Vous êtes médecin généraliste et vous découvrez un avis une étoile sur votre fiche Google ou sur Doctolib : « charlatan », « erreur de diagnostic », voire affirme que vous n’auriez rien compris à son dossier et qu’il faudrait vous fuir. Le message est public, il apparaît dès que votre nom est tapé dans un moteur de recherche, et il détourne des patients qui ne vous ont jamais consulté. La réaction première consiste souvent à répondre à chaud sous l’avis, ou à attendre que le commentaire disparaisse de lui-même. Les deux réflexes sont dangereux : une réponse maladroite peut divulguer des éléments couverts par le secret médical et aggraver le litige, tandis que l’attente laisse courir un délai de prescription redoutable, celui de trois mois prévu par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Passé ce délai, l’action en diffamation est éteinte et seules subsistent des voies de repli plus étroites. Cet article explique comment qualifier l’avis litigieux, comment le faire retirer rapidement sans se tromper de fondement juridique, puis comment agir au fond ou au pénal pour obtenir réparation, avec les particularités pratiques de Paris et de l’Île-de-France. Pour une présentation générale du régime applicable, le lecteur peut aussi consulter la page consacrée à la diffamation et à l’atteinte à la réputation sur internet.
I. Un avis Google ou Doctolib qui vous traite de charlatan est-il une diffamation ?
La réponse dépend du contenu exact de l’avis. Le droit de la presse distingue trois catégories : la diffamation, qui impute un fait précis portant atteinte à l’honneur ; l’injure, qui exprime un outrage sans imputation de fait ; et la critique libre, qui relève de la liberté d’expression. Un avis médical en ligne peut relever de l’une ou l’autre selon sa formulation, et seule une analyse phrase par phrase permet de choisir la bonne riposte.
A. « Charlatan », « erreur de diagnostic », « à fuir » : quand l’avis impute un fait précis qui porte atteinte à votre honneur
La diffamation suppose l’allégation ou l’imputation d’un fait précis, de nature à porter atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne visée. Lorsque l’avis affirme que vous avez commis une erreur de diagnostic, que vous avez prescrit un traitement inadapté, que vous avez refusé de soigner un patient ou que vous avez facturé des actes fictifs, il impute des faits déterminés, vérifiables, qui touchent directement votre honneur professionnel. Un médecin accusé publiquement de se tromper de diagnostic ou de mettre ses patients en danger subit une atteinte à sa considération, car la compétence diagnostique constitue le cœur de son activité.
Le mot « charlatan » mérite une attention particulière. Employé seul, sans précision, il peut s’analyser comme une injure, c’est-à-dire une expression outrageuse ne contenant l’imputation d’aucun fait précis. Accompagné d’un récit — par exemple un récit selon lequel vous auriez prescrit un antibiotique pour une pathologie virale, assorti du mot charlatan — il colore une imputation de fait précis et l’ensemble bascule vers la diffamation. Cette distinction commande la qualification pénale : la diffamation publique envers un particulier et l’injure publique relèvent de textes distincts de la loi de 1881, avec des peines et des défenses différentes. Qualifier l’avis avec exactitude dès le départ conditionne la régularité de toute la procédure ultérieure, car l’assignation ou la citation doit viser le texte d’incrimination applicable à peine de nullité.
La publicité ne fait guère de doute sur Google et Doctolib : un avis posté sur une fiche accessible à tout internaute, indexé par les moteurs de recherche, constitue un propos public au sens de la loi de 1881. Peu importe que l’auteur utilise un pseudonyme ou qu’il ne soit pas retrouvé dans l’immédiat ; le caractère public tient au support, non à l’identification de l’auteur. De même, un avis repris sur plusieurs plateformes ou copié sur un forum multiplie les publications, et chaque mise en ligne distincte fait courir son propre délai.
Face à une action en diffamation, l’auteur de l’avis dispose de deux défenses classiques : l’exception de vérité, par laquelle il offre de prouver la réalité des faits imputés, et la bonne foi, qui suppose un but légitime d’information, l’absence d’animosité personnelle, la prudence dans l’expression et la fiabilité de l’enquête. L’arrêt rendu par la Cour de cassation dans l’affaire du guide gastronomique Le Petit Paumé illustre l’exigence des juges : la cour d’appel avait relevé que l’enquête du guide reposait sur un seul repas, ce qui rendait la qualité de l’enquête sujette à caution, et que l’emploi de termes vulgaires dépassait les limites d’une critique normale, de sorte que l’exception de bonne foi était rejetée (Cass. crim., 10 sept. 2013, n° 11-86.311). Transposée à un avis médical, cette grille signifie qu’un patient qui affirme une erreur de diagnostic sans aucun élément objectif, sur le fondement d’une seule consultation qu’il a lui-même interrompue, et en des termes outranciers, aura les plus grandes difficultés à établir sa bonne foi. À l’inverse, un récit mesuré, documenté, adressé d’abord au praticien ou à l’Ordre, se défend mieux. Cette jurisprudence montre que le médecin ne doit ni surestimer ni sous-estimer ses chances : tout dépend des pièces.
Un point de vigilance propre aux médecins concerne le signalement mensonger adressé à une autorité. Lorsqu’un patient mécontent, au lieu de publier un avis, écrit à l’Agence régionale de santé, au conseil départemental de l’Ordre ou au procureur de la République pour imputer au médecin des faits disciplinairement ou pénalement sanctionnables qu’il sait inexacts, ce n’est plus la diffamation qui s’applique en priorité mais la dénonciation calomnieuse. L’article 226-10 du code pénal dispose : « La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d’un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l’on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu’elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d’y donner suite ou de saisir l’autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l’employeur de la personne dénoncée est punie de cinq ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende. » La Cour de cassation a précisé les contours de cette infraction, notamment en retenant que la déclaration d’un témoin entendu dans le cadre d’une enquête policière n’avait pas, en elle-même, « le caractère d’une dénonciation spontanée » (Cass. crim., 12 oct. 2010, n° 10-80.157), ce qui exclut la dénonciation calomnieuse pour de simples réponses à des enquêteurs. Pour le médecin, la conséquence pratique est claire : un courrier mensonger et spontané à l’Ordre ou à l’Agence régionale de santé peut fonder une plainte pour dénonciation calomnieuse, distincte de l’action en diffamation contre l’avis public.
B. Critique libre, humour et liberté d’expression : les avis que vous devez laisser passer
Tout avis négatif n’est pas illicite. Un patient a le droit d’écrire qu’il a attendu quarante-cinq minutes, que le secrétariat est difficile à joindre, que les honoraires lui ont paru élevés ou qu’il n’a pas été convaincu par les explications reçues. Ces appréciations portent sur des éléments subjectifs ou sur des faits dont la relation mesurée relève de la liberté d’expression et du droit des patients de partager leur expérience. Une action en justice dirigée contre une critique honnête, même sévère, a peu de chances de prospérer et expose le médecin à un effet inverse : la procédure donne une publicité nouvelle à l’avis contesté et ternit l’image du praticien qui apparaît comme celui qui fait taire ses patients.
La frontière passe par la vérifiabilité et l’outrance. Dire « je n’ai pas aimé l’accueil » exprime un sentiment ; affirmer « ce médecin prescrit des médicaments périmés » impute un fait précis et grave. Dire « consultation trop rapide à mon goût » critique une prestation ; écrire que vous n’auriez pas pris la tension d’un patient venu pour un malaise cardiaque impute un manquement professionnel déterminé. Plus l’avis accumule des détails présentés comme factuels, plus il entre dans le champ de la diffamation potentielle ; plus il reste dans l’expression d’un ressenti, plus il demeure dans la critique protégée.
Le médecin doit également garder à l’esprit ses propres obligations lorsqu’il répond à un avis. La tentation est grande de rétorquer publiquement : que tel patient n’aurait jamais été reçu à votre cabinet, ou que son dossier montrerait qu’il n’a pas suivi le traitement. Or toute réponse publique qui révèle qu’une personne est ou a été patiente, qui évoque sa pathologie, son traitement ou les circonstances de sa consultation, expose le praticien à une violation du secret professionnel, pénalement sanctionnée, ainsi qu’à une procédure disciplinaire devant l’Ordre. La règle d’or consiste à ne jamais verser au débat public un élément issu de la relation de soins. Une réponse prudente se limite à des formules générales : rappel du cadre déontologique, invitation à un échange direct ou à saisir les voies de recours prévues, sans jamais confirmer ni infirmer l’existence d’une relation de soins avec l’auteur. Si l’avis est manifestement diffamatoire, l’énergie doit aller au signalement et à la procédure, non à la polémique en ligne.
Enfin, le médecin salarié d’un centre de santé ou d’une clinique doit vérifier qui est juridiquement visé. Un avis qui met en cause l’organisation des soins, les délais ou la facturation vise parfois l’établissement plutôt que le praticien nommément. Dans ce cas, l’action appartient d’abord à la structure, et une coordination avec la direction évite des procédures parallèles et contradictoires. Lorsque le médecin est nommément désigné, en revanche, c’est son honneur personnel qui est en jeu et il agit pour son propre compte, quitte à informer son employeur.
II. Comment faire supprimer l’avis et obtenir réparation dans le délai de trois mois ?
Obtenir la suppression d’un avis et la réparation du préjudice suppose d’agir sur deux fronts : vite, par le signalement et le référé, pour stopper la diffusion ; puis au fond, dans le délai de prescription, pour faire juger la diffamation et obtenir une indemnisation. Les deux démarches obéissent à des règles différentes et l’erreur de fondement peut faire perdre un temps précieux.
A. Signalement, constat et référé : faire retirer l’avis sans se tromper de fondement
La première démarche consiste à signaler l’avis auprès de la plateforme, Google ou Doctolib, en demandant son retrait pour contenu illicite. Le signalement doit être précis : reproduire le passage litigieux, expliquer en quoi il impute un fait précis portant atteinte à l’honneur, indiquer qu’une action est envisagée, et joindre tout élément montrant que l’auteur n’a jamais été patient si tel est le cas. Les plateformes disposent de leurs propres chartes — avis faux, conflit d’intérêts, propos diffamatoires — et un signalement motivé en droit obtient de meilleurs résultats qu’un simple clic sur « signaler ». Conserver la copie du signalement et la réponse de la plateforme : ces pièces démontreront ensuite au juge que le médecin a agi de bonne foi et rapidement.
Avant toute démarche, il faut figer la preuve. Un avis peut être modifié ou supprimé par son auteur à tout moment, et le médecin qui se présente au juge sans preuve exploitable perd son procès. Le moyen le plus solide reste le constat dressé par un commissaire de justice, qui décrit la fiche, l’avis, sa date, son accessibilité publique et son positionnement dans les résultats de recherche. À défaut de constat immédiat, des captures d’écran complètes — barre d’adresse visible, date système, page entière — accompagnées d’un archivage hors ligne constituent un minimum. Relever également les republications : avis identique sur Google et Doctolib, copie sur un forum, capture partagée sur un réseau social. Chaque support fera l’objet d’une demande distincte.
Si la plateforme ne retire pas l’avis, le référé offre une voie rapide. L’article 835 du code de procédure civile prévoit : « Le président du tribunal judiciaire ou le juge des contentieux de la protection dans les limites de sa compétence peuvent toujours, même en présence d’une contestation sérieuse, prescrire en référé les mesures conservatoires ou de remise en état qui s’imposent, soit pour prévenir un dommage imminent, soit pour faire cesser un trouble manifestement illicite. » Un avis qui impute faussement au médecin une erreur de diagnostic grave, visible par des milliers d’internautes et susceptible de détourner sa patientèle, caractérise un trouble manifestement illicite dont le juge des référés peut ordonner la suppression, sous astreinte, ainsi qu’une provision sur le préjudice.
Mais attention au choix du fondement, car la Cour de cassation sanctionne les confusions. Dans un arrêt du 10 juillet 2024, la première chambre civile a approuvé une cour d’appel qui, constatant que l’assignation en référé visait un trouble manifestement illicite résultant d’atteintes précises et distinctes de toute imputation diffamatoire, en avait déduit « à bon droit et sans méconnaître son office, que cette action ne relevait pas des dispositions de la loi du 29 juillet 1881 » (Cass. 1re civ., 10 juil. 2024, n° 22-23.170). La leçon pour le médecin est double. D’un côté, une action en référé fondée sur un trouble manifestement illicite distinct — par exemple un avis manifestement faux émanant d’une personne qui n’a jamais consulté, ou une campagne coordonnée d’avis hostiles — peut échapper au formalisme rigide de la loi de 1881. De l’autre, dès que la demande tend à faire juger qu’un propos est diffamatoire, le formalisme de la loi de 1881 s’impose : l’assignation doit articuler et qualifier précisément les faits incriminés, viser le texte applicable et respecter les mentions prescrites, à peine de nullité. En pratique, l’assignation en référé doit être rédigée avec le même soin qu’une citation en diffamation : reproduction exacte des passages, qualification explicite, texte visé.
Le formalisme de la loi de 1881 ne pardonne pas l’amateurisme, et la jurisprudence sur la double qualification impose une discipline stricte. Dans l’affaire du guide Le Petit Paumé, le restaurateur avait d’abord assigné en référé sur le fondement du droit commun de la responsabilité, puis fait citer devant le tribunal correctionnel pour diffamation à raison des mêmes écrits. La Cour de cassation, au visa de l’article 53 de la loi de 1881, a jugé « qu’il résulte des dispositions de ce texte que les mêmes faits ne sauraient recevoir une double qualification sans créer une incertitude dans l’esprit du prévenu, et que, si des instances relatives aux mêmes imputations qualifiées différemment et visant des textes de loi distincts ont été engagées successivement, la seconde se trouve frappée de nullité » (Cass. crim., 10 sept. 2013, n° 11-86.311). Pour le médecin, la mise en garde est directe : ne pas multiplier les procédures sur des fondements contradictoires à raison du même avis. Si l’avis est poursuivi comme diffamation, toute la stratégie — référé et fond, civil et pénal — doit reposer sur cette qualification unique et cohérente. Changer de fondement en cours de route, passer de la diffamation au dénigrement ou à l’injure pour les mêmes phrases, expose à la nullité de la seconde action.
Sur le plan de la procédure civile, deux textes encadrent la demande initiale et doivent être respectés à la lettre. L’article 53 du code de procédure civile rappelle : « La demande initiale est celle par laquelle un plaideur prend l’initiative d’un procès en soumettant au juge ses prétentions. Elle introduit l’instance. » Et l’article 54 du code de procédure civile précise : « La demande initiale est formée par assignation ou par requête remise ou adressée au greffe de la juridiction. » Ces exigences générales se combinent avec les mentions spéciales imposées par la loi de 1881 en matière de presse : à peine de nullité, l’acte introductif doit articuler les faits, qualifier l’infraction et viser le texte. Un oubli — passage non reproduit, qualification hésitante entre diffamation et injure, texte non visé — entraîne la nullité, et le temps perdu à régulariser peut faire expirer la prescription.
B. Plainte, procès et indemnisation à Paris : le calendrier des trois mois et les pièces à préparer
Le délai de prescription constitue le piège majeur de la matière. L’action publique et l’action civile résultant d’une diffamation se prescrivent par trois mois à compter de la première publication de l’avis. Ce délai bref, hérité de la loi de 1881, s’applique avec rigueur : une plainte ou une assignation délivrée trois mois et un jour après la mise en ligne est irrecevable. Chaque republication ou modification substantielle de l’avis fait courir un nouveau délai, mais un simple maintien en ligne, sans acte de republication, ne reporte pas le point de départ. Le médecin doit donc dater précisément la première apparition de l’avis — le constat de commissaire de justice sert aussi à cela — et compter trois mois à partir de cette date, en prévoyant une marge de sécurité d’au moins deux semaines pour la rédaction et la délivrance de l’acte.
La prescription peut être interrompue par des actes de procédure réguliers. La Cour de cassation a jugé « qu’en application de l’article 65 de la loi du 29 juillet 1881, la signification des conclusions par le défendeur à l’action en diffamation lorsqu’il est appelant interrompt la prescription » (Cass. 1re civ., 2 juin 2021, n° 20-10.651). Cette solution, rendue à propos du défendeur appelant, illustre le principe général : seuls des actes de poursuite réguliers, accomplis dans les formes, interrompent le délai. Une lettre recommandée, un signalement à la plateforme ou une main courante ne suffisent pas. Seuls comptent la plainte avec constitution de partie civile, la citation directe ou l’assignation délivrées dans les formes de la loi de 1881. D’où l’importance de confier la rédaction à un praticien qui maîtrise ce formalisme : une assignation nulle n’interrompt pas la prescription, et le demandeur qui s’en aperçoit après l’expiration du délai a définitivement perdu son action en diffamation.
Deux voies s’offrent au médecin au fond : la voie civile et la voie pénale. Devant le tribunal judiciaire, l’action en diffamation tend à la suppression des propos, à la publication du jugement et à des dommages et intérêts sur le fondement de l’article 1240 du code civil, aux termes duquel : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. » Le préjudice du médecin comprend la perte de patientèle, l’atteinte à la réputation professionnelle et le préjudice moral. Au pénal, la citation directe devant le tribunal correctionnel ou la plainte avec constitution de partie civile devant le juge d’instruction permettent de faire sanctionner l’auteur et d’obtenir des dommages et intérêts. La voie pénale présente un effet dissuasif supérieur et permet l’enquête sur l’identité d’un auteur masqué par un pseudonyme, grâce aux réquisitions aux hébergeurs. Elle suppose toutefois une qualification pénale solide et des preuves suffisantes, car le doute profite au prévenu.
L’identification de l’auteur anonyme mérite un développement. Google et Doctolib connaissent l’adresse électronique et souvent l’adresse IP du compte ayant posté l’avis. Sur réquisition judiciaire dans le cadre d’une plainte, ou sur ordonnance du juge civil, ces données d’identification peuvent être communiquées. Le médecin qui constate qu’un avis émane d’un faux compte, d’un concurrent ou d’une personne qui n’a jamais consulté renforce considérablement son dossier : la fausseté du propos et la mauvaise foi deviennent évidentes. À l’inverse, si l’auteur est bien un ancien patient déçu, le procès portera sur la vérité des faits et la bonne foi, avec un aléa réel. Cette vérification préalable conditionne l’opportunité même d’agir.
À Paris et en Île-de-France, le contentieux de la presse obéit à une organisation particulière que le médecin doit connaître. Les actions en diffamation relèvent du tribunal judiciaire de Paris, pôle compétent pour les délits de presse, avec des chambres spécialisées qui appliquent le formalisme de la loi de 1881 avec une rigueur connue de tous les praticiens. Concrètement, le médecin parisien ou francilien prépare son dossier ainsi : constat de commissaire de justice réalisé par une étude parisienne intervenant rapidement, captures complètes des fiches Google et Doctolib, historique des signalements et des réponses des plateformes, attestation du secrétariat ou extraction du logiciel de gestion démontrant que l’auteur n’a jamais été reçu lorsque c’est le cas, comptabilité montrant la baisse d’activité postérieure à la publication, et correspondances avec l’Ordre si un signalement parallèle a été déposé. Les délais pratiques parisiens imposent d’anticiper : obtenir une date de référé, faire délivrer une assignation respectant les mentions de la loi de 1881 et réunir ces pièces prend plusieurs semaines, à imputer sur les trois mois. Le médecin qui consulte dès la découverte de l’avis se donne les moyens d’agir dans les temps ; celui qui attend deux mois avant de réagir se place sous une pression incompatible avec l’exigence de précision de cette matière.
Le montant de la réparation dépend des pièces produites. Les tribunaux indemnisent la perte de chance de développer ou de maintenir la patientèle, le préjudice d’image et le préjudice moral, au vu d’éléments concrets : baisse du nombre de nouveaux patients, avis d’autres patients évoquant l’avis litigieux, durée d’exposition en première page des résultats de recherche, refus de la plateforme de retirer malgré le signalement. Le juge ordonne fréquemment la suppression des propos sous astreinte, la publication du jugement sur la fiche ou à proximité, et des dommages et intérêts. La condamnation de l’auteur au paiement des frais irrépétibles complète la réparation. Le médecin doit toutefois évaluer avec lucidité la solvabilité de l’auteur et le coût de la procédure : contre un auteur insolvable, la suppression et la publication du jugement constituent souvent l’essentiel du gain réel.
Conclusion
Un avis qui traite un médecin généraliste de charlatan ou lui impute une erreur de diagnostic sur Google ou Doctolib peut constituer une diffamation publique, à condition d’y déceler l’imputation d’un fait précis portant atteinte à l’honneur, et non une simple critique ou un ressenti protégé par la liberté d’expression. La riposte efficace suit un ordre impératif : figer la preuve par constat, signaler précisément l’avis aux plateformes, saisir le juge des référés sur le fondement du trouble manifestement illicite lorsque les conditions sont réunies, puis agir au fond dans le délai de trois mois avec une qualification unique et un acte introductif respectant le formalisme de la loi de 1881. Toute hésitation sur la qualification, toute procédure parallèle contradictoire et tout retard au-delà de trois mois compromettent irrémédiablement l’action. Le médecin qui découvre un avis gravement attentatoire à sa réputation a donc intérêt à faire vérifier sans délai le contenu litigieux, à réunir les pièces de preuve et à engager la procédure adaptée avant l’expiration du délai, en préparant dès l’origine l’indemnisation de son préjudice d’image et de patientèle.