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Squat d’une résidence secondaire : expulsion, procédure judiciaire et concours de la force publique

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit immobilier à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Squat d’une résidence secondaire : expulsion, procédure judiciaire et concours de la force publique

Vous ouvrez la porte de votre maison de campagne après plusieurs semaines d’absence et des inconnus y ont installé leurs affaires : serrure changée, matelas au sol, factures d’électricité à un autre nom dans la boîte aux lettres. Le réflexe serait de les mettre dehors sur-le-champ, mais la loi l’interdit : même face à des occupants sans droit ni titre, le propriétaire doit passer par une expulsion ou une évacuation forcée encadrée. La bonne nouvelle, c’est que la résidence secondaire meublée bénéficie du régime le plus protecteur : le Code pénal la traite comme un domicile, une procédure administrative accélérée devant le préfet permet une évacuation en quelques jours, et la trêve hivernale ne bloque pas l’expulsion des squatteurs du domicile. Encore faut-il prouver que la maison est bien votre domicile, choisir la bonne voie entre préfet et juge, puis faire exécuter la décision jusqu’au concours de la force publique. Cet article explique, textes et décisions vérifiés à l’appui, comment obtenir l’expulsion d’un squat de résidence secondaire et comment réagir si l’administration refuse d’y prêter main-forte.

I. Squat d’une résidence secondaire : faire reconnaître le domicile et obtenir l’expulsion

A. Squat et expulsion : porter plainte quand la maison de campagne reste meublée

Le point de départ de tout dossier de squat de résidence secondaire tient en une question : la maison squattée est-elle encore un domicile au sens pénal ? La réponse décide de la plainte pour violation de domicile, de la procédure préfectorale accélérée et de l’exclusion de la trêve hivernale. L’article 226-4 du Code pénal punit de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende : « L’introduction dans le domicile d’autrui à l’aide de manoeuvres, menaces, voies de fait ou contrainte, hors les cas où la loi le permet, est puni de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende. » Le même texte ajoute : « Le maintien dans le domicile d’autrui à la suite de l’introduction mentionnée au premier alinéa, hors les cas où la loi le permet, est puni des mêmes peines. » (article 226-4 du Code pénal). Entrer par effraction et rester dans les lieux sont donc deux infractions distinctes, punies chacune de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.

Le même article tranche la question de la résidence secondaire : « Constitue notamment le domicile d’une personne, au sens du présent article, tout local d’habitation contenant des biens meubles lui appartenant, que cette personne y habite ou non et qu’il s’agisse de sa résidence principale ou non. » (article 226-4 du Code pénal). Une maison de campagne meublée, même inoccupée depuis des mois, reste un domicile dès lors qu’elle contient vos meubles. C’est toute la différence avec un logement vide : la Cour de cassation juge que « seul constitue un domicile, au sens de l’article 226-4 du Code pénal, le lieu où une personne, qu’elle y habite ou non, a le droit de se dire chez elle », et elle en déduit que ce texte « n’a pas pour objet de garantir d’une manière générale les propriétés immobilières contre une usurpation » (Cour de cassation, chambre criminelle, 22 janvier 1997, n° 95-81.186, arrêt du 22 janvier 1997). Dans cette affaire, un appartement vide de meubles entre deux locations, occupé par effraction, n’était pas un domicile et la relaxe du chef de violation de domicile a été maintenue.

La chambre criminelle a confirmé cette lecture le 3 juin 2025 : « Seul constitue un domicile, au sens de ce texte, le lieu où une personne, qu’elle y habite ou non, a le droit de se dire chez elle, quels que soient le titre juridique de son occupation et l’affectation donnée aux locaux, ledit texte n’ayant pas pour objet de garantir d’une manière générale les propriétés immobilières contre une usurpation. » (Cour de cassation, chambre criminelle, 3 juin 2025, n° 23-81.916, arrêt du 3 juin 2025). L’adjudicataire d’un immeuble saisi qui n’avait jamais occupé les lieux ni même obtenu les clés à la date des faits ne pouvait pas invoquer la violation de domicile contre l’ancienne occupante revenue par effraction : sans occupation ni meubles, pas de domicile. Pour le propriétaire d’une résidence secondaire, la leçon pratique est directe : laissez des meubles dans la maison, conservez les factures d’électricité, d’eau et d’assurance habitation, les avis de taxe foncière et tout document fiscal à cette adresse, et faites établir par un commissaire de justice un constat d’occupation sans droit ni titre dès la découverte du squat.

La plainte se dépose au commissariat ou à la gendarmerie pour violation de domicile, avec ces preuves jointes : titre de propriété, documents fiscaux, factures, attestation de voisins. Selon la fiche officielle consacrée à cette situation, le propriétaire qui ne peut plus prouver son droit parce qu’il n’a plus accès au logement peut compter sur une vérification fiscale : le préfet demande alors à l’administration fiscale, dans un délai de 72 heures, de lui indiquer à qui appartient le logement squatté (service-public.fr : que faire quand des squatteurs occupent un logement). Une fois la plainte déposée, deux voies s’ouvrent : la procédure accélérée devant le préfet, qui suppose un domicile squatté et aboutit à une mise en demeure puis à une évacuation par la force publique, ou la procédure devant le juge, indispensable quand le local n’est pas un domicile ou quand le préfet refuse d’agir. Le choix se fait avec un avocat, au vu de l’état meublé ou vide des lieux constaté par le commissaire de justice.

B. Expulsion des squatteurs : jugement, commandement et délai de deux mois

Quand la voie préfectorale n’est pas possible ou quand le propriétaire préfère sécuriser un titre exécutoire, l’expulsion des squatteurs passe par le juge. Le principe est rappelé par le Code des procédures civiles d’exécution : « l’expulsion d’un immeuble ou d’un lieu habité ne peut être poursuivie qu’en vertu d’une décision de justice ou d’un procès-verbal de conciliation exécutoire et après signification d’un commandement d’avoir à libérer les locaux. » (article L411-1 du Code des procédures civiles d’exécution). Pour un squat, la saisine se fait en référé devant le juge des contentieux de la protection du lieu de situation de l’immeuble, avec assignation délivrée aux occupants par commissaire de justice. À l’audience, le propriétaire peut obtenir l’expulsion sans que le juge entre dans une discussion sur la vie privée et familiale des occupants ou leur droit à un logement décent, selon la fiche officielle de service-public.fr (service-public.fr : que faire quand des squatteurs occupent un logement). Le jugement doit ensuite être signifié aux occupants, toujours par commissaire de justice.

Après la signification, la même fiche officielle décrit la suite : si les occupants ne partent pas dans le mois qui suit la signification du jugement, le propriétaire fait délivrer un commandement de quitter les lieux, et dès ce commandement délivré les squatteurs doivent partir sans pouvoir bénéficier d’aucun délai. Ce régime dérogatoire au droit commun de l’expulsion se comprend à la lecture de l’article L412-1 du même code : « elle ne peut avoir lieu qu’à l’expiration d’un délai de deux mois qui suit le commandement, sans préjudice des dispositions des articles L. 412-3 à L. 412-7. » (article L412-1 du Code des procédures civiles d’exécution). Le délai de deux mois protège en principe tout occupant d’un lieu habité, mais le dernier alinéa du texte l’écarte dans deux cas : « Le délai prévu au premier alinéa du présent article ne s’applique pas lorsque le juge qui ordonne l’expulsion constate la mauvaise foi de la personne expulsée ou que les personnes dont l’expulsion a été ordonnée sont entrées dans les locaux à l’aide de manœuvres, de menaces, de voies de fait ou de contrainte. » (article L412-1 du Code des procédures civiles d’exécution). Des squatteurs entrés par effraction remplissent cette condition par définition, à condition que le jugement la constate : c’est un point à faire mentionner expressément dans l’assignation et dans le dispositif demandé au juge.

Le juge de l’expulsion dispose par ailleurs d’un pouvoir de délais gracieux : « Le juge peut accorder des délais renouvelables aux occupants de lieux habités ou de locaux à usage professionnel, dont l’expulsion a été ordonnée judiciairement, chaque fois que le relogement des intéressés ne peut avoir lieu dans des conditions normales. » (article L412-3 du Code des procédures civiles d’exécution). Ces délais sont bornés : « La durée des délais prévus à l’article L. 412-3 ne peut, en aucun cas, être inférieure à un mois ni supérieure à un an. » (article L412-4 du Code des procédures civiles d’exécution). Pour les fixer, le juge tient compte de la bonne ou mauvaise volonté de l’occupant, des situations respectives du propriétaire et de l’occupant, notamment l’âge, l’état de santé, la situation de famille ou de fortune, et des diligences accomplies en vue du relogement, selon le même article L412-4. Face à des squatteurs de résidence secondaire, le propriétaire a donc intérêt à verser au débat tous les éléments établissant l’occupation sans droit ni titre dès l’origine, l’absence de diligences de relogement et, le cas échéant, les dégradations commises : ils justifient le refus de tout délai. Les propriétaires confrontés à des loyers impayés plutôt qu’à un squat trouveront le cadre général de la procédure d’expulsion locative sur la page dédiée du cabinet (procédure d’expulsion du locataire), distincte du régime du squat décrit ici.

II. Expulser un squat en hiver et se faire payer : trêve hivernale et force publique

A. Trêve hivernale et expulsion d’un squat : ce que dit vraiment l’article L. 412-6

Chaque automne, la même question revient dans les dossiers de squat de résidence secondaire : l’expulsion sera-t-elle bloquée du 1er novembre au 31 mars ? Le texte applicable est l’article L412-6 du Code des procédures civiles d’exécution : « Nonobstant toute décision d’expulsion passée en force de chose jugée et malgré l’expiration des délais accordés en vertu de l’article L. 412-3, il est sursis à toute mesure d’expulsion non exécutée à la date du 1er novembre de chaque année jusqu’au 31 mars de l’année suivante, à moins que le relogement des intéressés soit assuré dans des conditions suffisantes respectant l’unité et les besoins de la famille. » (article L412-6 du Code des procédures civiles d’exécution). Le sursis hivernal est donc la règle pour les expulsions non exécutées au 1er novembre, sauf relogement assuré de la famille expulsée.

Mais le deuxième alinéa du même article prévoit une exception taillée pour le squat du domicile : « Par dérogation au premier alinéa du présent article, ce sursis ne s’applique pas lorsque la mesure d’expulsion a été prononcée en raison d’une introduction sans droit ni titre dans le domicile d’autrui à l’aide de manœuvres, de menaces, de voies de fait ou de contrainte. » (article L412-6 du Code des procédures civiles d’exécution). Quand le jugement d’expulsion vise des squatteurs entrés par effraction dans une résidence secondaire meublée, c’est-à-dire dans un domicile au sens de l’article 226-4, la trêve hivernale ne s’applique pas et l’expulsion peut être exécutée toute l’année. La fiche officielle de service-public.fr le résume d’une formule simple, en indiquant que dans le cas de squatteurs la trêve hivernale ne s’applique pas et que leur expulsion peut avoir lieu tout au long de l’année (service-public.fr : que faire quand des squatteurs occupent un logement). Cette présentation ramassée est exacte pour le squat d’un domicile, mais le propriétaire d’un local qui n’est pas un domicile, par exemple une grange vide, un garage sans meubles ou un terrain, doit connaître la nuance du troisième alinéa.

Pour les lieux autres que le domicile, le même article L412-6 donne au juge un pouvoir d’appréciation : « Le juge peut supprimer ou réduire le bénéfice du sursis mentionné au même premier alinéa lorsque les personnes dont l’expulsion a été ordonnée sont entrées dans tout autre lieu que le domicile à l’aide des procédés mentionnés au deuxième alinéa. » (article L412-6 du Code des procédures civiles d’exécution). Autrement dit, le squat d’une dépendance non meublée ou d’un bâtiment vide n’exclut pas automatiquement la trêve : c’est le juge qui décide de supprimer ou de réduire le sursis. En pratique, le propriétaire d’une résidence secondaire a donc tout intérêt à faire constater par le juge, dans le jugement d’expulsion lui-même, que les lieux squattés constituent son domicile meublé et que l’introduction a eu lieu sans droit ni titre par effraction ou contrainte. Cette motivation ouvre l’exception automatique du deuxième alinéa et évite de dépendre du pouvoir d’appréciation du troisième. Les questions plus larges de droit immobilier des propriétaires, de la vente aux troubles de voisinage, sont traitées sur la page de référence du cabinet (droit immobilier), qui complète le régime spécial du squat exposé dans cet article.

Il reste un cas que les propriétaires découvrent souvent trop tard : le squat partiel ou évolutif. Des occupants accueillis pour quelques nuits qui refusent ensuite de partir, ou un ancien locataire de meublé de tourisme qui se maintient après la fin du contrat, ne sont pas entrés par effraction. La qualification d’introduction à l’aide de manœuvres ou de contrainte peut alors se discuter, et avec elle l’exclusion automatique de la trêve. Dans ce cas, la plainte pour maintien dans le domicile après l’introduction mentionnée au premier alinéa de l’article 226-4, puni des mêmes peines, conserve son utilité, et la demande devant le juge doit solliciter à titre subsidiaire la suppression du sursis hivernal sur le fondement du troisième alinéa de l’article L412-6. Anticiper cette motivation dès l’assignation évite une seconde procédure en plein hiver.

B. Concours de la force publique refusé : l’indemnisation du propriétaire de la résidence secondaire

Un jugement d’expulsion ne suffit pas toujours : quand les squatteurs refusent de partir après le commandement, le commissaire de justice chargé de l’exécution doit requérir le concours de la force publique. Le principe est posé par le code : « Le commissaire de justice chargé de l’exécution peut requérir le concours de la force publique. » (article L153-2 du Code des procédures civiles d’exécution). Et l’État est tenu de répondre : « L’Etat est tenu de prêter son concours à l’exécution des jugements et des autres titres exécutoires. » (article L153-1 du Code des procédures civiles d’exécution). Dans la procédure accélérée devant le préfet, la logique est la même : selon la fiche officielle, le préfet rend sa décision dans un délai de 48 heures à compter de la réception de la demande, la mise en demeure donne aux squatteurs d’un domicile au moins 24 heures pour partir, et si les lieux ne sont pas libérés le préfet doit faire évacuer le logement sans délai par la force publique, sauf opposition du demandeur (service-public.fr : que faire quand des squatteurs occupent un logement). En cas de refus, le préfet doit en indiquer le motif.

Le refus d’accorder le concours de la force publique est une décision qui engage la responsabilité de l’État. Le code le dit sans détour : « Le refus de l’Etat de prêter son concours ouvre droit à réparation. » (article L153-1 du Code des procédures civiles d’exécution). Le même article précise le cadre chiffré de cette réparation : « Les modalités d’évaluation de la réparation due au propriétaire en cas de refus du concours de la force publique afin d’exécuter une mesure d’expulsion sont précisées par décret en Conseil d’Etat. » (article L153-1 du Code des procédures civiles d’exécution). Concrètement, le propriétaire d’une résidence secondaire squattée qui ne parvient pas à reprendre son bien faute de concours de la force publique peut demander à être indemnisé de son préjudice : loyers ou indemnités d’occupation perdus, impossibilité de vendre ou de louer le bien, frais de procédure et d’huissier exposés en pure perte, dégradations. Chaque poste doit être justifié par des pièces : le jugement d’expulsion, la réquisition du concours, la décision de refus ou l’absence de réponse valant refus, les estimations d’agence, les factures et les constats de dégradation.

Pour mettre toutes les chances de son côté, le propriétaire doit construire le dossier d’indemnisation dès le premier refus. D’abord, conserver la preuve écrite de chaque étape : récépissé de plainte, demande au préfet et sa décision de refus motivée, jugement signifié, commandement délivré, réquisition du concours de la force publique. Ensuite, chiffrer le préjudice mois par mois à compter du refus, en distinguant la perte de jouissance, les frais exposés et les dégradations constatées par commissaire de justice. Enfin, adresser à l’administration une demande indemnitaire préalable avant tout recours contentieux, en visant expressément le fondement de l’article L153-1. Les montants alloués dépendent des pièces produites et de la durée du refus : un dossier tenu au jour le jour, avec constats réguliers d’occupation persistante, vaut toujours mieux qu’une réclamation globale présentée des mois après les faits. Et pendant que la procédure d’indemnisation suit son cours, le titre d’expulsion reste valable : le propriétaire peut renouveler sa demande de concours, surtout si la situation des occupants ou l’état des lieux évolue.

Le propriétaire ne doit pas négliger les préjudices annexes, souvent plus lourds que la seule perte de jouissance. Les dégradations commises par les occupants donnent lieu à des poursuites pénales distinctes et à des réparations civiles : devis d’artisans, photographies datées et constat de commissaire de justice à l’entrée puis à la sortie des lieux permettent de les chiffrer sans contestation. L’assurance habitation doit être informée sans tarder, car certains contrats couvrent les frais de procédure ou la remise en état après occupation illicite. Enfin, le juge de l’expulsion peut condamner les occupants à une indemnité d’occupation mensuelle jusqu’à la libération effective des lieux : il faut la demander expressément dans l’assignation, en proposant un montant étayé par des références locatives de biens comparables du secteur.

Conclusion

Le squat d’une résidence secondaire meublée relève du régime le plus ferme du droit français : la maison de campagne contenant vos meubles est un domicile protégé par l’article 226-4 du Code pénal, la procédure préfectorale permet une évacuation en quelques jours après la plainte, et le jugement d’expulsion s’exécute toute l’année sans trêve hivernale quand l’introduction a eu lieu sans droit ni titre par effraction ou contrainte. Le propriétaire qui fait constater l’occupation par commissaire de justice, dépose plainte avec ses preuves de domicile et fait mentionner dans le jugement l’entrée par effraction se donne les moyens d’aller vite. Si la force publique refuse son concours, l’article L153-1 ouvre droit à réparation et chaque mois de refus documenté renforce la demande d’indemnisation. À l’inverse, un local vide de meubles, une entrée non caractérisée par la force ou la menace, ou un jugement qui ne motive pas l’exclusion des délais fragilisent tout le dossier. Devant un squat, la rapidité de la constatation et la précision des demandes au juge et au préfet font la différence entre une maison récupérée en quelques semaines et une procédure qui s’enlise.

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