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Clause de tontine : que vérifier avant d’acheter un logement à deux ?

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit immobilier à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Clause de tontine : que vérifier avant d’acheter un logement à deux ?

Vous envisagez d’acheter un logement à deux et souhaitez que celui qui survivra puisse le conserver. Le notaire vous propose une clause de tontine, également appelée clause d’accroissement. Avant de l’accepter, il faut examiner deux situations très différentes. La première est celle que vous cherchez à organiser, le décès de l’un des acquéreurs. La seconde arrive du vivant des deux signataires, par exemple quand l’un veut quitter le logement, que l’autre souhaite le garder et que le prêt reste à rembourser.

Une clause de tontine peut organiser la propriété du logement au profit du survivant. Elle peut aussi rendre la sortie plus difficile qu’avec un achat en indivision. Entre ces deux effets, il y a des questions très concrètes que le projet d’acte doit permettre de poser. Qui apporte combien à la signature ? Que devra chacun à la banque ? Que pourrez-vous faire si votre ancien partenaire conserve seul l’usage du bien ? La réponse peut changer d’un document à l’autre, y compris lorsque vous avez signé les trois le même jour.

Pour décider, comparez les effets de l’acte d’achat et ceux de l’offre de crédit, puis demandez comment se régleraient une séparation et une occupation exclusive. Les situations chiffrées qui suivent servent à tester la cohérence du projet. Elles ne fixent ni la valeur des droits de chacun ni le montant qu’un juge pourrait retenir.

I. Clause de tontine et achat immobilier à deux : que faut-il vérifier dans l’acte et dans le prêt ?

A. Que devient la propriété du logement avec une clause de tontine ?

Le pacte tontinier figure dans l’acte d’acquisition. Dans sa forme usuelle, il prévoit que, si l’un des acheteurs décède avant l’autre, le survivant sera réputé avoir acquis seul le bien dès l’achat. Il faut lire ce mécanisme dans la rédaction propre à votre acte, notamment pour identifier les personnes concernées et les biens auxquels il s’applique. L’article 1102 du code civil permet aux parties de déterminer le contenu du contrat dans les limites fixées par la loi. L’article 1304 du même code distingue les conditions suspensive et résolutoire. Ces textes aident à lire la clause. La formulation retenue dans l’acte reste déterminante pour savoir quel événement déclenche quel effet.

La conséquence la plus immédiate apparaît pourtant avant tout décès. Dans un arrêt du 17 décembre 2013, n° 12-15.453, la troisième chambre civile de la Cour de cassation distingue la propriété et l’usage. Elle juge que « l’achat en commun d’un bien immobilier avec clause d’accroissement est exclusif de l’indivision ». Elle reconnaît également aux parties des droits concurrents de jouissance indivise jusqu’à la réalisation de la condition de prédécès. Dans cette affaire, la clause n’empêchait donc pas chacun de jouir de la maison. Elle empêchait de raisonner comme si chacun détenait dès l’origine une quote-part ordinaire de la propriété à partager.

Cette distinction compte dès la lecture du projet. Si vous souhaitez acheter le logement avec une participation de 60 % pour l’un et de 40 % pour l’autre, précisez ce que ces pourcentages mesurent. Parlez-vous des sommes versées au comptant, de la contribution au remboursement de l’emprunt ou de la propriété souhaitée ? Dans une acquisition en indivision, chacun détient la quote-part prévue au titre. Dans une acquisition avec pacte tontinier, la part du financement assumée par chacun ne permet pas, à elle seule, de décrire les droits de propriété créés par la clause. Exigez que les chiffres figurant dans votre tableau de financement puissent se lire sans ambiguïté à côté du texte de l’acte.

Demandez aussi au notaire de vérifier les annexes du logement. Un couple peut négocier l’achat d’un appartement avec une cave et une place de stationnement, tout en envisageant de revendre séparément cette dernière pour financer des travaux. Il faut savoir si la clause vise tous les lots acquis et quelle opération resterait possible avec l’accord des deux signataires. Contrôlez les numéros de lots et la désignation des droits repris dans le projet. Si un lot est acquis séparément, demandez où son régime juridique est précisé. Ce contrôle évite de découvrir plus tard que le scénario prévu pour l’appartement a été étendu à un autre bien sans que les acheteurs en aient discuté.

Le compromis constitue un bon moment pour arrêter le choix de la structure en présence du notaire. L’article 1589 du code civil prévoit que la promesse vaut vente lorsqu’il y a consentement réciproque sur la chose et sur le prix. Si vous disposez déjà d’un avant-contrat signé qui décrit les acquéreurs en indivision, transmettez-le au notaire avec le projet de financement et demandez quelle formalisation serait nécessaire pour modifier le montage. Présentez de la même façon tout écart entre un projet préparé pour la banque et celui du notaire. Le simple remplacement d’un mot dans votre tableau de financement ne règle pas un écart entre les actes.

Pour comparer les deux solutions, répondez par écrit à trois questions. Qui pourrait rester dans le logement s’il devenait trop coûteux de continuer à l’occuper à deux ? Quelle solution souhaiteriez-vous si l’un doit déménager pour son travail et a besoin de retrouver sa capacité d’emprunt ? Quelle solution voulez-vous au décès de l’un d’entre vous ? Donnez ensuite au notaire vos réponses, même lorsqu’elles sont contradictoires. La rédaction du pacte devient plus difficile à évaluer si seul le scénario du décès est expliqué et si aucune proposition ne couvre le désaccord du vivant des acheteurs.

B. Peut-on signer un pacte tontinier avec des apports inégaux ?

Il faut vérifier la réalité de l’aléa et expliquer les apports de chacun. L’article 1108 du code civil qualifie d’aléatoire le contrat dont les parties acceptent que les avantages et les pertes dépendent d’un événement incertain. Pour un pacte d’accroissement, l’ordre des décès est au centre du montage. Une différence d’âge ou d’apport mérite d’être expliquée dans son contexte. Les deux décisions suivantes montrent pourquoi un seul chiffre, isolé du reste de l’opération, donne peu d’information sur la solidité du pacte.

Le 11 janvier 1983, n° 81-16.307, la première chambre civile a approuvé une cour d’appel qui avait reconnu le caractère onéreux de la clause et estimé insuffisant le seul élément de preuve tiré d’une différence d’âge favorable à l’une des parties. Le 10 mai 2007, n° 05-21.011, la même chambre a rejeté le pourvoi dans une affaire où l’opération avait été qualifiée de libéralité. Le pacte portait alors sur des parts de société civile immobilière. Les juges du fond avaient retenu le financement intégral par un seul associé, son état de santé à l’époque de l’opération et la différence d’âge. L’arrêt éclaire l’appréciation d’un ensemble de faits. Il ne fixe aucun ratio d’apport à appliquer automatiquement à un achat direct de logement.

Prenons un achat de 360 000 euros hors frais. L’une des personnes apporte 100 000 euros, l’autre 20 000 euros et un prêt de 240 000 euros complète le prix. Si les deux s’engagent à rembourser à parts égales entre elles, elles projettent de financer respectivement 220 000 et 140 000 euros de principal, avant intérêts, assurance, frais et travaux. Si leur contribution au prêt doit suivre une clé différente, leurs contributions totales changent. Demandez un tableau qui distingue l’argent versé à la signature du crédit que chacun s’engage à financer, et sépare ces données des effets de la clause sur la propriété.

Remettez les preuves des virements, les justificatifs de l’origine des fonds et les documents du prêt. Si un virement entre les acheteurs est censé être remboursé, expliquez par écrit ce qui a été convenu et conservez la preuve de l’opération. L’article 1353 du code civil prévoit que celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver et que celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a éteint l’obligation. Un relevé montre qu’un montant a été versé. Rapprochez-le du projet d’acte et de tout accord séparé pour établir la raison du versement et les conditions dont il dépend.

Regardez ensuite qui a signé l’offre de prêt et si elle contient un engagement solidaire. L’article 1310 du code civil prévoit que la solidarité est légale ou conventionnelle et ne se présume pas. Si les acheteurs sont débiteurs solidaires, l’article 1313 autorise le créancier à demander le paiement au débiteur solidaire de son choix. Le fait d’avoir prévu entre vous un partage du crédit ne dispense donc pas d’évaluer ce que chacun pourrait devoir à la banque selon le contrat signé.

Dans l’exemple, la différence de 80 000 euros à la signature mérite une question supplémentaire. Si le financement de 100 000 euros prévu pour l’un dépend de la vente de son ancien logement, demandez ce qui se passe si cette vente ne permet de dégager que 75 000 euros. Le plan doit alors indiquer si les acheteurs augmenteront le prêt, modifieront leurs apports ou renonceront à l’opération selon ce que l’avant-contrat autorise. Si la seconde personne doit avancer la différence, soumettez cette nouvelle répartition au notaire avant de signer. Elle modifie à la fois les pièces à réunir et les hypothèses retenues pour apprécier l’opération.

Vérifiez aussi les quotités d’assurance emprunteur et les exclusions indiquées dans la notice. Demandez à l’assureur ou au prêteur, chiffres à l’appui, quel capital resterait dû après un décès dans chacun des deux scénarios. Dans l’exemple, si le capital restant dû est de 180 000 euros et que la garantie mobilisable couvre effectivement 50 % de ce capital pour la personne décédée, il resterait 90 000 euros de principal à financer, sous réserve des conditions du contrat. La réponse sur la propriété apportée par la clause ne suffit donc pas pour répondre à la question financière du survivant.

Si le projet comporte déjà un désaccord sur un apport ou sur l’usage du logement, un avocat immobilier à Paris peut examiner les actes, l’offre de prêt et les pièces de paiement ensemble. L’examen est particulièrement utile lorsque le tableau de financement attribue une somme à l’un des acheteurs, que le virement est parti du compte de l’autre et qu’aucun écrit n’explique l’écart.

II. Clause de tontine après une séparation : comment faire si l’un veut vendre ou garde seul le logement ?

A. Peut-on sortir d’une clause de tontine si l’autre refuse de vendre ?

La séparation ne suffit pas, par elle-même, à supprimer le pacte. L’article 1103 du code civil donne force obligatoire aux contrats légalement formés et l’article 1193 prévoit que les contrats ne peuvent être modifiés ou révoqués que par le consentement mutuel des parties ou pour les causes autorisées par la loi. Commencez par relire l’acte complet, ses annexes et tout acte postérieur. Cherchez ce qui a été expressément convenu sur la vente, la jouissance et le sort du pacte en cas de changement de situation. Un échange sur la mise en vente du bien et un accord sur la révocation du pacte n’ont pas le même objet.

En indivision ordinaire, l’article 815 du code civil permet en principe de provoquer le partage, sous réserve du sursis prévu par jugement ou par convention. L’arrêt du 17 décembre 2013 cité plus haut exclut l’indivision en propriété dans l’achat soumis à la clause d’accroissement qu’il examine. On ne peut donc pas traiter une demande de partage du bien comme si le pacte n’existait pas, au seul motif que les acheteurs se sont séparés. Si votre priorité est de disposer dès l’achat d’un cadre pour sortir d’une indivision, demandez au notaire de comparer les effets des deux montages avant de vous engager.

Une décision montre comment rechercher un accord sur le sort du pacte dans des actes postérieurs. Dans l’arrêt du 15 mai 2008, n° 07-16.365, les acquéreurs s’étaient mariés après l’achat et avaient fait une déclaration expresse d’apport de leurs droits à la communauté universelle. La Cour de cassation a approuvé les juges qui avaient caractérisé une volonté commune et non équivoque de résilier le pacte d’après cette déclaration et les actes examinés. L’arrêt porte sur cette manifestation précise de volonté. Il ne permet pas d’attribuer automatiquement le même effet à un mariage, à une séparation ou à un échange de messages.

Si chacun accepte le principe d’une vente, préparez un accord qui indique le bien visé, la méthode d’évaluation, le prix auquel vous êtes prêts à vendre, le remboursement du prêt et le traitement des sommes discutées. Si l’un veut garder le logement, demandez au notaire de décrire l’opération qui modifierait vos droits et au prêteur d’indiquer si le financement est compatible avec la libération du coemprunteur sortant. Tant qu’il n’existe qu’un accord entre les deux acheteurs, lisez la dette envers la banque d’après l’offre de prêt. En présence d’une solidarité, retrouvez les effets prévus à l’article 1313 et exigez du prêteur une réponse écrite sur le devenir de chaque engagement.

Un exemple permet de situer l’enjeu. Avec une estimation de 385 000 euros et un capital restant dû de 210 000 euros, le solde indicatif avant frais est de 175 000 euros. Ce solde est utile pour savoir si les deux parties disposent d’une marge de négociation. Il ne détermine pas la somme à verser à celui qui part. Il reste à examiner les droits créés par l’acte, la preuve des apports, les engagements envers le prêteur et les comptes liés à l’occupation. Si l’une des parties propose 87 500 euros sous prétexte que chacun aurait la moitié, demandez quelle stipulation ou quel accord justifie cette répartition.

Le budget de sortie doit aussi intégrer les dépenses que les acheteurs auront à payer pendant qu’ils discutent. Fixez par écrit qui avance les charges et les réparations urgentes, sur quel compte et avec quels justificatifs. Indiquez si cet accord règle définitivement un poste ou s’il demeure provisoire en attendant une vente ou une modification de l’acte. Un simple relevé global par personne mélange souvent le principal du prêt, des frais d’entretien et les dépenses individuelles d’occupation. Deux relevés tenus avec les mêmes catégories et les mêmes pièces facilitent un rapprochement et rendent visibles les postes réellement contestés.

Le blocage appelle une qualification précise. Un refus de signer une vente, une contestation sur la validité du pacte et un litige sur la jouissance ne se résolvent pas avec la même demande. Si vous souhaitez exposer votre situation au cabinet, préparez un dossier avec le titre d’acquisition, le prêt, toute proposition chiffrée, les relevés de remboursement et les écrits sur l’usage du logement. Identifiez la décision que vous cherchez à obtenir et les faits datés sur lesquels elle reposerait. Cela permet d’examiner le désaccord sans présupposer un droit de vendre seul.

B. Comment demander une indemnité si un seul des deux occupe le logement ?

La jouissance exclusive constitue une question distincte du devenir de la propriété. Dans l’affaire jugée le 17 décembre 2013, l’un des anciens partenaires avait continué à occuper seul la maison. La cour d’appel avait rejeté la demande au motif que personne n’avait demandé au juge d’organiser l’exercice des droits de jouissance. La Cour de cassation a cassé l’arrêt sur ce point et jugé qu’« une indemnité d’occupation est due à la partie cotitulaire du droit de jouissance par celle qui a la jouissance exclusive du bien ». Elle a renvoyé l’affaire devant une autre cour d’appel. Son arrêt ne tranche pas le montant de l’indemnité dans le dossier.

La Cour se réfère à l’article 815-9 du code civil et aux règles de la clause d’accroissement. Elle le fait à propos des droits concurrents de jouissance. La décision ne transforme pas pour autant la propriété du logement en indivision ordinaire. Pour préparer une demande, décrivez ce qui rend l’usage exclusif au lieu de vous arrêter au changement d’adresse. Reconstituez l’accès au logement, la remise des clés, les périodes d’occupation et les accords éventuels sur l’hébergement ou le déménagement. Indiquez si une pièce restait accessible, si des biens personnels ont pu être récupérés et si la remise des clés avait fait l’objet d’un accord écrit.

Établissez une chronologie qui permet de discuter chaque période séparément. Un départ suivi d’allers et retours pour organiser un déménagement ne soulève pas exactement les mêmes questions qu’un départ après lequel un seul acheteur conserve les clés et occupe le bien de façon continue. Produisez les documents qui étayent votre description et signalez les périodes pour lesquelles vos éléments se contredisent. Un écrit qui prévoit une occupation temporaire, une remise de clés ou le maintien d’un accès gagne à être lu intégralement. C’est son contenu précis qui permet de comprendre ce que chaque partie a accepté et ce qui demeure contesté.

Le montant se discute à partir d’éléments adaptés au logement. Réunissez des estimations locatives comparables, en relevant la surface, l’état des pièces, le quartier, le stationnement éventuel et la période de référence. Si des travaux rendaient certaines pièces inutilisables, datez-les et conservez les justificatifs. Une estimation de 1 200 euros par mois sur huit mois représente 9 600 euros de valeur locative brute indicative. Ce produit arithmétique ne fixe pas la créance personnelle de l’acheteur qui a quitté le logement. Le chiffrage doit préciser la période retenue, la valeur de référence et le fondement de la somme effectivement demandée.

Tenez un tableau séparé pour les mensualités. L’article 1317 du code civil distingue, pour les codébiteurs solidaires, l’obligation envers le créancier et la contribution définitive à la dette entre eux. Il prévoit un recours pour celui qui a payé au-delà de sa part, à proportion de celle des autres codébiteurs. Si l’un règle les mensualités et occupe seul le logement, ces deux faits peuvent donc soulever deux comptes distincts, avec des justificatifs différents. Évitez de déduire d’emblée la totalité du crédit d’une indemnité d’occupation estimée. Montrez d’abord les sommes payées, la contribution convenue et la somme demandée au titre de la jouissance.

Un dossier lisible peut ainsi contenir un tableau de quatre colonnes avec la date, le fait, la pièce et le point discuté. Une ligne peut correspondre à une mensualité payée depuis un compte personnel, une autre à la restitution des clés et une troisième à l’envoi d’une estimation. Présentez les mêmes données si vous défendez la position de la personne qui est restée. Elle pourra produire un accord d’occupation, montrer qu’un accès partagé avait été proposé ou rectifier les dates et dépenses retenues. Les deux parties peuvent ainsi discuter chaque poste avant d’aborder un accord plus large sur le logement.

Conclusion

Une clause de tontine répond à un choix de propriété au décès. Avant un achat à deux, mesurez aussi ses effets si chacun est encore en vie et que l’un veut partir. Faites apparaître dans des documents distincts les droits sur le logement, les apports de chacun, la dette bancaire et les conditions de jouissance. Lorsqu’un désaccord existe déjà, rassemblez les pièces et formulez séparément ce que vous demandez sur le pacte, sur le prêt et sur l’occupation du logement. Cette distinction permet de chiffrer une proposition de sortie ou de demander une indemnité sur la base de faits précis.

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