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Visioconférence pénale et droits de la défense : la chambre criminelle érige l’article 706-71 du code de procédure pénale en rempart procédural

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Visioconférence pénale et droits de la défense : la chambre criminelle érige l’article 706-71 du code de procédure pénale en rempart procédural

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L’audition physique de Mohamed Amra le 11 juin 2025, imposant le recours à un hélicoptère pour le transporter de Condé-sur-Sarthe au tribunal de Paris, a déclenché une polémique nationale sur la place de la visioconférence en procédure pénale. Fallait-il, comme le suggéraient de nombreux commentateurs, rendre obligatoire la comparution par écran interposé pour les détenus relevant de la criminalité organisée ? La loi du 13 juin 2025 visant à sortir la France du piège du narcotrafic a tenté d’y répondre, mais le Conseil constitutionnel, dans sa décision du 12 juin 2025, en a censuré les dispositions les plus emblématiques. Cet épisode législatif éclaire une question plus large : celle de l’équilibre, sans cesse renégocié par la chambre criminelle de la Cour de cassation, entre l’efficacité procédurale et les droits de la défense dans la justice pénale dématérialisée. Le présent article analyse le cadre légal de la visioconférence pénale tel qu’il résulte des articles 706-71 et suivants du code de procédure pénale, avant d’exposer la construction prétorienne par laquelle la chambre criminelle, d’année en année, enserre ce dispositif dans un réseau de garanties procédurales.

I. Le cadre légal de la visioconférence : un équilibre fragile entre efficacité et droits fondamentaux

A. L’économie générale de l’article 706-71 du code de procédure pénale

L’article 706-71 du code de procédure pénale, dans sa rédaction issue de la loi du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice, pose le principe selon lequel « aux fins d’une bonne administration de la justice, il peut être recouru au cours de la procédure pénale, si le magistrat en charge de la procédure ou le président de la juridiction saisie l’estime justifié, dans les cas et selon les modalités prévus au présent article, à un moyen de télécommunication audiovisuelle ». La règle est donc doublement encadrée : d’une part, la loi énumère limitativement les hypothèses dans lesquelles la visioconférence peut être mise en œuvre ; d’autre part, le magistrat conserve un pouvoir d’appréciation quant à l’opportunité d’y recourir. La chambre criminelle en a tiré une conséquence cardinale dans un arrêt du 14 octobre 2025 : « l’usage d’un tel moyen est limité aux cas prévus par cet article » (Crim., 14 octobre 2025, n° 25-85.134, publié au Bulletin). La visioconférence n’est pas un outil à disposition discrétionnaire du juge ; elle est une dérogation dont le domaine est strictement circonscrit par le législateur.

Les cas visés par le texte couvrent l’essentiel des actes de la phase préparatoire du procès pénal : audition ou interrogatoire d’une personne détenue par le juge d’instruction, débat contradictoire préalable au placement en détention provisoire, débat contradictoire pour la prolongation de la détention, audiences relatives au contentieux de la détention devant la chambre de l’instruction, interrogatoire de l’accusé par le président de la cour d’assises en application de l’article 272 du code de procédure pénale, comparution à l’audience de délibéré, interrogatoire par le procureur d’une personne arrêtée en vertu d’un mandat, présentation au juge des libertés et de la détention dans le cadre des procédures d’extradition ou de mandat d’arrêt européen. La loi prévoit également l’hypothèse, plus rare, de l’audition de témoins, de parties civiles ou d’experts par visioconférence devant la juridiction de jugement, et celle, avec l’accord du procureur de la République et de l’ensemble des parties, de la comparution du prévenu détenu devant le tribunal correctionnel.

Lorsque la visioconférence est utilisée, l’article 706-71 organise les modalités de l’assistance par avocat. Selon son sixième alinéa, « si la personne est assistée par un avocat ou par un interprète, ceux-ci peuvent se trouver auprès du magistrat, de la juridiction ou de la commission compétents ou auprès de l’intéressé ». Dans le premier cas, l’avocat doit pouvoir s’entretenir avec son client de façon confidentielle en utilisant le moyen de télécommunication audiovisuelle. Dans le second, une copie de l’intégralité du dossier doit être mise à sa disposition dans les locaux de détention. Ces garanties, pour essentielles qu’elles soient, laissent néanmoins ouverte une question délicate : celle du choix, pour l’avocat, du lieu depuis lequel il assiste son client. La chambre criminelle y a répondu avec netteté.

B. La censure du Conseil constitutionnel du 12 juin 2025 et l’encadrement conventionnel

La loi n° 2025-532 du 13 juin 2025 visant à sortir la France du piège du narcotrafic avait introduit un nouvel article 706-71-2 dans le code de procédure pénale. Ce texte prévoyait, pour les personnes détenues affectées dans un quartier de lutte contre la criminalité organisée, que la comparution devant une juridiction d’instruction s’effectuerait par visioconférence de plein droit, quelle que soit la cause de la comparution. Le juge conservait la faculté d’ordonner la comparution physique, mais uniquement à la demande du ministère public ou d’office — le détenu, quant à lui, ne pouvait plus s’y opposer. Une disposition analogue était prévue pour les détenus ultramarins relevant des juridictions spécialisées de l’article 706-79-2 du code de procédure pénale.

Le Conseil constitutionnel, dans sa décision n° 2025-885 DC du 12 juin 2025, a invalidé ces dispositions. Tout en reconnaissant qu’elles correspondaient à des objectifs de valeur constitutionnelle — bonne administration de la justice, bon usage des deniers publics, prévention des atteintes à l’ordre public —, il a estimé qu’en imposant au justiciable le recours à la visioconférence sans lui permettre de solliciter sa comparution physique, et en se bornant à prévoir que le juge pourrait l’ordonner d’office ou à la demande du parquet, le législateur avait porté une atteinte excessive aux droits de la défense. Pour les détenus ultramarins, le Conseil a relevé que le dispositif n’exigeait même pas la caractérisation d’une impossibilité matérielle de présentation physique. La motivation du Conseil constitutionnel rejoint ici la grille d’analyse de la Cour européenne des droits de l’homme.

La Cour de Strasbourg, dans sa jurisprudence constante depuis l’arrêt Marcello Viola contre Italie du 5 octobre 2006, juge que la participation de l’accusé aux débats par vidéoconférence n’est pas en soi contraire à l’article 6 de la Convention, mais doit, dans chaque cas d’espèce, poursuivre un but légitime et s’accompagner de modalités compatibles avec les exigences du respect des droits de la défense. La Cour européenne insiste particulièrement sur trois garanties : le détenu doit être en mesure de suivre la procédure, d’être entendu sans empêchement technique et de communiquer de manière effective et confidentielle avec son avocat. Dans l’affaire Grigoryevskikh contre Russie du 9 avril 2009, elle a précisé que le respect des garanties procédurales pertinentes devait être assuré concrètement, et non de manière purement formelle. Plus récemment, dans l’affaire Alppi contre Finlande du 17 janvier 2023, elle a admis que la réduction de la propagation de la Covid-19 pouvait constituer un but légitime justifiant le recours à la vidéoconférence, tout en rappelant que les autorités internes doivent fournir des raisons suffisantes lorsqu’elles décident d’y recourir. La chambre criminelle, pour sa part, a déployé un contrôle rigoureux de ces exigences, donnant naissance à un corpus jurisprudentiel dont la cohérence mérite d’être restituée.

II. La construction prétorienne de la chambre criminelle : le juge, garant des droits de la défense à distance

A. L’exigence d’information préalable et le droit au refus du détenu

Le quatrième alinéa de l’article 706-71 du code de procédure pénale prévoit que, lorsqu’il s’agit d’une audience au cours de laquelle il doit être statué sur le placement ou la prolongation de la détention provisoire, la personne détenue peut refuser l’utilisation de la visioconférence, sauf si son transport paraît devoir être évité en raison de risques graves de trouble à l’ordre public, d’évasion ou de sa particulière dangerosité. La chambre criminelle a donné à ce droit de refus une portée qui dépasse la lettre du texte. Dans un arrêt du 29 avril 2025, elle a jugé que « lorsqu’il est statué sur le placement en détention provisoire d’une personne détenue pour autre cause, celle-ci doit être informée de son droit de s’opposer à l’utilisation de la visioconférence lors du débat contradictoire préalable s’il est envisagé de recourir à ce moyen de télécommunication audiovisuelle » (Crim., 29 avril 2025, n° 25-81.004, publié au Bulletin). L’obligation d’information pèse sur le juge ; son inexécution ne peut être couverte ni par le silence du détenu, ni par l’absence d’opposition de son avocat. « Le fait que la personne détenue ait comparu par visioconférence sans s’y être opposée, ni avoir sollicité le renvoi du débat contradictoire, ne saurait être regardé comme valant acceptation implicite de l’utilisation de ce procédé », ajoute l’arrêt. La chambre criminelle exclut ainsi toute forme de renonciation tacite au droit de refus.

La rigueur de cette obligation est d’autant plus remarquable qu’elle s’étend à l’avocat lui-même. Dans un arrêt du 5 décembre 2023, la chambre criminelle a posé que, hors le cas de l’article 706-71-1 du code de procédure pénale, « lorsque le recours à un moyen de télécommunication audiovisuelle est envisagé devant la chambre de l’instruction statuant en matière de détention provisoire, l’avocat de l’intéressé doit en être avisé dans le délai et selon les formes prévus pour l’avis d’audience aux articles 197 et 803-1 du code de procédure pénale » (Crim., 5 décembre 2023, n° 23-85.403, publié au Bulletin). Cette formalité, précise-t-elle, « a pour objet de permettre à l’avocat d’assurer une défense effective de l’intéressé, en se trouvant à ses côtés s’il estime utile » et « est essentielle à la préservation des droits de la défense et doit être observée à peine de nullité de l’arrêt ». En l’espèce, l’avocat n’avait été informé de la comparution par visioconférence que le jour même de l’audience ; la cassation a été prononcée.

Le droit de refus produit également des effets dans le temps. La chambre criminelle a jugé le 26 novembre 2024 que « la personne mise en examen qui ne s’est pas opposée au recours à un moyen de télécommunication audiovisuelle pour une audience ne peut ensuite le refuser, en cas de renvoi de cette audience » (Crim., 26 novembre 2024, n° 24-85.125, publié au Bulletin). L’absence d’opposition initiale fige la situation procédurale pour les audiences ultérieures ; le détenu ne peut revenir sur son choix. Cette solution, confirmée par un arrêt du 16 juillet 2026, traduit une recherche d’équilibre entre la protection des droits et la nécessité de ne pas faire du droit de refus un instrument dilatoire (Crim., 16 juillet 2026, n° 26-82.987).

Il est par ailleurs indifférent que la comparution personnelle ait été ordonnée par la chambre de l’instruction ou demandée par la personne détenue elle-même. L’article 706-71, rappelle la chambre criminelle dans un arrêt du 18 avril 2023, « n’opère aucune distinction selon que la comparution personnelle a été ordonnée par la chambre de l’instruction ou demandée par la personne concernée » (Crim., 18 avril 2023, n° 23-80.661, publié au Bulletin). Le détenu peut toujours refuser la visioconférence lors de la notification de l’avis d’audience, sauf les exceptions légales. La chambre de l’instruction ne peut passer outre ce refus sans caractériser des risques graves de trouble à l’ordre public ou d’évasion. En l’espèce, un détenu avait refusé la visioconférence et exigé sa comparution physique ; la chambre de l’instruction était passée outre, estimant que la visioconférence n’était qu’une modalité de la comparution. La cassation a été prononcée au visa des articles 199 et 706-71 du code de procédure pénale.

B. La présence de l’avocat et le champ d’application strict de la visioconférence

Au-delà de l’information préalable et du droit de refus, la chambre criminelle a dégagé des règles substantielles relatives à la place de l’avocat dans le dispositif de visioconférence. L’arrêt du 14 octobre 2025 déjà cité en fournit l’illustration la plus nette. La Cour casse l’arrêt de la chambre de l’instruction du tribunal supérieur d’appel de Saint-Pierre-et-Miquelon qui avait autorisé l’avocat à faire ses observations par visioconférence depuis son cabinet alors que son client comparaissait physiquement devant elle. Elle énonce : « Il résulte du sixième alinéa dudit texte que l’avocat ne peut être entendu en visioconférence que lorsqu’il assiste son client qui comparaît lui-même selon ce moyen de télécommunication, et se tient aux côtés de celui-ci dans l’établissement pénitentiaire. » (Crim., 14 octobre 2025, n° 25-85.134, publié au Bulletin). La solution est claire : le dispositif de visioconférence est un tout indissociable. L’avocat ne peut être à distance que si son client l’est aussi, et ils doivent alors se trouver ensemble dans le même lieu de détention. La dissociation géographique entre l’avocat et son client — l’un au cabinet, l’autre au palais — est prohibée.

Cette exigence de présence conjointe traduit une conception exigeante de l’effectivité des droits de la défense. Comme le rappelait déjà l’arrêt du 5 décembre 2023, la formalité de l’avis à l’avocat a pour objet de lui permettre « d’assurer une défense effective de l’intéressé, en se trouvant à ses côtés s’il estime utile ». Le choix du lieu — auprès de la juridiction ou auprès du client — n’appartient qu’à l’avocat, et ce choix doit être éclairé par une information préalable délivrée en temps utile. La chambre criminelle contrôle ici, non pas abstraitement, mais concrètement, les conditions dans lesquelles la défense s’exerce.

La rigueur prétorienne s’est également manifestée à propos du champ d’application de la visioconférence. Dans un arrêt remarqué du 22 novembre 2023, la chambre criminelle, en formation de section, a jugé que « l’article 706-71 du code de procédure pénale, qui s’applique à tous les actes accomplis au cours de la procédure, limite l’usage de la télécommunication audiovisuelle aux cas qu’il prévoit » et qu’en conséquence, « à l’occasion de l’examen par un expert auquel se réfère l’article 164, alinéa 3, du code de procédure pénale, l’usage de la visioconférence est interdit » (Crim., 22 novembre 2023, n° 22-86.713, publié au Bulletin et au Rapport). La Cour précise que la méconnaissance de cette règle, relative à l’établissement et à l’administration de la preuve, est une cause de nullité de l’expertise que toute partie a qualité pour invoquer, et qui fait nécessairement grief. En l’espèce, une expertise psychiatrique avait été réalisée par visioconférence ; la chambre de l’instruction avait rejeté l’exception de nullité. La cassation a été prononcée, avec renvoi.

Cet arrêt revêt une importance particulière car il énonce un principe général : l’article 706-71 du code de procédure pénale ne crée pas une faculté générale de recourir à la visioconférence pour tout acte de la procédure ; il en dresse une liste limitative. Tout acte qui n’y figure pas ne peut être accompli par ce moyen. L’expertise médico-psychologique, mentionnée à l’article 164 du code de procédure pénale, n’étant pas au nombre des cas énumérés par l’article 706-71, la visioconférence y est interdite. La solution a été rendue au visa du seul article 706-71, sans qu’il soit besoin d’invoquer un autre fondement. La chambre criminelle fait ainsi de ce texte, non pas un simple instrument procédural, mais une garantie substantielle dont la violation affecte la régularité même de la preuve.

Dans le même esprit, la chambre criminelle a eu l’occasion de se prononcer sur la conformité aux droits de la défense du recours à la visioconférence pour les détenus ultramarins. Saisie d’une question prioritaire de constitutionnalité visant l’article 884 du code de procédure pénale, qui organise la comparution par visioconférence devant la chambre de l’instruction de Saint-Denis de La Réunion pour les détenus de Mayotte, elle a refusé de renvoyer la question au Conseil constitutionnel, relevant que « la comparution de la personne mise en examen détenue par un moyen de télécommunication audiovisuelle est, en effet, assortie des garanties résultant, quant à l’exercice des droits de sa défense, de l’article 706-71 du code de procédure pénale et du contrôle exercé par la Cour de cassation sur le respect des principes du procès équitable » (Crim., 6 mars 2024, n° 23-87.088, publié au Bulletin). Le contrôle de la Cour de cassation est ainsi présenté comme une garantie en soi, venant compléter le dispositif légal.

Conclusion

La visioconférence en procédure pénale est à la croisée des chemins. La tentation législative d’en étendre le domaine, sous la pression de l’actualité et des impératifs de sécurité, se heurte à un triple verrou : conventionnel, avec la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme sur l’article 6 de la Convention ; constitutionnel, avec la censure par le Conseil constitutionnel des dispositions les plus attentatoires aux droits de la défense ; et prétorien, avec la construction patiente de la chambre criminelle qui, de l’information préalable au droit de refus, de la présence conjointe de l’avocat à l’interdiction de la visioconférence hors des cas légaux, a érigé l’article 706-71 du code de procédure pénale en rempart procédural.

La réforme de la loi du 23 juillet 2026 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière de justice, qui a modifié l’article 706-71 et programmé son abrogation au 1er janvier 2029 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code de la justice pénale des mineurs et de la réorganisation des dispositions relatives à l’utilisation des moyens de télécommunication, ouvre une nouvelle séquence. Ces modifications législatives, qui devront elles-mêmes passer le filtre du contrôle de conventionnalité et de constitutionnalité, ne pourront prospérer qu’à la condition de respecter les principes dégagés par la chambre criminelle depuis 2023 : information préalable et effective du détenu, droit de refus opposable, présence conjointe de l’avocat et de son client, interdiction de la visioconférence hors des cas limitativement énumérés par la loi, et interdiction absolue du recours à ce procédé pour les actes d’expertise touchant à la preuve. La balle est, comme l’écrivait la magistrate Valérie-Odile Dervieux dans un article publié par Actu-Juridique le 16 juin 2025, dans le camp du législateur. Mais le juge, constitutionnel, conventionnel et judiciaire, veille.

Le cabinet Kohen Avocats, dirigé par Maître Hassan KOHEN, assiste les justiciables à tous les stades de la procédure pénale, de l’enquête préliminaire à l’audience devant la chambre de l’instruction ou la cour d’assises. La régularité des actes accomplis par visioconférence constitue un enjeu contentieux majeur, dont la méconnaissance peut entraîner la nullité de la procédure et la remise en liberté du détenu.

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