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Stage non rémunéré pour remplacer un salarié : comment répondre à un contrôle URSSAF ?

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Maître Hassan KOHEN
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Stage non rémunéré pour remplacer un salarié : comment répondre à un contrôle URSSAF ?

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Un stagiaire tient seul la caisse pendant l’absence d’une vendeuse, assure le service du midi à la place d’un serveur ou reprend les dossiers urgents d’un salarié parti en congé. L’entreprise a parfois signé une convention de stage, parfois seulement convenu d’une période de découverte. Lorsque l’URSSAF demande qui faisait quoi et pourquoi, la question du montant versé ne suffit pas à répondre. Il faut vérifier si le stage avait une finalité pédagogique réelle, si les conditions du salariat sont établies et, si l’organisme invoque du travail dissimulé, sur quels faits précis il fonde ce chef de redressement.

Ces questions donnent lieu à des réponses différentes. Dans un restaurant, la cour d’appel de Rennes a annulé un redressement malgré une convention irrégulière, faute d’éléments suffisants sur la subordination et la rémunération. Dans une affaire de production numérique, la cour d’appel de Montpellier a confirmé une requalification au vu du travail de programmation effectivement demandé, des échanges de l’équipe et des pièces relatives à l’encadrement et aux versements. Pour une entreprise contrôlée, la méthode consiste à reprendre ces indices un par un, puis à contrôler les sommes réclamées sans confondre cotisations, majorations et remise en cause des exonérations.

I. Stage non rémunéré : quand le stagiaire occupe-t-il en réalité le poste d’un salarié ?

A. Peut-on mettre un stagiaire au planning pour remplacer un salarié absent ?

Pour un stage scolaire ou universitaire relevant du régime de droit commun, l’article L. 124-1 du code de l’éducation rattache les missions à un projet pédagogique défini par l’établissement d’enseignement et approuvé par l’organisme d’accueil. L’étudiant ou l’élève acquiert des compétences en situation professionnelle. Il peut servir un client, utiliser une caisse ou contribuer à un projet livré par l’entreprise, dès lors que les faits et les pièces permettent de comprendre ce qu’il apprend et de quelle manière il est accompagné. Une activité concrète, même utile à l’entreprise, peut avoir sa place dans ce cadre.

L’article L. 124-7 du code de l’éducation interdit en revanche de conclure une convention pour tenir un poste permanent, absorber un accroissement temporaire d’activité, occuper un emploi saisonnier ou remplacer un salarié ou un agent absent ou dont le contrat est suspendu. La question est donc celle de la fonction assignée dans l’organisation. Prenons deux services de restauration. Dans le premier, un apprenant participe à la mise en place avec un tuteur qui répartit les gestes, observe leur exécution et reprend les tâches lorsque le service s’accélère. Dans le second, le planning inscrit l’apprenant au poste du plongeur absent et l’équipe compte sur lui seul pour assurer ce poste. La feuille de service peut se ressembler en surface, alors que les responsabilités et les conditions d’exécution diffèrent.

Pour chaque créneau en cause, recherchez le planning publié et ses versions précédentes, puis comparez-les aux présences réelles. Qui occupait normalement la fonction ? Qui était absent ? Quel autre membre de l’équipe pouvait faire le travail ? À qui revenaient les décisions en cas de difficulté ? Le stagiaire portait-il un téléphone de permanence, ouvrait-il le local seul ou avait-il une délégation de caisse ? L’intérêt de ces éléments tient à leur combinaison. Un badge nominatif peut servir à la sécurité des locaux. Des ouvertures répétées sans autre personne disponible, prévues sur le planning en remplacement du salarié, décrivent une organisation différente. Conservez aussi les pièces qui nuancent l’impression donnée par un intitulé de colonne ou un horaire isolé.

La convention permet de vérifier ce qu’avait organisé l’entreprise avant l’accueil. L’article D. 124-4 du code de l’éducation prévoit sa signature par l’établissement, l’organisme d’accueil, le stagiaire ou son représentant légal, l’enseignant référent et le tuteur. Il demande notamment les compétences à acquérir, les activités confiées, les conditions du suivi, la présence prévue et, le cas échéant, la gratification et ses modalités. Comparez cette convention aux pièces contemporaines de l’activité. Un compte rendu de suivi qui explique la progression, une consigne pédagogique corrigée ou une demande de l’enseignant référent pour adapter une mission renseigne davantage sur la réalité qu’un intitulé générique tel qu’aide au service.

Ce rapprochement est particulièrement utile si le tuteur et le responsable du planning sont deux personnes différentes. Le premier peut avoir préparé de véritables exercices alors que le second a intégré le stagiaire aux effectifs pour couvrir des absences. Reconstituez les moments où la mission a éventuellement changé, les personnes qui ont pris cette décision et les raisons données à l’époque. Un échange daté qui signale un écart et prévoit sa correction aide à situer les faits. Si la situation continue, réorganisez le service pour que le poste nécessaire à l’activité soit tenu par une personne employée à cet effet et que les missions pédagogiques soient à nouveau encadrées. Conservez les originaux et distinguez les décisions prises aujourd’hui des éléments datant de la période contrôlée.

Dans le régime de droit commun, l’article L. 124-6 du code de l’éducation prévoit une gratification mensuelle lorsque la durée chez un même organisme dépasse deux mois consécutifs ou, au cours de la même année scolaire ou universitaire, deux mois consécutifs ou non. Lorsque cette obligation s’applique, le même article prévoit que la gratification est due dès le premier jour du premier mois. Il fixe le mode de détermination du minimum, en renvoyant à la convention de branche ou à l’accord professionnel étendu, ou à défaut au niveau de 15 % du plafond horaire de la sécurité sociale, et prévoit des dispositions particulières pour certains parcours. Pour le contrôleur, une absence de versement, un remboursement de frais et une gratification mal calculée soulèvent des questions différentes. Commencez par les relevés de présence, les conventions successives et les justificatifs de versement, en vérifiant le régime du cursus de l’intéressé.

Pour vérifier une affectation ponctuelle, comparez aussi la version écrite du planning à celle que l’équipe a effectivement utilisée. Dans un commerce, une modification envoyée au personnel peut expliquer pourquoi une personne figure seule sur la feuille affichée alors qu’un salarié était présent. À l’inverse, un cahier de caisse ou un registre de remise des clés peut montrer que la responsabilité du poste a été transférée en pratique. Joignez les documents qui permettent de dater le changement et précisez les limites de ce qu’ils démontrent.

B. Une convention irrégulière ou une absence de gratification suffit-elle à établir le salariat ?

L’article L. 311-2 du code de la sécurité sociale prévoit l’affiliation des personnes salariées ou travaillant pour un ou plusieurs employeurs dans les conditions qu’il énonce, quels que soient notamment la forme, la nature ou la validité du contrat et le montant ou la nature de la rémunération. Dans un dossier de stage, il faut rechercher ce que la personne faisait pour l’entreprise, la contrepartie de ce travail et les conditions dans lesquelles les directives étaient données, contrôlées et, le cas échéant, sanctionnées. La cour d’appel de Rennes a rappelé ces critères dans son arrêt du 9 septembre 2026, RG n° 21/06754. Une consigne d’hygiène ou une correction de geste peut relever de l’accompagnement. Des objectifs de production imposés, une affectation aux postes selon les besoins du service et la faculté de sanctionner les écarts donnent d’autres indications sur la relation.

Dans l’affaire de Rennes, deux personnes présentées comme stagiaires se trouvaient au travail dans un restaurant lors de la visite. Une convention avait été admise pour la première. Pour la seconde, occupée à la plonge, la convention était considérée comme irrégulière parce qu’elle n’avait pas été souscrite par un établissement d’enseignement ou de formation. Cette personne a ensuite été embauchée en contrat de professionnalisation et déclarée. La cour a estimé que les constatations consignées dans la lettre d’observations ne caractérisaient ni le lien de subordination ni la rémunération nécessaires pour retenir le travail dissimulé. Elle a également précisé que la déclaration préalable à l’embauche faite par la suite ne présumait pas de la qualification de la période antérieure. Elle a annulé les deux chefs notifiés et la mise en demeure de 10 690 euros. Ce montant correspond au litige jugé et dépend des faits et des périodes de cette affaire.

Pour comparer votre situation à cet arrêt, demandez-vous quels éléments figuraient réellement au dossier à la date de la visite. Une présence à la plonge pendant le service peut être constatée directement. D’autres éléments peuvent éclairer le reste de la semaine, comme des feuilles de présence, un ordre d’affectation à un poste, des échanges sur un éventuel paiement ou le suivi de l’établissement. Si la lettre associe plusieurs personnes à une même description, répondez séparément pour chacune. L’activité observée, le document de rattachement au cursus et l’encadrement peuvent varier dans la même entreprise. Si une embauche a suivi, produisez ses pièces et celles du stage en distinguant leurs périodes. Cette distinction permet de faire ressortir les changements concrets de rôle, de responsabilités et d’organisation.

Le dossier examiné par la cour d’appel de Montpellier le 11 mars 2026, RG n° 23/03145, montre ce que change un dossier plus fourni. La cour a constaté qu’un étudiant avait fourni une prestation de programmeur rémunérée sous l’autorité d’un responsable. Elle a relevé l’absence de pièces établissant des échanges réguliers avec le tuteur et la formation qu’il aurait dispensée. Les attestations produites par l’entreprise sur la participation au projet n’établissaient pas l’encadrement pédagogique allégué. La cour a confirmé la requalification. Elle a aussi retenu, pour l’indemnité demandée dans ce litige prud’homal, des éléments spécifiques établissant selon elle le détournement intentionnel de la convention. Les deux questions ont donc fait l’objet de motifs distincts. L’arrêt éclaire la valeur des pièces d’encadrement même lorsque le travail se déroule à distance.

Qu’il s’agisse d’un commerce, d’un atelier ou d’une équipe numérique, les pièces à rapprocher sont souvent dispersées. Le responsable du site possède le planning, le service comptable connaît les versements, le tuteur conserve les échanges de suivi et l’établissement d’enseignement détient la convention. Demandez une copie datée de ce qui existe chez chacun. Si un planning désigne un stagiaire comme seul occupant d’un poste, expliquez avec des pièces qui était réellement présent et comment le travail était réparti. Si une somme a été payée, donnez son libellé, son objet et son justificatif. Si aucun versement ne ressort de la comptabilité, précisez ce qu’elle permet d’établir et vérifiez si le dossier allègue un autre mode de rémunération. Le débat doit porter sur les faits et la contrepartie éventuelle, y compris lorsque l’organisme soutient qu’une rémunération était due.

II. Contrôle URSSAF : comment contester le redressement si un stagiaire a tenu un poste ?

A. Quels faits et quelles pièces mettre dans la réponse à la lettre d’observations ?

L’article R. 243-59, III, du code de la sécurité sociale prévoit que la lettre indique notamment l’objet du contrôle, les documents consultés, la période vérifiée et les observations. Les motifs doivent être exposés chef par chef, avec les considérations de droit et de fait et, selon le cas, les assiettes, le mode de calcul, le montant du redressement et les majorations ou pénalités envisagées. Commencez par numéroter les chefs et recopier leurs intitulés dans un tableau de travail. Pour chaque ligne, indiquez la personne visée, les dates retenues, les faits que vous reconnaissez, les faits que vous discutez, la pièce correspondante et la modification demandée. Cette méthode rend visible une différence de période ou une somme qui a été reprise d’un chef à l’autre.

Selon le même article R. 243-59, III, la période contradictoire s’engage à la réception de la lettre et la personne contrôlée dispose de trente jours pour répondre. Conservez la preuve de réception avec la lettre elle-même. Vérifiez le régime d’une éventuelle prolongation avec le texte applicable, notamment si un constat de travail dissimulé figure au dossier. Le règlement permet d’apporter des précisions et de proposer des ajouts à la liste des documents examinés. En cas de réponse dans le délai imparti, l’agent doit répondre et motiver sa position sur les observations circonstanciées, selon ce même article. Pour chaque désaccord, rattachez donc la demande à une page de la lettre et à une pièce numérotée au lieu de renvoyer le contrôleur à un ensemble de fichiers sans indication.

Une réponse peut, par exemple, isoler la journée où le stagiaire a tenu la caisse. Elle peut reconnaître que le relevé informatique enregistre des opérations sous son identifiant, puis expliquer ce que montrent la feuille de présence et les échanges du tuteur sur la supervision, l’identité de la personne qui validait les annulations, ou l’heure à laquelle quelqu’un a effectivement pris la relève. Si le fait s’est répété, étendez la comparaison à chaque journée contestée. Si les pièces confirment au contraire que le stagiaire a assuré les fermetures seul, prenez ce fait en compte pour apprécier la qualification et concentrer, le cas échéant, la discussion sur la période exacte, les sommes et les chefs pour lesquels une contestation reste étayée.

Regardez aussi quelle omission est reprochée. L’article L. 1221-10 du code du travail prévoit la déclaration nominative avant l’embauche d’un salarié. L’article L. 8221-5 du même code définit plusieurs formes de dissimulation d’emploi salarié et vise le caractère intentionnel des manquements qu’il énumère. Vérifiez si la lettre parle de déclaration préalable, de bulletin de paie, d’heures minorées ou de déclarations sociales. Une discussion sur les conditions du salariat et une discussion sur le caractère intentionnel de l’omission portent sur des éléments différents. Si l’on vous informe d’un procès-verbal ou d’une audition, la page consacrée à la défense pénale en travail dissimulé permet d’identifier les enjeux propres à ce volet, en parallèle de l’examen des cotisations.

Dans cette réponse, indiquez la provenance et la portée de chaque document. Une attestation rédigée après le contrôle peut préciser ce que son auteur a lui-même vu, sur quel créneau et à quel poste. Elle gagne en valeur pratique lorsqu’un planning ou des messages de la même époque permettent de vérifier le récit. Si un élément manque, distinguez ce qui manque au dossier de ce qui n’a effectivement pas existé. L’absence de trace d’un entretien pédagogique et la confirmation par le tuteur qu’il n’a jamais rencontré le stagiaire sont deux informations différentes. En cas d’écart entre pièces, donnez au contrôleur le moyen de le comprendre, par exemple lorsque le planning initial a été rectifié à la suite d’un changement d’équipe.

B. Comment vérifier le forfait, les exonérations et le recours après la mise en demeure ?

Lorsque l’organisme invoque un travail dissimulé et applique une base forfaitaire, l’article L. 242-1-2 du code de la sécurité sociale fixe, pour le cas d’une entreprise, une évaluation à 25 % du plafond annuel de la sécurité sociale en vigueur au moment du constat, à défaut de preuve contraire portant sur la durée effective d’emploi et la rémunération versée. Le pourcentage détermine une assiette de rémunération utilisée pour calculer les cotisations et contributions. Pour vérifier le calcul, repérez le plafond appliqué, la date du constat, le nombre de personnes et les taux utilisés. Faites ensuite apparaître séparément les majorations et les autres sommes que la lettre rattache au constat.

Préparez deux raisonnements si les pièces le permettent. Le premier discute le chef lui-même, par exemple parce que les tâches ont été accomplies dans un cadre pédagogique suivi et que les éléments produits ne caractérisent pas l’emploi allégué. Le second, présenté à titre subsidiaire, discute le calcul si l’organisme maintient sa qualification. Rapprochez alors les feuilles de présence, le planning réel, les justificatifs comptables et les autres pièces relatives à la contrepartie versée, personne par personne. Une contestation portant sur la durée effective ne répond qu’à une partie du test prévu par l’article L. 242-1-2. Identifiez également ce qui permet de documenter la rémunération versée et dites expressément ce qui reste indéterminé.

Supposons qu’une lettre retienne une seule personne, constatée au travail sur un site, mais reprenne dans ses annexes des dates d’exercice couvrant aussi une autre affectation. Faites correspondre chaque date et chaque versement avec le site et la mission réelle. Puis vérifiez si la lettre attribue bien ses chiffres à ce dossier. Si une annexe agrège plusieurs établissements, demandez le détail nécessaire pour isoler le montant discuté. Si une gratification figure déjà dans les pièces comptables, vérifiez de quelle période elle relève et expliquez le traitement que l’entreprise soutient. Le résultat attendu est un calcul qu’un tiers peut refaire à partir des chiffres et des pièces, y compris lorsque votre demande principale reste l’annulation du chef.

Examinez ensuite le chef relatif aux réductions ou exonérations. L’article L. 133-4-2 du code de la sécurité sociale organise leur suppression ou leur annulation en cas de constat des infractions visées et prévoit une annulation partielle dans les conditions de son III, sous réserve des exclusions qu’il énumère. Dans le tableau, séparez le chef de cotisations du chef d’annulation et vérifiez la période, le dispositif d’allègement concerné et les données de paie qui servent à le chiffrer. Si la réponse du contrôleur modifie ou abandonne un motif, rapprochez chaque poste du montant réclamé par la suite. Dans l’arrêt de Rennes du 9 septembre 2026, l’annulation du chef fondé sur le travail dissimulé a aussi écarté le chef relatif à la réduction générale qui en dépendait.

Si une mise en demeure arrive, classez-la avec la lettre d’observations, vos annexes, la réponse du contrôleur et la preuve de réception. Relisez la période et les sommes ligne par ligne en conservant l’intégralité de la correspondance. Pour les réclamations soumises à la commission de recours amiable, l’article R. 142-1 du code de la sécurité sociale fixe à deux mois à compter de la notification de la décision contestée le délai de saisine. Identifiez l’acte visé et adaptez les demandes aux chefs effectivement maintenus. Si vous avez reçu un autre acte, notamment une contrainte, vérifiez les voies de recours propres à cet acte. Le dossier remis à la commission doit permettre de retrouver les pièces sans avoir à supposer que l’agent transmettra l’ensemble de vos explications.

Conclusion

Lorsqu’un stagiaire est inscrit au planning à la place d’un salarié, reconstituez ses missions, l’encadrement réel, la place du poste dans l’activité et les contreparties éventuelles. Rapprochez ces faits de la convention et du projet pédagogique. La lettre d’observations doit ensuite être lue chef par chef pour savoir ce que l’URSSAF a constaté, ce qu’elle en déduit et ce qu’elle réclame. Une réponse qui individualise les personnes, les périodes et les sommes permet de discuter la qualification tout en vérifiant, sur pièces, le calcul du redressement et celui des exonérations remises en cause.

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