Le 5 septembre 2023, la chambre criminelle de la Cour de cassation rendait un arrêt publié au Bulletin qui, sous une apparente technicité — l’exhibition d’insignes nazis sur un site internet de vente d’objets militaires —, livrait l’une des formulations les plus nettes du principe d’interprétation stricte de la loi pénale jamais énoncées par la haute juridiction. L’arrêt rappelle que ce principe, inscrit à l’article 111-4 du code pénal, « prohibe que le juge applique, par voie d’analogie ou par induction, la loi pénale à un comportement qu’elle ne vise pas mais qui présente des similitudes avec celui qu’elle décrit » (Crim., 5 sept. 2023, n° 22-85.540, Publié au Bulletin).
Moins de six mois plus tôt, le 5 avril 2023, la même chambre criminelle statuait sur le pourvoi d’un maire condamné pour prise illégale d’intérêts et, saisie d’un moyen tiré de l’application immédiate d’une loi pénale plus douce — la loi du 22 décembre 2021 avait restreint la définition de l’infraction —, répondait que les deux rédactions de l’article 432-12 du code pénal étaient « équivalentes », privant ainsi d’effet l’assouplissement voulu par le législateur (Crim., 5 avr. 2023, n° 21-86.676).
Deux décisions, deux visages du même principe. D’un côté, le juge se fait le gardien rigoureux de la lettre de la loi, refusant d’en étendre le champ par analogie. De l’autre, le même juge neutralise une modification législative expressément destinée à restreindre ce champ. Ce paradoxe, relevé par la doctrine — Jean-Pierre Camby dans un article remarqué d’Actu-Juridique le 11 juillet 2023, puis le Dalloz dans un flash consacré à l’interprétation stricte —, interroge la place du juge pénal dans l’architecture institutionnelle et la portée réelle du principe de légalité criminelle.
Cet article propose une analyse de ces deux décisions et de leurs implications pour la pratique du droit pénal.
I. Le principe d’interprétation stricte, rempart du justiciable contre l’arbitraire du juge
A. Le socle textuel : de Beccaria au code pénal de 1994
Les articles 111-3 et 111-4 du code pénal forment le cœur du principe de légalité criminelle. Le premier dispose que « nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les éléments ne sont pas définis par la loi » et que « nul ne peut être puni d’une peine qui n’est pas prévue par la loi ». Le second, dans sa concision lapidaire, énonce que « la loi pénale est d’interprétation stricte ».
Ces dispositions, héritées de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 — dont l’article 8 proclame que « nul ne peut être puni qu’en vertu d’une loi établie et promulguée antérieurement au délit » —, traduisent une exigence constitutionnelle que le Conseil constitutionnel a érigée au rang de principe fondamental. Il en résulte que le législateur doit définir les infractions en termes suffisamment clairs et précis pour exclure l’arbitraire.
La chambre criminelle de la Cour de cassation a, dès 1977, donné à ce principe sa pleine portée en affirmant que l’interprétation stricte « prohibe que le juge applique, par voie d’analogie ou par induction, la loi pénale à un comportement qu’elle ne vise pas mais qui présente des similitudes avec celui qu’elle décrit » (Crim., 1er juin 1977, n° 76-91.999, Bull. crim. n° 198). Cette prohibition de l’analogie in malam partem — l’analogie défavorable au prévenu — constitue le noyau dur du principe, celui que le juge ne peut jamais franchir.
Pour autant, l’arrêt du 5 septembre 2023 apporte une précision capitale, souvent méconnue : le principe d’interprétation stricte « ne fait pas interdiction, lorsqu’il existe une incertitude sur la portée d’un texte pénal, que le juge s’attache à la rechercher en considérant les raisons qui ont présidé à son adoption ». Cette nuance, qui autorise une interprétation téléologique — fondée sur l’intention du législateur —, ouvre un espace au juge tout en le maintenant dans les limites du texte.
La jurisprudence rappelle avec constance ce principe. Ainsi, par un arrêt du 20 janvier 2026, la chambre criminelle a cassé une décision de la cour d’appel de Versailles qui avait prononcé une peine d’emprisonnement non prévue par la loi applicable aux faits poursuivis, sur le fondement de l’article 111-3 du code pénal : « nul ne peut être puni d’une peine qui n’est pas prévue par la loi » (Crim., 20 janv. 2026, n° 24-82.363).
B. L’arrêt du 5 septembre 2023 : la méthode d’interprétation stricte en action
L’espèce soumise à la chambre criminelle était la suivante : le gérant d’un site internet consacré à la vente d’articles militaires historiques proposait à la vente des objets comportant un emblème nazi, chaque objet photographié étant accompagné d’une notice descriptive. Poursuivi pour la contravention d’exhibition en public d’uniformes, insignes ou emblèmes rappelant ceux d’organisations criminelles, prévue à l’article R. 645-1 du code pénal, il avait été condamné par la cour d’appel de Rouen.
La Cour de cassation censure cette condamnation au terme d’un raisonnement rigoureux qui illustre la méthode de l’interprétation stricte. Elle procède en deux temps.
En premier lieu, elle relève que les termes « exhiber en public » ne visent que les objets dans leur matérialité, non les images de ces objets. Elle constate que « les objets visés par ce texte n’ont été envisagés que dans leur matérialité, la norme ne mentionnant pas l’exhibition d’une image en tant que telle, au contraire d’autres textes du code pénal, notamment les articles 222-33-3, 226-2-1 et 227-23, qui incriminent spécifiquement la fixation ou l’enregistrement d’images ainsi que leur diffusion ». Cet argument a contrario — le législateur sait incriminer la diffusion d’images quand il le veut ; il ne l’a pas fait ici — est caractéristique du raisonnement pénaliste.
En second lieu, la Cour se réfère à la circulaire ministérielle prise pour l’application du texte, qui précisait que le pouvoir réglementaire avait souhaité incriminer « non seulement celui qui porte en public un uniforme ou arbore un insigne nazi mais aussi celui qui, par exemple, accroche à la façade d’un bâtiment un emblème nazi ». L’exhibition d’images, ou la diffusion par internet, n’y figurent pas.
La conclusion est sans équivoque : « le fait de fixer et de diffuser l’image de ces seuls objets, par quelque moyen de communication que ce soit, ne caractérise pas la contravention susvisée ». La cassation intervient sans renvoi, la Cour de cassation mettant elle-même fin au litige.
Cette décision est exemplaire de la discipline que s’impose le juge pénal lorsqu’il applique l’article 111-4. Le comportement du prévenu — vendre des objets nazis sur internet — pouvait choquer ; il présentait des similitudes avec l’exhibition prohibée. Mais le texte ne le visait pas, et le juge s’interdit de l’y faire entrer. La Cour précise d’ailleurs que ce comportement pourrait relever d’une autre incrimination, celle d’apologie de crimes contre l’humanité prévue à l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881, mais elle ne le qualifie pas elle-même d’office.
La portée doctrinale de l’arrêt dépasse le cas d’espèce. Il rappelle que le principe de légalité, bien qu’il puisse parfois aboutir à l’impunité de comportements indésirables, est une garantie structurelle du procès équitable. Le juge n’est pas un législateur de substitution, et la chambre criminelle y veille avec une constance remarquable.
II. Les zones de tension : quand le juge pénal résiste à l’évolution de la loi
A. Le refus d’appliquer une loi pénale plus douce : l’arrêt du 5 avril 2023
Si l’arrêt du 5 septembre 2023 illustre le versant protecteur du principe d’interprétation stricte — refuser d’étendre l’incrimination —, l’arrêt du 5 avril 2023 en révèle le versant problématique. La chambre criminelle y était saisie du pourvoi d’un maire condamné pour prise illégale d’intérêts, détournement de fonds publics et favoritisme.
L’article 432-12 du code pénal définit la prise illégale d’intérêts comme le fait, pour une personne dépositaire de l’autorité publique, de « prendre, recevoir ou conserver, directement ou indirectement, un intérêt quelconque » dans une opération dont elle assure la surveillance ou l’administration. Le caractère « quelconque » de l’intérêt — simple lien d’amitié, participation bénévole — suffisait à caractériser l’infraction, même sans enrichissement personnel.
La loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021, dite « confiance dans l’institution judiciaire », a modifié cette définition. À compter de son entrée en vigueur, l’intérêt doit être « de nature à compromettre l’impartialité, l’indépendance ou l’objectivité » de l’auteur. L’exposé des motifs et les travaux parlementaires — le rapport du Sénat n° 834, reprenant les préconisations de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique — établissent sans ambiguïté la volonté du législateur de restreindre le champ de l’incrimination.
Dans son pourvoi, le prévenu invoquait le principe de rétroactivité de la loi pénale plus douce, inscrit à l’article 112-1 du code pénal : « les dispositions nouvelles s’appliquent aux infractions commises avant leur entrée en vigueur et n’ayant pas donné lieu à une condamnation passée en force de chose jugée lorsqu’elles sont moins sévères que les dispositions anciennes ». Puisque la loi nouvelle restreignait la définition de l’infraction, elle devait, selon le pourvoi, s’appliquer immédiatement et conduire à une relaxe partielle.
La chambre criminelle écarte le moyen par une motivation qui mérite d’être citée intégralement :
« Les prévisions de l’article 432-12 du code pénal dans sa rédaction issue de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 aux termes de laquelle l’intérêt doit être de nature à compromettre l’impartialité, l’indépendance ou l’objectivité de l’auteur du délit sont équivalentes à celles résultant de sa rédaction antérieure par laquelle le législateur, en incriminant le fait, par une personne exerçant une fonction publique, de se placer dans une situation où son intérêt entre en conflit avec l’intérêt public dont elle a la charge, a entendu garantir, dans l’intérêt général, l’exercice indépendant, impartial et objectif des fonctions publiques. »
La Cour de cassation affirme ainsi que les deux rédactions sont « équivalentes ». Le mot est fort. Il signifie que le changement législatif — pourtant expressément voulu par le Parlement, appuyé par les travaux préparatoires, et inspiré par les recommandations de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique — est privé de toute portée normative. La loi nouvelle n’est pas plus douce, elle est identique.
Comme l’a relevé le professeur Camby dans son commentaire publié sur Actu-Juridique le 11 juillet 2023, cette affirmation d’équivalence est problématique à plusieurs titres. D’abord, elle heurte la technique classique d’interprétation : le législateur change délibérément une formule, le juge refuse d’en tenir compte. Ensuite, elle ignore les travaux préparatoires, qui expliquaient sans détour la volonté d’assouplissement. Enfin, elle place le juge dans une position institutionnelle délicate : celle d’un censeur qui déclare sans portée une modification législative avant même qu’elle ait connu un début d’application par les juridictions du fond.
Le paradoxe est saisissant. Dans l’arrêt du 5 septembre 2023, la chambre criminelle se réfère expressément à la circulaire ministérielle pour éclairer l’intention du pouvoir réglementaire et en déduire que les images ne sont pas visées par le texte. Dans l’arrêt du 5 avril 2023, elle refuse de prendre en compte les travaux préparatoires pourtant tout aussi explicites. La méthode d’interprétation est à géométrie variable.
B. La censure d’une prétendue erreur matérielle du législateur ne peut justifier une interprétation contraire à la lettre du texte
Le flash Dalloz du 10 juillet 2026, titré « Interprétation stricte de la loi pénale : une prétendue erreur matérielle du législateur ne peut justifier une interprétation contraire à la lettre du texte », illustre une autre facette de la tension entre le juge et le législateur. Dans cette espèce, une cour d’appel avait cru pouvoir s’écarter de la lettre d’un texte d’incrimination au motif que le législateur aurait commis une « erreur matérielle » dans sa rédaction. La chambre criminelle censure cette audace au visa de l’article 111-4 du code pénal.
Ce rappel est d’une portée considérable. Il signifie que le juge pénal ne peut pas, même en présence d’une incohérence apparente du texte, s’autoriser à le corriger. La correction d’une erreur matérielle de la loi appartient au seul législateur. Le juge applique la loi telle qu’elle est, non telle qu’elle aurait dû être. C’est une application rigoureuse — peut-être la plus rigoureuse — du principe d’interprétation stricte.
Cette jurisprudence récente s’inscrit dans une ligne constante de la chambre criminelle, qui veille à ce que le principe de légalité ne soit pas contourné, fût-ce au nom de la cohérence législative. Par un arrêt du 6 septembre 2023, publié au Bulletin, la Cour a rappelé que les lois relatives au régime d’exécution et d’application des peines ne s’appliquent pas aux condamnations prononcées pour des faits commis avant leur entrée en vigueur lorsqu’elles aggravent la situation du condamné, sur le fondement de l’article 112-2 du code pénal (Crim., 6 sept. 2023, n° 22-84.919, Publié au Bulletin).
De même, par un arrêt du 7 mai 2025, la chambre criminelle a censuré une cour d’appel qui avait appliqué une peine complémentaire introduite par la loi du 30 juillet 2020 à des faits commis en mars 2019, rappelant qu’aux termes de l’article 112-1 du code pénal, « peuvent seules être prononcées les peines légalement applicables à la date où l’infraction a été commise, sauf si des dispositions nouvelles sont moins sévères que les dispositions anciennes » (Crim., 7 mai 2025, n° 24-85.283).
Le principe de non-rétroactivité de la loi pénale plus sévère trouve également à s’appliquer dans le contentieux des questions prioritaires de constitutionnalité. La chambre criminelle a ainsi, par un arrêt du 13 mai 2026, refusé de transmettre au Conseil constitutionnel une QPC relative à la non-rétroactivité de la loi pénale plus sévère, la disposition contestée ne présentant pas de caractère sérieux (Crim., 13 mai 2026, n° 26-90.008).
Par un arrêt du 4 février 2026, la chambre criminelle a également cassé une décision de la cour d’appel de Paris qui avait prononcé une peine non prévue par la loi à la date des faits, sur le fondement de l’article 111-3, alinéa 2, du code pénal (Crim., 4 févr. 2026, n° 24-85.877).
Ces décisions, prises ensemble, dessinent les contours d’une jurisprudence qui, si elle protège effectivement le justiciable contre l’extension arbitraire du champ de la répression, peut parfois paralyser l’évolution souhaitée par le législateur. La question que posait Jean-Pierre Camby — « va-t-on bientôt devoir dire que la loi est seulement ce que les juges ne refusent pas qu’elle soit ? » — n’est pas purement rhétorique. Elle touche au cœur de l’office du juge pénal dans un État de droit.
L’enjeu pour l’avocat pénaliste est double. D’une part, le principe d’interprétation stricte est une arme de défense redoutable : il permet d’obtenir la relaxe chaque fois que le comportement reproché au prévenu n’entre pas exactement dans les prévisions du texte d’incrimination, fût-ce de peu. D’autre part, l’avocat doit anticiper la résistance que la Cour de cassation peut opposer à une loi pénale plus douce, en particulier lorsque la chambre criminelle a, par le passé, validé la constitutionnalité de la rédaction antérieure. Dans ce cas, il peut être stratégiquement préférable d’articuler la défense autour d’autres moyens.
L’article 112-1 du code pénal pose un principe clair : la loi pénale plus douce est d’application immédiate aux faits non définitivement jugés. Mais lorsque la Cour de cassation décide que la loi nouvelle n’est pas « plus douce » mais « équivalente », ce principe est privé d’effectivité. La pratique doit intégrer cette réalité jurisprudentielle.
Il convient également de relever que la chambre criminelle n’hésite pas à censurer d’office les violations du principe de légalité, même lorsque les moyens soulevés par le pourvoi n’en faisaient pas expressément état. Par un arrêt du 4 mars 2025, elle a ainsi cassé une décision de la cour d’appel de Paris qui avait prononcé une peine complémentaire d’interdiction de gérer non prévue par le texte d’incrimination applicable à l’époque des faits, au visa de l’article 111-3 du code pénal (Crim., 4 mars 2025, n° 24-80.034). Cette vigilance d’office illustre l’importance que la haute juridiction attache au respect du principe de légalité, qui transcende les moyens des parties.
Sur le plan stratégique, la défense pénale gagne à articuler le moyen tiré de l’article 111-4 avec d’autres fondements lorsque cela est possible. Ainsi, dans l’hypothèse d’une loi nouvelle plus favorable dont la Cour de cassation refuserait de reconnaître le caractère plus doux, le conseil pourra utilement combiner ce moyen avec une question prioritaire de constitutionnalité visant l’absence de rétroactivité in mitius dans la loi nouvelle, ou avec un moyen tiré de la Convention européenne des droits de l’homme, notamment de son article 7, dont la Cour européenne a dégagé une conception autonome du principe de légalité, parfois plus protectrice que celle du juge interne.
Enfin, il est impératif, pour le praticien, de toujours vérifier le texte d’incrimination dans sa version applicable à la date des faits — et non dans sa version en vigueur au jour du procès. L’erreur est fréquente et les conséquences peuvent être lourdes : une peine prononcée sur le fondement d’un texte qui n’était pas en vigueur à la date des faits encourt la cassation, comme le rappelle avec une constance inébranlable la chambre criminelle.
En définitive, l’article 111-4 du code pénal, aussi bref soit-il, concentre l’essentiel des tensions qui traversent le droit pénal contemporain. Il est à la fois le garant de la sécurité juridique et le révélateur des rapports de force entre le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire. Sa maîtrise est indispensable à tout avocat qui entend exercer une défense pénale rigoureuse et efficace.
Conclusion
Le principe d’interprétation stricte de la loi pénale, pierre angulaire du droit pénal français, connaît une application à double tranchant. D’un côté, il protège le justiciable contre l’extension arbitraire des incriminations : le juge ne peut pas punir un comportement que le législateur n’a pas expressément visé. De l’autre, il peut être invoqué pour neutraliser les assouplissements que le législateur a délibérément introduits, au motif que la loi nouvelle ne serait pas substantiellement différente de l’ancienne.
Les praticiens du droit pénal doivent connaître ces deux visages de l’article 111-4 : le visage protecteur, qui interdit l’analogie et l’extension du champ répressif, et le visage neutralisant, qui peut priver d’effet une réforme législative favorable au prévenu. La maîtrise de cette dialectique est un atout majeur dans la construction d’une stratégie de défense.
Pour toute question relative à l’application du principe de légalité criminelle dans votre dossier, ou pour une analyse personnalisée des moyens de défense tirés de l’interprétation stricte de la loi pénale, vous pouvez contacter le cabinet.