La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;
Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 3 mars 2026,
Arrêtent :
Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 1 « Greffons osseux sous forme de poudre (granulométrie < 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3312088, les produits suivants sont ajoutés :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3397423 | Allogreffe osseuse, poudre, 0,5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de poudre d'os, volume de 0,5 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE DD3532 : DIZG DBM - DBM Chips 0,212-0,85mm 0,5cc DD3533 : DIZG DBM - DBM 1-2mm 0,5cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
3376071 | Allogreffe osseuse, poudre, 1cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de poudre d'os, volume de 1 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE DD3510 : DIZG DBM - DBM Chips 0,212-0,85mm 1cc DD3516 : DIZG DBM - DBM 1-2mm 1cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
Article 2
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 1 « Greffons osseux sous forme de poudre (granulométrie < 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 4 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 4 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3332056, le produit suivant est ajouté :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3328630 | Allogreffe osseuse, poudre, 3cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de poudre d'os, volume de 3 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE DD3530 : DIZG DBM - DBM Chips 0,212-0,85mm 3cc DD3518 : DIZG DBM - DBM 1-2mm 3cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
Article 3
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 1 « Greffons osseux sous forme de poudre (granulométrie < 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 4 cm3 (> ou = 4 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3378360, le produit suivant est ajouté :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3377567 | Allogreffe osseuse, poudre, 5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de poudre d'os, volume de 5 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE DD3531 : DIZG DBM - DBM Chips 0,212-0,85mm 5cc DD3519 : DIZG DBM - DBM 1-2mm 5cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
Article 4
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 5 cm3 (< 5 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3317826, les produits suivants sont ajoutés :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3327397 | Allogreffe osseuse, copeaux, 1cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, volume de 1 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3505 : DIZG DBM - DBM 1-3mm 1cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
3363157 | Allogreffe osseuse, copeaux, 3cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, volume de 3 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3515 : DIZG DBM - DBM 1-3mm 3cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
Article 5
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3393359, le produit suivant est ajouté :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3343717 | Allogreffe osseuse, copeaux, 5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, volume de 5 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3506 : DIZG DBM - DBM 1-3mm 5cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
Article 6
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3316560, le produit suivant est ajouté :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3349878 | Allogreffe osseuse, copeaux, 10cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, volume de 10 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3507 : DIZG DBM - DBM 1-3mm 10cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
Article 7
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 20 cm3 (> ou = 15 cm3 et < 20 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3362063, le produit suivant est ajouté :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3392704 | Allogreffe osseuse, copeaux, 15cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, volume de 15 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3509 : DIZG DBM - DBM 1-3mm 15cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
Article 8
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Greffons osseux sous forme de copeaux, granules, fragments (granulométrie > 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 30 cm3 et inférieur à 45 cm3 (> ou = 30 cm3 et < 45 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », après la nomenclature du code 3332139, le produit suivant est ajouté :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3350580 | Allogreffe osseuse, copeaux, 30cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de copeaux, granules, fragments, chips, volume de 30 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Réhydratation avant emploi, dans une solution saline 0,9 % stérile, pendant au moins 30 minutes. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3508 : DIZG DBM - DBM 1-3mm 30cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
Article 9
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 10 « Greffons osseux déminéralisés sous forme de mélange prêt à l'emploi », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm3 (< 2 cm3) », la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » et les produits suivants sont ajoutés :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |
3338113 | Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 0,5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de pâte, volume de 0,5 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3550 : DIZG DBM - DBM en pâte 0,212-0,85mm 0,5cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
3343440 | Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 1cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de pâte, volume de 1 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3551 : DIZG DBM - DBM en pâte 0,212-0,85mm 1cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
Article 10
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 10 « Greffons osseux déminéralisés sous forme de mélange prêt à l'emploi », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm3 et inférieur à 5 cm3 (> ou = 2 cm3 et < 5 cm3) », la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » et les produits suivants sont ajoutés :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |
3300429 | Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 2,5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de pâte, volume de 2,5 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3552 : DIZG DBM - DBM en pâte 0,212-0,85mm 2,5cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
3347260 | Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 2,5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBMX-PRESS Allogreffe osseuse sous forme de pâte DBMX-PRESS, volume de 2,5 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 2 ans, à température ambiante. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3560 : DIZG DBM - DBMX-PRESS <6mm 2,5cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
Article 11
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 10 « Greffons osseux déminéralisés sous forme de mélange prêt à l'emploi », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm3 et inférieur à 10 cm3 (> ou = 5 cm3 et < 10 cm3) », la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » et les produits suivants sont ajoutés :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |
3390958 | Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de pâte, volume de 5 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3553 : DIZG DBM - DBM en pâte 0,212-0,85mm 5cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
3324832 | Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 5cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBMX-PRESS Allogreffe osseuse sous forme de pâte DBMX-PRESS, volume de 5 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 2 ans, à température ambiante. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE DD3561 : DIZG DBM - DBMX-PRESS <6mm 5cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
Article 12
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 10 « Greffons osseux déminéralisés sous forme de mélange prêt à l'emploi », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) », la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) » et les produits suivants sont ajoutés :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |
3369622 | Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 10cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBM Allogreffe osseuse sous forme de pâte, volume de 10 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 5 ans dans le récipient non ouvert. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3554 : DIZG DBM - DBM en pâte 0,212-0,85mm 10cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
3391260 | Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 10cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBMX-PRESS Allogreffe osseuse sous forme de pâte DBMX-PRESS, volume de 10 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 2 ans, à température ambiante. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3562 : DIZG DBM - DBMX-PRESS <6mm 10cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
Article 13
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 10 « Greffons osseux déminéralisés sous forme de mélange prêt à l'emploi », après la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm3 et inférieur à 15 cm3 (> ou = 10 cm3 et < 15 cm3) », une nouvelle rubrique intitulée « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 30 cm3 (> ou = 15 cm3 et < 30 cm3) » est insérée et les produits suivants sont ajoutés :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm3 et inférieur à 30 cm3 (> ou = 15 cm3 et < 30 cm3) | |
Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) | |
3391567 | Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 15cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBMX-PRESS Allogreffe osseuse sous forme de pâte, volume de 15 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 2 ans, à température ambiante. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3563 : DIZG DBM - DBMX-PRESS <6mm 15cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
3334405 | Allogreffe osseuse, prêt à l'emploi, 20cm3, NOVOMEDICS, DIZG DBMX-PRESS Allogreffe osseuse sous forme de pâte DBMX-PRESS, volume de 20 cm3 de la société NOVOMEDICS France. DESCRIPTION Les allogreffes DIZG DBM sont composées de parties de tissu osseux décalcifié d'origine humaine, fabriquées à partir d'os cortical. La durée de conservation est de 2 ans, à température ambiante. INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Un mélange avec de l'acide hyaluronique est réalisé avant le conditionnement. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE DD3564 : DIZG DBM - DBMX-PRESS <6mm 20cc Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2031. |
Article 14
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Article 15
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 18 novembre 2026.
La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice du financement du système de soins,
C. DELPECH
L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
C.-E. BARTHELEMY
Le ministre de l'action et des comptes publics,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice du financement du système de soins,
C. DELPECH
Texte reproduit à titre d'information à partir de Légifrance (DILA). La version officielle est celle publiée au Journal officiel de la République française.