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Don familial et contrôle fiscal du particulier : la réponse au vérificateur qui révèle un don taxable

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Maître Hassan Kohen, avocat fiscaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Don familial et contrôle fiscal du particulier : la réponse au vérificateur qui révèle un don taxable

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Un virement de 30 000 euros reçu de votre père, repéré sur votre relevé bancaire pendant un contrôle fiscal. Le vérificateur vous demande d’où vient l’argent. Vous répondez honnêtement : c’est un don de mon père. Cette simple réponse peut valoir révélation d’un don manuel et déclencher des droits d’enregistrement que rien ne vous avait annoncés : la Cour de cassation l’a jugé le 4 mars 2020, en visant les articles 757 et 635 A du code général des impôts. Le don familial n’est pourtant pas une fatalité fiscale : déclaré dans le mois, le don de sommes d’argent entre proches peut être totalement exonéré jusqu’à 31 865 euros grâce à l’article 790 G du même code, surnommé don Sarkozy. Cet article expose d’abord comment un contrôle transforme une explication en taxation, puis le bouclier de l’exonération déclarée à temps, avec les textes et la jurisprudence vérifiés.

I. Ce que le contrôle fiscal fait des dons familiaux

Le fisc ne découvre pas les dons manuels par hasard : il les repère sur les relevés bancaires, à l’occasion d’un examen de situation personnelle comme d’un contrôle sur pièces, et c’est la réponse du contribuable qui fait le reste. Comprendre ce mécanisme est indispensable avant de donner ou de recevoir la moindre somme, car une fois la révélation constituée, le délai d’un mois pour déposer la déclaration court immédiatement.

A. La réponse au vérificateur vaut révélation du don manuel

Tout don d’argent de la main à la main, sans acte notarié, est un don manuel. L’article 757 du code général des impôts dispose que : « Ces droits sont calculés sur la valeur du don manuel au jour de sa déclaration ou de son enregistrement, ou sur sa valeur au jour de la donation si celle-ci est supérieure. » Et le texte ajoute : « La même règle s’applique lorsque le donataire révèle un don manuel à l’administration fiscale. » La révélation n’est donc pas seulement volontaire : elle peut résulter d’une simple explication donnée au fisc. L’article 635 A du même code impose alors la déclaration « dans le délai d’un mois qui suit la date à laquelle le donataire a révélé ce don à l’administration fiscale », y compris, pour les dons manuels de plus de 15 000 euros, « lorsque cette révélation est la conséquence d’une réponse du donataire à une demande de l’administration ou d’une procédure de contrôle fiscal ».

La Cour de cassation a donné à ce texte une portée considérable. Dans un arrêt du 4 mars 2020 (pourvoi n° 18-11.120, arrêt n° 173 F-D de la chambre commerciale), elle a jugé que la réponse des contribuables à une demande de l’administration, par laquelle ils lui font connaître de tels dons, vaut révélation au sens des articles 635 A et 757 du même code, rappelant que « la déclaration des dons manuels supérieurs à 15 000 euros visés à l’article 757 du même code doit être réalisée dans le délai d’un mois qui suit la date à laquelle ce don a été révélé lorsque cette révélation est la conséquence d’une réponse du donataire à une demande de l’administration ou d’une procédure de contrôle fiscal ». En l’espèce, des époux contrôlés sur leurs revenus avaient expliqué au vérificateur que des flux bancaires provenaient de la vente d’œuvres d’art reçues d’une voisine : cette simple explication, donnée par courrier en réponse au vérificateur, a valu révélation, et les droits d’enregistrement sont devenus exigibles. Celui qui reçoit 40 000 euros de son père de 82 ans, non éligible à l’exonération du 790 G, et qui l’explique au vérificateur, déclenche lui-même la taxation, avec un mois pour déposer la déclaration : le contrôle ne crée pas l’impôt, la réponse du contribuable le révèle.

Pour les dons manuels de plus de 15 000 euros, l’article 635 A ouvre toutefois une option : la déclaration peut être réalisée, sur option du donataire lors de la révélation du don, « dans le délai d’un mois qui suit la date du décès du donateur ». Le donataire qui révèle un don important du vivant du donateur peut ainsi choisir de différer la déclaration et donc le paiement des droits à l’ouverture de la succession, à condition d’avoir exercé cette option dès la révélation. Ce choix n’est pas sans effet sur la trésorerie familiale : déclarer immédiatement fige le tarif et les abattements du jour, tandis que l’option décès expose aux règles en vigueur quinze ou vingt ans plus tard. Seuls les dons aux organismes d’intérêt général échappent à tout cela, l’article 757 précisant que « Ces dispositions ne s’appliquent pas aux dons manuels consentis aux organismes d’intérêt général mentionnés à l’article 200 ».

Ce mécanisme commande une conduite pratique stricte. D’abord, ne jamais laisser un virement familial important sans statut : don exonéré déclaré dans le mois, don manuel déclaré, ou prêt documenté par écrit avec modalités de remboursement. Ensuite, face à une demande du vérificateur sur l’origine de fonds familiaux, répondre avec l’assistance d’un conseil et en connaissance du régime applicable, car chaque explication consignée au procès-verbal peut fixer la date de la révélation. Enfin, dater précisément la révélation : c’est d’elle que court le mois de l’article 635 A, et un dépôt tardif expose aux intérêts et pénalités de retard en plus des droits. L’administration peut au demeurant notifier des rappels en se fondant sur des renseignements recueillis pendant l’examen de situation personnelle, même pour une période non couverte par le contrôle : le périmètre vérifié ne protège pas les dons découverts à cette occasion.

Le montant en jeu justifie cette vigilance. Hors exonération, le don manuel supporte les droits de mutation calculés selon le barème progressif de l’article 777, de 5 % à 45 % en ligne directe, après application des abattements personnels. Un don de 60 000 euros d’un père à son fils, sans exonération, consomme l’abattement de 100 000 euros et reste non taxé ; le même don entre un oncle sans enfant et son neveu, après l’abattement réduit des collatéraux, supporte des droits au taux de 55 % au-delà d’un faible seuil. La différence entre un don anticipé et déclaré et un don découvert en contrôle se chiffre donc en milliers, parfois en dizaines de milliers d’euros, avant même les pénalités.

B. Le présent d’usage requalifié et le rapport entre héritiers

Le premier refuge invoqué en contrôle est le présent d’usage : ce n’était qu’un cadeau, disent les familles. L’article 852 du code civil dispose que « les présents d’usage ne doivent pas être rapportés, sauf volonté contraire du disposant », et que « Le caractère de présent d’usage s’apprécie à la date où il est consenti et compte tenu de la fortune du disposant. » Le tribunal judiciaire de Paris, dans un jugement du 19 novembre 2025 (9e chambre, 1re section, n° 24/07156), a rappelé que « le présent d’usage nécessite la réunion de deux critères cumulatifs : un présent remis à l’occasion d’un évènement bien particulier et proportionné par rapport à la situation financière et de fortune de celui qui l’offre », en reprenant la définition classique de la Cour de cassation : « les cadeaux faits à l’occasion de certains événements, conformément à un usage, et n’excédant pas une certaine valeur » (Cass. civ., 6 décembre 1988, n° 87-15083). Un chèque de 500 000 euros offert à l’occasion d’une naissance, même entre père et fille, ne passe pas ce filtre : le tribunal a requalifié l’opération en don manuel rapportable et taxable. Le présent d’usage, c’est l’étrenne, le cadeau de mariage ou de naissance proportionné à la fortune du donateur, pas le virement de 30 000 euros sans occasion particulière. Invoqué sans ces deux critères réunis, l’argument aggrave la situation : il confirme l’existence du versement tout en échouant à le soustraire à l’impôt.

Le second front s’ouvre à la succession. L’article 843 du code civil oblige l’héritier à « rapporter à ses cohéritiers tout ce qu’il a reçu du défunt, par donations entre vifs, directement ou indirectement », sauf dispense expresse hors part successorale. La Cour de cassation veille à la qualification : le 5 février 2025 (1re chambre civile, n° 22-20.311, arrêt n° 83 F-D), elle a énoncé, au visa de l’article 843 : « Il résulte de ce texte que seule une libéralité, qui suppose un appauvrissement du disposant dans l’intention de gratifier son héritier, est rapportable à la succession. » Le don familial exonéré d’impôt n’échappe pas à cette logique civile : l’exonération fiscale de l’article 790 G ne dispense pas du rapport entre cohéritiers, et le donateur qui veut avantager durablement un enfant doit l’écrire. À défaut, le don ressort au partage, réévalué, et alimente le conflit familial que l’exonération fiscale avait fait oublier. L’article 843 ajoute une présomption favorable aux legs : « Les legs faits à un héritier sont réputés faits hors part successorale, à moins que le testateur n’ait exprimé la volonté contraire, auquel cas le légataire ne peut réclamer son legs qu’en moins prenant. » Le testament peut donc sécuriser ce que le don manuel laisse incertain. De même, l’article 852 exclut du rapport « Les frais de nourriture, d’entretien, d’éducation, d’apprentissage, les frais ordinaires d’équipement, ceux de noces et les présents d’usage », ce qui protège les dépenses courantes des parents sans protéger les gros versements déguisés en cadeaux.

Pour l’articulation avec la protection du conjoint, qui obéit à d’autres mécanismes, on se reportera utilement à l’analyse consacrée à la donation entre époux et à sa fiscalité en 2026.

Reste la donation notariée, voie de droit commun pour tout ce qui dépasse le don d’argent exonéré. L’article 894 du code civil définit la donation entre vifs comme « un acte par lequel le donateur se dépouille actuellement et irrévocablement de la chose donnée en faveur du donataire qui l’accepte », et l’article 931 impose que « Tous actes portant donation entre vifs seront passés devant notaires dans la forme ordinaire des contrats ; et il en restera minute, sous peine de nullité. » Biens immobiliers, démembrements, donations avec charges ou conditions : tout cela exige le notaire, avec un coût mais aussi une date certaine, une publicité et une sécurité que le virement bancaire n’offre pas. En cas de contrôle, l’acte notarié antérieur au contrôle fait échec à toute accusation de dissimulation : le don est connu, daté et taxé, ou exonéré à raison.

II. Le bouclier du don familial exonéré : 790 G déclaré dans le mois

Face à ces risques, le don familial de sommes d’argent de l’article 790 G, surnommé don Sarkozy, offre une sécurité complète à condition d’être pratiqué dans les règles : cercle familial fermé, plafond respecté, et surtout déclaration dans le mois. C’est l’arme préventive qui rend le contrôle inoffensif : un don déclaré et exonéré n’a plus rien à révéler.

A. Les conditions et les montants qui protègent du redressement

Le texte de l’article 790 G du code général des impôts dispose : « Les dons de sommes d’argent consentis en pleine propriété au profit d’un enfant, d’un petit-enfant, d’un arrière-petit-enfant ou, à défaut d’une telle descendance, d’un neveu ou d’une nièce ou par représentation, d’un petit-neveu ou d’une petite-nièce sont exonérés de droits de mutation à titre gratuit dans la limite de 31 865 € tous les quinze ans. » Chèque, virement, mandat ou remise d’espèces : tous les supports sont admis, mais seuls les sommes d’argent en pleine propriété entrent dans le dispositif, à l’exclusion des biens, des titres et des démembrements.

Côté donateur, la condition couperet est l’âge (art. 790 G, I, 1°) : « Le donateur est âgé de moins de quatre-vingts ans », au jour de la transmission. Un don consenti le lendemain des 80 ans ne peut pas ouvrir l’exonération. Côté donataire, la règle est symétrique (art. 790 G, I, 2°) : « Le donataire est âgé de dix-huit ans révolus ou a fait l’objet d’une mesure d’émancipation au jour de la transmission. » Le cercle des bénéficiaires est fermé : enfants, petits-enfants et arrière-petits-enfants en priorité, puis, uniquement à défaut d’une telle descendance, neveux et nièces, ou par représentation petits-neveux et petites-nièces. Un oncle qui a un enfant vivant ne peut pas faire bénéficier son neveu de l’exonération.

Le plafond (art. 790 G, I) est de 31 865 euros, applicable « aux donations consenties par un même donateur à un même donataire », et reconstitué tous les quinze ans. L’effet cumulé pour une famille est considérable : un enfant peut recevoir en exonération 63 730 euros de ses deux parents et 127 460 euros de ses quatre grands-parents, soit plus de 190 000 euros tous les quinze ans, avant tout abattement. Le II de l’article 790 G prévoit que « Cette exonération se cumule avec les abattements prévus aux I, II et V de l’article 779 et aux articles 790 B et 790 D ». Un parent peut ainsi donner 31 865 euros en exonération complète à son enfant, puis consentir une donation ordinaire qui bénéficiera encore de l’abattement de 100 000 euros prévu au I de l’article 779 : « il est effectué un abattement de 100 000 € sur la part de chacun des ascendants et sur la part de chacun des enfants vivants ou représentés ». Pour les petits-enfants, l’article 790 B du même code ajoute : « il est effectué un abattement de 31 865 € sur la part de chacun des petits-enfants. »

Hors ligne directe, l’addition est plus lourde et le bouclier plus précieux. L’article 779 n’accorde en ligne collatérale qu’un abattement de 15 932 euros entre frères et sœurs et de 7 967 euros pour chacun des neveux et nièces, et le tableau III de l’article 777 taxe ensuite à 35 % puis 45 % entre frères et sœurs, à 55 % jusqu’au quatrième degré et à 60 % au-delà. Pour les petits-enfants, l’article 790 B organise en outre la représentation : « Les petits-enfants décédés du donateur sont, pour l’application de l’abattement, représentés par leurs descendants donataires dans les conditions prévues par le code civil en matière de représentation successorale. » Enfin, le second alinéa de l’article 784 limite le recyclage des abattements : « il est tenu compte des abattements et des réductions effectués sur les donations antérieures visées au deuxième alinéa consenties par la même personne » D’où l’intérêt du don Sarkozy, qui, lui, ne consomme rien et n’est pas rappelé.

Enfin, le III de l’article 790 G écarte le rappel fiscal : « Il n’est pas tenu compte des dons de sommes d’argent mentionnés au I pour l’application de l’article 784 », point final du III qui neutralise le rappel. L’article 784 oblige pourtant les parties à déclarer les donations antérieures : « Les parties sont tenues de faire connaître, dans tout acte constatant une transmission entre vifs à titre gratuit et dans toute déclaration de succession, s’il existe ou non des donations antérieures consenties à un titre et sous une forme quelconque par le donateur ou le défunt aux donataires, héritiers ou légataires », en ajoutant leur valeur à la transmission nouvelle, « à l’exception de celles passées depuis plus de quinze ans ». Grâce au III, le don Sarkozy ne grossit pas l’assiette des donations ultérieures : donner 31 865 euros aujourd’hui n’alourdit pas la fiscalité d’une donation de 200 000 euros consentie cinq ans plus tard. Déclarer dans le mois, c’est donc aussi acheter la tranquillité pour les quinze années suivantes.

B. La déclaration en ligne dans le mois et les cas qui restent taxables

Depuis le 1er janvier 2026, les dons familiaux de sommes d’argent reçus doivent être déclarés obligatoirement en ligne via l’espace personnel sécurisé du donataire sur le site des impôts, rubrique Déclarer puis Déclarer un don ou une cession de droits sociaux (impots.gouv.fr, dons exonérés). Seuls les cas de dispense de déclaration en ligne permettent encore le papier : le donataire dépose alors le formulaire n° 2735, en double exemplaire, au service chargé de l’enregistrement de son domicile. C’est le donataire, et non le donateur, qui déclare : c’est lui qui bénéficie de l’exonération. En pratique, le donateur qui effectue le virement prévient immédiatement le bénéficiaire et lui transmet la date exacte de l’opération, car c’est cette date bancaire qui fait courir le mois.

Le délai est d’un mois à compter du don, et l’administration fiscale prévient sans détour sur la page officielle des dons exonérés : la déclaration doit intervenir dans le mois du don pour ouvrir droit à l’exonération de 31 865 euros, et tout dépassement, même de quelques jours, fait perdre définitivement ce bénéfice, la condition étant d’application stricte. Le texte de l’article 790 G le confirme : « les dons de sommes d’argent mentionnés au I doivent être déclarés ou enregistrés par le donataire dans le délai d’un mois qui suit la date du don » (art. 790 G, IV). La perte de l’exonération pour déclaration tardive n’est pas une simple majoration : le don retombe dans le régime du don manuel ordinaire, taxable après abattements, avec intérêts et pénalités de retard. Pour les dons en espèces, la difficulté est accrue, car la date du don est celle de la remise matérielle : un écrit daté et signé des deux parties, conservé avec la déclaration, évite toute contestation ultérieure sur le point de départ du délai.

Certains dons restent hors bouclier et doivent être anticipés comme taxables. Le donateur de plus de 80 ans ne peut pas mobiliser le 790 G, mais le don manuel simple avec les abattements ordinaires demeure possible à tout âge, tout comme la donation notariée. Les versements fractionnés obligent à reconstituer l’historique : le plafond de 31 865 euros s’apprécie par couple donateur-donataire sur quinze ans glissants, et trois virements de 11 000 euros en deux ans épuisent l’enveloppe. Les dons aux neveux supposent vérifiée l’absence de descendance du donateur au jour du don. Dans chacun de ces cas, la parade reste la même : qualifier l’opération avant le versement, la déclarer dans le mois sur le fondement exact, et conserver les justificatifs quinze ans. Le contrôle fiscal qui surviendra ensuite ne trouvera qu’un don déclaré, exonéré et traçable : il n’y aura rien à révéler.

Conclusion

En contrôle fiscal, le don familial non déclaré est une bombe à retardement : la réponse donnée au vérificateur sur l’origine des fonds vaut révélation du don manuel, et le délai d’un mois pour le déclarer court dès cette réponse, comme la chambre commerciale l’a jugé en 2020. Le présent d’usage ne sauve que les cadeaux modestes liés à un événement, et la succession réserve le rapport entre cohéritiers. Le don familial exonéré de l’article 790 G reste l’outil préventif le plus efficace : 31 865 euros par donateur et par donataire tous les quinze ans, cumulables avec les abattements et exclus du rappel, à condition d’une déclaration en ligne dans le mois. Qualifier avant de verser, déclarer dans le mois, conserver quinze ans : c’est à ce prix que l’argent de la famille traverse le contrôle sans dommage.

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