Recevoir un commandement de payer visant la clause résolutoire fait entrer le bail d’habitation dans une phase strictement encadrée : le locataire dispose d’un délai bref pour régulariser sa dette, et chaque étape suivante obéit à des conditions de forme et de délai que le bailleur doit respecter à la lettre. Depuis la loi du 27 juillet 2023, le délai laissé au locataire pour payer n’est plus de deux mois mais de six semaines, et le commandement doit contenir plusieurs mentions à peine de nullité, dont le décompte exact de la dette et l’information sur les aides et les délais de grâce. Passé ce délai sans paiement ni demande de délais, le bailleur peut saisir le juge pour faire constater la résiliation, mais le locataire garde des cartes : nullité du commandement irrégulier, délais de paiement jusqu’à trois ans s’il a repris le loyer courant, délais pour quitter les lieux après le jugement, et sursis hivernal. Ce guide explique, étape par étape, comment réagir à Paris pendant les six semaines, puis devant le juge, avec les textes applicables et les décisions rendues sur ces questions.
I. Le commandement de payer et les six semaines pour régulariser la dette
A. Les mentions obligatoires du commandement, contrôlées à peine de nullité
Le point de départ de toute la procédure se trouve dans le contrat de bail lui-même, qui contient une clause prévoyant sa résiliation de plein droit en cas d’impayé. L’article 1225 du code civil pose le principe applicable à toute clause résolutoire : « La mise en demeure ne produit effet que si elle mentionne expressément la clause résolutoire. » Un commandement qui réclame des loyers sans viser la clause ne peut donc jamais déclencher la résiliation, même si la dette est certaine.
Pour les baux d’habitation soumis à la loi du 6 juillet 1989, le paragraphe I de l’article 24 verrouille le contenu de l’acte : « Cette clause ne produit effet que six semaines après un commandement de payer demeuré infructueux. » Le même texte ajoute que « Le commandement de payer contient, à peine de nullité : » six mentions, parmi lesquelles « La mention que le locataire dispose d’un délai de six semaines pour payer sa dette ; » le montant mensuel du loyer et des charges, le décompte de la dette, l’avertissement sur la procédure judiciaire de résiliation et d’expulsion encourue, la possibilité de saisir le fonds de solidarité pour le logement du département, et la possibilité de demander à tout moment un délai de grâce au juge sur le fondement de l’article 1343-5 du code civil.
Le décompte joint au commandement fait l’objet d’un contrôle concret des juges parisiens. Le 10 novembre 2025, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Paris a annulé un commandement dont le décompte était jugé incompréhensible : montants mensuels variables, disparition de la distinction entre loyer et charges, et plusieurs virements du locataire non crédités au compte (jugement du 10 novembre 2025, RG 25/04316). Le tribunal relève que « le locataire n’a pas été mis en mesure de comprendre quelles sommes étaient réellement dues » et que cette imprécision, jointe à l’absence de crédits qui auraient dû figurer au compte, a nécessairement causé grief au locataire en l’empêchant de comprendre ce qu’il devait payer. La leçon pratique est directe : dès réception de l’acte, le locataire compare le décompte à ses propres relevés et relevés bancaires, mois par mois, en séparant loyer et charges ; toute somme payée qui n’apparaît pas au crédit, toute charge non détaillée et toute période incohérente fragilise l’acte. Le bailleur, de son côté, vérifie avant de faire signifier que le décompte distingue chaque mois le loyer des charges et crédite tous les versements reçus, car un commandement annulé fait repartir toute la procédure à zéro.
La nullité du commandement anéantit la suite : sans commandement valable, le délai de six semaines n’a jamais couru et la clause résolutoire ne peut être constatée. C’est pourquoi l’examen de l’acte constitue la première démarche, avant même de chiffrer la dette. À Paris, où les loyers élevés produisent vite des arriérés importants, cette vérification porte souvent sur des milliers d’euros et conditionne toute la stratégie. Un locataire qui prépare une défense en procédure d’expulsion commence donc toujours par faire relire le commandement et son décompte par un professionnel, plutôt que de se contenter de contester le montant au fond.
Le même paragraphe I organise l’information des garants et la prévention. Lorsque les obligations du bail sont garanties par un cautionnement, le commandement de payer doit être signifié à la caution dans un délai de quinze jours à compter de sa signification au locataire, faute de quoi la caution ne peut être tenue au paiement des pénalités ou des intérêts de retard (article 24, I, de la loi du 6 juillet 1989). Parallèlement, dès deux mois d’impayés ininterrompus ou une dette équivalant à deux fois le loyer mensuel hors charges, le commissaire de justice signale le commandement à la CCAPEX par voie électronique, en précisant les coordonnées et la situation socioéconomique des occupants telles qu’il les connaît, puis le représentant de l’État dans le département saisit l’organisme compétent avant l’expiration du délai prévu au paragraphe III. Ce circuit explique pourquoi un locataire parisien reçoit souvent, dans les semaines qui suivent le commandement, des propositions d’accompagnement social : elles procèdent de ce signalement légal, et y répondre avec des justificatifs à jour nourrit le diagnostic qui sera transmis au juge.
B. Payer ou régulariser dans les six semaines : ce qui efface vraiment la menace
Le moyen le plus sûr de neutraliser la clause résolutoire reste le paiement intégral de la dette visée au commandement avant l’expiration des six semaines. Lorsque le commandement est demeuré infructueux à l’issue de ce délai, la clause produit son effet et le bailleur peut saisir le juge pour en faire constater l’acquisition ; le paiement intervenu après l’expiration ne fait pas, à lui seul, disparaître la résiliation acquise. Le locataire qui peut payer paie donc vite, par un moyen traçable, en visant expressément la dette du commandement, et conserve toutes les preuves de versement.
Le paiement partiel mérite une attention particulière. Verser une partie de l’arriéré sans couvrir la totalité de la dette visée n’empêche pas la clause de produire effet à l’expiration du délai, mais il n’est jamais inutile : il réduit le montant réclamé devant le juge, il démontre une volonté de régler qui pèse dans l’octroi des délais de paiement, et il peut ouvrir la discussion sur un échéancier amiable avec le bailleur. Chaque versement doit être documenté — date, montant, mois imputés — car le juge exige des justificatifs précis : la cour d’appel d’Angers a confirmé le 25 mars 2025 la constatation de la résiliation notamment parce que le locataire ne justifiait ni de sa capacité à régler sa dette ni de la reprise du paiement du loyer courant, rappelant qu’il lui appartenait de rapporter la preuve de ces paiements (CA Angers, 25 mars 2025, RG 22/02027).
Plusieurs démarches se mènent en parallèle du paiement pendant les six semaines. Le locataire peut saisir le fonds de solidarité pour le logement de son département pour solliciter une aide financière, possibilité que le commandement doit lui-même rappeler. Il peut reprendre contact avec le bailleur pour proposer un échéancier écrit : un accord amiable, même partiel, vaut toujours mieux qu’une clause constatée en justice. Il vérifie aussi ses aides au logement : le signalement du commandement aux organismes payeurs conditionne le maintien des aides mentionnées à l’article L. 821-1 du code de la construction et de l’habitation, et une aide maintenue ou rétablie allège d’autant l’arriéré. À Paris, le locataire peut également se tourner vers les dispositifs municipaux et départementaux d’accompagnement, et constituer dès ce stade le dossier qu’il présentera au juge : justificatifs de revenus, reprise du paiement du loyer courant, démarches de relogement ou de reprise d’emploi.
Un point de vigilance concerne les baux anciens et le changement de délai. Le tribunal judiciaire d’Albi a jugé le 6 juillet 2026 que, pour un bail conclu en 2015, le délai d’acquisition de la clause résolutoire restait celui des dispositions antérieures à l’entrée en vigueur de la loi du 27 juillet 2023, tandis que le surplus des dispositions nouvelles s’appliquait (TJ Albi, 6 juillet 2026, RG 26/00080). Autrement dit, un commandement délivré avant la réforme obéissait au délai de deux mois, et un commandement délivré après obéit aux six semaines. Les parties vérifient donc toujours la date de l’acte pour connaître le délai applicable, sans appliquer mécaniquement le délai nouveau à une procédure née sous l’empire de l’ancien.
Lorsque le locataire a déposé un dossier de surendettement, la procédure collective interfère avec la clause résolutoire selon des règles propres. Le paragraphe VI de l’article 24 prévoit que, si une procédure de traitement du surendettement a été ouverte au bénéfice du locataire et qu’au jour de l’audience il a repris le paiement du loyer et des charges, le juge statue en tenant compte de l’état de la procédure : recevabilité prononcée par la commission, plan conventionnel approuvé ou mesures imposées, suspension de l’exigibilité de la créance locative. Dans ce dernier cas, le juge accorde le délai de suspension prolongé de trois mois pour permettre une nouvelle saisine de la commission, et l’exigibilité demeure suspendue jusqu’à l’issue de cette nouvelle procédure ; à défaut de nouveaux délais accordés, la clause de résiliation reprend son plein effet (article 24, VI, de la loi du 6 juillet 1989). Le dépôt d’un dossier de surendettement ne bloque donc rien automatiquement : tout repose sur la reprise du loyer courant et sur les décisions successives de la commission, que le locataire produit au juge avec les justificatifs de paiement.
II. Après les six semaines : assignation, délais du juge et sortie des lieux
A. L’assignation du bailleur et les verrous de la prévention des expulsions
Une fois le délai de six semaines expiré sans régularisation, le bailleur peut assigner le locataire aux fins de constat de la résiliation. Mais l’assignation doit franchir plusieurs verrous préalables, dont la méconnaissance rend la demande irrecevable. D’abord, pour les bailleurs personnes morales autres qu’une société civile familiale, l’assignation ne peut être délivrée avant l’expiration d’un délai de deux mois suivant la saisine de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives, dite CCAPEX ; cette saisine est réputée constituée lorsque persiste une situation d’impayés préalablement signalée aux organismes payeurs des aides au logement. Le bailleur personne physique, lui, voit son commandement signalé à la CCAPEX par le commissaire de justice dès deux mois d’impayés ininterrompus ou une dette équivalant à deux fois le loyer mensuel hors charges.
Ensuite, à peine d’irrecevabilité de la demande, l’assignation doit être notifiée au représentant de l’État dans le département au moins six semaines avant l’audience, afin qu’il saisisse l’organisme compétent désigné par le plan départemental : l’organisme saisi réalise un diagnostic social et financier, transmis au juge avant l’audience, et le locataire est informé de son droit de demander des délais de paiement. Ce diagnostic, enrichi des observations écrites des parties lorsqu’elles en formulent, éclaire le juge sur la capacité du locataire à apurer sa dette et sur sa situation personnelle. Le même paragraphe IV de l’article 24 étend ces exigences aux assignations tendant au prononcé judiciaire de la résiliation motivée par une dette locative, ainsi qu’aux demandes additionnelles et reconventionnelles de même objet.
À Paris, ces étapes se traduisent concrètement par un signalement électronique via le système d’information dédié, une notification à la préfecture de Paris et un diagnostic réalisé par l’organisme parisien compétent. Le locataire parisien assigné vérifie donc systématiquement que la notification au préfet a bien été effectuée dans le délai de six semaines avant l’audience et que le diagnostic figure au dossier ; à défaut, l’irrecevabilité peut être soulevée. Cette phase illustre l’esprit de la matière : la loi organise une prévention graduée avant toute constatation de résiliation, et chaque omission du bailleur offre au locataire un moyen de défense. Un avocat en droit immobilier à Paris contrôle ces notifications et ces délais dès la réception de l’assignation, car ils se prescrivent par l’écoulement de l’instance et ne se rattrapent pas après le jugement.
Le diagnostic social et financier mérite une préparation active. Réalisé au cours d’une procédure contradictoire où locataire et bailleur présentent leurs observations, il est transmis au juge avant l’audience avec, le cas échéant, les observations écrites des intéressés. Le locataire y joint ses preuves de reprise du loyer courant, ses justificatifs de revenus et de charges, les réponses du fonds de solidarité pour le logement, et les démarches de relogement ou de retour à l’emploi. Le bailleur, de son côté, y fait valoir l’historique exact de la dette et le respect de l’obligation d’entretien du logement prévue au premier alinéa de l’article 6 de la loi, dont le juge peut vérifier d’office le respect. Un dossier complet à ce stade pèse directement sur les délais de paiement comme sur les délais pour quitter les lieux.
B. Les délais accordés par le juge et la sortie des lieux après le jugement
Devant le juge, le locataire qui n’a pas régularisé dans les six semaines peut encore obtenir des délais de paiement suspendant les effets de la clause résolutoire. Le paragraphe V de l’article 24 dispose : « Le juge peut, à la demande du locataire, du bailleur ou d’office, à la condition que le locataire soit en situation de régler sa dette locative et qu’il ait repris le versement intégral du loyer courant avant la date de l’audience, accorder des délais de paiement dans la limite de trois années, par dérogation au délai prévu au premier alinéa de l’article 1343-5 du code civil, au locataire en situation de régler sa dette locative. » Deux conditions cumulatives gouvernent donc tout : être en situation de régler la dette et avoir repris le paiement intégral du loyer courant avant l’audience. La cour d’appel d’Angers l’a rappelé avec netteté le 25 mars 2025 : « le juge ne peut accorder à un locataire des délais de paiement pouvant suspendre la clause de résiliation de plein droit du contrat de location qu’à la condition que l’intéressé soit en situation de régler sa dette locative et qu’il ait repris le versement intégral du loyer courant avant la date de l’audience. » Le tribunal judiciaire d’Évry a appliqué la même grille le 13 novembre 2025 en constatant, au vu du décompte arrêté en septembre 2025, que le locataire avait repris le paiement du loyer intégral au jour de l’audience, ce qui rendait les délais applicables (TJ Évry, 13 novembre 2025, RG 25/00775).
À défaut de remplir ces deux conditions, le droit commun des délais de grâce reprend le relais. L’article 1343-5 du code civil prévoit que « Le juge peut, compte tenu de la situation du débiteur et en considération des besoins du créancier, reporter ou échelonner, dans la limite de deux années, le paiement des sommes dues. » et que la décision du juge suspend les procédures d’exécution engagées par le créancier. La computation des délais, elle, ne souffre aucune approximation : la Cour de cassation a jugé le 12 octobre 2023 que le report covid des effets des clauses résolutoires ne s’appliquait que lorsque le délai laissé au locataire pour apurer sa dette expirait pendant la période juridiquement protégée du 12 mars au 23 juin 2020 : « Le report des effets des clauses résolutoires prévus par l’article 4 de l’ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 n’est applicable que lorsque le délai de deux mois laissé au locataire, destinataire d’un commandement de payer visant la clause résolutoire insérée au bail pour défaut de paiement du loyer ou des charges aux termes convenus, pour apurer sa dette, expire au cours de la période juridiquement protégée instituée entre le 12 mars et le 23 juin 2020. » (Cass. 3e civ., 12 octobre 2023, n° 22-19.117). La rigueur du calcul vaut pour tous les délais de la matière, y compris les six semaines actuelles : un jour d’erreur sur le point de départ ou l’échéance change l’issue.
Si le juge constate finalement la résiliation et ordonne l’expulsion, la sortie des lieux n’est pas immédiate. S’agissant d’un lieu habité, « elle ne peut avoir lieu qu’à l’expiration d’un délai de deux mois qui suit le commandement » de quitter les lieux, sauf mauvaise foi constatée par le juge ou entrée par manoeuvres, menaces, voies de fait ou contrainte (article L. 412-1 du code des procédures civiles d’exécution). Le juge peut en outre accorder des délais renouvelables pour quitter les lieux lorsque le relogement ne peut avoir lieu dans des conditions normales : « Le juge peut accorder des délais renouvelables aux occupants de lieux habités ou de locaux à usage professionnel, dont l’expulsion a été ordonnée judiciairement, chaque fois que le relogement des intéressés ne peut avoir lieu dans des conditions normales. » Ces délais sont bornés : « La durée des délais prévus à l’article L. 412-3 ne peut, en aucun cas, être inférieure à un mois ni supérieure à un an. » et le juge tient compte de la bonne ou mauvaise volonté de l’occupant, de l’âge, de l’état de santé, de la situation de famille ou de fortune, et des diligences de relogement. Enfin, la trêve hivernale suspend toute expulsion non exécutée au 1er novembre jusqu’au 31 mars suivant : « Nonobstant toute décision d’expulsion passée en force de chose jugée et malgré l’expiration des délais accordés en vertu de l’article L. 412-3, il est sursis à toute mesure d’expulsion non exécutée à la date du 1er novembre de chaque année jusqu’au 31 mars de l’année suivante, à moins que le relogement des intéressés soit assuré dans des conditions suffisantes respectant l’unité et les besoins de la famille. » Les lecteurs concernés par cette phase trouveront le détail de la procédure post-jugement dans la page consacrée à l’expulsion du locataire après jugement, et ceux qui souhaitent faire examiner leur propre situation peuvent exposer leur situation au cabinet.
La résiliation constatée transforme le statut des sommes dues sans les effacer. Le jugement condamne le locataire au paiement de l’arriéré et fixe pour l’avenir une indemnité d’occupation, généralement égale au montant du loyer et des charges qui auraient été dus sans la résiliation, comme l’a fait le jugement confirmé par la cour d’appel d’Angers le 25 mars 2025 (CA Angers, 25 mars 2025, RG 22/02027). Les intérêts au taux légal peuvent courir à compter du commandement de payer sur une partie de la dette et à compter de la décision pour le surplus, selon la ventilation retenue par le juge. Le locataire reste donc débiteur de l’occupation prolongée, et chaque mois supplémentaire sans accord augmente la condamnation finale : solliciter tôt les délais pour quitter les lieux limite aussi l’addition.
Conclusion
Le commandement de payer visant la clause résolutoire ouvre au locataire un délai de six semaines qui ne se rattrape pas : payer la dette visée dans ce délai éteint la menace, tandis que l’expiration sans régularisation permet au bailleur de faire constater la résiliation. Pendant ces six semaines, le réflexe utile consiste à vérifier le commandement et son décompte ligne par ligne, à payer par des moyens traçables, à saisir le fonds de solidarité pour le logement et à reprendre le loyer courant. Devant le juge, l’assignation doit avoir respecté la saisine de la CCAPEX et la notification au préfet six semaines avant l’audience, et les délais de paiement jusqu’à trois ans supposent une dette réglable et un loyer courant repris. Après le jugement, le commandement de quitter les lieux, les délais du juge de l’exécution et la trêve hivernale organisent une sortie progressive. À chaque étape, le contrôle des formes et des délais décide de l’issue autant que le montant de la dette.