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Détroit d’Ormuz : navires attaqués et sanctions contre l’Iran, ce que risque une entreprise française qui paie, expédie ou s’approvisionne

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
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Détroit d’Ormuz : navires attaqués et sanctions contre l’Iran, ce que risque une entreprise française qui paie, expédie ou s’approvisionne

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Le 14 octobre 2026, un porte-conteneurs immatriculé à Singapour, le GFS Pride, a coulé dans le détroit d’Ormuz après avoir été touché par un projectile et avoir pris feu. Les 21 membres de l’équipage ont été évacués sains et saufs, sans blessé, selon l’autorité maritime et portuaire de Singapour citée par la chaîne américaine CNBC le même jour. L’événement n’est pas isolé : plus de vingt navires, pour la plupart des pétroliers, ont été attaqués au cours du mois d’octobre dans le détroit d’Ormuz, le golfe Persique et le golfe d’Oman, d’après les signalements du centre britannique des opérations commerciales maritimes. L’Organisation maritime internationale, agence des Nations unies, déplore deux marins portés disparus et douze blessés pour ce seul mois. Les exportations de brut par Ormuz sont tombées à 8,5 millions de barils par jour sur la semaine close le 12 octobre, près de 40 % sous leur niveau d’avant-guerre, selon les données du cabinet Kpler. Les Gardiens de la révolution iraniens ont affirmé de leur côté, par l’agence Tasnim, que le navire avait heurté une mine navale, version que des analystes de sécurité maritime décrivent comme une opération psychologique destinée à décourager le trafic commercial.

Pour une entreprise française, la question n’est pas de savoir qui dit vrai sur l’origine de chaque explosion. Elle est de savoir ce que cette escalade change à ses paiements, à ses expéditions et à ses contrats. Dès lors qu’un courant d’affaires touche l’Iran, même indirectement, trois masses de règles s’appliquent : les mesures restrictives européennes et onusiennes qui gèlent des avoirs et interdisent de mettre des fonds à disposition de personnes désignées, le droit français qui organise ce gel et sanctionne sa violation, et le droit des contrats qui départage le risque entre les parties quand la marchandise n’arrive plus ou coûte beaucoup plus cher. Cet article décrit ces trois masses de règles et les vérifications concrètes qui en découlent.

I. Payer, vendre ou expédier en lien avec l’Iran : ce qui est interdit et ce qui suppose une autorisation

A. Comment vérifier avant tout paiement que le bénéficiaire n’est pas gelé et que l’opération est licite ?

Le réflexe premier tient en une phrase : aucun virement, aucune livraison, aucune mise à disposition de fonds ou de ressources économiques ne part vers l’Iran sans un contrôle préalable du destinataire et de l’objet de l’opération. Le fondement européen principal des mesures contre l’Iran est le règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil du 23 mars 2012, qui interdit notamment de mettre, directement ou indirectement, des fonds ou des ressources économiques à la disposition de personnes et entités désignées, et gèle les fonds de ces personnes. Ce texte a été modifié à de nombreuses reprises pour ajouter des désignations, de sorte que la version applicable se vérifie au jour de l’opération sur le site officiel du droit européen, EUR-Lex, et sur la liste consolidée des sanctions financières publiée par la direction générale du Trésor.

Le droit français donne à ces mesures un bras armé national. L’article L. 562-3 du code monétaire et financier dispose : « Le ministre chargé de l’économie peut décider, pour une durée de six mois, renouvelable, le gel des fonds et ressources économiques : 1° Qui appartiennent à, sont possédés, détenus ou contrôlés par des personnes physiques ou morales, ou toute autre entité qui commettent, tentent de commettre, facilitent ou financent des actions sanctionnées ou prohibées par les résolutions adoptées dans le cadre du chapitre VII de la charte des Nations unies ou les actes pris en application de l’article 29 du traité sur l’Union européenne ou de l’article 75 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne » (article L. 562-3 du code monétaire et financier). Un second texte vise le terrorisme : l’article L. 562-2 du même code permet aux ministres chargés de l’économie et de l’intérieur de geler pour six mois renouvelables les fonds « Qui appartiennent à, sont possédés, détenus ou contrôlés par des personnes physiques ou morales, ou toute autre entité qui commettent, tentent de commettre, facilitent ou financent des actes de terrorisme, y incitent ou y participent » (article L. 562-2 du code monétaire et financier).

L’obligation de respecter le gel pèse sur tous, pas seulement sur les banques. L’article L. 562-4 du code monétaire et financier énonce : « Sont tenus d’appliquer sans délai les mesures de gel et les interdictions de mise à disposition ou d’utilisation prévues au présent chapitre et aux articles L. 712-4 et L. 712-10 et d’en informer immédiatement le ministre chargé de l’économie : 1° Toute personne physique, ressortissante nationale ou ressortissante étrangère se trouvant sur le territoire national ; 2° Les personnes mentionnées à l’article L. 561-2 ainsi que toute autre personne morale constituée ou établie selon le droit national ou réalisant une opération sur le territoire national, dans le cadre de son activité » (article L. 562-4 du code monétaire et financier). Le texte vise expressément les sociétés dont le siège est en France pour leurs activités réalisées à l’étranger, y compris dans leurs succursales et en libre prestation de services. Autrement dit, une société française ne se met pas à l’abri en faisant payer sa filiale étrangère ou en réglant depuis un compte hors de France : l’obligation la suit.

La violation peut coûter cher sur le plan pénal. Le fait de financer une entreprise terroriste en fournissant, réunissant ou gérant des fonds ou en donnant des conseils à cette fin, en sachant qu’ils sont destinés à être utilisés en vue de commettre un acte de terrorisme, constitue lui-même un acte de terrorisme : « Constitue également un acte de terrorisme le fait de financer une entreprise terroriste en fournissant, en réunissant ou en gérant des fonds, des valeurs ou des biens quelconques ou en donnant des conseils à cette fin, dans l’intention de voir ces fonds, valeurs ou biens utilisés ou en sachant qu’ils sont destinés à être utilisés, en tout ou partie, en vue de commettre l’un quelconque des actes de terrorisme prévus au présent chapitre, indépendamment de la survenance éventuelle d’un tel acte » (article 421-2-2 du code pénal). En pratique, la vérification préalable comporte donc quatre gestes : interroger la liste consolidée du Trésor et le registre européen au nom exact du bénéficiaire effectif, y compris ses alias et ses sociétés écrans ; faire confirmer par écrit à la banque que le virement vers la zone est autorisé, car les établissements bloquent ou retardent les flux vers le Golfe même licites ; documenter l’objet civil de l’opération, factures et contrats à l’appui ; et solliciter une autorisation préalable auprès de la direction générale du Trésor dès que l’opération touche une personne désignée ou un bien soumis à restriction, plutôt que de parier sur une interprétation favorable.

Par ailleurs, la demande d’autorisation préalable se prépare comme un dossier : identité complète du bénéficiaire et de ses dirigeants, nature exacte des biens ou services, montant et calendrier des flux, motif humanitaire ou contractuel invoqué, et engagement de traçabilité. La direction générale du Trésor, qui met en ligne le registre national des gels et les lignes directrices applicables, instruit ces demandes au cas par cas et peut les assortir de conditions strictes sur les montants et les canaux de paiement. Une autorisation obtenue pour une opération ne vaut pas blanc-seing pour les suivantes : chaque virement vers une personne désignée suppose sa propre autorisation, et le non-respect des conditions fait retomber l’opération dans l’interdit. Les entreprises qui travaillent avec des intermédiaires dans les Émirats, au Qatar ou à Oman redoublent de vigilance sur le bénéficiaire effectif, car un paiement libellé vers un intermédiaire non désigné mais destiné in fine à une entité gelée caractérise une mise à disposition indirecte, également prohibée par les règlements européens.

B. Le contrat en cours peut-il être suspendu ou renégocié quand la route maritime devient impraticable ?

Quand la marchandise n’arrive plus, chaque partie invoque la crise. Le droit français répond de façon différenciée selon qui invoque quoi. Premier principe, posé par l’Assemblée plénière de la Cour de cassation le 10 juillet 2020 dans une affaire concernant une banque iranienne visée par des règlements européens de gel : « Ne constitue pas un cas de force majeure pour celle qui le subit, faute d’extériorité, le gel des avoirs d’une personne ou d’une entité qui est frappée par cette mesure en raison de ses activités. » (Assemblée plénière, 10 juillet 2020, pourvois n° 18-18.542 et 18-21.814, arrêt n° 653). La Cour ajoute qu’il en résulte que l’impossibilité où se serait trouvée la banque visée d’utiliser ses avoirs gelés pour exécuter une condamnation au paiement ne procédait pas d’une circonstance extérieure à son activité. La partie visée par la sanction en raison de ses propres activités ne peut donc pas se prévaloir du gel pour échapper aux intérêts moratoires : le débiteur sanctionné paie le prix du temps.

Second principe : la force majeure suppose un événement extérieur, imprévisible et irrésistible. L’article 1218 du code civil dispose : « Il y a force majeure en matière contractuelle lorsqu’un événement échappant au contrôle du débiteur, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêche l’exécution de son obligation par le débiteur. Si l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution du contrat. Si l’empêchement est définitif, le contrat est résolu de plein droit et les parties sont libérées de leurs obligations dans les conditions prévues aux articles 1351 et 1351-1 » (article 1218 du code civil). Une frappe contre un navire précis ou une fermeture militaire du détroit peut remplir ces conditions pour le transporteur ou le vendeur qui ne contrôle ni la zone ni le conflit, à condition de prouver qu’aucune route de substitution raisonnable n’existait. En revanche, la simple hausse du fret ou de la prime d’assurance ne constitue pas une impossibilité d’exécuter : elle rend l’exécution plus onéreuse, ce qui relève d’un autre mécanisme.

Ce mécanisme est l’imprévision. L’article 1195 du code civil prévoit : « Si un changement de circonstances imprévisible lors de la conclusion du contrat rend l’exécution excessivement onéreuse pour une partie qui n’avait pas accepté d’en assumer le risque, celle-ci peut demander une renégociation du contrat à son cocontractant. Elle continue à exécuter ses obligations durant la renégociation. En cas de refus ou d’échec de la renégociation, les parties peuvent convenir de la résolution du contrat, à la date et aux conditions qu’elles déterminent, ou demander d’un commun accord au juge de procéder à son adaptation. A défaut d’accord dans un délai raisonnable, le juge peut, à la demande d’une partie, réviser le contrat ou y mettre fin, à la date et aux conditions qu’il fixe » (article 1195 du code civil). Concrètement, l’acheteur français qui voit son coût de transport tripler par le contournement du cap de Bonne-Espérance ne peut pas cesser de payer unilatéralement : il demande la renégociation par écrit, continue d’exécuter en attendant, puis saisit le juge en cas d’échec. Et le créancier d’une entité dont les fonds sont gelés ne peut pas contourner le gel par une saisie : la deuxième chambre civile a jugé le 5 février 2026 que « ne peut être diligentée, sur des fonds ou des ressources économiques gelés, aucune mesure d’exécution qui aurait pour effet, non seulement de les faire sortir du patrimoine du débiteur, mais aussi de conférer au créancier poursuivant un simple droit de préférence, sans une autorisation préalable du directeur du Trésor » (Deuxième chambre civile, 5 février 2026, pourvoi n° 23-15.936, arrêt n° 121). Sans cette autorisation, la saisie-attribution pratiquée sur des fonds gelés ne peut être validée par le juge de l’exécution.

II. Marchandises bloquées, fret envolé, assurance : limiter la casse côté français

A. Qui paie le retard, l’avarie et le surcoût quand le navire n’atteint pas le port ?

La première question est celle de la preuve. En droit français, « Celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver. Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l’extinction de son obligation » (article 1353 du code civil). L’entreprise qui réclame une indemnité à son transporteur, à son assureur ou à son vendeur doit donc conserver dès le premier jour un dossier complet : contrat de vente et règle de livraison convenue, connaissement maritime, avis d’annulation ou de retard du transporteur, captures des avis officiels de la zone, factures de substitution comme un réacheminement aérien ou un achat de remplacement, et relevés des surcoûts. Sans ces pièces, même le meilleur fondement juridique échoue.

La deuxième question est celle du contrat de transport. Quand la marchandise voyage par mer, le connaissement et les conditions du transporteur répartissent les risques : la notion de péril de mer et les exonérations du transporteur maritime encadrent sa responsabilité, tandis que l’assurance facultés couvre les dommages à la marchandise selon les clauses souscrites, guerre et grèves comprises ou exclues. Depuis l’escalade d’octobre, les assureurs appliquent à la zone des surprimes dites de risque de guerre, parfois rédhibitoires, et certains excluent purement la navigation en mer d’Oman et dans le détroit. L’entreprise française vérifie donc trois points dans sa police : la zone géographique couverte et ses exclusions, la clause qui impose de déclarer l’aggravation du risque en cours de contrat, et le délai de déclaration du sinistre, souvent bref. Une déclaration tardive ou incomplète donne à l’assureur un motif de réduction ou de refus que le contexte géopolitique ne fait pas disparaître.

La troisième question est celle de la vente elle-même. Si le contrat prévoit une livraison à destination à date fixe, le vendeur qui manque la date répond en principe du retard, sauf à établir la force majeure dans les conditions de l’article 1218. Si le contrat prévoit une livraison au départ, le risque passe à l’acheteur dès l’embarquement et c’est à lui d’actionner l’assurance. Dans les deux cas, l’acheteur qui se fournit ailleurs pour honorer ses propres clients doit pouvoir justifier que cet achat de remplacement était nécessaire et raisonnable : le surcoût n’est récupérable que s’il est prouvé et proportionné. Les échanges avec le vendeur se tiennent par écrit, sur support durable, avec des mises en demeure précises qui réservent les droits : un appel téléphonique ne prouve rien six mois plus tard devant un tribunal.

B. Comment sécuriser les prochains contrats et les flux vers la région ?

La crise d’Ormuz invite à relire les contrats-cadres avant de signer la prochaine commande. Quatre clauses méritent une attention particulière. La clause de sanctions, par laquelle chaque partie déclare qu’elle n’est pas une personne désignée et s’engage à respecter les mesures restrictives européennes et onusiennes, avec faculté de suspension sans indemnité en cas de désignation : elle protège le partenaire français qui découvre que son cocontractant figure sur une liste. La clause de force majeure, qui gagne à définir précisément les événements visés, fermeture de détroit, blocus, acte de guerre, embargo, et leurs conséquences, suspension, répartition des coûts, sortie sans pénalité après un délai défini. La clause de prix, qui prévoit la répercussion encadrée des variations de fret et d’assurance au-delà d’un seuil, plutôt qu’un prix ferme qui étrangle le vendeur ou un prix ouvert qui expose l’acheteur. Et la clause de règlement des litiges, qui désigne la juridiction compétente et le droit applicable : plaider à Paris en français devant le tribunal de commerce change tout pour une PME, surtout quand le cocontractant est hors d’atteinte.

Côté conformité, la discipline est simple et répétitive : filtrage des partenaires avant chaque opération sur les listes du Trésor et de l’Union européenne, avec conservation des captures datées ; clause interne qui interdit tout paiement vers la zone sans validation écrite de la direction ; formation des équipes commerciales et logistiques aux signaux d’alerte, changement de destinataire au dernier moment, demande de paiement en espèces ou en cryptomonnaies, itinéraire de livraison incohérent ; et traçabilité complète des décisions d’autorisation ou de refus. Les banques françaises appliquent leurs propres filtres et bloquent des virements parfaitement licites vers le Golfe par excès de prudence : anticiper un délai de déblocage de plusieurs semaines dans le plan de trésorerie évite de manquer une échéance et de subir des intérêts moratoires que le gel, on l’a vu, ne suspend pas pour la partie sanctionnée.

Enfin, les entreprises qui emploient des salariés expatriés dans la région ou qui y envoient des collaborateurs en mission adaptent leur devoir de protection : suivi des avis aux voyageurs du ministère de l’Europe et des affaires étrangères, consignes écrites en cas d’annulation de vol ou de fermeture d’espace aérien, et prise en charge des frais de rapatriement ou de prolongation de séjour. Ces dépenses, comme les surcoûts logistiques, se documentent au fil de l’eau pour nourrir une éventuelle demande de renégociation ou une déclaration d’assurance pertes d’exploitation, lorsque la police souscrite couvre ce risque, ce qui reste l’exception plutôt que la règle.

Les directions juridiques conservent enfin une chronologie précise des décisions prises pendant la crise, car le juge appréciera plus tard si chaque mesure de sauvegarde a été adoptée sans délai et de bonne foi.

Conclusion

Le naufrage du GFS Pride et les attaques qui se multiplient dans le détroit d’Ormuz rappellent qu’une route maritime peut devenir une zone de guerre en quelques jours, avec des effets directs sur les entreprises françaises : paiements bloqués, marchandises retardées ou perdues, fret et assurance en forte hausse. Face à ce risque, le droit applicable est lisible : les règlements européens et les articles L. 562-2, L. 562-3 et L. 562-4 du code monétaire et financier interdisent de mettre des fonds à la disposition de personnes désignées et obligent chacun à appliquer le gel sans délai ; l’article 421-2-2 du code pénal réprime le financement en connaissance de cause ; l’Assemblée plénière refuse à la partie sanctionnée le bénéfice de la force majeure ; les articles 1218, 1195 et 1353 du code civil répartissent entre les parties l’impossible, l’onéreux et la preuve ; et la Cour de cassation subordonne toute saisie de fonds gelés à l’autorisation préalable du directeur du Trésor. L’entreprise qui vérifie ses partenaires, écrit à ses cocontractants, déclare vite à son assureur et renégocie avant de rompre traverse la crise avec des droits préservés. Celle qui paie sans vérifier ou qui cesse d’exécuter sans mise en demeure s’expose à des sanctions dont aucune escalade lointaine ne la protégera.

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