IDCC : 1557
État : VIGUEUR_ETEN
Date de publication : 1989-06-26
Nombre de textes : 161
Présentation de la convention
Cette convention collective régit les relations de travail pour le secteur des bureaux d’études techniques, cabinets d’ingénieurs-conseils et sociétés de conseils.
Textes de la convention
Accédez directement aux différents textes, avenants et annexes :
Texte de base
- Convention collective nationale du 26 juin 1989
- Lettre d’adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce des articles de sports et équipements de loisirs
Grilles de salaires
Annexes
- Annexe 1
- Annexe I – Classification
- Annexe I – Classification – complément caravane
- Annexe Classification professionnelle générale
- Annexe « VDL » (véhicules de loisirs) – classification professionnelle
- Repos hebdomadaire Isère Annexe ouverture au public des établissements
- Annexe ouvriers/ouvrières de la classification professionnelle
Avenants et accords (120)
- Temps partiel
- Cadres
- Repos hebdomadaire Isère
- Formation professionnelle
- Saisonnalité dans le département de la Savoie
- Conseil paritaire de surveillance et gestion du régime de prévoyance
- Régime de prévoyance
- Lettre paritaire
- Aménagement et réduction du temps de travail
- Création d’une commission paritaire nationale de l’emploi et de la formation professionnelle
- Repos dominical (Vienne)
- Modifications à l’accord prévoyance du 28 janvier 1994
- Certificats de qualification professionnelle
- Avenant relatif à la prévoyance (modification de l’avenant du 28 janvier 1994 et de son avenant n° 1 du 18 novembre 2002)
- CPNEFP
- Lettre d’adhésion de DICA à l’avenant du 12 novembre 2003 portant révision de l’accord du 27 juin 2001 sur la formation professionnelle
- Temps de travail et logement dans les entreprises saisonnières
- Modifications à l’accord du 27 juin 2001 relatif à la formation professionnelle
- CQP « Technicien-vendeur en produits sport »
- Champ d’application
- Création du CQP » préparateur-réparateur de véhicules de loisirs «
- Accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle
- Garantie de rémunération annuelle
- Travail à temps partiel
- Mise à jour d’articles
- Prévoyance
- CQP » maîtrise professionnelle technicien en produits sports «
- … et 90 autres avenants