Un avis publié sur Google ou sur Doctolib affirme que vous êtes un charlatan, que vos thérapies relèvent de la manipulation, qu’un abus a été commis pendant une consultation ou que votre diagnostic était une erreur grossière. Pour un psychiatre, ce type de message ne ressemble pas aux avis négatifs ordinaires : il touche le coeur de l’activité médicale, il installe un doute sur la compétence et sur l’éthique du praticien, et il reste visible par chaque patient potentiel qui cherche un nom avant de prendre rendez-vous. La psychiatrie porte en outre une sensibilité propre : les pathologies traitées, la relation de confiance nouée dans le colloque singulier et le secret qui entoure les soins donnent à toute accusation publique un retentissement que ne connaissent pas les autres spécialités.
Face à ce message, le réflexe de répondre à chaud sur la fiche d’établissement aggrave presque toujours la situation : toute réponse du médecin reste soumise au secret professionnel et peut nourrir le référencement de la page litigieuse. La méthode efficace suit un ordre strict : qualifier juridiquement les propos au regard de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, faire constater le contenu par un acte solide, demander le retrait aux plateformes puis au juge des référés, et assigner au fond avant l’expiration du délai de prescription de trois mois. Ce dossier explique comment les avocats en diffamation et e-réputation à Paris construisent ce parcours, quelles preuves le tribunal attend et quelles sanctions l’auteur de l’avis encourt.
I. Psychiatre traité de charlatan sur Google et Doctolib : qualifier les propos et faire supprimer l’avis
A. Diffamation, injure ou avis de patient mécontent : ce que la loi de 1881 punit vraiment
La première question n’est pas de savoir si l’avis blesse, mais s’il entre dans une infraction de presse. L’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 donne la définition de référence : toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne visée constitue une diffamation. Le texte punit la publication directe ou par reproduction de cette allégation, même présentée sous forme dubitative ou visant une personne non expressément nommée dès lors que les termes employés permettent son identification. Un avis Google déposé sur la fiche du cabinet, nominatif et géolocalisé, rend l’identification du psychiatre évidente : la condition de publicité et d’identification est remplie dès la mise en ligne.
Le mot « charlatan » mérite une analyse précise. L’invective isolée, sans fait articulé, relève en principe de l’injure, punie par l’article 33 de la loi du 29 juillet 1881. Mais dès que l’avis accompagne ce mot d’un récit — une manipulation pendant la séance, un abus de faiblesse, une erreur de diagnostic, une violation du secret, une prescription dangereuse — il impute des faits précis qui portent atteinte à l’honneur professionnel et à la considération du médecin : la qualification bascule vers la diffamation. Les avis visés dans ce dossier cumulent presque toujours les deux registres, et la citation devra qualifier chaque passage avec exactitude, car la requalification appartient au juge dans des limites étroites.
La spécificité du psychiatre tient à son statut de médecin. Accuser un médecin d’avoir manipulé un patient vulnérable, d’avoir commis un abus sous couvert de soin ou d’avoir posé un diagnostic fantaisiste, c’est mettre en cause à la fois sa compétence et sa probité, deux composantes centrales de l’honneur professionnel du praticien. La diffamation commise envers un particulier par un moyen de communication au public en ligne encourt, selon l’article 32 de la loi du 29 juillet 1881, la peine suivante : « La diffamation commise envers les particuliers par l’un des moyens énoncés en l’article 23 sera punie d’une amende de 12 000 euros. » Les avis Google et Doctolib constituent des moyens de communication au public en ligne au sens de cet article 23, de sorte que l’auteur d’un avis diffamatoire s’expose à cette amende, outre les dommages et intérêts alloués à la victime sur le fondement de l’article 1240 du code civil, qui dispose : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. »
Deux frontières doivent être tracées dès ce stade. D’une part, le ressenti amer d’un patient déçu par l’absence d’amélioration, exprimé sans imputation de fait précis et avec mesure, peut relever de la libre critique et échapper à la condamnation : tout avis négatif n’est pas une diffamation, et la jurisprudence sur la bonne foi protège l’expression qui repose sur une base factuelle suffisante dans un débat d’intérêt général, comme l’a jugé la première chambre civile le 11 mai 2022 dans l’affaire portant le pourvoi numéro 21-16.497. D’autre part, l’avis publié par un concurrent déguisé en patient, ou commandé dans une campagne de dénigrement, appelle la qualification de dénigrement commercial et un régime probatoire distinct, déjà traité dans le dossier consacré au concurrent qui poste de faux avis Google. Pour le psychiatre visé par un patient réel ou prétendu, la voie de la loi de 1881 reste la voie naturelle.
Le secret médical structure toute la stratégie. Le psychiatre est dépositaire d’informations couvertes par le secret : l’article 226-13 du code pénal punit en ces termes : « La révélation d’une information à caractère secret par une personne qui en est dépositaire soit par état ou par profession, soit en raison d’une fonction ou d’une mission temporaire, est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. » Le code de la santé publique ajoute que toute personne prise en charge par un professionnel de santé « a droit au respect de sa vie privée et du secret des informations la concernant ». Concrètement, le praticien ne peut pas répondre publiquement en dévoilant le contenu des séances, le diagnostic ou le traitement du patient mécontent, même pour se défendre : toute réponse publique doit rester générale, factuelle et strictement limitée à la contestation de l’accusation, sans exposer d’élément couvert. Cette contrainte explique pourquoi la réponse judiciaire et la demande de retrait priment sur la joute publique.
B. Faire supprimer l’avis Google et le signalement Doctolib : signalement, hébergeur et référé
Avant tout procès, la priorité du praticien est l’effacement : chaque jour de visibilité consolide le préjudice. La première démarche consiste à signaler l’avis auprès de la plateforme en visant ses propres règles. Google interdit notamment les avis qui ne reposent sur aucune expérience réelle, les contenus calomnieux et les conflits d’intérêts ; Doctolib modère les avis de patients et peut retirer ceux qui contiennent des accusations graves non vérifiées ou des données de santé de tiers. Le signalement doit décrire avec précision les passages litigieux, indiquer en quoi ils sont faux et joindre les pièces utiles : inscription au tableau de l’ordre, diplômes, et, le cas échéant, l’attestation qu’aucune relation de soins n’a existé avec l’auteur lorsque l’avis émane d’un faux patient. Un signalement argumenté, qui cite les phrases exactes et explique la violation des règles de la plateforme, obtient un retrait plus souvent qu’un signalement générique.
En parallèle, le contenu doit être figé par un constat solide. Les captures d’écran personnelles ont une force probante limitée : le praticien fait dresser un constat par un commissaire de justice, qui décrit l’URL, la date et l’heure de consultation, le pseudonyme de l’auteur, le texte intégral de l’avis, sa position sur la fiche et le nombre de vues ou de mentions lorsqu’elles sont visibles. Ce procès-verbal servira devant le juge des référés comme devant le tribunal correctionnel, et il protège contre l’effacement tactique de l’avis par son auteur à la veille de l’audience. Le constat doit aussi viser les republications : avis dupliqué sur Doctolib, capture relayée sur un forum ou un réseau social, car chaque republication peut constituer une infraction distincte avec son propre délai de prescription.
Si la plateforme ne retire pas l’avis, la mise en demeure de l’hébergeur prend le relais. Le régime de la loi pour la confiance dans l’économie numérique impose à l’hébergeur qui a eu connaissance du caractère manifestement illicite d’un contenu d’agir promptement pour le retirer ; à défaut, sa responsabilité civile peut être engagée. Depuis l’entrée en application du règlement européen sur les services numériques, le mécanisme de notification et d’action permet en outre à toute personne de signaler un contenu illicite précis, l’hébergeur devant traiter la notification avec diligence et motiver sa décision. La notification doit identifier l’avis par son URL exacte, qualifier l’infraction et expliquer en quoi le contenu est illicite : plus la notification est circonstanciée, plus le maintien du contenu expose l’hébergeur.
La voie la plus rapide devant le juge reste le référé. L’article 835 du code de procédure civile permet au président du tribunal judiciaire de prescrire en référé les mesures qui s’imposent pour faire cesser un trouble manifestement illicite, car ses titulaires « peuvent toujours, même en présence d’une contestation sérieuse, prescrire en référé les mesures conservatoires ou de remise en état qui s’imposent, soit pour prévenir un dommage imminent, soit pour faire cesser un trouble manifestement illicite ». Un avis qui impute à un psychiatre une manipulation, un abus ou une erreur de diagnostic caractérise un trouble de cette nature lorsque le demandeur produit le constat et démontre l’absence de base factuelle. Le juge des référés peut ordonner le retrait de l’avis sous astreinte, enjoindre à l’hébergeur de le déréférencer et, lorsque l’auteur est identifiable, lui interdire toute republication sous la même sanction financière. À Paris, ces demandes sont portées devant le président du tribunal judiciaire de Paris, qui statue en quelques semaines : le praticien parisien joint l’assignation en référé, le constat du commissaire de justice, la copie des signalements restés sans effet et toute pièce établissant la fausseté des accusations, comme les attestations de confrères ou les documents ordinaux.
Le déréférencement complète le dispositif lorsque l’avis a essaimé sur les moteurs de recherche. Le formulaire de demande de suppression adressé au moteur, fondé sur l’atteinte aux droits et sur le caractère diffamatoire du contenu, permet d’obtenir le retrait des liens vers la page litigieuse dans les résultats associés au nom du praticien. Cette mesure n’efface pas l’avis à la source mais coupe sa principale voie d’accès : pour un psychiatre dont la patientèle se constitue largement par la recherche en ligne du nom, l’effet pratique est immédiat. Le déréférencement ne remplace ni l’action contre l’auteur ni la demande de retrait à la source, mais il sécurise la réputation pendant la durée de la procédure au fond.
II. Agir en diffamation dans les trois mois : prescription, preuve et sanction
A. Prescription de trois mois sur internet : première mise en ligne, repost et lien hypertexte
Le délai de prescription constitue le piège majeur du contentieux de presse. L’article 65 de la loi du 29 juillet 1881 dispose : « L’action publique et l’action civile résultant des crimes, délits et contraventions prévus par la présente loi se prescriront après trois mois révolus, à compter du jour où ils auront été commis ou du jour du dernier acte d’instruction ou de poursuite s’il en a été fait. » Le même article ajoute : « Ces réquisitions devront, à peine de nullité, articuler et qualifier les provocations, outrages, diffamations et injures à raison desquels l’enquête est ordonnée. » Trois mois révolus à compter de la mise en ligne de l’avis : passé ce délai sans acte interruptif, l’action est éteinte, et le tribunal constatera la prescription sans examiner le fond. Le psychiatre qui découvre un avis ancien doit donc dater avec précision sa première apparition avant de construire sa stratégie.
Sur internet, la Cour de cassation fixe le point de départ à la première mise à disposition du public. Dans son arrêt du 1er septembre 2020 rendu sous le pourvoi numéro 19-84.505, la chambre criminelle rappelle que « le point de départ du délai de prescription de l’action publique prévu par l’article 65 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse doit être fixé à la date du premier acte de publication, et que cette date est celle à laquelle le message a été mis pour la première fois à la disposition des utilisateurs du réseau ». Pour un avis Google, cette date correspond en principe au jour de sa publication initiale, que le praticien peut faire établir par le constat et, au besoin, par une réquisition adressée à la plateforme. Lorsque l’avis a été modifié depuis, la modification substantielle qui ajoute des imputations nouvelles peut être analysée comme une publication nouvelle : le constat doit relever l’historique des versions chaque fois que la plateforme l’affiche.
Les republications rouvrent des délais distincts et offrent des rattrapages précieux. La même décision du 1er septembre 2020 précise qu’une nouvelle mise à disposition volontaire du public d’un contenu précédemment diffusé constitue une reproduction qui fait courir un nouveau délai de prescription, et que l’insertion par l’auteur d’un lien hypertexte renvoyant directement à l’écrit litigieux caractérise une telle reproduction. Concrètement, si l’auteur de l’avis Google le republie sur Doctolib, le relaie sur un forum de patients ou le partage avec un lien sur un réseau social, chacun de ces actes fait courir un nouveau délai de trois mois pour les poursuites visant cette diffusion. Le praticien surveille donc les reprises de l’avis : un avis prescrit sur Google peut encore fonder des poursuites du chef de sa republication sur Doctolib, à condition de viser précisément l’acte nouveau dans la citation.
Seuls des actes réguliers interrompent la prescription, et leur régularité est contrôlée avec sévérité. L’article 65 exige que les réquisitions aux fins d’enquête, seul acte interruptif avant l’engagement des poursuites, articulent et qualifient à peine de nullité les faits poursuivis. La plainte avec constitution de partie civile, la citation directe et l’assignation doivent reprendre la qualification exacte des passages visés, avec leur date de publication et le texte de loi applicable. La chambre criminelle a d’ailleurs jugé le 11 juin 2024, sous le pourvoi numéro 23-86.920, que la cour d’appel saisie du seul appel de la partie civile contre un jugement ayant retenu la prescription doit elle-même examiner la régularité de la procédure et la prescription des faits : le contrôle du délai ne s’arrête pas au premier degré. Le message pour le praticien est direct : faire qualifier ses actes par un professionnel de la presse dès le premier signalement, car une erreur de qualification initiale se paie par la nullité et par la prescription définitivement acquise.
B. Citation au fond, nullités et bonne foi : le procès de presse pas à pas
L’assignation devant le tribunal correctionnel ou la citation directe obéit à un formalisme redoutable, prévu par l’article 53 de la loi du 29 juillet 1881 : « La citation précisera et qualifiera le fait incriminé, elle indiquera le texte de loi applicable à la poursuite. » Le même article ajoute l’élection de domicile dans la ville où siège la juridiction et la notification au ministère public, avant de conclure : « Toutes ces formalités seront observées à peine de nullité de la poursuite. » En pratique parisienne, la citation vise le tribunal judiciaire de Paris, pôle spécialisé de la presse, reproduit entre guillemets chacun des passages poursuivis avec leur date et leur support, indique l’article 29 et l’article 32 comme textes d’incrimination, et contient l’élection de domicile de la partie civile à Paris. L’omission d’un passage, une date erronée ou un visa législatif incomplet expose à la nullité, que le prévenu ne manquera pas de soulever in limine litis.
Le procès de presse place ensuite le prévenu face à deux moyens de défense : la vérité des faits et la bonne foi. L’auteur de l’avis qui prétend prouver la vérité de ses accusations doit respecter la procédure de l’article 55 de la loi du 29 juillet 1881 : « Quand le prévenu voudra être admis à prouver la vérité des faits diffamatoires, conformément aux dispositions de l’article 35 de la présente loi, il devra, dans le délai de dix jours après la signification de la citation, faire signifier au ministère public ou au plaignant au domicile par lui élu » les faits dont il entend prouver la vérité, la copie des pièces et les noms des témoins, et « Cette signification contiendra élection de domicile près le tribunal correctionnel, le tout à peine d’être déchu du droit de faire la preuve. » Pour un avis qui accuse un psychiatre de manipulation ou d’abus, cette offre de preuve se heurte à une difficulté massive : les seuls éléments susceptibles d’établir la réalité des séances sont couverts par le secret médical, que le patient peut lever pour lui-même mais que le praticien ne peut ni confirmer ni exploiter sans garanties, et les accusations vagues ou invérifiables ne satisfont pas l’exigence de faits précis et licitement prouvés. Lorsque la preuve de la vérité échoue ou n’est pas présentée, l’auteur se replie sur la bonne foi.
La bonne foi s’apprécie à travers quatre critères cumulatifs, rappelés par la chambre criminelle le 5 septembre 2023 sous le pourvoi numéro 22-84.763 : le juge examine « si celui-ci s’exprimait dans un but légitime, était dénué d’animosité personnelle, s’est appuyé sur une enquête sérieuse et a conservé prudence et mesure dans l’expression ». Un avis qui traite le psychiatre de charlatan, qui l’accuse d’abus ou qui lui prête une erreur de diagnostic sur un ton vengeur, rédigé sans vérification et dans un langage outrancier, remplit rarement ces quatre conditions ensemble. L’animosité personnelle se déduit des termes employés et du contexte conflictuel, l’absence d’enquête sérieuse de l’incapacité de l’auteur à produire le moindre élément, et le défaut de prudence du caractère catégorique d’accusations présentées comme établies. La première chambre civile a certes assoupli l’appréciation lorsque les propos s’inscrivent dans un débat d’intérêt général et reposent sur une base factuelle suffisante, comme elle l’a jugé le 11 mai 2022 sous le pourvoi numéro 21-16.497, mais l’avis isolé d’un patient mécontent contre son propre médecin ne constitue pas un débat d’intérêt général : l’assouplissement ne joue pratiquement jamais dans cette configuration.
Les sanctions couronnent la démonstration. Sur le plan pénal, l’amende de 12 000 euros de l’article 32 frappe la diffamation envers le particulier ; sur le plan civil, le tribunal alloue des dommages et intérêts qui réparent le préjudice moral et professionnel du psychiatre, la perte de patientèle et le coût des mesures de restauration de la réputation, et il peut ordonner la publication du jugement sur la fiche litigieuse ou dans la presse aux frais du condamné. Le juge peut également ordonner la suppression définitive des avis et interdire leur republication sous astreinte. Le praticien parisien prépare dès l’ouverture du dossier le chiffrage de son préjudice : baisse des rendez-vous Doctolib, captures de la note moyenne avant et après l’avis, attestations de confrères et de patients, factures de déréférencement et de conseil en réputation. Ce chiffrage précis conditionne le montant des dommages et intérêts bien plus sûrement que les formules générales.
Conclusion
Un avis qui traite un psychiatre de charlatan ou qui l’accuse de manipulation, d’abus ou d’erreur de diagnostic sur Google et Doctolib appelle une réponse juridique ordonnée : qualification des propos au regard des articles 29 et 32 de la loi de 1881, constat par commissaire de justice, signalement circonstancié aux plateformes, référé pour obtenir le retrait sous astreinte, puis citation au fond avant l’expiration des trois mois de l’article 65, en visant chaque republication qui fait courir un délai nouveau. Le secret médical interdit au praticien la riposte publique détaillée et impose la voie judiciaire, où le formalisme de la citation et l’offre de preuve de la vérité protègent le demandeur rigoureux. Menée dans cet ordre et dans ces délais, l’action efface l’avis, sanctionne son auteur et restaure la réputation du cabinet.