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La responsabilité du médecin d’astreinte et de permanence des soins en droit médical : du refus de se déplacer à l’obligation d’organisation du service (2022-2026)

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit de la santé à Paris
Maître Hassan KOHEN
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La responsabilité du médecin d’astreinte et de permanence des soins en droit médical : du refus de se déplacer à l’obligation d’organisation du service (2022-2026)

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La permanence des soins constitue une mission de service public dont l’effectivité conditionne la sécurité sanitaire de la population. Lorsqu’un patient appelle un médecin de garde ou qu’une infirmière sollicite le médecin d’astreinte d’un établissement de santé, l’obligation de répondre n’est pas une simple faculté : elle engage personnellement le praticien et, par ricochet, la structure qui organise cette permanence. La jurisprudence récente, entre 2022 et 2026, a précisé les contours de cette obligation en distinguant les hypothèses où le praticien est physiquement présent dans l’établissement de celles où il n’est tenu que d’une astreinte à domicile, et en articulant la responsabilité individuelle du médecin avec celle de l’institution qui le mandate.

Deux décisions rendues au printemps 2025 et 2026 illustrent avec une netteté particulière les conséquences du refus de se déplacer et du défaut de transmission d’informations critiques. La première, rendue par la cour d’appel d’Aix-en-Provence le 28 mai 2026, retient la responsabilité d’un médecin anesthésiste-réanimateur d’astreinte qui, alerté à trois reprises par l’infirmière de nuit, a refusé de venir examiner un patient dont l’état se dégradait. La seconde, rendue par la cour d’appel de Douai le 20 mars 2025, engage la responsabilité de l’association SOS Médecins pour n’avoir pas transmis au médecin de garde le caractère urgent de l’appel d’un patient en détresse respiratoire. Ces deux espèces mettent en lumière un contentieux qui, sans être le plus volumineux du droit médical, touche à l’essence même de l’obligation de soins : celle d’être présent quand la situation l’exige.

L’étude de cette jurisprudence permet de dégager deux axes d’analyse. Le premier concerne l’obligation personnelle d’intervention qui pèse sur le praticien d’astreinte, qu’il s’agisse de se déplacer ou, à tout le moins, de donner des consignes adaptées. Le second porte sur la responsabilité des structures — établissements de santé et associations de permanence des soins — dans l’organisation de cette mission de service public.

I. L’obligation personnelle d’intervention du médecin d’astreinte

A. Le refus fautif de se déplacer au chevet du patient

Aux termes de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, les professionnels de santé ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute. Cette faute peut consister en un acte positif mal exécuté, mais également en une abstention, lorsque le praticien avait l’obligation d’agir. L’obligation de se déplacer au chevet du patient lorsque l’on est médecin de garde ou d’astreinte relève précisément de cette seconde catégorie.

L’arrêt rendu par la cour d’appel d’Aix-en-Provence le 28 mai 2026 (CA Aix-en-Provence, 28 mai 2026, n° 24/02649) en fournit une illustration remarquable. Dans cette espèce, un patient de 83 ans avait subi une intervention chirurgicale dans un hôpital privé. Dans la nuit du 28 au 29 mars 2019, son état s’est dégradé : désaturation en oxygène, dyspnée, tachycardie. L’infirmière de nuit a contacté le médecin anesthésiste-réanimateur d’astreinte à 4 h 15. La cour relève que celui-ci « refuse de se déplacer au motif qu’il ne serait pas désigné pour prendre en charge les patients du docteur [K] » et « ne communique par ailleurs aucune consigne ». L’infirmière a tenté de le joindre à nouveau à 4 h 18, puis à 5 h 34, sans succès. La cadre de santé a elle-même essayé à 5 h 41, en vain. Ce n’est qu’à 5 h 44 qu’un autre médecin, de garde sur place, a finalement pris en charge le patient, lequel est décédé à 7 h 15.

La cour retient que « le docteur [Y], en refusant d’intervenir, alors même qu’il était d’astreinte, et que son intervention était requise dans le cadre d’une urgence non vitale, a commis une faute ». Elle s’appuie sur la charte d’établissement qui stipulait que les médecins d’astreinte « doivent intervenir pour tous les patients hospitalisés » et sur la charte du département d’anesthésie-réanimation précisant que « l’anesthésiste d’astreinte s’engage à intervenir dans les plus brefs délais à l’appel de l’équipe soignante ». La perte de chance de survie est évaluée à 50 %, le praticien supportant 70 % de la charge finale de l’indemnisation, l’hôpital les 30 % restants au titre de son obligation d’organisation des soins.

Cette solution s’inscrit dans la continuité de la position adoptée par le tribunal judiciaire de Chambéry le 3 juillet 2025 (TJ Chambéry, 3 juillet 2025, n° 22/00774). Dans cette affaire, une patiente souffrant d’un syndrome de la queue de cheval — une compression des racines nerveuses constituant une urgence chirurgicale — avait vu son état s’aggraver dans un centre hospitalier. Le médecin d’astreinte, informé de la dégradation de son état, avait refusé de se déplacer, estimant que les informations transmises étaient « parcellaires et non révélatrices d’une pathologie grave sous-jacente ». Le tribunal a écarté cette argumentation et retenu une faute d’abstention fautive constitutive d’une perte de chance de 50 %.

La faute d’abstention du médecin d’astreinte est également appréciée au regard des obligations déontologiques qui pèsent sur tout praticien. L’article R. 4127-32 du code de la santé publique dispose que « dès lors qu’il a accepté de répondre à une demande, le médecin s’engage à assurer personnellement au patient des soins consciencieux, dévoués et fondés sur les données acquises de la science ». L’article R. 4127-47 du même code impose au médecin d’assurer la continuité des soins. Le médecin qui accepte une astreinte accepte par là même une mission de soins : il ne peut ensuite se retrancher derrière une prétendue absence d’obligation pour justifier son refus d’intervenir.

B. L’obligation subsidiaire de donner des consignes ou d’alerter un confrère

Si le déplacement physique au chevet du patient constitue la première des obligations du médecin d’astreinte, la jurisprudence n’exige pas qu’il soit l’unique modalité d’intervention. Dans l’hypothèse où le praticien se trouve dans l’impossibilité de se rendre immédiatement auprès du patient, il lui incombe à tout le moins de prodiguer des consignes médicales adaptées à l’équipe soignante et, si la situation le requiert, d’alerter un confrère présent sur place.

L’arrêt d’Aix-en-Provence du 28 mai 2026 est explicite sur ce point. Les experts judiciaires ont relevé que le médecin d’astreinte « aurait dû joindre un confrère sur place pour l’informer de la situation, demander à ce que [le patient] soit pris médicalement en charge en urgence, s’assurer que cette prise en charge médicale soit bien effective et rapide ». Ils ajoutent qu’il « aurait également dû donner à l’infirmière la conduite à tenir ainsi que les mesures thérapeutiques à appliquer en urgence avant l’arrivée du médecin ». La cour les suit sur ce point et retient que le refus de se déplacer a été aggravé par l’absence totale de consignes.

Cette obligation subsidiaire trouve un écho dans la jurisprudence du tribunal judiciaire de Rennes du 18 novembre 2025 (TJ Rennes, 18 novembre 2025, n° 23/05838), qui rappelle que le professionnel de santé est tenu d’une obligation de sécurité de moyens impliquant de « mettre en place les moyens de surveillance et de prudence adaptés à la nature des soins, et à l’état du patient ». Dans cette affaire, une patiente s’était fracturé le radius lors d’une séance de kinésithérapie sur un vélo elliptique. Le tribunal, après avoir examiné les circonstances de l’accident, avait conclu que l’exercice prescrit ne présentait pas de danger anormal et que la surveillance exercée était suffisante, déboutant ainsi la victime. La décision illustre, a contrario, que l’absence de toute consigne ou surveillance face à un risque identifiable aurait constitué une faute.

La cour d’appel de Metz, dans un arrêt du 11 février 2025 (CA Metz, 11 février 2025, n° 22/00553), a quant à elle examiné la responsabilité d’un médecin régulateur de permanence de soins. Une patiente de 30 ans, souffrant d’une cardiopathie congénitale et venant d’accoucher, avait contacté Médigarde pour des douleurs aux membres inférieurs. Le médecin régulateur n’avait pas évoqué le diagnostic de thrombophlébite, pourtant suggéré par la combinaison des symptômes et des antécédents. La patiente est décédée d’une embolie pulmonaire. La cour a confirmé le jugement de première instance qui avait retenu l’absence de faute, les experts estimant que le comportement du médecin régulateur, bien que n’étant pas irréprochable, n’était pas constitutif d’une faute caractérisée au sens de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique.

Ces décisions révèlent une gradation dans l’appréciation juridictionnelle. Le refus pur et simple d’intervenir est toujours fautif. L’absence de consignes alors qu’une intervention est requise l’est également. En revanche, une erreur d’appréciation dans la régulation téléphonique ne constitue une faute que si elle est caractérisée, c’est-à-dire si elle témoigne d’une méconnaissance manifeste des données acquises de la science ou d’une négligence grave dans l’évaluation de la situation.

II. La responsabilité des structures organisant la permanence des soins

A. La faute de l’établissement de santé dans l’organisation des astreintes

Si la faute du médecin d’astreinte est personnelle, l’établissement de santé qui organise la permanence des soins engage également sa responsabilité lorsqu’il manque à son obligation générale d’organisation. Cette obligation découle de l’article L. 6111-1 du code de la santé publique, qui impose aux établissements de santé de garantir la qualité et la sécurité des soins, ce qui inclut la mise en place d’une permanence médicale effective.

L’arrêt d’Aix-en-Provence du 28 mai 2026 retient précisément cette responsabilité à l’encontre de l’hôpital privé, à deux titres. D’une part, la cour relève les « négligences de la cadre santé, qui a manqué de diligence en ne sollicitant le concours d’un médecin que près d’une heure après avoir été informée de la dégradation de l’état du patient ». D’autre part, l’infirmière de garde, confrontée au refus du médecin d’astreinte, n’a pas alerté un autre médecin. La cour en déduit que cette « réaction tardive caractérise à l’égard de l’hôpital un manquement à son obligation générale d’organisation des soins ».

Le Conseil d’État a lui-même eu à connaître de litiges relatifs à l’organisation de la permanence des soins dans les établissements publics de santé. Dans une décision du 4 août 2023 (CE, 4 août 2023, n° 467213), la haute juridiction administrative a rappelé que la pratique de la masso-kinésithérapie comporte, aux termes de l’article L. 4321-1 du code de la santé publique, la promotion de la santé, la prévention, le diagnostic kinésithérapique et le traitement des troubles du mouvement ou de la motricité, et que ces actes sont réalisés sur prescription médicale. La décision, rendue en matière disciplinaire ordinale, souligne le caractère structurant des prescriptions réglementaires dans l’organisation des soins paramédicaux.

S’agissant de l’organisation des tableaux de garde, la cour administrative d’appel de Douai a jugé le 8 avril 2019 (CAA Douai, 8 avril 2019, n° 17DA00003) que le directeur d’un centre hospitalier ne pouvait refuser d’inscrire un praticien sur le tableau des gardes que pour des motifs tenant à l’intérêt du service, à sa bonne organisation ou à la situation particulière du praticien concerné reposant sur des motifs disciplinaires, professionnels ou médicaux. En l’espèce, le refus avait été fondé sur le fait que la participation à la permanence des soins aurait « conduit à accroître les délais d’attente imposés aux patients » en raison des heures de repos générées, ce que la cour a jugé insuffisant.

Le Conseil d’État a également validé la légalité des réquisitions préfectorales de médecins pour assurer la permanence des soins. La cour administrative d’appel de Nancy, dans un arrêt du 1er octobre 2019 (CAA Nancy, 1er octobre 2019, n° 17NC00410), a jugé que ces réquisitions, prévues par les articles R. 6315-1 et suivants du code de la santé publique, ne méconnaissaient ni la liberté d’établissement garantie par le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, ni la prohibition du travail forcé édictée par l’article 4 de la Convention européenne des droits de l’homme, dès lors qu’elles étaient limitées dans leur durée, rémunérées et justifiées par l’absence de volontaires dans le secteur concerné.

Ces décisions dessinent les contours d’une obligation de moyens renforcée pesant sur les établissements : ils doivent non seulement mettre en place une organisation effective de la permanence des soins, mais également prévoir des procédures dégradées permettant de pallier la défaillance éventuelle d’un praticien. L’absence de telles procédures, ou leur ineffectivité, engage leur responsabilité.

B. La responsabilité des associations de permanence des soins (SOS Médecins)

Les associations de permanence des soins, au premier rang desquelles figurent les associations SOS Médecins, participent à la mission de service public de permanence des soins ambulatoires. Leur régime de responsabilité a été précisé par la cour d’appel de Douai dans son arrêt du 20 mars 2025 (CA Douai, 20 mars 2025, n° 24/01397).

Dans cette espèce, M. X, 37 ans, avait appelé le SAMU le 23 mars 2020 à 14 h 25 pour des difficultés respiratoires. Le médecin régulateur lui avait conseillé de contacter SOS Médecins. À 20 h 49, M. X avait rappelé le SAMU, sa voix étant nettement altérée. L’opérateur du SAMU lui avait répété d’appeler SOS Médecins. À 20 h 53, M. X avait joint SOS Médecins dans un état de détresse respiratoire manifeste : voix ralentie, élocution difficile et hachée. La fiche d’appel avait été créée à 20 h 58, un médecin avait été pré-affecté à 21 h 04, s’était rendu disponible à 22 h 09 et s’était présenté au domicile à 22 h 21. La porte était fermée. M. X était décédé.

L’expert judiciaire a estimé que « l’appel de M. X à 20 h 53 était clairement identifié comme étant critique » et que « l’absence de transmission du caractère urgent de la nécessité d’intervenir » constituait un manquement fautif de l’association. La cour d’appel a suivi cette analyse et retenu que « l’absence de transmission du caractère urgent de la nécessité d’intervenir auprès de M. X est constitutive d’une faute de SOS médecins, qui a participé à faire perdre au patient une chance d’échapper à son décès ». La perte de chance a été évaluée à 50 %, dont 10 % imputables à SOS Médecins.

La cour a également précisé un point essentiel du régime de l’obligation à la dette : « il incombe à SOS médecins d’indemniser l’intégralité du dommage subi, dès lors que cette association a contribué à la réalisation de l’entière perte de chance, alors que la question de la contribution finale entre les co-obligés relève exclusivement de l’exercice d’un recours entre ces derniers ». Cette solution est conforme au principe de l’obligation in solidum en matière de responsabilité extracontractuelle.

Sur le plan réglementaire, les articles R. 6315-1 et suivants du code de la santé publique organisent la permanence des soins ambulatoires. L’accès au médecin de permanence fait l’objet d’une régulation médicale téléphonique préalable, accessible par le numéro 116 117 ou par le 15. Les associations de permanence des soins, bien que constituées sous forme de loi 1901, exercent une mission de service public et sont débitrices d’une obligation réglementaire de traitement adapté des appels. La cour d’appel de Douai l’a clairement affirmé : « c’est l’association SOS médecins qui exerce une mission de service public de permanence des soins. C’est elle qui est débitrice de l’obligation réglementaire de mettre en place un centre de régulation des appels ».

Le tribunal judiciaire de Bobigny, dans une ordonnance du 10 juillet 2026 (TJ Bobigny, 10 juillet 2026, n° 24/08039), a eu à connaître d’un cas mettant en jeu le refus de transfusion sanguine par une patiente témoin de Jéhovah. Bien que cette décision, ordonnant une expertise sur pièces, ne statue pas sur le fond de la responsabilité, elle illustre la complexité des situations auxquelles les médecins de garde peuvent être confrontés lorsque les choix thérapeutiques doivent composer avec les convictions personnelles du patient.

La jurisprudence du Conseil d’État en matière de permanence des soins concerne principalement le contentieux de la rémunération des astreintes et de la facturation des actes. Dans une décision du 4 décembre 2024 (CE, 4 décembre 2024, n° 472062), la haute juridiction a rappelé que les anomalies de facturation des actes réalisés par les masseurs-kinésithérapeutes dans le cadre de la permanence des soins pouvaient justifier des sanctions disciplinaires prononcées par les sections des assurances sociales des chambres disciplinaires de première instance, sous le contrôle du juge de cassation. Cette décision, bien que rendue en matière de tarification, participe à la définition des obligations qui pèsent sur les professionnels dans l’exercice de la permanence des soins.

Conclusion

L’étude de la jurisprudence récente en matière de permanence des soins révèle une double exigence jurisprudentielle. À l’égard du praticien d’astreinte, l’obligation est claire : il doit intervenir lorsque la situation le requiert, et s’il ne peut se déplacer physiquement, il lui incombe à tout le moins de transmettre des consignes adaptées et, si nécessaire, de mobiliser un confrère présent sur place. Le refus d’intervenir, surtout lorsqu’il est réitéré, engage sa responsabilité personnelle sur le fondement de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, sans préjudice des poursuites ordinales qui peuvent être engagées parallèlement.

À l’égard des structures, l’exigence porte sur l’organisation même du service. Les établissements de santé doivent prévoir des procédures dégradées permettant de pallier la défaillance d’un praticien, et les associations de permanence des soins doivent garantir une transmission fidèle et rapide des informations critiques au médecin de garde. La jurisprudence récente, en particulier les arrêts d’Aix-en-Provence du 28 mai 2026 et de Douai du 20 mars 2025, montre que les juridictions n’hésitent pas à engager cumulativement la responsabilité du praticien et celle de la structure, en répartissant la charge finale de l’indemnisation en fonction de la gravité respective des manquements.

Ces principes sont d’autant plus importants à l’heure où la permanence des soins connaît des tensions croissantes, liées à la démographie médicale et à la concentration des plateaux techniques. L’organisation de la permanence des soins, qu’elle soit hospitalière ou ambulatoire, doit concilier les contraintes opérationnelles avec l’impératif de sécurité des patients, sous le contrôle du juge judiciaire et du juge administratif.

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