Licencié après plusieurs années dans la même entreprise, vous recevez un solde de tout compte dont le montant vous paraît faible, ou votre employeur vous propose une rupture conventionnelle avec une indemnité à peine supérieure au minimum. Comment vérifier que le calcul est exact, quel salaire de référence retenir quand vos derniers mois comportent un arrêt maladie, un temps partiel thérapeutique ou des primes annuelles, et que faire si l’indemnité versée reste inférieure au plancher légal ? L’indemnité légale de licenciement obéit à un barème précis du code du travail, combiné à la jurisprudence récente de la Cour de cassation, qui permet de contrôler chaque paramètre : condition d’ancienneté, salaire moyen le plus favorable, prorata des mois incomplets, doublement en cas d’inaptitude d’origine professionnelle et plancher applicable à la rupture conventionnelle. Cet article explique, pas à pas, comment calculer le bon montant, quelles erreurs fréquentes traquer sur le bulletin et le reçu, et quels recours exercer dans le délai de douze mois pour obtenir le complément.
I. Indemnité légale de licenciement : qui y a droit et comment calculer le montant
A. Indemnité légale de licenciement : qui y a droit après 8 mois d’ancienneté
Le droit à l’indemnité légale suppose d’abord un contrat à durée indéterminée rompu par un licenciement, avec une ancienneté minimale. L’article L. 1234-9 du code du travail dispose que « Le salarié titulaire d’un contrat de travail à durée indéterminée, licencié alors qu’il compte 8 mois d’ancienneté ininterrompus au service du même employeur, a droit, sauf en cas de faute grave, à une indemnité de licenciement » (art. L. 1234-9 du code du travail). Trois conditions se cumulent donc : un CDI, huit mois d’ancienneté ininterrompue chez le même employeur, et l’absence de faute grave ou lourde. Un salarié licencié pour faute grave n’ouvre pas droit à l’indemnité légale, tandis qu’un salarié licencié pour cause réelle et sérieuse ordinaire, pour motif personnel non disciplinaire ou pour motif économique, y a droit dès que le seuil est atteint.
L’ancienneté s’apprécie au jour de la notification du licenciement, en tenant compte des périodes de suspension qui ne rompent pas le lien contractuel. L’article L. 1234-11 du code du travail prévoit que « Les circonstances entraînant la suspension du contrat de travail, en vertu soit de dispositions légales, soit d’une convention ou d’un accord collectif de travail, soit de stipulations contractuelles, soit d’usages, ne rompent pas l’ancienneté du salarié appréciée pour la détermination du droit à l’indemnité de licenciement » (art. L. 1234-11 du code du travail). Un arrêt maladie, un congé maternité ou un congé parental ne remettent donc pas le compteur à zéro. En revanche, la même disposition précise que la période de suspension n’entre pas en compte, en principe, pour la durée d’ancienneté exigée, ce qui impose de distinguer la conservation de l’ancienneté acquise et l’acquisition de droits nouveaux pendant la suspension.
Pour les années incomplètes, le calcul se fait au prorata des mois complets. L’article R. 1234-1 du code du travail dispose que « L’indemnité de licenciement prévue à l’article L. 1234-9 ne peut être inférieure à une somme calculée par année de service dans l’entreprise et tenant compte des mois de service accomplis au-delà des années pleines » (art. R. 1234-1 du code du travail), avant d’ajouter que « En cas d’année incomplète, l’indemnité est calculée proportionnellement au nombre de mois complets » (art. R. 1234-1 du code du travail). Un salarié qui compte cinq ans et sept mois d’ancienneté ouvre droit à cinq années pleines plus sept douzièmes d’année supplémentaire. Les semaines ou jours isolés au-delà du dernier mois complet ne comptent pas, mais chaque mois complet accompli augmente le montant.
Deux erreurs fréquentes doivent être écartées d’emblée. D’abord, l’indemnité légale est un minimum : la convention collective, l’accord d’entreprise ou le contrat de travail prévoient souvent une indemnité conventionnelle plus favorable, et c’est alors le montant le plus élevé qui s’applique, sans cumul entre les deux assiettes. Ensuite, l’indemnité légale ne se confond pas avec l’indemnité versée par le juge prud’homal quand le licenciement est jugé sans cause réelle et sérieuse : cette seconde indemnité, encadrée par le barème dit Macron, répare un licenciement injustifié, tandis que l’indemnité légale est due même quand le licenciement est parfaitement justifié. Un salarié licencié pour un motif réel et sérieux perçoit l’indemnité légale ; s’il fait juger en plus que le motif n’était pas réel et sérieux, le juge peut ajouter une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, dans la fourchette légale applicable à son ancienneté (art. L. 1235-3 du code du travail). Pour comprendre la contestation du motif lui-même, les développements consacrés au licenciement pour cause réelle et sérieuse, préavis et recours détaillent la preuve attendue de l’employeur.
B. Indemnité légale de licenciement calcul : le quart et le tiers de mois par année d’ancienneté
Le barème légal fixe un plancher simple : un quart de mois de salaire par année d’ancienneté pour les dix premières années, puis un tiers de mois par année au-delà de dix ans. L’article R. 1234-2 du code du travail dispose que « L’indemnité de licenciement ne peut être inférieure aux montants suivants : 1° Un quart de mois de salaire par année d’ancienneté pour les années jusqu’à dix ans ; 2° Un tiers de mois de salaire par année d’ancienneté pour les années à partir de dix ans » (art. R. 1234-2 du code du travail). Le salaire pris en compte est le salaire brut de référence, déterminé selon la formule la plus favorable au salarié, présentée dans la seconde partie de cet article.
Prenons un salaire de référence de 2 400 euros bruts. Avec trois ans d’ancienneté, le calcul donne trois fois un quart de mois, soit 3 × 600 = 1 800 euros. Avec neuf ans et quatre mois, il donne neuf quarts de mois plus quatre douzièmes d’un quart de mois : 9 × 600 + (4/12) × 600 = 5 400 + 200 = 5 600 euros. Avec douze ans d’ancienneté, les dix premières années comptent pour dix quarts de mois (10 × 600 = 6 000 euros) et les deux années suivantes pour deux tiers de mois (2 × 800 = 1 600 euros), soit 7 600 euros. Avec quinze ans et six mois, le calcul donne 10 × 600 + 5 × 800 + (6/12) × 800 = 6 000 + 4 000 + 400 = 10 400 euros. Chaque lecteur peut reproduire ces opérations avec son propre salaire de référence : diviser le salaire mensuel par quatre pour chaque année des dix premières, par trois pour chaque année suivante, et proratiser les mois au-delà des années pleines.
Le plafond apparent du barème mérite une précision : le texte réglementaire ne plafonne pas l’indemnité légale elle-même, qui croît avec l’ancienneté sans limite, contrairement à l’indemnité prud’homale pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, bornée à vingt mois de salaire. Un salarié de vingt-cinq ans d’ancienneté avec 3 000 euros de salaire de référence obtient ainsi 10 × 750 + 15 × 1 000 = 7 500 + 15 000 = 22 500 euros au titre du seul minimum légal, avant toute indemnité conventionnelle plus favorable. C’est pourquoi la vérification du salaire de référence, souvent sous-évalué par l’employeur, représente l’enjeu principal : une différence de 200 euros sur le salaire mensuel retenu se traduit, à dix ans d’ancienneté, par 500 euros d’écart sur l’indemnité.
Trois points de contrôle clôturent cette première étape. Premier point : la date d’ancienneté retenue sur l’attestation et le solde de tout compte doit correspondre à la date d’entrée effective, reprise d’ancienneté conventionnelle comprise, et non à une date d’affectation ou de transfert postérieure. Deuxième point : les mois complets au-delà des années pleines doivent apparaître dans le décompte, avec la fraction appliquée. Troisième point : quand une convention collective prévoit une formule plus favorable, par exemple un tiers de mois dès la première année ou une majoration après quinze ans, l’employeur doit appliquer cette formule et le salarié peut exiger le rappel correspondant. Si l’un de ces points est faux, la seconde partie de cet article montre comment obtenir le complément, dans quel délai et devant quel juge.
II. Salaire de référence, rupture conventionnelle et recours pour obtenir le complément
A. Quel salaire de référence : douze mois, trois mois, primes et temps partiel thérapeutique
Le salaire de référence se calcule selon la formule la plus avantageuse pour le salarié entre deux moyennes. L’article R. 1234-4 du code du travail dispose que « Le salaire à prendre en considération pour le calcul de l’indemnité de licenciement est, selon la formule la plus avantageuse pour le salarié : 1° Soit la moyenne mensuelle des douze derniers mois précédant le licenciement, ou lorsque la durée de service du salarié est inférieure à douze mois, la moyenne mensuelle de la rémunération de l’ensemble des mois précédant le licenciement ; 2° Soit le tiers des trois derniers mois » (art. R. 1234-4 du code du travail). L’employeur doit comparer les deux résultats et retenir le plus élevé. Le même article ajoute que « Dans ce cas, toute prime ou gratification de caractère annuel ou exceptionnel, versée au salarié pendant cette période, n’est prise en compte que dans la limite d’un montant calculé à due proportion » (art. R. 1234-4 du code du travail), ce qui signifie qu’une prime annuelle de 3 600 euros versée pendant les trois derniers mois ne compte que pour un quart, soit 900 euros, dans la moyenne des trois mois.
Concrètement, le salarié rassemble ses douze derniers bulletins de paie précédant la notification du licenciement et calcule la moyenne brute, primes et treizième mois inclus au prorata de la période. Puis il calcule le tiers du brut des trois derniers mois, en n’y intégrant les primes annuelles ou exceptionnelles qu’à due proportion. Si la moyenne des douze mois donne 2 500 euros et le tiers des trois mois 2 650 euros après proratisation, c’est 2 650 euros qui sert de base. Les indemnités de congés payés et les rappels de salaire versés sur la période entrent dans l’assiette à hauteur de ce qui correspond à la période de référence, tandis que les remboursements de frais professionnels, qui ne sont pas du salaire, en sont exclus. Toute prime omise ou mal proratisée fausse le résultat dans un sens défavorable au salarié.
La Cour de cassation a tranché une difficulté fréquente : le salarié en arrêt maladie à la date du licenciement après un temps partiel thérapeutique. Dans son arrêt du 5 mars 2025 (pourvoi n° 23-20.172), la chambre sociale juge que « lorsque le salarié se trouve en arrêt maladie à la date de son licenciement, cet arrêt faisant suite à une période de temps partiel thérapeutique, le salaire de référence à prendre en considération pour le calcul de l’indemnité légale ou conventionnelle de licenciement est, selon la formule la plus avantageuse pour le salarié, celui des douze ou des trois derniers mois précédant le temps partiel thérapeutique » (Cass. soc., 5 mars 2025, n° 23-20.172). Autrement dit, l’employeur ne peut pas calculer l’indemnité sur des mois à temps partiel réduit qui écraseraient la moyenne : il doit remonter aux douze ou trois derniers mois à temps plein précédant le passage à temps partiel thérapeutique. Les salariés licenciés au retour d’un mi-temps thérapeutique, souvent pour inaptitude ou désorganisation, doivent systématiquement vérifier ce point, car l’écart atteint facilement plusieurs milliers d’euros.
Deux situations particulières modifient encore le montant. D’abord, l’inaptitude d’origine professionnelle ouvre droit au doublement. L’article L. 1226-14 du code du travail prévoit une « indemnité spéciale de licenciement qui, sauf dispositions conventionnelles plus favorables, est égale au double de l’indemnité prévue par l’article L. 1234-9 » (art. L. 1226-14 du code du travail), outre une indemnité compensatrice d’un montant égal à celui de l’indemnité compensatrice de préavis. Le salarié déclaré inapte à la suite d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, puis licencié pour impossibilité de reclassement, perçoit donc le double du calcul ordinaire. Ensuite, l’indemnité compensatrice de préavis se cumule avec l’indemnité de licenciement : l’article L. 1234-5 du code du travail dispose que « L’indemnité compensatrice de préavis se cumule avec l’indemnité de licenciement et avec l’indemnité prévue à l’article L. 1235-2 » (art. L. 1234-5 du code du travail). Un salarié dispensé d’exécuter son préavis perçoit à la fois l’indemnité de licenciement et l’indemnité compensatrice correspondant aux salaires qu’il aurait perçus. Les règles propres à l’inaptitude, au reclassement et aux recours sont détaillées dans les développements consacrés à l’inaptitude, la contestation de l’avis et les indemnités.
B. Rupture conventionnelle sous le plancher et recours dans les douze mois : comment obtenir le complément
Le plancher légal s’applique aussi à la rupture conventionnelle : l’indemnité spécifique convenue ne peut pas être inférieure à l’indemnité légale. L’article L. 1237-13 du code du travail dispose que « La convention de rupture définit les conditions de celle-ci, notamment le montant de l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle qui ne peut pas être inférieur à celui de l’indemnité prévue à l’article L. 1234-9 » (art. L. 1237-13 du code du travail). Le salarié qui signe une rupture conventionnelle doit donc calculer au préalable son indemnité légale théorique, selon les règles exposées plus haut, et refuser toute convention qui proposerait moins. L’homologation administrative ne purge pas l’insuffisance : si le montant stipulé est inférieur au plancher, la convention n’est pas nulle pour autant, mais le salarié peut obtenir un complément pécuniaire devant le juge.
La Cour de cassation l’a jugé à trois reprises avec une constance remarquable. Le 8 juillet 2015, elle décide que « si la stipulation par les deux parties d’une indemnité dont le montant est inférieur à celle prévue par l’article L. 1237-13 du code du travail et si l’erreur commune de date fixée par les parties antérieurement au lendemain de l’homologation n’entraînent pas, en elles-mêmes, la nullité de la convention de rupture », la cour d’appel saisie de demandes en paiement devait « rectifier la date de la rupture et de procéder, en cas de montant insuffisant de l’indemnité de rupture conventionnelle, à une condamnation pécuniaire » (Cass. soc., 8 juill. 2015, n° 14-10.139). Le 26 novembre 2025, elle réaffirme que, saisie de demandes en paiement dont l’une au titre de l’indemnité légale, la cour d’appel qui constate l’insuffisance doit statuer en conséquence : « il lui appartenait de procéder à la condamnation pécuniaire dont, en relevant le montant insuffisant de l’indemnité de rupture conventionnelle au regard de l’indemnité légale de licenciement, elle avait reconnu le principe » (Cass. soc., 26 nov. 2025, n° 24-18.422), la convention devant définir un montant « qui ne peut pas être inférieur à celui de l’indemnité prévue à l’article L. 1234-9 » (Cass. soc., 26 nov. 2025, n° 24-18.422). Le salarié sous-indemnisé n’a donc pas à faire annuler toute la rupture : il demande au conseil de prud’hommes la condamnation de l’employeur au complément.
Le moment de naissance de la créance compte aussi, notamment quand le salarié décède avant la rupture effective. Le 11 mai 2022, la Cour de cassation juge que « la créance d’indemnité de rupture conventionnelle, si elle n’est exigible qu’à la date fixée par la rupture, naît dès l’homologation de la convention » (Cass. soc., 11 mai 2022, n° 20-21.103), de sorte que les ayants droit du salarié décédé après l’homologation peuvent en réclamer le paiement. La même logique vaut pour le calendrier : chaque partie dispose, à compter de la signature, d’un délai de quinze jours calendaires pour se rétracter, exercé par lettre attestant de sa date (art. L. 1237-13 du code du travail), puis l’autorité administrative dispose d’un délai d’instruction de quinze jours ouvrables à compter de la réception pour homologuer, l’homologation étant réputée acquise à défaut de notification dans ce délai (art. L. 1237-14 du code du travail), et la rupture ne peut intervenir avant le lendemain du jour de l’homologation. Un salarié qui découvre après coup que son indemnité conventionnelle est inférieure au plancher agit donc sur le terrain du complément, sans que la date de rupture convenue avant l’homologation ne fasse obstacle à la rectification par le juge.
Reste le délai pour agir, qui est bref et impératif. L’article L. 1471-1 du code du travail dispose que « Toute action portant sur la rupture du contrat de travail se prescrit par douze mois à compter de la notification de la rupture » (art. L. 1471-1 du code du travail). La demande de rappel d’indemnité légale ou de complément d’indemnité conventionnelle doit donc être portée devant le conseil de prud’hommes dans les douze mois qui suivent la notification du licenciement ou la rupture conventionnelle, et ce délai ne se confond pas avec le délai de deux ans applicable aux actions portant sur l’exécution du contrat. Par ailleurs, le reçu pour solde de tout compte « peut être dénoncé dans les six mois qui suivent sa signature, délai au-delà duquel il devient libératoire pour l’employeur pour les sommes qui y sont mentionnées » (art. L. 1234-20 du code du travail), de sorte qu’un salarié qui a signé sans réserve doit dénoncer le reçu par lettre recommandée dans les six mois s’il veut contester les sommes qui y figurent, sans attendre l’audience prud’homale. En pratique, la démarche utile suit cet ordre : recalculer le salaire de référence sur les deux formules, appliquer le quart et le tiers de mois avec le prorata, comparer avec la convention collective, écrire à l’employeur pour réclamer le rappel en détaillant le calcul, dénoncer le solde de tout compte dans les six mois si nécessaire, puis saisir les prud’hommes dans les douze mois de la rupture en joignant bulletins de paie, convention de rupture homologuée et décompte. Pour les incidences sur les droits au chômage et les délais d’attente appliqués par France Travail, le salarié vérifie sa notification de rupture et son attestation d’employeur, l’allocation elle-même relevant des conditions de droit commun de l’assurance chômage (art. L. 5421-1 du code du travail).
Conclusion
L’indemnité légale de licenciement se calcule sans approximation : huit mois d’ancienneté en CDI et absence de faute grave pour y avoir droit, un quart de mois de salaire par année jusqu’à dix ans puis un tiers au-delà avec prorata des mois complets, et un salaire de référence égal à la meilleure des deux moyennes, douze derniers mois ou tiers des trois derniers mois avec proratisation des primes annuelles. Le salarié passé par un temps partiel thérapeutique fait remonter la période de référence avant ce temps partiel, le salarié inapte d’origine professionnelle double le montant, et le signataire d’une rupture conventionnelle vérifie que l’indemnité spécifique atteint au moins ce plancher, faute de quoi le juge prud’homal prononce le complément. Chaque délai compte : dénonciation du solde de tout compte dans les six mois et action prud’homale dans les douze mois de la rupture. Un décompte écrit, contrôlé ligne à ligne à partir des bulletins de paie, transforme une somme subie en créance exigible.