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« Pignoramento conto corrente » en Italie : compte saisi, comment agir depuis la France

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Maître Hassan KOHEN
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« Pignoramento conto corrente » en Italie : compte saisi, comment agir depuis la France

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En Italie, la requête « pignoramento » grimpe en flèche sur Google : volume supérieur à 1 000 recherches, progression de 1 000 %, tendance toujours active le 23 septembre 2026. Les internautes tapent « pignoramento conto corrente », « pignoramento presso terzi » ou encore « pignoramento stipendio » : ils veulent comprendre ce qui se passe quand un compte bancaire, un salaire ou une créance est saisie. Le 12 septembre 2026, la presse italienne rapporte qu’un « pignoramento presso terzi » a été pratiqué sur le compte courant d’une eurodéputée italienne : environ 7 000 euros saisis entre les mains de la banque, sur le compte où arrive aussi son indemnité parlementaire. L’affaire part d’une condamnation du tribunal du travail de Milan à près de 300 000 euros au profit de deux anciens collaborateurs licenciés en février 2025, dont les recours pour bloquer l’exécution ont été rejetés au mois d’août, avec une audience d’appel attendue en octobre. Pour un lecteur français, l’enseignement dépasse le fait divers. Un compte détenu en Italie, un jugement italien à faire exécuter en France, un créancier français face à un débiteur installé à Milan ou un résident italien dont le compte parisien est visé : la saisie transfrontalière obéit à des règles européennes précises, et chaque erreur de procédure se paie comptant. Cet article explique d’abord le mécanisme italien qui fait la tendance, puis le droit applicable de ce côté-ci des Alpes pour exécuter ou contester.

I. « Pignoramento conto corrente » : ce que recouvre la saisie d’un compte en Italie

Le mot italien « pignoramento » désigne la saisie-exécution : la mesure par laquelle un créancier fait appréhender un bien ou une créance de son débiteur pour se faire payer. Quand la tendance Google porte sur « pignoramento conto corrente », c’est la saisie d’un compte bancaire qui intéresse les internautes, et quand elle porte sur « pignoramento presso terzi », c’est la variante pratiquée entre les mains d’un tiers, typiquement la banque. Comprendre ce triptyque permet ensuite de comparer avec la saisie-attribution française et de savoir quel réflexe adopter selon le pays du compte.

A. « Pignoramento presso terzi » : la saisie pratiquée entre les mains de la banque

En droit italien, le créancier muni d’un titre exécutoire fait d’abord notifier au débiteur un acte de commandement de payer, le « precetto », puis fait signifier l’acte de saisie à la fois au débiteur et au tiers détenteur des sommes, en pratique la banque : c’est le « pignoramento presso terzi », organisé par les articles 543 et suivants du code de procédure civile italien. Dès la signification, les sommes sont rendues indisponibles à concurrence du montant réclamé, et la banque doit les conserver puis les verser selon l’issue de la procédure. Dans l’affaire qui nourrit la tendance, le quotidien en ligne Open rapporte le 12 septembre 2026 que la mesure a frappé environ 7 000 euros sur le compte où arrivait aussi l’indemnité parlementaire, après l’échec des recours formés pendant l’été contre l’exécution de la condamnation prud’homale et le non-paiement des dépens. Le journal Il Messaggero évoque le lendemain un arriéré global proche de 300 000 euros, avec 153 000 euros pour l’un des anciens collaborateurs et 147 900 euros pour l’autre, tandis que le principal reste suspendu dans l’attente de l’audience d’appel d’octobre. Le mécanisme est donc comparable, dans son principe, à la saisie-attribution française : un créancier agit entre les mains d’un tiers pour capter une somme d’argent appartenant à son débiteur. L’article L. 211-1 du code des procédures civiles d’exécution dispose ainsi : « Tout créancier muni d’un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d’un tiers les créances de son débiteur portant sur une somme d’argent, sous réserve des dispositions particulières à la saisie des rémunérations prévue par le code du travail et par le présent code. » Trois conditions se lisent dans ce texte : un titre exécutoire, une créance liquide, c’est-à-dire chiffrée, et exigible, c’est-à-dire arrivée à échéance. Un jugement italien définitif, une fois reconnu exécutoire en France dans les conditions exposées plus loin, remplit la première de ces conditions. L’effet de la mesure est ensuite immédiat. L’article L. 211-2 du même code prévoit : « L’acte de saisie emporte, à concurrence des sommes pour lesquelles elle est pratiquée, attribution immédiate au profit du saisissant de la créance saisie, disponible entre les mains du tiers ainsi que de tous ses accessoires. Il rend le tiers personnellement débiteur des causes de la saisie dans la limite de son obligation. » La banque devient donc personnellement tenue envers le créancier saisissant, dans la limite de ce qu’elle doit au débiteur, et les saisies notifiées ensuite ne remettent pas en cause cette attribution. La Cour de cassation vient de le rappeler avec force dans un arrêt du 15 janvier 2026, rendu par la deuxième chambre civile sur le pourvoi numéro 23-13.416 et publié au Bulletin, à propos de saisies-attribution pratiquées sur un compte courant après des saisies conservatoires : « Il en résulte qu’une saisie-attribution peut être pratiquée sur une créance rendue indisponible par l’effet d’une saisie conservatoire antérieure sous réserve du droit de préférence conféré au premier saisissant. » L’arrêt vise ensemble les articles L. 211-2 et L. 523-1 du code des procédures civiles d’exécution, ce dernier prévoyant que la saisie conservatoire rend la créance indisponible et produit les effets d’une consignation. Pour le débiteur comme pour le créancier, la leçon est double : une mesure conservatoire antérieure ne fait pas obstacle à une saisie-attribution ultérieure, et l’ordre des saisies commande l’ordre des paiements. Quand le compte se trouve en Italie, le même raisonnement commande de vérifier sans attendre quel acte a été signifié en premier à la banque, car c’est cette date qui fixe les rangs.

B. « Pignoramento stipendio » et sommes protégées : ce qui reste insaisissable

La troisième requête de la tendance, « pignoramento stipendio », touche le point sensible : peut-on saisir un salaire, et jusqu’où. Le droit italien protège une partie des rémunérations : l’article 545 du code de procédure civile italien déclare impignorables ou partiellement saisissables certaines créances, notamment une fraction des salaires et pensions, avec des seuils relevés par les réformes récentes au profit des revenus modestes. C’est précisément ce qui rend l’affaire à l’origine de la tendance aussi commentée : la saisie a frappé un compte alimenté aussi par l’indemnité parlementaire, mêlant des revenus de nature différente, et tout l’enjeu consiste à trier ce qui pouvait être appréhendé de ce qui devait rester disponible pour vivre. Le droit français adopte la même philosophie de protection, avec ses propres seuils. L’article L. 112-2 du code des procédures civiles d’exécution ouvre la liste des biens qui échappent à toute saisie : « Ne peuvent être saisis : 1° Les biens que la loi déclare insaisissables ; 2° Les biens que la loi rend incessibles à moins qu’il n’en soit disposé autrement ; 3° Les provisions, sommes et pensions à caractère alimentaire, sauf pour le paiement des aliments déjà fournis par le saisissant à la partie saisie » Les sommes à caractère alimentaire versées sur le compte, allocations ou pensions destinées à l’entretien, conservent donc leur protection même après leur versement en banque, et le débiteur peut en réclamer la restitution. Pour les salaires, l’article L. 211-1 précité renvoie aux dispositions particulières du code du travail, dont l’article L. 3252-1 délimite le champ d’application : « Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux sommes dues à titre de rémunération à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs, quels que soient le montant et la nature de sa rémunération, la forme et la nature de son contrat. » Seule une fraction de la rémunération est saisissable, calculée par tranches selon un barème réglementaire qui préserve dans tous les cas un reste à vivre. En pratique, quand un compte mélange salaire, indemnités et autres versements, le débiteur doit rapporter la preuve de l’origine des fonds, relevés bancaires et bulletins de paie à l’appui, pour faire reconnaître la part protégée. Et quand le compte est détenu en Italie par un résident français, ou en France par un résident italien, la loi applicable à la mesure et la loi applicable à la protection ne coïncident pas toujours : la procédure suit en principe la loi du pays d’exécution, tandis que la nature alimentaire ou salariale des sommes se prouve par les pièces du débiteur. D’où l’importance, examinée maintenant, des instruments européens qui font circuler les titres et les saisies d’un pays à l’autre.

II. Compte saisi entre la France et l’Italie : exécuter ou contester

Un jugement rendu à Milan ne s’exécute pas à Paris comme un jugement parisien, mais le droit de l’Union européenne a considérablement rapproché les deux. Depuis la suppression de l’exequatur entre États membres, le créancier italien agit en France presque comme chez lui, et symétriquement le créancier français peut faire saisir un compte en Italie sans recommencer tout le procès. Reste à respecter la procédure du pays où la saisie est pratiquée et à contester vite et devant le bon juge quand la mesure est irrégulière ou excessive.

A. Jugement italien exécuté en France et ordonnance européenne de saisie : la procédure applicable

Le règlement dit Bruxelles I bis, numéro 1215/2012, pose le principe de la libre circulation des décisions. Son article 36 pose la reconnaissance de plein droit des décisions rendues dans un État membre, sans qu’aucune procédure soit nécessaire. Son article 39 attribue force exécutoire dans les autres États membres à toute décision qui est exécutoire dans son État d’origine, sans déclaration d’exequatur. Concrètement, une condamnation du tribunal de Milan exécutoire en Italie est directement exécutoire en France : le créancier la fait signifier avec le certificat établi selon le formulaire européen, puis mandate un commissaire de justice pour la saisie-attribution sur le compte français du débiteur. Le droit français tire les conséquences de cette circulation : l’article L. 111-3 du code des procédures civiles d’exécution range parmi les titres exécutoires « Les actes et les jugements étrangers ainsi que les sentences arbitrales déclarés exécutoires par une décision non susceptible d’un recours suspensif d’exécution, sans préjudice des dispositions du droit de l’Union européenne applicables », formule qui réserve précisément le régime européen plus favorable. Une fois la décision exécutoire, elle autorise même le conservatoire sans attendre : l’article 40 du règlement dispose qu’une décision exécutoire emporte de plein droit l’autorisation de procéder aux mesures conservatoires prévues par la loi de l’État requis, et l’article 41 renvoie la procédure d’exécution au droit de l’État requis, appliquée dans les mêmes conditions qu’une décision locale. La Cour de cassation éclaire l’articulation avec le droit interne : dans un arrêt du 1er mars 2023, première chambre civile, pourvoi numéro 21-23.510, elle juge que « L’exequatur d’un jugement étranger n’étant pas, en lui-même, un acte d’exécution, c’est à bon droit que la cour d’appel a jugé que la société Bogdalex, qui avait été admise en qualité de créancière à la procédure collective de la société SC Biamos com ouverte en Roumanie, était une partie intéressée à l’exequatur des jugements lui conférant cette qualité et condamnant Mme [M], ancienne administratrice de la société liquidée, à en supporter le passif. » Seule une partie intéressée agit donc, ce qui commande le régime des contestations et des voies de recours. Quand le créancier ne dispose pas encore d’un jugement, il peut solliciter une mesure purement conservatoire : le droit français l’autorise sur simple apparence, puisque l’article L. 511-1 du code des procédures civiles d’exécution prévoit que « Toute personne dont la créance paraît fondée en son principe peut solliciter du juge l’autorisation de pratiquer une mesure conservatoire sur les biens de son débiteur, sans commandement préalable, si elle justifie de circonstances susceptibles d’en menacer le recouvrement », et l’article L. 511-2 dispense d’autorisation préalable le créancier muni d’un titre exécutoire. Au niveau européen, le règlement numéro 655/2014 crée l’ordonnance européenne de saisie conservatoire des comptes bancaires, qui permet de bloquer les fonds détenus dans un autre État membre avant même d’avoir obtenu un jugement au fond. Sa condition centrale est l’urgence : le juge ne délivre l’ordonnance qu’en cas de risque réel de voir le recouvrement ultérieur empêché ou sensiblement compliqué sans elle, avec en outre, quand aucun titre n’a encore été obtenu contre le débiteur, une apparence suffisante de bien-fondé de la demande au fond. La compétence suit le fond : ce sont en principe les juridictions de l’État membre compétent pour statuer au fond qui délivrent l’ordonnance, et le texte organise même la recherche des comptes quand le créancier ignore la banque du débiteur. Pour un créancier français face à un débiteur dont l’argent dort à Milan, la voie la plus sûre reste donc graduée : d’abord sécuriser par une mesure conservatoire, française ou européenne, dès que le risque de dissipation apparaît, puis convertir en exécution forcée une fois le titre obtenu et reconnu. Dans le sens inverse, un débiteur français visé par une saisie pratiquée en Italie sur le fondement d’un jugement milanais doit vérifier la régularité de chaque maillon : signification du jugement, certificat européen, acte de saisie italien, et respect des protections sur les sommes alimentaires et salariales.

B. Contester la saisie et récupérer les sommes : délais, juge compétent et pièces à réunir

La contestation d’une saisie de compte obéit à des délais couperets que le débiteur ne peut pas manquer. En droit français, l’article R. 211-3 du code des procédures civiles d’exécution dispose : « A peine de caducité, la saisie est dénoncée au débiteur par acte de commissaire de justice dans un délai de huit jours. » Le même texte impose que l’acte de dénonciation indique, en caractères très apparents, que les contestations doivent être soulevées, à peine d’irrecevabilité, dans le délai d’un mois qui suit la signification, par assignation, avec la date d’expiration du délai et la juridiction compétente. Passé ce mois, la saisie devient en principe inattaquable, même si elle était discutable sur le fond : le premier réflexe consiste donc à lire la dénonciation dès réception, à relever la date butoir et à consulter sans attendre. Le juge compétent est le juge de l’exécution. L’article L. 213-6 du code de l’organisation judiciaire lui confie une compétence exclusive : « Le juge de l’exécution connaît, de manière exclusive, des difficultés relatives aux titres exécutoires et des contestations qui s’élèvent à l’occasion de l’exécution forcée, même si elles portent sur le fond du droit, à moins qu’elles n’échappent à la compétence des juridictions de l’ordre judiciaire. » C’est devant lui que se plaident la nullité de l’acte de saisie, l’absence de titre exécutoire, le caractère non liquide ou non exigible de la créance, la protection des sommes alimentaires ou salariales et la demande de mainlevée ou de cantonnement. Quand la saisie porte sur un compte parisien d’un débiteur domicilié à Paris ou en Île-de-France, c’est le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Paris qui est saisi, avec les contraintes pratiques du ressort : assignation à bref délai, audience rapprochée et dossier de pièces complet, car le juge statue vite et n’attend pas les retardataires. La Cour de cassation veille au formalisme protecteur du débiteur jusque dans les affaires européennes : le 18 juin 2025, la première chambre civile, pourvoi numéro 23-23.510, applique aux notifications pratiquées en matière de reconnaissance des décisions étrangères l’exigence selon laquelle « Par conséquent, le principe général énoncé à l’article 680 précité s’applique à l’acte de notification ou de signification, prévu à l’article 42 du règlement Bruxelles I, de la déclaration constatant la force exécutoire d’une décision rendue dans un autre Etat membre. » Une notification muette sur les recours fragilise donc toute la suite de la procédure, et le débiteur doit soulever ce moyen dès ses premières écritures. La banque, tiers saisi, n’est pas un spectateur : l’article R. 211-5 du code des procédures civiles d’exécution prévoit que « Le tiers saisi qui, sans motif légitime, ne fournit pas les renseignements prévus est condamné, à la demande du créancier, à payer les sommes dues à ce dernier sans préjudice de son recours contre le débiteur », avec des dommages et intérêts possibles en cas de déclaration inexacte. Le débiteur peut donc exiger de sa banque la copie du procès-verbal de saisie et le détail des sommes appréhendées, et signaler par écrit toute erreur sur la nature des fonds. Côté créancier, la vigilance est symétrique : vérifier que le jugement italien est bien exécutoire et accompagné de son certificat, que la dénonciation au débiteur respecte les huit jours, et que la mesure ne frappe pas des sommes protégées, sous peine de mainlevée et de dommages et intérêts. Les pièces à réunir sans délai sont les suivantes : la décision de justice et son certificat européen, l’acte de saisie et sa dénonciation, les trois derniers relevés du compte et les bulletins de paie ou justificatifs des sommes alimentaires, le contrat de compte et, si le compte est en Italie, toute correspondance de la banque italienne. Avec ce dossier, le juge de l’exécution tranche : mainlevée totale si le titre fait défaut, mainlevée partielle et restitution si des sommes protégées ont été appréhendées, ou validation de la saisie et paiement du créancier si tout est régulier.

Conclusion

La vague italienne du « pignoramento conto corrente » rappelle une évidence que les frontaliers et les créanciers internationaux redécouvrent à chaque crise : un compte bancaire se saisit là où il se trouve, selon la procédure du pays du compte, mais le titre qui fonde la saisie circule librement dans l’Union européenne. Côté italien, la saisie entre les mains de la banque frappe vite et fort, comme l’illustre la mesure d’environ 7 000 euros rapportée par la presse de Milan, adossée à une condamnation de près de 300 000 euros dont l’appel reste pendant. Côté français, la saisie-attribution produit un effet attributif immédiat encadré par les articles L. 211-1 et L. 211-2 et la jurisprudence la plus récente, tandis que les sommes alimentaires et une fraction des salaires restent protégées. Entre les deux pays, les règlements Bruxelles I bis et 655/2014 suppriment l’exequatur, autorisent le conservatoire de plein droit et organisent la saisie européenne des comptes, à condition de respecter les formes : signification, certificat, dénonciation dans les huit jours, contestation dans le mois devant le juge de l’exécution. Compte saisi à Milan ou à Paris, créance à recouvrer de l’autre côté des Alpes ou sommes protégées à récupérer : le bon réflexe tient en trois gestes, vérifier le titre, dater les actes et saisir le bon juge avant l’expiration des délais.

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