Le tribunal doit entendre l’enfant capable de discernement avant de statuer sur son adoption. Si l’enfant n’a pas été entendu et que les décisions ne constatent pas son absence de discernement, l’arrêt d’appel peut être cassé. C’est ce qui s’est produit dans l’affaire jugée par la première chambre civile de la Cour de cassation le 21 octobre 2026, n° 25-18.174, commentée le 20 novembre par Dalloz Actualité. La demande portait sur l’adoption plénière d’un enfant né après une assistance médicale à la procréation avec donneur pratiquée en Belgique. La Cour a renvoyé l’affaire devant une autre cour d’appel pour qu’elle soit rejugée.
La décision intéresse toutes les familles qui s’interrogent sur la place de l’enfant dans une instance d’adoption. Faut-il une lettre de sa part ? Son jeune âge peut-il suffire à écarter l’audition ? Son silence a-t-il le même sens qu’un refus ? Et que faut-il regarder si un jugement a déjà été rendu ? Le point de départ est la règle spéciale de l’article 353-1 du code civil. Elle distingue la capacité de l’enfant à être entendu, les modalités de l’entretien et l’examen d’un refus de sa part. Le consentement à l’adoption obéit à une autre règle, avec ses propres conditions.
I. Le juge doit-il entendre l’enfant avant de prononcer son adoption ?
A. L’audition est-elle obligatoire même si l’enfant n’a rien demandé ?
La réponse se lit dans le verbe employé par le code civil. Aux termes de l’article 353-1, « Le mineur capable de discernement est entendu par le tribunal ou, lorsque son intérêt le commande, par la personne désignée par le tribunal à cet effet. » Le texte fait donc de l’audition d’un enfant capable de discernement une étape de l’examen de l’adoption. Il ne subordonne pas cette étape au dépôt d’une demande par l’enfant. La première vérification, à la lecture d’une décision, consiste à rechercher si l’enfant a effectivement été entendu ou si son absence de discernement a été constatée.
Dans l’affaire du 21 octobre 2026, n° 25-18.174, le tribunal avait statué sur une demande d’adoption plénière, puis la cour d’appel de Rouen avait confirmé le prononcé de l’adoption. Le contrôle de la Cour de cassation porte sur ce que les juges ont fait et sur ce que leur décision permet de vérifier. Au paragraphe 13, la Cour constate que le tribunal et la cour d’appel ont statué « sans entendre l’enfant ou constater son absence de discernement ». Elle casse l’arrêt en toutes ses dispositions et renvoie devant la cour d’appel de Caen. Cela laisse ouverte l’appréciation qu’il appartiendra aux juges du renvoi de porter sur le dossier.
La Cour a visé l’ancien article 353, alinéa 2, du code civil, applicable au litige, et a expressément indiqué qu’il est devenu l’article 353-1, alinéa 2. La lecture des deux versions montre la continuité de la règle sur l’audition. On peut donc tirer de la décision des enseignements sur le déroulement d’une adoption examinée aujourd’hui, tout en laissant à part le fondement transitoire sur lequel reposait la demande des adultes dans cette affaire.
Le même arrêt distingue ce défaut d’audition du grief qui portait sur le temps écoulé entre la saisine et le jugement. L’article 353-1 du code civil prévoit que le tribunal vérifie les conditions légales et l’intérêt de l’enfant dans les six mois de sa saisine. L’article 1171 du code de procédure civile précise que la vérification des conditions légales intervient dans les six mois du dépôt de la requête ou de sa transmission dans le cas prévu au second alinéa de l’article 1168. Aux paragraphes 5 à 7, l’arrêt du 21 octobre 2026 juge, au regard des dispositions applicables à l’affaire, que ce délai est dépourvu de sanction et qu’une adoption plénière prononcée plus de six mois après la saisine du juge ne constitue pas un excès de pouvoir. C’est sur le défaut d’audition que l’arrêt a été cassé.
Cette différence a une conséquence pratique. Si le dossier met en cause à la fois la durée de l’instance et la place donnée à l’enfant, les pièces utiles diffèrent. Les dates de dépôt et de jugement permettent de comprendre la chronologie. Les convocations, les actes relatifs à l’audition et les énonciations des décisions permettent de vérifier ce qu’il en a été du discernement, de l’entretien ou du refus éventuel. Une même lettre peut, par exemple, renseigner sur ce que l’enfant a demandé sans établir à elle seule que l’entretien a ensuite eu lieu. Garder ces questions distinctes permet de cerner le point qui appelle une réponse du tribunal.
Le régime général de la parole du mineur aide à comprendre la différence. L’article 388-1 du code civil énonce que, dans une procédure qui le concerne, le mineur capable de discernement peut être entendu et que l’audition est de droit lorsqu’il la demande. En matière d’adoption, la règle spéciale de l’article 353-1 s’applique même en l’absence d’une telle initiative. Pour les familles, la question à poser est donc concrète : sait-on comment le tribunal s’est assuré de la place à donner à la parole de cet enfant dans cette affaire ? Les deux textes permettent de préciser ce qui a été demandé et à quel titre.
B. À quel âge l’enfant a-t-il le discernement nécessaire ?
L’article 353-1 du code civil ne fixe aucun âge minimal pour l’audition. Il prévoit que l’entretien doit se dérouler selon des modalités adaptées à l’âge et à la maturité de l’enfant. Le discernement s’apprécie à propos d’un enfant donné, au regard de ce qui est en jeu pour lui. En pratique, la question est de savoir ce qu’il peut comprendre du projet qui le concerne et s’il peut en parler avec ses mots dans des conditions adaptées. On peut contribuer à cette appréciation par des observations concrètes, en laissant le tribunal décider des suites à leur donner.
L’arrêt de la première chambre civile du 18 mars 2015, n° 14-11.392, illustre la limite d’une motivation fondée sur l’âge seul. Dans un litige sur la résidence et le droit de visite, la cour d’appel avait rejeté une demande présentée par un enfant de neuf ans. La Cour de cassation lui a reproché de s’être bornée « à se référer à l’âge du mineur, sans expliquer en quoi celui-ci n’était pas capable de discernement ». Cette décision concernait la demande d’audition du mineur au titre du régime général. Dans l’affaire d’adoption de 2026, la Cour relève pour sa part qu’aucune absence de discernement n’a été constatée. Dans les deux affaires, le juge de cassation contrôle ce que la décision permet de comprendre du traitement de cette question.
Dans le dossier de 2026, le moyen de la mère faisait état d’un enfant âgé de quatre ans au moment de l’arrêt d’appel. Les motifs de l’arrêt du 21 octobre 2026, n° 25-18.174, imposent de regarder comment la juridiction a traité le discernement et l’audition. Ils ne déclarent pas que cet enfant, ou tout enfant âgé de quatre ans, devait nécessairement être jugé capable de discernement. On peut relever le jeune âge dans la chronologie du dossier, puis chercher les éléments propres à l’enfant qui éclairent l’appréciation judiciaire. Une date de naissance est un élément de contexte. Elle ne renseigne pas, à elle seule, sur la compréhension que l’enfant a de ce qui lui est expliqué.
Une comparaison avec l’arrêt du 10 juin 2026, n° 24-22.217, précise le contrôle en matière d’adoption. Saisie d’une tierce opposition à un jugement d’adoption, la cour d’appel avait rejeté la demande d’audition en invoquant notamment le jeune âge de l’enfant, le conflit familial et le risque qu’elle pense devoir faire un choix. La Cour de cassation a jugé ces motifs impropres à caractériser l’absence de discernement. En octobre, aucune constatation d’absence de discernement ne ressortait de l’arrêt. En juin, des motifs avaient été donnés et leur contenu a été jugé insuffisant. Pour relire une décision, il faut ainsi vérifier si la question a été traitée, puis examiner les raisons données.
Il faut également repérer la pièce dans laquelle apparaît la position de l’enfant. Une phrase prononcée à la maison, rapportée de mémoire par un adulte, documente ce que cet adulte dit avoir entendu. Un courrier rédigé dans les mots du mineur peut établir que l’initiative émane de lui. Le compte rendu de l’audition, lorsqu’elle a eu lieu, répond à la question du déroulement de l’entretien. En pratique, datez chaque élément, indiquez son auteur et conservez le document dans sa forme d’origine. Cette méthode aide à distinguer ce que le mineur a exprimé des appréciations que les adultes portent sur ses capacités ou ses souhaits.
Le seuil du consentement personnel est une autre donnée du dossier. Selon l’article 349 du code civil, « L’adopté âgé de plus de treize ans consent personnellement à son adoption. » Le même texte renvoie aux formes énoncées au deuxième alinéa de l’article 348-3 du code civil, qui prévoit notamment le recueil devant un notaire et, dans les conditions qu’il précise, devant d’autres autorités. L’entretien prévu par l’article 353-1 répond à l’obligation d’écouter le mineur capable de discernement. Pour un mineur auquel l’article 349 s’applique, le dossier doit aussi permettre de vérifier que le consentement personnel a été donné dans les formes prévues. Un enfant plus jeune peut, de son côté, avoir le discernement nécessaire pour être entendu.
II. Comment faire entendre l’enfant et que vérifier si le juge a déjà statué ?
A. Comment signaler sa demande, son besoin d’assistance ou son refus ?
L’article 338-2 du code de procédure civile permet au mineur ou aux parties de présenter une demande d’audition sans forme particulière. Il prévoit qu’elle peut être présentée en tout état de la procédure, même pour la première fois en appel. Dans le cadre d’une instance d’adoption, un écrit qui identifie l’instance et précise l’origine de la demande permet de garder une trace claire. Si le souhait est exprimé par l’enfant lui-même, restituez-le avec ses propres mots. Si un adulte présente une demande en son nom propre, identifiez-la comme telle. L’origine de la demande importe, car les conditions de refus prévues par le régime général varient selon son auteur.
L’article 338-4 du code de procédure civile précise que, sur demande du mineur, le refus peut être fondé sur l’absence de discernement ou sur le fait que la procédure ne le concerne pas. Sur demande des parties, le juge peut également refuser l’audition s’il ne l’estime pas nécessaire à la solution du litige ou si elle lui paraît contraire à l’intérêt du mineur. Le même article prévoit l’information des parties et du mineur ainsi que la mention des motifs du refus dans la décision au fond. Ces règles générales se lisent avec l’obligation propre à l’adoption. Dans cette procédure, le point de départ reste l’article 353-1 du code civil et l’obligation d’entendre le mineur capable de discernement.
Le refus que l’enfant exprime lui-même relève d’une autre situation. L’article 353-1 précise : « Lorsqu’il refuse d’être entendu, le juge apprécie le bien-fondé de ce refus. » Un enfant peut hésiter, s’inquiéter de la présence d’un adulte ou ne pas avoir compris pourquoi il serait reçu. Si une difficulté survient, il est utile d’indiquer ce qui a effectivement été expliqué, la formulation de l’enfant et le contexte dans lequel il s’est exprimé. L’intérêt de ces précisions est de mettre le tribunal en mesure d’apprécier le refus, ou d’adapter les modalités de l’entretien.
L’information du mineur se prépare. L’article 338-1 du code de procédure civile charge notamment le titulaire de l’exercice de l’autorité parentale, le tuteur ou, selon le cas, la personne ou le service auquel l’enfant est confié, de l’informer de son droit d’être entendu et assisté d’un avocat. Le texte prévoit aussi une mention dans la décision concernant le mineur capable de discernement. Informer l’enfant, c’est lui expliquer qu’une personne pourra l’écouter, qu’il peut dire ce qu’il comprend et qu’il peut être accompagné selon les modalités prévues. Il est préférable de lui laisser la liberté des mots et des sujets dont il souhaite parler.
Lorsque l’audition est organisée, l’article 338-6 du code de procédure civile prévoit une convocation adressée au mineur et l’informe qu’il peut être entendu seul, avec un avocat ou avec une personne de son choix. L’article 338-7 précise la marche à suivre si le mineur demande un avocat sans le choisir lui-même : le juge requiert une désignation par le bâtonnier. L’article 353-1 du code civil permet au juge de désigner une autre personne lorsque le choix de l’enfant n’apparaît pas conforme à son intérêt. Ces modalités donnent des repères aux familles pour signaler les besoins concrets de l’enfant avant l’entretien.
Après l’entretien, l’article 338-12 du code de procédure civile prévoit un compte rendu établi dans le respect de l’intérêt de l’enfant et soumis au contradictoire. Un parent qui s’interroge sur les suites de l’audition peut donc vérifier l’existence du compte rendu et la manière dont il a été porté au débat. Ce document a une autre fonction que la requête initiale ou la convocation. Il rend compte de l’entretien, tandis que la convocation permet avant tout d’établir que celui-ci a été organisé. L’article 388-1 du code civil précise que le mineur entendu n’acquiert pas de ce fait la qualité de partie à la procédure.
B. Que vérifier dans le jugement ou l’arrêt si l’enfant n’a pas été entendu ?
Commencez par obtenir le texte complet de la décision et par réunir les pièces qui permettent de suivre ce qui s’est passé avant son prononcé. Cherchez une mention de l’entretien, une décision sur une demande d’audition, un constat sur le discernement ou la prise en compte d’un refus exprimé par le mineur. Une décision ordonnant l’audition peut prendre la forme d’une simple mention au dossier ou au registre d’audience, comme le prévoit l’article 338-3 du code de procédure civile. L’examen d’un extrait du jugement peut donc être insuffisant pour établir la chronologie. Dans l’affaire de 2026, la Cour de cassation a relevé l’absence à la fois d’audition et de constat d’absence de discernement dans les énonciations qu’elle contrôlait.
Une méthode simple consiste à établir une chronologie en quatre colonnes : la date, l’auteur de l’acte, ce que l’acte établit et la pièce qui permet de le vérifier. Une lettre du mineur peut documenter une demande. Un avis d’audience ou une convocation documente une information ou l’organisation d’un entretien. Un compte rendu renseigne sur l’audition réalisée. Une décision qui examine la capacité de discernement permet d’identifier les éléments retenus par le juge. Cette lecture préserve la différence entre une pièce qui manque encore au dossier dont vous disposez et une omission que les pièces du dossier judiciaire permettent effectivement d’établir.
Prenons le cas d’un enfant qui demande à être accompagné et dont le parent dispose d’un courrier de convocation. Le courrier permet de vérifier les indications données à l’enfant et la date envisagée. Si l’entretien a été reporté, un nouvel avis ou une mention au dossier peut éclairer la suite. Si l’enfant a finalement été entendu, le compte rendu prévu par l’article 338-12 du code de procédure civile permet d’identifier l’entretien qui s’est tenu. Si le mineur a exprimé un refus, il faut rechercher comment le juge l’a apprécié au regard de l’article 353-1 du code civil. Cette vérification est particulièrement utile quand les adultes ont reçu des informations différentes ou ont conservé seulement une partie des courriers.
Dans un dossier qui comprend plusieurs décisions, associez chaque pièce à la juridiction concernée. Une demande adressée pendant l’instance d’appel, un acte du tribunal et un document établi à l’occasion d’un autre litige familial peuvent tous concerner le même enfant. Leur date, leur destinataire et leur objet permettront de comprendre lequel répond à la question de l’audition dans l’adoption.
Deux décisions rendues dans d’autres procédures montrent l’intérêt de conserver la preuve de l’origine et de la transmission d’une demande. Dans l’arrêt du 1er juillet 2026, n° 25-12.185, en assistance éducative, la Cour de cassation a relevé que deux mineures avaient adressé chacune une lettre à la cour d’appel, laquelle avait statué sans les entendre ni se prononcer sur leur demande. Dans l’arrêt du 20 mai 2026, n° 24-15.753, rendu en matière d’ordonnance de protection, elle a relevé que les conclusions du père faisaient état du souhait des enfants et que la cour d’appel avait statué sur les mesures les concernant sans procéder à leur audition ni exposer les motifs d’un refus. Ces décisions permettent de comparer les traces recherchées selon la procédure. En adoption, l’arrêt du 21 octobre repose sur le texte spécial.
Si l’affaire est encore devant une cour d’appel, l’article 338-2 du code de procédure civile autorise la présentation d’une demande d’audition pour la première fois à ce stade. Si un arrêt a déjà été rendu, il faut distinguer le contrôle exercé en cassation de la nouvelle appréciation que peut entraîner un renvoi. Dans l’arrêt du 21 octobre 2026, la Cour a annulé l’arrêt d’appel et renvoyé les parties devant la cour d’appel de Caen. Le renvoi laisse à celle-ci le soin de statuer à nouveau à partir d’un dossier examiné selon les règles applicables.
L’arrêt précise aussi comment la Cour a traité l’objection procédurale soulevée dans cette affaire. La défenderesse soutenait que le grief tiré du défaut d’audition était nouveau. Aux paragraphes 9 à 11 de l’arrêt n° 25-18.174, la Cour a déclaré le moyen recevable parce qu’il était né de l’arrêt attaqué. Pour lire cette solution à sa juste portée, il faut donc repérer le grief exact et ce qui ressort de la décision attaquée. L’histoire procédurale d’un autre dossier peut être différente, notamment si une juridiction a déjà statué sur une demande d’audition et que la question porte alors sur les motifs de son refus.
Enfin, la vérification de l’audition gagne à rester distincte de la discussion sur le fond de l’adoption. L’article 353-1 du code civil charge le tribunal de vérifier que les conditions de la loi sont remplies et que l’adoption est conforme à l’intérêt de l’enfant. La parole du mineur complète cet examen. Elle peut aider à comprendre ce qu’il vit et ce qu’il a compris du projet. Les adultes peuvent, de leur côté, présenter leurs demandes et les éléments qui les appuient. Ce partage des rôles permet de recueillir la parole de l’enfant sans lui faire porter la responsabilité de l’issue. Pour situer l’adoption parmi les questions de filiation et de relations familiales, voir aussi la page consacrée au droit de la famille.
Conclusion
Avant de statuer sur l’adoption, le tribunal doit entendre le mineur capable de discernement selon des modalités adaptées à son âge et à sa maturité. Si le mineur refuse l’entretien, le juge apprécie ce refus. Au-delà de treize ans, le dossier doit également permettre de vérifier le consentement personnel prévu par l’article 349 du code civil. Chacune de ces questions appelle des pièces distinctes.
Lorsqu’une décision a déjà été rendue, la première démarche consiste à comparer son texte complet avec les pièces de la procédure. Cherchez ce qui établit que l’enfant a été informé, ce qui montre qu’il a été entendu ou ce qui explique l’absence d’audition. L’arrêt du 21 octobre 2026 montre la portée de cette vérification : le défaut d’audition, en l’absence d’un constat sur le discernement, a entraîné la cassation de l’arrêt. La cour de renvoi devra examiner l’adoption à nouveau, en donnant à la parole de l’enfant la place prévue par la loi.