accès à l’application, parfois d’une copie exécutable, mais son nouveau développeur ne peut ni reconstruire la version en production ni la maintenir. La question n’est pas seulement de savoir qui a écrit le code. Il faut déterminer ce que l’entreprise a acquis et ce que le prestataire s’est engagé à remettre.
En droit français, financer le développement ne transfère pas à lui seul le droit d’auteur. Le client peut toutefois avoir obtenu, selon son contrat, un droit d’utilisation, une cession de certains droits, un accès aux sources ou une prestation de réversibilité. Ces engagements répondent à des besoins différents. Une remise des fichiers peut rendre la maintenance possible sans autoriser la revente du logiciel. À l’inverse, une cession de droits peut laisser l’entreprise matériellement dépendante de l’agence qui détient le dépôt.
Le bon ordre consiste à identifier la version et les composants nécessaires, à vérifier les actes que l’entreprise peut accomplir, puis à demander les livrables qui lui sont dus. Cette démarche vaut autant pour préparer une passation à l’amiable que pour établir, lorsque la discussion échoue, ce qu’un juge pourrait ordonner.
I. Propriété intellectuelle du logiciel et droits du client sur le code source
A. À qui appartient le code source créé par un prestataire ?
Un logiciel qui remplit la condition d’originalité relève du droit d’auteur. Le 13° de l’article L. 112-2 du code de la propriété intellectuelle vise « Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ». Dans un projet sur mesure, le fait d’avoir décrit les besoins métier, choisi le budget ou validé les écrans ne suffit pas à établir que l’entreprise est l’auteur du programme. Il faut rattacher la revendication à une contribution de création identifiable. Un cahier des charges, des maquettes et des échanges de recette peuvent éclairer la répartition du travail. Leur présence au dossier ne dispense pas d’examiner qui a conçu et réalisé le code dont l’entreprise revendique les droits.
L’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle pose que « L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ». Le même article précise que le contrat de louage d’ouvrage ou de service ne déroge pas à ce droit, sous réserve des exceptions prévues par le code. Une facture de développement acquittée prouve un paiement. Une ligne facturée intitulée développement spécifique peut aider à identifier la prestation commandée. Pour établir un transfert de droits, il faut chercher l’acte qui en fixe le contenu.
Le régime du logiciel créé par un salarié obéit à l’article L. 113-9 du code de la propriété intellectuelle. Sauf dispositions statutaires ou stipulations contraires, les droits patrimoniaux sur les logiciels et leur documentation créés dans l’exercice des fonctions de l’employé ou d’après les instructions de son employeur sont dévolus à cet employeur. Ainsi, si les programmeurs sont salariés de l’agence et travaillent au projet dans le cadre de leurs fonctions, le texte peut jouer au profit de l’agence. Il faut encore examiner ce que celle-ci a transmis au client. Lorsqu’un indépendant a réalisé un module pour l’agence, il faut rechercher le titre dont l’agence dispose sur ce module et vérifier qu’il lui permet de consentir au client les droits promis.
Une même application peut rassembler un moteur déjà commercialisé par l’agence, des développements spécifiques, des bibliothèques tierces et une interface créée avec l’équipe du client. Pour remonter la chaîne des droits, établissez un inventaire par composant. Indiquez pour chacun sa fonction, sa version, son auteur ou son fournisseur identifié, la pièce qui justifie son usage et les droits dont le client a besoin. Commencez par les modules indispensables à la mise en production. Demander la cession de tout le dépôt peut ouvrir une discussion sur des bibliothèques que le prestataire ne détient pas ou sur un moteur qu’il exploite aussi pour d’autres clients. Identifier le code spécifique et les dépendances à maintenir permet de formuler une demande plus précise.
La cour d’appel de Colmar, le 9 avril 2025, n° 24/01625, a examiné les droits revendiqués sur un logiciel auquel les équipes de plusieurs entreprises avaient contribué. Elle s’est appuyée sur l’historique des contributions, les attestations, la documentation et les échanges qui éclairaient la direction effective du développement. Elle a également constaté l’absence de cession démontrée et jugé que le règlement de factures de prestations ne suffisait pas à investir la société cliente de droits de propriété intellectuelle sur le logiciel. L’arrêt porte sur le logiciel soumis à la cour dans le périmètre de cet appel. Dans un autre dossier, le nombre de modifications attribuées à chaque développeur reste un élément à rapprocher du contenu des contributions et des pièces contractuelles.
Il est donc utile de conserver une liste datée des versions et des personnes intervenues. Une modification peut correspondre à une création, à la correction d’un libellé ou à l’ajout automatique d’une dépendance. Décrivez concrètement les éléments revendiqués, par exemple un module de planification conçu pour le projet, avec les documents qui retracent sa conception. Le registre des contributions peut aussi révéler une lacune plus simple à traiter. Si un sous-traitant a livré un seul module et que les autres éléments sont documentés, il est possible de concentrer la régularisation sur ce module. Ce travail prépare l’analyse des actes de cession et de licence en propriété intellectuelle applicables au logiciel.
B. Cession de droits sur le logiciel ou simple licence d’utilisation ?
Pour lire une clause, partez des opérations que l’entreprise envisage. Souhaite-t-elle garder l’application en état pour ses propres équipes, la déployer pour une filiale, confier sa maintenance à un tiers, créer un produit dérivé ou la commercialiser auprès de nouveaux clients ? Chaque usage doit être confronté au contrat. Sous réserve des exceptions légales, l’article L. 122-6 du code de la propriété intellectuelle distingue notamment la reproduction, l’adaptation ou la modification et la mise sur le marché d’exemplaires. Une clause qui autorise l’exploitation interne ne répond donc pas d’emblée à la question de la distribution du produit à des tiers.
L’article L. 131-2 du code de la propriété intellectuelle prévoit que « Les contrats par lesquels sont transmis des droits d’auteur doivent être constatés par écrit. » Le premier alinéa de l’article L. 131-3 du même code prévoit une mention distincte pour chaque droit cédé et une délimitation du domaine d’exploitation quant à son étendue, sa destination, son lieu et sa durée. Avant de conclure à l’existence d’une cession, rassemblez le contrat-cadre, les devis signés, les avenants et les annexes auxquelles ils renvoient. Vérifiez si la clause vise le logiciel dans son ensemble ou seulement les développements désignés, et si son effet dépend d’un événement prévu au contrat, comme le paiement d’un lot.
Un client qui découvre une clause promettant la propriété des livrables peut partir de cette mention, puis vérifier les définitions. Les livrables peuvent comprendre des fichiers de conception et une version compilée, avec des règles distinctes pour les sources. Une annexe peut aussi réserver les éléments préexistants du prestataire. Si le contrat permet au client d’adapter le code spécifique mais réserve le moteur indispensable à son exécution, une licence sur le moteur doit couvrir l’usage envisagé après le changement d’agence. À l’inverse, si l’agence ne détient qu’une licence sur un composant tiers, la convention avec le client doit lui permettre de s’appuyer sur ce composant dans les conditions prévues par son titulaire.
Une licence peut répondre à un besoin d’autonomie. Elle peut organiser l’accès aux sources et autoriser un mainteneur désigné à intervenir pour le compte du client. Vérifiez si elle précise les environnements couverts, le sort des copies de travail et la poursuite de l’exploitation après la fin de la maintenance. Si le client prévoit de céder son activité, examinez également les conditions auxquelles la licence peut être transférée. Dans un audit d’acquisition, une autorisation de maintenir l’application pour les besoins du client et une autorisation de la sous-licencier à tous les clients du futur acquéreur répondent à deux questions différentes.
L’article L. 122-6-1 du code de la propriété intellectuelle encadre plusieurs actes que l’utilisateur légitime peut accomplir. Son I vise les actes nécessaires à l’utilisation du logiciel conformément à sa destination, y compris pour corriger des erreurs, et permet à l’auteur de se réserver contractuellement la correction et de fixer certaines modalités d’exercice. Son II traite de la copie de sauvegarde nécessaire à la préservation de l’utilisation. Ces dispositions doivent être examinées avec les usages effectivement autorisés et la clause de maintenance. Elles ne posent pas une obligation générale pour le prestataire de livrer l’intégralité du dépôt. La Cour de cassation, première chambre civile, le 14 mai 2025, n° 23-20.217, a ainsi raisonné sur des reproductions provisoires nécessaires au fonctionnement d’un matériel conformément à la destination des programmes dont les acquéreurs étaient des utilisateurs légitimes. L’arrêt éclaire la portée de l’usage autorisé dans ces circonstances.
Pour régulariser une cession, désignez le logiciel, ses versions et les lots concernés dans l’acte, plutôt que d’employer une formule qui prétendrait couvrir toutes les œuvres futures. L’article L. 131-1 du code de la propriété intellectuelle dispose que « La cession globale des oeuvres futures est nulle. » Prévoyez la façon dont les nouveaux lots seront identifiés à mesure qu’ils sont réalisés. L’article L. 131-4 permet par ailleurs une rémunération forfaitaire en cas de cession des droits portant sur un logiciel. Dans la négociation, faire apparaître expressément la rémunération de la cession et le coût de la remise ou de l’assistance technique facilite la lecture de ce qui est acheté.
II. Comment obtenir le code source auprès du prestataire ?
A. Quels livrables demander pour changer de prestataire informatique ?
Commencez par retrouver la clause qui décrit les livrables ou la réversibilité, c’est-à-dire l’organisation de la reprise de tout ou partie du service. Une annexe peut prévoir une copie des sources, un export des données dans un format précis ou des journées d’assistance. Relevez les conditions de déclenchement et les pièces qui attestent qu’elles sont remplies. L’article 1103 du code civil dispose que « Les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits. » En cas d’ambiguïté, l’article 1188 du code civil invite à rechercher la commune intention des parties, tandis que l’article 1192 interdit de dénaturer les clauses claires et précises. Lorsque la documentation commerciale et le contrat paraissent diverger, identifiez les documents signés, les renvois entre eux et la règle de priorité éventuellement convenue.
Définissez ensuite ce qu’est une remise utilisable pour ce projet. Un export du dépôt arrêté à la version en production, accompagné de la liste des dépendances et de la procédure de compilation, peut suffire si l’objectif est de maintenir une installation autonome. Si le projet comporte des versions déployées pour plusieurs clients, vérifiez quelles branches doivent être livrées et lesquelles contiennent des éléments étrangers à la commande. Un export réalisé après la dernière mise en production doit pouvoir être rapproché de la version effectivement utilisée. Demandez une référence de version facile à conserver et à communiquer pour éviter de discuter de deux états différents du code.
- Sources et version. Identifiez le dépôt ou l’archive attendue, le lot couvert, la référence de la version en production et, selon le besoin et les droits convenus, l’historique nécessaire à la maintenance.
- Construction et installation. Recensez les outils, les versions des dépendances, les instructions d’installation, les paramètres à recréer et les étapes qui permettent de vérifier que la compilation aboutit.
- Exploitation. Distinguez la documentation de l’application, les sauvegardes, les exports de données prévus et l’accès aux comptes d’administration détenus par l’entreprise. Prévoyez un canal sécurisé et des accès dédiés pour la passation.
- Droits d’intervention. Rapprochez les fichiers remis des licences et cessions disponibles. Identifiez les modules sur lesquels le nouveau mainteneur peut travailler et les conditions applicables aux composants tiers.
Pour préparer la recette de sortie, demandez au nouveau prestataire de vérifier sur un environnement distinct si les éléments autorisés permettent de reconstruire l’application, de lancer les tests essentiels et de restaurer un export de données. Il peut consigner le résultat sans modifier l’instance utilisée par les clients. Si la compilation échoue, le relevé doit nommer l’élément manquant. Une bibliothèque privée absente, un accès d’administration non transféré et un export illisible appellent des demandes différentes. Ce relevé sert aussi à séparer les éléments nécessaires à la reprise de ceux qu’il serait simplement commode d’obtenir.
Supposons que le contrat prévoie la livraison des sources spécifiques et la mise à disposition du moteur de l’agence sous licence. Si l’archive contient tous les modules métier mais nécessite un composant auquel seul l’ancien prestataire a accès, l’entreprise peut vérifier si la licence lui donne droit à une mise à disposition autonome du moteur. Elle peut aussi examiner si le contrat prévoit une interface documentée ou un service hébergé à maintenir. Cette vérification permet de demander l’élément prévu, de chiffrer le coût d’un complément négocié ou d’évaluer le remplacement du composant. Elle évite de réclamer indistinctement la totalité des outils internes du prestataire.
Le sort des données mérite une demande séparée. Dans une application de gestion, récupérer le programme sans l’historique des dossiers peut rendre la reprise commerciale impossible. Obtenir une base exportée sans le dictionnaire des champs peut aussi imposer un travail de reconstitution. Identifiez le contenu à exporter, sa période, son format et les documents d’accompagnement, en tenant compte des droits réels d’accès. Pour déterminer si un export complet et un accompagnement de migration sont dus, rattachez ces éléments à la clause de réversibilité, au devis ou à l’engagement écrit correspondant. Une obligation relative au code n’établit pas à elle seule la portée d’une obligation relative aux données.
B. Que faire si le prestataire refuse de remettre le code source ?
Formulez d’abord la demande selon le fondement disponible. Si une obligation de livraison figure dans les documents contractuels, désignez la clause, l’annexe, le lot et la version concernés. Indiquez les éléments effectivement reçus et ceux qui manquent, avec leur incidence sur la reprise. Si le problème porte sur l’exercice des droits, identifiez l’acte de cession ou la licence et l’opération que l’entreprise entend accomplir. Si les pièces laissent la remise indéterminée, une proposition d’avenant peut fixer les livrables, les droits d’intervention et leur prix. Dans chacun de ces cas, un inventaire par version permet à l’autre partie de répondre point par point.
La preuve doit relier chaque demande à une pièce. L’article 1353 du code civil énonce que « Celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver. » Le texte prévoit aussi que celui qui se prétend libéré justifie le paiement ou le fait qui a éteint son obligation. Assemblez les contrats, bons de commande, factures, procès-verbaux de recette, messages de livraison et relevés techniques. Conservez les échanges dans leur format original avec leurs informations d’identification. L’article 1366 du code civil reconnaît la même force probante à l’écrit électronique et à l’écrit papier lorsque l’auteur peut être dûment identifié et que l’écrit est établi et conservé dans des conditions garantissant son intégrité.
Si la remise est due et reste inexécutée, l’article 1221 du code civil permet au créancier, après mise en demeure, de poursuivre l’exécution en nature, sous réserve de l’impossibilité ou d’une disproportion manifeste entre le coût pour le débiteur de bonne foi et l’intérêt pour le créancier. Une demande peut, par exemple, viser la livraison de l’archive définie par l’annexe et des instructions que le contrat a prévues. Précisez la version, le contenu et le mode de remise. Une demande générale tendant à obtenir la propriété du logiciel répond mal à un problème qui tient uniquement à l’absence de quelques fichiers promis. À l’inverse, remettre les fichiers ne résout pas un désaccord sur l’autorisation de les modifier pour un usage nouveau.
Le litige peut porter à la fois sur le paiement d’un solde et sur la livraison. Comparez les conditions de facturation aux pièces de recette pour déterminer si le prix réclamé se rattache au lot contesté. L’entreprise peut isoler ce qu’elle reconnaît devoir de ce qu’elle conteste, puis expliquer quels engagements demeurent en cause. L’article 1217 du code civil recense les sanctions de l’inexécution ou de l’exécution imparfaite, notamment l’exécution forcée, la réduction du prix, la résolution et la réparation. Le choix dépend de l’obligation invoquée, des conditions propres à la mesure envisagée et de la possibilité de poursuivre la reprise. Un blocage de paiement global ne découle pas automatiquement d’un désaccord sur un livrable.
Si le différend porte sur ce que les fichiers permettent réellement de faire, le juge peut avoir besoin d’un constat technique. L’article 232 du code de procédure civile lui permet de désigner une personne pour l’éclairer sur une question de fait qui requiert les lumières d’un technicien. Dans un litige sur le développement d’un jeu vidéo, le tribunal des activités économiques de Paris, le 22 mai 2025, n° 2023053116, a ordonné une expertise avant dire droit. La mission visait notamment à reconstituer l’historique du projet, à évaluer les prestations prévues ou ajoutées et à éclairer les causes du dérapage. Le jugement réserve le fond. Dans un dossier de remise des sources, des questions techniques précises peuvent porter sur la concordance entre la version livrée et la version utilisée, la reproductibilité de la compilation ou la nature des dépendances manquantes.
Pour documenter une demande de réparation, distinguez le coût normal du changement de prestataire des dépenses que vous rattachez à l’inexécution. Un devis ventilé, des factures de travail supplémentaire et un relevé des incidents d’exploitation rendent la discussion plus précise. L’article 1231-1 du code civil prévoit, s’il y a lieu, des dommages et intérêts à raison de l’inexécution ou du retard, sauf lorsque le débiteur justifie que l’exécution a été empêchée par la force majeure. Si le nouveau prestataire chiffre un remplacement complet, demandez-lui de distinguer ce qui répond aux besoins futurs du produit et ce qui aurait été évité avec la livraison prévue. Cette distinction aide à établir le lien entre le manquement invoqué et le poste de préjudice réclamé.
Conclusion
Pour reprendre un logiciel développé par un prestataire, réunissez trois pièces de travail. D’abord, une cartographie des droits qui précise ce que l’entreprise peut utiliser, modifier ou faire maintenir. Ensuite, un inventaire des livrables effectivement dus, avec la référence de la version et les éléments indispensables à sa reconstruction. Enfin, un relevé des écarts établi à partir des documents signés et des éléments reçus.
Si une remise est prévue, ce dossier permet de réclamer les éléments manquants et de définir une recette de passation. Si le contrat autorise l’exploitation mais laisse les sources hors du périmètre, la négociation peut se concentrer sur une licence de maintenance, un accès encadré ou une prestation de réversibilité. Si les droits sur un développement spécifique restent incertains, la régularisation doit suivre la chaîne de création jusqu’à la personne qui peut consentir les droits recherchés. C’est en reliant chaque usage à un droit et chaque livrable à une obligation que l’entreprise peut décider si elle dispose réellement des moyens de reprendre le logiciel.